Maître Hamouda Mezghani
Avocat aux près de la cour de cassation
20 Av Hédi Chaker Sfax
Poursuivant : Union International des Banques, SA, 65 avenue Habib Bourguiba, registre de commerce n° B6151997.
Partie saisie :
1 - Mohamed Ben Mhamed Ben Mahmoud Damak, gérant de société
sise route de Gabes Km 1 immeuble Maalej Sfax.
Avocat poursuivant : Maître Hamouda Mezghani 20 Avenue Hédi Chaker Sfax.
Immeuble objet de la poursuite : Le 1291 part indivise de l'immeuble objet du titre foncier n° 20190 Sfax « Elachiaa » qui est divisé en 17919 parts, tout le titre foncier mesure 1H 98 Ares 02 Centiare sis à L'Est de la route menant de Ghédemes à Tunis à côté de la borne Kilométrique n°277, qui est constitué (1) d'une parcelle qui n'est pas dans l'indivision de superficie 1H 79 A 19 C qui est constitué : de plusieurs parcelle dont la pluspart est construite des maisons, des passages (2) parcelle dont l'indivision de superficie 83C 09 are qui représente le droit de passage avec le terrain objet du titre avec les 2 terrains objet du titre foncier n° 254003 et 25635.
Les parts qui sont à la possession du poursuivie et qui correspondent à sa côté part de propriété : est un terrain nu distingué du côté Nord Ouest du terrain objet du titre foncier. Sis rue de Gabès Km 8 rue Bjaoui Tina, dans la quelle la construction est possible, de superficie 1280 m². Mesure du côté Sud Ouest à l'est 16.80 m puis au Nord 1.45 m puis au Nord 30.7 m puis à l'Ouest 27 m puis au Sud 43 m d'où le point de départ de mesure limité au sud par Hédi Benhamed au Nord Ksibi à l'Est Sami Msadek et Moncef Amri et passage dérivé de la rue raid Bjaoui à Tina d'où l'entrée, à l'ouest Kamel Afes et Brahim Amri. Clôturé du côté sud et Ouest par un mur et du côté Nord par Tabia de Hindi. Suivant le plan d'aménagement il va y avoir 2 rues qui vont passées par le terrain du côté Nord de 10 m de large et du côté Ouest de 12 m de large ce qui va entraîner un manque de 280 m² et va resté 1000 m² après le passage des 2 rues.
La mise à prix : 32.000,000 D
Date et lieu de la vente : l'adjudication aura lieu le lundi 8 janvier 2007 à 9H et les heures qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de première instance de Sfax.
La visite des locaux : peut s'effectuer chaque jour pendant les heures de travail.