Homologation de résolutions
Publié au Annonces légales n° 27 du 3 mars 2012, page 1366 · réf. 2012H00065APSF2
Mise à jour le statut de l'Association de sport, de culture et travail
hôpital Aghlabide-Kairouan
Chapitre 13 : de la Loi pour devenir élu durée de l'activité de l'assemblage de trois ans, neuf membres de la végétation au lieu de 12 membres.
Chapitre 8 : s'engager dans les 5 dinars plutôt que 10 dinars.
Dépôt numéro 528 est arrivé le 14/3/2003.
Citer : Révision, JORT (Annonces légales) n° 27 du 3 mars 2012, p. 1366.
Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.