Autres publications de ce numéro
Monsieur Hedi Ben Othman expert judiciaire en matière d'équipement de voitures à la circonscription du tribunal de première instance de Tunis, compétence de la cour d'appel dudit lieu, est, sur sa demande, est déchargé définitivement de ses fonctions à compter de la date de la publication du présent arrêté.
Ministère de l'intérieur
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 23 novembre 2022
Monsieur Radhouan Fkih, administrateur en chef de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Monastir avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 23 novembre 2022
Madame Raja Cherif, administrateur en chef de l'intérieur, est chargée des fonctions de chef de bureau des relations avec le citoyen au gouvernorat de Monastir avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 23 novembre 2022
Madame Souad Bchir, administrateur général de l'intérieur, est chargée des fonctions de chef de l'unité d'encadrement des investisseurs au gouvernorat de Monastir avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 23 novembre 2022
Madame Rim Khaled épouse Kokli, administrateur en chef de l'intérieur, est chargée des fonctions de chef de division des affaires politiques au gouvernorat de Ben Arous avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 23 novembre 2022
Madame Mariem Ghazouani, gestionnaire en chef de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de Manouba avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 16 novembre 2022
Le colonel de la garde nationale, Aymen Ben Brahim, est chargé des fonctions de chef de la division régionale du Nord-Est à l'observatoire national d'information, de formation, de documentation et d'études sur la sécurité routière au ministère de l'intérieur avec rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 23 novembre 2022
Monsieur Zouhair Alaamari, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de bureau des relations avec le citoyen au gouvernorat de Zaghouan avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale.
p. 3527Par arrêté du ministre de l'intérieur du 23 novembre 2022
Monsieur Lotfi Moussa, administrateur en chef de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de Monastir avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 23 novembre 2022
Madame Mahria Oueslati, secrétaire de presse, est chargée des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Siliana avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 23 novembre 2022
Monsieur Aala Guesmi, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des conférences et des séminaires à la division de l'information et des conférences au gouvernorat de Jendouba avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 23 novembre 2022
Monsieur Mohamed Ali Khlaifi, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des conférences et des séminaires à la division de l'information et des conférences au gouvernorat de Béja avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 23 novembre 2022
Monsieur Wajdi Benhamida, technicien principal est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la division des affaires administratives générales au gouvernorat de Nabeul avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 23 novembre 2022
Monsieur Issam Sekri, analyste, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires juridiques, du contentieux et des affaires foncières à la division des affaires administratives générales au gouvernorat de Sidi Bouzid avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.
Ministère des affaires sociales
Arrêté du ministre des affaires sociales du 25 novembre 2022, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Rafik Ben Brahim, chargé des fonctions de chef de cabinet du ministre des affaires sociales est habilité à signer par délégation du ministre des affaires sociales tous les…
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 30 novembre 2022, fixant le prix de l'eau potable
Article premier - Le prix de l'eau potable est fixé, hors taxe sur la valeur ajoutée, comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation
Arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Ben Hadj Salah, professeur principal émérite, chargé des fonctions de directeur général des ressources humaines au ministère de l'éducation est…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Noureddine Ghammam, administrateur en chef de l'éducation, est chargé des fonctions de directeur du budget à la direction générale des affaires financières au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Madame Ibtissem Braiki, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'État au ministère de l'éducation.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 2014-385 du 17 janvier 2014, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Moncef Othman, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de centre régional de maintenance à Mahdia au centre national de maintenance au ministère de l'éducation.
En application des dispositions de l'article 16 du décret gouvernemental n° 2019-526 du 17 juin 2019, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Maher Harmassi, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Kasserine.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Adel Essalhi, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation au cycle préparatoire et à l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Kasserine.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Naoufel Ayechi, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Tunis 2.
p. 3534Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Madame Souad Khlifi, administrateur conseiller de l'éducation, est chargée des fonctions de sous-directeur des bâtiments, de l'équipement et de la maintenance au secrétariat général, au commissariat régional de l'éducation à Tunis 2.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Slah Ennasri, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments, de l'équipement et de la maintenance au secrétariat général, au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Ridha Boulahmi, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Lassaad Oudira, administrateur en chef de l'éducation, est chargé des fonctions de sous-directeur des ressources humaines au secrétariat général, au commissariat régional de l'éducation à Tozeur.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Fethi Youssef, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Sousse.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Khalil Chatti, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments, de l'équipement et de la maintenance au secrétariat général, au commissariat régional de l'éducation à Sousse.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Salah Fekiri, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef du bureau du secrétariat permanent de la commission des marchés au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.
En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Madame Hana Bouslimi, surveillant général en chef hors classe, est chargée des fonctions de chef de service du budget et de la tutelle financière des établissements au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Walid Boughanmi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de gestion des crédits au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Marouan Mnasri, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation et des examens scolaires du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Kasserine.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Madame Nessrine Ksiaa, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de chef de service de maintenance au centre régional de maintenance à Mahdia au centre national de maintenance au ministère de l'éducation.
p. 3535En application des dispositions de l'article 18 du décret gouvernemental n° 2019-526 du 17 juin 2019, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Moncef Romdhani, surveillant général principal, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des élèves du cycle primaire à la direction du cycle primaire, au commissariat régional de l'éducation à Sousse.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Walid Aich, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de service des activités culturelles, sportives et sociales du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Sousse.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Madame Monia Jouini, professeur principal émérite, est déchargée des fonctions de secrétaire général de l'institut des métiers de l'éducation et de la formation à Sousse.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Nabil Labidi, technicien en chef, est déchargé des fonctions de chef de service de maintenance au centre régional de maintenance à l'Ariana au centre national de maintenance au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 20 décembre 2022
Monsieur Jamel Saoudi, professeur de l'enseignement principal hors classe, est déchargé des fonctions de chef de service de la formation et de l'enseignement du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Kairouan.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 16 décembre 2022, portant création des laboratoires de recherche au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche agricoles
Article premier - Sont créés, au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche agricoles des laboratoires de recherche conformément au tableau suivant :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 16 décembre 2022, portant création d'un laboratoire de recherche au sein du centre régional des recherches en horticulture et agriculture biologique
Article premier - Est créé, au sein du centre régional des recherches en horticulture et agriculture biologique, le laboratoire de recherche suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 novembre 2022
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de secrétaire général aux centres de recherche à la technopôle de Borj Cedria conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Etablissement |
|---|---|---|
| Latifa Moussa Ben Kadida | Conseiller des services publics | Centre de recherche et des technologies de l'énergie. |
| Mohamed Trabelsi | Administrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Centre de biotechnologie |
| Fatma Daoud | Administrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Centre national de recherche en sciences des matériaux. |
| Riadh Saoudi | Administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Centre de recherches et des technologies des eaux. |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 22 novembre 2022
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés d'emplois fonctionnels au centre de recherche en numérique de Sfax conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel | Indemnités et avantages |
|---|---|---|---|
| Noomen Hachicha | Ingénieur en chef | Sous-directeur de la maintenance générale et des achats au secrétariat général. | Sous-directeur d'administration centrale |
| Laila Bakkar | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Chef de service de gestion du personnel à la sous-direction des affaires administratives et financières au secrétariat général. | chef de service d'administration centrale |
| Mahdi Ayadi | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Chef de service de contrôle de gestion à la direction générale. | chef de service d'administration centrale |
| Chiraz Boukhris | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Chef de service financier et du budget à la sous-direction des affaires administratives et financières au secrétariat général. | chef de service d'administration centrale |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 22 novembre 2022
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés d'emplois fonctionnels au centre de recherches et des technologies de l'énergie de Borj-Cedria conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel | Indemnités et avantages |
|---|---|---|---|
| Wassila Elkhlifi | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Sous-directeur des affaires administratives et financières au secrétariat général | Sous-directeur d'administration centrale. |
| Samia Baizid | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Sous-directeur de la maintenance générale et des achats au secrétariat général. |
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel | Indemnités et avantages |
|---|---|---|---|
| Olfa Wkhay | technicien en chef | Chef de service de l'informatique et de la sécurité informatique à la sous-direction de la maintenance générale et des achats au secrétariat général. | Chef de service d'administration Centrale. |
| Fehri Krout | technicien en chef | Chef de service de la maintenance générale à la sous-direction de la maintenance générale et des achats au secrétariat général |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 novembre 2022
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée aux mesdames dont les noms suivent chargées des fonctions de chef de service à l'office des œuvres universitaires pour le Nord au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel |
|---|---|---|
| Jihene Louzili | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Chef de service de l'animation culturelle et sportive et de la coopération internationale, à la sous-direction de l'hébergement universitaire, de la nutrition, de l'hygiène, de l'animation culturelle et sportive et de la coopération internationale à la direction des œuvres universitaires |
| Leila Nafti épouse Ajlani | Administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Chef de service de gestion des ressources humaines, à la sous-direction des affaires administratives à la direction des services communs. |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 novembre 2022
Les cadres dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à l'office des œuvres universitaires pour le centre et aux établissements qui en relèvent conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel | Indemnités et avantages |
|---|---|---|---|
| Nidhal Farah | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Inspecteur adjoint à la sous-direction de l'inspection administrative et financière à la direction générale de l'office | Chef de service d'administration centrale |
| Elyes Mhiri | Technicien principal | Chef de service des matériels, des équipements et de la maintenance à la sous-direction des marchés, d'approvisionnement et des bâtiments à la direction des services communs | Chef de service d'administration centrale |
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel | Indemnités et avantages |
|---|---|---|---|
| Noura Idi | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Chef de service des affaires administratives et financières à la direction régionale des œuvres universitaires de Kairouan | Chef de service d'administration centrale |
| Mongia Boussaid | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Directeur adjoint d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre culturel universitaire à Monastir | Chef de service d'administration centrale |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 novembre 2022
Les dames dont les noms suivent sont chargées d'emplois fonctionnels à l'office des œuvres universitaires pour le Centre conformément aux indications du tableau suivant:
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel |
|---|---|---|
| Essia Baazoug épouse Issa | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Sous-directeur de l'hébergement universitaire, de la nutrition, de l'hygiène, de l'animation culturelle et sportive et de la coopération internationale à la direction des œuvres universitaires |
| Farida Bédoui épouse Boudokhane | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Chef de service du bureau d'ordre central à la direction générale de l'office |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 17 juin 2022
Madame Wided Khiari, maître de conférences, est chargée des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'institut supérieur de gestion de Tunis, à compter du 3 janvier 2022.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 novembre 2022
Monsieur Mondher Ajmi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Tunis, à compter du 2 mars 2021 jusqu'au 3 février 2022.
p. 3541Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 novembre 2022
Monsieur Farouk Bahri, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur aux études appliquées en humanités de Zaghouan, à compter du 7 avril 2021 jusqu'au 3 février 2022.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 novembre 2022
Madame Sawssen Lakhdher, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur des stages à l'institut supérieur de gestion de Tunis, à compter du 2 juin 2022.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 novembre 2022
Madame Faten Ayari Sioud, psychologue principal, est déchargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des relations avec l'environnement et de l'intégration professionnelle à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Tunis à compter du 12 août 2022.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 novembre 2022
Madame Asma Meddeb, psychologue principal, est déchargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires estudiantines à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Tunis à compter du 12 août 2022.
Ministère de la jeunesse et des sports
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 2 décembre 2022
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Aida Dhib épouse Sahraoui, administrateur en chef, chargée des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Béja.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 7 décembre 2022
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Walid Riahi, technicien en chef principal, chargé des fonctions de directeur des ressources humaines et du matériel à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 28 novembre 2022
Monsieur Hatem El Ouni, professeur principal émérite classe exceptionnelle d'éducation physique, est chargé des fonctions de directeur du complexe sportif de Borj-Cedria à compter du 16 novembre 2022.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 28 novembre 2022
Monsieur Ihssen Zough, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de directeur du sport d'élite à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 16 novembre 2022.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 28 novembre 2022
Monsieur Zied Trigui, inspecteur général d'éducation physique et d'activités sportives de l'enseignement préparatoire et secondaire, est chargé des fonctions de directeur de l'inspection pédagogique à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 16 novembre 2022.
p. 3542Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 28 novembre 2022
Monsieur Samir Sghaier, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de directeur des structures sportives à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 1er décembre 2022.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 28 novembre 2022
Monsieur Mourad Jrad, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de directeur de l'éducation physique et des activités sportives en milieu scolaire à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 1er décembre 2022.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 2 décembre 2022
Monsieur Kéfi Mejri, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Siliana.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 10 novembre 2022
Monsieur Nafaa Souissi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Sfax à compter du 22 février 2022.
En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2009-2648 du 14 septembre 2009, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 2 décembre 2022
Monsieur Mohamed Ali Ben Fraj, manager conseiller en sport, est chargé des fonctions de sous-directeur de contrôle à l'unité de contrôle et d'inspection à l'agence nationale de lutte contre le dopage.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 2 décembre 2022
Monsieur Mohamed Ali Chaâbani, manager conseiller en sport, est chargé des fonctions de sous-directeur des structures sportives scolaires à la direction de l'éducation physique et des activités sportives en milieu scolaire, à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 2 décembre 2022
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à Monsieur Mohsen Ben Guirat, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, chargé des fonctions de chef de service des institutions et des programmes de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sfax.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 2 décembre 2022
Madame Sameh Benzartia, analyste, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Manouba
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 2 décembre 2022
Monsieur Oussama Chebbi, manager conseiller en sport, est chargé des fonctions de chef de service de l'équipement et de la maintenance à la sous-direction des affaires administratives et financières au centre culturel et sportif de la jeunesse El Menzah.
p. 3543Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 28 novembre 2022
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Karim Bennour, professeur principal émérite classe exceptionnelle d'éducation physique, en qualité de directeur du complexe sportif de Borj-Cedria à compter du 16 novembre 2022.
Ministère des technologies de la communication
Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 29 novembre 2022
Madame Imen Gueish est nommée membre représentant le ministère des technologies de la communication au conseil d'administration de l'Office national de la télédiffusion, et ce en remplacement de Monsieur Chaouki Chihi.
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 2 décembre 2022
Madame Mongia Jendoubi, administrateur en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Monsieur Cherif Abidi, administrateur des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'apurement foncier à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Jendouba au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Madame Houda Khadhraoui, technicien principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'apurement foncier à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Siliana au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Monsieur Kamel Gafsia, technicien en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion des biens non agricoles de l'Etat à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Gafsa au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Monsieur Fethi Bousetta, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des expertises et du contentieux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Gabès au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Madame Ribeh Bouzidi, technicien principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'apurement foncier à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Sidi Bouzid au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Monsieur Nejib Hamidi, administrateur des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de sous-directeur des opérations et de suivi de l'exploitation des immeubles domaniaux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Sidi Bouzid au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
p. 3544Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Monsieur Wissem Gharsalli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des expertises et du contentieux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Kairouan au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 25 novembre 2022
Monsieur Khalil Abdeljawed, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de suivi de l'exploitation des immeubles domaniaux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Sfax au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Madame Mariem Hassani, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des enquêtes foncières et des constats à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Bizerte au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Monsieur Haykel Chabbouh, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service des expertises à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Nabeul au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Madame Ahlem Ben Nefissa, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service des enquêtes et de suivi de l'exploitation des immeubles non agricoles de l'Etat à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Nabeul au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Monsieur Mohamed Hammami, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de chef de service des locations et de recensement à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Manouba au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Madame Meriem Nouidha, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service d'affectation des immeubles agricoles à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Manouba au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Monsieur Ali Dali, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service des enquêtes et de suivi de l'exploitation des immeubles non agricoles de l'Etat à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Sidi Bouzid au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 décembre 2022
Monsieur Abidi Hajji, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de bureau des services communs à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Kairouan au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-1017 du 21 juillet 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Liste des agents à promouvoir au grade de contrôleur des domaines de l'Etat et des affaires foncières au titre de l'année 2022
- Meriem Mlayah,
- Hamdi Masaoudi.
Liste des agents à promouvoir au choix au grade de secrétaire d'administration des domaines de l'Etat et des affaires foncières au titre de l'année 2021
- Samiha Laameri.
Ministère du tourisme
Par arrêté du ministre du tourisme du 25 novembre 2022
Monsieur Fradj Laghlough, administrateur général, est chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère du tourisme.
Par arrêté du ministre du tourisme du 25 novembre 2022
Madame Wided Aloui épouse Benmehrez, ingénieur principal, est chargée des fonctions de directeur de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère du tourisme.
Par arrêté du ministre du tourisme du 25 novembre 2022
Monsieur Slim Ouerghi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur au bureau de la mise à niveau touristique au ministère du tourisme.
Par arrêté du ministre du tourisme du 25 novembre 2022
Madame Khadija Rouiem épouse Jomni, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service de la gestion des documents et de la documentation à la direction générale des services communs au ministère du tourisme.
Par arrêté du ministre du tourisme du 20 décembre 2022
Madame Houria Aouled Sghaier épouse Younsi, administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques, est nommée dans le grade d'administrateur général du corps administratif commun des administrations publiques au ministère du tourisme à compter du 5 décembre 2022.
Par arrêté du ministre du tourisme du 20 décembre 2022
Les administrateurs conseillers du corps administratif commun des administrations publiques, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère du tourisme à compter du 5 décembre 2022 :
- Fayçal Ben Arif,
- Rym Ben Sghaier.
Par arrêté du ministre du tourisme du 20 décembre 2022
Madame Chiraz Toumi épouse Lourimi, administrateur conseiller du corps administratif commun des administrations publiques, est nommée dans le grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques à l'institut des hautes études touristiques de Sidi Dhrif à compter du 5 décembre 2022.
Par arrêté du ministre du tourisme du 20 décembre 2022
Madame Wided Aloui épouse Benmehrez, ingénieur principal au corps commun des ingénieurs des administrations publiques, est nommée dans le grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère du tourisme à compter du 17 novembre 2022.
Ministère des affaires religieuses
Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 20 décembre 2022
Monsieur Ahmed Sboue, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général à l'institut supérieur des sciences islamiques de Kairouan au ministère des affaires religieuses à compter du 1er août 2022.
Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 20 décembre 2022
Monsieur Mehrez Sneni, prédicateur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives à la direction régionale des affaires religieuses de Gafsa au ministère des affaires religieuses.
p. 3546Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 20 décembre 2022
Madame Amel Chebbi, prédicateur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur du signalement de la corruption, de la déclaration des avoirs et des intérêts à la cellule centrale de la gouvernance du ministère des affaires religieuses.
Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 20 décembre 2022
Madame Fadhila Jemli, prédicateur principal hors classe, est chargée des fonctions de chef de service des monuments religieux et des cadres de mosquées à la direction régionale des affaires religieuses de Ben Arous au ministère des affaires religieuses.
Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 20 décembre 2022
Monsieur Slim Khachnaoui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des contentieux administratifs et fonciers à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses.
Ministère des affaires culturelles
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 28 novembre 2022
Mesdames et Messieurs dont les noms suivent sont chargés des emplois fonctionnels d'administration centrale au ministère des affaires culturelles, conformément aux indications du tableau suivant:
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel |
|---|---|---|
| Adel Ouerghemi | Conservateur en chef du patrimoine | Inspecteur en chef à l'inspection générale au ministère des affaires culturelles. |
| Riadh Ezzine | Administrateur conseiller des services culturels | Inspecteur principal à l'inspection générale du ministère des affaires culturelles. |
| Manal Jilani | Administrateur conseiller | Inspecteur à l'inspection générale au ministère des affaires culturelles. |
Instance supérieure indépendante pour les élections
Rapport de l'Instance supérieure Indépendante pour les élections sur le référendum sur le projet de la nouvelle Constitution de la République tunisienne du 25 juillet 2022⁽¹⁾.
⁽¹⁾ Le texte est publié uniquement en langue arabe.