Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 23 du 13 février 2024

Journal Officiel · publié le 13 février 2024 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 13 pages · 46 textes

Présidence de la République

p. 657

Par décret n° 2024-115 du 12 février 2024

Monsieur Boubaker Amaidi, est nommé conseiller auprès du Président de la République, chargé des affaires juridiques.

p. 657

Par décret n° 2024-116 du 12 février 2024

Monsieur Mounir Badri, est nommé attaché à la Présidence de la République.

Présidence du gouvernement

p. 657

Par décret n° 2024-117 du 12 février 2024

Madame Basma Bouchâa épouse Fadhlaoui, médecin principal de la santé publique, est nommée chargée de mission au cabinet du Chef du Gouvernement à compter du 25 janvier 2024.

Ministère de la justice

p. 657

Par arrêté de la ministre de la justice du 13 février 2024

Madame Sara Ben Ahmed, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargée des fonctions de chef de greffe du tribunal de première instance de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 26 du décret gouvernemental n° 2018-420 du 7 mai 2018, l'intéressée bénéficie de l'emploi et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 657

Par arrêté de la ministre de la justice du 13 février 2024

Monsieur Fayçal Romdhani, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargée des fonctions de chef de greffe du tribunal de première instance Tunis 2.

En application des dispositions de l'article 26 du décret gouvernemental n° 2018-420 du 7 mai 2018, l'intéressée bénéficie de l'emploi et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 657

Par arrêté de la ministre de la justice du 13 février 2024

Madame Hedia Laabidi, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargée des fonctions de chef de greffe de la justice cantonale de Tunis.

En application des dispositions de l'article 36 du décret gouvernemental n° 2018-420 du 7 mai 2018, l'intéressée bénéficie de l'emploi et avantages de chef de service d'administration centrale.

MINISTERE DE L'INTERIEUR

Rectificatif

à l'arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024 relatif à la nomination de 8 délégués

Lire: Aymen Gharbi à la délégation de Sbiba gouvernorat de Kasserine.

Au lieu de : Aymen Gharbi à la délégation de Sbiba gouvernorat de Siliana.

Ministère des affaires étrangères, de la migration et des tunisiens à l'etranger

p. 657

Par arrêté du ministre des affaires étrangères, de la migration et des tunisiens à l'étranger du 13 février 2024

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels au ministère des affaires étrangères, de la migration et des tunisiens à l'étranger conformément aux indications du tableau suivant:

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Ministère des affaires sociales

p. 658

Arrêté conjoint du ministre des affaires sociales et de la ministre des finances du 6 février 2024, portant création des unités locales de promotion sociale aux divisions de la promotion sociale aux directions régionales des affaires sociales de Tunis, de l'Ariana et de la Manouba

Article premier - Sont créées, aux divisions de la promotion sociale aux directions régionales des affaires sociales de Tunis, de l'Ariana et de la Manouba, les unités locales de la promotion sociale suivantes :

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p. 660

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 1er février 2024

Monsieur Aymen Ferchichi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion financière à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales, à compter du 28 février 2023.

p. 660

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 1er février 2024

Monsieur Houssem Tbeibi, psychologue principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de réhabilitation des établissements de la protection sociale et des centres de défense et d'intégration sociale à la direction de suivi des établissements de la protection sociale et des centres de défense et d'intégration sociale à la direction générale de la prévention et de l'intégration sociale au comité général de la promotion sociale au ministère des affaires sociales, à compter du 8 mai 2023.

Ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie

p. 660

Arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 13 février 2024, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article n° 51 de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 tel que modifié et complété par la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif et aux…

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p. 661

Arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 13 février 2024, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du premier paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Madame Ahlem Beji, cheffe de cabinet de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie, est habilitée à signer par délégation de la ministre de l'industrie, des mines et de…

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p. 661

Arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 13 février 2024, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Jamel Dorai, administrateur général, directeur des affaires administratives et financières, est habilité à signer par délégation de la ministre de l'industrie, des mines et de…

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p. 662

Par arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 5 février 2024

Monsieur Sami Romdhane, inspecteur en chef des affaires économiques, est chargé des fonctions de directeur de la cellule centrale de gouvernance au ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie.

p. 662

Par arrêté de la ministre de l'industrie des mines et de l'énergie du 6 février 2024

Monsieur Zouhair Makhloufi, ingénieur général, est chargé des fonctions du directeur d'exploitation et de diffusion de la technologie à la direction générale de l'innovation et du développement technologique, au ministère de l'industrie des mines et de l'énergie.

p. 662

Par arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 6 février 2024

Madame Inès Charabi est nommée administrateur représentant le ministère de l'industrie des mines et de l'énergie au conseil d'administration de la société tunisienne des industries de raffinage, et ce, en remplacement de Monsieur Wahid Abdi.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime

p. 662

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 1er février 2024, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article premier du décret gouvernemental n° 2020-530 du 3 août 2020 susvisé, Monsieur Jamel Ferchichi, ingénieur en chef, chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Siliana, est habilité à signer par délégation du ministre de…

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p. 663

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 2 février 2024

Les deux cadres, dont les noms suivent, sont chargés de fonctions de sous-directeur à la régie du matériel de terrassement agricole relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime, et ce, conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et nomGradeEmploi Fonctionnel
Mohamed MehrezIngénieur en chefSous-directeur de contrôle et de suivi des chantiers à la direction des travaux
Anis TayariSous-directeur du matériel

Ministère de l'éducation

p. 663

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Faouzi Mrabet, professeur émérite des écoles primaires, est chargé des fonctions de directeur de l'évaluation et de la qualité du cycle primaire à la direction générale de l'évaluation et de la qualité au ministère de l'éducation.

p. 663

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Bouali Rabeh, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Gafsa.

p. 663

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Brahim Majdi, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur de l'évaluation, de la qualité et des technologies de l'information et de la communication au commissariat régional de l'éducation à Gafsa.

p. 663

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Mondher Necib, professeur émérite classe exceptionnelle des écoles primaires, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves au cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Gafsa.

p. 663

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Sami Krimi, professeur principal hors classe des écoles primaires, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Gafsa.

p. 663

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Abdelkader Kadri, administrateur en chef de l'éducation, est chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments, de l'équipement et de la maintenance au secrétariat général, au commissariat régional de l'éducation à Gafsa.

p. 664
p. 664

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Khaled Aloui, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Zied Mannai, professeur principal hors classe, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves au cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Hassen Amiri, administrateur en chef de l'éducation, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'évaluation et de la qualité à la direction de l'évaluation, de la qualité et des technologies de l'information et de la communication au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Abdennabi Abdallah, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'évaluation du cycle primaire à la direction de l'évaluation et de la qualité du cycle primaire à la direction générale de l'évaluation et de la qualité au ministère de l'éducation.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Slaheddine Hermi, surveillant général en chef A1, est chargé des fonctions de chef de service de la formation et de l'enseignement du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Nourdine Elwislati, professeur hors classe émérite des écoles primaires, est chargé des fonctions de chef de service des activités culturelles, sportives et sociales du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Zied Amraoui, administrateur de l'éducation, est chargé des fonctions de chef du bureau de planification de statistique au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Madame Fawzia Jandoubi, administrateur conseiller de l'éducation, est chargée des fonctions de chef du bureau des relations avec le citoyen au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Thameur Bouslimi, administrateur de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de service des concours et des examens professionnels au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Amor Rouabeh, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef du bureau des affaires juridiques au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Gafsa.

En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 665
p. 665

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Jamel Eddine Tlijani, surveillant général en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation et des examens scolaires du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Gafsa.

p. 665

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Sami Essalami, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef du bureau des relations avec le citoyen au commissariat régional de l'éducation à Gafsa.

En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 665

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Karem Belhassen, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de bureau d'ordre au commissariat régional de l'éducation à Gafsa.

En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 665

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Monsieur Amor Mennai, administrateur de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion financière des écoles primaires au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Gafsa.

p. 665

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 février 2024

Mademoiselle Fethia Say, administrateur conseiller de l'éducation, est chargée des fonctions de chef de service de la gestion du personnel des écoles préparatoires et des lycées, au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Gafsa.

p. 665

Par arrêté du ministre de l'éducation du 7 février 2024

Les conseillers généraux en information et en orientation scolaire et universitaire dont les noms suivent sont nommés dans le grade de conseiller général-expert de la vie scolaire à compter du 17 octobre 2023 :

  • Ammar Maatoug,
  • Adel Hamdi,
  • Fethi Boughrara,
  • Said Trabelsi,
  • Romdhane Ghozzi,
  • Ridha Cherni,
  • Ridha Chetioui,
  • Radhouane Jaziri,
  • Majid Nagachi,
  • Hafedh Hadj Ltaief,
  • Hanene Mannai,
  • Besma Ben Kemla Attia,
  • Mohamed Bassim Ayadi,
  • Nabil Abdeljaoued.
p. 665

Par arrêté du ministre de l'éducation du 7 février 2024

Les conseillers principaux en information et en orientation scolaire et universitaire dont les noms suivent sont nommés dans le grade de conseiller général en information et en orientation scolaire et universitaire à compter du 17 octobre 2023 :

  • Ali Hamdi,
  • Salah Ahmadi,
  • Messaoud Guesmi,
  • Mohamed Habib Guelmami,
  • Jalel Bahri,
  • Taoufik Dhehbi,
  • Imen Abdennadher,
  • Bechir Souihi,
  • Mehrez Bouzaienne,
  • Hassen Belhedi,
  • Imen Trabelsi Bahloule,
  • Feten Zguida,
  • Faouzi Ben Hassen,
  • Kaies Weghlani,
  • Ali Miladi,
  • Salem Ben Abdennour.
p. 666
p. 666

Par arrêté du ministre de l'éducation du 7 février 2024

Monsieur Guenaoui Wedday, gestionnaire en chef de documents et d'archives est nommé dans le grade de gestionnaire général de documents et d'archives à compter du 17 octobre 2023.

p. 666

Par arrêté du ministre de l'éducation du 7 février 2024

Les gestionnaires conseillers de documents et d'archives dont les noms suivent sont nommés dans le grade de gestionnaire en chef de documents et d'archives à compter du 17 octobre 2023:

  • Monsieur Tarek Hamdi,
  • Madame Moufida Jlidi.
p. 666

Par arrêté du ministre de l'éducation du 7 février 2024

Madame Siwar Bousaadoun, architecte principal, est nommée dans le grade d'architecte en chef à compter du 5 décembre 2023.

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Ministère des technologies de la communication

p. 666

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 6 février 2024

Monsieur Hayder Harraghi est nommé membre représentant le ministère des technologies de la communication, au conseil d'administration du centre d'études et de recherches des télécommunications, et ce, en emplacement Monsieur Wissem El Mekki.

p. 666

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 31 janvier 2024

Monsieur Wissem El Mekki est nommé membre représentant le ministère des technologies de la communication au conseil d'entreprise de l'Agence Nationale de la Cybersécurité, et ce, en remplacement de Monsieur Hayder Harraghi.

p. 667

Instance supérieure indépendante pour les élections

Procès-verbal des délibérations du conseil de l'Instance supérieure indépendante pour les élections du 5 février 2024 (2024-2)⁽¹⁾.

⁽¹⁾ Le texte est publié uniquement en langue arabe.