Cabinet Maître Bouatay Mounir

Avocat à la Cour

Tunis le 09/2/2009

Poursuivant : Guesmi Hassen, Entrepreneur, et représentant légal de la société d'études, entreprises et aménagement paysages, titulaire de la carte d'identité nationale n° 02175667 délivrée à Tunis le 19/5/2003 ayant son domicile élu au cabinet de son avocat Maître Bouatay Mounir, 15 Rue Ibn Tafarjine Le Belvédère Tunis.

Partie saisie : Monsieur Mohamed Ben Tiieb Ben Mohamed Slama, retraité, titulaire de la carte d'identité nationale N°0862749 délivrée à Tunis le 15/02/1996 demeurant à N° 3 Avenue de l'environnement la Mornaguia et ayant son domicile élu au cabinet de son avocat Maître Amor Kilani Mkadmini qui se trouve au n° 16 Rue de Rakada le Bardo Tunis.

Avocat chargé de la vente : Maître Bouatay Mounir, avocat à la cour dont le cabinet est sis au n°15 Rue Ibn Tafarjine Appt. 9-2 le Belvédère Tunis (Tél: 71.28.27.25).

Immeuble à vendre : La totalité de l'immeuble dénommé Francesca VI, objet du titre foncier n° 2577 Mannouba d'une contenance de 464225 Mètres carrés divisée en 464225 Parts et qui se situe à la Mornaguia à côté de la route de Souk Haras -Tunis (au bord de la route 3B, G Km 11 annexée à la route régionale liant la ville de Tunis à Mdjez El Bab et les autres villes du Nord Ouest).

• Le dit immeuble a une vocation agricole.

• Il contient plusieurs Constructions qui se détaillent comme suit :

Une villa à usage d'habitation en bon état qui se compose de deux niveaux:

Le rez-de-chaussée est d'une superficie de 140 Mètres Carrés et il se compose : d'un séjour, deux chambres, deux cuisines, une salle de bain des toilettes et une véranda, ses murs sont construits en pierres d'une épaisseur de 0.50 Mètres, son sol est en carrelages et son toit est construit en béton renforcé par des poutres en fer à T.

L'étage est d'une superficie de 140 mètres carrés et il se compose de deux séjours, deux chambres à coucher, une cuisine, une salle de bain et des toilettes, son sol est en carrelages et son toit est construit en béton.

• Un local à usage d'habitation qui représente un rez-de-chaussée en bon état d'une superficie de 173 Mètres Carrés et qui se compose : D'un Hall, Un séjour, Deux chambres, un cellier, une cuisine et des toilettes, ses murs sont construits en pierres d'une épaisseur de 0.50 Mètres, son sol est en carrelages et son toit est construit en béton armé et qui contient toutes les commodités.

• Quatre Dépôts agricoles d'une superficie de 262 mètres carrés, dans un état moyen, leurs murs sont construits en pierres, leurs sols sont en ciment, leurs toits sont construits par des moellons posés sur une charpente en bois.

• Trois ateliers de mécanique jumelés, non exploités et dans un bon état d'une superficie de 83 Mètres carrés, leurs murs sont construits en pierres d'une épaisseur de 0.50 Mètres, leurs sols sont en ciment et leurs toits sont en briques (demi voûte).

• Une écurie (Ex Local pour l'extraction de boissons alcoolisées), d'une superficie de 246 Mètres Carrés, dans un état moyen. Ce local contient 12 Cuves en béton armé d'une contenance de 290 m², ses murs sont construits en gloméris, son sol est en ciment, son toit est construit par des moellons posés sur une charpente en bois.

• Une écurie d'une superficie de 219 Mètres Carrés, non exploitée et non couverte. Elle contient 5 Poulaillers, alignés et couverts en tuile, ses murs sont construits en pierres d'une épaisseur de 0.50 Mètres, son sol est en ciment. L'état de ce local est vétuste.

• Un logement d'ouvrier d'une superficie de 58 Mètres Carrés, dans un état moyen, qui se compose de deux chambres, une cuisine, des toilettes et une courette, ses murs sont en gloméris, son toit est en tôle ithernitée.

• Un loge gardien, dans un état vétuste, d'une superficie de 64 Mètres Carrés. Il se compose de deux chambres, une cuisine et des toilettes, ses murs sont construits en pierres, son sol est en ciment et son toit est construit en moellons et en plaques de métal.

• Le dit terrain est équipé de deux puits pour l'irrigation qui sont les suivants :

• Le premier se trouve derrière le logement de l'ouvrier et du côté du quel se trouve un réservoir d'eau. Le dit puits est d'un diamètre de 2.80 Mètres et d'une profondeur de 32 Mètres et il est équipé d'un moteur électrique.

• Le deuxième puits est délaisé, il se trouve près de la piste agricole qui divise l'immeuble et du côté du quel se trouve un local pour le moteur d'une longueur de 3.70 Mètres et d'une largeur de 1.80 Mètres couvert par des plaques en métal. Le diamètre du dit puits est de 3 Mètres, sa profondeur est de 19 mètres et ses côtés sont construits en pierres et en ciment.

Mise à prix : Neuf cent quarante trois mille sept cent cinquante neuf dinars quatre cent quatre vingt dix sept millions (943.759.497 DTN). Le tout frais en sus.

Date et lieu de la vente : Mardi 17/3/2009 devant la chambre des créées aux prés du tribunal de première instance de La Mannouba à 9H du matin et les heures qui suivent.

Visite de l'immeuble : Chaque jour de 9.00 Heures à 17.00 heures.

Remarques : Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mise à prix par voix d'avocat et obtenir l'autorisation de monsieur le gouverneur pour les non-Tunisiens.

Avocat poursuivant

Mounir Bouatay

15 Rue Ibn Taferjine le Bélvédère Tunis

Tél: 71.28.27.25