Présidence de la République
Décret n° 2024-196 du 16 avril 2024, portant convocation des membres du Conseil national des régions et des districts pour assister à la séance plénière inaugurale
Article premier - Les membres du Conseil national des régions et des districts sont convoqués pour assister à la séance plénière inaugurale au siège qui lui a été réservé au Bardo, et ce, à dix heures du matin.
Lire le texte intégral →Ministère de la défense nationale
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 2 avril 2024
Les officiers médecins vétérinaires ci-après sont nommés médecins vétérinaires majors de la santé militaire à compter du 12 décembre 2023 :
- médecin vétérinaire colonel major Mohamed El Assaad Smaoui,
- médecin vétérinaire colonel major Mohamed Rmili.
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 2 avril 2024
Le colonel pharmacien Afifa Doghri est nommée pharmacien spécialiste major de la santé militaire à compter du 5 décembre 2023.
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 16 avril 2024
Monsieur Helmi Motamri, psychologue en chef, est nommé au grade de psychologue général du corps des psychologues des administrations publiques, et ce, à compter du 14 février 2024.
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 1er avril 2024
Le capitaine de vaisseau Alaeddine Frikha est nommé membre de la commission nationale de plongée, spécialiste des affaires maritimes, et ce en remplacement de Monsieur Mohamed Elmehdi Ben Elhaj Ali à compter du 29 décembre 2023.
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 16 avril 2024
Madame Rihab Ouerghmi, conseiller des services publics, est nommée membre représentant du ministère des finances au conseil d'établissement du centre national de la cartographie et de la télédétection, en remplacement de Monsieur Mohamed Guizani, et ce à compter du 5 février 2024.
Ministère de l'intérieur
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 avril 2024
Monsieur Najib Ibn Adouani, analyste central, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de El Amra.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 13 mars 2024
Les administrateurs en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'intérieur dont les noms suivent sont nommés au grade d'administrateur général du corps administratif commun des administrations publiques :
- Mehrez Gasmi,
- Sofienne Dhouioui.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 13 mars 2024
Les administrateurs conseillers du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'intérieur dont les noms suivent sont nommés au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques :
Lire le texte intégral →Ministère de l'économie et de la planification
Par arrêté de la ministre de l’économie et de la planification du 3 avril 2024
La classe exceptionnelle à l’emploi de directeur d’administration centrale est attribuée à Madame Ameni Ferchichi, directrice au comité général de l’assistance de l’investissement à compter du 1er février 2024.
Par arrêté de la ministre de l’économie et de la planification du 3 avril 2024
Monsieur Abdessatar Rebhi, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur au comité général de l’assistance de l’investissement à compter du 1er février 2024.
Par arrêté de la ministre de l’économie et de la planification du 3 avril 2024
Monsieur Zied Mahjoub, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur à la direction générale de la coopération bilatérale européenne au comité général de la coopération internationale au ministère de l’économie et de la planification.
Par arrêté de la ministre de l’économie et de la planification du 3 avril 2024
Monsieur Zoubeir Dali, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur à la direction générale de la coopération africaine au comité général de la coopération internationale au ministère de l’économie et de la planification.
Par arrêté de la ministre de l’économie et de la planification du 3 avril 2024
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels au ministère de l’économie et de la planification conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel |
|---|---|---|
| Rafiâa Ben Amor | Ingénieur en chef | Directrice au comité général du développement sectoriel et régional. |
| Radhia Ben Aziza | Ingénieur en chef | Directrice au comité général du développement sectoriel et régional. |
| Amina Rzigue | Ingénieur en chef | Directrice au comité général du développement sectoriel et régional. |
| Malek Bousnina | Conseiller des services publics | Directeur au comité général de la coopération internationale. |
| Majdi Sallemi | Administrateur en chef | Directeur au comité général de la coopération internationale. |
| Ferid Melki | Administrateur en chef | Directeur des affaires financières à la direction générale des affaires financières et des équipements au secrétariat général. |
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel |
|---|---|---|
| Khira Nasri | Ingénieur général | Directrice des bases de données et sécurité informatique à la direction générale des systèmes d'information au secrétariat général. |
| Ahmed Chouchen | Ingénieur en chef | Directeur à la cellule centrale de la réalisation et du suivi au cabinet. |
| Jamel Chaouari | Administrateur en chef | Directeur à l'inspection générale au cabinet. |
Par arrêté de la ministre de l'économie et de la planification du 3 avril 2024
Les cadres dont les noms suivent sont chargés des emplois fonctionnels au ministère de l'économie et de la planification, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel |
|---|---|---|
| Lamia Sandid | Conseiller des services publics | Directrice au comité général de la coopération internationale. |
| Achwek Snoussi | Conseiller des services publics | Directrice au comité général de la coopération internationale. |
| Sofiene Nòomene | Ingénieur général | Directeur au comité général de l'assistance de l'investissement. |
| Monia Abdi | Conseiller des services publics | Directrice des affaires juridiques et des études à la direction générale des affaires juridiques et contentieux au secrétariat général. |
| Ahmed Whichi | Ingénieur en chef | Sous-directeur au comité général de l'assistance de l'investissement. |
Par arrêté de la ministre de l'économie et de la planification du 3 avril 2024
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels au ministère de l'économie et de la planification conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre de l'économie et de la planification du 16 avril 2024, portant nomination des directeurs des services extérieurs relevant du ministère de l'économie et de la planification, membres aux conseils régionaux (1)
(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.
Ministère des affaires sociales
Arrêté du ministre des affaires sociales du 8 avril 2024, portant agrément de l'avenant n° 18 à la convention collective sectorielle du textile
Article premier - L'avenant n° 18 à la convention collective sectorielle du textile, signé le 29 février 2024 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales du 8 avril 2024, portant agrément de l'avenant n° 18 à la convention collective sectorielle de la confection et de la bonneterie
Article premier - L'avenant n° 18 à la convention collective sectorielle de la confection et de la bonneterie, signé le 29 février 2024 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).
Lire le texte intégral →Ministère du commerce et du développement des exportations
Par arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 26 mars 2024
Madame Nozha Mekni, administrateur conseiller, est nommée au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques au ministère du commerce et du développement des exportations à compter du 12 juillet 2023.
Ministère de la santé
Par arrêté du ministre de la santé du 16 avril 2024
Les dames et messieurs dont les noms suivent sont reconduits dans la fonction de chef de service hospitalier et ce conformément aux indications du tableau suivant:
| Prénom et nom | Grade | Affectation | Service | Date d'effet |
|---|---|---|---|---|
| Choumous Kallel | Professeur hospitalo-universitaire en pharmacie | Hôpital "Habib Bourguiba" de Sfax | Biologie médicale option hématologie | 20 avril 2024 |
| Ferdaous Trabelsi | Médecin spécialiste principal de la santé publique | Hôpital régional de Zaghouan | Gynécologie-obstétrique | 19 février 2024 |
| Fouaed Arfaoui | Médecin major de la santé publique | Hôpital régional "Manzel Bourguiba" | Consultations externes | 7 mars 2024 |
| Nabil Mtaoua | Médecin major de la santé publique | Groupement de la santé de Base de Nabeul | Coordination médicale | à compter du 7 mars 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 |
Par arrêté du ministre de la santé du 16 avril 2024
Les dames et messieurs dont les noms suivent sont chargés des fonctions de chefs de services hospitaliers et ce conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Affectation | Service |
|---|---|---|---|
| Ahlem Baziz | Professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire | Clinique de médecine et chirurgie dentaire de Monastir | Odontologie pédiatrique et prévention |
| Rim Daboubi | Maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie | Hôpital d'enfants "Bechir Hamza" de Tunis | Biologie médicale "Option biochimie" |
| Ramzi Ben Soltana | Médecin spécialiste principal de la santé publique | Hôpital régional de Kerkennah | Chirurgie orthopédique |
| Meria Chemli | Médecin spécialiste de la santé publique | Hôpital régional de Jendouba | Gynécologie-obstétrique |
| Yousef Chkirben | Médecin spécialiste de la santé publique | Hôpital régional de Zaghouan | Médecine légale |
| Moiin Torkhani | Pharmacien principal de la santé publique | Hôpital régional de Jendouba | Pharmacie |
Par arrêté du ministre de la santé du 29 mars 2024
Les psychologues principaux, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de psychologue en chef au corps des psychologues des administrations publiques au ministère de la santé :
- Aida Nafati,
- Lilia Nsibi,
- Abir Jeday.
Par arrêté du ministre de la santé du 16 avril 2024
Le professeur Sleheddine Chouchene est nommé président du comité médical au conseil d'administration de l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir en remplacement du professeur Ines Khacheni et ce à compter du 22 février 2024.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 5 avril 2024
Madame Olfa Soltani épouse Absi, technicien en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des banques de données tunisiennes à la direction de l'information scientifique et technique au centre national universitaire de documentation scientifique et technique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Ministère de la jeunesse et des sports
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 2 avril 2024
Monsieur Wissem Chalbi, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de directeur du centre de formation et de préparation de l'élite sportive à El Kef à compter du 19 février 2024.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2023-178 du 23 février 2023, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 2 avril 2024
Monsieur Aymen Dachraoui, manager conseiller en sport, est chargé des fonctions de chef de service du développement des sports à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du Kef à compter du 19 février 2024.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 3 mars 2024
Madame Amal Hboula, ingénieur principal au corps commun des ingénieurs des administrations publiques du ministère de la jeunesse et des sports est nommée dans le grade d'ingénieur en chef, et ce, à compter du 22 mars 2024.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 3 mars 2024
Monsieur Sami Zahrin, conseiller de presse du corps commun du personnel de presse exerçant dans les administrations publiques est nommé dans le grade de conseiller de presse en chef, et ce, à compter du 22 mars 2024.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 3 mars 2024
Les administrateurs conseillers du ministère de la jeunesse et des sports dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques, et ce, à compter du 18 mars 2024 :
- Najia Oueslati,
- Mohamed Elamari,
- Sana Dougez,
- Hanen Jabnouni,
- Mohamed Mrabet,
- Dalila Chargui,
- Imen Nawar,
- Nessrine Guizeni,
- Nizar Elmannaii.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 3 mars 2024
Monsieur Ali Abdelbari, technicien supérieur major de la santé publique du corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique au sein du ministère de la jeunesse et des sports est nommé dans le grade de technicien supérieur major principal de la santé publique, et ce, à compter du 22 mars 2024.
p. 1261Ministère des technologies de la communication
Arrêté du ministre des technologies de la communication du 8 avril 2024, modifiant et complétant l'arrêté du 13 septembre 2023, fixant les procédures et les conditions d'octroi, de renouvellement et de retrait du label « Fournisseur de services informatiques en nuage gouvernemental (G-cloud) » et du label « Fournisseur de services informatiques en nuage national (N-cloud) »
Article premier - Sont abrogées les dispositions des articles 4 et 5 et les dispositions de l’alinéa 2 de l’article 7 de l’arrêté du ministre des technologies de la communication du 13 septembre 2023 susvisé et remplacées par ce qui suit :
Lire le texte intégral →Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 1er avril 2024
Monsieur Wajdi Hassan, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des opérations foncières à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Monastir au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 1er avril 2024
Monsieur Abdelkader Melki, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de sous-directeur des opérations et de suivi de l'exploitation des immeubles domaniaux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Siliana au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 2 avril 2024
Madame Zaineb Bessaoud, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'apurement foncier à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Médenine au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 29 mars 2024
Madame Sonia Akri, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de bureau des services communs à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Ben Arous au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
En application de l'article 5 du décret n° 2011-1017 du 21 juillet 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 1er avril 2024
Monsieur Mohamed Jaouani, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'élaboration et de la gestion du budget à la direction générale des immeubles agricoles au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 1er avril 2024
Monsieur Walid Jamaa, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service des études techniques et du suivi des travaux topographiques à la direction générale des immeubles agricoles au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 1er avril 2024
Monsieur Abdelkader Barhoumi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service des expertises à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Kasserine au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 1er avril 2024
Madame Mabrouka Souissi, administrateur en chef, est chargée des fonctions de chef de service de suivi de l'exploitation des immeubles domaniaux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Zaghouan au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
p. 1263Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 2 avril 2024
Les contrôleurs des domaines de l'Etat et des affaires foncières dont les noms suivent, sont nommés dans le grade du contrôleur en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières au titre de l'année 2024 :
- Abir Khlifi,
- Nadia Saidani,
- Fathia Hamdaoui.
Ministère des affaires culturelles
Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 16 avril 2024
Madame Moufida Ghazouani, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de directrice de la bibliothèque régionale de Jendouba.
En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2023-817 du 29 décembre 2023, il est accordé à l'intéressée le rang de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 16 avril 2024
Monsieur Abderrazek Rhimi, bibliothécaire ou documentaliste, est chargé des fonctions de directeur de la bibliothèque régionale de Kasserine à compter du 27 février 2024.
En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2023-817 du 29 décembre 2023, il est accordé à l'intéressé le rang de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 1er avril 2024
Mesdames et Messieurs dont les noms suivent, sont nommés directeurs des bibliothèques régionales au ministère des affaires culturelles, conformément aux indications du tableau suivant et ce à compter du 29 décembre 2023 :
Lire le texte intégral →Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 16 avril 2024
Monsieur Houssine Lahouel, professeur principal hors classe de l'animation culturelle, est déchargé des fonctions de commissaire régional des affaires culturelles de Sidi Bouzid à compter du 12 février 2024.
Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 1er avril 2024
Madame Nejia Bel Hadj, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est déchargée des fonctions de chef de service de la documentation et des archives au commissariat régional des affaires culturelles de Kébili.
Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 1er avril 2024
Madame Nada Nasr, professeur principal hors classe d'animation culturelle, est déchargée des fonctions de chef de service des établissements de l'animation culturelle au commissariat régional des affaires culturelles de Nabeul.
Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 1er avril 2024
Madame Besma Krout est nommée membre représentant le conseil scientifique au conseil d'établissement du centre national des arts de la marionnette en remplacement de Monsieur Samir Zguia.
p. 1265Instance supérieure indépendante pour les élections
Procès-verbal des délibérations du conseil de l'Instance supérieure indépendante pour les élections du 3 avril 2024 (2024-8)⁽¹⁾.
⁽¹⁾ Le texte est publié uniquement en langue arabe.