Maître Mehrez Boussayene
Avocat près la cour de cassation
«Boussayene Knani et Associés»
Tél. : 71.288.688. Fax : 71.288.844.
MF : 977905/MAM/000
1/ Poursuivant : La Banque Nationale Agricole S A en la personne de son représentant légal ayant son siège social à Tunis rue Hédi Nouira 1001 RC n° B142431996 Tunis MF 000123/L/A/M/000 (créancière hypothécaire) et élisant domicile à l'étude de l'Avocat poursuivant.
2/ Partie saisie : la Coopérative Agricole «El Izdihar» société civile en la personne de son représentant légal dont le siège social est à Bejaoua route de Oued Ellil, rue Jamel Abedennasseur n° 35 Tunis et 24 bis Avenue Farhat Hached Tunis MF : 005713/A/A/M/000 (débitrice hypothécaire).
3/ Avocat poursuivant : Maître Mehrez Boussayene Avocat près la Cour de Cassation Boussayene Knani & Associés ayant son cabinet au 29 Avenue Alain Savary Belvédère 1002 Tunis.
4/ Immeubles saisis :
- les immeubles contenant l'usine de conserve «إزهار بيرضا»
- L'immeuble objet du T F n° 57337 Tunis dénommé «إزهار 472» d'une superficie de 11270 m² sis à Bejéwa.
- L'immeuble objet du TF n° 94960 dénommé «أحبة حلاوة» d'une superficie de 151 m² sis à Bejéwa.
- L'immeuble objet du T F n° 94071/6795 Mannouba dénommé «الآخر» d'une superficie de 5539 m² sis à Bejéwa.
- La parcelle n° 53 du titre foncier 94518/7598 Mannouba dénommé «حبة الحلاوة»
d'une superficie de 467 m² sis à Bejewa.
Les immeubles ci-dessus mentionnés contiennent l'usine de conserve de tomate et fruits dénommé «Izdhiar Byrsa» en cessation d'activité malgré le matériel existant la superficie couverte en tôle de l'usine et de 9000 m². Ces immeubles contiennent en outre : une construction en béton d'une superficie de 380 m² équipée de climatisation et d'eau potable sert comme administration "des parkings" des dépôts d'une superficie de 500 m² d'autres espaces d'une surface de 1390 m² et trois puits une profonde et deux superficielles.
p. 535- le reste des immeubles :
- L'immeuble objet du T F n° 94707/7481 Mannouba dénommé «الجيل» d'une superficie de 118000 m² sis à Henchir Boujedi exploité dans la culture de pommes par son locataire Moez Ben Béchir Ammar.
- L'immeuble objet du T F n° 94708/7210 Mannouba dénommé «القرش» d'une superficie de 51740 m² sis à la Mannouba exploité dans l'agricole par son locataire Mounir Ben Yahia Elwaghani.
- L'immeuble objet du TF n° 1105 Ariana dénommé «الازهار» d'une superficie de 20117 m² sis à Béjaoua Gouvernorat de Mannouba transformé en quartier non exploité par la Coopérative Agricole «El Izdihar».
- L'immeuble objet du T F n° 94717/7193 dénommé «ارض الفرخ» d'une superficie de 23349 m² sis à Béjéwa Gouvernorat de Mannouba constitué par le lot n° E 24 de 17570 m² contenant des oliviers et le lot n° E79 de 5779 m² comprenant des arbres forestiers.
- L'immeuble objet du T F n° 94518/7598 Mannouba dénommé «حبة الحلاوة» pour ces deux lots n° E18 d'une superficie de 2646 m² terrain nu et n° E22 d'une superficie de 6117 m² comprenant des constructions chaotiques.
5) Mise à prix : Le Prix total est de (3.056.309,000 Dinars) sans les frais il est détaillé comme suit :
1) 1.984.540,000 D pour les immeubles contenant l'usine de conserve «ازهار بيرصا» qui sont : L'immeuble objet du TF n° 57337 Tunis dénommé «الازهار» d'une superficie de 11270 m².
- L'immeuble objet du T F n° 94960 dénommé «حبة حلاوة» d'une superficie de 151 m².
- L'immeuble objet du T F n° 94071/6795 Mannouba dénommé «القرش» d'une superficie de 5539 m².
- La parcelle n° 53 du titre foncier 94518/7598 Mannouba dénommé «حبة حلاوة» d'une superficie de 467 m².
2) 1.071.309,000 D pour le reste des immeubles détaillé comme suit :
- L'immeuble objet du TF n° 94707/7481 Mannouba dénommé «الجيل» d'une superficie de 118000 m² (472.000,000 D).
- L'immeuble objet du T F n° 94708/7210 Mannouba dénommé «الازهار» d'une superficie de 51740 m² (258.700,000 D).
- L'immeuble objet du T F n° 1105 Ariana dénommé «الازهار» d'une superficie de 20117 m² (100.858,000 D).
- L'immeuble objet du TF n° 94717/7193 dénommé «ارض الفرخ» d'une superficie de 23349 m² (179.143,000 D).
- L'immeuble objet du T F n° 94518/7598 Mannouba dénommé «حبة الحلاوة» concernant ces deux lots n° E18 d'une superficie de 2646 m² et n° E22 d'une superficie de 6117 m² (61.341,000 D).
6) Visite des immeubles : tous les jours. Pour de plus amples informations, prendre connaissance du cahier des charges générales déposé au greffe du tribunal de première instance de Mannouba et à l'étude de l'avocat poursuivant.
7/ Date et lieu de la vente : la vente aura lieu le 24/2/2010 à partir de 9 h à la chambre des créées du tribunal de première instance de la Mannouba. Observations : ne peuvent prendre part aux enchères que les personnes ayant consigné au moins le tiers de la mise à prix à la caisse des dépôts et consignation ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une garantie bancaire irrévocable. Les étrangers doivent être munis en plus, des autorisations administratives nécessaires.
Maître Mehrez Boussayene