Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 124 du 11 octobre 2024

Journal Officiel · publié le 11 octobre 2024 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 48 pages · 40 textes

Ministère de la justice

p. 2757

Par arrêté de la ministre de la justice du 11 octobre 2024

Monsieur Fethi Amari, administrateur général de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de directeur de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère de la justice à compter du 23 septembre 2024.

p. 2757

Par arrêté de la ministre de la justice du 11 octobre 2024

Monsieur Majid Hajjaji, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de directeur régional à la direction régionale du ministère de la justice à Médenine à compter du 23 septembre 2024.

En application des dispositions de l'article 2 du décret gouvernemental n° 2018-395 du 23 avril 2018, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages afférents à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 2757

Par arrêté de la ministre de la justice du 11 octobre 2024

Madame Amal Mbarek, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur régional à la direction régionale du ministère de la justice à Sousse à compter du 23 septembre 2024.

En application des dispositions de l'article 2 du décret gouvernemental n° 2018-395 du 23 avril 2018, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages afférents à l'emploi de directeur d'administration centrale.

Ministère de l'intérieur

p. 2757

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Monsieur Abdelmajid Abbes, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune Zaghouan à compter de 1er juin 2024.

p. 2757

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Monsieur Hammadi Zaari, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune Hammam Bourguiba.

p. 2757

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Monsieur Hedi Maatallah, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune Amiret El Fehoul.

p. 2757

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Madame Latifa Sakka, administrateur en chef, est chargée des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune Chebika.

p. 2757

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Monsieur Jamel Abdennacer Sboui, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune d'El Ain El Bidha.

p. 2758
p. 2758

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Madame Mahbouba Azaiez, administrateur en chef, est chargée des fonctions de directeur des affaires administratives et financières à la commune de Sahline Mootmar.

p. 2758

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Madame Aida Ghazouani, architecte général, est chargée des fonctions de directeur technique à la commune de Jendouba.

p. 2758

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 3 octobre 2024

Madame Sana Lahdhiri, administrateur en chef de l'intérieur, est chargée des fonctions de chef de l'unité de la production pédagogique et de formation des formateurs, avec rang et avantages de directeur d'administration centrale au centre de formation et d'appui à la décentralisation au ministère de l'intérieur.

p. 2758

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur est attribuée à Madame Hanene Bouslimi, architecte en chef, chargée des fonctions de sous-directeur de l'urbanisme et des études à la commune de l'Ariana.

p. 2758

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Madame Awatef Jbeli, administrateur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des ressources humaines à la commune de Jendouba.

p. 2758

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Madame Awatef Homrani, administrateur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur du développement des ressources, des affaires économiques et des marchés à la commune de Jendouba.

p. 2758

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Monsieur Sami Khlifi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des finances, des marchés publics, du suivi du budget et de la gestion financière à la commune de Jendouba.

p. 2758

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Monsieur Bassem Abidi, analyste, est chargé des fonctions de chef de service des relations avec le citoyen et d'accès à l'information à la commune de Jendouba.

p. 2758

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Monsieur Amine Khazri, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement, de l'urbanisme et du développement urbain à la commune de Jendouba.

p. 2758

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Madame Behija Soltani, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des autorisations économiques et des marchés à la commune de Jendouba.

p. 2758

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Monsieur Marouen Ben Ammar, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'informatique et des applications à la commune de la Marsa.

p. 2758

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Madame Leila Blili, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service du personnel, de la formation et du recyclage à la commune de Sidi Hassine.

p. 2759
p. 2759

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Monsieur Ahmed Lahdheb, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des autorisations économiques et des marchés à la commune de Sidi Hassine.

p. 2759

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Madame Faouzia Mabrouk, administrateur conseiller, est déchargée des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Hammet Jerid, et ce à compter du 16 août 2024.

p. 2759

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 octobre 2024

Monsieur Mondher Zrelli, administrateur conseiller, est déchargé des fonctions de sous-directeur des affaires économiques à la commune de Gabès.

Ministère de la santé

p. 2759

Arrêté conjoint du ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 11 octobre 2024, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour la nomination au grade de maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine pour les facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax au titre de l'année 2024

Article premier - Un concours sur épreuves est ouvert aux facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax, le 19 novembre 2024 et jours suivants, pour la nomination au grade de maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine aux facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax, dans…

Lire le texte intégral →
p. 2764

Arrêté conjoint du ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 11 octobre 2024, portant ouverture d'un concours pour le recrutement de maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dentaire

Article premier - Est ouvert à la faculté de médecine dentaire de Monastir, le 19 décembre 2024 et jours suivants, un concours pour le recrutement de maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dentaire, conformément aux dispositions de l'arrêté susvisé du 1er juillet 2021.

Lire le texte intégral →

Ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie

p. 2764

Arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 9 octobre 2024, portant fixation des prix d'achat de l'électricité produite par les projets de production d'électricité à partir de l'énergie solaire photo voltaïque assujettis à une autorisation

Article premier - Les prix d'achat, par la société tunisienne de l'électricité et du gaz de l'électricité produite à partir des projets de production d'électricité à partir l'énergie solaire photovoltaïque assujettis à une autorisation sont fixés en hors taxes et en fonction de la puissance installée, et ce, comme…

Lire le texte intégral →
p. 2767

Arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et l'énergie du 9 octobre 2024, portant approbation du contrat type de vente de l'électricité produite à partir des énergies renouvelables, assujetties à une autorisation, à la Société Tunisienne de l'Electricité et du Gaz

Article premier - Est approuvé le contrat type relatif à la vente à la Société Tunisienne de l'Electricité et du Gaz de l'énergie électrique produite à partir des énergies renouvelables assujetties à une autorisation, et annexé au présent arrêté.

Lire le texte intégral →
p. 2799

Par arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 11 octobre 2024

Monsieur Khaled Dhaoui, administrateur, est chargé des fonctions de chef service du papier et du carton à la sous-direction des industries du cuir et du papier à la direction des industries du cuir et de la chaussure, des industries chimiques et diverses à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie des mines et de l'énergie.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 2799

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er octobre 2024

Les cadres dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à l'université de Gafsa et aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche qui en relevant conformément aux indications du tableau suivant:

Lire le texte intégral →
p. 2799

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er octobre 2024

Monsieur Mohamed Rahali, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur des services communs à l'université de Gafsa.

p. 2800
p. 2800

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er octobre 2024

Les cadres dont les noms suivent sont chargés des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sousse conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et NomGradeEtablissement
Wiem Chlif épouse KhaledAdministrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueFaculté des lettres et des sciences humaines de Sousse
Hana Dardouri épouse Ben AbdesslemAdministrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueInstitut supérieur des beaux-arts de Sousse
Omar Dhrif AyouniAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueFaculté de droit et des sciences politiques de Sousse
Salha Ben Sassi épouse NairiAdministrateur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.Faculté de droit et des sciences politiques de Sousse
p. 2800

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er octobre 2024

Monsieur Samir Elboughdiri, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des affaires de Tunis.

p. 2800

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er octobre 2024

Les cadres dont les noms suivent sont chargés des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sousse conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et NomGradeEtablissement
Chokri GarrachConservateur des bibliothèques ou de documentationFaculté de droit et des sciences politiques de Sousse
Olfa Sahraoui épouse BouzaidaConservateur des bibliothèques ou de documentationInstitut supérieur de finances et de fiscalité de Sousse

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, les intéressés bénéficient des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Ministère des transports

p. 2800

Par arrêté du ministre des transports du 4 octobre 2024

Monsieur Mohamed Ali Chellouf, analyste en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de la formation et du développement des compétences à la direction générale des affaires administratives, financières et des moyens généraux au ministère des transports.

p. 2801

ET DE L'HABITAT

Ministère de l'équipement

p. 2801

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 17 septembre 2024

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Aicha Bayari, conseiller des services publics, directrice des opérations foncières à la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement et de l'habitat.

Ministère de l'environnement

p. 2801

Par arrêté du ministre de l'environnement du 27 septembre 2024

Il est mis fin aux fonctions de Madame Jihène Ghodbane épouse Azouz, administrateur en chef, sous-directeur chargée de la communication et de la coordination à l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la réalisation du programme intégré de dépollution de la région du Lac de Bizerte au ministère de l'environnement.

LA FEMME, DE L'ENFANCE
ET DES PERSONNES AGEES

Ministère de la famille, de

p. 2801

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 11 octobre 2024

Il est mis fin aux fonctions de Madame Rihab Ajroudi, professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, entant que directeur du centre intégré de la jeunesse et de l'enfance à cité El Khadra, au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées, à compter du 19 septembre 2024.

p. 2801

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 9 octobre 2024

Madame Soumaya Wederni, administrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et secrétaire général à l'observatoire national pour la lutte contre la violence à l'égard des femmes est nommée ordonnateur secondaire de l'observatoire national pour la lutte contre la violence à l'égard des femmes relevant du ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées.

Ministère des affaires culturelles

p. 2801

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 11 octobre 2024

Les administrateurs en chef au corps administratif commun des administrations publiques dont les noms suivent, sont nommés au grade d'administrateur général au corps administratif commun des administrations publiques au ministère des affaires culturelles à compter du 12 septembre 2024 :

  • Monsieur Mohamed El Moncef Elhamzeoui,
  • Monsieur Hichem Derouiche.
p. 2801

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 11 octobre 2024

Monsieur Ahmed Azzabi, administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques, est nommé au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques au ministère des affaires culturelles à compter du 12 septembre 2024.

Lire le texte intégral →