Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 53 du 23 mai 2023

Journal Officiel · publié le 23 mai 2023 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 22 pages · 66 textes

Présidence de la République

p. 1385

Décret n°2023-376 du 17 mai 2023, portant prorogation du déploiement d'une compagnie légère d'intervention rapide « LQRF » à la République centrafricaine sous le drapeau des Nations Unies

Article premier - Le déploiement d'une compagnie légère d'intervention rapide « LQRF » à la République centrafricaine sous le drapeau des Nations Unies dans le cadre du soutien fourni à la mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation à la République centrafricaine (MINUSCA) objet du…

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Ministère de la justice

p. 1385

Par décret n° 2023-377 du 17 mai 2023

Monsieur Wahid Ben Sassi, magistrat de troisième grade, est détaché auprès de l'Agence Tunisienne de Coopération Technique pour une période d'un an à compter du 1er avril 2023.

p. 1385

Par décret n° 2023-378 du 17 mai 2023

Monsieur Ali Bahri, magistrat de troisième grade, est détaché auprès de l'Agence Tunisienne de Coopération Technique pour une période d'un an à compter du 1er avril 2023.

p. 1385

Par décret n° 2023-379 du 17 mai 2023

Monsieur Rafik Haddad, magistrat de troisième grade, est détaché auprès de l'Agence Tunisienne de Coopération Technique pour une période d'un an à compter du 1er avril 2023.

p. 1385

Par décret n° 2023-380 du 17 mai 2023

Monsieur Sami Houimli, magistrat de troisième grade est détaché auprès de l'office des logements des magistrats et du personnel du ministère de la justice pour une période n'excédant pas cinq ans à compter de 25 janvier 2023.

p. 1385

Par décret n° 2023-381 du 17 mai 2023

Il est mis fin à la mise en disponibilité spéciale de Madame Naïma Belazrak, magistrat de troisième grade, à compter du 1er mai 2022.

p. 1386
p. 1386

Par décret n° 2023-382 du 17 mai 2023

Madame Emna Ferchichi, magistrat de premier grade est mise de nouveau en disponibilité pour une période d'un an, à compter du 14 septembre 2022.

p. 1386

Par décret n° 2023-383 du 17 mai 2023

Madame Rim Feteh, magistrat de troisième grade, est mise en disponibilité spéciale pour une période d'un an, à compter du 1er juillet 2023.

p. 1386

Par décret n° 2023-384 du 17 mai 2023

Madame Ghada Trabelsi, magistrat de premier grade, est mise en disponibilité pour une période d'un an, à compter du 1er mars 2023.

Ministère de l'intérieur

p. 1386

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 9 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Abdelbaki Moula, administrateur général de l'intérieur chargé des fonctions de chef de division des affaires communales au gouvernorat de Touzeur.

p. 1386

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 9 mai 2023

Monsieur Mohamed Tounsi, administrateur général de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires communales au gouvernorat de Sfax avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale.

p. 1386

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023

Les gestionnaires en chef de documents et d'archives dont les noms suivent sont nommés au grade de gestionnaire général de documents et d'archives au ministère de l'intérieur:

  • Walhan Bouothman,
  • Awatef Taleb.
p. 1386

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2023

Les gestionnaires conseillers de documents et d'archives dont les noms suivent, sont nommés au grade de gestionnaire en chef de documents et d'archives au ministère de l'intérieur :

  • Raja Zakari,
  • Sassia Soltani,
  • Karima Mliki,
  • Sihem Miadi.

Ministère des affaires sociales

p. 1386

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 23 mai 2023

Monsieur Mohsen Merneoui, médecin inspecteur divisionnaire du travail, est nommé au grade de médecin inspecteur général du travail, à compter du 24 mars 2023.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime

p. 1386

Par décret n° 2023-374 du 16 mai 2023

Est attribué à Madame Mejda Kateb, maître-assistant de l'enseignement supérieur, une dérogation d'une quatrième année pour exercer dans le secteur public à compter du 1er octobre 2022 au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.

p. 1386

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 23 mai 2023

Sont nommés membres du conseil d'administration du centre technique des agrumes pour une durée de trois ans, Mesdames et Messieurs :

  • Aicha Ghzel épouse Elekrimi : représentant le ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.
p. 1387
  • Moncef Gatouani : représentant le ministère des finances.
  • Sihem Elghrissi : représentant le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
  • Jamel Benrbeh : représentant l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles.
  • Sondes Derbel : représentant l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles.
  • Rim Edridi : représentant le groupement interprofessionnel des fruits.
  • Imed Elbay : représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
  • Elhachmi Elmachat : représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
  • Anouar Ghanem : représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
  • Khaled Gharbouj : représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
  • Bayrem Hamada : représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
  • Fathi Boujbel : représentant l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat.

Ministère de la santé

p. 1387

Par décret n° 2023-368 du 16 mai 2023

Il est accordé à Monsieur Abderraouf Cherif, professeur hospitalo-universitaire en médecine, une dérogation d'exercer dans le secteur public après l'atteinte de l'âge légal de la retraite pour une année à compter du 10 juin 2021.

p. 1387

Par décret n° 2023-369 du 16 mai 2023

Il est accordé à Monsieur Abdelhamid Karoui, professeur hospitalo-universitaire en médecine, une dérogation d'exercer dans le secteur public après l'atteinte de l'âge légal de la retraite pour une année à compter du 1er juillet 2021.

p. 1387

Par décret n° 2023-370 du 16 mai 2023

Il est accordé à Monsieur Abdelhamid Karoui, professeur hospitalo-universitaire en médecine, une dérogation d'exercer dans le secteur public après l'atteinte de l'âge légal de la retraite pour une année à compter du 1er juillet 2022.

p. 1387

Par décret n° 2023-371 du 16 mai 2023

Il est attribué une dérogation pour exercer dans le secteur public à Madame Nour El Houda Toumi, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, pour une cinquième année à compter du 1er mars 2023.

p. 1387

Par arrêté du ministre de la santé du 4 mai 2023

Est attribuée à Madame Souhir Abbess, administrateur en chef, une promotion exceptionnelle au grade d'administrateur général au corps administratif commun des administrations publiques au ministère de la santé.

p. 1387

Par arrêté du ministre de la santé du 4 mai 2023

Est attribuée aux administrateurs conseillers ci-après, une promotion exceptionnelle au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques au ministère de la santé :

  • Souad Khemiri épouse Barbeche,
  • Nabila Labassi,
  • Ali Ossmen,
  • Nadia Khouni,
  • Bechir Jendoubi.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1387

Par décret n° 2023-372 du 16 mai 2023

Il est accordé aux enseignants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une 2ème année à compter du 1er octobre 2020 conformément aux indications du tableau suivant :

p. 1388
Prénom et nomGrade
Mohamed HamoudaProfesseur d'enseignement supérieur
Faouzi JilaniProfesseur d'enseignement supérieur
Abderraouf Ben MansourProfesseur d'enseignement supérieur
Lotfi AmmarProfesseur d'enseignement Supérieur
Michel Verounik el MaayProfesseur d'enseignement Supérieur
Farhat RezguiProfesseur d'enseignement supérieur
Mohamed Tayeb Ben DhiyaaProfesseur d'enseignement supérieur
Mahmoud DlalaProfesseur d'enseignement supérieur
Monjia Said épouse ZinaProfesseur d'enseignement supérieur
Zouhaier BrahmiaMaître assistant de l'enseignement supérieur
Mohamed HarrakMaître assistant de l'enseignement supérieur
Najoua Ben HediyaAssistant de l'enseignement supérieur
Yahya LaasouedAssistant de l'enseignement supérieur
Imededdine FarhatAssistant de l'enseignement supérieur
Ridha KhadhraniAssistant de l'enseignement supérieur
p. 1388

Par décret n° 2023-373 du 16 mai 2023

Il est accordé aux enseignants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une 3ème année à compter du 1er octobre 2021 conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomGrade
Mohamed HamoudaProfesseur d'enseignement supérieur
Faouzi JilaniProfesseur d'enseignement supérieur
Abderraouf Ben MansourProfesseur d'enseignement supérieur
Prénom et nomGrade
------
Lotfi AmmarProfesseur d'enseignement Supérieur
Farhat RezguiProfesseur d'enseignement supérieur
Mohamed Tayeb Ben DhiyaaProfesseur d'enseignement supérieur
Mahmoud DlalaProfesseur d'enseignement supérieur
Zouhaier BrahmiaMaître assistant de l'enseignement supérieur
Mohamed HarrakMaître assistant de l'enseignement supérieur
Najoua Ben HediyaAssistant de l'enseignement supérieur
Yahya LaasouedAssistant de l'enseignement supérieur
Imededdine FarhatAssistant de l'enseignement supérieur
Ridha KhadhraniAssistant de l'enseignement supérieur
p. 1388

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 avril 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur et Mesdames dont les noms suivent dans le tableau ci-après, sont habilités à signer par délégation du ministre de l'enseignement supérieur et de la…

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p. 1390

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 avril 2023

Monsieur Rostom Kahri, administrateur conseiller de enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des arts et métiers de Kasserine.

p. 1390

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 avril 2023

Les cadres dont les noms suivent sont chargés des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'université de Sfax conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomGradeEtablissement
Chafik SmouiAnalyste en chefInstitut supérieur de musique de Sfax
Fathi ChaariIngénieur principalInstitut supérieur d'administration des affaires de Sfax
p. 1390

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 avril 2023

Monsieur et Madame dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à deux établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Gafsa conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomGradeEtablissement
Moez BransiGestionnaire en chef de document et d'archivesSecrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur de la recherche à l'institut supérieur des études appliquées en humanités de Gafsa
Fatma BelgacemAdministrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSecrétaire d'établissement d'enseignement supérieur de la recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Gafsa
p. 1390

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 17 avril 2023

Les cadres dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels aux établissements des œuvres universitaires de la catégorie (A) relevant de l'office des œuvres universitaires pour le Centre conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1391

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 mars 2023

Monsieur Baligh Ghanjeti, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre universitaire des activités culturelles et sportives à Jendouba.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1391

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 avril 2023

Madame Neila Belhedi, gestionnaire en chef de documents et d'archives, est chargée des fonctions de directeur des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Kairouan.

p. 1391

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2023

Madame Rania Bengrich épouse Brenji, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur des services communs à l'université de Carthage.

p. 1391

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 avril 2023

Madame Najet Bahroun, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et de gestion de Kairouan.

p. 1391

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 avril 2023

Monsieur Ridha Mkadmi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de directeur de bibliothèque de l'université de Carthage.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1391

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée aux Messieurs dont les noms suivent chargés des fonctions de chef de service d'administration centrale à l'Office des œuvres universitaires pour le Centre au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et nomGradeEmploi Fonctionnel
Montassar El AbedAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueChef de service des affaires juridiques et du contentieux à la direction générale de l'Office
Tarek ZakhamaAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueChef de service des œuvres universitaires à la direction régionale des œuvres universitaires à Monastir
p. 1391

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 5 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Hichem Selmi, ingénieur principal, chargé des fonctions de chef de service des prestations de l'administration électronique à la sous-direction des systèmes d'informations à la direction de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1392
p. 1392

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 avril 2023

Monsieur Akrem Mekki, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis.

p. 1392

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 avril 2023

Monsieur Walid Mahdouani, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et de gestion de Kairouan.

p. 1392

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 31 mars 2023

Monsieur Mohamed Khaterchi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires financières et de l'équipement à la sous-direction des affaires administratives et financières et de l'équipement au secrétariat général du centre de calcul "El Khawarizmi" au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1392

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 22 mars 2023

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate d'effet de la nomination
Lanouar Ben MabroukInstitut supérieur de mathématiques appliquées et de l'informatique de KairouanMathématiques29 mars 2022
Hedi DhouibiInstitut supérieur des sciences appliquées et de technologie de KairouanAutomatisation et informations industrielles14 mai 2022
Noamen GuermaziInstitut supérieur des sciences appliquées et de technologie de KasserineGénie mécanique
Mohamed Sahbi BaazaouiFaculté des lettres et des sciences humaines de KairouanLangue, littérature et civilisation arabes23 mai 2022
Hedi RahmouniInstitut supérieur des sciences appliquées et de technologie de KasserinePhysique29 mai 2022
p. 1392

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 12 avril 2023

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1394

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 avril 2023

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la Nomination
Rim BouzaabiaInstitut des hautes études commerciales de SousseMarketing10 mars 2022
Amel Dakoumi HamrouniInstitut supérieur de gestion de Sousse
Anas BoukamchaFaculté de droit et des sciences politiques de SousseDroit privé et sciences criminelles25 mars 2022
Fathi Elhemdi
Houda Taleb Ali
Mohamed Saleh HarzallahFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseLangue littérature et civilisation anglaises29 mars 2022
Maher RaddaouiÉcole nationale d'ingénieurs de SousseGénie Energétique
Sana Hadj AmorÉcole supérieure des sciences et de technologie de hammam SousseMathématiques
Belgacem HamdiInstitut supérieur des sciences appliquées et de technologie de SousseElectronique et Microélectronique5 avril 2022
Jihene Malek Takkeri
Imed LatiriFaculté de médecine de SousseSciences biologiques appliquées aux activités physiques et sportives
p. 1395
p. 1395

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2023

Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant:

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p. 1396

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2023

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1397

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 avril 2023

Les deux maîtres assistantes de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommées dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et NomAffectationDisciplineDate de la nomination
Mouna Kraim épouse DridiFaculté des sciences juridiques, politiques et sociales de TunisDroit public23 juin 2022
Sabrine Mayya BouyahiaDroit privé et sciences criminelles30 juin 2022.
p. 1397

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 avril 2023

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1399

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2023

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1400

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2023

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Mohamed MabroukiInstitut supérieur d'administration des entreprises de GafsaSciences économiques12 mai 2022
Yassine Haj KacemFaculté des sciences de GafsaInformatique21 mai 2022
Slimane AttiaouiEcole nationale d'ingénieurs de GafsaGénie mécanique29 mai 2022
Faouzi NasriFaculté des sciences de Gafsa
Lassad SilaFaculté des sciences de GafsaGénie biologique30 juin 2022
Boulbeba GhanmiMathématiques3 juillet 2022
Nadhem Echi
Sami SouidBiologie moléculaire et cellulaire4 juillet 2022
p. 1401

Ministère des technologies de la communication

p. 1401

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 23 mai 2023

Monsieur Moez Neffeti, inspecteur général des communications, est déchargé des fonctions de directeur au bureau des affaires générales de la sécurité et de la permanence, au ministère des technologies de la communication à compter du 1er juin 2023.

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 1401

Arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 2 mai 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Sondes Beji, ingénieur général, chef de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du programme spécifique du logement au ministère de…

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p. 1401

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Jihene Guiloufi épouse Dahmani, ingénieur général, directeur de la gestion des informations urbaines à l'agence urbaine du grand Tunis relevant du ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 1401

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 12 mai 2023

Madame Kaouthar Ahmed Cherif épouse Azouz, urbaniste général, est chargée des fonctions de chef de cellule de gouvernance à l'agence urbaine du grand Tunis, relevant du ministère de l'équipement et de l'habitat.

En application des dispositions de l'article 3 du décret gouvernemental n° 2016-1158 du 12 août 2016 susvisé, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages afférents à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 1402
p. 1402

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 12 mai 2023

Madame Hiba Missaoui, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'assistance technique à la direction de l'assistance aux collectivités locales à l'agence urbaine du grand Tunis, relevant du ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 1402

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à Madame Radhia Hadded épouse Moslah, analyste en chef, chef de service du traitement et diffusion des informations à la direction de la gestion des informations urbaines à l'agence urbaine du grand Tunis, relevant du ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 1402

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 12 mai 2023

Madame Fathia Barbiro, analyste central, est chargée des fonctions du chef de service de l'analyse des informations urbaines à la direction de la gestion des informations urbaines à l'agence urbaine du grand Tunis, relevant du ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 1402

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 12 mai 2023

Madame Samia Belhadj, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service des études de détail à la direction de l'assistance aux collectivités locales à l'agence urbaine du grand Tunis, relevant du ministère de l'équipement et de l'habitat.

Ministère des affaires culturelles

p. 1402

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 2 mai 2023

Madame Mounira Ménif, administrateur en chef des services culturels, est chargée des fonctions de directrice des arts audio-visuels à la direction générale des arts scéniques et des arts audio-visuels au ministère des affaires culturelles.

p. 1402

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 2 mai 2023

Monsieur Ali Marmouri, professeur principal émérite d'animation culturelle, est chargé des fonctions de directeur des activités culturelles et des arts au commissariat régional des affaires culturelles de Monastir.

p. 1402

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 2023

Monsieur Mohamed Khiari, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur à l'unité de gestion par objectifs au ministère des affaires culturelles pour la réalisation du projet de la réforme de la gestion du budget de l'Etat.

p. 1402

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 2 mai 2023

Monsieur Adel Fouzri, administrateur conseiller des services culturels, est chargé des fonctions de chef de service de la production et de la programmation à la direction de la musique et de la danse au ministère des affaires culturelles.

p. 1402

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 mai 2023

Madame Imen Boukhobza, administrateur en chef des services culturels, est déchargée des fonctions de directrice des affaires juridiques et du contentieux au ministère des affaires culturelles à compter du 8 mai 2023.

p. 1402

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 17 mai 2023

Monsieur Zouheir Rahmouni est nommé membre représentant le ministère des affaires culturelles au conseil d'établissement de l'établissement national pour la promotion des festivals et des manifestations culturels et artistiques, et ce, en remplacement de Monsieur Monji Alayet.

p. 1402

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 17 mai 2023

Les dames dont les noms suivent sont désignées membres représentant le ministère des affaires culturelles, au conseil d'établissement du théâtre national :

  • Nissaf ben Hafsia, en remplacement de Monsieur Chaker Chikhi,
  • Hadia Khedhri, en remplacement de Madame Hela Ben Saad.
p. 1403
p. 1403

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 17 mai 2023

Madame Bouthiena Maraoui est nommée membre représentant l'institut national de patrimoine au conseil d'établissement du centre des arts, de la culture et des lettres « Ksar Saïd », et ce, en remplacement de Monsieur Ali Drine.

p. 1403

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 17 mai 2023

Monsieur Imed Ben Jerbania est nommé membre représentant du corps scientifique de l'institut national du patrimoine au conseil d'établissement de l'agence de mise en valeur du patrimoine et de promotion culturelle, et ce, en remplacement de Monsieur Ali Drine.

p. 1403

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 17 mai 2023

Madame Besma Krout est nommée membre le ministère des affaires culturelles au conseil artistique du centre national des arts de la marionnette, et ce, en remplacement de Monsieur Samir Zgaya.