Décret N° 63-11 du 9 janvier 1963 (14 chaabane 1382), portant réorganisation du Secrétariat d'Etat à l'Agriculture

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne,

Vu le décret du 25 août 1947 (8 chacuel 1366), portant création d'un Ministère de l'Agriculture, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;

Vu l'avis des Secrétaires d'Etat au Plan et aux Finances et à l'Agriculture;

Décretons :

ARTICLE PREMIER. — Le Secrétariat d'État à l'Agriculture comprend, outre le Cabinet du Secrétaire d'État et l'Inspection Administrative :

• La Division des offices de gestion et de mise en valeur.
• La Division économique.
• La Division technique.
• La Division administrative et financière.
• La Sous-Direction de l'Aydraulique et de l'équipement rural.
• La Sous-Direction de la production agricole végétale et animale et de la défense des cultures.
• La Sous-Direction des forêts.
• La Sous-Direction de l'enseignement agricole et de la formation des cadres.
• La Sous-Direction des affaires foncières.
• Le Service vétérinaire.
• Le Service des pêches maritimes.
• Le Service du personnel.
• Le Service de la Comptabilité générale.
• Le Service du matériel et de l'ordonnancement.

ART. 2. — Sont directement rattachés au Cabinet du Secrétaire d'État :

• L'Inspection Administrative.
• La Sous-Direction de l'Enseignement Agricole et de la Formation des Cadres dont relèvent les Etablissements d'enseignement agricole supérieur, secondaire, moyen et de formation professionnelle.

ART. 3. — La Division des Offices de Gestion et de Mise en Valeur est chargée d'orienter et de coordonner l'action des Offices suivants :

• Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la Medjerdah.
• Office National de Motoculture et de Mise en Valeur Agricole.
• Office de l'Enfida.
• Office de Mise en Valeur des Soussis.
• Office de Sidi Bou Zid.
• Office des Terres Domaniales.

ART. 4. — La Division Economique assure la préparation, la coordination et la mise en œuvre des programmes du Département en matière d'agriculture et de pêche.

A ce titre, elle est chargée notamment de coordonner l'activité de :

• L'Office des Céréales, Légumineuses Alimentaires et Autres Produits Agricoles.
• L'Office de l'Huile.
• L'Office National des Pêches.

ART. 5. — La Division Technique est chargée des affaires intéressant la production agricole, l'Aydraulique, les travaux, l'équipement et l'aménagement rural.

A ce titre elle comprend :

• La Sous-Direction de l'Hydraulique et de l'Équipement Rural dont relève la Régie des Eaux.
• La Sous-Direction de la Production Agricole, Végétale et Animale et de la Défense des Cultures dont relèvent l'Institut National de la Recherche Agronomique et l'Etablissement d'Élevage de Sidi Thabet et d'Ebba-Ksour.
• La Sous-Direction des Forêts.
• La Sous-Direction des Affaires Foncières.
• Le Service Vétérinaire dont relèvent l'Institut National de la Recherche Vétérinaire et l'Etablissement Hippique de Tébourba.

ART. 6. — La Division Administrative et Financière est chargée de la coordination des affaires administratives et financières intéressant le Département de l'Agriculture ainsi que les Etablissements Publics et Offices y rattachés.

A ce titre elle comprend :

• Le Service du Personnel.
• Le Service de la Comptabilité Générale.
• Le Service du Matériel et de l'Ordonnancement.

ART. 7. — En vue de faciliter l'accomplissement des tâches dévolues au Département, les Services extérieurs du Secrétariat d'État à l'Agriculture sont regroupés au sein de Quatre arrondissements :

• 1° Arrondissement de Tunis (Gouvernorats de Tunis-Banlieue, Bizerte, Cap Bon).
• 2° Arrondissement du Centre (Gouvernorats de Sousse, Kairouan, Kasserine).
• 3° Arrondissement du Sud (Gouvernorats de Sfax, Gabès, Gafsa, Médenine).
• 4° Arrondissement du Nord (Gouvernorats de Souk-El-Arba, Béja, Le Kef).

Dans chaque arrondissement, la responsabilité de la mise en œuvre du Plan de Développement est confiée, sous l'autorité du Secrétaire d'État à l'Agriculture, à un Commissaire Régional au Développement Agricole. Celui-ci est chargé également de coordonner et contrôler l'activité de tous les Services techniques de l'arrondissement.

ART. 8. — Des arrêtés du Secrétaire d'État à l'Agriculture préciseront la répartition des attributions des Divisions, Sous-Directions, Services et Arrondissements énumérés ci-dessus.

ART. 9. — Sont abrogées toutes dispositions antérieures, contraires au présent décret, et notamment le décret modifié du 25 août 1947 (8 chaouat 1366).

ART. 10. — Le Secrétaire d'État à l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait à Tunis, le 9 janvier 1963 (14 chaabane 1382).

P. le Président de la République Tunisienne :

Le Secrétaire d'État à la Présidence
et par délégation,

BABI LADGHAM.

SECRETARIAT D'ETAT

AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT

TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT

ANNEE 1959
Dactylographe

Pour le 7e échelon :

Binous Marie-Madeleine, à compter du 1er novembre 1959.

ANNEE 1960
Ingénieur en Chef

Pour le 2e échelon :

Azeddine Abassi, à compter du 1er janvier 1960.

Adjoints Techniques

Pour le 2e échelon :

Salah Najah El Hammi, à compter du 1er décembre 1960.
Chedly Chtioui, à compter du 1er décembre 1960.

Hajeb

Pour le 6e échelon :

Abdallah Djendoubi, à compter du 1er mai 1960.

ANNEE 1961
Ingénieur des Travaux de l'État

Pour le 6e échelon :

Belhassen ben Djaf, à compter du 1er août 1961.

44 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-15 Janvier 1963

Adjoints Techniques

Pour le 5ᵉ échelon :
Mohamed Zohair Chelly, à compter du 1ᵉʳ août 1961.
Mohamed Chedly Djelassi, à compter du 1ᵉʳ septembre 1961.

Pour le 4ᵉ échelon :
Seror Marcel, à compter du 1ᵉʳ septembre 1961.
Mouldi Boulifa, à compter du 1ᵉʳ septembre 1961.

Pour le 3ᵉ échelon :
Mohamed Djilani Menchari, à compter du 1ᵉʳ juin 1961.

Pour le 2ᵉ échelon :
Mohamed dit Abdelhamid Riani, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Chedly Chelbi, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Brahim Souissi, à compter du 1ᵉʳ avril 1961.
Hechmi Chlioui, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.

Agents Techniques

Pour la classe exceptionnelle :
Abderrazak ben Slama, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Hassen Gratti, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Ali El Gherissi, à compter du 1ᵉʳ janvier 1961.
Abdelkrim ben M'Rad, à compter du 1ᵉʳ juillet 1961.
Ali Triki, à compter du 1ᵉʳ juillet 1961.

Pour le 3ᵉ échelon :
Taoufik Moalia, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.
Hassen Ech-Cheikh, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.

Pour le 2ᵉ échelon :
Ridha ben Mohamed Salah, à compter du 1ᵉʳ août 1961.
Mohamed Bouraoui, à compter du 1ᵉʳ septembre 1961.
Youssef Chemam, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.
Abdelhamid Braham, à compter du 1ᵉʳ novembre 1961.
Salem Amara, à compter du 1ᵉʳ novembre 1961.
Procaccia Gérard, à compter du 1ᵉʳ novembre 1961.

Commis d'Administration — Chefs de Groupe

Pour le 7ᵉ échelon :
Salem Titah, à compter du 1ᵉʳ juillet 1961.
M'Rad El Mellef, à compter du 1ᵉʳ juillet 1961.

Pour le 4ᵉ échelon :
Moneef Halouani, à compter du 1ᵉʳ juillet 1961.
Béchir Khaled, à compter du 1ᵉʳ juillet 1961.
Lagha Eugenie Jalila, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.

Commis d'Administration

Pour le 4ᵉ échelon :
Salem Lamine, à compter du 1ᵉʳ novembre 1961.

Commis des Travaux Publics

Pour le 11ᵉ échelon :
Hédi El Kafel, à compter du 1ᵉʳ octobre 1961.

Pour le 9ᵉ échelon :
Ali Eddali, à compter du 1ᵉʳ juillet 1961.

Pour le 7ᵉ échelon :
Mohamed Salah Hachaïchi, à compter du 1ᵉʳ juillet 1961.
Laroussi El Béji, à compter du 1ᵉʳ août 1961.

Doctylographe

Pour le 8ᵉ échelon :
Binous Marie-Madeleine, à compter du 1ᵉʳ mai 1961.

Pour le 7ᵉ échelon :
Lahmi Couka Henriette, à compter du 1ᵉʳ mars 1961.

Hajebs

Pour le 6ᵉ échelon :
Messaoud Azzabi, à compter du 1ᵉʳ mai 1961.
Manoubi Laouar, à compter du 1ᵉʳ juin 1961.
Hamza Mellouli, à compter du 1ᵉʳ septembre 1961.

ANNEE 1962

Ingénieurs en Chefs

Pour le 3ᵉ échelon :
Azzeddine Abassi, à compter du 1ᵉʳ janvier 1962.
Mokhtar Latiri, à compter du 1ᵉʳ janvier 1962.
Osman Bahri, à compter du 1ᵉʳ janvier 1962.

Ingénieurs principaux

Pour la 2ᵉ classe, 2 échelon :
Abdelhamid Fekih, à compter du 1ᵉʳ septembre 1962.
M'Hamed Soula, à compter du 1ᵉʳ décembre 1962.

Pour la 2ᵉ classe, 1ᵉʳ échelon :
Abdessatar Ladjemi, à compter du 1ᵉʳ août 1962.
Abdelhakim Slama, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Moneef Thraya, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.

Pour la 3ᵉ classe, 2ᵉ échelon :
Hassouna M'Nara, à compter du 1ᵉʳ août 1962.
Sadok ben Djeman, à compter du 1ᵉʳ août 1962.
Mongi Goucha, à compter du 1ᵉʳ août 1962.
Moneef Ayadi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.

Ingénieurs des Travaux de l'Etat

Pour le 3ᵉ échelon :
Farhat Zouari, à compter du 1ᵉʳ avril 1962.
Mohamed Ghorbel, à compter du 1ᵉʳ avril 1962.

Pour le 2ᵉ échelon :
Hédi Bel Hadj Ali, à compter du 1ᵉʳ avril 1962.
Tahar Limaiem, à compter du 1ᵉʳ avril 1962.

Adjoints Techniques

Pour le 7ᵉ échelon :
Abdelaziz Aouidj, à compter du 1ᵉʳ juillet 1962.

Pour le 4ᵉ échelon :
Salem Bouzaïda, à compter du 1ᵉʳ avril 1962.

Pour le 3ᵉ échelon :
Tahar Landouisi, à compter du 1ᵉʳ février 1962.
Salah Ladjimi, à compter du 1ᵉʳ mars 1962.
Sarfali Simon, à compter du 1ᵉʳ mars 1962.
Zana Roger, à compter du 1ᵉʳ avril 1962.

Pour le 2ᵉ échelon :
Djilani Ouerghemmi, à compter du 1ᵉʳ janvier 1962.
Mohamed Damiati, à compter du 1ᵉʳ janvier 1962.
Mahmoud Krichen, à compter du 1ᵉʳ avril 1962.
Mohamed Naceur Gallouz, à compter du 1ᵉʳ juin 1962.
Mohamed Zahi, à compter du 1ᵉʳ juillet 1962.
Rachid Abdelmoula, à compter du 1ᵉʳ juillet 1962.
Mohamed El Mahdi Ayed, à compter du 1ᵉʳ juillet 1962.
Chedly Hediji, à compter du 1ᵉʳ août 1962.
Youssef Habachi Makni, à compter du 1ᵉʳ août 1962.
Tuil Richard, à compter du 1ᵉʳ août 1962.
Moneef Hassan, à compter du 1ᵉʳ août 1962.
Hédi Fakhfakh, à compter du 1ᵉʳ septembre 1962.
Hamed Hassen, à compter du 1ᵉʳ septembre 1962.
Rachid Tnani, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Abderrazak Turki, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Taoufik Guerriche, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Jemeleddine Kalthoumi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mohamed Laïd Triki, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Youssef Chaabane, à compter du 1ᵉʳ novembre 1962.
Mohamed Zine, à compter du 1ᵉʳ novembre 1962.

Agents Techniques

Pour la classe exceptionnelle :
Mohamed Regaya, à compter du 1ᵉʳ janvier 1962.
Ali Akrout, à compter du 1ᵉʳ juillet 1962.
Dahmani Khalladi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.

Pour le 5 échelon :

Mustapha ben Fredj, à compter du 1er janvier 1962.
Abdelhamid ben Abdesselem, à compter du 1er mai 1962.
Hassen dit Fredj Latiri, à compter du 1er octobre 1962.

Pour le 4e échelon :

Ali ben Brahim, à compter du 1er avril 1962.
Mohamed El Hafsi, à compter du 1er mai 1962.
Hédi Rekik, à compter du 1er octobre 1962.

Pour le 3e échelon :

Mahmoud ben Romdhane, à compter du 1er mai 1962.
Hachemi Kahia, à compter du 1er septembre 1962.

Pour le 2e échelon :

Abdelhamid Labbène dit Kalti, à compter du 1er janvier 1962.
Salah Slimi, à compter du 1er avril 1962.
Hamouda Beizigue, à compter du 1er mai 1962.
Hédi Elloumi, à compter du 1er mai 1962.
Mohamed Oueslati, à compter du 1er mai 1962.
Mohamed ben Ayed, à compter du 1er mai 1962.
Jelloul Hadj Kacem, à compter du 1er juin 1962.
Mohamed Abdelwabeb Karoui, à compter du 1er juillet 1962.
Mohaddine Hamzaoui, à compter du 1er juillet 1962.
Habib Bel Hadj, à compter du 1er juillet 1962.
Mohamed Mouldi El Argui, à compter du 1er juillet 1962.
Habib Kholsi, à compter du 1er juillet 1962.
Djilani Jamali, à compter du 1er juillet 1962.
Mustapha Rousselini, à compter du 1er août 1962.
Habib Hentati, à compter du 1er août 1962.
Salah Aleni, à compter du 1er août 1962.
Abdelmajid Yaala, à compter du 1er août 1962.
Fathi ben Ayed, à compter du 1er août 1962.
Rachid Driss, à compter du 1er août 1962.
Habib Lejmi, à compter du 1er août 1962.
Abdelkader Slama, à compter du 1er août 1962.
Abdelwabab Hourrigue, à compter du 1er août 1962.
Abdelaziz Kouzali, à compter du 1er août 1962.
Brahim Chagren, à compter du 1er août 1962.
Mohamed Azzebline Tomiti, à compter du 1er août 1962.
Tabar El Kantamui, à compter du 1er août 1962.
Salem Kari, à compter du 1er août 1962.
Mohamed Yaiche, à compter du 1er septembre 1962.
Rafik Djegham, à compter du 1er septembre 1962.
Amor M’Sahel, à compter du 1er septembre 1962.
Chedly Garali, à compter du 1er septembre 1962.
Abdelhamid Sassi, à compter du 1er septembre 1962.
Mustapha Djelassi, à compter du 1er septembre 1962.
Hachemi Haffani, à compter du 1er octobre 1962.
Mohamed Allagui, à compter du 1er octobre 1962.
Mohamed Naceur Yahiaoui, à compter du 1er octobre 1962.
Youssef Draief, à compter du 1er octobre 1962.
Tabar Chouibes, à compter du 1er octobre 1962.
Mohamed Hachemi Bedai, à compter du 1er octobre 1962.
Chedly Labidi, à compter du 1er octobre 1962.
Azzeddine Amira, à compter du 1er octobre 1962.
Rachid ben Cheikh, à compter du 1er octobre 1962.
Ahmed Gallas, à compter du 1er novembre 1962.
Mohamed Lahcini, à compter du 1er novembre 1962.
Mustapha Moujbani, à compter du 1er novembre 1962.
Abdelaziz Redissi, à compter du 1er novembre 1962.
Habib Driss, à compter du 1er novembre 1962.
Abdelaziz Nejim, à compter du 1er décembre 1962.

Commis d’Administration — Chefs de Groupe

Pour le 7e échelon :

Moulaoud Sekkouli, à compter du 1er avril 1962.

Pour le 6e échelon :

Amar ben Mohamed Amar, à compter du 1er juillet 1962.

Pour le 2e échelon :

Mohamed El Hédi Senoussi, à compter du 1er avril 1962.

Commis d’Administration

Pour le 9e échelon :

M’Hamed Ali ben Ghachem, à compter du 1er mars 1962.
Ismail Bakir, à compter du 1er août 1962.

Pour le 8e échelon :

Pitit William, à compter du 1er septembre 1962.

Pour le 7e échelon :

Abdelhamid Sfaxi, à compter du 1er avril 1962.
Habib Temessek, à compter du 1er mars 1962.
Mohamed Chaouachi, à compter du 1er mars 1962.
Abdallah Abdeljaouad, à compter du 1er mai 1962.
Tabar Dallagi, à compter du 1er mai 1962.
Mohamed Hechaichi, à compter du 1er juillet 1962.
Mohamed ben Slamia, à compter du 1er août 1962.
Salah ben Ayed, à compter du 1er octobre 1962.

Pour le 6e échelon :

Salah ben Kibani Chérif, à compter du 1er juillet 1962.

Commis des Travaux Publics

Pour le 8e échelon :

Abdelhamid Mokaddem, à compter du 1er mars 1962.
Béchir Kerarsi, à compter du 1er septembre 1962.

Pour le 7e échelon :

Ali El Hattab Zorai, à compter du 1er novembre 1962.

Téléphoniste

Pour la classe exceptionnelle :

Mohamed Ezzine Kalai, à compter du 16 décembre 1962.

Hajchs

Pour le 7e échelon :

Abdallah Djendoubi, à compter du 1er mai 1962.

Pour le 6e échelon :

Mohamed Hamrouni, à compter du 1er janvier 1962.
Hassine Azzabi, à compter du 1er janvier 1962.
Mohamed Maniej, à compter du 1er janvier 1962.
Mahmoud Hamzaoui, à compter du 1er janvier 1962.

Pour le 4e échelon :

Ahmed Masuia, à compter du 1er septembre 1962.
Mohamed Jomaa, à compter du 1er novembre 1962.

Maîtres de Phares

Pour la 1er classe :

Salem El Fehri, à compter du 1er janvier 1962.
Ameur Hamouda, à compter du 1er janvier 1962.

Maîtrise-Chef Garde-Pêche

Pour la 1er classe :

Ahmed ben Kram, à compter du 1er juin 1962.

Sergent des Bateaux Garde-Pêche

Pour la 3e classe :

Ahmed El Ghandri, à compter du 1er octobre 1962.

LISTE D’APTITUDE

pour l’accession au grade d’Adjoint Technique

Dami Moncef, à compter du 1er janvier 1962.
Hassen Grati, à compter du 1er janvier 1962.
Ben M’Bad Abdelkrim, à compter du 1er janvier 1962.
Menchari Ahmed Ridha, à compter du 1er janvier 1962.
Rezouga M’Hamed, à compter du 1er janvier 1962.
Takali Noureddine, à compter du 1er janvier 1962.
Ben Alj’a Ali, à compter du 1er janvier 1962.
Klibi Ali, à compter du 1er janvier 1962.

Agents Techniques.

LISTE D'APTITUDE

pour l'accession au grade d'Agent Technique

Eddali Ali, à compter du 1er janvier 1962.

El Katel Hédi, à compter du 1er janvier 1962.

Lamine Salah, à compter du 1er janvier 1962.

Bergaoui Azouz, à compter du 1er janvier 1962.

Dhaoui Habib, à compter du 1er janvier 1962.

Commis des Travaux Publics.

LISTE D'APTITUDE

pour l'accession au grade de Commis d'Administration Chef de Groupe

Kchouk Moncef, à compter du 1er janvier 1962.

Hachaichi Noureddine, à compter du 1er janvier 1962.

Ben Youssef Belhassen, à compter du 1er janvier 1962.

Djerbi Hamadi, à compter du 1er janvier 1962.

Ben Abdesselem Chedly, à compter du 1er janvier 1962.

Baabaa Mohamed, à compter du 1er janvier 1962.

Ben Afia Mouldi, à compter du 1er janvier 1962.

Ben Aissa Mohamed, à compter du 1er janvier 1962.

El Mouedhen Zouini, à compter du 1er janvier 1962.

Zair Salah, à compter du 1er janvier 1962.

Commis d'Administration.

TABLEAU D'AVANCEMENT

Rectificatif au J.O.B.T. N° 27 du 3 juin 1960 page 759

Au lieu de :

Ingénieur en chef des ponts-et-chaussées

Pour le 2ème échelon

Mokhtar Latiri, à compter du 1er octobre 1960

Lire :

Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées

Pour le 2ème échelon

Mokhtar Latiri, à compter du 1er janvier 1960

A LA SANTE PUBLIQUE

ET AUX AFFAIRES SOCIALES

FERMETURE HEBDOMADAIRE