Homologation de résolutions

Homologation de résolutions — Comité Nationale Olympique Tunisien

Publié au Annonces légales n° 109 du 7 décembre 2007, page 6086 · réf. 2007T06934APSF2

Comité Nationale Olympique Tunisien

Conformément à la loi n° 59-154 du 7 novembre 1959 relative aux associations, telle que modifiée et complétée par la loi organique n° 88-90 du 2 août 1988 et la loi organique n° 92-25 du 2 avril 1992, notamment son article 6,

Et la loi organique n° 95-11 du 6 février 1995 relatives aux structures sportives, ensemble les textes qui l'ont modifiée et complétée notamment la loi organique n° 49-2006 du 24 juillet notamment son article premier et son chapitre III (nouveau).

En application du procès-verbal de son assemblée générale extraordinaire tenue le 1er décembre 2006, adoptant en unanimité les nouveaux statuts du comité.

En tenant compte du visa de Monsieur le gouverneur de l'Ariana n° 220/1848 du 11 juin 2007 comprenant la non opposition de nos nouveaux statuts quant au contenu constitués de dix chapitres et de cinquante cinq articles.

  • Nom de l'association : Comité National Olympique Tunisien.
  • Numéro du visa : 3212 du 5 mars 1961.
  • Siège social : Avenue Othman Ibn Affan. (Centre Culturel et Sportif de la Jeunesse) El Menzah 6 - 2091 Ariana.
  • Président : Monsieur Abdelhamid Slama.
  • Vice-président : Monsieur Slim Chiboub.
  • Vice-président : Monsieur Younès Chettali.
  • Secrétaire général : Monsieur Hedi Abdeljaoued.
  • Trésorier : Monsieur Hedi M'hirsi.
  • Membre et porte parole du CNOT : Monsieur Amor Ghouila.
  • Membre : Monsieur Bechir Louzir.
  • Membre : Monsieur Ridha Laouni.
  • Membre : Madame Meriem Mizouni Cherni.

Le secrétaire général

Hedi Abdeljaoued

Citer : Homologation de résolutions — Comité Nationale Olympique Tunisien, JORT (Annonces légales) n° 109 du 7 décembre 2007, p. 6086.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Autres annonces « Homologation de résolutions »