Actes administratifs · Avis au public

Ministère du Transport

Publié au Annonces légales n° 97 du 13 août 2009, page 4650 · réf. 2009R02700MINA4

Office de la Marine Marchande et des Ports

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi 89-21 du 22 Fevrier 1989 relative aux épaves maritimes et notamment ses articles 5.

N°Désignation de l'épaveNbrCaractérist.Signes distinctifsLieu dépotDate de la découverteLieu de découverte
1Barque en bois revêtu de résine1Long 6.00m
Larg 2.68m
Couleur bleueQuartier Maritime de Kélibia17/07/2008au large de 30 miles
2Canot pneumatique à moteur Mercury 30cv N°ONO949442Long:4,30m
larg:1,81m
Couleur Noire avec bande rouge portant kaiyan MarineQuartier Maritime de Kélibia09/01/2009au large de 28 miles
3Morceaux de filets1type "Betayene"-Sous quartier Maritime de Béni khiar22/01/2009Sahkhet cité Jerbi Korba
4Cage d'engraissement de poissons1Ø=15mcouleur jaune et noire avec 2 Anneaux en plastic+BarresRégion Elargoub Menzel Salem ElHaouaria16/02/2009Région Elargoub Menzel Salem ElHaouaria
5Canot en Polyester Type kayak1Long 4.65m
Larg 0.64m
Couleur grise portant Halse TouringQuartier Maritime de Kélibia22/02/2009Large de Oued Laabid-Takilsa
6Canot en Polyester1Long 2.60m
Larg 1.40m
Couleur GriseRouge
Zodiac International 92130 Issy Les Moulinaux Model C 260 SQuartier Maritime de Kélibia05/05/2009au large
7Morceaux de filets "Hrira" et Chambre à air+Tarraha3//Sous quartier Maritime de Béni khiar20/05/2009Plage Elmamoura et Tazarka

Citer : Ministère du Transport, JORT (Annonces légales) n° 97 du 13 août 2009, p. 4650.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Autres annonces « Avis au public »