Est constituée, conformément aux statuts approuvés, l'Association Syndicale de Propriétaires désignés à l'article premier des dits statuts, cette association ayant pour objet la conservation des eaux et du sol dans la région de Djebel-Goraa, Délégation de Téboursouk, Gouvernorat de Béja.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat de Béja (1).
Est constituée, conformément aux statuts approuvés, l'Association Syndicale de Propriétaires désignés à l'article premier des dits statuts, cette association ayant pour objet la conservation des eaux et du sol dans la région de l'Oued Kallied, Délégation de Téboursouk, Gouvernorat de Béja.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat de Béja (1).
Est constituée, conformément aux statuts approuvés, l'Association Syndicale de Propriétaires désignés à l'article premier des dits statuts, cette association ayant pour objet la conservation des eaux et du sol dans la région de l'Oued Maden, Délégation de Djebel-Abiodh, Gouvernorat de Béja.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat de Béja (1).
Le périmètre de l'Association Syndicale de Propriétaires de Gafour-El-Akhouat, créée par arrêté du 21 mai 1953 (7 ramadan 1372), est étendu selon les limites figurées au plan annexé au présent arrêté.
Les statuts de l'Association sont modifiés conformément aux nouveaux statuts qui sont approuvés.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat de Béja (1).
Le périmètre de l'Association Syndicale de Propriétaires du Krib, créée par arrêté du 21 mai 1953 (7 ramadan 1372), est étendu selon les limites figurées au plan annexé au présent arrêté.
Les statuts de l'Association sont modifiés conformément aux nouveaux statuts qui sont approuvés.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat de Béja (1).
Le périmètre de l'Association Syndicale de Propriétaires de Testour, créée par arrêté du 18 janvier 1954 (13 djoumada I 1373), est étendu selon les limites figurées au plan annexé au présent arrêté.
Les statuts de l'Association sont modifiés conformément aux nouveaux statuts qui sont approuvés.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat de Béja (1).
Le périmètre de l'Association Syndicale de Propriétaires d'Yi-Aroussa, créée par arrêté du 18 janvier 1954 (13 djoumada I 1373), est étendu selon les limites figurées au plan annexé au présent arrêté.
Les statuts de l'Association sont modifiés conformément aux nouveaux statuts qui sont approuvés.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat de Béja (1).
Le périmètre de l'Association Syndicale de Propriétaires d'Ain-Quessif, créée par arrêté du 18 janvier 1954 (17 djoumada I 1374), est étendu selon les limites figurées au plan annexé au présent arrêté.
Les statuts de l'Association sont modifiés conformément aux nouveaux statuts qui sont approuvés.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat de Béja (1).
Le périmètre de l'Association Syndicale de Propriétaires de Kheniquet-Kil-Delhan, créée par arrêté du 18 janvier 1954 (13 djoumada I 1374), est étendu selon les limites figurées au plan annexé au présent arrêté et prend la dénomination de Kheniquet-Goubellat.
Les statuts de l'Association sont modifiés conformément aux nouveaux statuts qui sont approuvés.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat de Béja (1).
Le périmètre de l'Association Syndicale de Propriétaires d'Oued-Zergha, créée par arrêté du 26 août 1955 (7 moharem 1375), est étendu selon les limites figurées au plan annexé au présent arrêté.
Les statuts de l'Association sont modifiés conformément aux nouveaux statuts qui sont approuvés.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat de Béja (1).
Le périmètre de l'Association Syndicale de Propriétaires de Medjez-El-Bah, créée par arrêté du 7 septembre 1955 (19 moharem 1375), est étendu selon les limites figurées au plan annexé au présent arrêté.
Les statuts de l'Association sont modifiés conformément aux nouveaux statuts qui sont approuvés.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat de Béja (1).
(1) Les statuts sont déposés, pendant un mois à dater de la publication de ces arrêtés, au siège du Gouvernorat de Béja. Ils peuvent, en outre, être consultés au siège de ces Associations syndicales des propriétaires, ainsi qu'au Secrétariat d'Etat à l'Agriculture.