Secrétariat d'État à la justice

Par décret N° 60-90 du 17 mars 1960 (19 ramadan 1379)

Publié au Journal Officiel n° 14 du 18 janvier 1952, page 356

Sont titularisés dans leurs fonctions, les Juges Suppléants, dont les noms suivent :

MM. M'barek Zarkouni, Juge Suppléant au Tribunal de Première Instance de Gafsa, à partir du 1er avril 1959.
Hadef ben Belgacem ben Lakhdar, Juge Suppléant à la Justice Cantonale de Béja, à partir du 1er juin 1959.
Mustapha Bramli, Juge Suppléant au Tribunal de Première Instance de Nabeul, à partir du 1er juin 1959.
Abdelaziz El-Aouadi, Juge Suppléant au Tribunal Immobilier, à partir du 1er décembre 1959.
Abdelaziz Hamzaoui, Juge Suppléant à la Justice Cantonale de Bizerte, à partir du 1er décembre 1959.
Mohamed Tahar ben Ali, Juge Suppléant au Tribunal Immobilier, à partir du 1er décembre 1959.
Abderrahmane Chekioua, Juge Suppléant au Tribunal de Première Instance de Tunis, à partir du 1er décembre 1959.
Mohamed ben Mohamed Hédi Allani, Juge Suppléant au Tribunal Immobilier, à partir du 1er décembre 1959.
Béchir ben Mohamed Seghair, Juge Suppléant au Tribunal Immobilier, à partir du 1er décembre 1959.
Mohamed Sadok El-Gafsi, Juge Suppléant au Tribunal Immobilier, à partir du 1er décembre 1959.
Mohamed Habib Mahjoub, Juge Suppléant au Tribunal Immobilier, à partir du 1er décembre 1959.
Mohamed Taoufik Mourali, Juge Suppléant au Tribunal de Première Instance de Nabeul, à partir du 1er décembre 1959.
Abdelwahab ben Ameur, Juge Suppléant au Tribunal de Première Instance de Sousse, à partir du 1er décembre 1959.
Boubaker Chabaane, Juge Suppléant au Tribunal de Première Instance de Sfax, à partir du 1er décembre 1959.
Abdelkader Helmi ben Mosbah, Juge Suppléant à la Justice Cantonale de Gabès, à partir du 1er décembre 1959.
Abdelmajid Barguellil, Juge Suppléant à la Justice Cantonale de Tunis-Nord, à partir du 1er décembre 1959.
Abdelhamid Dérouiche, Juge Suppléant au Tribunal Immobilier, à partir du 1er décembre 1959.
Amanallah Bahri, Juge Suppléant au Tribunal de Première Instance de Bizerte, à partir du 1er décembre 1959.
Ali ben Mokhtar Cadi, Juge Suppléant à la Justice Cantonale de Tunis-Banlieue, à partir du 1er décembre 1959.
Mahmoud ben Kacem Nakhli, Juge Suppléant à la Justice Cantonale de Souk-El-Arba, à partir du 1er décembre 1959.
Ahmed ben Cheikh Hamida Lakhdar, Juge Suppléant à la Justice Cantonale de Matmata, à partir du 1er décembre 1959.

p. 357

NATIONALITE TUNISIENNE

Citer : Décret n° 60-90 du 17 mars 1960, JORT n° 14 du 18 janvier 1952, p. 356.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.