Ministère de la défense nationale
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 7 octobre 2022
Le colonel major médecin Mohamed Nabil Abdelli, est nommé président du conseil d'administration de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Ministère de l'intérieur
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 12 septembre 2022
Les administrateurs conseillers du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'intérieur sont nommés au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques :
- Raja Dogui épouse Tounsi,
- Mohamed Aymen Ben Slem,
- Ahlem Habbachi.
Ministère de la santé
Par arrêté du ministre de la santé du 22 septembre 2022
Madame Rafika Abbassi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est nommée dans le grade de gestionnaire en chef de documents et d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives au ministère de la santé.
Par arrêté du ministre de la santé du 7 octobre 2022
Madame Thouraya Tabessi est nommée membre représentant des usagers au conseil d'administration de l'Institut National «El Mongi Ben Hmida » de Neurologie de Tunis, et ce, à compter du 5 septembre 2022.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 octobre 2022, portant création d'un laboratoire de recherche au sein du centre de recherche en numérique de Sfax
Article premier - Il est créé au sein du centre de recherche en numérique de Sfax, le laboratoire de recherche suivant : - Laboratoire des signaux, systèmes, intelligence artificielle et réseaux.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'intérieur du 3 octobre 2022, portant création de laboratoire de recherche au sein de l'hôpital des forces de sécurité intérieure de la Marsa
Article premier - Est créé, au sein de l'hôpital des forces de sécurité intérieure de la Marsa, le laboratoire de recherche suivant : - Santé et environnement chez les forces de l'ordre.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et de la ministre des affaires culturelles du 3 octobre 2022, portant création d'un laboratoire de recherche au sein de l'institut national du patrimoine
Article premier - Est créé au sein de l'institut national du patrimoine, le laboratoire de recherche suivant :
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse et des sports
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 26 septembre 2022
Monsieur Mohamed Sami Koussaier, professeur principal émérite classe exceptionnelle d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana à compter du 26 septembre 2022.
En application des dispositions de l'arrêté de la ministre de la jeunesse, des sports et de l'intégration professionnelle par intérim du 25 mars 2021, l'intéressé bénéficie de la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 26 septembre 2022
Monsieur Ezzeddine Chebbi, professeur principal émérite classe exceptionnelle de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kasserine au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 26 septembre 2022.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 26 septembre 2022
Monsieur Khaled Tajouri, professeur principal émérite classe exceptionnelle d'éducation physique, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du Kef au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 26 septembre 2022.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 15 mars 2022
Monsieur Mourad Mallouli, professeur principal émérite classe exceptionnelle d'éducation physique, est chargé des fonctions de secrétaire général à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Ksar Saïd.
p. 2771Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 17 mai 2022
Monsieur Mohamed Sami Bouzid, maître-assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des stages à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Ksar Saïd à compter du 17 mai 2022.
En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2009-2648 du 14 septembre 2009, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un sous-directeur d'administration centrale.
Ministère de l'équipement et de l'habitat
Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 29 septembre 2022
Les cadres relevant des directions régionales du ministère de l'équipement et de l'habitat dont les noms suivent sont chargés des emplois fonctionnels indiqués dans le tableau suivant et ce à compter du 1er août 2022 :
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 23 septembre 2022
Monsieur Nasr Nasr, administrateur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires générales à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 27 septembre 2022
Madame Wiem Ben Abderrazek Maknine, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'organisation et de l'informatique à la direction de la recherche de l'organisation et de l'informatique au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 29 septembre 2022
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hassen Khlifi, ingénieur général, en tant que directeur régional de l'équipement et de l'habitat de Béja à compter du 14 juillet 2022.
Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 29 septembre 2022
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Benabdessalem, ingénieur en chef, en tant que sous-directeur des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Kebili à compter du 1er août 2022.
Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 29 septembre 2022
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hamza Hmida, ingénieur principal, en tant que sous-directeur des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Sidi Bouzid à compter du 1er août 2022.
Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 29 septembre 2022
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Soufien Bouhouli, architecte général, en tant que sous-directeur des bâtiments civils, de l'habitat et de l'aménagement urbain et du territoire à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat du Kef à compter du 1er août 2022.
Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 29 septembre 2022
Il est mis fin aux fonctions de Madame Nawel Sandi, ingénieur principal, en tant que chef de service des pistes rurales à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Nabeul à compter du 1er août 2022.
Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 29 septembre 2022
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ammar Ben Abdelkrim, ingénieur en chef, en tant que chef de service de l'aménagement urbain et du territoire à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Tozeur à compter du 1er août 2022.
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 27 septembre 2022
Madame Mariem Maalej est nommée dans le grade de contrôleur adjoint des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières à compter du 1er août 2022.
p. 2777Instance supérieure indépendante pour les élections
Procès-verbal des délibérations du conseil de l'Instance supérieure indépendante pour les élections du 20 septembre 2022⁽¹⁾.
⁽¹⁾ Le texte est publié uniquement en langue arabe.