Etude de maître Kallel Elyes
Poursuivant : Amen Bank, au nom de son représentant légal, inscrite au registre de commerce sous le numéro B176041996, sis à l'avenue Mohamed El Khames Tunis.
Avocat poursuivant : Maître Mohamed Elyes Kallel avocat à Sfax, 27 rue Hédi Chaker Sfax.
Partie saisie :
1 - Monsieur Jamelddine Ben Hocine Azaiez, commerçant, RCA1119941997, demeurant à cité Azaiez M'Trooch Gabès.
Motif légal : En vertu d'une injonction de paiement n° 8418 délivrée par le tribunal contonal de Gabès datée le 14 décembre 2000 et notifiée le 21 décembre 2000.
Et vertu d'une injonction de paiement n° 1634 délivrée par le tribunal de première instance de Gabès datée le 20 juin 2001 et notifiée le 30 juin 2001.
En vertu d'une injonction de paiement n° 62752 délivrée par le tribunal de cantonal de Tunis datée le 11 mai 2004 et notifiée le 9 juin 2004.
En vertu de deux contrats d'hpothèque inscrites sur une partie de titres foncier dénommés "SAINTE LUCY" et qui appartient à monsieur Jameleddine Ben Hocine Azaiez, et du commandement signifié par l'huissier notaire maître Mohamed Maaloul sous le n° 2533 datée le 5 décembre 2005 et inscrit sur le titre foncier en date du 21 décembre 2005 (volume AIN°24).
Il sera procédé le lundi le 13 mars 2006 à 9h du matin à l'audience et devant la chambre des créées au tribunal de première instance de Gabès à la vente d'une partie d'un immeuble surnommé "SAINTE LUCY" l'objet du titre foncier n° 819 Gabès situé au sud-est Gabès dans un endroit nommé "M'Trooch", sa superficie est estimée à 31 hectare et 37 ar selon un pourcentage de 1422,7775/26740, les copropriétaires de cet immeuble sont : Ribh, El Kilani, Belgsem, Manibiya, Mahmoud, Ali Nafti, la première la veuve de Mohamed Salah Ben Rajab Ben Amer, Salah Chalmi, Omar Kridis, Taher Mrabti, Mohamed Amri, Zahra Ben Amer, Zana Ben Hamida, Azem
p. 575Abderahmen, Khaled, Jameleddine, Raouf, Moufida, Mohssen, Wahida, Laila, Zina la veuve de El-Hossine Azaiz Mongi Azaiz, Abdelmonem Ben Hmida, Walid Ben Hamida, Riadh Jridi, Lotfi Magori, Nasima Trabelsi, Monsef Krait, Karim Eddine Krait, Rachida Nsifya, Hossin Krait, il est composé des lots suivants :
- Lot rectangulaire n° 2 dont la superficie est 1H, 77 A et 20C,
- lot n° 4 : c'est un lot multi-facial d'une superficie de 15H et 48A,
- lot n° 6 : Il est multi-facial dont la superficie est de 1H et 37A,
- lot n° 7 : Il est multi-facial d'une superficie de 7H 20A et 30C,
- lot n° 11 : Il est multi-facial dont la superficie est de 2H 67A et 40C,
- lot n° 12 : Il s'agit d'un lot triangulaire d'une superficie de 32A, et 30C,
- lot n° 13 : Il est multi-facial d'une superficie de 2H 5A et 50C.
En comparant le prototype de l'immeuble avec le contrat de division par consentement mertuel des parties sus mentionnées et qui sont les héritiers du défunt. Mr Hossin Azaiz sa veuve Zina Ben Hamida, Mongi Azaiz, Jameleddine Azaiz, Khaireddine Azaiz, Raouf Azaiz, Khaled Azaiz, Mohamed Azaiz, Azem Abderahmen Azaiz, Wahida Azaiz, Laila Azaiz, Mofida Azaiz, il s'est aréver que ce contrat s'applique au lot n° 4 du titre n° 819 Gabès dont la superficie est 15H et 48A, sachant que l'immeuble se trouve à M'Trooch dans quartier nommé Ezzouhour dans une zone d'habitat individuel discontinue surnommée ID 14 limité du nord-est par une rue de 16m de largeur, les quartier El Moumarridhin et Azaiez du Nord Ouest par un terrain nu, un quartier en court de construction, du sud-est par un quartier destiné à l'habitation des cadres du groupe chimique de Gabès du nord-ouest par un terrain nu. A noté que le quartier n'est pas bien équipé faute d'absence de rues finies, cependant nous pouvons trouver des chemins des installations d'eau potable de téléphone et d'eau utilisé. Il y'a aussi deux maisons en court de construction appartenant aux Messieurs Moncef et Mohssen Krith.
Mise à prix : Le prix est fixé pour la partie qui appartient à monsieur
Jameleddine Ben Hocine Azaiz à cent cinquante sept milles dinars (157.000,000D) auquel s'ajoutent les frais qui seront fixés par le tribunal.
La visite de l'immeuble aura lieu tous les jours pendant les heures de bureau.
Pour tout autre renseignement il faut s'adreser au greffe de tribunal de première instance de Gabès ou se trouve déposé le cahier des charges ou au cabinet de l'avocat poursuivant maître Mohamed Elyes Kallel, 27 avenue Hédi Chaker Sfax.
Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit consigner le tiers du prix par un avocat.
Avocat poursuivant
Maître Mohamed Ilyes Kallel