Arrêté des Secrétaires d'Etat aux Finances et à la Santé Publique et aux Affaires Sociales du 19 mai 1958 (29 chaoual 1377), modifiant la nomenclature générale des actes professionnels

Les Secrétaires d'Etat aux Finances et à la Santé Publique et Aux Affaires Sociales,

Vu le décret du 12 avril 1951 (6 redjeb 1371), instituant un régime de prévoyance en faveur des personnels de l'Etat et des Collectivités publiques;

Vu les annexes I et II de l'arrêté du 15 octobre 1951 (14 moharem 1371), relatif à l'application du décret susvisé du 12 avril 1951 (6 redjeb 1371), maintenus en vigueur par l'article 43 de l'arrêté du 10 octobre 1952 (30 moharem 1372), relatif à l'application du décret susvisé du 12 avril 1951 (6 redjeb 1371);

Vu l'avis du Conseil d'Administration de la Société de Prévoyance des Fonctionnaires et Employés Tunisiens,

Arrêtent :

ARTICLE UNIQUE. — Les annexes I et II jointes au présent arrêté se substituent aux annexes I et II à l'arrêté susvisé du 15 octobre 1951 (14 moharem 1371).

Tunis, le 19 mai 1958.

Le Secrétaire d'Etat aux Finances.

HÉDI NOUIRA.

Le Secrétaire d'Etat à la Santé Publique et aux Affaires Sociales.

AHMED BEN SALAH.

VU :

Le Secrétaire d'Etat à la Présidence.

BAHI LADGHAM.

ANNEXE I

CHAPITRE PREMIER

PRATIQUE MEDICALE COURANTE

Coefficient 0,75 (PC × 0,75)

Injection sous-cutanée intradermique ou intramusculaire (en série).

Coefficient 1 (PC × 1)

Injection intraveineuse (en série).

Pansement petit (en série).

Pointes de feu.

Pose de pessaire.

Pose de ventouses sèches.

Vaccination antivariolique (y compris la constatation du résultat).

Coefficient 1,5 (PC × 1,5)

Mobilisation manuelle seule des petites articulations (par séance).

Coefficient 1,5 (PC × 1,5)

Cathérisme de l'urètre chez l'homme ou chez la femme (isolé ou en série).

Cutiréaction (y compris la constatation du résultat).

Injection intratrachéale (en série).

Injection de sérum physiologique (minimum 125 cmc.).

Injection sous-cutanée médicamenteuse, goutte à goutte de longue durée).

Injection sous-cutanée d'oxygène.

Injection sous-cutanée de sérum antitoxique préventif ou curatif.

Intradermoréaction (y compris la constatation du résultat).

Instillation ou lavage de la vessie ou de l'urètre (isolée ou en série).

Ophtalmoréaction (y compris la constatation du résultat).

Massage local avec ou sans mobilisation (par séance).

Mobilisation manuelle seule sur un membre par séance.

Massage de la prostate (isolé ou en série).

Pansement du col utérien (isolé ou en série).

Pansement vaginal (isolé ou en série).

Pansement moyen (en série) (1).

Pose de ventouses surrâées.

Prise de sang pour Wassermann ou pour autre examen biologique.

Vaccination préventive autre que la vaccination anti-variolique (à l'acte isolé).

Tests cutanés relatifs à l'allergie.

Coefficient 2 (PC × 2)

Cathétérisme de l'urètre chez l'homme, pour rétention (isolé ou en série).

Certificat descriptif pour tous accidents non couverts par la législation sur les accidents du travail.

Dilatation simple de l'urètre (bougies ou béniqués) (en série).

Extraction de bouchons de cérumen ou épidermiques.

Extraction simple de corps étrangers de l'oreille ou du nez.

Hémothérapie (auto ou hétéro) avec ou sans addition de produits associés.

Infiltration anesthésique périarticulaire (par séance, quel que soit le nombre des injections).

Injection intra-utérine.

Instillation intra-utérine (en série).

Infiltration intradermiques régionales (par séance, quel que soit le nombre des injections).

Injection intraveineuses de sérum physiologique.

Injection intraveineuse autre que celle d'arsénobenzol (isolée).

Injection en vue de l'étude radiographique des cavités rénales après compression des urtères (méthode de la rétention pyélo-calicielle provoquée).

Injection intraveineuse d'arsénobenzol (isolée ou en série).

Injection intraveineuse d'éther pour le diagnostic d'un shunt intra-cardiaque.

Injection sous-cutanée de sérum antitoxique (Besredka) l'ensemble des injections).

Massage avec ou sans mobilisation étendu sur un seul membre par séance.

Mobilisation manuelle seule sur plusieurs membres (par séance).

Massage et mobilisation sur plusieurs membres (par séance).

Ouverture d'abcès superficiel ou d'hématome.

Pansement grand (en série); trois segments de membres ou surface analogue (1).

Pansement moyen (isolé); deux segments de membres ou surface analogue (1).

Fonction exploratrice simple.

Suture simple par agrafes (une à trois agrafes).

Vaccination par B.C.G. par sacrification (y compris la cuti-réaction obligatoire avant la vaccination et la constatation du résultat).

Injection médicamenteuse intra-pleurale.

Coefficient 2,75 (PC × 2,75)

Massage avec ou sans mobilisation étendu sur deux membres (par séance).

Coefficient 3 (PC × 3)

Botte de Unna.

Extraction facile de corps étrangers superficiels.

Incision d'abcès simple de l'amygdale.

Incision d'un petit anthrax.

Injection sclérosante pour hémorroïdes internes (par séance, quel que soit le nombre des injections).

Injections sclérosante pour varices avec un maximum de sept séances par membre (quel que soit le nombre des injections).

Lavage ou tubage de l'estomac (isolé ou en série).

Libération d'adhérence préputiales.

Pansement grand (isolé); trois segments de membres ou surface analogue (1).

(1) Séries de piqûres.

(1) En cas de plaies multiples, on doit considérer les surfaces additionnées des diverses plaies et non chaque plaie isolément.

(1) En cas de moyen ou de grand pansement, le coefficient applicable s'abaisse avec la diminution d'étendue de la plaie ou des plaies (notamment au cas de brûlures ou de fractures).

Injection intra-articulaire toutes articulations sauf la hanche.
Massage général (par séance).
Ponction évacuarrice d'abcès froid, de gros hémorragie de la fontanelle d'hydrocèle ou d'hydrithose, sans injection médicatrice.
Réduction non sanglante d'un paraphimosis.
Réduction par taxis d'une hernie non spontanément réductible.
Saignée.
Suture simple par agrafes (plus de trois) ou par fil (un à trois points).
Tamponnement antérieur des fosses nasales pour épistaxis.

Coefficient 4 (PC × 4)

Ablation totale d'un ongle.
Anesthésie générale de courte durée (lorsqu'elle n'est pas couverte par le coefficient de l'intervention).
Changement de sonde chez un malade opéré de cystostomie.
Injection épidurale.
Injection de pénicilline dans le paramètre.
Injection intra-artérielle médicamenteuse.
Instillation intra-utérine (isolée).
Incision d'un panaris de la pulpe.
Ponction évacuarrice d'abcès froid, d'abcès chaud, d'hydrithose, d'hydrocèle, avec injection médicamenteuse.
Dilatation de l'urètre avec lavage de la vessie et massage de la prostate.
Perfusion médicamenteuse (durée minimum 1/2 heure).

Coefficient 5 (PC × 5)

Abcès de fixation (injection et incision).
Assistance du médecin traitant, avec ou sans participation, à une intervention chirurgicale de coefficient égal à 40 et inférieur à 100 (1).
Incision d'abcès profond.
Injection intra-articulaire hanche.
Ponction évacuarrice d'ascite ou de la vessie.
Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec ou sans injection médicamenteuse.
Suture simple par fil (plus de trois points).
Tamponnement intra-utérin.
Traitement de l'asphyxie.

Coefficient 6 (PC × 6)

Anesthésie générale de longue durée (lorsqu'elle n'est pas couverte par le coefficient de l'intervention).
Ponction évacuarrice de pleurésie ou d'hydrothorax.

Coefficient 8 (PC × 8)

Ponction lombaire ou sous-occipitale isolée avec ou sans injection médicamenteuse.

Coefficient 10 (PC × 10)

Assistance du médecin traitant, avec ou sans participation, à une intervention chirurgicale de coefficient égal ou supérieur à 100.

CHAPITRE II

PREMIÈRE PARTIE

CHIRURGIE

(Indicatif : CHI)

Certains actes figurant à la Nomenclature Générale des actes professionnels et portant des codifications égales ou supérieures à 10 ne sont que de simples examens pour assurer un diagnostic (cystoscopie, bronchoscopie... etc.); ils ne sauraient être considérés comme intervention chirurgicale médicalement parlant.

Ces actes seront remboursés aux seuls malades pris en charge pour longue maladie ou pour interventions chirurgicales, à la condition que l'acte soit en rapport direct avec cette maladie.

CHIRURGIE DES TRAUMATISMES

A. — Fractures

1. Le cas de prescription d'un appareil mécanoprophique, une demande d'entente préalable doit être adressée au contrôle médical du Régime de Prévoyance.

1° Appareil prévisoire d'un membre effectué d'urgence sur le lieu de l'accident

Membre supérieur, clavicule, thorax (2), omoplate... K × 3
Jambe... K × 4
Fémur, bassin, rachis... K × 5

2° Réduction et contention d'une fracture simple par gouttière, bandages, attelles, extension continue, etc.

Doigs, main, poignet, clavicule, omoplate, thorax (1), péroné isolé, maxillaire inférieur, attelles, pied, rotule... K × 4
Avant-bras, bras, jambe... K × 10
Fémur, bassin, rachis... K × 14

3° Réduction et contention d'une fracture simple par plâtre

Doigs, main, carpe, un seul os avant-bras, attelles, pied... K × 5
Péroné isolé... K × 8
Extrémité inférieure du radius, humérus, clavicule, rotule... K × 12
Deux os de l'avant-bras, jambe... K × 20
Fémur, bassin... K × 30
Rachis... K × 40

4° En supplément

Pose d'une broche... K × 6
Anesthésie régionale ou rachidienne exécutée par le chirurgien lui-même... K × 4
Pour contrôle radioscopique au cours de l'intervention... K × 4

5° Traitement sanglant complet d'une fracture fermée récente

Membre supérieur :
Une phalange ou un métacarpi en... K × 16
Plusieurs... K × 20
Os du carpe... K × 40
Un seul os de l'avant-bras... K × 50
Les deux os de l'avant-bras... K × 80
Humérus, omoplate... K × 70
Clavicule... K × 40

Membre inférieur :
Une phalange ou un métatarsien... K × 16
Plusieurs... K × 20
Os du tarse... K × 50
Tibia seul ou les os de la jambe... K × 70
Rotule... K × 50
Fémur... K × 100

Bassin :
Fracture partielle... K × 40
Fracture complète, fracture du cotyle... K × 80
Rachis... K × 100

6° Traitement sanglant complet d'une fracture ouverte

Fractures indiquées ci-dessus, en supplément... K × 10
Autres fractures ouvertes : côtes, sternum... K × 20

(1) Si l'intervention de coefficient égal à 40 et inférieur à 100 a lieu la nuit (entre 21 heures et 7 heures), l'assistance du médecin traitant est cotée :
$$
PC \times 5 = 2
$$
PC × 7,5 (PC × 5 —)

(2) La facture de côte rentre dans la catégorie : fracture du thorax.

7° Traitement sanglant complet d'une fracture fermée ancienne

En supplément :

Avant-bras, humérus, jambe, rotule, fémur ... K × 10
(Les autres sans supplément).

8° Répétition d'un plâtre

Main, poignet, pied, cou-de-pied ... K × 4
Avant-bras, bras, jambe, cuisse, genou ... K × 8
Plâtre pelvi-pédieux, corset, corset-minerve ... K × 16

B. — Luxations

1° Réduction et contention d'une luxation récente par la méthode non sanglante

Doigts (autres que le pouce), maxillaire inférieur, orteils, rotule ... K × 4
Pouce, carpe, poignet, coude, épaule, pied, cou-de-pied, genou, bassin ... K × 12
Hanche rachis ... K × 30

2° Réduction et contention d'une luxation récente par la méthode sanglante

Doigts (autres que le pouce), orteils ... K × 12
Pouce, carpe, poignet, clavicule, maxillaire inférieur, cou-de-pied ... K × 40
Coude, épaule, genou, rotule, bassin, hanche ... K × 20
Hanche ... K × 80

3° Réduction et contention d'une luxation ancienne par la méthode sanglante

Coude, épaule, cou-de-pied, genou, hanche (en supplément) ... K × 10
(Les autres sans supplément).

4° Traitement opératoire d'une luxation récidivante

Pouce ou autres doigts ou orteils ... K × 30
Épaule, rotule ... K × 60
Temporo-maxillaire unilatérale ... K × 40
Temporo-maxillaire bilatérale ... K × 60
Autres articulations ... K × 60

5° Fractures et luxations associées

Seule sera remboursée l'intervention dont le coefficient est le plus élevé.

6° En supplément

Pose d'une broche ... K × 6
Anesthésie régionale ou rachidienne exécutée par le chirurgien lui-même ... K × 4

C. — Plules

Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie superficielle et peu étendue des parties molles ... K × 5
Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie des parties molles, profonde et étendue, sans grosse lésion vasculaire, tendineuse ou nerveuse ... K × 12
Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie des doigts ou des orteils, de la main ou du pied avec section tendineuse (suture du tendon non comprise) ... K × 25
Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie des membres ou des parois thoraco-abdominales entraînant des ligatures de gros vaisseaux, des sutures tendineuses profondes ou des sutures nerveuses ... K × 40
Traitement des plaies viscérales nécessitant une intervention sur lesdits viscères (voir la chirurgie des régions et des viscères).

Nettoyage avec tannage ou méthode analogue des brûlures du 2° et du 3° degré, de petite étendue ... K × 8
Nettoyage avec tannage de brûlures semblables, de moyenne étendue (2 segments de membres ou surface analogue ou partie du tronc) ... K × 20
Nettoyage avec tannage de brûlures semblables, de grande étendue (plus de 2 segments, de membres ou surface analogue, grande partie du tronc) ... K × 30
NOTA. — En cas de brûlures multiples, il convient de considérer les « surfaces additionnées ».
Extraction de corps étrangers profonds des parties molles ... K × 20
Extraction de corps étrangers nécessitant une intervention compliquée (voir chirurgie des régions et des viscères).
Excision de plaie du cuir chevelu avec esquillectomie crânienne ... K × 40
Traitement opératoire du scalp ... K × 30

DEUXIEME PARTIE

CHIRURGIE DES INFECTIONS

Débridement de phlegmon diffus ... K × 60
Ponction d'abcès froid (avec ou sans injection médi­dicatrice) de grand volume (mal de Pott, coxalgie, etc) ... K × 12
Extirpation d'abcès froid sans lésion osseuse ... K × 40

TROISIEME PARTIE

CHIRURGIE DES TISSUS

A. — Peau et tissu cellulaire sous-cutané

Suture secondaire d'une plaie après avivement :

Au-dessous de 10 cm. de long ... K × 10
Au-dessus de 10 cm ... K × 20

Greffes dermo-épidermiques, sur une surface de :

Au-dessus de 10 cm² ... K × 15
De 10 cm² à 50 cm² ... K × 30
De 50 cm² à 200 cm² ... K × 50
Au-dessus de 200 cm², par multiple de 200 cm² ... K × 20

Excision d'une cicatrice vicieuse suivie de suture :

Moins de 10 cm. de long ... K × 15
Plus de 10 cm. de long ... K × 30

Greffes libres de peau totale ou de derme (y compris le recouvrement de la partie donneuse) :

Moins de 10 cm² ... K × 50
Plus de 10 cm² ... K × 70

Autoplastie par rotation ou par glissement (y compris le recouvrement de la région donneuse) ... K × 60
Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance (les deux temps, y compris le recouvrement de la région donneuse et l'appareil plâtré) ... K × 90
Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire ... K × 40
(Avec maximum de K × 200)

NOTA. — Pour la chirurgie plastique des téguments de la face de la main et des doigts, les chiffres précédents sont à augmenter de 30 %.

En cas d'autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, cette majoration ne porte que sur le dernier temps.

Excision d'un lupus ... K × 16
Ablation de petites tumeurs bénignes sous-cutanées ou sous-aponévrotiques (Kystes, lipômes) :

Grosseur d'une cerise... K × 6
Grosseur d'une noix... K × 10 E
Au-dessus... K × 20 E

Ablation d'angione ou lymphangiome, sous-cutanée :
Petit... K × 10 E
Moyen... K × 20 E
Grand... K × 40 E

Ablation ou destruction de tumeurs cutanées malignes :
Petite (moins de 1 cm²)... K × 10 E
Moyenne (de 1 cm² à 2 cm³)... K × 20 E
Etendue (4 cm² et plus)... K × 30 E
Excision d'un anthrax peu volumineux... K × 8
Excision d'un anthrax volumineux... K × 25
Extirpation d'un anévrisme cirsoïde... K × 60
Inclusion de pastilles d'hormones, sous la peau... K × 5
Implant amniotique ou placentaire sous la peau... K × 5
Les mêmes implants sous une muqueuse... K × 10
Avivement et curettage d'une fistule des parties molles... K × 5

B. — Système lymphatique

Drainage par séton d'une adenite... K × 2
Drainage d'adenite suppurée ou d'adeno-phlegmon peu volumineux... K × 3
Incision d'adeno-phlegmon volumineux... K × 20
Extirpation d'un ganglion. Prélèvement pour examen histologique... K × 5
Extirpation d'adénopathie :
De petit volume... K × 15 E
De grand volume... K × 30 E
Extirpation de lymphangiome kystique... K × 40
Curage ganglionnaire systématique d'une région (type évidemment cervical ou inguinal) :
D'un côté... K × 60
Des deux côtés... K × 80

C. — Muscles, tendons, synoviales

Incision d'un abcès intramusculaire... K × 16
Extirpation d'une tumeur musculaire encapsulée... K × 20 E
Extirpation d'une tumeur musculaire non encapsulée... K × 40 E
Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires... K × 30
Suture primitive d'un tendon... K × 30
Suture primitive par tendon supplémentaire... K × 10
Rétablissement de la continuité d'un tendon par greffe ou prothèse... K × 60
Rétablissement par tendon supplémentaire... K × 20
Allongement, raccourcissement ou transplantation tendineuse, le premier témoin allongé raccourci ou transplanté... K × 40
Par tendon supplémentaire... K × 20
NOTA. — Quand il s'agit des tendons des muscles fléchisseurs des doigts, les chiffres précédents à augmenter de 30 %.
Ténotomie (sous-cutanée ou à ciel ouvert)... K × 16
Extirpation des kystes synoviaux (type poignet)... K × 12
Extirpation de kystes synoviaux (type creux poplité)... K × 40
Incision des phlegmons des gaines digito-carpiennes... K × 60
Incision de toutes les gaines synoviales tendineuses des fléchisseurs de la main... K × 75
Incision des phlegmons des gaines digitales... K × 25
Incision des phlegmons des gaines digito-carpiennes... K × 60
Incision des phlegmons des gaines synoviales autres que les gaines digitales ou digito-carpiennes... K × 20

Incision des phlegmons profonds de la paume ou de la plante... K × 25

D. — Appareil cardio-vasculaire

a) Vaisseaux

Ligature non urgente en tant qu'opération isolée :
Des artères importantes des membres... K × 16
Des artères carotides sous-clavière, iliaque, fessière... K × 40

Ligature d'urgence pour hémorragie grave :
Des artères importantes des membres... K × 25
Des artères carotide, sous-clavière, iliaque, fessière... K × 20

Cure opératoire des anévrismes artériels ou artério-veineux (sauf par ligature simple)... K × 100
Suture ou anastomose vasculaire... K × 100
Artériectomie... K × 50
Capillaroscopie... K × 5
Commiscerotomie de la valvule mitrale... K × 200
Endartériectomie... K × 120
Greffe artérielle... K × 140
Résection du plexus périaortique... K × 150
Emboléotomie... K × 70

Découverte et dénudation d'une veine (ligature de la veine et suture cutanée comprise)... K × 10
Résection veineuse peu étendue... K × 12
Résection veineuse de la saphène interne en totalité... K × 50
Résection isolée de la crosse de la saphène interne... K × 30
Résection isolée de la crosse de la saphène interne combinée avec un stripping ou avec une injection sclérosante dans le bout périphérique... K × 40
Résection pour thrombose d'une veine profonde (axillaire, jugulaire, fémorale poplitée)... K × 30
Résection veineuse des veines du bassin... K × 100
Transfusion de sang frais... K × 15
Exsanguino-transfusion sanguine chez l'adulte (minimum 4 litres)... K × 100
Exsanguino-transfusion sanguine chez le nouveau-né... K × 75
Injection intra-veineuse de sang conservé ou de plasma... K × 10
Intervention sur la maladie bleue... K × 200

b) Cardiologie

Cathétérisme cardiaque simple des cavités droites avec lecture des pressions... K × 30
Cathétérisme cardiaque simple des cavités droites avec enregistrement des pressions... K × 40
Cathétérisme cardiaque simple des cavités droites avec enregistrement des pressions et prélèvement de sang cavitaire pour dosage... K × 45
Cathétérisme cardiaque complet avec recherche d'un shunt ou de la pression capillaire pulmonaire, enregistrement des pressions et prélèvement sanguin, à l'exclusion d'une dénudation veineuse autre que celle du pli du coude, nécessitant l'intervention d'un acte chirurgical... K × 75
Injection de la substance opaque dans une veine périphérique, recherche des tests compris... K × 20
Injection de la substance opaque par cathétérisme dans les cavités cardiaques ou dans l'aorte, recherche des tests compris... K × 30
Ces coefficients ne comprennent pas les radiographies qui doivent être cotées en plus.

E. — Nerfs

Infiltrations nerveuses

Ganglion de Gasser... K × 20
Nerf trijumeau (trou ovale et grand trou)... K × 12

Nerf ophtalmique. K × 10
Branches terminales du trijumeau (sus et sous-orbitaires, épine de Spix, mentonnier, etc., canal palatin postérieur). K × 4
Sympathique lombaire, phrénique, splanchnique. K × 5
Suture nerveuse primitive. K × 40
Suture nerveuse secondaire. K × 80
Ablation de tumeur nerveuse avec suture. K × 50
Greffe nerveuse. K × 100
Libération d'un nerf comprimé. K × 40
Sympathectomie périartérielle. K × 40
Sympathectomie cervicale. K × 80
Résection d'un ganglion sympathique (stellaire, lombaire). K × 80
Neurotomie. K × 30
Splanchnicotomie. K × 80
Infiltration du ganglion stellaire ou du ganglion sympathique cervical supérieur. K × 8
Neurotomie du nerf dentaire. K × 40

F. — Os
Ablation d'exostose. K × 20
Incision simple d'abcès d'origine osseuse. K × 10
Trépanation, évidemment d'une cavité osseuse, ablation de séquestre. K × 40
Evidement d'une cavité osseuse suivi de greffe. K × 50
Résection diaphysaire (y compris appareillage post-opératoire). K × 60
Ostéotomie d'appui ou de correction des membres, quelle qu'en soit la technique (y compris l'appareillage post-opératoire). K × 70
Trépano-ponction de la moelle osseuse (os long). K × 40
Examen histologique osseux comportant trépanation de l'os. K × 15
Ponction sternale. K × 5
Ablation d'un matériel d'ostéosynthèse. K × 20

Appareils plâtrés pour immobilisation ou moulages pour appareils orthopédiques
Epaule (avec plâtre thoraco-brachial). K × 16
Main. K × 5
Poignet, pied, tibio-tarsienne. K × 6
Coude, genou. K × 8
Plâtre pelvi-pédieux (le premier). K × 20
Corset ou lit plâtré. K × 25
Corset minerve. K × 30

G. — Articulations

1° Ponction articulaire à l'aiguille ou au trocart
Toutes articulations sauf la hanche. K × 5
Hanche. K × 8

2° Ponction articulaire au bistouri
Ponction articulaire au bistouri, toutes articulations. K × 12

3° Prélèvement intra-musculaire pour examen histologique
Coude, épaule, genou, hanche. K × 30
Autres articulations. K × 15

3ème Mobilisation sous-anesthésie générale y compris l'anesthésie
Doigts (autres que le pouce), orteils, rotule. K × 4
Pouce, carpe, poignet, coude, épaule, pied, cou-de-pied, genou. K × 12
Hanche. K × 30

4° Régularisation et épluchage d'une plaie articulaire
Arthrotomie :
a) Doigts, orteils. K × 15
b) Carpe, poignet, coude, temporo-maxillaire, tarse, tibio-tarsienne. K × 25
c) Epaule, genou. K × 30
d) Hanche, bassin. K × 70

5° Arthrotomie avec intervention aseptique intra-articulaire
Comme ci-dessus, sauf :
Hanche. K × 80
Genou. K × 60

6° Résection de drainage
a) Doigts et orteils. K × 15
b) Carpe, poignet, coude, temporo-maxillaire, tarse tibio-tarsienne. K × 40
c) Epaule et genou (immobilisation plâtrée éventuelle, non comprise). K × 60
d) Hanche, bassin (id.). K × 80

7° Résection à froid (arthrodèse, arthroisie, butée)
a) Pouce. K × 30
Autres doigts et gros orteils. K × 20
Orteils. K × 10
b) Carpe, poignet, coude, temporo-maxillaire, tarse, tibio-tarsienne (1). K × 50
c) Epaule et genou (immobilisation plâtrée éventuelle, non comprise). K × 70
d) Hanche, bassin : arthrodèse. K × 100
Hanche, bassin : butée. K × 80

8° Arthroplastie
a) Pouce. K × 40
Autres doigts et gros orteil. K × 30
Orteils. K × 10
b) Carpe, poignet, coude, temporo-maxillaire, tarse, tibio-tarsienne. K × 70
c) Epaule et genou (immobilisation éventuelle par appareil plâtré non comprise). K × 100
d) Hanche (immobilisation éventuelle par appareil plâtré non comprise), sans creusement du cotyle. K × 120
Avec creusement du cotyle. K × 140

9° Interventions mobilisatrices intra-articulaires sans résection osseuse
Genou. K × 60
Hanche. K × 70

QUATRIÈME PARTIE
CHIRURGIE DES MEMBRES

Membre supérieur
Incision d'un panaris profond. K × 10
Incision d'un phlegmon des gaines digitales. K × 25
Incision d'un phlegmon palmaire sus-aponévrotique. K × 20
Incision d'un phlegmon palmaire profond. K × 25
Incision d'un phlegmon des gaines digito-carpienne. K × 60
Aponévrectomie dans la maladie de Dupuytren. K × 60
Traitement opératoire de la syndactylie simple :
Première commissure. K × 60 E
Par commissure supplémentaire. K × 20 E
Traitement opératoire du doigt à ressort. K × 30 E
Ablation des hygromas du coude. K × 15
Traitement opératoire de la camphodactylie. K × 30 E
Ablation des kystes synoviaux du poignet. K × 12
Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un doigt. K × 12
Amputation d'un doigt (y compris la tête du métacarpien) (1). K × 15

(1) L'arthrodèse simultanée, tibio-tarsienne, médico-tarsienne et sous mitragalienne peut être cétée :
$$
\mathrm{K} \times 50 + \frac{\mathrm{K} 50}{2}
$$

Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse... K × 60
Désarticulation intercapsulo-thoracique... K × 100
Réfection d'un moignon... K × 30 E
Cinématisation d'un moignon (l'ensemble des opérations)... K × 80
Enucléation du semi-lunaire... K × 40
Ablation de l'omoplate... K × 80
Ablation de la clavicule... K × 50
Reconstitution du pouce :
Pollicisation d'un doigt... K × 120
Phalangisation d'un métacarpien... K × 80

Membre inférieur

Incision d'un phlegmon plantaire sus-aponévrotique... K × 20
Incision d'un phlegmon plantaire profond... K × 25
Suture du tendon d'Achille ou du tendon rotulien... K × 40
Traitement opératoire de l'hallux valgus :
Unilatéral... K × 20 E
Bilatéral... K × 30 E
Traitement opératoire d'un orteil en marteau, par résection ou amputation... K × 12 E
Traitement opératoire de plusieurs orteils en marteau, par résection ou amputation... K × 20 E
Excision d'une verrue plantaire... K × 6
Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un orteil... K × 12
Amputation d'un orteil (y compris la tête du métarsien) (1)... K × 15
Amputation ou désarticulation du pied à la hanche (exclue)... K × 60
Désarticulation de la hanche... K × 100
Désarticulation inter-ilio-abdominale... K × 120
Réfection d'un moignon... K × 30 E
Redressement progressif des déformations du genou, par appareillage unique ou répété (traitement global)... K × 50 E
Traitement opératoire de l'entorse grave du genou avec suture des ligaments latéraux ou croisés... K × 60
Réfection par greffe des ligaments croisés... K × 80
Ablation d'un ménisque du genou... K × 60
Ablation d'un hygroma prérotulien... K × 15
Ablation du kyste du creux poplité... K × 40
Forage du col du fémur... K × 20
Astragalectomie de drainage à chaud... K × 60
Astragalectomie à froid... K × 70
Enclouage d'une fracture du col du fémur... K × 100
Ablation du clou... K × 20
Cure radicale de l'ongle incarné... K × 15

Traitement des luxations congénitales de la hanche

a) Méthode non sanglante (appareillage compris) :
Premier temps unilatéral... K × 50 E
Double... K × 70 E
Chaque temps suivant : 30 % du tarif ci-dessus.

b) Méthode sanglante (appareillage compris) :
Butée ostéoplastique... K × 80 E
Ostéotomie d'appui, de dérotation... K × 70 E
Réduction sanglante, avec ou sans ostéotomie ourésection... K × 100 E
Résection butée... K × 100 E

Traitements des pieds bots

a) Par manipulation suivie d'appareillage simple unilatéral (maximum 4 appareils)... K × 10 E

b) Par manipulation suivie d'un appareil plâtré unilatéral :
Le premier appareil... K × 15 E
Les appareils suivants (maximum 4)... K × 8 E

c) Par tenotomie et appareil plâtré unilatéral... K × 40 E
d) Par libération tendineuse et fibreuse... K × 50 E
e) Par intervention osseuse... K × 50 E

CINQUIÈME PARTIE

TETE

Traitement opératoire de la méningo-encéphalocèle... K × 80
Traitement du bec-de-lèvre simple unilatéral... K × 50 B
Traitement du bec-de-lèvre simple bilatéral... K × 60 B
Traitement de la division palatine seule... K × 70 B
Traitement du bec-de-lèvre total unilatéral sans division palatine... K × 60 B
Traitement du bec-de-lèvre total bilatéral sans division palatine... K × 80 B
Traitement du bec-de-lèvre total bilatéral avec division palatine... K × 80 B
Traitement du bec-de-lèvre total bilatéral avec division palatine... K × 100 B
Retouche du bec-de-lèvre ou de division palatine, six mois au moins après l'opération principale... K × 30 E
Ouverture par voie cervicale d'un abcès rétropharyngien... K × 40
Incision par voie externe d'un abcès circonscrit du plancher de la bouche... K × 15
Incision d'un phlégmon diffus du plancher de la bouche... K × 50
Prélèvement pour examen histologique d'une liaison intra-buccale sans trépanation... K × 4
Extirpation de calcul salivaire par voie intra-buccale... K × 10
Extirpation de calcul salivaire par voie cervicale... K × 30
Traitement opératoire d'une fistule salivaire... K × 30
Ablation d'une tumeur bénigne des glandes salivaires... K × 30 E
Ablation d'une tumeur maligne des glandes salivaires (autre que la parotique)... K × 70 E
Kystes du plancher buccal (excision et marsupulisation), par voie buccale... K × 20
Par voie sushyoidienne... K × 60
Parodectomie totale ou sub-totale... K × 100
Traitement opératoire de la paralysie faciale... K × 50 E
Ablation d'une tumeur maligne de la cavité buccale, sans curage de ganglions... K × 30
Ablation d'une tumeur maligne de la cavité buccale, avec curage unilatéral... K × 80
Ablation d'une tumeur maligne de la cavité buccale, avec curage bilatéral... K × 120
Evidement ganglionnaire isolé unilatéral :
Régions sous-maxillaire et sous-mentale... K × 60
Régions sous-maxillaire et carotidienne... K × 80

Chirurgie cranio-faciale

Encéphalographie par voie lombaire (non compris la radiographie du crâne, s'il y a lieu)... K × 30
Artériographie cérébrale... K × 40
Phlebographie cérébrale... K × 40

(1) Dans le cas d'amputation simultanée de plusieurs doigts ou de plusieurs orteils, la première amputation est honorée intégralement ; exceptionnellement, les suivantes, quel que soit leur nombre seront payées chacune à demi-tarif.

a) Traumatismes récents

b) Affections non traumatiques du cerveau et accidents post-traumatiques tardifs

c) Nerfs intra-crâniens

SIXIEME PARTIE

COU

SEPTIEME PARTIE

THORAX

Résection partielle d'un lobe pulmonaire... K × 120
Ablation d'un poumon ou d'un lobe... K × 150
Ablation de plusieurs lobes ou de plusieurs segments... K × 180
Péricardectomie... K × 100
Thoraco-laparotomie... K × 100
Péricardotomie... K × 40
Cardioplastie par voie abdominale... K × 80
Cardioplastie par voie thoraco-abdominale... K × 150
Traitement de la hernie diaphragmatique par voie abdominale... K × 80
Par voie thoraco-abdominale... K × 150
Par voie abdominale... K × 80
Pour étranglement, en supplément... K × 30
Gastro-œsophagectomie thoracique ou thoraco-abdominale... K × 180
Anastomose œsophago-gastrique... K × 180
Traitement opératoire des lésions du médiastin... K × 120
Traitement opératoire du goitre intrathoracique (résection costale ou sternale comprise)... K × 120

HUITIEME PARTIE

RACHIS ET MOELLE

Traitement opératoire du spina-bifida-occulta... K × 60
Traitement du spina-bifida avec tumeur... K × 100
Laminectomie simple... K × 60
Laminectomie exploratrice avec ouverture de la dure-mère... K × 80
Laminectomie avec abcès arachnoïdite ou pachyméningite... K × 100
Laminectomie avec ablation d'une tumeur extramédullaire (extra ou sous-durale)... K × 120
Laminectomie avec ponction d'une tumeur intramédullaire... K × 100
Laminectomie avec ablation d'une tumeur intramédullaire... K × 150
Laminectomie avec ablation d'une tumeur géante de la queue de cheval... K × 150
Ablation d'un disque intervertébral... K × 80
Ablation d'un disque intervertébral avec radicotomie... K × 100
Extraction d'un corps étranger intra-rachidien... K × 100
Réduction d'une scoliose par manœuvre orthopédique (appareil plâtré compris)... K × 40 B
Cordotomie... K × 100
Greffe osseuse vertébrale... K × 80
Le prélèvement du greffon est inclus dans le coefficient de la greffe.
Ablation du coccyx... K × 30

NEUVIÈME PARTIE

PAROI ABDOMINALE

Ablation des tumeurs de la paroi abdominale (tumeurs des téguments exceptés)... K × 30 E
Traitement opératoire d'une hernie non étranglée :
Unilatérale... K × 40
Bilatérale... K × 60
Traitement opératoire d'une très volumineuse hernie (volume d'une tête d'enfant)... K × 70 E
Traitement opératoire d'une hernie étranglée sans résection intestinale... K × 50
Traitement opératoire d'une hernie étranglée avec résection intestinale... K × 80
Incision des abcès et phlegmons sous-aponévrotiques de la paroi... K × 20
Traitement par laparotomie des hernies lombaires ou obturatrices... K × 80
Traitement opératoire des éventrations :
Petites... K × 40 E
Grosses... K × 80 E
Traitement opératoire des éventrations étranglées :

Sans résection intestinale... K × 60
Avec résection intestinale... K × 80
Incision d'un abcès profond de la cavité abdominale (type abcès sous-phrénique)... K × 70
Sympathectomie lombaire... K × 80
Traitement opératoire d'une hernie non étranglée :
Unilatérale... K × 40 E
Bilatérale... K × 60 E
Supplément au traitement opératoire d'une hernie ou d'une éventration :
Pour plastie à l'aide d'un muscle voisin... K × 30
Pour plastie à l'aide d'un greffon de peau ou d'une plaque en matériel inerte... K × 40

DIXIEME PARTIE

APPAREIL DIGESTIF ET ABDOMINO-PELVIEN

Laparatomie

Exploratrice, évacuatrice... K × 40
D'urgence pour hémorragie, occlusion, torsion, perforation, autre que celle de l'appendice... K × 80
Drainage d'urgence pour péritomie aiguë... K × 60
Ouverture d'un abcès de la fosse iliaque (droite ou gauche)... K × 50
Ouverture d'un abcès de la mésocoliaque ou pelvien (par l'abdomen)... K × 70
Coélioscopie ou laparoscopie, par voie abdominale ou vaginale :
Exploratrice... K × 25
Avec section de bride... K × 40

Estomac et intestin

Appendicectomie... K × 50
Appendicectomie d'urgence avec drainage pour appendice perforé... K × 80
Aspiration continue :
a) Pour occlusion intestinale (par 24 heures)... K × 10
b) Pour perforation gastro-duodénale par 24 heures)... K × 15
Gastrostomie, duodénotomie, gastrostomie, duodénostomie, iléostomie, colostémie... K × 60
Vagotonie par voie abdominale... K × 80
Vagotonie par voie thoraco-abdominale... K × 100
Traitement chirurgical d'une sténose pylorique du nourrisson... K × 80
Toute anastomose latéro-latérale ou terminolatérale ou termino-terminale... K × 80
Cure opératoire de fistule gastrique ou grêle, ou d'un anus contre nature :
Par voie extra-péritonéale... K × 50
Par voie intra-péritonéale... K × 80
Résection de l'estomac sans interruption de la continuité... K × 80
Gastrectomie large... K × 120
Gastrectomie totale avec anastomose œsophago-jéjunale... K × 150
Gastroplexie... K × 70
Coloplexie... K × 60
Résection segmentaire du grêle... K × 80
Hémicolectomie droite, colectomie segmentaire (avec anastomose consécutive ou abouchement des deux bouts à la peau)... K × 100
Colectomie totale... K × 120
Gastroscopie... K × 20
Ablation du diverticule de Heckel... K × 60
Dyalise péritonéale (par 24 heures)... K × 100
Tubage duodénal simple sans contrôle radioscopique... K × 6
Tubage duodénal simple avec radioscopie... K × 8
Tubage duodénal minuté... K × 15

Foie, voies biliaires

• Cholécystomie ou cholécystonomie ………… K × 50
• Cholécysteomie (totale ou partielle) ……… K × 80
• Cholédectomie ou bépaticomie, avec ou sans cholécysteomie ……… K × 100
• Anastomose chloécysto-digestive …………… K × 80
• Anastomose choledoco ou hépatite digestive ……… K × 100
• Papillotomie transduodénale ………………… K × 100
• Traitement opératoire d'un kyste du foie ……… K × 90
• N.-B. — Lorsque l'une des interventions précédentes est faite sous contrôle manométrique et radiologique peropératoire, le coefficient doit être majoré de 20. (Honoraires du radiologue non compris).
• Reconstitution de la voie biliaire principale ……… K × 120
• Traitement opératoire d'un abcès du foie ……… K × 50
• Résection partielle du foie ……………………… K × 100
• Incision d'un abcès sous-phrénique ou sous-hépatique ……… K × 50
• Anastomose fistulo-digestive ………………… K × 70

Rate, pancréas, surrénales

• Traitement chirurgical des kystes et abcès de la rate ……… K × 60
• Splénectomie ……………………………………… K × 80
• Ligature de l'urètre ou de la veine splénique ……… K × 70
• Anastomose spléno-rénale ……………………… K × 120
• Anastomose porto-cave …………………………… K × 150
• Pancréatectomie partielle …………………………… K × 80
• Hémi-pancréatectomie gauche …………………………… K × 120
• Duodéno-pancréatectomie …………………………… K × 150
• Marsupialisation d'un kyste du pancréas …………… K × 50
• Traitement par anastomose d'un kyste ou d'une fistule du pancréas ……… K × 80
• Surrénalectomie sans résection des splanchniques ni décapsulation ……… K × 100
• Surrénalectomie avec résection des splanchniques et décapsulation ……… K × 120

Anus et rectum

• Rectoscopie ……………………………………… K × 5
• Prélèvement annal pour examen histologique ……… K × 7
• Prélèvement rectal avec rectoscopie pour examen histologique ……… K × 10
• Traitement de l'imperforation anale par voie basse ……… K × 20
• Traitement de l'imperforation anale par voie haute ou combinée ……… K × 80
• Traitement des hémorroïdes par excision ……… K × 30 L
• Traitement des hémorroïdes par résection circulaire ……… K × 50 E
• Traitement de la fissure anale par injection sclérosante ……… K × 16
• Fissure anale traitée par dilatation ou électro-coagulation ……… K × 25
• Traitement opératoire des abcès et fistules intra-sphinctériens (opératoire ou par traction continue sur fil) ……… K × 25 E
• Traitement opératoire des abcès et fistules extra-sphinctériens (opératoire ou par traction continue sur fil) ……… K × 50 E
• Résection d'un prolapsus rectal ……………………… K × 50
• Cerclage de l'anus ……………………………………… K × 12
• Extirpation d'un corps étranger du rectum :
• Cas simple ……………………………………… K × 5
• Par voie rectale nécessitant une anesthésie régionale ou générale ……… K × 20
• Extirpation d'un corps étranger par opération complexe ……… K × 60
• Traitement sans laparotomie des plaies de la région anale, lésion de l'anus ……… K × 12
• Traitement sans laparotomie des plaies de la région anale, lésion du rectum ……… K × 20

Ablation des tumeurs bénignes de la région anale ……… K × 12 E
ou du rectum proprement dit ……………………… K × 20 E
Amputation ou résection du rectum :

• Par voie périnéale ou sacrée ……………………… K × 100
• Par voie abdomino-périnéale ou abdomino-sacrée ……… K × 120

Ouverture d'un abcès pelvien par voie rectale ……… K × 25
Rétablissement de la continuité intestinale après résection rectocolique :

• Par abaissement ……………………………………… K × 80
• Par iléo-coloplastie ………………………………… K × 120
• Incision d'une hémorroïde thrombosée …………… K × 6

CHAPITRE III

EUROLOGIE

(Indicatif : URO)

Endoscopie

• Urétroscopie antérieure …………………………… K × 3
• Cystoscopie ou urétrocystoscopie d'exploration ou de contrôle ……… K × 10
• Cathétérisme des urétres avec séparation des urines ……… K × 20
• Injection du bassinet pour pyélographie ……… K × 16
• Lavage du bassinet ……………………………………… K × 14 B
• Mise en place d'une sonde urétérale à demeure pour calcul, drainage, etc. ……… K × 14
• Traitement endoscopique par haute fréquence de la dilatation kystique de l'extrémité inférieure de l'urètre (en une ou plusieurs séances) ……… K × 40
• D'une atresie ou d'un calcul enclavé du méat urétéral (en une ou plusieurs séances) ……… K × 40 E
• Traitement endoscopique des lésions de l'urètre ou des cystites chroniques :
• La première séance ……………………………………… K × 12 B
• Les suivantes ……………………………………… K × 10 E
• Traitement endoscopique par haute fréquence des tumeurs vésicules :
• La première séance ……………………………………… K × 50 B
• Les séances suivantes (maximum trois dans le cours de l'année), chacune ……… K × 20
• Résection endoscopique du col vésical ou d'un adénome péri-urétral ou d'un néoplasme prostatique (en une ou plusieurs séances) ……… K × 120
• Extraction par les moyens simples d'un corps étranger de l'urètre antérieur ……… K × 6
• Extraction des corps étrangers de l'urètre ou de la vessie ou d'un calcul de l'extrémité inférieure de l'urètre sous le contrôle endoscopique ……… K × 40

Appareil génital de l'homme

• Circoncision d'ordre thérapeutique après le premier mois ……… K × 20
• Réduction sanglante du paraphimosis ………………… K × 8
• Réduction suivie de circoncision ……………………… K × 20
• Ligature des canaux déférents (opération isolée) ……… K × 20
• Castration ou orchidectomie unilatérale …………… K × 40
• Castration ou orchidectomie bilatérale ………………… K × 60
• Castration avec ablation des relais lymphoganglionnaires du testicule ……… K × 100
• Epididymoctomie ……………………………………… K × 50

Orchidopexie :

• Unilatérale ……………………………………… K × 50
• Bilatérale en un seul temps ……………………… K × 75

Cure opératoire du varicocele ………………… K × 40

Amputation partielle de la verge ………………… K × 40

Amputation totale de la verge suivie d'évidement ganglionnaire en un ou plusieurs temps (l'ensemble des temps opératoires) ……… K × 100

Traitement radium-chirurgical des cancers de la verge (voir électro-radiologie et chirurgie du système lymphatique).
Cure opératoire de l'hydrocèle ou d'un kyste du cordon. K × 30
Traitement opératoire de la torsion du testicule ou de ses annexes. K × 40
Abcès de la prostate, voie périnéale. K × 50
Abcès de la prostate, voie rectale. K × 20
Prostatectomie pour adénome en un seul temps, quel que soit le mode opératoire (avec ou sans ligature des canaux déférents). K × 120
Prostatectomie en deux temps, chaque temps. K × 60
Prostatectomie élargie pour cancer avec ou sans ligature des canaux déférents (en un ou deux temps). K × 140
Traitement radium-chirurgical des tumeurs malignes de la prostate par taille simple (radium-thérapie non comprise). K × 60 E
Traitement de l'hydrocèle ou d'un kyste du cordon par injections sclérosantes (en une ou plusieurs séances). K × 5
Section chirurgicale du frein (suture comprise). K × 10
Electrocoagulation de papillomes génitaux externes du gland et du méat (en une ou plusieurs séances). K × 10 B
Hypospadias:
Sans dérivation des urines (type Ombredanne). K × 60 E
Avec dérivation des urines (type Duplay), en un ou plusieurs temps. K × 100 E
Epispadias (l'ensemble du traitement). K × 100 E

Urètre

Dilatation de l'urètre pour rétrécissement (exclusivement avec filiforme) : par séance (maximum six séances). K × 4 B
Dilatation de l'urètre au dilatateur à branches. K × 4 B
Ablation d'un petit polype de l'urètre. K × 3
Injection intra-urétrale pour urétrographie rétrograde. K × 4
Méatostomie. K × 8
Méatotomie. K × 4
Urétrotomie interne. K × 20
Urétrotomie externe. K × 60
Traitement opératoire de l'abcès urineux. K × 20
Traitement opératoire d'un phlegmon diffus gangreneux périurétral (infiltration d'urine). K × 60
Réfection de l'urètre, cure de fistule périnéale avec urétrectomie (cystostomie comprise). K × 100
Cure opératoire des fistules urétrorectales:
Acquises (l'ensemble du traitement). K × 100
Congénitales (l'ensemble du traitement). K × 120
Reconstitution de l'urètre chez la femme (l'ensemble du traitement). K × 100
Dilatation électrolytique ou diathermique de l'urètre (voir électro-radiologie). K × 5 E
Electrolyse linéaire de l'urètre (voir électro-radiologie). K × 16 E
Cure du prolapsin de la muqueuse urétrale chez la femme. K × 20
Cure chirurgicale de l'urétrocèle. K × 30
Endoscopie vésicale avec prélèvement pour examen biologique. K × 14

Vessie

Injection intravésicale d'une substance de contraste pour cystographie ou urétrographie mictionnelle. K × 6
Cystostomie sous-pubienne. K × 60
Lithotritie ou taille pour calculs. K × 60
Exérèse par taille d'une tumeur vésicale pédiculée. K × 80
Exérèse par cystectomie partielle d'une tumeur vésicale. K × 100

Cystectomie totale en un ou plusieurs temps, quel que soit le procédé de dérivation des urines. K × 200
Cystectomie totale effectuée exceptionnellement en deux temps, la dérivation des urines constituant le premier temps. K × 120
Exérèse des diverticules vésicaux, avec ou sans prostatectomie immédiate ou résection du col. K × 120
Cure opératoire des fistules vésico-vaginales. K × 100
Résection du col à vessie ouverte (opération isolée). K × 80
Traitement opératoire de l'exstrophie vésicale :
Réfection de la vessie. K × 70
Réfection de l'urètre. K × 60
Rétablissement de la continence. K × 40
Réfection du col vésical chez la femme :
Resserrement par voie vaginale. K × 60
Procédé complexe (myoplastie, etc.). K × 80
Suspension aponévrotique du col par voie vaginale. K × 80
Cervico-cystopexie par voie abdominale. K × 80
Fistule vésico-cutanée (fermeture). K × 30
Traitement radium-chirurgical des tumeurs de la vessie (radium-thérapie non comprise). K × 80 E

Urétère

Uréte­rotomie lombaire. K × 60
Uréte­restomie. K × 60
Changement de sonde chez un malade opéré d'uréte­rostomie cutanée. K × 8
Uréte­ctomie secondaire à la néphrectomie. K × 80
Uréte­rotomie pelvienne. K × 100
Abouchement d'un urétère dans l'intestin. K × 80
Uréte­rocystone­stomie. K × 100
Uréte­rographie termino-terminale sur sonde. K × 80
Implantation mitrale par lambeau vésical pédiculé et tubulé. K × 120
Abouchement des deux urétères dans l'intestin. K × 120

Rein

Incision et drainage d'un phlegmon périnéphrétique. K × 60
Néphrectomie. K × 80
Néphrectomie partielle pour calcul ou tuberculose. K × 100
Changement de sonde chez un opéré de néphrostomie. K × 8
Néphrectomie secondaire ou pour néoplasme. K × 100
Néphro-uretérectomie totale. K × 120
Néphrostomie. K × 70
Pylotomie, suivie ou non de néphrostomie. K × 70
Opération plastique sur le bassinet avec ou sans néphrostomie. K × 80
Décapsulation. K × 60
Néphropexie. K × 60
Traitement conservateur des kystes du rein. K × 60
Traitement opératoire de l'éventration lombaire. K × 40
Lombotomie exploratrice. K × 40
Néphrolithomie, suivie ou non de néphrostomie. K × 100
Hémi-néphrectomie pour malformation congénitale. K × 100
Section de l'isthme du rein en fer à cheval. K × 120
Surrénalectomie (voir Chapitre III, Chirurgie, 10e partie, appareil digestif et abdominopelvien, rate, pancréas, surrénales).

Système nerveux uro-génital

Section du nerf présacré. K × 60
Section bilatérale des nerfs hypogastriques et section bilatérale des nerfs, érecteurs. K × 100

Opération portant sur le nerf splanchnique ou le ganglion cortico-rénal ou les nerfs du pédicule rénal ou associés. K × 40
Résection du nerf honteux interne. K × 40
Sympathectomie sous-diaphragmatique. K × 80
Sympathectomie dorso-lombaire sus et sous-diaphragmatique :
D'un côté. K × 150
De l'autre côté dans un second temps. K × 100

CHAPITRE IV

GYNECOLOGIE

(Indicatif : GYN)

I. — GYNECOLOGIE CHIRURGICALE

A. — En dehors de la gestation

1° Opérations restauratrices

Cure de prolapsus utérovaginal par colporraphie postérieure (périnéorraphie simple). K × 40
Cure de prolapsus utérovaginal par colpopérinéorraphie et colporraphie antérieure ou par cloisonnement du vagin et résection du col par cloisonnement du Douglas seul, etc. K × 60
Cure de prolapsus utérovaginal par voie haute et basse à la fois. K × 80 E
Hystéropexie ou ligamentopexie. K × 60
Cure de fistule vesico ou recto-vaginale (quel que soit le procédé). K × 100

2° Opérations plastiques

Imperforation de l'hymen et hématocolpos. K × 26
Amputation du col. K × 40
Stomatoplastie. K × 40
Dilatation pour vaginisme (y compris la dilatation anale, s'il y a lieu). K × 20 E
Débridement d'une atresie vaginale. K × 20
Débridement d'une atresie vaginale par dédoublement du périnée. K × 40
Création d'un vagin artificiel (ensemble du traitement) :
Par greffes cutanées. K × 80
Par implantation intestinale. K × 120

3° Opérations conservatrices

Myomectomie. K × 100
Opérations conservatrices sur la trompe et l'ovaire (implantations tubo-utérines, salpingo-plasties, implantations ovaro-tubaires et ovaro-utérines). K × 100

4° Opérations mutilantes

Hystérectomie vaginale. K × 80 E
Traitement opératoire des lésions annexielles par voie abdominale. K × 80 E
Hystérectomie sub-totale ou totale. K × 80 E
Hystérectomie élargie pour cancer du col. K × 100 E
Greffe d'ovaire dans les grandes lèvres, en supplément. K × 10

5° Interventions pour lésions inflammatoires ou tumorales

Curetage utérien. K × 25 B
Polypectomie simple avec curetage. K × 25 E
Polypectomie intracavitaire avec hystérotomie. K × 40 E
Colpotomie. K × 30
Application de radium (voir curiethérapie).
Kyste du vagin. K × 20 E
Extirpation d'une bartholinite unilatérale. K × 20 B
Extirpation d'une bartholinite bilatérale. K × 30 B
Aolation d'une tumeur bénigne de la région vulvo-vaginale. K × 20 E

6. Interventions portant sur le système nerveux génital

Section du nerf acré. K × 60
Section bilatérale des nerfs hypogastriques et section biqueuse des nerfs érecteurs. K × 100
Résection du nerf honteux interne. K × 40

II. — Au cours de la gestation de la parturition ou des suites de couches

Sympathogénèse, ou publotomie (accouchement normal). K × 60
Césarienne vaginale. K × 60
Embryotomie (aubriquie ou rachidienne). K × 60
Périnéorraphie d'urgence :
Pour déchirure complète (splintere anal). K × 40
Pour déchirure complète (splintere et mueneuse rectale). K × 60
Césarienne en ervarnce ou césarienne suivie ou non d'hysterectomie ou d'ablation de tumeur annexielle. K × 100
Réintegration de l'utérus exteriorisé. K × 30
Césarienne suivie de myomectomie ou de résection des trompes. K × 120
Hystérectomie en olée. K × 80
Opération de l'urine. K × 60
Hystérectomie pour rupture utérine. K × 100
Avortement thérapeutique (sans hystérotomie). K × 30
Curetage pour résection placentaire. K × 25
Chirurgie de la grossesse extra-utérine. K × 80
Chirurgie de la grossesse extra-utérine aux environs du terme. K × 100

II. — GYNECOLOGIE MEDICALE ET PHYSIOTHÉRAPIQUE

Prélèvement pour examen histologique du col. K × 4
Prélèvement pour examen histologique d'endomètre pour diagnostic cyto-hormonal. K × 8
Injection cervinale intraparticale (par séance). K × 2 B
Filhos (limité à trois applications). K × 4 B
Cryoscopie. K × 4 B
Golvanoponcture. K × 4 B
Electrocoagulation : une séance (cf. Electro-thérapie).
Electrocoagulation limitée à trois applications, par séance (cf. Electrothérapie).
Dilatation laminaire ou bougie de Hégar. K × 4
Dilatation électrique. K × 6 E
Hystéroscopie. K × 8
Culposcopie. K × 6
Insufflation tubaire, par séance (maximum trois séances). K × 15 E
Insufflation tubaire kymographique, par séance (maximum deux séances). K × 20 E
Injection intracubaire de substance antibiotique. K × 15 E
Injection intracubaire de substance antibiotique suivie d'insufflation. K × 20 E
Lacto-salpingo (radio non comprise). K × 20
Fibrose ultraviolette, la séance. K × 1,5 E
Chocs comme la séance. Voir ER
Des hermes vaginale. Voir ER
Insémination artificielle, la série (1 à 3). K × 15
Traitement des massages gynécologiques des stérilités dues à des injections annexielles résiduelles ou des déviations utérines, par séance (maximum 10 séances). K × 3 E

CHAPITRE V

OPSTETRIQUE

(Indicatif : OP)

Tous les actes de ce chapitre sont remboursés quand ils sont dispensés par un médecin. Lorsqu'ils sont dispensés par une sage-femme, ils ne sont remboursés que s'ils ont de la compétence de la sage-femme.

Le coefficient de l'acte est le même, qu'il soit accompli par un médecin ou par une sage-femme. Mais, sur la feuille de maternité, le médecin fait précéder le coefficient du chiffre-clé K, la sage-femme du chiffre-clé SF. Exemple :

Interruption de grossesse

Notations propres à la sage-femme

Les soins infirmiers, est précédé du chiffre-clé SF1.

CHAPITRE VI

OPHTALMOLOGIE

(Indicatif : OPH)

I. - Opérations sur les paupières, les sourcils et la région orbito-faciale

II. - Opérations sur l'appareil lacrymal

(1) Les inscriptions relatives à l'accouchement par le siège chez une multipare ou chez une primipare comportent éventuellement la manœuvre de Mauriceou.

(1) A partir de 181 jours, visibilité légale du fœtus, il s'agit d'un accouchement prématuré créé comme l'accouchement normal.

(1) Limitation à six séances, sauf accord avec le contrôle médical.

(2) Limitation à huit séances, sauf accord avec le contrôle médical.

(3) Limitation à six séances, sauf accord avec le contrôle médical.

(4) Limitation à huit séances, sauf accord avec le contrôle médical.

Glande lacrymale orbitaire : ablation chirurgicale. K × 30
Sac lacrymal : ouverture par les voies naturelles. K × 3
Sac lacrymal : incision de phlegmon. K × 3
Sac lacrymal : ablation chirurgicale. K × 40
Inclusion de tubes de vitellium dans le canal lacrymo-nasal. K × 60
Sac lacrymal : dacryocystorrhinostomie. K × 80
Stricturotomie. K × 5

III. — Opération sur la conjonctive et sur le globe oculaire

Autoplastic conjonctivale. K × 16
Ablation sanglante, destruction ignée ou diathermo-coagulation de brides conjonctivales ou de petites néoformations. K × 10
Ablation sanglante, destruction ignée ou diathermo-coagulation de néoformations étendues. K × 20
Cautérisation superficielle : cornée conjonctive. K × 3
Concrétions conjonctivales. K × 3
Corps étranger de la cornée ou de la conjonctive : extraction. K × 3
Corps étrangers multiples d'un œil ou des deux yeux. K × 4
Corps étrangers de la sclérotique. K × 6
Electro-aimant géant : application diagnostique en une ou plusieurs fois, non suivie d'intervention. K × 6
Greffe de la cornée. K × 80
Injection sous-conjonctivale (1). K × 2 B
Ionisation. K × 3 B
Moulage de la cavité orbitaire. K × 4
Paracentèse de la cornée : kératomie. K × 6
Péritomie avec ou sans péricantérisation. K × 8
Ptérygion (ablation chirurgicale). K × 30
Ptérygion (ablation avec greffe). K × 40
Recouvrement conjonctival. K × 16
Scarifications. K × 4
Suture conjonctivale. K × 3
Tatouaze de la cornée. K × 30
Symblépharon partiel : opération. K × 30
Symblépharon total : opération. K × 60
Cataracte :
Extraction du cristallin ou discision en une ou plusieurs séances. K × 60 B
Extraction totale du cristallin dans sa capsule. K × 80
Secondaire. K × 30 B
Corps étranger du segment antérieur avec ou sans iridectomie et avec ou sans électro-aimant. K × 40
Corps étranger du segment postérieur avec ou sans électro-aimant. K × 60
Cyclodialyse. K × 60
Décollement de la rétine sans résection sclérale : traitement en une ou plusieurs séances. K × 80
Décollement de la rétine avec résection sclérale : traitement en une ou plusieurs séances. K × 100
Extraction de cristallin luxé dans le vitré. K × 100
Fnucléation, éviscération. K × 60
Exentération de l'orbite pour tumeur. K × 90
Exentération sous-périostée de l'orbite pour tumeur maligne. K × 100
Inclusion tissulaire par œil et par an (en une ou plusieurs séances). K × 20
Amputation de segment antérieur. K × 70
Enucléation ou éviscération avec insertion de sphère pour prothèse. K × 70
Iridectomie ou iridotomie. K × 40
Traitement chirurgical du elaucome quelle que soit la méthode, hormis la sclérectomie. K × 60
Suture cornéenne ou sclérale avec ou sans recouvrement conjonctival :
a) Avec ou sans résection irienne. K × 40

b) Avec extraction d'un corps étranger antérieur (avec ou sans électro-aimant). K × 60
c) Avec extraction d'un corps étranger du vitré (avec ou sans électro-aimant). K × 80
Ponction de la sclérotique, sclérotomie. K × 10
Sclérectomie avec ou sans iridectomie. K × 70
Cautérisation d'un ulcère infectieux (en une ou plusieurs séances, traitement global). K × 12
Injection rétrobulbaire thérapeutique. K × 5
Rétinographie en couleur du fond de l'œil avec un maximum de deux épreuves par an. K × 10 E

IV. — Opérations sur les muscles

Ténotomie simple ou double. K × 40
Avancement simple ou double avec ou sans ténotomie. K × 60

CHAPITRE VII
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
(Indicatif : ORL)

Prélèvement pour examen histologique dans le larynx ou l'hypo-pharynx. K × 8
Prélèvement pour examen histologique, autres localisations (sauf dans l'œsophage et les voies aériennes inférieures). K × 4

Pharynx

Adénoïdectomie. K × 16 E
Amygdalectomie chez l'enfant (jusqu'à 16 ans). K × 20 E
Les deux opérations précédentes faites en une seule séance. K × 24 E
Amygdalectomie totale chez l'adulte (à partir de 16 ans). K × 40 E

Hémorragie amygdalienne :
Hémostase locale sans suture des piliers. K × 4
Hémostase locale avec suture des piliers. K × 20
Ablation de la luette. K × 4
Ablation de l'amygdale linguale. K × 12
Discision des amygdales en une ou plusieurs séances. K × 10 E
Tamponnement du cavum. K × 8
Polype choanal kystique (extirpation). K × 20 E
Fibrome nasopharyngien (extirpation en un ou plusieurs temps). K × 100
Ouverture d'un phlegmon pari-amygdalien ou rétropharyngien par voie buccale. K × 10
Ouverture d'un abcès latéro-pharyngien (voie cervicale). K × 60
Corps étranger de l'amygdale et de l'oto-pharynx. K × 4
Traitement opératoire de la sténose vélo-pharyngée, chaque côté (en un ou plusieurs temps). K × 60
Traitement du bec-de-lèvre et de la division palatine des tumeurs de la cavité buccale, des affections chirurgicales des glandes salivaires et de la région cervicale. Cf. Chi et Sto.
Electro-coagulation des amygdales chez l'adulte, quel que soit le nombre des séances. K × 30 E

Nez et sinus

Traitement chirurgical du rhinophyma en un ou plusieurs temps. K × 30
Plastique narinaire avec greffe. K × 80 E
Plastique narinaire sur cicatrice en un ou plusieurs temps. K × 80 E

(1) Limitation à six séances, sauf accord avec le contrôle médical (E).

Traitement chirurgical de la rhinite atrophique unilatérale par inclusion... K × 80 E
Fracture récente du nez :
Redressement simple sans appareil de contention... K × 8
Réduction et contention avec appareillage... K × 30
Fracture ancienne du nez :
Réduction et contention avec appareillage... K × 80 E
Prothèse nasale par méthode sanglante en un ou plusieurs temps... K × 80 E
Réfection de la pyramide nasale partiellement ou totalement détruite... K × 120
Hémotase nasale nécessitant un tamponnement antéro-postérieur... K × 8
Extraction d'un corps étranger des fosses nasales par les voies naturelles :
Cas simple... K × 3
Cas nécessitant une anesthésie générale... K × 12
Rhinotomie... K × 80
Injection sclérosante des cornets... K × 6
Réduction d'un cornet inférieur (galvano-cautérisation profonde ou diathermo-coagulation) en une séance... K × 6
Coagulation ou étincelage pour lupus, chaque séance... K × 4 B
Galvano-cautérisation répétée, chaque séance... K × 2 B
Turbinectomie unilatérale... K × 12 E
Résection d'une crête ou d'un éperon de la cloison... K × 16 E
Résection sous-muqueuse de la cloison nasale... K × 40 E
Synéchie nasale muqueuse (destruction de)... K × 6
Snéchie nasale ontéo-cartilagineuse (destruction en une ou plusieurs séances)... K × 20 E
Oblitération choanale membranense : section et destruction diathermique, en une ou plusieurs séances... K × 20 B
Oblitération choanale osseuse : résection par voie endo-nasale... K × 60 E
Intervention sur un labyrinthe ethmoidal antérieur par voie endo-nasale (y compris ablation de la tête du cornet moyen)... K × 30
Galvano-cautérisation répétée, chaque séance (maximum cinq séances)... K × 2 B
Cautérisation de la tache vasculaire... K × 6 B
Ouverture d'un hématome ou d'un abcès de la cloison... K × 6
Extraction de polypes du nez en une ou plusieurs séances :
Unilatéraux... K × 16 E
Bilatéraux... K × 20 E
Evidement de l'ethmoïde par voie endo-nasale... K × 60
Trépanation du sinus sphénoïdal par voie nasale... K × 60
Attouchement au Bonain de la région sphéno-palatine... K × 2 B
Ponction du sinus maxillaire :
Unique... K × 4
Répétée... K × 3 B
Injection thérapeutique des sinus (méthode de Proest), par séance... K × 5
Injection de substance de contraste dans les sinus pour diagnostic (chez le radiologiste)... K × 12
Trépanation et curetage endo-nasal du sinus maxillaire... K × 30
Trépanation du sinus maxillaire par la fosse canine... K × 70
Trépanation du sinus frontal par voie endo-nasale... K × 40
Trépanation du sinus frontal externe... K × 80
Trépanation du sinus avec drainage d'un abcès intra-crânien... K × 120
Ouverture du sinus frontal nécessitée par une complication :
Extra-durale... K × 30

Encéphalique... K × 80
Intervention par voie externe sur l'ethmoïde seul ou sur l'ethmoïde et le sinus sphénoïdal... K × 80
Trépanation des sinus sphénoïdaux par voie transeptale... K × 100
Intervention sur l'hypophyse par voie transeptale... K × 120
Intervention pour pansinusite unilatérale... K × 120
Résection partielle du maxillaire supérieur intéressant l'ethmoïde... K × 100
Résection partielle du maxillaire supérieur intéressant la voûte palatine... K × 100
Résection totale du maxillaire supérieur... K × 120
Pour les autres interventions sur les maxillaires. Cf. Chi ou Sto.
Traitement par aérosols (chaque séance)... K × 2 E
Trépanepénction du sinus frontal (exploration)... K × 10

Oreille

Examen cochléaire avec compte rendu... K × 6
Examen audiométrique tonal sans chambre insonore avec compte rendu... K × 6
Examen audiométrique tonal en chambre insonore avec compte rendu... K × 10
Examen audiométrique tonal, vocal et tous examens complémentaires en chambre insonore avec compte rendu... K × 15
Examen vestibulaire avec compte rendu... K × 6
Incision et curetage d'un othématome suppuré ou non... K × 12
Suture et épluchage de plaie du pavillon de l'oreille avec plastie... K × 30
Autoplastie de l'oreille et de sa région en une ou plusieurs séances... K × 100 E
Extraction d'un corps étranger nécessitant une opération :
Cas nécessitant une anesthésie générale (non comprise)... K × 8
Extraction de bouchons épidermiques, chaque séance... K × 2
Sanglante... K × 30
Extraction d'un polype de l'oreille... K × 8
Curetage de la caisse... K × 16
Ablation des osselets par les voies naturelles... K × 40
Ablation d'un ostéome du conduit auditif externe :
Cas simple : petit ostéomie pédiculé... K × 20
Les autres cas... K × 40
Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger :
Cas simple (voir actes en PC).
Cas nécessitant l'anesthésie générale (non comprise)... K × 8
Ablation d'une tumeur maligne de l'oreille externe nécessitant :
Une résection cunéiforme... K × 16
Une résection large... K × 60
Ponction de l'antre mastoïdien chez le nourrisson... K × 8
Antrotomie chez le nourrisson... K × 60
Mastoïdectomie simple... K × 80
Mastoïdectomie si opération plus complète :
Avec drainage d'un abcès encéphalique : majoration de... K × 40
Avec ligature de la jugulaire : majoration de... K × 30
Evidement pétromastoïdien partiel ou total... K × 100
Retouche de mastoïdite ou évidement dans l'année qui suit la première opération, mais postérieurement aux vingt premiers jours... K × 40 E

Si intervention avec exploration plus complexe, voir majoration déjà énoncée pour mastoïdectomie :
Sinus latéral : majoration. K × 20 E
Abcès encéphalique : majoration. K × 40 E

Si trépanation labyrinthique ou du conduit auditif interne :
Majoration. K × 40 E

Intervention sur la pointe du rocher chez un évidé. K × 120
Trépanation du labyrinthe chez un évidé. K × 80
Fenestration. K × 140

Incision d'une mastoïdite récidivante ou d'un abcès rétroauriculaire (avec ou sans curetage). K × 24 E
Ligature de la jugulaire interne (opération isolée). K × 40
Section intracranienne du nerf auditif. K × 100
Résection de la jugulaire jusqu'au golfe compris (opération isolée). K × 100
Paracentèse du tympan. K × 6
Trépanoponction ventriculaire. Cf. Chi
Cautérisation ou bougirage de la trompe d'Eustache. K × 2 B
Cautérisation chimique de la caisse, par séance. K × 2 B

Larynx, trachée, bronches, hypopharynx, œsophage

Cautérisation chimique du larynx, par séance. K × 3 B
Sidération du nerf laryngé supérieur :
Injection unique. K × 6
Injections répétées, chacune. K × 2 B
Section d'un nerf laryngé supérieur. K × 40
Dilatation laryngée, chaque séance. K × 8
Laryngoscopie ou rhinopharyngoscopie directe pour diagnostic. K × 10
Polype du larynx (extraction par les voies naturelles). K × 40
Galvanocautérisation ou fulguration endo-laryngée. K × 8
Galvanocautérisation répétée, chacune. K × 4 B
Tobage du larynx. K × 40
Ouverture d'un abcès endo ou péri-laryngé ou de la base de la langue par les voies naturelles. K × 20
Ouverture d'un abcès péri-laryngé par voie cervicale. K × 60
Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger non enclavé de l'hypopharynx ou du larynx. K × 20
Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger enclavé de l'hypopharynx. K × 40
Enclavure du larynx. K × 60
Laryngotomie inter-crico-thyroïdienne pour asphyxie. K × 20
Trachéotomie pour dyspnée laryngée ou comme premier temps d'une intervention par les voies aériennes (opération isolée). K × 40
Thyrotomie avec ou sans cordectomie. K × 80
Laryngostomie. K × 80
Pharyngotomie. K × 80
Laryngectomie. K × 120
Dilatation œsophagienne, chaque séance. K × 4
Œsophagoscopie. K × 50
Bronchoscopie avec ou sans prélèvement (cautérisation ou aspiration) :
Première séance. K × 30
Chaque séance suivante. K × 20 E
Œsophagoscopie ou bronchoscopie avec extraction d'un corps étranger en une ou plusieurs séances. K × 80
Ablation d'un corps étranger de l'œsophage ne nécessitant pas d'œsophagoscopie. K × 8
Trachéo-bronchoscopie inférieure pour tumeur ou corps étranger (trachéotomie comprise). K × 100
Injection de substance de contraste dans les bronches (honoraires du radiologiste non compris). K × 12

Œsophagotomie externe. K × 80

Traitement opératoire des diverticules de l'œsophage cervical :
Parpexie. K × 80
Par résection. K × 100
Sondage bronchique pour prélèvement. K × 12
Injection périnerveuse. Cf. Chi

CHAPITRE VIII

STOMATOLOGIE ET SOINS DENTAIRES
(Indicatif : STO)

Tous les actes de ce chapitre sont remboursés quand ils sont dispensés par un stomatologiste. Lorsqu'ils sont dispensés par un chirurgien-dentiste, ils ne sont remboursés que s'ils sont de la compétence d'un chirurgien-dentiste.

Le coefficient de l'acte est le même, qu'il soit accompli par un stomatologiste ou par un chirurgien-dentiste. Mais sur la feuille de maladie, le stomatologiste fait précéder le coefficient du chiffre-clé K, le chirurgien-dentiste du chiffre-clé D.

A. — Extractions dentaires complexes et extractions chirurgicales
(y compris l'anesthésie locale ou régionale et les soins post-opératoires)

Extraction de la ou des racines d'une dent par alvéolectomie. 8
Extraction chirurgicale d'une dent de sagesse incluse ou enclavée :
Supérieure ou inférieure. 40 E
Au cours d'accidents inflammatoires, cellulaires ou osseux. 50 B
Extraction chirurgicale d'une dent de sagesse en ectopie et incluse (coroné, gonion, branche montante). 70 E
Extraction d'une dent ectopique totalement incluse (autre que la dent de sagesse). 40 E
Extraction d'une dent en désinclusion et dont la couronne est sous-muqueuse (autre que la dent de sagesse). 20 E
Dents surnuméraires ou odontoïdes. 6
Tamponnement alvéolaire pour hémorragie post-opératoire dans une séance autre que celle de l'extraction. 4
Traitement à domicile d'une hémorragie post-opératoire grave nécessitant l'immobilisation du malade. 20
Extraction complète d'une dent en malposition. 8 E

B. — Opérations sur les maxillaires

Régularisation d'une crête alvéolaire avec suture gingivale :
Partielle. 4
Étendue à la crête d'un hémi-maxillaire ou de canine à canine. 15 E
Curetage péri-apical par trépanation vestibulaire avec ou sans résection apicale et traitement et obturation du canal. 20 E
Exérèse chirurgical d'un kyste (radiographie obligatoire (1) par trépanation du maxillaire ou par voie alvéolaire élargie :
Suivant le diamètre :
Moins de 1 cm. 15 E
De 1 à 2 cm. 30 E
De 2 à 4 cm. 45 E
Plus de 4 cm. 70 E
Kystes corono-dentaires, même indexation globale (1).

(1) Dans toutes les interventions sur kystes, la résection apicale et les extractions sont comprises, mais non les traitements des canaux.

Cure d'un kyste par marsupialisation : 50 % des coefficients précédents.

Lavage du sinus maxillaire par voie alvéolaire après extraction de la dent causale d'une sinusite (avec ou sans trépanation alvéolaire), par séance (maximum 5 séances)... 2

Extraction par voie alvéolaire d'une racine refoulée dans le sinus... 8

Trépanation par voie vestibulaire du sinus maxillaire pour recherche d'une racine refoulée dans le sinus... 40 E

Cure radicale d'une sinusite maxillaire d'origine dentaire, trépanation par la fosse canine... 70 E

Ostéite ou nécrose circonscrite du bord alvéolaire des maxillaires (curetage et ablation des séquestres)... 8

Ostéite circonscrite de la région basilaire : ostéite corticale, ostéite du nécrose centrale (curetage et ablation des séquestres) radiographie obligatoire... 30 E

Nécrose du corps maxillaire étendue à un segment important (curetage et ablation des séquestres), radiographie obligatoire... 60 E

Ablation des tumeurs bénignes, des maxillaires (ostéome, tumeur à myoloplaxe, adamantinome, odontome, etc.):

Jusqu'à 3 cm... 50 E

Au delà... 70 E

Prélèvement en vue d'un examen de laboratoire avec trépanation du maxillaire... 6

Fractures des maxillaires (traitement global):

Fracture partielle des maxillaires contention par ligature... 10 B

Fracture complète des maxillaires (appareillage compris):

a) Contention par fronde mentionnière... 15 B

b) Réduction, contention par ligature ou attelles:

Sans blocage inter-maxillaire... 40 B

Avec blocage inter-maxillaire... 70 B

c) Réduction contention par gouttière:

Gouttière sur une arcade... 80 B

Gouttières sur les deux arcades avec blocage inter-maxillaire... 120 B

d) Traitement par fixateur externe... 120 B

Disjonction cranio-faciale:

Sans appui péri-crânien... 100 B

Avec... 160 B

Fracture complète et simultanée des deux maxillaires:

Par attelles... 120 B

Par gouttières... 150 B

Avec appui péri-crânien... 190 B

Fracture de l'os malaire ou de l'arcade zygomatique (réduction sanglante)... 40 B

NOTA. — Dans les actes suivants, l'appareillage de contention n'est pas compris.

Réduction sanglante d'une fracture d'un maxillaire... 80 B

Ostéotomie mandibulaire pour fracture ancienne avec calvicieux... 80 B

Luxation temporo-maxillaire:

Par méthode non sanglante... 4

Par méthode sanglante (reposition ou résection du condyle, butée osseuse)... 70 E

Prognathie ou latérognathie mandibulaire, correction chirurgicale:

Unilatérale... 80 E

Bilatérale... 120 E

Constriction permanente : une articulation... 100 E

Traitement chirurgical d'une pseudarthrose du maxillaire inférieur:

Sans greffe osseuse... 60 E

Avec greffe osseuse, prélèvement de greffe compris... 120 E

Résection du corps du maxillaire inférieur :

a) N'intéressant pas la continuité de l'os... 60 E

b) Intéressant la continuité de l'os... 100 E

Résection totale d'un hémimaxillaire inférieur... 120 E

Résection du maxillaire supérieur... Voir O.R.L.

C. — Opérations sur les parties molles

Résection du capuchon muqueux d'une dent de sagesse... 6

Traitement local des gingivo-stomatites, par séance (cinq séances au maximum)... 2

Incision d'un abcès sous-muqueux... 2

Gingivectomie partielle en dehors du traitement de la pyorrhée... 3

Gingivectomie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine... 15 E

Cellulite (ou adénite) géniemse suppurée chronique (incision ou drainage filiforme)... 10

Adénite aiguë (incision ou drainage filiforme)... 10

Phlegmon du plancher buccal (incision par voie haute buccale)... 15

Phlegmon circonscrit du plancher buccal (incision et drainage par voie cutanée)... 40

Adénophlegmon cervico-facial d'origine buccale (incision et drainage)... 40

Phlegmon périmaxillaire:

Incision par voie buccale... 13

Drainage par voie cutanée... 40

Phlegmon diffus du plancher de la bouche (incision) : Voir Chirurgie.

Abcès de la langue:

Abcès de la pointe de la langue (incision)... 20

Abcès profond intralingual:

Incision de la base linguale... 20

Par voie sushyoidienne... 60

Actinomycose (excision et curetage des foyers), par séance... 10 E

Prélèvement en vue d'un examen de laboratoire d'une lésion intra-buccale... 4

Bride fibreuse ou frein hypertrophié (excision et suture)... 10

Calcul salivaire (recherche chirurgicale par voie buccale)... 10

Traitement opératoire d'une fistule salivaire ou arrachement du nerf auriculo-temporal... 30 E

Ablation de la glande sous-maxillaire... 60 E

Injection de substance de contraste dans une glande salivaire... 10

Lorsque l'intervention est effectuée au cabinet d'un électro-radiologiste... 15

Kystes du plancher buccal (excision ou marsupialisation):

Par voie buccale... 20

Par voie sus-hyvoidienne... 60

Communication bucco-sinusale (fermeture autoplastique)... 50 E

Communication bucco-nasale... 70 E

Tumeur buccale bénigne:

Papillome... 10

Kyste muqueux... 10

Lipome... 10

Epulis:

Jusqu'à 1 cm... 10

Au delà de 1 cm... 20 E

Diathermocoagulation d'une leucoplasie, d'un lupus, d'une tumeur bénigne (voir Electro-radiologie).

Diathermocoagulation d'une tumeur maligne de la cavité buccale:

Jusqu'à 1 cm... 30

Au delà... 50

Avec électro-nécrose du maxillaire... 100

Ablation d'une tumeur maligne de la cavité buccale (avec ou sans curage ganglionnaire) (voir Chirurgie).
Bec-de-lièvre division vélopalatine (traitement opératoire) (voir Chirurgie).

CHAPITRE IX

PETISIOLOGIE

(Indicatif : PHT)

Pneumothorax

1° Première insufflation (y compris l'examen radioscopique) K × 15
2° Deuxième insufflation (y compris l'examen radioscopique) K × 10
Les suivantes (y compris l'examen radioscopique), chacune K × 5 B
Double réinsufflation simultanée (y compris l'examen radioscopique) K × 8
Oléothorax : la première injection (y compris l'examen radioscopique) K × 20
Les suivantes (y compris l'examen radioscopique) chacune K × 10
Bronchoscopie (voir chapitre VII oto-rhino-laryngologie, larynx, trachée, bronches, etc.) :
Pleuroscopie K × 20
Pleuroscopie avec section de brides :
La première K × 60 B
Les suivantes K × 40 B
Drainage cavitaire K × 30
Injection de substance de contraste dans les bronches K × 12
Pneumo-péritoine :
Première insufflation K × 15
Deuxième insufflation K × 10
Les suivantes K × 5
Evacuation pléurale avec lavage de la plèvre K × 12
Traitement des suppurations pulmonaires par instillation intra-bronchiques médicamenteuses :
Première séance K × 12 E
Les suivantes K × 8 E

CHAPITRE X

DERMATO-VENEREOLOGIE

(Indicatif : DV)

Prélèvement de peau ou de muqueuse pour l'examen histologique K × 4
Ablation ou destruction de petites tumeurs béaignes : grains de milium, molluscum, contagiosum, papillomes, botrimyose, verrucosités séniles, mélanose préépithéliale, etc. :
En une séance K × 4
En plusieurs séances K × 6 B
Destruction de verrues vulgaires uniques ou multiples (autres que verrues plantaires et unguéales) :
En une séance K × 3
En plusieurs séances, s'il y a lieu K × 6 B
Lorsque les verrues disséminées sur plusieurs membres quel que soit le nombre de séances) K × 10 B
Destruction de verrues plantaires en une ou plusieurs séances :
Unique K × 10 E
Multiples (uni ou bi-latérales) K × 20 E
Destruction de verrues péri-unguéales ou de petites tumeurs sous-unguéales (tumeur glomique, botrimyome) nécessitant l'exérèse partielle de l'ongle :
En une séance K × 10 E
En plusieurs (uni ou bi-latérales) K × 20 E
Destruction de végétations vénériennes (vulve ou anus) :

Isolées K × 2
Multiples, étendues en nappes, destruction éfectuée en une ou plusieurs séances K × 20 E
Ablation ou destruction d'une tumeur benigno-cutanée ou sous-cutanée (lysée, loupe, cirsoïde) :
Petite (moins de 4 cm. de diamètre) K × 6
Moyenne (de 4 à 8 cm.) K × 10 E
Grosse (plus de 8 cm.) K × 20 E
Traitement des angiomes, télangiectasies, naevi non pigmentaires, lupus erythematosus : par cryothérapie, injections, sclérosantes ou ces traitements combinés :
Première séance K × 4
Séances suivantes : chacune K × 3 B
Par électrolyse ou électro-coagulation, par séance K × 5 E
Destruction de l'inevi-pigmentaires (coagulation ou électrolyse) et de tumeurs cutanées malignes (chirurgie ou coagulation) :
Petite (moins de 1 cm.) K × 10 E
Moyenne (de 1 cm à 4 cm) K × 20 E
Étendue (4 cm et plus) K × 30 E
Destruction de leucoplasie (par cryothérapie ou coagulation) et des chéloïdes :
Première séance ou séance unique K × 4
Les suivantes K × 3 B
Épilation par électrolyse ou électrocoagulation : la séance d'une demi-heure K × 5 E
Scarification dermatologique (par séance) K × 4 B
Exérèse ou destruction en masse d'un lupus ou d'une tuberculose verruqueuse, en une ou plusieurs séances :
Petite (moins de 4 cm.) K × 18 E
Grande (de 4 cm. et plus) K × 30 E
Traitement du lupus et des autres tuberculoses cutanées par curetage limité, scarifications, galvano ou électro-coagulation, ponctions en série : par séance K × 4 B
Finsenthérapie : ultra-violets avec compression et refroidissement visant à obtenir une phlyctène : l'heure K × 3 B
Buckythérapie (voir E.R.).
Roentgenthérapie à courte distance dite de contact (voir E.R.).
Roentgenthérapie superficielle (voir E.R.).
Ionisation (voir E.R.).
Ultra-violets pour affection dermatologique (par séance) K × 2 E
Si l'étendue de l'affection nécessite deux ou plusieurs champs par séance (la séance) K × 3,5 E
Douche filiforme, par séance K × 4 B
Xanthélasma unique (ablation ou destruction. Traitement global) K × 10 E
Xanthélasmas multiples (ablation ou destruction) K × 25 E
Destruction d'un tatouage d'origine accidentelle :
Jusqu'à 4 cm. K × 4 E
De 4 à 8 cm. K × 10 E
Au-dessus de 8 cm. K × 20 E

CHAPITRE XI

NEURO-PSYCHATRIE

(Indicatif : N-PSY)

Electrochoc ou convulsivothérapie par agent chimique (la séance) K × 7 E
Une nouvelle demande d'entente préalable devra être formulée, s'il y a lieu, après la 8e séance.
Electrochoc sous narcose K × 10 E
Une nouvelle demande d'entente préalable devra être formulée, s'il y a lieu, après la 8e séance.

Electronarose... K × 12 E
Une nouvelle demande d'entente préalable
devra être formulée, s'il y a lieu, après
la 8e séance.

Electrochoc sous curare... K × 18 E

Cure de Satel avec coma et ressacrage la
séance... K × 15 E
Une nouvelle demande d'entente préalable
devra être formulée, s'il y a lieu après
50 séances.

Narcose simple.
Voir Chapitre I. — Pratique médicale courante : Anesthésie de courte durée... PC × 4

Narcoanalyse (durée minimum : une heure),
la séance, avec maximum de 6 séances... K × 10 B

Cure de sommeil continu (par vingt-quatre
heures)... K × 8 E

Hibernation avec ou sans sommeil provoqué en
dehors d'une intervention chirurgicale éventuelle, à condition que la température centrale soit abaissée d'au moins 2 degrés par vingt-quatre heures... K × 20

Douches ou bains statiques.
Voir Chapitre XII : Electroradiologie et physiothérapie. — Section II : Electrothérapie, 9e Traitement nécessitant un appareillage, etc... K × 3 E

Douche donnée par le médecin lui-même.
Voir Chapitre XII (art. 46). — Section VII, Physiothérapie... K × 2 E

Invirogation par moyen électrique ou chimique :
Par séance, avec maximum de 4 séances... K × 7 B

Impaludation par malariathérapie, comprenant
la préparation et l'inoculation du sang (traitement global)... K × 30 E

Pyrethothérapie par injections :
Par séance, avec maximum de 10 séances... K × 3 E

Certificat d'internement... K × 8

Désintoxication alcoolique par apomorphine :
Par séance, avec maximum de 6 séances... K × 10 B

Désintoxication alcoolique par tétraéthylthiourane :
Par séance, avec maximum de 8 séances... K × 8 B

Etude complète de la sensibilité avec établissement
d'un schéma des troubles sensitifs... K × 8

Test d'évaluation des troubles du langage consécutifs à une affection avec établissement
d'un compte-rendu... K × 8 E

Test projectil avec établissement d'un compte-rendu... K × 8 E

Test de niveau intellectuel avec établissement
d'un compte-rendu, par séance... K × 4 E

Avec maximum d'une séance par an :
Test de détérioration mentale chez un malade avec établissement d'un compte-rendu, par séance avec maximum de six séances... K × 6 E

Rééducation de la parole et du langage. La
fréquence maximum des séances est de trois
par semaine. Par séance avec maximum de quarante-cinq séances... K × 3 E

Rééducation psycho-motrice. La fréquence maximum des séances est de trois par semaine.
Par séance avec maximum de quarante-cinq séances... K × 3 E

Ponction lombaire ou sans occipitale isolée
avec ou sans injection médicamenteuse.
Voir Chapitre I. — Pratique médicale courante... PC × 8

Ponction lombaire ou sous-occipitale en série
avec ou sans injection médicamenteuse.
Voir Chapitre I. — Pratique médicale courante... PC × 5

Ponction lombaire ou sous-occipitale avec épreuve au manomètre de Queenckentaet Stock.
Voir Chapitre II : Chirurgie. — Cinquième partie : Tête, chirurgie cranio-faciale... K × 10

Ponction lombaire ou sous-occipitale avec injection de lipiodol.
Voir Chapitre II : Chirurgie. — Cinquième partie : Tête, chirurgie cranio-faciale... K × 15

Encephalographie par voie lombaire (non compris la radiographie du crâne, s'il y a lieu).
Voir Chapitre II : Chirurgie. — Cinquième partie : Tête, chirurgie cranio-faciale... K × 30

Infiltrations nerveuses.
Voir Chapitre II : Chirurgie. — Troisième partie : Chirurgie des tissus E (nerfs).

Examens électro-encéphalographiques (II)

1° Electro-encéphalogramme simple (1 dérivation) : pour un temps d'enregistrement continu inférieur ou égal à 10 minutes... K × 5

2° Electro-encéphalogrammes multiples simultanés (donnant sur le même film plusieurs tracés résultant d'un seul examen de plusieurs territoires, enregistrés simultanément de manière continue) :
a) Pour deux tracés simultanés, temps inférieur ou égal à 10 minutes... K × 10
b) Pour quatre tracés simultanés, temps inférieur ou égal à 10 minutes... K × 15
c) Pour six tracés simultanés ou plus, temps inférieur ou égal à 10 minutes... K × 25

Supplément pour tout enregistrement d'une durée supérieure à 10 minutes :
Par 15 minutes supplémentaires... K × 5

3° Localisation d'une tumeur cérébrale (quelque soit le nombre de séances) comportant au moins l'examen de 24 territoires... K × 50

4° Electro-corticogramme (quelque soit le nombre des localisations et des tracés)... K × 70

Traitement des conséquences motrices des affections neurologiques (II)

Bilan musculaire et articulaire (1) :
Pour un territoire isolé... K × 4
Pour un membre entier... K × 6
Pour les quatre membres... K × 16
Pour tout le corps... K × 20

La fréquence de cet acte est limitée ainsi qu'il suit :
Tous les deux mois pendant le premier semestre.
Tous les trois mois pendant le deuxième semestre.
Tous les quatre mois pendant la deuxième année.
Tous les six mois pendant la troisième année.

Polymyélite :
a) Période de Nursing :

Traitement quotidien comprenant l'ensemble des actes dispensés dans la journée :
Kinésithérapie analytique, bain chaud, massage général, adaptation de petits appareils de contention et de rééducation et formation de l'entourage (durée totale : deux heures trente minutes à trois heures)... K × 10

(1) Tout début de traitement doit obligatoirement être précédé d'un bilan musculaire.

602 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 27-30 Mai 1958

b) Période de régression :

Traitement quotidien comprenant l'ensemble des actes dispensés en une séance :

Kinésithérapie analytique et fonctionnelle, bain chaud, massage général, rééducation motrice :

Un membre. K × 6
Plusieurs membres (durée totale : deux heures trente minutes). K × 8

c) Période de réadaptation :

Traitement comprenant l'ensemble des actes dispensés en une séance :

Kinésithérapie analytique et fonctionnelle, massage des parties atteintes : fin de rééducation, étude des possibilités, recherche des suppléances, réadaptation ; marche : la rue, montée et descente des trottoirs, les transports en commun :

Les membres supérieurs ou le tronc. K × 3
Les membres inférieurs. K × 5
Les membres et le tronc. K × 6

Séquelles d'encéphalopathie infantile :

Enfants à déambulation libre sans gros troubles de la coordination ni atéthose importante, la séance. K × 3

Enfant à déambulation impossible :

Membres inférieurs seuls, la séance. K × 6
Avec troubles de la coordination, la séance. K × 8

Hémiplégie :

Période de Nursing, la séance. K × 4
Phase de rééducation, la séance. K × 6
Phase d'entretien, la séance. K × 3

Parkinson :

Phase de rééducation, la séance. K × 6
Phase d'entretien, la séance. K × 3

CHAPITRE XII

ELECTRO-RADIOLOGIE ET PHYSIOTHERAPIE

(Indicatif : ER)

Section I. — Electro-diagnostic

A. — Electro-diagnostic neuro-musculaire
(avec rapport sur cet examen seul)

par la méthode classique avec recherche de la climalyse ou de la dissociation des seuls

I. — Pour le territoire d'un nerf isolé ou pour une région localisée (ex. une main, un pied). K × 6
II. — Pour un membre entier (supérieur ou inférieur), par comparaison avec le membre symétrique. K × 8
III. — Pour les quatre membres. K × 16
IV. — Pour les quatre membres plus une région en dehors des membres. K × 18
V. — Pour le sujet entier. K × 20

B. — Mesure des Chronasles

I. — Pour le territoire d'un nerf isolé ou pour une région localisée (ex. un pied, une main). K × 18
II. — Pour un membre entier (supérieur ou inférieur), par comparaison avec le membre symétrique. K × 25
III. — Pour les quatre membres. K × 40
IV. — Pour les quatre membres plus une région en dehors des membres. K × 45
V. — Pour le sujet entier. K × 50

C. — Electro-cardiogramme (E)

Electro-cardiogramme standard (4 dérivations) avec cliché et protocole. K × 8

Electro-cardiogramme standard (4 dérivations) avec phono-cardiogramme. K × 10

Electro-cardiogramme supplémentaire comportant plusieurs dérivations précordiales (exceptionnel sur justification). K × 4

Electro-fluoroscopie. K × 5

Le coefficient de l'électro-cardiogramme est doublé lorsque cet acte est effectué au cours d'une intervention (XVI)

D. — Electro-myogramme (E) (2)

1° Examen électro-myographique par oscilloscopie et phonie :

Jusqu'à cinq points examinés. K × 10
Au-delà de cinq points, par cinq points examinés. K × 2
Maximum. K × 40

2° Examen électro-myographique avec enregistrement (vitesse d'enregistrement plus grande que 50 cm, par seconde) :

Une ou plusieurs dérivations simultanément. K × 20
Par muscle examiné. K × 5
Maximum. K × 50

E. — Examens électro-encéphalographiques (B)

Voir : N-PSY.

Section II. — Electrophérapie et traitements
par les rayons ultra-violets, lumineux ou infra-rouges

Les appareils dits « de haute fréquence » constitués par une petite bobine d'induction et des électrodes en verre n'étant pas considérés comme des appareils médicaux, leur usage ne comporte aucun remboursement.

1° Traitements par rayons ultra-violets localisés à un segment de membre ou généralisés (lampe à vapeur de mercure ou lampe à arc) ou rayons infra-rouges (quel que soit le nombre des champs à chaque séance), la séance. K × 1,5 E

2° Traitement par rayons ultra-violets (Finsen ou Kromayer quel que soit le nombre de champs à chaque séance), la séance. K × 3 E

3° Traitement par diathermie en application de surface par électrodes fixes (cutanées, vaginales ou rectales), par séance d'une durée égale ou supérieure à 20 minutes, quel que soit le nombre d'électrodes ou de localisations successives ou simultanées :

Cutanée. K × 2 E
Vaginale ou rectale. K × 3 E

4° Traitement par ondes courtes :

a) Application locale ou régionale sans production de fièvre, par séance de plus de 15 minutes (quel que soit le nombre d'électrodes ou de localisations successives ou simultanées) cutanée. K × 3 E
Vaginale ou rectale. K × 4 E

b) Application généralisée avec production de fièvre artificielle (pyrétothérapie), par heure de traitement :

Chacune des deux premières heures. K × 10 E
Chacune des suivantes. K × 5 E

5° Electrophérapie par courant continu à l'état constant (syngalvanique ou voltaïque) ou par ionisation (syn. diélectrolyse ou ionothérapie) :

Par séance d'au moins 30 minutes ou plus, quelle qu'en soit la durée

(et s'il y a lieu, quel que soit le nombre de localisations ou de modalités de courant successives ou simultanées) K × 3 E

6° a) Electrothérapie par action excito motrice de toute nature (par courants galvanique, faradiques ondulés progressifs, ondes alternatives à grande période, alternatives de basse tension redressée, etc.) :

Par séance comportant le placement d'électroïdes fixes de surface ou tenues à la main au niveau de la peau ou des cavités naturelles (vagin, etc.), d'une durée d'au moins 30 minutes, ou de plus de 30 minutes (et, s'il y a lieu, quel que soit le nombre de localisations ou de modalités du courant successives ou simultanées). K × 3 E

b) Lorsque le traitement comporte l'excitation localisée au tampon de chaque faisceau musculaire :

Par séance. K × 4 E

7° Physiothérapie de surface ou vaginale par révulsion faradique, effluvation ou étincelage de statique ou de haute fréquence. K × 2 E

8° Effluvation ou étincelage par appareil de haute fréquence (application de tension faradique exclue), dans le traitement des hémorroïdes et des autres affections anales. K × 2 E

9° Traitement nécessitant un appareillage particulier (méthode Bergonié, bain ou douche statique, auto-conduction, lit condensateur), par séance de 30 minutes ou plus. K × 3 E

10° Electrolyse ou ionisation spéciale :

Electrolyse lacrymale. K × 5 E

Electrolyse dermatologique. K × 5 E

Electrolyse pour épilation. K × 5 E

Electrolyse ciliaire. K × 6 E

Electrolyse linéaire de l'œsophage, du rectum, de l'urètre. K × 16 E

11° Application de l'électricité à effets destructeurs par coagulation diathermique, fulguration, étincelage de haute fréquence :

Tumeur cutanée bénigne :

Petite (moins de 4 cm³). K × 6

Moyenne (de 4 à 8 cm³). K × 10 E

Grosse (plus de 8 cm³). K × 20 E

Tumeur cutanée maligne :

(Moins de 1 cm³) en une séance. K × 10 E

Tumeur cutanée maligne :

(De 1 cm³ à 4 cm³) en une ou plusieurs séances. K × 20 E

Vaste tumeur maligne :

(4 cm³ et plus) (grande épithéliomées, sarcomes, novocarcinomes, etc.) en une ou plusieurs séances). K × 30 E

Ablation d'une tumeur bénigne du rectum par électro-coagulation avec insufflation intra-rectale d'azote. K × 30

Ablation des hémorroïdes, par séance (maximum quatre séances). K × 6 E

Electro-coagulation superficielle du col utérin avec maximum de 3 séances, par séance. K × 3 E

Electro-coagulation exocervicale pour affection bénigne, quel que soit le nombre des séances. K × 8 E

Electro-coagulation exo et endocervicale, quel que soit le nombre de séances. K × 20 E

Electro-coagulation profonde du col utérin (en une seule séance) pour cancer du col utérin. K × 40 E

Electro-coagulation des amygdales (voir : O.R.L.).

12° Lavement électrique. K × 20

13° Traitements électro-thérapiques successifs causés au cours de la même séance et nécessitant l'utilisation de deux moyens thérapeutiques différents :

La première application. Tarif plein

La seconde application. Demi-tarif

Evidement tronconique du col au bistouri électrique (en une ou plusieurs séances). K × 40 E

14° Traitements par les ultra-sons :

Chaque séance. K × 3 E

Section III. — Radiodiagnostic

NOTE. — 1° Au cas où un film ou une épreuve est reconnu techniquement insuffisant pour le contrôle médical, le remboursement peut en être refusé. L'affaire peut être soumis au contrôle technique.

2° En cas de radiographie, les examens radioscopiques préalables ne sont pas remboursés.

3° Les coefficients ci-dessous comportent le remboursement des fournitures nécessaires à la prise des radiographies (films, papiers photographiques), à l'exception des substances de contraste. Le médecin électro-radiologiste est tenu de fournir soit le film original, soit une bonne épreuve de ce film.

4° Chaque film ou épreuve doit être daté et signé lisiblement et doit porter les nom et prénoms du malade examiné, ainsi que le nom du médecin électro-radiologiste. Chaque examen radiologique doit être accompagné d'un commentaire signé par le médecin.

Lorsqu'une ou plusieurs radiographies symétriques (justifiées) de la même région sont prises le même jour, à titre de comparaison, le coefficient appliqué à ces radiographies supplémentaires sera celui de la Nomenclature minoré de 25 %.

I. — Squelette

A. — Membre supérieur

Doigt (un ou plusieurs) :

Une incidence. K × 3

Deux ou plusieurs incidences. K × 5

Main ou poignet :

Une incidence. K × 4

Deux incidences. K × 5

Par incidence supplémentaire. K × 2

Avant-bras (diaphyse) ou coude :

Une incidence. K × 5

Deux incidences. K × 6

Par incidence supplémentaire. K × 3

Bras (diaphyse humérale). K × 6

Deux incidences. K × 8

Par incidence supplémentaire. K × 3

Articulation de l'épaule ou omoplate ou clavicule :

Une épaule ou une omoplate ou une clavicule de face. K × 8

Par incidence supplémentaire de face, en plus. K × 4

Epaule ou omoplate de profil. K × 12

Epaule ou omoplate de face et de profil. K × 15

B. — Membre inférieur

Orteils (un ou plusieurs) :

Une incidence. K × 3

Deux incidences. K × 4

Pied (cou-de-pied) :

Une incidence. K × 5

Deux incidences. K × 6
Par incidence supplémentaire. K × 4
Calcaneum (par projection verticale). K × 8

Diaphyse fémorale ou diaphyse de la jambe :
Une incidence. K × 7
Deux incidences. K × 10
Par incidence supplémentaire. K × 4

Genou :
Une incidence. K × 6
Deux incidences. K × 10
Par incidence supplémentaire. K × 6
Genou sur film courbe. K × 12

Une hanche :
De face ou en oblique. K × 8
Le col fémoral de profil. K × 12
De face et de profil. K × 18

Radiographies en série pour contrôle radiographique de l'enclouage du col du fémur au cours d'une intervention :
Premier contrôle (face ou profil). K × 16
Par contrôle supplémentaire justifié (face et profil). K × 10

Ceinture pelvienne :
Le bassin en entier (squelette) :
De face ou en oblique. K × 12
Deux incidences (une de face, une oblique). K × 16
En profil franc. K × 20

C. — Tête

Crâne ou sinus de la face :
Face ou profil. K × 10
Face et profil. K × 15

Téléradiographie du crâne (de face ou de profil), pour diagnostic orthodontique. K × 12

Une incidence oblique spéciale (par exemple, pour le massif pétromastoïdien, le canal optique, l'arcade zygomatique, la fente sphénoïdale, les projections verticales de base, etc.). K × 15

Une incidence spéciale faisant suite à une radiographie du crâne de face ou de profil est comptée seulement. K × 10

Une deuxième incidence spéciale est comptée seulement. K × 8

Opacification des sinus (injection par ponction ou trépanation ou par la méthode de déplacement, injection non comprise (voir tarif des O.R.L.) :
Le premier cliché. K × 14
Chaque cliché supplémentaire. K × 5

Orbite :
Face et profil. K × 15
Pour localisation d'un corps étranger par radiographies multiples avec ou sans radioscopie. K × 20

Localisation des corps étrangers de la cavité intra-orbitaire, sauf cornée :
a) Trois radiographies de dépistage (face, profil, oblique spécial). K × 20
b) Série de 6 clichés pour localisation. K × 16
Os propres du nez. K × 8

Dents (technique intra-buccale) :
Premier film. K × 3
Chaque film supplémentaire. K × 2

Radiographie du palais et de l'arcade dentaire supérieure ou de l'arcade dentaire inférieure par film mordu occlusal intéressant toute l'arcade. K × 6

Maxillaire inférieur ou dents inférieures (technique extra-buccale) :
a) Par dédoublement (un seul côté). K × 8
b) Par une autre incidence (projection verticale, etc.). K × 8

Articulation temporo-maxillaire :
Un seul côté. K × 10
Le côté opposé (justifié). K × 8

D. — Thorax

(Squelette) radioscopie comprise si nécessaire :
Face ou profil ou incidence oblique. K × 10
Deux incidences. K × 15
Hémitthorax ou côtes. K × 8

Sternum ou articulation sterno-claviculaire :
Une seule incidence. K × 15
Deux incidences. K × 20

E. — Colonne vertébrale

Rachis cervical :
Face ou profil. K × 8
Face et profil. K × 12
Atlas et axis seul, par incidence intra-buccale. K × 12

Incidence oblique spéciale (double obliquité) pour mise en évidence des trous de conjugaison :
Une seule incidence d'un seul côté. K × 20
Deux incidences, l'une droite et l'autre gauche. K × 25

Rachis dorsal ou lombaire :
De face. K × 10
De profil. K × 12
De face et de profil. K × 16
Une incidence oblique spéciale (apophyses articulaires lombaires). K × 15
Deux incidences obliques spéciales (apophyses articulaires lombaires). K × 20
Disque lombo-sacré (interligne) :
De face. K × 18
De profil franc. K × 18
De face et de profil franc. K × 25

Sacrum et coccyx :
De face (ou en oblique). K × 10
De profil franc. K × 12
De face et de profil franc. K × 15

Articulation sacro-iliaque :
incidence spéciale (en oblique) :
Un seul côté. K × 15
Les deux côtés. K × 20

Examen radioscopiques divers

Série de radioscopies pour intervention chirurgicale réduction de fracture, extraction de corps étranger, injection de substance opaque ou gazeuse, ponctions, etc. K × 10

Repérage radiographique de corps étrangers avec réglage de compas. K × 30

II. — Viscères

Clichés en série. — Lorsque l'examen comporte la prise en série de petits clichés (au-dessous du format 24 × 30, du type 18 × 24 ou 13 × 18, ou bien quatre poses sur un film 24 × 30 ou deux poses sur 24 × 30, on comptera en plus :
Série de 4 poses, pour l'ensemble. K × 8
Série de 8 poses, pour l'ensemble. K × 16
Par pose supplémentaire (justifiée). K × 2

F. — Poumons

Examen radioscopique seul. K × 2
Examen radioscopique avec une téléradiographie (distance focale minima, 1 m, 50), 1 cliché seul. K × 11
Chaque cliché supplémentaire. K × 6
Lipiodol broncho-pulmonaire (injection intra-tracheale non comprise) :
Le premier cliché 30 × 40. K × 14

Chaque cliché supplémentaire (justifié)
30 × 40 ………………………………………… K × 6
Chaque cliché supplémentaire (justifié)
24 × 30 ……………………………………… K × 5

G. — Larynx

Sans préparation opaque de face ou de profil ……………………………………………………………… K × 10
Sans préparation opaque, face et profil ……………………………………………………………… K × 15
Sans préparation opaque, après dilatation aérique, par la méthode dite de Valsalva (face et profil) ……………………………………………………………… K × 12
Après préparation opaque (clichés en série de face et de profil, 4 à 8 poses (voir plus haut clichés en série)) ……………………………………………………………… K × 16

H. — Cœur et aorte

Examen radioscopique avec calque orthodiagraphique ……………………………………………………………… K × 8
Examen radioscopique avec une téléradiographie (distance focale minimum 1 m, 75) ……………………………………………………………… K × 12
Angiocardiographie ou angocardiopneumographie (non compris l’injection de la substance opaque) :

Pour la première incidence :
Le premier cliché : le triple du cliché ordinaire de la région ;
Chaque cliché supplémentaire ……………………………………………………………… K × 6
Pour la deuxième incidence et les suivantes :
Le premier cliché : le double du cliché ordinaire de la région ;
Chaque cliché supplémentaire ……………………………………………………………… K × 6

I. — Tube digestif

(Esophage :

Radioscopie seule, avec ou sans calque ……………………………………………………………… K × 6
Radioscopie avec une radiographie ……………………………………………………………… K × 12
Chaque cliché supplémentaire (24 × 30 ou au-dessus) ……………………………………………………………… K × 4

Estomac :

Examen statique, radioscopie (avec ou sans calque) ……………………………………………………………… K × 4
Examen statique avec radioscopie et un film radiographique de format 24 × 30 ou au-dessus ……………………………………………………………… K × 12

Estomac et duodenum :

Examen radioscopique avec vérification du passage duodénal et de l’évacuation du bas-fond (en une ou plusieurs séances quel qu’en soit le nombre) avec prise d’un cliché d’ensemble de l’estomac (de format 24 × 30 ou au-dessus) ……………………………………………………………… K × 15
Chaque cliché supplémentaire (justifié) ……………………………………………………………… K × 5
Radiographies en séries de la région pyloro-duodénale :
Série de 4 poses, pour l’ensemble ……………………………………………………………… K × 8
Série de 8 poses, pour l’ensemble ……………………………………………………………… K × 16

Jotestin :

a) Après un ou plusieurs repas opaques :
Examen radioscopique en une seule séance (avec ou sans calque) ……………………………………………………………… K × 5
L’examen précédent avec un cliché ……………………………………………………………… K × 10
Chaque cliché supplémentaire ……………………………………………………………… K × 5
Examen radioscopique de la traversée digestive (transit) d’un ou plusieurs repas opaques de l’estomac au rectum, en plusieurs séances (quel qu’en soit le nombre) ……………………………………………………………… K × 10
L’examen précédent avec un cliché ……………………………………………………………… K × 15
Chaque cliché supplémentaire (justifié) ……………………………………………………………… K × 5

b) Par lavement opaque :
Examen radioscopique avec un cliché ……………………………………………………………… K × 18
Chaque cliché supplémentaire ……………………………………………………………… K × 5

Vésicule biliaire :

Un cliché précédé ou non de radioscopie ……………………………………………………………… K × 12
Cholécystotégraphie orale ou cholangio-cholécystographie orale ou intraveineuse (injection non comprise) précédée ou non de radioscopie ……………………………………………………………… K × 12
Chaque cliché supplémentaire pour l’étude des voies biliaires ou de l’évacuation de la vésicule (18 × 24, 24 × 30 ou au-dessus) ……………………………………………………………… K × 5
Cholangiographie fistulaire précédée ou non de radioscopie ……………………………………………………………… K × 16
Chaque cliché supplémentaire pour l’étude de l’évacuation (18 × 24, 24 × 30 ou au-dessus) ……………………………………………………………… K × 5
Radiomanométrie biliaire (1) :
Préopératoire, le premier cliché ……………………………………………………………… K × 20
Chaque cliché supplémentaire (18 × 24, 24 × 30 ou au-dessus) ……………………………………………………………… K × 5
En dehors d’une intervention, le premier cliché ……………………………………………………………… K × 15

J. — Système urinaire

Méthode localisée ou non, le premier cliché ……………………………………………………………… K × 12
Chaque cliché supplémentaire ……………………………………………………………… K × 5
Cystographie urétrographie (injection non comprise), le premier cliché de face ……………………………………………………………… K × 14
Chaque cliché supplémentaire de face ou en oblique ……………………………………………………………… K × 5
La vessie ou l’urètre postérieur en profil franc ……………………………………………………………… K × 16

Pyélographie ascendante :
Le premier cliché précédé ou non de radioscopie (cathétérisme des uréières et injections non compris) (voir Urologie) ……………………………………………………………… K × 16
Chaque cliché supplémentaire ……………………………………………………………… K × 5

Urographie intraveineuse (injection non comprise) :

Clichés successifs échelonnés au cours de l’alimentation de la substance opaque et pratiqués sans compressions :
Le premier cliché ……………………………………………………………… K × 10
Chaque cliché supplémentaire ……………………………………………………………… K × 5

Étude radiographique des cavités rénales après compression des uréières (méthode de la rétention pyelocalicielle provoquée) :
Le premier cliché après compression …………………………………………………… K × 8
Chaque cliché supplémentaire ……………………………………………………………… K × 5

Urétrographie (injection à l’aide d’un appareil spécial) :
Radioscopie avec un cliché ……………………………………………………………… K × 16
Par cliché supplémentaire (justifié) au cours de la même séance ……………………………………………………………… K × 5
Insufflation péri-rénale (injection non comprise) :
Radioscopie et un cliché ……………………………………………………………… K × 20
Chaque cliché supplémentaire ……………………………………………………………… K × 5

K. — Gynécologie

Hystérographie opaque ou gazeuse (injection non comprise), voir tarif Gynécologique :
Radioscopie avec un cliché ……………………………………………………………… K × 16
Par cliché supplémentaire au cours de la même séance ……………………………………………………………… K × 5

(1) Ce paragraphe s’applique seulement à la technique définie par la classification de l’uréithérapie et de la manométrie, les clichés étant mis sans pression contrôlée. (Lorsque la manométrie simple est réalisée par le chirurgien au cours d’une intervention, le coefficient optimisé est celui indiqué à la manométature des actes de chirurgie.)

Par cliché supplémentaire au cours d'une séance ultérieure (vérification de la perméabilité tubaire) …………………… K × 5

Grossesse (présumée) :
Une incidence ………………………………………… K × 16
Deux incidences ………………………………………… K × 20
Radiopélvimétrie ………………………………………… K × 30

I. — Système nerveux

a) Encéphalographie ou myéographie (par voie lombaire ou sous-occipitale, injection non comprise) :
Le premier cliché (comprenant la radioscopie s'il y a lieu) …………………… K × 16
Par cliché supplémentaire (justifié) quelle que soit l'incidence …………………… K × 6

b) Ventriculographie gazeuse ou par opacification (frépuration non comprise : voir tarif chirurgical) :
Le premier cliché (comprenant la radioscopie, s'il y a lieu) …………………… K × 20
Chaque cliché supplémentaire (justifié) quelle que soit l'incidence …………………… K × 6

Examens divers

M. — Fistulographie

(Injection non comprise), cette injection sera comptée ………………………………………… K × 5
Examen radioscopique avec cliché ………………………………………… K × 12
Par cliché supplémentaire ………………………………………… K × 5

N. — Arthrographie

(Injection articulaire (PC × 6) non comprise).
Le premier cliché : le double d'un cliché ordinaire de la région.
Par cliché supplémentaire ………………………………………… K × 6

O. — Angiographie

Artériographie : (injection dans une artère des membres PC × 6 non comprise).
Artériographie cérébrale : (injection après découverte chirurgicale de la carotide, voir Tarif de chirurgie).
Aortographie : (injection non comprise) ………………………………………… K × 12
Veinographie : (injection intraveineuse PC × 2 non comprise ; injection après découverte chirurgicale de la veine, voir Tarif de chirurgie).
Le premier cliché : le double d'un cliché ordinaire de la région.
Par cliché supplémentaire ………………………………………… K × 6

P. — Sein, radiographie

Une incidence ………………………………………… K × 8
Plusieurs incidences ………………………………………… K × 12

Q. — Paeumo-péritoine ou rétro-pneumo-péritoine

(Injection non comprise) ………………………………………… K × 12
Examen radioscopique avec un cliché ………………………………………… K × 20
Par cliché supplémentaire ………………………………………… K × 5

Examens spéciaux

R. — Radiographie sous appareil plâtré

Pour les radiographies des membres et de l'épaule :
Supplément par pose ………………………………………… K × 2

Pour les radiographies du crâne, du cou, du thorax, de l'abdomen et de la hanche :
Supplément par pose ………………………………………… K × 4

S. — Radiokymographie

Le premier cliché (24 × 30 ou au-dessus) : le double d'un cliché ordinaire de la région.
Par cliché supplémentaire ………………………………………… K × 8

T. — Radiographie en coupe
(Tomographie, planigraphie, laminographie, etc.)

1° Os :

a) Premier plan : le double d'un cliché ordinaire de la région.
b) Par plan supplémentaire parallèle au premier ………………………………………… K × 6
c) Dans la même région et au cours de la même séance, coupe selon un autre plan non parallèle aux précédents (même tarif que pour une radiographie ordinaire de cette région).
d) Par cliché supplémentaire pour un plan parallèle au précédent ………………………………………… K × 6

2° Poumons :

a) Le premier plan ………………………………………… K × 20
b) Par plan supplémentaire parallèle au premier :
Par cliché égal ou supérieur à 24 × 30. ………………………………………… K × 6
Cliché inférieur à 24 × 30 mais supérieur à 17 × 17 ou 15 × 20 ………………………………………… K × 4
c) Dans la même région et au cours de la même séance, coupe selon un autre plan non parallèle aux précédents ………………………………………… K × 10
Par cliché supplémentaire pour un plan parallèle aux précédents ………………………………………… K × 6

U. — Radiographie série scopique
(Examen tomographique spécial) :
La sériescopie (4 clichés) ………………………………………… K × 25

V. — Radiographies stéréoscopiques
(Le double du cliché ordinaire)

Section IV. — Roentgen thérapeute

Les remboursements ne s'appliquent qu'au seul traitement röntgentherapique, que le malade ait ou non subi auparavant, ou doive subir ou non par la suite un autre traitement (tel que chirurgical ou curiethérapique).

A. — Roentgen thérapeute avec rayons très mous (rayons limités) ou biocytitérique

(Définition : voltage de 6 à 12 kilovolts, filtration très faible au bore, beryllium ou lithium) :
Par séance (avec maximum de 5 séances) ………………………………………… K × 6 B

B. — Roentgen thérapeute à courte distance focale dite « de contact »

(Syn. : Anchirentgentherapie, ou plésiorentgentherapie) avec un appareillage spécialisé.
(Définition : voltage de 50 à 100 kv ; filtration facultative : distance focale de 2 à 10 cm.) :

1° Applications dermatologiques, quels que soient le nombre d' appliqués, la durée de la séance, le nombre de champs pratiqués au cours de la même séance :

La séance (1)... K × 6 B

2° Tumeurs super-lectives, bougnes ou malignes (verrues, cénorodes, quels que soient le nombre de séances et la dose totale donnée):

Tumeurs de moins de 1 cm² (1)... K × 20 E
Tumeurs de plus de 1 cm³... K × 40 E

3° Tumeurs malignes intra-cavitaires (bouche, vagin, nez, anus, rectum, vessie, etc.), traitées à distance focale plus élevée (5 à 10 cm.) avec des filtrations plus importantes et à l'aide de plusieurs champs, quels que soient le nombre de champs et les doses données :

Le traitement global... K × 80 B

C. — Rœntgenthérapie superficielle

(Définition : voltage intérieur à 100 kv., filtration nulle ou intérieure ou égale à 30 cm.) :

Jusqu'à 250 r internationaux en surface (1) (2) :

Pour les 10 premières séances, chacune... K × 5 B
Pour les séances suivantes, chacune... K × 4 E

D. — Rœntgenthérapie moyennement pénétrante

(Définition : voltage de 100 à 195 kv., filtration de 2 à 10 mm, d'aluminium ou bien de 0,5 mm, à 0,8 mm, de cuivre (ou de zinc), plus 1 ou 2 mm, d'aluminium ; distance focale inférieure ou égale à 40 cm.) :

Jusqu'à 250 r internationaux mesurés en surface :

Pour les 12 premières séances, chacune... K × 6 B
Pour les séances suivantes, chacune... K × 5 E

E. — Rœntgenthérapie pénétrante

(Définition : voltage de 200 à 295 kv., filtration de 1 à 2 mm, de cuivre (ou de zinc), plus 1 ou 2 mm, d'aluminium, distance focale de 40 à 149 cm.) :

Jusqu'à 250 r internationaux mesurés en surface :

a) Pour une distance focale de 40 à 99 cm. :

Les deux premières séances, chacune... K × 8 B
Chacune des séances suivantes... K × 6 E

b) Pour une distance focale de 100 à 149 cm. :

Les douze premières séances, chacune... K × 10 E
Chacune des séances suivantes... K × 7 E

Confection d'un appareil fenêtre ou non avec repérage géométrique de plusieurs champs croisés de rayons X et calcul des doses reçues en profondeur par ce procédé spécial :

Appareil de petites dimensions (cou, membres)... K × 40
Appareil de grandes dimensions (crâne, thorax, abdomen)... K × 60

F. — Rœntgenthérapie très pénétrante

(Définition : voltage de 290 à 400 kv., filtration minimum de 1 mm, de cuivre (ou de zinc) et 2 mm, d'aluminium ; distance focale de 50 à 149 cm.) :

Jusqu'à 250 r internationaux mesurés en surface :

a) Pour une distance focale de 50 à 99 cm. :

Les douze premières séances, chacune... K × 10 E
Chacune des séances suivantes... K × 8 E

b) Pour une distance focale de 100 à 149 cm. :

Les douze premières séances, chacune... K × 12 E
Chacune des séances suivantes... K × 9 E

Confection d'un appareil fenêtre ou non avec repérage géométrique de plusieurs champs croisés de rayons X et calcul des doses reçues en profondeur par ce procédé spécial :

Appareil de petites dimensions (cou, membres)... K × 40
Appareil de grandes dimensions (crâne, thorax, abdomen)... K × 60

NOTE. — Lorsque la dose appliquée au cours de la séance dépasse 250 r le coefficient ci-dessus peut être majoré de K 1 par 50 r.

G. — Rœntgenthérapie à très haut voltage

(Catégorie exceptionnelle. Voltage au-dessus de 400 kv.) : Règlement par convention particulière.

H. — Télé-rœntgenthérapie

(Définition : distance focale égale ou supérieure à 1 m. 50). On considérera pour chaque catégorie de Rœntgenthérapie indiquée ci-dessus (Rœntgenthérapie superficielle, moyennement pénétrante, pénétrante, très pénétrante) que les doses suivantes mesurées en surface sont équivalentes à 250 r :

Pour 1 m. 50 : 30 r... E
Pour 2 mètres : 15 r... E
Pour 3 mètres : 6 r... E

Actes de rœntgenthérapie superficielle pratiqués au domicile du malade

Honoraires correspondant à l'acte exécuté, augmenté de... K × 4 B

Suppléments prévus pour la location et le transport des appareillages au domicile du malade (voir article 18 de l'arrêté du 10 octobre 1952).

Section V. — Curinthérapie

Les tarifs suivants sont applicables, que le malade ait ou non subi auparavant ou doit ou non subir par la suite un autre traitement chirurgical ou rœntgenthérapique.

A. — Applications peu filtrées

Pour petites angiomes ou chéloïdes ou toute autre affection cutanée d'un appareil plat à vernis ou d'un émail radifière ou d'un appareil mono ou multi-cellulaire (application ne dépassant pas 4 cm²). (Bétathérapie ou gammathérapie). Location de l'appareil de radium comprise :

Par séance... K × 12 B
Pour chaque champ supplémentaire au cours de la même séance... K × 6 E

(1) S'il s'agit de verrues, les coefficients applicables sont les suivants :

a) Traitement d'une verrue en une ou plusieurs séances (traitement global) K 20 ;
b) Traitement de deux ou plusieurs verrues en une ou plusieurs séances (traitement global) K 30 E.

(2) S'il s'agit d'une cure radicale de la teigne, le coefficient global applicable est : K 50.

608 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 27-30 Mai 1958

B. — Curie-puncture (1)

Traitement par aiguilles peu filtrées chargées de radium :

1° Angiones et chéloïdes :

• La première puncture …………………… K × 20 B
• Les suivantes …………………………… K × 12 E

2° Petits cancers de la peau, de la lèvre, de la joue, de la verge, du sein :
a) Cancers très limités (moins de 1 cm²) …………………… K × 25 B
b) Cancers limités (de 1 cm² à 4 cm²) …………………… K × 40 B
c) Cancers étendus (plus de 4 cm²) …………………… K × 50 B

3° Cancers de la langue, du plancher, de l'amygdale, du pharynx, de la prostate, du rectum, de la vulve, de la verge, cancers très étendus du sein, etc. (2) …………………… K × 80 B

A ces tarifs s'ajoutent les sommes dues suivant les quantités de radium employées, lesquelles comprennent la surveillance du malade et de l'appareil, par journée d'application curiethérapique (voir tableau 1 plus loin).

C. — Applications internes (3)

Tubes de radium filtrés (de 1 à 2 mm. de platine) :

1° Cancer du col ou du corps utérin, du rectum ou de la prostate …………………… K × 80 B
2° Cancer de l'œsophage, des bronches, des fosses nasales, des maxillaires, etc. (4) …………………… K × 60 B
3° Fibrome ou métrorragie non cancéreuse …………………… K × 60 E
4° Obstruction tubaire ou envahissement lymphoïde du naso-pharynx (traitement par appareil spécial peu filtré contenant 50 mmg. Ra).

A ces tarifs s'ajoutent les prix des quantités radium employées, comprenant la surveillance du malade et de l'appareil, par journée, d'application curiethérapique (voir tableau 1 plus loin).

Traitement d'une trompe :

• Première séance (radium compris) …………………… K × 20
• Les suivantes (radium compris) …………………… K × 15

Traitement des deux trompes :

• Première séance (radium compris) …………………… K × 30 B
• Les suivantes (radium compris) …………………… K × 22 E

D. — Applications externes

Gammathérapie par appareil extérieur, filtration des tubes de 1 mm. de platine au moins, pour affections bénignes telles que angiomes ou chéloïdes étendus ou toutes affections cutanées étendues ou pour affections malignes telles que : cancer de la peau, cancer de la langue ou de toute autre localisation buccale ou gingivale, pharyngienne ou amygdalienne, etc., cancer du larynx, du sein, de la verge, de la vulve, de l'annus, tumeur cérébrale, adénopathie maligne, etc. Confection mesure physique et pose d'un appareil moulé :

• Appareil porteur de 50 mgr. et au-dessous …………………… K × 30 B
• Appareil porteur de plus de 30 mgr. jusqu'à 100 mgr …………………… K × 40 B
• Appareil porteur de plus de 100 mgr. jusqu'à 300 mgr …………………… K × 60 B
• Appareil porteur de plus de 300 mgr …………………… K × 100 B

A ces tarifs s'ajoutent les sommes dues suivant les quantités de radium employées, lesquelles comprennent la surveillance du malade et de l'appareil, par journée d'application curiethérapique (voir tableau 1 plus loin).

E. — Assistance d'un curie-thérapeute à une intervention pour pose de radium … K × 20 B

F. — Télécuricithérapie et télécobalthérapie

Par bombe contenant plusieurs grammes de radium élément :
Le gramme-hcure (à régler par convention particulière).

Tableau N° 1

Indemnités et honoraires pour la fourniture de la substance radio-active et la surveillance du malade et des appareils, par journée d'application curiethérapique :

• De 1 mgr. de radium élément à 9,9 mgr. …………………… K × 4
• De 10 mgr. de radium élément à 19,9 mgr. …………………… K × 5
• De 20 mgr. de radium élément à 29,9 mgr. …………………… K × 6
• De 30 mgr. de radium élément à 39,9 mgr. …………………… K × 8
• De 40 mgr. de radium élément à 59,9 mgr. …………………… K × 10
• De 60 mgr. de radium élément à 79,9 mgr. …………………… K × 11
• De 80 mgr. de radium élément à 99,9 mgr. …………………… K × 12
• De 100 mgr. de radium élément à 119,9 mgr. …………………… K × 13
• Par journée d'application et ainsi de suite en ajoutant par tranche de 20 mgr. …………………… K × 1

Section VI. — Diagnostics et traitements par les isotopes radio-actifs

A. — Etude fonctionnelle de la glande thyroïde par exploration à l'aide de l'iode radio-actif (5)

a) Par mesure directe in vivo ou mesure de la radio-activité de l'élimination urinaire …………………… K × 30
b) Par combinaison des deux méthodes …………………… K × 40

B. — Traitement de l'hyperthyroïdie par l'iode radio-actif 131 (2)

Comprenant le calcul de la dose, son administration et la surveillance du malade pendant les trente jours qui suivent l'administration de l'isotope radio-actif (étude du rythme de l'élimination urinaire comprise, s'il y a lieu) :

• La première dose …………………… K × 50
• Les suivantes …………………… K × 40

C. — Traitement du cancer de la thyroïde et de ses métastases par l'iode radio-actif 131 (2)

Comprenant le calcul de la dose, son administration et la surveillance du malade pendant les trente jours qui suivent l'administration de l'isotope radio-actif (étude du rythme de l'élimination urinaire comprise, s'il y a lieu) :

• La première dose …………………… K × 150
• Les suivantes …………………… K × 120

D. — Traitement des hémopathies (polyglobulie, maladie de Vaquez, leucémie, etc.) par le phosphore radio-actif 32 (6)

Comprenant le calcul de la dose, son administration et la surveillance du malade pendant

(1) Interventions chirurgicales telles que ligatures, ablations de ganglions, taille œsophago-ocopie, trepanation de sinus, etc., s'il y a lieu, non comprises (voir les autres chapitres de la nomenclature).
(2) Sondes, pessaires, appareils de contention, etc., non compris.
(3) Interventions chirurgicales, telles que ligatures, ablations de ganglions, taille œsophago-ocopie, trepanation de sinus, etc., s'il y a lieu non comprises (voir les autres chapitres de la nomenclature).
(4) Pour certains appareils buccaux nécessitent l'intervention du stomatologiste (voir tarif de cette spécialité).
(5) Sondes, pessaires, appareils de contention, etc., non compris.
(6) Non compris la fourniture du produit radio-actif.

les trente jours qui suivent l'administration de l'isotope radio-actif :

La première dose. K × 50
Les suivantes. K × 40

E. — Traitement des affections néoplusiques du péritoine, de la plèvre, de la vessie, etc., par l'or radio-actif 198

Comprenant le calcul de la dose, son administration et la surveillance du malade pendant les trente jours qui suivent l'administration de l'isotope radio-actif :

La première dose. K × 80
Les suivantes. K × 60

Section VII. — Physiothérapie sans intervention directe de l'électricité ou des radiations

Acupuncture. K × 2 E
Kinésithérapie avec appareil de mécanographie, par séance. K × 2 E
Séance de gymnastique orthopédique par docteur en médecine. K × 2,75 E
Douche médicale donnée par le médecin lui-même. K × 2 E
Enveloppement de paraffine d'un segment de membre ou de deux segments d'un même membre. K × 5 E
Enveloppement de paraffine d'un ou plusieurs segments de plusieurs membres. K × 8 E
Elongation ou traction vertébrale sur table spéciale exerçant une traction effective sur la colonne vertébrale. K × 5 E

CHAPITRE XIII
SOINS DISPENSES
PAR LES AUXILIAIRES MEDICAUX
(Indicatif : AM)

Section I. — Soins infirmiers

Air chaud. AMI 0,75
Alimentation par sonde (isolée ou en série). AMI 1,75
Bain d'air chaud (isolé ou en série). AMI 2 E
Bain simple ou sinapisé, enveloppement, lavement médicamenteux. AMI 1,25
Injection vaginale. AMI 1,25
Cathétérisme de l'urètre. AMI 1,25
Cathétérisme de l'urètre avec lavage vésical. AMI 2
Douche médicale locale. AMI 1,25 E
Douche médicale générale. AMI 2 E
Injection intraveineuse. AMI 1 E
Injection sous-cutanée, intra-dermique ou intramusculaire. AMI 0,75
Injections intra-dermiques multiples, la séance. AMI 1
Injection sous-cutanée médicamenteuse goutte à goutte de longue durée. AMI 1,5
Injection goutte à goutte de sérum physiologique. AMI 1,5
Injection sous-cutanée d'oxygène. AMI 1,25
Lavage, tubage de l'estomac. AMI 2,25
Pansement petit (type doigts, mains ou surface comparable, isolé). AMI 0,75
Pansement moyen ou multiple sur un membre. AMI 1,25
Pansement grand. AMI 2
Pansement avec sonde. AMI 1,75
Pansement anus artificiel. AMI 2
Pose de sangsues. AMI 0,75
Pose de ventouses sèches. AMI 0,75
Pose de ventouses scarifiées. AMI 1,25
Prise de sang intraveineuse (pour examen biologique). AMI 1,25
Pulvérisation par pulvérisateur à vapeur. AMI 1,25
Auto-hémothérapie. AMI 2
Traitement par sérosols, chaque séance. AMI 2 E

Garde (tarif global comprenant tous les actes inscrits au Chapitre XIV de la Nomenclature) :

De jour (de 8 à 20 heures). AMI 7 E
De nuit (de 20 à 8 heures). AMI 10 E
Permanente (vingt-quatre heures). AMI 14 E

Section II. — Massothérapie

Air chaud. AMM 0,75
Bain d'air chaud ou de lumière. AMM 2 E
Massage avec ou sans mobilisation :

a) Local. AMM 1,50 B
b) Etendu, sur un seul membre. AMM 2 B
c) Etendu, sur deux membres. AMM 2,75 B
Massage général. AMM 3 B

Mobilisation manuelle seule :

Sur un membre. AMM 1,50 B
Des petites articulations. AMM 1,25 B
Sur plusieurs membres. AMM 2 B
Mécanothérapie. AMM 2,5 B
Gymnastique thérapeutique individuelle (minimum une demi-heure). AMM 2,75 E
Massage général sous l'eau. AMM 3,75 E
Douche médicale :

Locale. AMM 1,25 E
Générale. AMM 2 E

TRAITEMENT DES CONSEQUENCES MOTRICES
DES AFFECTIONS NEUROLOGIQUES, E

Poliomyélite

a) Période de Nursing

Traitement quotidien comprenant l'ensemble des actes dispensés dans la journée :

Kinésithérapie analytique, bain chaud, massage général, adaptation de petits appareils de contention et de rééducation et formation de l'entourage (durée totale : deux heures trente minutes à trois heures). AMM × 10

b) Période de régression

Traitement quotidien comprenant l'ensemble des actes dispensés en une séance :

Kinésithérapie analytique et fonctionnelle, bain chaud, massage général, rééducation motrice :

Un membre. AMM × 6
Plusieurs membres (durée totale : deux heures trente minutes). AMM × 8

c) Période de réadaptation

Traitement comprenant l'ensemble des actes dispensés en une séance :

Kinésithérapie analytique et fonctionnelle, massage des parties atteintes : fin de rééducation ; étude des possibilités, recherche des suppléances ; réadaptation (marche : la rue, montée et descente des trottoirs, les transports en commun) :

Les membres supérieurs ou le tronc. AMM × 3
Les membres inférieurs. AMM × 5
Les membres et le tronc. AMM × 6

Sequelles d'encéphalopathie infantile

Enfant à déambulation libre sans gros troubles de la coordination ni atéthose importante, la séance. AMM × 3

Enfant à déambulation impossible :

Membres inférieurs seuls, la séance. AMM × 6
Avec troubles de la coordination, la séance. AMM × 8

République

Période de Nursing, la séance... AMM × 4
Phase de rééducation, la séance... AMM × 6
Phase d'entretien, la séance... AMM × 3

Parkinson

Phase d'entretien, la séance... AMM × 3
Phase de rééducation, la séance... AMM × 6

Section III. — Pédicurie

Mobilisation manuelle seule sur un pied (à l'exclusion de l'articulation tibio-tarsienne), en relation avec une intervention chirurgicale sur l'avant-pied... AMP 1,25 B
Mobilisation manuelle seule sur deux pieds (à l'exclusion de l'articulation tibio-tarsienne), en relation avec une intervention chirurgicale sur l'avant-pied... AMP 1,75 B
Mobilisation avec massage sur un pied (à l'exclusion de l'articulation tibio-tarsienne), en relation avec une intervention chirurgicale sur l'avant-pied... AMP 1,5 B
Mobilisation avec massage sur deux pieds (à l'exclusion de l'articulation tibio-tarsienne), en relation avec une intervention chirurgicale sur l'avant-pied... AMP 2 B
Pansement petit... AMP 0,75
Pansement moyen ou pansements multiples sur un pied... AMP 1,25
Pansement moyen ou pansements multiples sur deux pieds... AMP 1,75
Pansement d'hyproma consécutif à l'intervention du médecin... AMP 1,50
Traitement pédicurel d'onyxis ou autres affections épidermiques (nouche cornée) non justiciable d'un sein ou d'osie, par pansement, épluchage, cantériation suivant prescriptions médicales, à l'exclusion de toute intervention provoquant l'effusion du sang :
Pour le premier... AMP × 2
Pour les suivants... AMP × 1,50

ANNEXE II

ANALYSES ET EXAMENS DE LABORATOIRE

A. — Examens histo-pathologiques

Diagnostic histologique d'une lésion par inclusion ou coupe... B 75
Examen biopsique extemporané au lit du malade (y compris le contrôle après inclusion)... B 100
Cyto diagnostic de Tzanek, cytologique gastrique... B 40

B. — Examens hématologiques

Etude des médologrammes... B 50 E
Splénogrammes, adénogrammes, hépatogrammes (chacun)... B 50 E
Examen cytologique complet du sang. Numération globulaire rouge et blanc, formule leucocytaire, numération des plaquettes, dosage de l'hémoglobine et valeur globulaire... B 25
Formule d'Arneth... B 15 E
Mesure du diamètre moyen des hématies... B 10 E
Numération des globules rouges et valeur globulaire... B 10
Formule leucocytaire et numération des globules blancs... B 15
Numération des plaquettes... B 15
Recherches des parasites du sang... B 25
Examen des altérations de la crasse sanguine, temps de saignement (éreuve de Dukes), temps de coagulation, signe du lacet, étude du caillot... B 12

Détermination du groupe sanguin... B 10
Détermination du groupe sanguin avec détermination du facteur rhésus standard... B 30
Détermination du facteur rhésus avec sous-groupe... B 50 E
Détermination du facteur rhésus standard... B 25 E
Mesure de la résistance globulaire... B 15
Mesure de la viscosité sanguine... B 8
Mesure de la vitesse de sédimentation globulaire... B 12
Mesure de l'haptoglobine... B 20
Dosage de la prothrombine (Quick)... Voir F 1
Dosage du fibrinogène... B 18
Recherche de la mononucléose infectieuse (Paul et Bunnel)... B 40
Mesure de la bilirubinémie indirecte... B 15
Mesure par hématocrite de la masse globulaire et des protéines totales par gravimétrie... B 20
Recherche de l'hémoglobine... B 15
Test de résistance à l'héparine... B 50

C. — Examens bactériologiques et mycologiques

Recherche des champignons dans les squames et poils... B 40
Identification d'un champignon de teignes... B 40

D. — Examens cytobactériologiques des liquides et secrétions

Examen direct simple sans B.K... B 10
Examen direct avec B.K... B 15
Examen direct simple et recherche spéciale du B.K. Homogénéisation mousse, etc... B 20
Recherche de la spécificité : examen direct du trépomène... B 25
Examen direct avec recherche des protozoaires... B 15
Examen des épanchements par examen direct des liquides des séreuses (liquides céphalorachidien, liquide pleural), albumino-diagnostic, examen cytobactériologique et formule, numération... B 25
Le même examen avec B.K... B 35

E. — Cultures microbiennes avec identification des germes

Cultures aérobies (usuelles)... B 15
Cultures aérobies sur milieux spéciaux... B 20
Cultures aérobies et anaérobies... B 25
Hémocultures aérobies, anaérobies, avec identification du germe... B 40
Inoculation B.K. leptoshire, diphtérie, deux cobayes... B 80
Dosage des antibiotiques... B 40
Mesure de la sensibilité des germes aux antibiotiques sur boîtes de Pétri de 1 à 5 antibiotiques... B 20 E
Mesures de la sensibilité des germes aux antibiotiques d'origine chimique sur boîtes de Pétri de 1 à 5 antibiotiques... B 20 E
Mesures de la sensibilité des mycobactéries aux antibiotiques par une technique accélérée et par antibiotiques... B 30 E
(Si la technique utilisée est celle de l'Institut Pasteur en boîtes de Roux, la fourniture du matériel sera facturée à part).
Recherches pour lesquelles l'examen microscopique préalable du frottis ne peut comporter d'honoraires spéciaux :
a) Coproculture (Salmonella, Schiguela)... B 50
b) Bacille diphtérique... B 20
c) Bacille de Bordet-Gengou... B 40
Recherche du streptocoque hémolytique... B 40
Recherche du méningocoque... B 50
Recherches par culture et frottis, ceux-ci faisant l'objet d'honoraires spéciaux :
a) Culture moderne du gonocoque... B 40
b) Culture du B.K... B 30
c) Culture du coli... B 25
d) Culture et identification d'anaérobies... B 50

F. — Dysfonctions endocriniennes et carences

Dosage de la prothrombine du sang. B 20
Dosage de la vitamine C. B 25
Métabolisme de glutathion réduit et oxydé. B 30
Mesure physiologique de la folliculine. B 80 E
Recherche de l'hyperprolanurie hypophysaire. B 80 E
Dosage chimique de la folliculine. B 80 E
Dosage des glycobutylosolubles. B 80 E
Dosage des glycobutylosolubles avec le prégnandiol. B 100 E
Recherche de l'hyperprolanurie hypophysaire. B 80 E
Recherche de la môle. B 90 E
Recherche du chorioépithéliome (chaque dosage d'hormone choriale). B 90 E
Recherche biologique de la grossesse. B 60 E
Etude de la fonction lutéinique (prégnandiol). B 60 E
Etude du métabolisme de base. B 40 E
Etude du test de l'effort. B 50 E
Etude des dix-sept cétostéroïdes. B 60 E
Etude des onze oxytéroïdes. B 70 E
Etude de la fonction gastrique (chimisme). B 30
Etude de la fonction biliaire (trois biles, dosage du P.H., sels biliaires, pigments biliaires, cholestérol). B 90 E
Etude du test de l'hypocalcémie (deux dosages). B 60 E
Test de Thorn (fourniture de produits non comprise). B 40 E

G. — Examens cyto-hormonaux

Recherche cyto-hormonale d'une biopsie d'endomètre. B 50 E
Recherche cyto-hormonale par frottis vaginal : un frottis. B 5 E
Recherche cyto-hormonale pour un cycle menstruel trois frottis. B 10 E
Examen de la stérilité par examen du sperme. B 25 E
Spermogramme, numération et formule. B 25 E
Examen des tumeurs, recherche des cellules pathologiques, dans un prélèvement biologique (cellules cancéreuses). B 25 E
Etude du pH. vaginal. B 5
Test d'Aron (T.S.H.). B 100 E

H. — Etudes coprologiques en une ou plusieurs séances

Analyse complète d'orientation clinique, caractères physiques, chimiques, microscopiques, parasitologiques et orientation de la flore. B 45
Recherche parasitologique simple. B 25
Recherche parasitologique avec selle fraîche en une ou plusieurs séances. B 50
Recherche de la tête d'un ténia. B 10
Identification d'un produit déjecté. B 15
Recherche du sang. B 15
Analyse chimique d'un calcul. B 25 E

I. — Epreuves fonctionnelles

Constante d'Ambard. B 30
Phénol, sulfone, phtaléine, deux temps. B 50
Epreuve d'épuration de Van Slyke seule. B 30
Constante d'Ambard et phénol, sulfone, phtaléine. B 50
Constante d'Ambard et épreuve de Van Slyke. B 50
Epreuves de dilution et de concentration (chacune). B 15
Epreuve de Cottet. B 20
Epreuve de l'hyperglycémie provoquée. B 60 E
Epreuve de la galactosurie provoquée. B 25 E
Recherche de l'insuffisance hépatique par les tests de floculation : chaque test. B 25 E

J. — Examens sérologiques

Recherche de la syphilis par deux réactions au sérum chauffé en vue d'examens systématiques. B 10

Recherche de la syphilis par trois réactions au sérum chauffé, dont une au moins d'hémolyse et une de floculation. B 15
Chaque réaction en plus (Vernes, Meinicke ou autre). B 5 E
Vernes resuscité. B 10 E
Béjardka (avec B.W.). B 15
Recherche de la gonococci, avec Wassermann (une seule réaction). B 15
Recherche de l'échinococcose par la réaction de Weinberg. B 20
Recherche de la malaria par la réaction de Henry. B 15
Réaction au benjoin. B 15
Recherche des globulines (deux réactions). B 7
Recherche des infections typhoide : para A, para B et colibacille. B 30
Recherche d'O et H. B 40
Recherche de la méliococcie. B 20
Séro-diagnostic bactériologique par agglutination. B 20
Test spécifique de floculation du sérum, une réaction. B 25
Chaque réaction en plus. B 10
Détermination prénatale du facteur rhésus demandé avec un B.W. (les deux examens). B 30

K. — Auto-vaccins — Auto-sérums

Auto-sérums : 12 ampoules. B 25
Auto-vaccins : 12 ampoules injectables. B 35
Auto-vaccins : 24 ampoules buvables ou en application locale. B 35

1. — Examens chimiques

Dosage des corps cétoniques du sang. B 30
Dosage des corps cétoniques et cétogènes. B 35
Mesure de la glycémie. B 15
Mesure de l'acidité ionique (électrométrique). B 20
Mesure de la réserve alcaline. B 20
Dosage du cholestérol. B 15
Dosage du cholestérol et des esters. B 30
Dosage de la bilirubine. B 15
Dosage des sels biliaires. B 20
Dosage des lipides totaux. B 25
Dosage de l'indoxyle. B 15
Dosage de l'urée (gazométrique). B 10
Dosage de l'urée (xanthydrol). B 20
Dosage des polypeptides. B 25
Dosage de l'azote total non protéique. B 15
Dosage des protides totaux par réfractométrie. B 15
Dosage de la sérine et de la globuline par pesée. B 30
Dosage de la créatinine. B 15
Mesure de l'uricémie. B 15
Dosage des chlorures (plasma et globules). B 30
Dosage du calcium. B 25
Mesure de l'activité phosphotasique (une). B 25
Dosage du phosphore organique. B 25
Dosage du phosphore total. B 25
Dosage du potassium. B 30
Dosage du sodium. B 25
Dosage de l'oxyde de carbone (Nicoux). B 40
Recherche de l'hémoglobine oxycarbonée (spectrométrie). B 15
Plomburie. B 40
Plombénie. B 50
Plombénie par la ditizone. B 60
Plombénie par la spectographie. B 60
Penzène dans le sang. B 65
Alcool dans le sang. B 65
Cholestérinase. B 25
Dosage de l'acétone et du chloroforme dans le sang. B 50
Analyse d'urine complète d'orientation clinique. B 30
Analyse d'urine complète d'orientation clinique avec azote total. B 35

612 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 27-30 Mai 1958

Eléments anormaux de l'urine (recherche et dosage) avec examen microscopique du sédiment. B 20
Dosage d'un élément normal. B 5
Recherche de l'albumine. B 2
Recherche et dosage de l'albumine par éphélométrie. B 7
Recherche et dosage de l'albumine par pesée. B 10
Recherche du sucre. B 2
Recherche et dosage du sucre. B 5
Identification du sucre. B 10
Recherche et dosage de l'acétone. B 12
Recherche des corps biréfringents. B 10
Dosage de la calciurie. B 15
Créatine et créatinine. B 15
Dosage de l'indoxyle. B 10
Mesure du pH. B 5
Recherches de l'hématurie, chimique et cytologique. B 15
Recherche des barbituriques. B 15
Identification des barbituriques. B 15
Dosage des sulfamides ou assimilés. B 15
Détermination quantitative en pourcentage des protéines sériques par électraphorèse sur papier. B 60 E
Recherche des aminonitrophénols dans les urines (réaction de Derrien). B 15 E

CRÉATION DE VALEURS FIDUCIAIRES