N° 790.
EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION
(Par application de la loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 (7 rabia II 1379).
Monsieur Mohamed ben Hassen ben Salah Redjeb, Nationalité Tunisienne, demeurant à Ksour Essaf, Délégation de Ksour Essaf, Gouvernorat de Sousse, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité de la parcelle de terre, dénommée (Essakhmani), sise à Oued Béja, d'une contenance de 50 hectares environ, complantée de 1.800 pieds de jeunes oliviers, délimitée :
A Sud : Par Ahmed ben Hadj Hamouda Redjeb et Jilani El Maâoui El Majeri;
A l'Est : Par Ali ben Hamouda ben Hadj Assila;
Au Nord : Par Hassen ben Hadj Amor et Jilani ben El Maâoui El Majeri et Mohamed ben Hadj Abdallah ben Amor;
A l'Ouest : Par la route de Chammar.
Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.
En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.
EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION
(Par application de la loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 (7 rabia II 1379).
Monsieur Mohamed ben Sliman ben Djilani ben Sliman Farjallaoui, Nationalité Tunisienne, Profession Agriculteur, demeurant à Sidi Amor, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité de la parcelle de terre nue, sise à Tarhouna, d'une contenance de 2 hectares 50 arcs, délimitée :
A l'Est : Ali ben Sliman ben Djilani et autre;
A l'Ouest : Sliman ben Djilani ben El Hadj Sliman;
Au Sud : Sliman ben Djilani ben El Hadj Sliman;
Au Nord : Boubaker ben Amor ben El Hadj Ali.
Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.
En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.
EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION
(Par application de la loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 (7 rabia II 1379).
Monsieur Mohamed ben Sliman ben Djilani ben Sliman Farjallaoui, Nationalité Tunisienne, Profession Agriculteur, demeurant à Sidi Amor, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité de la parcelle de terre nue, sise à Tarhouna, d'une contenance de 50 arcs délimitée :
A l'Est : Sliman ben Djilani ben Hadj Sliman;
A l'Ouest : Mohamed ben Sliman ben Djilani ben Hadj Sliman;
Au Sud : Djilani ben Sliman ben Djilani;
Au Nord : M'hamed ben Djilani ben El Hadj Sliman.
Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.
En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.
EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION
(Par application de la loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 (7 rabia II 1379).
Monsieur Mohamed ben Sliman ben Djilani ben Sliman Farjallaoui, Nationalité Tunisienne, Profession Agriculteur, demeurant à Sidi Amor, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité de la parcelle de terre nue, sise à Tarhouna, d'une contenance de 2 hectares, délimitée :
A l'Est : Ali ben Sliman ben Djilani et autre;
A l'Ouest : M'hamed ben Djilani ben Hadj Sliman et autre;
Au Sud : M'hamed ben Djilani ben Hadj Sliman et autre;
Au Nord : Djilani ben Sliman ben Sliman.
Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.
En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.
EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION
(Par application de la loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 (7 rabia II 1379).
Monsieur Hassen ben Ali Ibn El Hadj Mohamed Essalmi, Nationalité Tunisienne, Profession Agriculteur, demeurant à Sidi Amor, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité de la parcelle de terre sise à Bougarne, d'une contenance de 15 hectares complantée de 250 oliviers et 150 arbres fruitiers, délimitée :
A l'Est : Belgacem ben Naceur ben Ayed;
A l'Ouest : Route;
Au Sud : Ammar ben El Hadj Hassine ben Ayed;
Au Nord : Mohamed ben Ali ben Boubaker et autre.
Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.
p. 556En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.
EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION
(Par application de la loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 (7 rabia II 1379).
Monsieur Ali ben El Hadj Belgacem Djaboudi Essalmi, Nationalité Tunisienne, Profession Agriculteur, demeurant à Sidi Amor Cheikhat Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité de la parcelle de terre nue, sise à Bougarne, d'une contenance de 3 hectares et 50 ares délimitée :
A l'Est : Mohamed ben El Hadj Belgacem Djaboudi;
A l'Ouest : Mohamed ben Khlifa El Aouak;
A Sud : Mohamed ben Khlifa El Aouak;
Au Nord : Mohamed ben El Hadj Belgacem Djaboudi.
Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.
En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.
EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION
(Par application de la loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 (7 rabia II 1379).
Monsieur Ali ben El Hadj Belgacem Djaboudi Essalmi, Nationalité Tunisienne, Profession Agriculteur, demeurant à Sidi Amor, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité de la parcelle de terre sise à Tarhouna, d'une contenance de 4 hectares complantée de 520 oliviers seulement délimitée :
A l'Est : Amor ben Mohamed Djaboudi;
A l'Ouest : Hassin ben Chaâbane ben Mabrouk;
Au Sud : Youssef ben Ali ben Boubaker;
Au Nord : Belgacem ben Abdarrahman ben Hassin après route.
Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.
En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.
EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION
(Par application de la loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 (7 rabia II 1379).
Monsieur Hassin ben Ahmed ben Abdennabi dit Bouheina El Aissaoui, Nationalité Tunisienne, Profession Agriculteur, demeurant à Sidi Amor, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, porte à la connaissance du public qu'il a la possession de la totalité de la parcelle de terre nue, sise à Bir El Arbi d'une contenance de 15 hectares, délimitée :
A l'Est : Ali ben Ahmed ben Saad;
A l'Ouest : El Hadj El Hadi ben Mohamed ben Hassen;
Au Sud : Belgacem ben Abada ben Amor et autre;
Au Nord : Djilani ben Belgacem ben El Barguaoui.
Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.
En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.
EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION
(Par application de la loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 (7 rabia II 1379).
Monsieur dit Rabai ben Farjallah ben Amor ben Farjallah Essalmi, Nationalité Tunisienne, Profession Agriculteur, demeurant à Sidi Amor, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité de la parcelle de terre nue, sise à Sidi Amor, d'une contenance de 15 hectares et 50 ares, délimitée :
A l'Est : Ammar ben Farjallah ben Amor;
A l'Ouest : M'hamed ben Djilani ben El Hadj Slimane;
Au Sud : Hamed ben El Hadj Mohamed Salah ben Ayed;
Au Nord : M'hamed ben Djilani ben El Hadj Slimane.
Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.
En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.