Secrétariat d'État aux travaux publics et à l'habitat

Par arrêtés des Secrétaires d'État aux Finances et au Commerce, aux Travaux Publics et à l'Habitat et à la Santé Publique et aux Affaires Sociales du 21 juillet 1960 (26 moharem 1380)

Publié au Journal Officiel n° 35 du 26 juillet 1960

Est agréée, la Société Coopérative Ouvrière de Logement « Es-Salem », à Tunis, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis par l'État.

Est agréée, la Société Coopérative Ouvrière de Logement « Hsechra », à Mokrine, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis par l'État.

Est agréée, la Société Coopérative Ouvrière de Logement « Cité-Bourguiba », à Mabdia, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis par l'État.

Est agréée, la Société Coopérative Ouvrière de Logement « Souk-El-Arba El Jadida », à Souk-El-Arba, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis par l'État.

Est agréée, la Société Coopérative Ouvrière de Logement « Bay Essourour », à Souk-El-Khémis, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis par l'État.

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Est agréée, la Société Coopérative Ouvrière de Logement « Cité El Chabab », à Hanuman-Sousse, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis par l'Etat.

Est agréée, la Société Coopérative Ouvrière de Logement « S.T.B. » à Tunis, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis par l'Etat.

Est agréée, la Société Coopérative Ouvrière de Logement « Cité Hahmed », à Hamman-Lif, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis par l'Etat.

Est agréée, la Société Coopérative Ouvrière de Logement « Cité El Hilal » à Ksar-Hellal, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis par l'Etat.

Est agréée, la Société Coopérative Ouvrière de Logement « Cité 20 Janvier 1946 », à Djebel-Djelloud, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis par l'Etat.

  • Est agréée, la Société Coopérative Ouvrière de Logement « Cité El Aman », à Tunis, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis par l'Etat.
CABINES TÉLÉPHONIQUES

Citer : Arrêté des Secrétaires d'État aux Finances et au Commerce, aux Travaux Publics et à l'Habitat et à la Santé Publique et aux Affaires Sociales du 21 juillet 1960, JORT n° 35 du 26 juillet 1960.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.