Les Magistrats dont les noms suivent sont nommés, à compter du 1er octobre 1959, aux emplois classés :
M. Salah Kerrou, Substitut du Procureur Général près la Cour de Cassation, Président de Chambre à la Cour d'Appel de Tunis (poste vacant).
M. Mahmoud Chemmam, Conseiller à la Cour de Cassation, Président de Chambre à la Cour d'Appel de Tunis (poste vacant).
M. Sadol, Ksia, Conseiller à la Cour d'Appel de Tunis, Substitut du Procureur Général près la Cour de Cassation, en remplacement de M. Salah Kerrou.
M. Radhouane Chérif, Conseiller à la Cour d'Appel de Tunis, Conseiller à la Cour de Cassation, en remplacement de M. Mahmoud Chemmam.
M. Mohamed Malki, Procureur de la République au Tribunal de 1er Instance de Tunis, Conseiller à la Cour de Cassation (poste vacant).
M. Hédi Méhirci, Président du Tribunal de 1er Instance de Tunis, Procureur de la République audit Tribunal, en remplacement de M. Mohamed Malki.
M. Sadok Hamzaoui, Président de Chambre à la Cour d'Appel de Tunis, Président du Tribunal de 1er Instance de Tunis, en remplacement de M. Hédi Méhirci.
M. Touhami Chenalna, Substitut du Procureur de la République au Tribunal de 1er Instance de Tunis, Conseiller à la Cour d'Appel de Tunis, en remplacement de M. Sadok Ksia.
M. Boujemaâ Tahar Boulaâba, Juge de 1er Instance de Kef, Conseiller à la Cour d'Appel de Tunis, en remplacement de M. Radhouane Chérif.
M. M'Hamed Lachaïl, Juge d'Instruction au Tribunal de 1er Instance de Tunis, Conseiller à la Cour d'Appel de Tunis (poste vacant).
M. Mahmoud Babal, Substitut de l'Avocat Général à la Cour d'Appel de Tunis, Conseiller à ladite Cour (poste vacant).
M. Hassen Lachèbe, Vice-Président du Tribunal de 1er Instance de Souk El Arba, Conseiller à la Cour d'Appel de Sousse (poste vacant).
M. Abdelaziz Chérif, Juge Cantonal à Monastir, Conseiller à la Cour d'Appel de Sfax (poste vacant).
M. Mohamed Sadok Boubaja, Substitut de l'Avocat Général à Sfax, Procureur de la République au Tribunal de 1er Instance de Mahdia (poste vacant).
M. Amor ben Salah Chabi, Vice-Président du Tribunal de 1er Instance de Sfax, Substitut de l'Avocat Général à la Cour d'Appel de Sfax, en remplacement de M. Mohamed Sadok Boubaja.
M. Brahim Djerbi, Juge Rapporteur au Tribunal de 1er Instance à Tunis, Vice-Président audit Tribunal (poste vacant).
M. Khelil Laârif, Conseiller à la Cour d'Appel de la Vice-Président à ladite Cour.
M. Abdesselem Day Chabi, Conseiller à la Cour d'Appel de Sfax, Vice-Président à ladite Cour.
M. Mokhtar Kharrat, Juge Cantonal à Kasserine, Président au Tribunal de 1er Instance du Kef.
M. Abdelhafidh Boudina, Juge Cantonal à Abid-Dieu, Vice-Président du Tribunal de 1er Instance du Kef.
M. Mohamed Lahbib Hazgui, Juge au Tribunal de 1er Instance de Tunis, Vice-Président du Tribunal de 1er Instance de Souk El Arba.
p. 989M. Mohamed Moncef Hamzaoui, Juge Cantonal à Sfax, Vice-Président du Tribunal de 1er Instance de Sfax, en remplacement de M. Amor ben Salah Chabi.
M. Mahmoud ben Redjeb, Juge Cantonal à Sousse, Juge Cantonal à Sfax, en remplacement de M. Mohamed Moncef Hamzaoui.
M. Mohamed Kamei Gordah, Juge Cantonal à Mateur, Juge Cantonal à Sousse, en remplacement de M. Mahmoud ben Redjeb.
M. Ahmed Cheraga, Juge Cantonal à Speitla, Juge Cantonal à Monastir, en remplacement de M. Abdelaziz Chérif.
M. Ahmed ben Bedar ben Hadj Boubaker, Juge Cantonal à Sidi-Bou-Zid, Juge Cantonal à Speitla, en remplacement de M. Ahmed Cheraga.
M. Memmar Senoussi, Juge au Tribunal de 1er Instance de Kairouan, Juge Cantonal à Kasserine, en remplacement de M. Mokhtar Kharrat.
M. Younès El Gharbi, Juge Cantonal à Téboursouk, Juge Cantonal à Ain-Draham, en remplacement de M. Abdelhafidh Boudina.
M. Sadok El Jabou, Juge Cantonal à Gabès, Juge Cantonal à Ben Ghardane, en remplacement de M. Mohamed Chefal Boukali.
M. Abdelkader Helmi ben Hadj Mosbah, Juge au Tribunal de 1er Instance de Sfax, Juge Cantonal à Gabès, en remplacement de M. Sadok El Jabou.
M. Abdallah Hellali, Juge au Tribunal de 1er Instance de Gabès, Juge Cantonal à Kébili, en remplacement de M. Tahar Boutaba, mis à la disposition du Secrétariat d'État aux Affaires Etrangères.
M. Abdelaziz Hamzaoui, Juge Cantonal à Menzel Témime, Juge Cantonal à Bizerte, en remplacement de M. Ahmed Zine El Barhoumi.
M. Ahmed Zine El Barhoumi, Juge Cantonal à Bizerte, Substitut du Procureur de la République à Tunis, en remplacement de M. Touhami Chenaina.
M. Abdelhamid Daly, Substitut du Procureur de la République à Tunis, Juge d'Instruction au Tribunal de 1er Instance de Tunis, en remplacement de M. M'Hamed Lachaï.
M. Abderrahman Saisse, Juge au Tribunal de 1er Instance de Tunis, Substitut du Procureur de la République audit Tribunal, en remplacement de M. Abdelhamid Daly.
M. Tahar Mabrouk, Juge Cantonal à Haffouz, Juge au Tribunal de 1er Instance de Tunis, en remplacement de M. Mohamed El Habib Hazgui.
M. Aly Day Chabi, Juge Cantonal à Maharès, Juge au Tribunal de 1er Instance de Sfax, en remplacement de M. Abdelkader Helmi ben Hadj Mosbah.
M. Hassen Bargaoui, Juge au Tribunal Immobilier à Tunis, Juge au Tribunal de 1er Instance de Gabès, en remplacement de M. Abdallah Helali.
M. Mustapha Semaoui, Juge d'Instruction au Tribunal de 1er Instance de Sfax, Juge d'Instruction au Tribunal de 1er Instance de Sousse, en remplacement de M. Fradj Dhemadi, mis à la disposition du Secrétariat d'État aux Affaires Etrangères.
M. Mohamed Lajemi, Juge au Tribunal de 1er Instance de Sfax, Juge d'Instruction audit Tribunal, en remplacement de M. Mustapha Semaoui.
M. Abdelatif El Karoui, Substitut du Procureur de la République à Sousse, Juge d'Instruction au Tribunal de 1er Instance de Sousse, en remplacement de M. Hédi Jedidi, mis à la disposition du Secrétariat d'État aux Affaires Etrangères.
M. Kacem El Ghozi, Juge au Tribunal de 1er Instance de Gabès, Substitut du Procureur de la République à Sousse, en remplacement de M. Abdelatif El Karoui.
M. Mohamed Chefal Doukali, Juge Cantonal à Ben Garfane, Juge au Tribunal de 1er Instance de Gabès, en remplacement de M. Kacem El Ghozi.
M. Mahmoud ben Hamouda, Juge Cantonal à Tadjerouine, Substitut du Procureur de la République au Kef (poste vacant).
M. Abdelaziz Rezgui, Juge Cantonal à Maktar, Juge au Tribunal de 1er Instance de Gafsa (poste vacant).
M. Mohamed El Ghariani, Substitut du Procureur de la République à Bizerte, Juge au Tribunal de 1er Instance de Bizerte, en remplacement de M. Amor Haddad.
M. Amor Haddad, Juge au Tribunal de 1er Instance de Bizerte, Substitut du Procureur de la République audit Tribunal.
LISTE D'APTITUDE
pour le grade de greffier en Chef Adjoint
ANNEE 1959
MM. Ahmed Dhahak.
Bahri Mzah.
Brahim Ben Moussa.
Behassen El Karoui.
Tijani Chaker.
Labbib Ben Fadhel.
Labbib El Hammami.
Mohamed Mzah.
Mohamed El Marzouki Boughnime.
Mohamed Tahar Chahed.
Salah Chouaieb.
Salah Chaibi.
Abdelkader Kamoun.
Abdelkader Snoussi.
Abdesselem El Mokrani.
Ali Tenani.
Ali Ben Smail.
Chedli Ben Taïeb.
LISTE D'APTITUDE
pour le grade de greffier
ANNEE 1959
Madame Hachaichi Mongia;
M. Mohamed ben Sadok Zaafrane.
M. Zuili Edmond Samuel.
M. Youssef ben Sliman Danabache.
TABLEAU D'AVANCEMENT
Administration Centrale
Chef de Groupe
Pour le 4ème échelon :
MM. Youssef Latiri, à compter du 1er juillet 1959.
Adjoints Administratifs
Pour le 8ème échelon :
Mohamed Chamseddine ben Arfa, à compter du 1er janvier 1959;
Mohamed ben Mohamed ben Fradj, à compter du 1er octobre 1959;
Pour le 5ème échelon :
Mohamed El Béchir Nouira, à compter du 10 décembre 1959;
Pour le 4ème échelon :
Mohamed El Mongi Benaiche, à compter du 1er septembre 1959;
990 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15-18 Septembre 1959
Agents de bureau
Pour la 2ème classe principale :
- M'Hamed Bouragua Chabbi, à compter du 1er décembre 1959;
Pour la 3ème classe principale :
- Abdelwahab Slama, à compter du 1er février 1959;
Pour la 1er classe ordinaire :
- Mohamed ben Ahmed ben Amor, à compter du 1er juin 1959;
Dactylographes
Pour le 6ème échelon :
- Mme Jounaidi Cherifa Riabi, à compter du 1er juillet 1959;
Pour le 5ème échelon :
- Mme Zerah Fortunée, à compter du 1er avril 1959;
Chaouchs Lettrés
Pour la classe exceptionnelle :
- Chadii ben Mahmoud ben Abdelmoumen, à compter du 1er janvier 1959;
Chaouchs
Pour la classe exceptionnelle :
- Balti ben Abdallah ben Naceur, à compter du 1er février 1959;
- Bou Abdallah ben Ahmed Zarrati, à compter du 1er mars 1959;
- Mohamed ben Hadj Ahmed ben Mohamed El Mestiri, à compter du 1er juin 1959;
- Ahmed ben M'Hamed El Grandi, à compter du 1er juillet 1959;
- Mohamed ben Ali ben Hamda El Baccouche, à compter du 1er octobre 1959;
Pour la 1ème classe :
- Ahmed Boudali ben Ahmed Seghair, à compter du 1er janvier 1959;
- Mohamed ben Hassine ben Hassen El Ayari, à compter du 1er janvier 1959;
- Mohamed ben Ahmed ben Abid, à compter du 1er janvier 1959;
- Béchir ben Mohamed Chatti, à compter du 1er janvier 1959;
- Lahbib ben Jelal ben Hadj Meysahel, à compter du 1er avril 1959;
- Ayachi ben Ahmed ben Khadher, à compter du 1er juillet 1959;
Pour la 2ème classe :
- Lakhdar ben Mohamed Seghair ben Belgacem, à compter du 1er mai 1959;
- Ali ben Sadok ben Mohamed ben Abdallah, à compter du 1er septembre 1959;
- Ahmed ben Mohamed ben Ameur Jeridi, à compter du 1er décembre 1959;
Pour la 3ème classe :
- Mohamed ben Amor ben Hadj Mohamed El Hentati, à compter du 1er mai 1959;
- Ahmed ben Mohamed ben Hassen El Gamoudi, à compter du 1er mai 1959;
- Salah ben Mohamed ben Ali ben Jaafar, à compter du 1er septembre 1959;
Pour la 5ème classe :
- Guenaoui ben Belgacem ben Kaddour, à compter du 1er mai 1959;
Chaouchs (ex-aouns)
Pour la 2ème classe :
- Mohamed ben Mustapha ben Chaabane, à compter du 1er janvier 1959;
Chaouchs
Pour le 1er janvier 1959 :
- Mohamed ben Mahmoud ben Hadj Mustapha Kahl, à compter du 1er avril 1959;
- Mohamed ben Abid ben Dalkha, à compter du 1er juin 1959;
- Mohamed ben Ahmed ben Lachhab, à compter du 1er juillet 1959;
- Mohamed ben Salih ben Ahmed Chaouachi, à compter du 1er septembre 1959;
- Salah ben Mohamed Sekhari dit Gabouche, à compter du 1er septembre 1959;
- Mohamed ben Amor Khelif, à compter du 1er décembre 1959;
Pour le 3ème classe :
- El Hadi ben Mohamed ben Amor Baccar, à compter du 1er janvier 1959;
- Brahim ben Amor ben Ahmed, à compter du 1er mars 1959;
- Mohamed El Abed ben Mahmoud Boudidah, à compter du 1er mai 1959;
- Mokhtar ben Ahmed ben Khelifa El Majeri, à compter du 1er mai 1959;
- Mohamed Ennajar ben Ennacef ben Ahmed, à compter du 1er mai 1959;
- Mohamed ben Mahmoud ben Larbi El Ayari, à compter du 1er juin 1959;
- Mohamed ben Sadok ben Sliman Lassoued, à compter du 1er juin 1959;
- Ali ben Béchir ben Hadj Mohamed, à compter du 1er septembre 1959;
- Lahar ben El Mekki ben Belgacem Khelissa, à compter du 1er septembre 1959;
- Ali ben Belgacem ben Ali Chabbi, à compter du 1er octobre 1959;
- Lakhdar ben Salah ben Lakhdar, à compter du 1er octobre 1959;
- Belgacem ben Salem ben Ali El Hammami, à compter du 1er décembre 1959;
Greffiers
Pour le 2ème échelon :
- Mohamed ben Hadj Toumi El-Gasri, à compter du 1er janvier 1959;
- Lahbib ben Tahar ben El Hadj, à compter du 1er février 1959;
- Ali ben Mohamed Baccar, à compter du 1er mars 1959;
- Ahmed ben Said ben Abdellatif El Meziou, à compter du 1er mars 1959;
- Mohamed El Hadi Thameur, à compter du 1er avril 1959;
- Ammar ben Ramdhan Chebbi, à compter du 1er avril 1959;
- Mohamed ben Abdallah ben Youssef Bejaoui, à compter du 1er avril 1959;
Pour le 1er échelon :
- Mme Hachaichi Mongia, à compter du 1er janvier 1959;
- Mohamed Laroussi ben Brahim Jaouadi, à compter du 1er janvier 1959;
- Youssef ben Sliman Danabache, à compter du 1er janvier 1959;
- Zuili Edmond, à compter du 1er janvier 1959;
- Mohamed ben Sadok ben Mohamed Zaafrane, à compter du 1er juillet 1959;
Greffiers (ex-notaires)
Pour la 1er classe principale :
- Mohamed ben Larbi El Baltagi, à compter du 1er avril 1959;
- Mahmoud ben Abdelkader Temimi, à compter du 1er novembre 1959;
Pour la 2ème classe principale :
- Mohamed ben Hassine ben Hadj Kacem Chaabane, à compter du 1er mars 1959;
Mohamed El Mizouni ben Rabah El Ghazouani, à compter du 1er juin 1959;
Amor ben Salem ben Younes El Majeri, à compter du 1er juillet 1959;
Lahbio ben Mohamed ben Moussa El Joumni, à compter du 1er août 1959;
Mustapha ben Hadj Mohamed El Ailani, à compter du 1er août 1959;
Pour le 3ème classe principale :
Taïeb ben Mohamed ben Mansour El Fekih, à compter du 1er mai 1959;
Ahmed ben Ali Milimet, à compter du 1er septembre 1959;
Pour la 2ème classe ordinaire :
Tahar ben Ali ben Mohamed ben Slama El Akkari, à compter du 16 avril 1959;
Khelita ben Hamed ben Ali El Kenani, à compter du 16 juillet 1959;
Commis-Greffiers
Pour le 6ème échelon :
Mohamed Tahar ben Abdelmalek Daoud, à compter du 1er janvier 1959;
Fradj ben Ahmed ben Hassan El Aiba, à compter du 1er avril 1959;
Ahmed ben Mohamed ben Mohamed Belkhodja, à compter du 1er juillet 1959;
Mohamed Salah ben Mohamed Taïeb El Ghodhbane, à compter du 1er août 1959;
Abderrahman ben Mohamed Bousbaa, à compter du 1er octobre 1959;
Mohamed El Mamoun ben Béchir Ennifer, à compter du 1er novembre 1959;
Abdelaziz El Antir ben Hadj ben Mosbah, à compter du 1er décembre 1959;
Lahbib ben Mohamed ben Ali Bou Sbbah, à compter du 1er décembre 1959;
Mohamed Tahar ben Tijani Zafzouf, à compter du 1er décembre 1959;
Pour le 5ème échelon :
Mohamed ben Mahmoud El Gueblaoui, à compter du 1er février 1959;
Ammar ben Salah ben Belgacem Latrach, à compter du 1er mars 1959;
Krief Suzy Lucette à compter du 1er mai 1959;
Mohamed Gaaloul ben Mohamed El Kaabachi, à compter du 1er juillet 1959;
Mohamed ben Hassan Habhab, à compter du 1er août 1959;
Ahmed dit Hamadi Chérif à compter du 1er septembre 1959;
Amor ben Salem ben Amor Bouchareb, à compter du 1er octobre 1959;
Mohamed El Hadi ben Belhassen Ennajar, à compter du 1er octobre 1959;
Azoulay Alfred, à compter du 16 octobre 1959;
Mohamed El Béchir ben Ali Garaouch, à compter du 1er novembre 1959;
El Hattab ben Mohamed ben Amor El Akkari, à compter du 1er décembre 1959;
Mohamed El Fadhel ben Ahmed Jait, à compter du 1er décembre 1959;
Tahar ben Hassan ben Ahmed Naïal, à compter du 1er décembre 1959;
Mohamed ben Mohamed Dabbache, à compter du 1er décembre 1959;
El Hadi ben Ahmed Abbes, à compter du 1er décembre 1959;
Mohamed Chebil ben Abdessalem Hallab, à compter du 1er décembre 1959;
Mahmoud ben Mohamed ben Hassan Ouslati, à compter du 1er décembre 1959;
Mansour ben Mabrouk Baakik, à compter du 1er décembre 1959;
Pour le 4ème échelon :
Ahmed ben Salem ben Mohamed Mhallah, à compter du 1er septembre 1959;
Mohamed ben El Aissaoui Dhaouadi, à compter du 1er décembre 1959;
Pour le 3ème échelon :
Sabbah ben Mohamed ben Mohamed ben Belgacem, à compter du 1er janvier 1959;
Tabbi ben Tarzi El Khazen, à compter du 1er mars 1959;
Manrez ben Ali Kacem, à compter du 1er mars 1959;
Abderraoui ben Abdelaziz El Gaslali, à compter du 1er avril 1959;
Mohamed ben Ali ben Mohamed Ksontini, à compter du 1er avril 1959;
Mahmoud ben Mohamed El Kalai, à compter du 1er avril 1959;
Mohamed El Hadi ben Béchir El Methanni, à compter du 1er mai 1959;
Mohamed El Houcine Grira Chaouachi, à compter du 1er mai 1959;
Mustapha Bornaz, à compter du 16 mai 1959;
Ahmed ben Abdallah ben Ali El Ferchichi, à compter du 1er juin 1959;
Mohamed ben Salah ben El Hattab Zalfani, à compter du 1er août 1959;
Mohamed El Hadi ben Béchir El Halfaoui, à compter du 1er août 1959;
Abdelhafidh ben Brahim El Hanachi, à compter du 1er octobre 1959;
Hamed ben Abdessalem Khenfir, à compter du 1er novembre 1959;
Mohamed Salah ben Youssef Skander, à compter du 1er décembre 1959;
Pour le 2ème échelon :
Ahmed Anouar ben El Abed Talbi, à compter du 1er mars 1959;
Mohamed El Hadi ben Mohamed Bawandi, à compter du 16 mars 1959;
Abdelmalek ben Ahmed Chouk, à compter du 16 mars 1959;
Mohieddine ben Kaddour ben Ahmed Ben Dhaou, à compter du 16 mars 1959;
Baghdadi ben Mohamed El Haouam, à compter du 16 mars 1959;
Youssef ben El Hesnaoui ben El Bekri, à compter du 1er avril 1959;
Rabah ben Chafai ben Naceur, à compter du 16 avril 1959;
Mohamed ben Hamadi ben Hadj Lakhdar, à compter du 16 mai 1959;
Mohamed Tahar ben Youssef Tlii, à compter du 16 mai 1959;
Mohamed ben Béchir ben Hadj Yahia, à compter du 16 mai 1959;
Ali ben Sadok ben Mokhtar El Bardi, à compter du 16 mai 1959;
Mohamed ben Letaief Seghair El Garai, à compter du 16 mai 1959;
Mohamed Tahar ben Ahmed ben Ahmed Zouari, à compter du 16 juin 1959;
Mohamed ben Mustapha ben Sadok El Ouslati, à compter du 1er juillet 1959;
Mustapha ben Naceur ben Mohamed El Abbaki, à compter du 1er juillet 1959;
Mohamed ben Abdallah ben Ali Sehili, à compter du 16 juillet 1959;
Hafnaoui ben Lakhdar Arbib, à compter du 16 juillet 1959;
Salah ben Ahmed Errais Chakroun, à compter du 16 juillet 1959;
Ahmed ben Salah ben Belgacem Soltani, à compter du 16 juillet 1959;
Ahmed ben Hafaïedh ben Khamlia, à compter du 1er août 1959;
992 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15-18 Septembre 1959
Abdelaziz ben Mohamed El Mansouri, à compter du 16 août 1959;
Ali ben Mohamed ben Amor ben Rabah, à compter du 1er septembre 1959;
Hassouna ben El Ayachi ben Ahmed Charni, à compter du 1er septembre 1959;
Ahmed ben Mohamed Seghaier El Allani, à compter du 16 septembre 1959;
Lahbib ben Abdelhakim El Khomsi, à compter du 1er octobre 1959;
Mohamed El Kouni ben Dhaoui Snoussi, à compter du 1er octobre 1959;
Laroussi Ben Sadok Tabana, à compter du 1er octobre 1959;
Taïeb ben Hadj Salem Rabia, à compter du 1er octobre 1959;
Abdeljabil ben Abdelhafidh ben Sassi, à compter du 1er novembre 1959;
Tahar ben El Hadi Jemei, à compter du 1er novembre 1959;
Mohamed ben Mohamed Chaouch El Fehri, à compter du 1er novembre 1959;
Ahmed ben Brahim Zamel, à compter du 1er décembre 1959;
Chérif ben Belgacem ben Abdallah, à compter du 1er décembre 1959;
Salem ben Mohamed ben Ahmed Chouchane, à compter du 1er décembre 1959;
Secrétaires-Interprètes
Pour la classe exceptionnelle :
MM.
Mahmoud ben Ahmed Bezanaguia, à compter du 1er mars 1959;
Pour le 1er échelon de la première classe :
Slabeddine ben Ezzedine, à compter du 1er août 1959;
Pour le 3e échelon de la deuxième classe :
Hassine ben Béchir Ennifer, à compter du 1er janvier 1959;
Hafnaoui ben Mohamed ben Azouz, à compter du 1er février 1959;
Youssef Adhoum, à compter du 1er mars 1959;
Zine El Abidine ben Mohamed Belaich, à compter du 1er avril 1959;
Slabeddine Darghouth, à compter du 1er juillet 1959;
Ahmed Chaabouni, à compter du 1er juillet 1959;
Youssef Laïd, à compter du 1er septembre 1959;
Mohieddine Ennigrou, à compter du 1er septembre 1959;
Pour le 2e échelon de la troisième classe :
Mohamed Mohsen Lahbib Zafzouf, à compter du 1er mars 1959;
Faical ben Mohamed Chafai Chérif, à compter du 1er avril 1959;
Hassen ben Ali Khamakham, à compter du 1er avril 1959;