Divers · Avis au public

LA REPUBLIQUE TUNISIENNE

Publié au Annonces légales n° 102 du 5 novembre 2021, page 2470 · réf. 2021R02688DIVD2

MINISTERE DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE

Office de la Marine Marchande et des Ports

AVIS DE DECOUVERTE DES EPAVES MARITIMES

Conformément à l'article 5 de la loi n°89 -21 du 22 février 1989 relative aux épaves maritimes

N°DésignationNom breCaractéristiquesSignes distinctifsLieu de découverteDate de découverteLieu de dépôt
06Barque en bois01Longueur : 6,04m
Largeur : 2,10m
Profondeur : 0,65 m
Vert, blanc et rougeEau territoriale de Mahres15/04/2021Garde nationale de Mahres
07Barque en bois01Longueur : 5,65m
Largeur : 2,05m
Profondeur : 0,60m
Bleu, blanc et rougeEau territoriale de Mahres15/04/2021Garde nationale de Mahres

Citer : LA REPUBLIQUE TUNISIENNE, JORT (Annonces légales) n° 102 du 5 novembre 2021, p. 2470.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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