Ont obtenu la nationalité tunisienne :
MM. Salah ben Mahrouk Chaabane, né le 16 avril 1923, à El-Djem, Gouvernorat de Sousse.
Abderrazak ben Ahmed Haltab, né le 12 novembre 1936, à Kairouan.
MAGISTRATS
LISTE D'APTITUDE
ANNEE 1961
Pour le grade de Président de Chambre ou d'Avocat Général à une Cour d'Appel ou de Conseiller ou de Substitut à la Cour de Cassation :
MM. Mohamed Ali El-Hamdi.
Abdelaziz Behiri.
Mohamed El-Faleb.
Mohamed Nejem El-Ouertatani.
Abdesselem Mahjoub.
Salem Najar.
Sadok ben Slimane.
Hachemi Dehidah.
Mohamed Hédi Chérif.
Hédi Saied.
Mohamed Zinelabiddine Chammem.
Béchir Zahra.
Mohamed Babai.
Alaya ben Cheikh.
Mohamed Sadok Hamada.
Abdelwahab Krarti.
Ali ben M'Rad.
Khelil Laarif.
Mohamed Salah Ayari.
Ahmed ben Sedrine.
Abdeliah Guemati.
Hachemi Zammel.
Mohamed Aziz Ghazouani.
Brahim Abdelbaki.
Habib Zitouna.
Mahmoud Babai.
Pour le grade de Conseiller à une Cour d'Appel ou de Vice-Président au Tribunal de Première Instance de Tunis ou au Tribunal Immobilier, Substitut de l'Avocat Général, Président ou Procureur de la République dans un Tribunal de Première Instance de l'intérieur.
MM. Hamed ben Mosbah El-Jarou.
Béchir Baccar.
Belhassen Hanachi.
Mohamed Blouza.
Mokhtar Kharrat.
Mohamed Béchir ben Abdelmoumen.
Mohamed Zaiani.
Lakhdar ben Abdesseleni.
Ezzedine Zitouni.
Mohamed Moncef Hamzaoui.
Abdallah Chabbi.
Mohamed ben Khelil Keddous.
Fredj Dhemaid.
Ahmed Sassi ben Hadef.
Abdelhafidh Boudina.
Mohsen Labane.
Hassen Jaouadi.
Ali Semida.
Tahar Boufiaied.
Rachid Sebbagh.
Mohamed Hammami.
Abderrahim Abassi.
Mustapha Semaoui.
Brahim Abdessemad.
Abderrahman Chérif.
Slaheddine Baly.
Pour le grade de Juge aux Tribunaux de Première Instance :
MM. Mohamed Hédi Sorba.
Othman Kadachi.
Abderrahman Bourghida.
Mohamed Tahar ben Romdane.
Jameledine Askri.
Mohamed Lamine Khamassi.
Hassen Senoussi.
Abdelhamid Drissi.
Hamed Rouis.
Mekki El-Ouerghi.
Mohamed ben Arous.
Zid Lassoued.
Mohamed Sehabou.
Fradj Thabet.
MAGISTRATS
TABLEAU D'AVANCEMENT
ANNEE 1961
1re Catégorie
Présidents de Chambre à la Cour d'Appel de Tunis. Présidents des Cours d'Appel de Sousse et de Sfax. Avocats Généraux. Conseillers à la Cour de Cassation. Substituts du Procureur Général près la dite Cour. Président du Tribunal de Première Instance de Tunis et Procureur de la République au dit Tribunal :
Pour le 3e échelon :
MM. Aziz ben Amor, à compter du 1er octobre 1961.
Abdeljelil Thabet, à compter du 16 octobre 1961.
2e Catégorie
Conseillers aux Cours d'Appel. Substituts des Avocats Généraux. Vice-Président du Tribunal de Première Instance de Tunis et au Tribunal Immobilier. Présidents des Tribunaux de Première Instance de l'intérieur de la République et Procureurs de la République aux dits Tribunaux :
p. 693Pour le 5ᵉ échelon :
MM. Henri Salomon Schennama, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.
Tennama Roger Nessim, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.
Mohamed Taïeb Bessaiès, à compter du 1ᵉʳ décembre 1961.
Pour le 4ᵉ échelon :
MM. Mohamed Larif, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Mohamed Ennajem Ouerfatahi, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Abdesselem Mahjoub, à compter du 1ᵉʳ mars 1961.
Mohamed El-Faleb, à compter du 1ᵉʳ avril 1961.
Salem Najar, à compter du 1ᵉʳ juin 1961.
Ahmed ben Othman Milad, à compter du 1ᵉʳ août 1961.
Hachemi Dehidab, à compter du 16 octobre 1961.
Mohamed Sadok Hamada, à compter du 16 octobre 1961.
Brahim Abdelbaki, à compter du 1ᵉʳ décembre 1961.
Béchir Zahra, à compter du 1ᵉʳ décembre 1961.
Mohamed Babai, à compter du 31 décembre 1961.
Abderrahman Ennouri, à compter du 31 décembre 1961.
Pour le 3ᵉ échelon :
MM. Mahmoud ben Othman ben Hadj Kacem, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Ahmed ben Rezgui Chabbi, à compter du 1ᵉʳ février 1961.
Hédi ben Brahim, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.
Ali ben Jaafar, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.
Salem M'Chala, à compter du 1ᵉʳ novembre 1961.
Abdelhamid Karoui, à compter du 1ᵉʳ décembre 1961.
Mohamed Boukhari Majeri, à compter du 1ᵉʳ décembre 1961.
Houssine Boufaba Salah Faltoum, à compter du 31 décembre 1961.
Pour le 2ᵉ échelon :
MM. Touhami Chenalna, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Mohamed ben Hassen Ayed, à compter du 15 février 1961.
Khelifa ben Tahar Chabbi, à compter du 15 mars 1961.
Abdelaziz Day Chabbi, à compter du 1ᵉʳ mai 1961.
Mahmoud ben Cheikh Hamouda, à compter du 1ᵉʳ mai 1961.
Bou-Jemaa Tahar Boulabaa, à compter du 1ᵉʳ juillet 1961.
Brahim Djerbi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.
Amor ben Salah Chabbi, à compter du 1ᵉʳ décembre 1961.
Abdelaziz Chérif, à compter du 1ᵉʳ décembre 1961.
Mohamed Lachaal, à compter du 31 décembre 1961.
3ᵉ Catégorie
Magistrats des Tribunaux de Première Instance, Juges d'Instruction, Substituts des Procureurs de la République, Juges Contenaux :
Pour le 6ᵉ échelon :
MM. Mohamed Belkhodja, à compter du 1ᵉʳ février 1961.
Belhassen Hanachi, à compter du 1ᵉʳ mars 1961.
Naji Choukaier, à compter du 1ᵉʳ avril 1961.
Mustapha Lassidi, à compter du 1ᵉʳ mai 1961.
Mohamed Blouza, à compter du 1ᵉʳ mai 1961.
Ali Messaoudi, à compter du 1ᵉʳ novembre 1961.
Hassen Lassidi, à compter du 15 décembre 1961.
Pour le 5ᵉ échelon :
MM. Ezzeddine Zitouni, à compter du 10 décembre 1961.
Ammar Filali, à compter du 31 décembre 1961.
Pour le 4ᵉ échelon :
MM. Abdelhafidh Boudhina, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Mohsen Labane, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Abderrahman Essais, à compter du 1ᵉʳ avril 1961.
Mohamed Mizrioui, à compter du 1ᵉʳ juin 1961.
Said Lamine Chabbi, à compter du 1ᵉʳ juillet 1961.
Tahar Boufiaied, à compter du 1ᵉʳ juillet 1961.
Rachid Sabbagh, à compter du 1ᵉʳ juillet 1961.
Mohamed Lakhdar Lamine, à compter du 1ᵉʳ août 1961.
Béchir Meddeb, à compter du 1ᵉʳ septembre 1961.
Mohamed Hammami, à compter du 1ᵉʳ septembre 1961.
Mustapha Semaoui, à compter du 1ᵉʳ septembre 1961.
Abderrahim Abassi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.
Hassen Jaouadi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.
Abdelatif Karoui, à compter du 1ᵉʳ novembre 1961.
Ayadi Ferjani, à compter du 1ᵉʳ décembre 1961.
Brahim Abdessemad, à compter du 1ᵉʳ décembre 1961.
Abderrahman Chérif, à compter du 1ᵉʳ décembre 1961.
Ali Semida, à compter du 1ᵉʳ décembre 1961.
Mohamed Adel-Saddam, à compter du 31 décembre 1961.
Mohamed Ridha ben Amor, à compter du 31 décembre 1961.
Pour le 3ᵉ échelon :
MM. Mohamed Saadi Kidar, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Ahmed ben Belgacem Mednini, à compter du 1ᵉʳ février 1961.
Abderrahman Ounaisse, à compter du 1ᵉʳ février 1961.
Tahar Mabrouk, à compter du 1ᵉʳ avril 1961.
Ali Ghiala, à compter du 1ᵉʳ mai 1961.
Dhaou Hamrouni, à compter du 1ᵉʳ juin 1961.
Béchir Mehata, à compter du 1ᵉʳ septembre 1961.
Abdelhamid Malki, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.
Pour le 2ᵉ échelon :
MM. Mabrez Lassoued, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Abdelkader ben Amena, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Abdelhamid Daly, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Mohamed ben Sadok Ghariani, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Mohamed Manoubi Ghariani, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Sadok Jabou, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Mohamed ben Salah Boujah, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Mohamed Larbi Smadeh, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Mohamed Magtouf Sellami, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Saadallah Djemmal, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Mokhtar Ghanouchi, à compter du 1ᵉʳ février 1961.
Mustapha Lakhoua, à compter du 1ᵉʳ février 1961.
Hassine ben Memmi, à compter du 1ᵉʳ février 1961.
Mohamed ben Ali Sakka, à compter du 1ᵉʳ février 1961.
Othman ben Sadok ben Ali ben Mohamed, à compter du 1ᵉʳ février 1961.
Mohamed Mahjoub Triter, à compter du 1ᵉʳ février 1961.
Mohamed Mabrouk Marzouki, à compter du 1ᵉʳ février 1961.
Mustapha Sakhri, à compter du 1ᵉʳ février 1961.
Mustapha Torjeman, à compter du 1ᵉʳ février 1961.
Mohamed Hédi Gaouache, à compter du 1ᵉʳ mars 1961.
Béchir Tourki, à compter du 1ᵉʳ mars 1961.
Tahar Belkhir, à compter du 1ᵉʳ mars 1961.
Mohamed ben Othman Jouirou, à compter du 1ᵉʳ mars 1961.
Ali ben Abdesselem Day Chabbi, à compter du 1ᵉʳ mars 1961.
Mohamed El-Habib ben Mohamed Lamine, à compter du 1ᵉʳ mars 1961.
Taïeb ben Brahim ben Abdelmalek, à compter du 1ᵉʳ mars 1961.
694 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-23 Mai 1961
MM. Salah ben Khelifa ben Amor Khelifa, à compter du 1er mars 1961.
Mahmoud ben Ali ben Hamouda, à compter du 1er avril 1961.
Ahmed ben Abdallah Youssef, à compter du 1er avril 1961.
Mustapha Lounissi, à compter du 1er avril 1961.
Ridha Sellami, à compter du 1er avril 1961.
Mokhtar Ellouze, à compter du 1er avril 1961.
Maamer Senoussi, à compter du 1er avril 1961.
Jouini ben Hamadi Ouertalani, à compter du 1er avril 1961.
Hadj Said Taïeb ben Tijani, à compter du 1er mai 1961.
Abdelmajid Bakhrouf, à compter du 1er mai 1961.
Messaoud Kenouze Chabbi, à compter du 1er juin 1961.
Mohamed ben Abide El-Adeb El-Akremi, à compter du 1er juin 1961.
M’Barek Zarkouni, à compter du 1er juin 1961.
Mustapha Bramli, à compter du 1er août 1961.
Hadef ben Belgacem ben Lakhdar, à compter du 1er septembre 1961.
Abdelaziz ben Ali Salah ben Ahmed, à compter du 1er décembre 1961.
Abdelaziz Aouadi, à compter du 1er décembre 1961.
Mohamed Tahar ben Béchir ben Ali, à compter du 1er décembre 1961.
Mohamed ben Mohamed Hédi Allani, à compter du 1er décembre 1961.
Mohamed Habib Mahjoub, à compter du 1er décembre 1961.
Abdelmajid Bargueil, à compter du 1er décembre 1961.
Ahmed ben Mohamed Lakhal, à compter du 1er décembre 1961.
Abdelwahab ben Ameur, à compter du 1er décembre 1961.
Abderrahman Chekioua, à compter du 31 décembre 1961.
Béchir Seghaler, à compter du 31 décembre 1961.
Mohamed Sadok Gafsi, à compter du 31 décembre 1961.
Abdelhamid Dérouiche, à compter du 31 décembre 1961.
Mohamed Taoufik Mourali, à compter du 31 décembre 1961.
Ali El-Cadi, à compter du 31 décembre 1961.
Mahmoud ben Kacem Nakhli, à compter du 31 décembre 1961.
Boubaker Chebaane, à compter du 31 décembre 1961.
Abdelkader Helmi Mosbah, à compter du 31 décembre 1961.
Pour le 1er échelon :
MM. Mohamed Hédi Sorba, à compter du 1er janvier 1961.
Othman Kadachi, à compter du 1er janvier 1961.
Abderrahman Bourghida, à compter du 1er mai 1961.
Mohamed Tahar ben Romdane, à compter du 1er mai 1961.
Jamaleddine El-Askri, à compter du 1er mai 1961.
Mohamed Lamine Khamassi, à compter du 1er juin 1961.
Hassen Senoussi, à compter du 1er juillet 1961.
Abdelhamid Drissi, à compter du 1er juillet 1961.
Hamed Rouis, à compter du 1er août 1961.
Mekki El-Ouerghi, à compter du 1er septembre 1961.
Mohamed ben Arous, à compter du 1er septembre 1961.
Zid Lassoued, à compter du 1er septembre 1961.
Mohamed Sehabou, à compter du 1er septembre 1961.
Fredj Thabet, à compter du 1er septembre 1961.