Adjudication aux enchères publiques

Maître Mounira Letaif

Avocate

MF : 848299/V

L'adjudication aura lieu lundi 8/5/2023 à 9h du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de première instance de Sfax sis à l'avenue Aboulkasem Chebbi Sfax.

L'avocat poursuivant : Maître Mounira Letaif avocate domiciliée à son étude sise au 23 rue Salem Harzallah imm. Chefii Sfax.

Partie poursuivante : Chokri ben Hsen Ben Atiaallah, domicilié au bureau de son avocate Maître Mounira Letaif sise au 23 rue Salem Harzallah imm. Chefii Sfax.

Partie saisie : Said Ben Abed Alkader Ben Mouhamed Loussaif, demeurant à route de Sidi Mansour km 8 cité Charfeddin Sfax.

Propriété à vendre :

Tout le titre Foncier nommé Chouaib numéro 20952 Sfax, situé sur la route de Sidi Mansour, km 8, en bordure de la route de Sfax.

Ce site représente une zone urbaine résidentielle appartenant à la commune de Sfax, classée selon l'exemple de sa configuration «Ud».

Et il est basé directement sur le niveau de l'approche des montagnes du Caucase, bifurquant de la route Charaf El Din, qui à son tour bifurque par Sidi Mansour, à environ 8 km du centre-ville de Sfax, qui représente la 29 division d'une division portée réalisé par l'Agence Immobilière de l'Habitat, qui comprend 47 pôles, tous dédiés à des immeubles de logements individuels distincts, soit selon l'exemple d'initialisation précité.

C'est un terrain qui comprend au milieu du bâtiment une habitation sur un rez-de-chaussée, et dans ses côtés souterrain et ouest, des installations extérieures qui lui sont rattachées, représentées dans un abri extérieur pour une voiture et dans un studio, composé d'un grand entrepôt, une pièce, une cuisine et une salle de bain. La superficie de l'ensemble du terrain, compte tenu de la superficie des bâtiments susmentionnés, est de 513 mètres carrés divisés en 513 parties. Un avenir creux sur les côtés est et ouest est de 27 m, et l'est est ouest sur chacun des côtés

souterrains et tribaux, ses frontières sont de 19 m. De l'est côté, c'est une propriété appartenant à Fawzi al-Harabi, et du côté souterrain est une propriété appartenant à d'autres, et du côté ouest est une propriété appartenant à Ali Jaber, et du côté tribal se trouve l'approche des montagnes, y compris sa seule entrée, et toutes ces bordures sont matérialisées du côté souterrain ouest par les bâtiments des services publics appartenant à la résidence de ladite personne recherchée, et dans le reste des côtés par des murs d'enceinte debout construits à fond de pierres et au sommet des briques, d'une hauteur d'environ 2,10 m. En gros, le premier est petit, sa largeur est d'environ 1,05 m, et le second est grand, sa largeur est d'environ 2,80 m. Le bâtiment d'habitation susmentionné à une zone focale d'environ 135 mètres carrés, et une surface couverte totale d'environ 127 mètres carrés, composée d'une véranda tribale, d'un salon et d'un couloir répartis en trois chambres dans chacune des chambres souterraines de l'est et du moyen-orient ont un placard intégré et une maison de salle de bain équipée d'une baignoire, d'un lave-mains et visage, d'un WC, et d'une cuisine avec une table de cuisson intégrée équipée d'un grand évier et de marbres de type "granit". Ladite cuisine s'ouvre et se prolonge sur un amphithéâtre extérieur qui mène au toit et recouvre un espace de rangement extérieur.

Les espaces des équipements extérieurs affiliés sont composés de deux blocs, le premier bloc sous la forme d'un bâtiment indépendant basé sur le côté souterrain ouest de la propriété attaché à ses frontières sur les deux côtés précités. Sa surface de base est d'environ 65 mètres carrés, le tout recouvert d'une hauteur sous plafond d'environ 2,20 m. Il est composé de quatre espaces reliés entre eux, représentés dans un grand entrepôt. Un placard maçonné, dont l'ouverture de la porte extérieure n'est pas équipée, et dans une pièce vacante, et dans une petite cuisine avec une table de cuisson encastrée équipée d'un grand évier à ustensiles, et des marbres de type normal Extérieur d'une voiture recouverte de couches de plastique transparent concentrées sur sa structure composée de colonnes et de poutres en métal léger. La superficie est

d'environ 21 mètres carrés, centrée sur son côté ouest, attachée à la limite ouest de la propriété faisant l'objet de la demande, et dans le reste de ses côtés, ouverte sur les espaces extérieurs de cette propriété. Structure en béton armé composée de colonnes reliées entre elles par des poutres inférieures et supérieures, et des plafonds d'Ordi appuyés sur ladite structure. Des parties de ces plafonds sont revêtues à l'intérieur des espaces de l'habitation d'une décoration en gypse sous la forme d'un cadre entourant le plafond et d'un petit cercle au milieu. Les espaces de la cuisine et de la salle de bain logent dans l'habitation et au niveau de tous les espaces des installations extérieures, où ils sont situés en briques colorées. Tous ses murs extérieurs sont construits en briques épaisses d'un seul rang pour les espaces des aménagements extérieurs mentionnés, et en deux rangées pour la construction de l'habitation. Et le couloir et la pièce frontale d'autre part, qui sont en briques et briques épaisses pour les aménagements extérieurs, à l'exception du mur de séparation entre la cuisine et la maison de la salle de bain, qui est en briques de galets. Toutes les façades intérieures et extérieures de tous les espaces sont enduites et peintes à la peinture. Les autres, y compris les panneaux des ouvertures extérieures, sont recouvertes d'ardoises - toutes les ouvertures sont équipées de clins pour les portes et les armoires encastrées, et de clins et cristal pour les fenêtres.

Tous sont protégés par du fer de protection, et tous les panneaux des ferrures de portes et fenêtres sont enduits de graisse huileuse. De plus, tout l'équipement électrique de la maison et tous ses appareils sont d'une qualité relativement élevée, mais il est de fabrication locale.

Au regard de l'état de l'immeuble et de la date de son achèvement, tous les immeubles reposant sur l'immobilier sont classés relativement anciens, dont le plus récent a dépassé 20 ans, et sont également classés de type relativement complexe, à l'exception de la construction de l'abri extérieur pour la voiture, s'il est classé comme un

bâtiment relativement simple, et les espaces extérieurs entourant les bâtiments existent sous forme de passerelles et d'étages. Ils sont tous construits et pavés de karlag. Leur superficie est combinée, en tenant compte de la surface au sol de l'abri extérieur pour la voiture, environ 145 mètres carrés. Il est encadré par des zones bien préparées avec des jardins avec des plantations. La propriété est également alimentée en électricité et en eau potable. Il est également relié au réseau public pour désinfection.

Charges employées sur la propriété :

• Une hypothèque facultative au profit de l'Union Internationale des Banques d'un montant de 40.000.000 D au 30/7/2004 - Dépositaire Sfax, Tome 20/2004, Numéro 31.
• Une hypothèque facultative au profit de l'Union Internationale des Banques d'un montant de 20 000 000 d le 25/11/2004 - Dépositaire Sfax, Tome 20/2004, Numéro 463.
• Hypothèque facultative au profit de l'Union Internationale des Banques d'un montant de 40.000.000 d le 17/5/2006 - Dépositaire Sfax, Tome 9/2006, n°420.
• Hypothèque facultative au profit de l'Union Internationale des Banques d'un montant de 35.000.000 d le 7/3/2008 - Dépositaire Sfax, Tome 07/08, n°245.
• Hypothèque facultative au profit de l'Union Internationale des Banques d'un montant de 65.000.000 D le 16/12/2010 - Dépositaire Sfax, Tome 02/2010, Numéro 3563.
• Hypothèque facultative au profit de l'Union Internationale des Banques d'un montant de 30.000.000 D le 16/12/2010 - Dépositaire Sfax, Tome 02/2010, Numéro 3564.
• Hypothèque facultative au profit de l'Union Internationale des Banques d'un montant de 25.000.000 D le 15/5/2013 - Dépositaire de Sfax, Tome 02/2013, n°1196.
• Une opposition provisoire en faveur de Chokri Ben Attia Allah, d'un montant de 60 000 000 D, le 27/5/2020, déposée à Sfax, Tome 02/2020, n°1028.
• Une exception provisoire en faveur de Chokri Ben Attia Allah, d'un montant de 60.000.000 D, le 01/3/2022, déposée à Sfax, Tome 02/2022, n°765.

• L'hypothèque d'un montant de (20 000 000 D) prononcée le 25/11/2004 (Tome 2004/2004 n°463) portée à (40 000 000 D) le 30/12/2005 (Tome 29/2005 n°74)
• L'hypothèque d'un montant de (30 000 000 d) prononcée le 16/12/2010 (Tome 2 n°3564) est portée à (60000000 d) le 11 octobre 2011 (Tome 02/2011 n°2726).

Mise à prix : 188.000.000 DT

La visite de l'immeuble peut s'effectuer tous les jours de travail pendant l'horaire administratif, pour plus de renseignements contacter le greffier de la cours de première instance de Sfax où est déposé le cahier des charges ou le bureau de l'avocate poursuivant.

N.B. Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner le tiers de la mise à prix avant l'adjudication et par l'intermédiaire d'un avocat.