Présidence du gouvernement
Par arrêté de la Cheffe du gouvernement du 3 mai 2023
Monsieur Chedly Labiadh est nommé ingénieur général aux archives nationales à compter de 1er août 2022.
Par arrêté de la Cheffe du gouvernement du 3 mai 2023
Monsieur Abdemonem Mahjoub est nommé au grade de gestionnaire général au corps administratif commun des administrations publiques aux archives nationales à compter de 8 septembre 2022.
Par arrêté de la Cheffe du gouvernement du 3 mai 2023
Monsieur Sami Souihi est nommé analyste en chef aux archives nationales à compter de 8 août 2022.
Par arrêté de la Cheffe du gouvernement du 3 mai 2023
Les agents dont les noms suivent sont nommés au grade de technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques à la Présidence du Gouvernement:
- Khaled Hamdi,
- Ali Trabelssi.
Par arrêté de la Cheffe du gouvernement du 3 mai 2023
Les contrôleurs adjoints des dépenses publiques dont les noms suivent sont nommés au grade de contrôleur des dépenses publiques au comité général du contrôle des dépenses publiques relevant de la Présidence du Gouvernement:
- Leila Touhami,
- Bouzid Herichi,
- Hejer Ben Othmane,
- Khaled Ebdelli.
Conseil supérieur provisoire de la magistrature
Par décision du Conseil provisoire de la magistrature judiciaire n° 2023-1 du 25 avril 2023
La démission du Monsieur Khammoussi Bouabidi, juge de troisième grade, est acceptée à compter du 2 mai 2023.
Ministère de la défense nationale
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 9 mai 2023
Les officiers médecins de la santé militaire mentionnés ci-après sont nommés médecins principaux de la santé militaire à compter du 21 septembre 2022 :
| Grade | Prénom et Nom |
|---|---|
| Lieutenant colonel médecin | Houda Ayari |
| Capitaine de frégate médecin | Nissaf Aidani |
| Lieutenant colonel médecin | Abedlmajid Ghazouani |
| Commandant médecin | Youssef Ben Gaied |
| Commandant médecin | Anis Farah |
| Commandant médecin | Manel Khlifi |
| Commandant médecin | Malek Ayed |
| Commandant médecin | Rim Belaiid |
| Capitaine de corvette médecin | Amira Jarboui |
| Commandant médecin | Douha Swissi |
| Capitaine médecin | Jihen Mzoughi |
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 9 mai 2023
Les officiers médecins dentistes de la santé militaire mentionnés ci-après sont nommés médecins dentistes principaux de la santé militaire à compter du 14 octobre 2022:
p. 1221| Grade | Prénom et Nom |
|---|---|
| Commandant médecin dentiste | Montassar Gdhami |
| Commandant médecin dentiste | Houssem Mliki |
| Commandant médecin dentiste | Amira Kefi |
| Commandant médecin dentiste | Mouna Bdai |
| Commandant médecin dentiste | Ikram Arfaoui |
| Commandant médecin dentiste | Alaeddine Hmaoui |
| Capitaine de corvette médecin dentiste | Hamza Ajmi |
| Capitaine médecin dentiste | Mariem Miled |
| Capitaine médecin dentiste | Marwa Hedhili |
| Capitaine médecin dentiste | Ameni Bibeni |
| Lieutenant de vaisseau médecin dentiste | Houssem Walhazi |
| Capitaine médecin dentiste | Taheni Louati |
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 9 mai 2023
Les officiers médecins vétérinaires de la santé militaire mentionnés ci-après sont nommés médecins vétérinaires principaux de la santé militaire à compter du 23 septembre 2022:
| Grade | Prénom et Nom |
|---|---|
| Lieutenant colonel médecin vétérinaire | Anis ben Slama |
| Capitaine médecin vétérinaire | Hedi Abdlaali |
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 9 mai 2023
Les officiers pharmaciens de la santé militaire mentionnés ci-après sont nommés pharmaciens principaux de la santé militaire à compter du 20 octobre 2022:
| Grade | Prénom et Nom |
|---|---|
| Capitaine de corvette pharmacien | Sana Bannour |
| Commandant pharmacien | Wiem Belghith |
| Commandant pharmacien | Jihen Bouajina |
| Lieutenant de vaisseau pharmacien | Islem ben Rekaya |
| Lieutenant de vaisseau pharmacien | Houda ben Ahmed |
| Capitaine pharmacien | Nawel Habib |
| Capitaine pharmacien | Ikbel haj Mansour |
| Capitaine pharmacien | Mariem Bougerra |
Ministère de l'intérieur
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Monsieur Anouer Maalej, technicien en chef principal, est chargé des fonctions de directeur des affaires techniques à la commune de Chihia.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 17 avril 2023
Madame Saïda Klibi épouse Mnasri, administrateur général de l'intérieur, est chargée des fonctions de directeur des ressources humaines, à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Madame Najet Ayari, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des marchés et des achats à la commune de Sidi Hassine.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Madame Hanène Idoudi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires du conseil municipal et des commissions à la commune de Sidi Hassine.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Mademoiselle Safa Belgacem, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la commune de Hammam Lif.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Madame Dalanda Oueslati, administrateur en chef de l'intérieur, est chargée des fonctions de chef de division des affaires communales au gouvernorat de Tunis avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Madame Souad Tayachi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des relations avec les citoyens et des autorisations administratives à la commune de Radès.
p. 1222Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Madame Houda Ouerteni, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des autorisations de l'occupation de la voie publique à la commune de Tunis.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Monsieur Marwan Bou Janah, architecte principal, est chargé des fonctions de chef de service des permis de bâtir et des autorisations urbaines à la commune Moknine.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Madame Kaouther Merghni, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des affaires sociales et culturelles à la commune de Hammam Lif.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Madame Atika Chikhaoui, conservateur des bibliothèques ou documentaliste, est chargé des fonctions de chef de service de la documentation et d'archives à la commune de Hammam Lif.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 11 avril 2023
Monsieur Tarek Jabbar, conseiller de presse, est nommé au grade de conseiller de presse en chef appartenant au corps des personnels de presse exerçant dans les administrations publiques au ministère de l'intérieur.
Ministère des finances
Par arrêté de la ministre des finances du 24 avril 2023
Les officiers supérieurs des douanes dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à la direction générale des douanes au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant:
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Décret n° 2023-323 du 3 mai 2023, portant déclassement d'une parcelle de terre du domaine public hydraulique au profit du domaine privé de l'Etat
Article premier - Est déclassée du domaine public hydraulique au profit du domaine privé de l'Etat la parcelle de terre "A" faisant partie du titre foncier n°543744 Nabeul d'une superficie de 1125 m² sise à Bouargoub du gouvernorat de Nabeul telle qu'elle est délimitée sur le plan topographique annexé au présent…
Lire le texte intégral →Décret n° 2023-324 du 3 mai 2023, portant délimitation du domaine public hydraulique d'Oued El Maleh de la délégation de Kébili nord du gouvernorat de Kébili
Article premier - Le domaine public hydraulique d'Oued El Maleh situé à la délégation de Kébili nord du gouvernorat de Kébili est délimité par un liséré rouge sur les plans topographiques annexés au présent décret et précisé comme suit :
Lire le texte intégral →Décret n° 2023-325 du 3 mai 2023, portant création de périmètres publics irrigués des délégations de Zriba, El Fahs et Saouef au gouvernorat de Zaghouan
Article premier - Sont créés les périmètres publics irrigués suivants, qui sont délimités par un liséré rouge sur les extraits des cartes à l'échelle 1/25000 ci-joints, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Décret n° 2023-326 du 3 mai 2023, portant création de périmètres publics irrigués des délégations de Menzel El Hbib et El Hamma au gouvernorat de Gabès
Article premier - Sont créés les périmètres publics irrigués suivants, qui sont délimités par un liséré rouge sur les extraits des cartes à l'échelle 1/100000 ci-joints, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Décret n° 2023-327 du 3 mai 2023, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Kairouan
Article premier - Les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Kairouan sont délimitées conformément à la carte annexée au présent décret.
Lire le texte intégral →Décret n° 2023-328 du 3 mai 2023, portant révision des limites du périmètre public irrigué de Mornag de la délégation de Mornag, au gouvernorat de Ben Arous
Article premier - Les limites du périmètre public irrigué de Mornag de la délégation de Mornag, au gouvernorat de Ben Arous, sont modifiées, et ce, par la soustraction d'une parcelle de terrain objet du titre foncier n° 62802 ben arous d'une superficie d'un hectare soixante ares et vingt six centiares (1 ha 60 ares…
Lire le texte intégral →Décret n° 2023-329 du 3 mai 2023, portant création de périmètres publics irrigués des délégations de Douz Sud, Kébili Nord et El Faouar au gouvernorat de Kébili
Article premier - Sont créés les périmètres publics irrigués suivants, qui sont délimités par un liséré rouge sur les extraits des cartes à l'échelle 1/100.000 ci-joints, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →