Etude de Maître Slim BOUASSIDA

Avocat à la Cour de Cassation

Avenue Habib Thameur Immeuble

l'Océan Bleu 5ème étage Bureau
n°55 Sfax

Matricule fiscal n° : 441860RAP000

Il sera procédé à la vente de l'immeuble sous-indiqué au dernier enchérisseur à la Chambre des Ventes Immobilières au Tribunal de Première Instance de Zaghouane et ce le Lundi Onze Mai deux mille vingt six (11/05/2026) à neuf heures du matin et heures suivantes.

La créancière saisissante : Arabe Tunisien Bank (ATB) au nom de son représentant légal Société Anonyme, titulaire de matricule unique n° 0014161Q qui a élu son domicile chez la Société Global de Recouvrement ayant son siège social 133, Rue Moularès Mégrine Zone Industrielle Saint Gobain Ben Arous et ayant son domicile légal élu pour cette affaire au bureau de son Avocat Maître Slim Bouassida Avocat à la Cour de Cassation sis à l'Avenue Habib Thameur Immeuble l'Océan Bleu 5ème étage Sfax. Bureau n° 55 Sfax.

Avocat poursuivant : Maître Slim BOUASSIDA Avocat à la Cour de Cassation ayant son étude à l'Avenue Habib Thameur Immeuble l'Océan Bleu cinquième étage Bureau n°55 Sfax son matricule fiscal n°441860RAP000.

La débitrice saisie : La Société JOLY, au nom de son représentant légal, Société Unipersonnelle à Responsabilité Limitée, titulaire de matricule unique n°1152734J ayant son siège social Rue de la République Sidi Bou Ali Sousse.

Immeuble à vendre : l'ensemble des parts indivises revenant à la défenderesse et hypothéquée en faveur du créancier saisissant et dont le nombre s'élève à 20000 parts de l'intégralité de la division totale à 1182000 parts de l'immeuble immatriculé objet du titre foncier n°7114 Zaghouan dénommé "Domaine Thies" ayant une superficie de 1182000 m² et qui correspond en réalisé à la parcelle de terrain agricole exploitée d'une manière non irriguée de forme rectangulaire (moyenne environ 62,5 m² moyenne environ 320 m) le sol est argileux, bon pour la culture de toutes les plantes et en particuliers les arbres fruitiers (oliviers, amandiers et autres).

Limitée à l'Est par un terrain agricole appartenant à un tiers, à l'Ouest par un chemin X agricole goudronné menant à Ouled Naffat au Nord par la Route Principale n°35 entre Zaghouane et Bouficha au Sud par un terrain agricole appartenant à un tiers comportant 127 pieds d'oliviers de grande taille en production, leur âge dépasse quarante ans, qui sont sous forme de rangées parallèles et des arbres fruitiers couvrant une superficie de 2400 m² se composant de 41 grenadiers âgés d'environ 10 ans et certains arbres de type de pruniers et de vignes de petite taille.

L'immeuble comporte aussi deux bâtiments séparés, le premier bâtiment couvre une superficie de 754 m² et le deuxième couvre une superficie d'environ 450 m² qui étaient exploités avant dans l'élevage des lapins et actuellement en état d'abandon.

2/ L'ensemble des parts indivises qui représentent la moitié revenant à la défenderesse et hypothéquée en faveur du créancier saisissant dans l'immeuble immatriculé objet du titre foncier n°119863 Sousse dénommé "Nesria" sa superficie s'élève à un hectare 80 ares 23 centiares sis à la zone publique irriguée à Sidi Bouali qui se compose de deux parcelles B789 qui a une superficie de 40 ares et 1 H et la parcelle B1012 qui a une superficie de 552 m² en leur ajoutant la parcelle n°2 du plan de lotissement

du titre 20678 Sousse et la parcelle n°2 du plan de lotissement du titre 20777 Sousse sa superficie est de 1864 m² en lui ajoutant la parcelle n°01 du plan de lotissement du titre n°20653 Sousse et la parcelle n°1 du plan de lotissement n°21275 Sousse sa superficie est de 5567 m² et ce dans le cadre de l'opération d'intégration et de la reforme agraire.

Les parts sus-indiquées ont été intégrées en un seul lotissement.

L'immeuble se trouve à l'intérieur de la zone publique irriguée et comporte des plantes d'oliviers avec un petit nombre d'arbres fruitiers du côté Nord tandis que le côté Sud il est complanté par des oliviers et des divers arbres fruitiers irrigués, grenadiers et autres. Toutes les cultures sont irriguées par des moyens économiques de consommation d'eau au moyen d'un puits situé loin du lotissement précité. Ce lotissement comporte un logement rural.

L'intégralité du lotissement est limitée au Nord par la parcelle n°1 à l'Est par la Route au Nord par la parcelle n°2 et à l'Ouest par la Route.

Mise à prix : La mise à prix des parts indivises saisies objet du titre foncier n° 7114 Zaghouane a été fixé par l'expert judiciaire Monsieur Mohamed Ridha Hadj Salem en vertu d'une ordonnance sur requête à quatre cent vingt six mille cent un dinars 598 millimes (426.101,598d) alors que la mise à prix des parts indivises saisies objet du titre foncier n°119863 Sousse a été fixé par l'expert judiciaire Monsieur Mohamed Ben Amor Ben Mohamed en vertu d'une ordonnance sur requête à deux cent mille, deux cent trente dinars (200.230,000d) en sus des frais des enchères qui seront déterminés par le Tribunal.

Visite de l'immeuble : La visite de l'immeuble est possible tous les jours au cours des horaires administratifs.

Remarque : Pour consulter le cahier des charges il y a lieu de contacter le greffe du Tribunal de Première Instance de Zaghouane où l'Etude de Maître Slim BOUASSIDA, Avocat à la Cour de Cassation sise à l'Avenue Habib Thameur Immeuble l'Océan Bleu 5ème étage bureau n°55 Sfax.

Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un avocat et après avoir consigné le tiers de la mise à prix.