Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 49 du 16 avril 2024

Journal Officiel · publié le 16 avril 2024 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 15 pages · 49 textes

Présidence de la République

p. 1253

Décret n° 2024-196 du 16 avril 2024, portant convocation des membres du Conseil national des régions et des districts pour assister à la séance plénière inaugurale

Article premier - Les membres du Conseil national des régions et des districts sont convoqués pour assister à la séance plénière inaugurale au siège qui lui a été réservé au Bardo, et ce, à dix heures du matin.

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Ministère de la défense nationale

p. 1254

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 2 avril 2024

Les officiers médecins vétérinaires ci-après sont nommés médecins vétérinaires majors de la santé militaire à compter du 12 décembre 2023 :

  • médecin vétérinaire colonel major Mohamed El Assaad Smaoui,
  • médecin vétérinaire colonel major Mohamed Rmili.
p. 1254

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 2 avril 2024

Le colonel pharmacien Afifa Doghri est nommée pharmacien spécialiste major de la santé militaire à compter du 5 décembre 2023.

p. 1254

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 16 avril 2024

Monsieur Helmi Motamri, psychologue en chef, est nommé au grade de psychologue général du corps des psychologues des administrations publiques, et ce, à compter du 14 février 2024.

p. 1254

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 1er avril 2024

Le capitaine de vaisseau Alaeddine Frikha est nommé membre de la commission nationale de plongée, spécialiste des affaires maritimes, et ce en remplacement de Monsieur Mohamed Elmehdi Ben Elhaj Ali à compter du 29 décembre 2023.

p. 1254

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 16 avril 2024

Madame Rihab Ouerghmi, conseiller des services publics, est nommée membre représentant du ministère des finances au conseil d'établissement du centre national de la cartographie et de la télédétection, en remplacement de Monsieur Mohamed Guizani, et ce à compter du 5 février 2024.

Ministère de l'intérieur

p. 1254

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 avril 2024

Monsieur Najib Ibn Adouani, analyste central, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de El Amra.

p. 1254

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 13 mars 2024

Les administrateurs en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'intérieur dont les noms suivent sont nommés au grade d'administrateur général du corps administratif commun des administrations publiques :

  • Mehrez Gasmi,
  • Sofienne Dhouioui.
p. 1254

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 13 mars 2024

Les administrateurs conseillers du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'intérieur dont les noms suivent sont nommés au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques :

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Ministère de l'économie et de la planification

p. 1255

Par arrêté de la ministre de l’économie et de la planification du 3 avril 2024

La classe exceptionnelle à l’emploi de directeur d’administration centrale est attribuée à Madame Ameni Ferchichi, directrice au comité général de l’assistance de l’investissement à compter du 1er février 2024.

p. 1255

Par arrêté de la ministre de l’économie et de la planification du 3 avril 2024

Monsieur Abdessatar Rebhi, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur au comité général de l’assistance de l’investissement à compter du 1er février 2024.

p. 1255

Par arrêté de la ministre de l’économie et de la planification du 3 avril 2024

Monsieur Zied Mahjoub, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur à la direction générale de la coopération bilatérale européenne au comité général de la coopération internationale au ministère de l’économie et de la planification.

p. 1255

Par arrêté de la ministre de l’économie et de la planification du 3 avril 2024

Monsieur Zoubeir Dali, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur à la direction générale de la coopération africaine au comité général de la coopération internationale au ministère de l’économie et de la planification.

p. 1255

Par arrêté de la ministre de l’économie et de la planification du 3 avril 2024

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels au ministère de l’économie et de la planification conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomGradeEmploi fonctionnel
Rafiâa Ben AmorIngénieur en chefDirectrice au comité général du développement sectoriel et régional.
Radhia Ben AzizaIngénieur en chefDirectrice au comité général du développement sectoriel et régional.
Amina RzigueIngénieur en chefDirectrice au comité général du développement sectoriel et régional.
Malek BousninaConseiller des services publicsDirecteur au comité général de la coopération internationale.
Majdi SallemiAdministrateur en chefDirecteur au comité général de la coopération internationale.
Ferid MelkiAdministrateur en chefDirecteur des affaires financières à la direction générale des affaires financières et des équipements au secrétariat général.
p. 1256
Prénom et nomGradeEmploi fonctionnel
Khira NasriIngénieur généralDirectrice des bases de données et sécurité informatique à la direction générale des systèmes d'information au secrétariat général.
Ahmed ChouchenIngénieur en chefDirecteur à la cellule centrale de la réalisation et du suivi au cabinet.
Jamel ChaouariAdministrateur en chefDirecteur à l'inspection générale au cabinet.
p. 1256

Par arrêté de la ministre de l'économie et de la planification du 3 avril 2024

Les cadres dont les noms suivent sont chargés des emplois fonctionnels au ministère de l'économie et de la planification, conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomGradeEmploi fonctionnel
Lamia SandidConseiller des services publicsDirectrice au comité général de la coopération internationale.
Achwek SnoussiConseiller des services publicsDirectrice au comité général de la coopération internationale.
Sofiene NòomeneIngénieur généralDirecteur au comité général de l'assistance de l'investissement.
Monia AbdiConseiller des services publicsDirectrice des affaires juridiques et des études à la direction générale des affaires juridiques et contentieux au secrétariat général.
Ahmed WhichiIngénieur en chefSous-directeur au comité général de l'assistance de l'investissement.
p. 1256

Par arrêté de la ministre de l'économie et de la planification du 3 avril 2024

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels au ministère de l'économie et de la planification conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1257

Arrêté de la ministre de l'économie et de la planification du 16 avril 2024, portant nomination des directeurs des services extérieurs relevant du ministère de l'économie et de la planification, membres aux conseils régionaux (1)

(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.

Ministère des affaires sociales

p. 1257

Arrêté du ministre des affaires sociales du 8 avril 2024, portant agrément de l'avenant n° 18 à la convention collective sectorielle du textile

Article premier - L'avenant n° 18 à la convention collective sectorielle du textile, signé le 29 février 2024 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).

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p. 1258

Arrêté du ministre des affaires sociales du 8 avril 2024, portant agrément de l'avenant n° 18 à la convention collective sectorielle de la confection et de la bonneterie

Article premier - L'avenant n° 18 à la convention collective sectorielle de la confection et de la bonneterie, signé le 29 février 2024 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).

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p. 1259

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 27 mars 2024

Monsieur Sofiene Hadhri, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre de défense et d'intégration sociales d'El Fahs.

Ministère du commerce et du développement des exportations

p. 1259

Par arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 26 mars 2024

Madame Nozha Mekni, administrateur conseiller, est nommée au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques au ministère du commerce et du développement des exportations à compter du 12 juillet 2023.

Ministère de la santé

p. 1259

Par arrêté du ministre de la santé du 16 avril 2024

Les dames et messieurs dont les noms suivent sont reconduits dans la fonction de chef de service hospitalier et ce conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et nomGradeAffectationServiceDate d'effet
Choumous KallelProfesseur hospitalo-universitaire en pharmacieHôpital "Habib Bourguiba" de SfaxBiologie médicale option hématologie20 avril 2024
Ferdaous TrabelsiMédecin spécialiste principal de la santé publiqueHôpital régional de ZaghouanGynécologie-obstétrique19 février 2024
Fouaed ArfaouiMédecin major de la santé publiqueHôpital régional "Manzel Bourguiba"Consultations externes7 mars 2024
Nabil MtaouaMédecin major de la santé publiqueGroupement de la santé de Base de NabeulCoordination médicaleà compter du 7 mars 2024 jusqu'au 31 décembre 2024
p. 1259

Par arrêté du ministre de la santé du 16 avril 2024

Les dames et messieurs dont les noms suivent sont chargés des fonctions de chefs de services hospitaliers et ce conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomGradeAffectationService
Ahlem BazizProfesseur hospitalo-universitaire en médecine dentaireClinique de médecine et chirurgie dentaire de MonastirOdontologie pédiatrique et prévention
Rim DaboubiMaître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en pharmacieHôpital d'enfants "Bechir Hamza" de TunisBiologie médicale "Option biochimie"
Ramzi Ben SoltanaMédecin spécialiste principal de la santé publiqueHôpital régional de KerkennahChirurgie orthopédique
Meria ChemliMédecin spécialiste de la santé publiqueHôpital régional de JendoubaGynécologie-obstétrique
Yousef ChkirbenMédecin spécialiste de la santé publiqueHôpital régional de ZaghouanMédecine légale
Moiin TorkhaniPharmacien principal de la santé publiqueHôpital régional de JendoubaPharmacie
p. 1260
p. 1260

Par arrêté du ministre de la santé du 29 mars 2024

Les psychologues principaux, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de psychologue en chef au corps des psychologues des administrations publiques au ministère de la santé :

  • Aida Nafati,
  • Lilia Nsibi,
  • Abir Jeday.
p. 1260

Par arrêté du ministre de la santé du 16 avril 2024

Le professeur Sleheddine Chouchene est nommé président du comité médical au conseil d'administration de l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir en remplacement du professeur Ines Khacheni et ce à compter du 22 février 2024.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1260

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 5 avril 2024

Madame Olfa Soltani épouse Absi, technicien en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des banques de données tunisiennes à la direction de l'information scientifique et technique au centre national universitaire de documentation scientifique et technique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Ministère de la jeunesse et des sports

p. 1260

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 2 avril 2024

Monsieur Wissem Chalbi, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de directeur du centre de formation et de préparation de l'élite sportive à El Kef à compter du 19 février 2024.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2023-178 du 23 février 2023, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un chef de service d'administration centrale.

p. 1260

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 2 avril 2024

Monsieur Aymen Dachraoui, manager conseiller en sport, est chargé des fonctions de chef de service du développement des sports à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du Kef à compter du 19 février 2024.

p. 1260

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 3 mars 2024

Madame Amal Hboula, ingénieur principal au corps commun des ingénieurs des administrations publiques du ministère de la jeunesse et des sports est nommée dans le grade d'ingénieur en chef, et ce, à compter du 22 mars 2024.

p. 1260

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 3 mars 2024

Monsieur Sami Zahrin, conseiller de presse du corps commun du personnel de presse exerçant dans les administrations publiques est nommé dans le grade de conseiller de presse en chef, et ce, à compter du 22 mars 2024.

p. 1260

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 3 mars 2024

Les administrateurs conseillers du ministère de la jeunesse et des sports dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques, et ce, à compter du 18 mars 2024 :

  • Najia Oueslati,
  • Mohamed Elamari,
  • Sana Dougez,
  • Hanen Jabnouni,
  • Mohamed Mrabet,
  • Dalila Chargui,
  • Imen Nawar,
  • Nessrine Guizeni,
  • Nizar Elmannaii.
p. 1260

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 3 mars 2024

Monsieur Ali Abdelbari, technicien supérieur major de la santé publique du corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique au sein du ministère de la jeunesse et des sports est nommé dans le grade de technicien supérieur major principal de la santé publique, et ce, à compter du 22 mars 2024.

p. 1261

Ministère des technologies de la communication

p. 1261

Arrêté du ministre des technologies de la communication du 8 avril 2024, modifiant et complétant l'arrêté du 13 septembre 2023, fixant les procédures et les conditions d'octroi, de renouvellement et de retrait du label « Fournisseur de services informatiques en nuage gouvernemental (G-cloud) » et du label « Fournisseur de services informatiques en nuage national (N-cloud) »

Article premier - Sont abrogées les dispositions des articles 4 et 5 et les dispositions de l’alinéa 2 de l’article 7 de l’arrêté du ministre des technologies de la communication du 13 septembre 2023 susvisé et remplacées par ce qui suit :

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Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 1262

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 1er avril 2024

Monsieur Wajdi Hassan, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des opérations foncières à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Monastir au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1262

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 1er avril 2024

Monsieur Abdelkader Melki, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de sous-directeur des opérations et de suivi de l'exploitation des immeubles domaniaux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Siliana au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1262

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 2 avril 2024

Madame Zaineb Bessaoud, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'apurement foncier à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Médenine au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1262

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 29 mars 2024

Madame Sonia Akri, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de bureau des services communs à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Ben Arous au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

En application de l'article 5 du décret n° 2011-1017 du 21 juillet 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1262

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 1er avril 2024

Monsieur Mohamed Jaouani, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'élaboration et de la gestion du budget à la direction générale des immeubles agricoles au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1262

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 1er avril 2024

Monsieur Walid Jamaa, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service des études techniques et du suivi des travaux topographiques à la direction générale des immeubles agricoles au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1262

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 1er avril 2024

Monsieur Abdelkader Barhoumi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service des expertises à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Kasserine au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1262

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 1er avril 2024

Madame Mabrouka Souissi, administrateur en chef, est chargée des fonctions de chef de service de suivi de l'exploitation des immeubles domaniaux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Zaghouan au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1263
p. 1263

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 2 avril 2024

Les contrôleurs des domaines de l'Etat et des affaires foncières dont les noms suivent, sont nommés dans le grade du contrôleur en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières au titre de l'année 2024 :

  • Abir Khlifi,
  • Nadia Saidani,
  • Fathia Hamdaoui.

Ministère des affaires culturelles

p. 1263

Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 16 avril 2024

Madame Moufida Ghazouani, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de directrice de la bibliothèque régionale de Jendouba.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2023-817 du 29 décembre 2023, il est accordé à l'intéressée le rang de chef de service d'administration centrale.

p. 1263

Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 16 avril 2024

Monsieur Abderrazek Rhimi, bibliothécaire ou documentaliste, est chargé des fonctions de directeur de la bibliothèque régionale de Kasserine à compter du 27 février 2024.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2023-817 du 29 décembre 2023, il est accordé à l'intéressé le rang de chef de service d'administration centrale.

p. 1263

Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 1er avril 2024

Mesdames et Messieurs dont les noms suivent, sont nommés directeurs des bibliothèques régionales au ministère des affaires culturelles, conformément aux indications du tableau suivant et ce à compter du 29 décembre 2023 :

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p. 1264

Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 16 avril 2024

Monsieur Houssine Lahouel, professeur principal hors classe de l'animation culturelle, est déchargé des fonctions de commissaire régional des affaires culturelles de Sidi Bouzid à compter du 12 février 2024.

p. 1264

Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 1er avril 2024

Madame Nejia Bel Hadj, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est déchargée des fonctions de chef de service de la documentation et des archives au commissariat régional des affaires culturelles de Kébili.

p. 1264

Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 1er avril 2024

Madame Nada Nasr, professeur principal hors classe d'animation culturelle, est déchargée des fonctions de chef de service des établissements de l'animation culturelle au commissariat régional des affaires culturelles de Nabeul.

p. 1264

Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 1er avril 2024

Madame Besma Krout est nommée membre représentant le conseil scientifique au conseil d'établissement du centre national des arts de la marionnette en remplacement de Monsieur Samir Zguia.

p. 1265

Instance supérieure indépendante pour les élections

Procès-verbal des délibérations du conseil de l'Instance supérieure indépendante pour les élections du 3 avril 2024 (2024-8)⁽¹⁾.

⁽¹⁾ Le texte est publié uniquement en langue arabe.