Présidence du gouvernement
Par arrêté de la Cheffe du Gouvernement du 12 mai 2023
Les cadres dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels selon les indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté de la Cheffe du Gouvernement du 3 mai 2023
Le prix du travailleur exemplaire au titre de l'année 2022 pour les agents de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif est attribué à :
Lire le texte intégral →Par arrêté de la Cheffe du Gouvernement du 10 mai 2023
Madame Rim Abid, professeur en médecine des maladies infectieuses, est nommée membre représentante du ministère de la santé à la Commission médicale chargée d'étudier les dossiers du remboursement des dépenses de soins et de suivi des cas critiques des blessés de la révolution, et ce, en remplacement de Madame Rim Abdelmalek.
Ministère de l'intérieur
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Monsieur Radhouene Timoumi est chargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de Jendouba à compter du 6 février 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Sont chargés des fonctions de secrétaire général de gouvernorat à compter du 22 février 2023 Madame et Monsieur :
- Saïda Bouazizi au gouvernorat de Tozeur,
- Lamine Lasoued au gouvernorat de Tataouine.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Monsieur Hammadi Aouissaoui est chargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de Nabeul à compter du 16 mars 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Monsieur Lasaad Torchani est chargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de Tunis à compter du 13 avril 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Madame Loubna Abid secrétaire général du gouvernorat de Béja est mutée en ces mêmes fonctions au gouvernorat de Bizerte à compter du 16 mars 2023.
p. 1238Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
La démission de Monsieur Ali Alyani chargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de la Tataouine est acceptée à compter du 22 décembre 2022.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Monsieur Mohamed Nabil Ayouni est déchargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de Tozeur à compter du 30 janvier 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Monsieur Mohsen Kahri est déchargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de Jendouba à compter du 6 février 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Monsieur Fayçal Jouini est déchargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de Bizerte à compter du 16 mars 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Monsieur Mourad Haj Amor est chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Nabeul à compter du 23 janvier 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Monsieur Ali Ellani est chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Gabès à compter du 8 avril 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Atef Massi chargée des fonctions de premier délégué au gouvernorat de l'Ariana à compter du 16 mars 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Il est mis fin aux fonctions de Madame Chaïma Nafti chargée des fonctions de premier délégué au gouvernorat de la Manouba à compter du 4 janvier 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Zied Harbi chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Gabès à compter du 8 avril 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Monsieur Iheb Hajji est chargé des fonctions de délégué à la délégation de Bir Mcherga gouvernorat de Zaghouan à compter du 16 mars 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Monsieur Samir Mars est chargé des fonctions de délégué à la délégation de Moularès gouvernorat de Gafsa à compter du 26 janvier 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Sont chargés des fonctions de délégués à compter du 25 janvier 2023 Mesdames et Messieurs :
- Samir Yousfi à la délégation d'El Omrane gouvernorat de Tunis,
- Amel Houli à la délégation de Battane gouvernorat de la Manouba,
- Fethi Mannaï à la délégation de Boumhal Bassatine gouvernorat de Ben Arous,
- Ibtissem Homri à la délégation de Ghzala gouvernorat de Bizerte,
- Ali Betbout à la délégation de Tinja gouvernorat de Bizerte,
- Houssem Krimi à la délégation de Mateur gouvernorat de Bizerte,
- Malek Nsiri à la délégation de Nefza gouvernorat de Beja,
- Bouzid Saidi à la délégation de Hassi Elfrid gouvernorat de Kasserine,
- Mounir Selmi à la délégation de Kondar gouvernorat de Sousse,
- Wafa Soumri à la délégation de Haouaria gouvernorat de Nabeul,
- Aouatef Ben Ayed à la délégation de Kelibia gouvernorat de Nabeul.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Sont chargés des fonctions de délégués à compter du 24 janvier 2023 Messieurs:
- Mohamed Benammar à la délégation de Médenine Sud gouvernorat de Médenine,
- Lotfi Mabrouki à la délégation de Sfax Sud gouvernorat de Sfax,
- Nejib Aïdi à la délégation de Bradaï gouvernorat de Mahdia,
- Omar Abd El Hanin à la délégation de Bou Argoub gouvernorat de Nabeul,
- Omar Selmi à la délégation de Siliana Sud gouvernorat de Síliana.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Monsieur Mehrez Zeiri est chargé des fonctions de délégué à la délégation d'Ezzouhour gouvernorat de Kasserine à compter du 27 décembre 2022.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Sont chargés des fonctions de délégués à compter du 14 janvier 2023 Mesdames et Messieurs:
- Sonia Jendoubi à la délégation de Manouba gouvernorat de la Manouba,
- Bilel Ghanjati à la délégation de Nebeur gouvernorat du Kef,
- Faouzi Nasr à la délégation de Regueb gouvernorat de Sidi Bouzid,
- Mustapha Ltifi à la délégation de Deguech gouvernorat de Tozeur,
- Mohamed Abdessalem Dahmani à la délégation de Douz Sud gouvernorat de Kébili,
- Abd Elaziz Rouissi à la délégation de Hamma gouvernorat de Gabès,
- Aymen Ghribi à la délégation de Mahres gouvernorat de Sfax,
- Aymen Neffati à la délégation de Zeramdine gouvernorat de Monastir,
- Saousen Dhaou à la délégation de Beni Hassen gouvernorat de Monastir.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Monsieur Nader Nsibi est chargé des fonctions de délégué à la délégation de Belkhir gouvernorat de Gafsa à compter du 16 janvier 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023
Sont chargés des fonctions de délégués à compter du 23 janvier 2023 Messieurs:
- Houssem Abd El Moumen à la délégation de Sakiet Sidi Youssef gouvernorat du Kef,
- Slim Mansour à la délégation de Hammet Jerid gouvernorat de Tozeur,
- Chokri Kochbati à la délégation de Ksour Essef gouvernorat de Mahdia.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Messieurs les déléguées ci-après cités sont mutés en leurs mêmes fonctions à compter du 14 janvier 2023 :
- Abdessalem Bouaziz délégué de Douz Sud gouvernorat de Kébili à la délégation de Zarzis gouvernorat de Médenine.
- Ezzeddine Khlifi délégué de Zarzis gouvernorat de Médenine à la délégation de Ouerdanine gouvernorat de Monastir.
- Fahmi Ben Amer délégué de Zeramdine gouvernorat de Monastir à la délégation de la Marsa gouvernorat de Tunis.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Monsieur Mahmoud Mlala délégué de Siliana Sud gouvernorat de Siliana est muté en ses mêmes fonctions à la délégation de Tebourba gouvernorat de la Manouba à compter du 23 décembre 2022.
p. 1240Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Monsieur Bilel Marzouk délégué de Haouaria gouvernorat de Nabeul est muté en ses mêmes fonctions à la délégation de Raoued gouvernorat de l'Ariana à compter du 16 janvier 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Monsieur Mohamed Fethi Zoghlami délégué de Bou Argoub gouvernorat de Nabeul est muté en ses mêmes fonctions à la délégation de Medina gouvernorat de Tunis à compter du 23 janvier 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Mesdames et Messieurs les délégués ci-après cités sont mutés en leurs mêmes fonctions à compter du 3 mars 2023 :
- Asma Ameri déléguée de Bir Mcherga gouvernorat de Zaghouan au siège du gouvernorat de Zaghouan.
- Mouna Akremi déléguée au siège du gouvernorat de Zaghouan à la délégation de Jebal Jeloud gouvernorat de Tunis.
- Zine El Abidine Dhaouadi délégué de Zaghouan gouvernorat de Zaghouan à la délégation de Sejnane gouvernorat de Bizerte.
- Ali Hamdouni délégué de Sejnane gouvernorat de Bizerte à la délégation de Zaghouan gouvernorat de Zaghouan.
- Mondher Sliti délégué de Teboursouk gouvernorat de Béja à la délégation de Sidi El Bechir gouvernorat de Tunis.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Monsieur Jalel Boulifi délégué de Menzel Habib gouvernorat de Gabès est muté en ses mêmes fonctions à la délégation de Teboursouk gouvernorat de Béja à compter du 8 mars 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Messieurs les délégués ci-après cités sont mutés en leurs mêmes fonctions à compter du 31 mars 2023 :
- Abdelwheb Abdelkader délégué de Chbika gouvernorat de Kairouan à la délégation de Sbikha du même gouvernorat.
- Chawki Salem délégué de Sbikha gouvernorat de Kairouan à la délégation de Chbika du même gouvernorat.
- Kaies Bouallagui délégué de Haffouz gouvernorat de Kairouan à la délégation de Kairouan Sud du même gouvernorat.
- Mohamed Jarou délégué d'El Alaâ gouvernorat de Kairouan au siège du même gouvernorat.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 12 mai 2023
La démission de Monsieur Lotfi Chriti chargé des fonctions de délégué à la délégation de Sidi Ali Ben Aoun gouvernorat de Sidi Bouzid est acceptée à compter du 8 avril 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
La démission de Monsieur Walid Ben Rekaya chargé des fonctions de délégué à la délégation d'El Omrane gouvernorat de Tunis est acceptée à compter du 25 janvier 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
La démission de Monsieur Sadok Salaaoui chargé des fonctions de délégué à la délégation de Fouchana gouvernorat de Ben Arous est acceptée à compter du 18 février 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 12 mai 2023
La démission de Monsieur Faouzi Nasr chargé des fonctions de délégué à la délégation de Regueb gouvernorat de Sidi Bouzid est acceptée à compter du 31 mars 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Il est mis fin aux fonctions de délégué à compter du 14 janvier 2023 Messieurs :
- Mohamed Fayçal Tlijani délégué de Médenine Sud gouvernorat de Médenine.
- Mohamed Chokri Balti délégué de Raoued gouvernorat de l'Ariana.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Zhani Mansouri chargé des fonctions de délégué à la délégation de Nefza gouvernorat de Béja à compter du 24 janvier 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Il est mis fin aux fonctions de délégué à compter du 24 février 2023 Messieurs:
- Mohamed Fendri délégué de Sidi El Bechir gouvernorat de Tunis.
- Mohamed Hedi Laabidi délégué de Jebal Jeloud gouvernorat de Tunis.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Il est mis fin aux fonctions de délégué à compter du 16 mars 2023 Messieurs:
- Moez Bejaoui délégué de Radès gouvernorat de Ben Arous.
- Ridha Rhimi délégué d'Elkrib gouvernorat de Siliana.
- Haythem Messaoud délégué de Gabès Ouest gouvernorat de Gabès.
- Hammadi Ladib délégué de Skhira gouvernorat de Sfax.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hedi Yousfi chargé des fonctions de délégué à la délégation de Mdhilla gouvernorat de Gafsa à compter du 29 mars 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ridha Mhamdi chargé des fonctions de délégué à la délégation de Kairouan Sud gouvernorat de Kairouan à compter du 31 mars 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 avril 2023.
Il est mis fin aux fonctions de délégué à compter du 4 avril 2023 Messieurs:
- Ezeddine Khlifi délégué de Ouerdanine gouvernorat de Monastir.
- Houssem Krimi délégué de Mateur gouvernorat de Bizerte.
Ministère des affaires sociales
Ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie
Arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie, du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime et de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 3 mai 2023, fixant les conditions et les critères adoptés pour le changement de vocation des terres agricoles sur lesquelles sont implantés des projets industriels
Article premier - Le présent arrêté fixe les conditions et les critères adoptés pour le changement de vocation des terres agricoles sur lesquelles sont implantés des projets industriels avant la publication du décret-loi n° 2022-68 du 19 octobre 2022 susvisé, et ce, conformément aux dispositions de l'article 28 dudit…
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 17 avril 2023
Monsieur Adel Sakouhi, ingénieur général, est chargé des fonctions de chef de division de reboisement et de la protection des sols au commissariat régional au développement agricole de l'Ariana.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 3 avril 2023
Madame Nachaât Jaziri épouse Jammazi, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur de la documentation à l'observatoire national de l'agriculture relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 17 avril 2023
Madame Sonia Rjiba épouse Ktita, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des aliments concentrés et des résidus des cultures à la direction des ressources fourragères et des parcours relevant de la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 17 avril 2023
Monsieur Bilel Hasni, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement financier au commissariat régional au développement agricole de Kef.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 14 avril 2023
Madame Faten Abida épouse Aouina, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement d'aménagement et de la conservation des terres agricoles au commissariat régional au développement agricole de Tunis.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
p. 1249Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 3 avril 2023
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est accordée à Madame Soulef Amri épouse Jibeli, technicien principal, chargée des fonctions de chef de service de l'ordonnancement des dépenses de rémunération, des salaires et des indemnités à la direction des services financiers relevant de la direction générale des services administratifs et financiers au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 14 avril 2023
Madame Olfa Baccouri, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef du bureau d'ordre central au cabinet du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.
En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2001-420 du 13 février 2001, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 18 avril 2023
Les deux candidates dont les noms suivent sont nommées par voie de promotion exceptionnelle dans le grade d'administrateur général au corps administratif commun des administrations publiques:
- Hadia Dammak Chaâbouni,
- Sameh Hammouda Tounsi.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 28 avril 2023
Les candidats dont les noms suivent sont nommés par voie de promotion exceptionnelle dans le grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques:
- Ammar Zine,
- Tarek Abidi,
- Mohamed Marzougui,
- Amel Amri,
- Zayed Boughdiri,
- Chediia Guesmi,
- Mohamed Arbi Fridhi,
- Najet Hidouri,
- Noura Mahfoudhi,
- Hayet Arfa,
- Mohamed Bechir Zammel,
- Bilel Hosni,
- Fadhel Mekni,
- Tahar Saïdi,
- Abdelkader Khmir,
- Abderrazzak Ammari,
- Mouheddine Chniti,
- Mourad Khiari,
- Khaoula Ibrabim,
- Fethi Fatnassi,
- Sonia Zagddoud,
- Noura Ladhib Harrabi,
- Zied Ifa,
- Mokhtar Djebbi,
- Soumaya Ben Fredj,
- Lamia Ben Ayed.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 18 avril 2023
Monsieur Tarek Kortli analyste central est nommé dans le grade d'analyste en chef.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 24 avril 2023
Monsieur Mohamed Naceur Baccar, médecin vétérinaire inspecteur général et directeur de veille Zoosanitaire, de la formation et du développement des compétences, est nommé ordonnateur secondaire du centre national de veille Zoosanitaire relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 12 mai 2023
Sont nommés à la Commission nationale des calamités naturelles les membres ci-dessous mentionnés:
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 12 mai 2023
Sont nommés membres du conseil d'administration du Centre technique des dattes pour une durée de trois ans, mesdames et messieurs :
- Dorsaf Ben Ahmed : représentant le ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.
- Mohamed Elamin Elarfaoui : représentant le ministère des finances.
- Dhaker Errebai : représentant le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
- Mabrouk Elhelali : représentant l'institution de la Recherche et de l'enseignement supérieur agricoles.
- Bessem Elmouilhi : représentant l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles.
- Ali Ettaher Elbouazizi : représentant le groupement interprofessionnel des dattes.
- Abdallah Ben Abdallah : représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
- Edhahbi Lassoued : représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
- Béchir Shouda : représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
- Mohamed Errahal : représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
- Samir Elhorchani : représentant l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat.
- Samia Chibani : représentant l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 19 avril 2023
Madame Souad Bassou épouse Ben Sassi est nommée membre représentant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime au conseil d'administration de l'Office des terres domaniales, et ce, à compter du 11 avril 2023.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 19 avril 2023
Monsieur Badr Dhahri, est nommé membre représentant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime au conseil d'entreprise de l'Office de développement Sylvo-Pastoral du Nord-Ouest, et ce, à compter du 13 avril 2023.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 19 avril 2023
Monsieur Mohamed Guizani est nommé représentant du ministère des finances au conseil d'administration de l'agence des ports et des installations de pêche, et ce, à compter du 11 avril 2023.
Ministère de la santé
Arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé du 3 mai 2023, reconnaissant la vocation universitaire au service de chirurgie orthopédique et traumatologique à l'hôpital régional de Zaghouan
Article premier - Le service de chirurgie orthopédique et traumatologique, à l'hôpital régional de Zaghouan est reconnu à vocation universitaire.
Lire le texte intégral →Arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé du 3 mai 2023, reconnaissant la vocation universitaire au service de médecine physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle, à l'hôpital régional de Kasserine
Article premier - Le service de médecine physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle à l'hôpital régional de Kasserine est reconnu à vocation universitaire.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la santé du 26 avril 2023
Monsieur Slah Ayari, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Joumine (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 30 mars 2023.
Par arrêté du ministre de la santé du 19 avril 2023
Monsieur Hosni Jaidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des travaux neufs, de la maintenance et de l'entretien à la sous-direction des travaux et de l'entretien à la direction des bâtiments à la direction générale des services communs au ministère de la santé.
Par arrêté du ministre de la santé du 12 mai 2023
Les médecins spécialistes principaux de la santé publique mentionnés ci-après sont nommés médecins spécialistes majors de la santé publique à compter du 31 janvier 2023 :
- Sonia Ben Amira,
- Basma Kasdaoui,
- Fayrouz Abid,
- Sami Ben Mbarek,
- Zohra Triter Fathallah,
- Sourour Ketata,
- Hanen Bouicha Kammoun,
- Sabeh Ben Kahla,
- Nadia Gherieni Bouaziz,
- Lobna Ayedi Hriz,
- Emna Elech,
- Hinda Karoui,
- Wafa Rekik,
- Afef Chtioui,
- Fathi Jaadari,
- Jihed Souissi Majdoub,
- Imen Ben Hmed,
- Mouna Day,
- Kaouther Kabbous,
- Sawssen Zaghden,
- Mouna Hajji,
- Haifa Warda,
- Youssef Dammak,
- Houaida Smadhi,
- Sameh Ben Hamouda.
Par arrêté du ministre de la santé du 12 mai 2023
Monsieur Mohamed El Hedi Ben Chikh est nommé membre représentant des pharmaciens au conseil d'administration de l'hôpital Taher Sfar de Mahdia.
Par arrêté du ministre de la santé du 12 mai 2023
Madame Monia Abidi est nommée membre représentant le ministère de l'économie et de la planification au conseil d'administration du Centre de traumatologie et des grands brûlés de Ben Arous, en remplacement de Monsieur Mokhtar Sghayer.
Par arrêté du ministre de la santé du 12 mai 2023
Madame Meriem Dkhili est nommée membre représentant la commune de Tunis au conseil d'administration du centre de maternité et de néonatologie de Tunis, en remplacement de Madame Abir Talbi.
Par arrêté du ministre de la santé du 12 mai 2023
Madame Salma Abidi est nommée membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax, en remplacement de Monsieur Ahmed Hadj Ali.
p. 1253Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la jeunesse et des sports du 3 mai 2023, portant création d'une unité de recherche et d'un laboratoire de recherche au sein de l'institut supérieur de l'éducation physique et des sports à Sfax
Article premier - Est créée, au sein de l'institut supérieur de l'éducation physique et des sports à Sfax à compter du 19 octobre 2015 l'unité de recherche suivante :
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement et de l'habitat
Arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 3 mai 2023, fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement de la commission des accords sur les plans d'aménagement de détail relatifs aux projets urbains dont la superficie est supérieure à 50 Ha
Article premier - La commission des accords, créée auprès du ministre chargé de l'urbanisme par le décret-loi n° 2022-68 du 19 octobre 2022 et notamment son article 32, est chargée de l'approbation des plans d'aménagement de détail relatifs aux projets urbains créés sur des terrains dont la superficie est supérieure…
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 3 mai 2023, fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement de la commission des accords des plans d'aménagement de détail relatifs à l'aménagement des zones industrielles dont la superficie est supérieure à 100 Ha
Article premier - La commission des accords, créée auprès du ministre chargé de l'urbanisme par le décret-loi n° 2022-68 du 19 octobre 2022 et notamment l'article 2-18 de son article 25, est chargée de l'approbation des plans d'aménagement de détail relatifs à l'aménagement des zones industrielles créés sur des…
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 10 mai 2023, portant ouverture d'un concours externe sur dossiers pour le recrutement des professeurs de la jeunesse et de l'enfance du corps des personnels enseignants relevant du ministère des affaires de la jeunesse et du sport, et du ministère de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées
Article premier – Est ouvert au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées, le 17 juillet 2023 et jours suivants, un concours externe sur dossiers pour le recrutement des professeurs de la jeunesse et de l'enfance du corps des personnels enseignants relevant du ministère des affaires de…
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 10 mai 2023, portant ouverture d'un concours externe sur dossiers pour le recrutement d'éducateurs au corps des enseignants relevant du ministère des affaires de la jeunesse et du sport, et du ministère de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées
Article premier – Est ouvert au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées, le 17 juillet 2023 et les jours suivants, un concours externe sur dossiers pour le recrutement d'éducateurs au corps des personnels enseignants relevant du ministère des affaires de la jeunesse et du sport et du…
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 10 mai 2023, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement des psychologues du corps des psychologues des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes Agées, le 17 juillet 2023 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de psychologues du corps des psychologues des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires culturelles
Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 3 mai 2023, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du 2ème sous-paragraphe du premier paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Imed Hajji, administrateur général, occupant l'emploi de directeur général des services communs au ministère des affaires culturelles, est habilité à…
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 10 avril 2023
Monsieur Lotfi Dhokar, architecte en chef, est chargé des fonctions de directeur des activités culturelles et des arts au commissariat régional des affaires culturelles de Ben Arous.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 10 avril 2023
Madame Najwa Gharbi, professeur principal hors classe de l'animation culturelle, est chargée des fonctions de commissaire régional des affaires culturelles de Nabeul à compter du 10 avril 2023.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2013-1440 du 22 avril 2013, il est accordé à l'intéressée le rang de directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 5 avril 2023
Monsieur Monji Selmi, inspecteur général de l'enseignement préparatoire et secondaire, est chargé des fonctions de directeur de la musique et de la danse au ministère des affaires culturelles.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 2023
Monsieur Faycel Rahmouni, conservateur conseiller du patrimoine, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 2023
Monsieur Yassine Mokrane, conservateur en chef du patrimoine, est chargé des fonctions de directeur du centre national de la calligraphie à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 94-2369 du 18 novembre 1994, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 2023
Monsieur Hemdane Ben Romdhane, chargé de recherches archéologiques et historiques, est chargé des fonctions de directeur du département des monuments et des sites antiques à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 2023
Monsieur Ahmed Gadhoum, chargé de recherches archéologiques et historiques, est chargé des fonctions de directeur du département des études d'archéologie sous-marine à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 2023
Monsieur Mohamed Badii Bidouh, conservateur conseiller du patrimoine, est chargé des fonctions de directeur du le laboratoire du patrimoine mobilier à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 16 du décret n° 95-8 du 2 janvier 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 2023
Madame Fadhila Ben Messaoud, conservateur en chef du patrimoine, est chargée des fonctions de chef de la section des arts populaires à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 22 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 2023
Monsieur Mohamed Aymen Messaoudi, conservateur conseiller du patrimoine, est chargé des fonctions de chef de service des concours et des examens à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 2023
Monsieur Anis Hajlaoui, chargé de recherches archéologiques et historiques, est chargé des fonctions d'inspecteur régional du patrimoine du Sahel à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 22 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
p. 1263Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 2023
Monsieur Faouzi Ghozi, chargé de recherches archéologiques et historiques, est chargé des fonctions de chef de la section de la période romaine et byzantine à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 2023
Monsieur Saleh El Mehdi Ben Hammouda, conservateur du patrimoine, est chargée des fonctions de chef de service de la préservation des manuscrits au laboratoire national pour la sauvegarde et la restauration des manuscrits à Raqqada à Kairoaun à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 2023
Monsieur Lotfi Abdeljawed, maître de recherches archéologiques et historiques, est déchargé des fonctions de directeur du centre national de la calligraphie à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles, à compter du 28 novembre 2022.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 2023
Monsieur Lotfi Belhouchet, maître de recherches archéologiques et historiques, est déchargé des fonctions de directeur de département des musées nationaux à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles, à compter du 28 novembre 2022.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 mai 2023
Madame Aziza Miled, architecte en chef, est nommée au grade d'architecte général à l'institut national du patrimoine, à compter du 22 décembre 2022.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 mai 2023
Madame Hafsa Bouchriha, architecte principal, est nommée au grade d'architecte en chef à l'institut national du patrimoine, à compter du 28 décembre 2022.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 mai 2023
Les conservateurs conseillers du patrimoine sous cités, sont nommés au grade de conservateur en chef du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine, à compter du 15 décembre 2022 :
- Slim Bechrifia,
- Samir Ben Khalifa,
- Talel Messaadi,
- Afef Hannachi,
- Basma Ben Fadhl,
- Houda Barhoumi,
- Souhir Chikh,
- Najet Badredine,
- Wafa Messaoudi.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 2 mai 2023
Madame Ilhem Zahzah, administrateur en chef des services culturels et directrice générale du livre, est nommée cheffe du programme du livre au ministère des affaires culturelles à compter du 1er mai 2023.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 2 mai 2023
Monsieur Imed Hajji, administrateur général et directeur général des services communs, est nommé chef du programme du soutien et d'appui au ministère des affaires culturelles à compter du 1er mai 2023.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 2 mai 2023
Il est mis fin à la nomination de Monsieur Lasaâd Bensaïd, administrateur général des services culturels, en tant que chef du programme du soutien et d'appui au ministère des affaires culturelles à compter du 1er mai 2023.