Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 23 du 7 mars 2023

Journal Officiel · publié le 7 mars 2023 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 22 pages · 39 textes

Présidence de la République

p. 476

Par décret n° 2023-205 du 1er mars 2023

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ihsen Sbabti, attaché à la Présidence de la République.

Ministère de l'intérieur

p. 476

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 20 février 2023

Monsieur Chedli Mimouni, professeur émérite de l'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'action sportive, culturelle et sociale à la commune de Bardo.

p. 476

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 février 2023

Monsieur Malek Bousnina, est désigné membre représentant le ministère de l'économie et de la planification, au conseil d'établissement de l'Office national de la protection civile, et ce, en remplacement de Monsieur Slim Ousta.

p. 476

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 février 2023

Monsieur Hatem Chehider est désigné membre représentant le ministère de l'économie et de la planification, au conseil d'établissement du Centre informatique du ministère de l'intérieur, et ce, en remplacement de Monsieur Seifeddine Lakhdar.

Ministère des affaires sociales

p. 476

Arrêté du ministre des affaires sociales du 3 mars 2023, portant agrément de l'avenant n° 16 à la convention collective sectorielle du commerce de gros, demi-gros et détail

Article premier - L'avenant n° 16 à la convention collective sectorielle du commerce de gros, demi-gros et détail signé le 9 janvier 2023 et annexé au présent arrêté, est agréé.

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p. 477

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 22 février 2023

Madame Kaouther Bouhouch Samaoui, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service des programmes, de la motivation et de partenariat à la sous-direction de la formation, de l'inspection et du partenariat à la direction des affaires éducatives, de partenariat et de la gouvernance au centre national d'enseignement pour adultes.

Ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie

p. 477

Arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 15 février 2023 portant premier renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Araifa »

Article premier - Est accordé le premier renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Araifa » pour une durée de trois (3) ans allant du 27 décembre 2022 jusqu'au 26 décembre 2025 au profit de l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières et la société « YNG Exploration Limited ».

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p. 479

Par arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 7 mars 2023

Madame Meriam Jabnoun, inspecteur général des affaires économiques, est chargée des fonctions de directeur de l'évaluation des programmes de mise à niveau des entreprises, au bureau de mise à niveau de l'industrie, au ministère de l'industrie des mines et de l'énergie.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime

p. 479

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 15 février 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du paragraphe premier de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abderraouf Laajimi, professeur de l'enseignement supérieur agricole, chargé des fonctions de directeur général du financement, des investissements et…

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p. 479

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 27 février 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du paragraphe premier de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Samia Mâamer, ingénieur général, chargée des fonctions de directeur général de l'agriculture biologique au ministère de l'agriculture, des ressources…

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p. 480

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 23 février 2023

Madame Nejia Hayouni, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur des études et de la planification à la direction générale des études et du développement agricole au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.

p. 480

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 20 février 2023

Article premier - Sont ouverts au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, au titre de l'année universitaire 2023-2024, quatre (4) concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs en Mathématiques et physique (M-P), physique et chimie (P-C), technologie (T) et biologie et…

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p. 487

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 février 2023

Les cadres dont les noms suivent sont chargés des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Monastir conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et nomGradeEtablissement
Sadok ZayeneAdministrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueFaculté de pharmacie de Monastir
Younes GhorbaliAdministrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueFaculté de médecine dentaire de Monastir
Fethi BougrineAdministrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueEcole nationale d'ingénieurs de Monastir
Habib Thameur BouajilaProfesseur principal émérite classe exceptionnelleInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de Monastir
Ridha Ben AbedlhafidhProfesseur principal émérite classe exceptionnelleInstitut supérieur de biotechnologie de Monastir
p. 487

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 février 2023

Les cadres dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels aux établissements d'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'université de la Manouba conformément aux indications du tableau suivant:

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p. 488

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 février 2023

Les cadres dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à l'université de Tunis El Manar et à un établissement d'enseignement supérieur et de recherche qui en relève conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomGradeEmploi fonctionnel
Basma AmaraAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSecrétaire d'établissement de l'enseignement supérieur et de recherche à l'Institut supérieur des sciences biologiques appliquées de Tunis
Leila BatikhAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSecrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service du personnel enseignant et du personnel administratif, technique et ouvrier à la sous-direction des ressources humaines à la direction des services communs.
Afifa TrabelsiAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSecrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires juridiques et du contentieux à la sous-direction des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs.
p. 488

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 février 2023

Madame Houda Hamdi, conservateur général des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de directeur de la documentation scientifique et technique au centre national universitaire de documentation scientifique et technique.

p. 488

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 30 janvier 2023

Monsieur Radhwen Boulaares, administrateur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service du parc-auto à la sous-direction du matériel à la direction de l'appui et des prestations à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 488

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 février 2023

Monsieur Hichem Krid, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service des achats à la sous-direction de la maintenance générale et des achats au secrétariat général au centre de biotechnologie de Sfax.

p. 488

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 février 2023

Madame Karima Hannachi, administrateur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires juridiques et du contentieux à la sous-direction des affaires juridiques, des archives et de publication à la direction des services communs à l'université de Tunis.

p. 488

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 février 2023

Monsieur Habib Ben Abdallah, maître de conférences, est nommé dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur en théologie à l'Institut supérieur de théologie à compter du 21 avril 2022 jusqu'au 31 octobre 2022.

p. 489
p. 489

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 février 2023

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de nomination
Mohamed Saber ThabetInstitut supérieur de théologieSciences du coran et de l'exégèse29 mars 2022
Mohamed Khouja
Ahmed Karray
Monia Elmi
Fatma ChigoutInstitut supérieur de civilisation islamique
Beya SoltaniInstitut supérieur de civilisation islamiqueThéologie21 avril 2022
Amel Boughanmi
Abdelbasset NachiCentre d'études islamiques à Kairouan
Hammouda Ben Mosbeh
Hajer BelgassemInstitut supérieur de civilisation islamiqueFikh28 avril 2022
Amor Ben AmorInstitut supérieur de théologie
Ilyes Dardour
Noureddine JlassiInstitut supérieur de théologieSciences de hadith9 mai 2022
Saber Sarraj
Samia Ben Said
Yassine KarmatiCentre d'études islamiques à KairouanSociologie20 mai 2022
Boutheina JlassiInstitut supérieur de civilisation islamiqueCivilisation islamique7 juin 2022
p. 489

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 février 2023

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Romdhane BarhoumiInstitut supérieur de civilisation islamiqueThéologie2 mars 2022
Hafedh HaddaInstitut supérieur de théologieFikh28 mars 2022
Ibrahim ChaibiInstitut supérieur de civilisation islamique
Moez Majouli
Mondher Hadj SassiInstitut supérieur des sciences islamiques de KairouanSciences du coran et de l'exégèse29 mars 2022
Rassem NouriInstitut supérieur des sciences islamiques de KairouanSciences de hadith
Fathi BouaajilaInstitut supérieur des sciences religieuses de KairouanCivilisation islamique10 mai 2022
Abdessalem HamdiInstitut supérieur de civilisation islamique
Sleheddine Amri
Neji Hadjlaoui
Thouraya Ben MessmiaInstitut supérieur de théologieThéories de l'art11 mai 2022
Zouhair MedniniInstitut supérieur de théologiePhilosophie3 juin 2022
p. 490
p. 490

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 février 2023

Il est mis fin aux fonctions de Madame Hajer Guissouma épouse Hélali, professeur d'enseignement supérieur, en qualité de directeur des études et de la formation à l'institut national des sciences appliquées et de technologie, à compter du 9 novembre 2022.

Ministère des transports

p. 490

Par arrêté du ministre des transports du 21 février 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Adel Berzougua, analyste en chef, chargé des fonctions de directeur du transport aérien à la direction générale de l'aviation civile au ministère des transports.

p. 490

Par arrêté du ministre des transports du 21 février 2023

Monsieur Mohamed Majoul, gestionnaire en chef de documents et d'archives, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion des documents administratifs à la direction générale des affaires juridiques, du contentieux et de la gestion des documents et des archives au ministère des transports.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 490

Arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 27 février 2023, portant approbation du manuel de procédures relatif à la gestion des dossiers des expertises

Article premier - Est approuvé le manuel de procédures relatif à la gestion des dossiers des expertises.

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Ministère des affaires religieuses

p. 491

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 7 mars 2023

Madame Souad Ghribi, prédicateur principal émérite, est chargée des fonctions de directeur de la planification et de la programmation des cadres des mosquées à la direction générale des cadres des mosquées au ministère des affaires religieuses.

p. 491

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 7 mars 2023

Madame Hakima Harbaoui épouse Nabli, gestionnaire général de documents et d'archives, est chargée des fonctions de directeur de l'organisation d'El Hajj et d'El Omra à la direction générale d'El Hajj et d'El Omra au ministère des affaires religieuses.

p. 491

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 7 mars 2023

Monsieur Anis Mzoughi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la sensibilisation des pèlerins et des moutâmirins, à la direction générale d'El Hajj et d'El Omra au ministère des affaires religieuses.

Ministère des affaires culturelles

p. 491

Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 6 mars 2023, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de technicien

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles, le 2 mai 2023 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de technicien

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p. 492

Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 6 mars 2023, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles, le 2 mai 2023 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique.

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p. 492

Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 6 mars 2023, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles, le 2 mai 2023 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique.

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p. 493

Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 6 mars 2023, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade d'administrateur adjoint des services culturels

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles, le 2 mai 2023 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade d'administrateur adjoint des services culturels.

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p. 493

Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 6 mars 2023, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration des services culturels

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles le 2 mai 2023 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration des services culturels.

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p. 494

Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 6 mars 2023, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis d'administration des services culturels

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles le 2 mai 2023 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis d'administration des services culturels.

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p. 495

Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 6 mars 2023, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 3 et 4 dans le grade d'agent d'accueil des services culturels

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles, le 2 mai 2023 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 3 et 4 dans le grade d'agent d'accueil des services culturels.

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p. 495

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 23 février 2023

Madame Radhia Ben Mbarek, architecte général, est déchargée des fonctions de directeur de la division de la sauvegarde des monuments et des sites à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles, à compter du 17 février 2023.

p. 495

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 23 février 2023

Monsieur Ali Drine, directeur de recherches archéologiques et historiques, est déchargé des fonctions de directeur de la division de l'inventaire général et des études à l'Institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles, à compter du 17 février 2023.

p. 495

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 23 février 2023

Monsieur Taoufik Redissi, directeur de recherches archéologiques et historiques, est déchargé des fonctions de directeur de la direction de la programmation, de la coopération, de la publication et de la formation à l'Institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles, à compter du 17 février 2023.