Associations · Constitution

Création d'une association

Publié au Annonces légales n° 194 du 29 octobre 2004, page 4564 · réf. 2004R3385APSB1

Dénomination de l'association : « Amicale des personnels de l'Organisme Tunisien de Protection des Droits d'Auteurs ».

Objet (catégorie) : Association amicale.

But :
  • participer au renforcement des liens entre les agents de l'établissement,
  • organiser des activités culturelles et de loisirs à titre amateur à leur profit,
  • renforcer les rapports d'entraide et d'assistance entre les agents,
  • établir des liens d'amitié et de coopération avec les associations similaires.

Siège : 37, rue Mikhaïl Nouaïma El Omrane 1005 - Tunis.

Numéro et date du receptice : Dépôt au gouvernorat de Tunis, sous le n° 1975, en date du 23 juin 2001.

Citer : Création d'une association, JORT (Annonces légales) n° 194 du 29 octobre 2004, p. 4564.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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