Secrétariat d'État aux finances et au commerce

Par arrêté des Secrétaires d'Etat aux Finances et au Commerce et à l'Agriculture du 5 janvier 1960 (6 redjeb 1379)

Publié au Journal Officiel n° 3 du 19 janvier 1960, page 65

Sont nommées, pour deux ans, à compter de la publication du présent arrêté, membres des Commissions d'Arbitrage fonctionnant près la Bourse Oléicole de Tunisie dans chacun des ressorts de Tunis pour le Nord, de Sousse pour le Centre et Sfax pour le Sud et l'Extrême Sud de la Tunisie, les personnes ci-après :

I. — Commission d'arbitrage fonctionnant dans le ressort de Tunis

A. — Membres titulaires

a) Producteurs :

  • M. Mohamed El Gharbi.
  • M. Léon Cattoir, à Menzel-Temime.

b) Fabricants :

  • M. Habib Ellouze, 23, rue Al-Djazira, Tunis.
  • M. Hadj Hamouda Lazzème, Bizerte.

c) Négociants :

  • M. M'Hamed Sfar, Tunis.
  • M. Hadj M'Hamed ben Djemaa, 4, rue Sidi-El-Bouni, Tunis.

d) Courtiers :

  • M. Mohamed Zaraa, 9, rue Al-Djazira, Tunis.
  • M. Alfred Koskas, 3, rue M'Hamed-Ali, Tunis.
B. — Membres suppléants

a) Producteurs :

  • M. Tahar Azaiz, à Soliman.
  • M. Mustapha Temimi, à Tunis.

b) Fabricants :

  • Société Coopérative Oléicole du Nord de la Tunisie, 6, avenue Habib-Thameur, Tunis.
  • M. Mohamed Salah ben Hassine, à Tébourba.

c) Négociants :

  • M. Guido Boccara, 44, rue Charles-de-Gaulle, Tunis.
  • M. Béchir ben Djemaa, 34, rue Al-Djazira, Tunis.

d) Courtiers :

  • M. David Boukobza, à Tunis.
  • M. Sadok Bostengi, 9, rue Maréchal-Joffre, Tunis.

II. — Commission d'arbitrage fonctionnant dans le ressort de Sousse

A. — Membres titulaires

a) Producteurs :

  • M. Zine ben Hamida, avenue Mohamed-El-Hédi-Bey, Sousse.
  • M. Mohamed Chelaïfa, rue du Lieutenant-Djedidi, à Mahdia.

b) Fabricants :

  • M. Abdesselem Nabli, Route de Tunis, Sousse.
  • M. Hadj Brahim Slama, boulevard Armand-Fallières, Sousse.

c) Négociants :

  • M. Abdesselem Chaouch, Monastir.
  • M. Charles Audoï, Sousse.

d) Courtiers :

  • M. Mahmoud Dermech, Mahdia.
  • M. Ernest Bijaoui, Sousse.
B. — Membres suppléants

a) Producteurs :

  • M. Hadj Ali Lahmar, à Téboulba.
  • M. Mohamed Ouanès, à Maatmeur.

b) Fabricants :

  • M. Mohamed Chambah, à Ksar-Hellal.
  • M. Mohamed Driss, à Sousse.

c) Négociants :

  • M. Hadj Salem Hakouna, Sousse.
  • M. Jean Fenech, à Sousse.

d) Courtiers :

  • M. Khalifa Ayad, à Sousse.
  • M. Victor Hababou, à Sousse.

III. — Commission d'arbitrage fonctionnant dans le ressort de Sfax

A. — Membres titulaires

a) Producteurs :

  • M. Ahmed Siala, à Sfax.
  • M. Hadj Mohamed ben Debba, rue de Thyna, Sfax.

b) Fabricants :

  • M. Ali ben Ayed, boulevard Fallières, Sfax.
  • M. Ahmed Kallel, rue des Nasrias, Sfax.

c) Négociants :

  • M. Sadok Abdelmoula, 13, avenue Jules-Gau, Sfax.
  • M. Moïse Zarrouk, avenue de la République, Sfax.

d) Courtiers :

  • M. Mohamed Mehiri, 13, avenue Jules-Gau, Sfax.
  • M. Chadly Damak, Sfax.
B. — Membres suppléants

a) Producteurs :

  • M. Hassine Bellaadj, Sfax.
  • M. Mohsen Fourati, 36, rue Ahmed-Bey, Sfax.

b) Fabricants :

  • M. Mahmoud Ammar, 49, rue des Notaires, Sfax.
  • M. Hamed Hariz, 85, rue du Bey, Sfax.

c) Négociants :

  • M. Ahmed Mehiri, 24, rue Cheikh-Lakhmi, Sfax.
  • M. David Berrebi, avenue Hédi-Chaker, Sfax.

d) Courtiers :

  • M. Hédi Magdiche, rue du Bey, impasse 21, n° 6, Sfax.
  • M. Nessim Ghomrasni, 13, avenue Jules-Gau, Sfax.

CODE DE LA ROUTE

Citer : Arrêté des Secrétaires d'Etat aux Finances et au Commerce et à l'Agriculture du 5 janvier 1960, JORT n° 3 du 19 janvier 1960, p. 65.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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