Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 96 du 22 août 2023

Journal Officiel · publié le 22 août 2023 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 20 pages · 48 textes

Présidence du gouvernement

p. 2108

Arrêté du Chef du Gouvernement du 19 août 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du premier paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, délégation est donnée à Monsieur Slim Hentati, chef du Comité du contrôle général des services publics à la Présidence du gouvernement, à l'effet de signer au nom du Chef du…

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p. 2108

Arrêté du Chef du Gouvernement du 19 août 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du premier paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, délégation est donnée à Madame Kaouther Ben Said épouse Neji, président du Comité général du contrôle des dépenses publiques à la Présidence du Gouvernement, à l'effet de signer au…

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Ministère de l'intérieur

p. 2109

Arrêté du ministre de l'intérieur du 3 juillet 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Nabil Bahrini, administrateur général de l'intérieur, chargé des fonctions de chef de l'unité de la coordination, de logistique et des marchés au…

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p. 2109

Arrêté du ministre de l'intérieur du 3 juillet 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Youssef Mathlouthi, administrateur conseiller de l'intérieur, chargé des fonctions de chef de la section du garage central au secrétariat général, est…

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Ministère des affaires sociales

p. 2110

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Moncef Gharbi, travailleur social conseiller, chargé des fonctions de directeur de centre de défense et d'intégration sociale de Monastir.

p. 2110

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohsen Mernaoui, médecin inspecteur divisionnaire du travail, chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection médicale et de la sécurité au travail, à la direction régionale des affaires sociales de Zaghouan.

p. 2110

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Meriam Hammami épouse Yousfi, travailleur social conseiller, chargée des fonctions de chef de l'unité de la solidarité et du développement social à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Siliana.

p. 2110

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Fatma Tallous épouse Ben Soussia, inspecteur central du travail, chargée des fonctions de chef de l'unité de la promotion du dialogue social et de l'assistance des entreprises à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Sousse.

p. 2110

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Abdelkader Atafi, travailleur social principal, chargé des fonctions de chef de l'unité de la solidarité et du développement social à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales du Kef.

p. 2110

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Tarek El Asfour, inspecteur central du travail, chargé des fonctions de chef de l'unité de contrôle à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Nabeul.

p. 2110

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Hadhami Bel Haj Amor épouse Ben Kalifa, travailleur social conseiller, chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Hammam Ghezèze à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Nabeul.

p. 2110

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Kraiem, inspecteur central du travail, chargé des fonctions de chef de l'unité de contrôle à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Zaghouan.

p. 2111
p. 2111

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Neji Guizani, inspecteur central du travail, chargé des fonctions de chef de l'unité de la promotion du dialogue social et de l'assistance des entreprises à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales du Kef.

p. 2111

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Radhia Jemai épouse Lassouad, inspecteur central du travail, chargée des fonctions de chef de l'unité de la promotion du dialogue social et de l'assistance des entreprises à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Bizerte.

p. 2111

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Dalila Cherni épouse Fares, inspecteur central du travail, chargée des fonctions de chef de l'unité de la promotion du dialogue social et de l'assistance des entreprises à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Nabeul.

p. 2111

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Ralika Aloui épouse Abidli, inspecteur central du travail, chargée des fonctions de chef de l'unité de la promotion du dialogue social et de l'assistance des entreprises à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Béja.

p. 2111

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Monia Jebara épouse Ben Dali, inspecteur central du travail, chargée des fonctions de chef de l'unité de la conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Bizerte.

p. 2111

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Alia Khelil épouse Khelil, inspecteur en chef du travail, chargée des fonctions de chef de l'unité de la promotion du dialogue social et de l'assistance des entreprises à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de l'Ariana.

p. 2111

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Amel Ghiliss épouse Belghith, inspecteur en chef du travail, chargée des fonctions de chef de l'unité de la promotion du dialogue social et de l'assistance des entreprises à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Médenine.

p. 2111

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Bouthayna Tanoubi épouse Nafouti, travailleur social conseiller, chargée des fonctions de chef de l'unité de la promotion des personnes handicapées à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Siliana.

p. 2111

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale à Madame Zakia Amara épouse Braiek, travailleur social conseiller, chargée des fonctions de directeur du centre de formation professionnelle des handicapés sourds de Ksar Hellal.

p. 2111

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Madame Faouzia Slimani épouse Slimani, travailleur social principal, chargée des fonctions de chef de service de l'encadrement et de l'insertion au centre de défense et d'intégration sociale de Kairouan.

p. 2112
p. 2112

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Madame Noura Arbi épouse Elarbi, travailleur social principal, chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre de défense et d'intégration sociales du Kef.

p. 2112

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Madame Saida Aliani épouse Smairi, travailleur social principal, chargée des fonctions de chef de service de la prévention au centre de défense et d'intégration sociale de Gafsa.

p. 2112

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Haykel Cherni, travailleur social conseiller, chargé des fonctions de chef de service de la prévention au centre de défense et d'intégration sociale du Kef.

p. 2112

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Mami, travailleur social principal, chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre de défense et d'intégration sociale de Bizerte.

p. 2112

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Wissem Abbassi, travailleur social conseiller, chargé des fonctions de chef de service de réintégration et du suivi au centre de réadaptation professionnelle des handicapés moteurs et des accidentés de la vie à Ksar Saïd.

p. 2112

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Madame Monia Mrabet, administrateur en chef, chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre de réadaptation professionnelle des handicapés moteurs et des accidentés de la vie à Ksar Saïd.

p. 2112

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Mademoiselle Najla Zouari, psychologue principal, chargée des fonctions de chef de service de la réadaptation professionnelle au centre de réadaptation professionnelle des handicapés moteurs et des accidentés de la vie à Ksar Saïd.

p. 2112

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Sami Mrabet, psychologue principal, chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation et de l'orientation au centre de réadaptation professionnelle des handicapés moteurs et des accidentés de la vie à Ksar Saïd.

p. 2112

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Chaker Rich, travailleur social principal, chargé des fonctions de chef de service de la solidarité à l'unité de la solidarité et du développement social à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Siliana.

p. 2112

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 7 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Ezzedine Bouzid, travailleur social principal, chargé des fonctions de chef de service de l'enfance à l'unité de défense sociale à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Gafsa.

p. 2113
p. 2113

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 22 août 2023

Sont nommés membres du conseil consultatif du Centre de défense et d'intégration sociale de Jendouba pour une durée de 3 ans les personnes ci-dessous citées :

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Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 2113

Par arrêté du Chef du Gouvernement du 17 août 2023

Sont nommés, pour une période de trois (3) ans, membres du comité national d'évaluation des activités de recherche scientifique, Mesdames et Messieurs :

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p. 2114

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 août 2023

Mesdames dont les noms suivent sont nommées dans le grade de conservateur général des bibliothèques ou de documentation du corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques:

  • Hana Merouche,
  • Wafa Sassi,
  • Rim Laabidi Epouse Hasnaoui,
  • Hadia Chenkaoui,
  • Sonia Khouildi.
p. 2114

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 août 2023

Mesdames et messieurs dont les noms suivent sont nommés dans le grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation du corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques:

  • Monia Brahem,
  • Sondes Abbes,
  • Mohamed Ayed,
  • Samia Jemi épouse Riahi,
  • Samia Krid épouse Sassi,
  • Hajer Bouchamia,
  • Samia Ben Salem,
  • Lobna Trabelsi,
  • Fatma Abidi,
  • Mongi Daoud,
  • Raoudha Gadhoum,
  • Naoufel Bousdira,
  • Afifa Boubaker épouse Alaya,
  • Hajer Souii,
  • Fatma Mrad,
  • Sonia Bedoui épouse Saidani,
  • Olfa Ben Dhaou,
  • Samiha Abdi épouse Jlassi,
  • Ridha Saïed,
  • Faten Ben Issa,
  • Moufida Kalii,
  • Hasna Yahyaoui,
  • Mahdia Rachdi,
  • Dorra Challekhi,
  • Sihem Mkaddem épouse Ben Hmada,
  • Jamila Sahtout,
  • Henda Mechlaoui,
  • Hajer Mhadhab,
  • Mounira Ouni,
  • Saïda Bahri,
  • Elmehdi Khouaja,
  • Houda Bouchiba,
  • Ahmed Ben Abdelwahed,
  • Latifa Hanchi,
  • Hayet Alaya,
  • Ramzi Najeh,
  • Abderraouf Krouf,
  • Ramzi Rekik,
  • Hassen Ben Saad.
p. 2114

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 août 2023

Mesdames et messieurs dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'assistant à l'application et à la recherche en chef hors classe de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du corps des assistants à l'application et à la recherche de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique:

  • Boutheina Bouzarraa,
  • Bouzid Hamdi,
  • Isleh Smichi,
  • Khaled Mejri,
  • Asma Noureddine,
  • Sondes Mkaouar épouse Rekik,
  • Saleh Mansouri,
  • Sofiene Rawedi,
  • Mohamed Adnene Kilani,
  • Ahlem Madfai,
  • Hassen Jedaidia.
p. 2115

ET DE L'HABITAT

Ministère de l'équipement

p. 2115

Arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 11 août 2023, complétant l'annexe de l'arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure du 11 novembre 2020 fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux au corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier - L'annexe de l'arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure du 11 novembre 2020 susvisé est complétée par les points « 7 » et « 8 » dont la teneur suit :

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p. 2116

Arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 11 août 2023, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux du corps des architectes de l'administration

Article premier - Le présent arrêté fixe les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux au corps des architectes de l'administration.

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p. 2120

Arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 11 août 2023, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'urbanistes principaux du corps des urbanistes de l'administration

Article premier - Le présent arrêté fixe les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'urbanistes principaux du corps des urbanistes de l'administration.

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p. 2124

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 11 août 2023

Monsieur Taoufik Lammouchi, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de directeur des affaires foncières et juridiques à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du programme spécifique du logement social au ministère de l'équipement et de l'habitat à compter du 1er août 2023.

p. 2124

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 10 août 2023

Madame Maha Aouichri, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation, de la diffusion et de l'information à la direction du perfectionnement technique à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'habitat.

Ministère des affaires religieuses

p. 2124

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 11 août 2023

Monsieur Hédi Snoussi, conseiller général de deuxième catégorie de prison et de rééducation, est chargé des fonctions de sous-directeur de la rémunération à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses.

p. 2124

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 1er août 2023

Monsieur Abdelmottaleb Ben Salem, prédicateur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur au bureau d'ordre central au cabinet du ministère des affaires religieuses.

p. 2124

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 11 août 2023

Monsieur Khaled Arrabi, prédicateur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires religieuses à la direction régionale des affaires religieuses de Béja au ministère des affaires religieuses.

p. 2124

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 11 août 2023

Monsieur Sofiene Hanchi, technicien en chef principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses.

p. 2124

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 11 août 2023

Madame Mariem Hosni, prédicateur principal hors classe, est chargée des fonctions de sous-directeur du suivi des monuments religieux à la direction générale des monuments religieux au ministère des affaires religieuses.

p. 2124

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 11 août 2023

Madame Sonia Guebsi, prédicateur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires religieuses à la direction régionale des affaires religieuses de Bizerte au ministère des affaires religieuses.