AVIS JUDICIAIRE N° 153/1

Monsieur Mohamed Boubaker MISSAOUI, demeurant à Hammam-Lil, Gouvernorat de Tunis, porte à la connaissance du public qu'il est propriétaire d'un terrain nu à bâtir, situé à Gabès, Gouvernorat de Gabès, traversé par la voie ferrée de Gabès à Sfax et un chemin aboutissant à la route N° 1 de Tunis à Fort Bourguiba d'une contenance totale de 27.067 mètres carrés environ, composé de trois parcelles savoir :

1° La première parcelle de forme triangulaire, d'une contenance de 23 mètres carrés environ, ayant pour limites :

Au Sud : la dite voie ferrée de Gabès à Sfax;
Au Nord-Ouest : les héritiers de Lavau titre foncier N° 275.001;
Au Nord-Est : le dit chemin.

2° La deuxième parcelle, de forme à peu près triangulaire d'une contenance de 7.590 mètres carrés environ, ayant pour limites :

Au Sud : la dite voie ferrée;
Au Nord-Ouest : sur une partie le dit chemin, et sur le restant les héritiers de Lavau titre foncier N° 275.001;
Au Nord-Est : la dite route N° 1 de Tunis à Fort Bourguiba.

3° Et la troisième parcelle affectant la forme en T, d'une contenance de 19.454 mètres carrés environ ayant pour limites :

Au Sud-Est : sur une partie les héritiers d'Isaac Mimoun et sur la partie restante le poste de Méblo de Gabès;
Au Sud-Ouest : sur une partie les héritiers de Salem ben El Hadi, sur une partie suivante, les héritiers de Touhami ben El Hadi, sur une troisième partie, le poste de Radjo de Gabès et sur la partie restante à nouveau les héritiers de Touhami ben El Hadi.

Au Nord-Ouest : le dit chemin;

Au Nord : la dite voie ferrée.

Il ajoute qu'il a égaré le titre de propriété s'y référent, et qu'il désire faire dresser un acte de notoriété établissant son droit de propriétaire sur la totalité du dit terrain.

En conséquence, quiconque aurait une prévention à formuler à ce sujet devra le faire valoir devant Monsieur le Président du Tribunal de Première Instance de Tunis, dans un délai de soixante dix jours à compter de la date de l'insertion du présent avis.

Si une opposition parviendrait après l'expiration du délai susvisé, elle ne pourrait pas empêcher l'établissement de l'acte de notoriété de propriété demandé.

Fait avec l'autorisation de Monsieur le Président du Tribunal de Première Instance de Tunis en décembre mil neuf cent soixante.

N° 472.

D'un acte s.s.p. du 13 mars 1963 enregistré à Tunis le 14 mars 1963 Vol. 732 bis C. 634, il appert que Madame GUERRIERA Amélie, épouse BOGO Maxime, demeurant à Tunis 23, Avenue Montfleury, a cédé 100 parts d'intérêts de la S.A.R.L. « Antoine GUERRIERA et enfants » dont le siège social est à Tunis, 35, rue du 18 janvier 1952, à Monsieur BRUN Jean demeurant à Tunis 51, rue Houcine Bouzalaane et 100 parts à Monsieur BOGO Alfred Emile demeurant à Tunis 3, rue Parmentier et que Madame GUERRIERA Marguerite épouse BELLISENT René, demeurant à Tunis, 9, rue Berthelon, a cédé ses 200 parts à Monsieur BOGO Alfred Emile sus nommé.

N° 518.

p. 482

BANQUE DE TUNISIE

Société Anonyme au Capital : 300 000 D.
Siège Social : 3, Avenue de France

TUNIS
R.C. TUNIS N° 357

AVIS DE CONVOCATION

Messieurs les Actionnaires de la Société « BANQUE DE TUNISIE » sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le lundi 6 mai 1963 à 17 heures au Siège de la Société.

ORDRE DU JOUR :

Rapports annuel du Conseil d'Administration et des Commissaires aux comptes,
Rapport spécial des Commissaires aux comptes conformément à l'article 78 du Code de Commerce.
Approbation, s'il y a lieu, des comptes et du bilan de l'exercice 1962 et affectation des résultats.
Quitus aux Administrateurs.
Election d'Administrateurs.

Le Conseil d'Administration.
N° 519.

PREMIER AVIS

La copie bleue du titre ALDO HUMBERTO II N° 150.558 a été égarée et tout délecteur est prié de la rapporter à M. TUBIANA, Avocat à Tunis, 29, rue Sédita Srifa.

La présente insertion est faite en vue d'obtenir un duplicata de cette copie.
N° 522.

AVIS DE CONVOCATION

Les Actionnaires de la Société Anonyme « SOCIETE IMMOBILIERE TUNISIENNE » sont convoqués conformément à l'article 32 des statuts, en Assemblée Générale Ordinaire, le vendredi 24 mai 1963, à 11 h., 122 rue de Serbie à TUNIS.

ORDRE DU JOUR

Lecture des rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes;
Lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes;
Approbation des comptes de l'exercice 1962, et des répartitions proposées par le Conseil d'Administration;
Nomination d'Administrateur;
Nomination des Commissaires aux Comptes;
Questions diverses.

Pour assister à l'Assemblée, les titres devront être déposés avant le 14 mai 1963. Les récépissés de dépôts sont admis.

Le Conseil d'Administration.
N° 523.

AVIS DE CONVOCATION

Les Actionnaires de la Société Anonyme « UNION ELECTRIQUE TUNISIENNE » sont convoqués conformément à l'article 30 des statuts, pour le vendredi 24 mai 1963 à 11 h. 30, 122, rue de Serbie à TUNIS, en Assemblée Générale Ordinaire.

ORDRE DU JOUR

Rapport du Conseil d'Administration sur les opérations de l'exercice clos au 31 décembre 1962.
Rapport des Commissaires sur les comptes de cet exercice.
Rapport spécial des Commissaires.
Approbation du bilan et des comptes.
Nomination d'Administrateur.
Nomination des Commissaires aux comptes.
Questions diverses.

Pour se faire représenter, les actions devront être déposées avant le 18 mai 1963. Les récépissés de dépôts sont admis.

Le Conseil d'Administration.
N° 524.

AVIS DE CONVOCATION

Les Actionnaires de la Société Anonyme « COMPAGNIE DU GAZ ET REGIE CO-INTÉRÉSSEÉ DES EAUX DE TUNIS », sont convoqués conformément à l'article 34 des statuts, en Assemblée Générale Ordinaire, le vendredi 24 mai 1963 à 10 h. 30, 122, rue de Serbie à TUNIS.

ORDRE DU JOUR

Lecture des rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes sur l'exercice clos au 31 décembre 1962.
Lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes.
Approbation des comptes de l'exercice 1962.
Nomination d'un Administrateur.
Nomination des Commissaires aux comptes.
Questions diverses.

Pour assister à l'Assemblée Générale les titres devront être déposés avant le 18 mai 1963. Les récépissés de dépôts sont admis.

Le Conseil d'Administration.
N° 525.

Insertion N° 35

Le sieur ABDESSLEM BEN HAMOUDA BELAADI, avise le public qu'il est propriétaire d'une parcelle de terre avec batiose, sise à la campagne de Sfax sur la route de Tunis Km 4 et ayant pour limites :
Au Sud : une Zenka.
Au Nord : Cherfeddine.

Elle lui provient par voie de partage dressé par les notaires MOHAMED MANEA et MOKHTAR SMAOUI.

Que le titre de propriété établissant ses droits sur la dite parcelle a été égaré.

Qu'il désire actuellement se faire délivrer une copie des registres.

En conséquence tout revendiquant est invité à faire valoir ses droits devant le Tribunal de Première Instance de Sfax, dans un délai de soixante-dix jours à partir de la présente insertion.

Aucune opposition ne pourra être prise en considération après le dit délai.

Fait par ordre de M. le Président du Tribunal de Première Instance de Sfax le 14 mars 1963.
N° 526.

Etude de M. M'hamed MAKNI, Avocat, à Sfax.

VENTE

AUX ENCHERES PUBLIQUES

de biens de failli

Poursuivant : MM. Victor Meimoun et Béchir Hammami, agissant en qualité de Syndice de la faillite de Joseph Di Stéfano, demeurant à Gabès, élisant domicile en l'Etude de M. M'hamed MAKNI, Avocat à Sfax, 5, rue Habib Thamou.

En vertu d'un jugement rendu le 9 juillet 1962 par le Tribunal de Commerce de Gabès, enregistré.

Et d'une Ordonnance rendue le 21 décembre 1962 par M. Le Juge Commissaire de la Faillite.

Il sera procédé le lundi 20 mai 1963 à 9 heures du matin à l'audience et par devant la Chambre des Crées du Tribunal de Première Instance de Gabès à la vente de :

Désignation de l'Immeuble à Vendre

Un immeuble de rapport sis à Gabès Avenue M'hamed Ali, faisant l'objet du Titre Foncier N° 273.275 et comportant :
1°) Une salle de cinéma dénouée « Le Paris » et ses dépendances;
2°) Un appartement de quatre pièces, un bureau, une salle de bains, cuisine, un hall, une buanderie, une coerne, un jardin;
3°) Un magasin qui servait de café et actuellement occupé par la Municipalité de Gabès;
4°) Un magasin servant de dépôt et occupé par M. Longobardo à titre de locataire.

MISE A PRIX

La mise à prix pour la totalité de l'immeuble est fixée à huit mille Dinars, ci — 8.000 Dinars outre frais.

Nota : Il est rappelé à tout participant aux enchères de se munir au préalable d'une autorisation délivrée par M. Le Gouverneur de Gabès.

Pour plus amples renseignements s'adresser :
1°) En l'Etude de Maître M'hamed MAKNI. Avocat, 5, rue Habib Thamour, à Sfax.
2°) Au Greffe du Tribunal de Première Instance de Gabès où le cahier des charges se trouve déposé.

L'Avocat poursuivant :
M'hamed MAKNI.
N° 527.

p. 483

PREMIER AVIS

La copie bleue du titre foncier « SANS SOUCI » N° 3.377, ayant été égarée, tout détenteur est prié de la rapporter à M. BUDOY, Avocat, 2. Place de la Monnaie à Tunis.

La présente insertion est faite en vue d'obtenir un duplicata de ladite copie bleue.

N° 528.

CESSION DE PARTS

Suivant acte sous seing privé en date à Bizerte du 15 février 1955, enregistré à Tunis, le 22 décembre 1955 (A.C.I., Vol. 676, Série Ter, Case 602).

Monsieur Henri LICARI a cédé aux Etablissements VOGELWEITH, MILLE CENT CINQUANTE PARTS (1.150 Parts), de la Société dénommée « CINEMA METROPOLE » Société à Responsabilité Limitée et au Capital de TROIS MILLE DINARS (3.000 Dinars) dont le siège social est à Bizerte, 48, rue d'Espagne.

Et Monsieur Joseph LICARI a cédé aux dits Etablissements VOGELWEITH, MILLE CENT CINQUANTE PARTS (1.150 Parts) de la dite Société; cette Société constituée suivant acte sous seing privé, en date à Tunis, du 18 février 1949, enregistré à Tunis A.C.I le 23 février 1949 (Vol 615, Case 705, Série Ter) modifiée par acte sous seing privé en date à Bizerte du 15 février 1955, enregistré à Tunis, A.C.I, le 22 décembre 1955, Vol. 676, Série Ter, Case 602.

Deux exemplaires du dit contrat ont été déposés au Greffe du Tribunal de Bizerte.

N° 529.

CONSTITUTION DE SOCIETE ANONYME

« S. O. A. C. I. »

SOCIETE OLEICOLE, AGRICOLE COMMERCIALE et INDUSTRIELLE S. A.

23, rue Al-Djazira, TUNIS

Suivant acte s.s.p. du 28 janvier 1963 enregistré à Tunis, (« A. C. » 1) le 26 mars 1963, Vol. 732, bis Case 742, il a été établi les statuts d'une société Anonyme.

Dénomination : Société Oleicole, Agricole, Commerciale et Industrielle : « S.O.A.C.I. »

Objet : La fabrication des huiles d'olives et autres oléagineux, la commercialisation de tous produits du pays, l'importation et l'exportation.

Siège Social : Tunis, 23, rue Al-Djazira.

Durée : 99 ans.

Capital social : 10.000 Dinars divisé en 1.000 actions de 10.000 D. chacune libérées du moitié (1/2) lors de la souscription.

Administration : Conseil d'Administration élu (3 membres).

Messieurs :

Habib Ellouze

Hassen dit Mohsen Ellouze

Rached ben Habib Ellouze.

Monsieur Hassen dit Mohsen Ellouze demeurant à Tunis, Président du Conseil d'Administration Directeur Général.

Monsieur Habib ELLOUZE, demeurant à Tunis, Directeur Général Adjoint.

Monsieur Rached ben Habib ELLOUZE : Secrétaire.

Assemblée Générale constitutive du 27 mars 1963.

Procès Verbal de l'Assemblée Générale constitutive du 1er avril 1963.

Déclarations : Acte reçu de M. Ridha ZAAFRANI, Receveur de l'enregistrement « A.C.I. » à Tunis le 26 mars 1963 N° 204.

M. Habib ben Ahmed ELLOUZE, fondateur de la Société a déclaré la souscription et la libération du 1/2 du Capital Social.

Dépôts : Statuts et pièces annexes, déposés au Greffe du Tribunal de Première instance de Tunis le 14 février 1963.

Le Président.

N° 531.

CESSION DE PARTS

Suivant acte sous seing privé en date du 30 mars 1955, enregistré à Tunis, le 28 décembre 1955, Vol. 676 bis Case 840. Monsieur Joseph LICARI a cédé à Monsieur GUERINEL François, André Vingt et une parts (21 parts), de la Société dénommée « CINEMA METROPOLE » Société à Responsabilité Limitée au Capital de Trois Mille Dinars (3.000 Dinars), dont le Siège Social est à Bizerte, 48, rue d'Espagne et Monsieur Joseph LICARI a cédé à Monsieur Léo VOGELWEITH, quarante neuf parts (49 parts) de ladite Société.

Deux exemplaires dudit contrat ont été déposés au Greffe du Tribunal de Bizerte.

N° 532.

CESSION DE PARTS

Suivant acte sous seing privé en date à Bizerte du 25 février 1955, enregistré à Bizerte le 24 décembre 1955 (Vol. 676 (1) Case 1.000), Monsieur Henri LICARI a cédé à Monsieur Léo VOGELWEITH Suixante dix parts (70 parts) de la Société dénommée « CINEMA METROPOLE » Société à Responsabilité Limitée au Capital de Trois Mille Dinars (3.000 Dinars) dont le Siège Social est à Bizerte, 48, rue d'Espagne et Monsieur Joseph LICARI a cédé à Monsieur Léo VOGELWEITH, quarante neuf parts (49 parts) de ladite Société.

Deux exemplaires dudit contrat ont été déposés au Greffe du Tribunal de Bizerte.

N° 533.

AVIS D'INVITATION

La Société des tapis d'Oudref au capital de 12.000 Dinars invite ses actionnaires pour l'Assemblée Générale Anonymie qui se tiendra le vendredi 3 mai 1963 à 16 heures.

Objet : Rapport financier

: Rapport moral.

Cet avis tient lieu d'invitation à tous les membres de la Société.

N° 534.

VENTE DE FONDS DE COMMERCE

D'un acte sous seing privé en date du 20 mars 1963, enregistré à Max le 23 mars 1963, F 43 N° 266.

Messieurs FOURATI Mohamed Rachid et Youssef ABDELKAFI, ont vendu à Madame Ratiha BELLAAI, épouse KICHAOU Abdelhamid, leur fonds de commerce du Salon de Coiffure pour Dames, sis à Max, 3, rue Habib Maazoun, dénommé « Salon de Coiffure Moderne ».

Les oppositions seront reçues dans les 20 jours du présent avis entre les mains de Monsieur Abdelhamid KECHAOU, Pharmacie Centrale.

Le présent avis a paru au journal « El Amal » en langue arabe le Samedi 30 mars 1963, N° 2.327.

N° 535.

Etude de M. Abderrahman ALOULOU, Avocat à la Cour de Canaaion 4, rue d'Angleterre, Tunis.

VENTE

AUX ENCHERES PUBLIQUES

sur saisie immobilière

et après surenchère

D'une Villa sise à Et-Zahra

L'Adjudication aura lieu le MERCREDI 15 MAI 1963 à 9 h. du matin à l'audience des créés du Tribunal de Première Instance de Tunis.

SAISISSANT : M. SOTTILE CRISTOFORO, propriétaire demeurant à Tunis, 37, rue Bab Souika, ayant Maître A. ALOULOU comme Avocat.

Partie Saisie : Mme GALLAIS MARTHE DENISE OLGA, demeurant à Tunis rue de Corinthe, épouse VALENZA JOSEPH.

Adjudicataire : M. Salah Yazidi, 15, rue Mahfoudh à Tunis.

Objet de la vente : Une villa sise à Et-Zahra, rue de Bourgogne et immatriculée sous le N° 20.491.

Cet immeuble a une superficie de 432 m² et comprend une maison d'habitation de deux pièces, cuisine W.C., couloir, avec électricité et eau courante et un terrain complanté d'arbres fruitiers.

MISE A PRIX : 470 Dinars

Outre frais, droits et emoluments de l'Avocat pourvu de l'acheteur.

Observation : Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies d'une autorisation de M. le Gouverneur de Tunis et Banlieue.

Pour plus amples renseignements s'adresser au Cabinet de Maître Abderrahman ALOULOU et pour prendre connaissance du Cahier des Charges, au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis.

N° 536.

p. 484

484 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-16 Avril 1963

PREMIER AVIS

Monsieur Edmond NATAF, propriétaire, a égaré les copies bleues des titres fonciers N° 126.251 et 126.292 bis lui appartenant.

Tout détenteur es: prié de les rapporter à M° Jules SCIALOM, Avocat, 7, rue Larbi Zarrouk à Tunis, chargé de demander des duplicatas.

N° 537.

BATA

Société Anonyme Tunisienne

Capital : 100.000 Dinars

Siège Social : Djebel Djelloud

TUNIS

Avis de Convocation

Messieurs les actionnaires de la Société sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, pour le mardi trente avril (10) mille neuf cent soixante trois, à dix (10) heures, au siège social.

Ordre du jour

1° Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société pendant l'exercice 1961.

2° Rapport du Commissaire sur les comptes de cet exercice et sur les conventions visées par l'article 40 de la loi du 24 juillet 1867.

3° Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, du bilan et des comptes; au- tus aux Administrateurs et au Commissaire aux comptes.

4° Affectation des bénéfices.

5° Renouvellement statutaire du Conseil d'Administration.

6° Fixation de la rémunération du Commissaire aux comptes pour l'exercice 1962.

7° Fixation des jetons de présence à allouer au Conseil d'Administration pour l'exercice 1962.

Les propriétaires d'actions au porteur, voulant prendre part à l'Assemblée Générale Ordinaire, doivent déposer au siège social, 5 jours au moins avant le jour fixé pour l'Assemblée, soit leurs titres, soit les récépissés en constatant le dépôt dans une banque ou un établissement de crédit.

Les titulaires d'actions nominatives, seront admis à l'Assemblée sur simple justification de leur identité.

Les pouvoirs des mandataires devront être déposés au siège social, 5 jours avant la réunion.

Le Conseil d'Administration

N° 538.

CHANGEMENT DE DENOMINATION COMMERCIALE

D'un acte sous seing privé en date du 2 avril 1963, enregistré à Tunis, Vol. 733, 1, Case 1 le 2 avril 1963, il appert que :

Monsieur Tahar Taleb, et Madame Marie Malque Vabre épouse Wagonheim, seuls porteurs de parts de la Société à responsabilité limitée, « LE COUCOU » café-bar, salle de spectacles, dancing, restaurant, au capital de 4.000 Dinars, dont le siège est à Tunis 43. Avenue Habib Bourgoiba, immeuble du Colmar, dont l'acte constitutif du 3 novembre 1962 a été enregistré à Tunis A.C.I le 3 novembre 1962, visa 3.780 Vol. 730 ter Case 296, modifié par contrat du 9 janvier 1963, enregistré à Tunis, A.C.I., le 21 février 1963 Vol 732 Série I Case 107, ont décidé de donner à la dite Société, la nouvelle Dénomination « ANNY RAUJA ».

N° 539.

CONSTITUTION D'UNE SOCIETE AU NOM COLLECTIF

ENTREPRISE BOUZGUENDA ET GHARAM

Suivant acte r.s.p. du 28 décembre 1962, enregistré à Sfax A.C. le 12 février 1963, F. 88 N° 666, il a été établi les statuts d'une Société au nom collectif.

Dénomination : ENTREPRISE BOUZGUENDA et GHARAM.

Objet : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET PRIVES.

Siège Social : Sfax, route de Gabès Km : 1.

Durée : 3 ans

Capital Social : 5.000 Dinars.

N° 540.

TRIBUNAL

DE COMMERCE DE TUNIS

Faillite : Robert LAMACCHIA et Azzedine ESSAIDI.

Syndic : M. Abderrahman DHAOUI

Réunion pour concordat fixée au mercredi 24 avril 1963 à 9 h. du matin en le cabinet de M. Said CHABBI, juge Commissaire : sis au Palais de Justice.

N° 541.

Il a été créé une Association Culturelle sous le nom de « FAVENIR CULTUREL A AGAREB ». Son but est toutes sortes d'activités culturelles ou sportives et d'aider matériellement et moralement les élèves et étudiants.

Son siège social est à Agareb. Elle a été autorisée par visa de Monsieur le Secrétaire d'État à l'Intérieur N° 3.452 en date du 12 novembre 1962.

N° 542.

RELATIF AU TRANSFERT DU PORTEFEUILLE DE CONTRATS D'UNE SOCIETE D'ASSURANCES

La FRANCE-VIE, Compagnie d'Assurances, au capital de 12.000.000 NF, dont le siège social est à Paris 9me, 7 et 9, Boulevard Haussmann et le siège spécial pour la Tunisie est 20, Avenue Habib Thameur, a présenté une demande tendant à l'approbation du transfert de la totalité de son portefeuille tunisien de contrats d'assurances avec ses droits et obligations à la Société Tunisienne d'Assurances et de Réassurances dont le siège social est à Tunis, 17, rue de Patrat.

Un délai de trois mois, à compter de la publication du présent avis est imparti aux créanciers de ces deux Sociétés pour présenter leurs observations sur ce projet de transfert.

Ces observations devront être adressées par écrit sous-pli recommandé, au Secrétariat d'État au Plan et aux Finances (Sous-Direction de la Coordination Economique et Financière, Place du Gouvernement).

N° 543.

EXCELSIOR GARAGE

Messieurs les actionnaires de l'EXCELSIOR GARAGE, S.A. au capital de 4.500 Dinars, sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Anouelle pour le 30 avril 1963, à 11 heures du matin, au siège social 53-55 Avenue de Paris.

ORDRE DU JOUR

1° Rapport du Conseil d'Administration et du Commissaire aux comptes sur l'exercice 1962;

2° Approbation des comptes dudit Exercice;

3° Propositions du Conseil d'Administration sur l'affectation et la répartition des bénéfices et pouvoirs à lui conférer;

4° Fixation des jetons de présence;

5° Confirmation et au besoin désignation de Monsieur David GERMON comme Commissaire aux comptes, pour les exercices 1960-1961-1962, et approbation de ses rapports pour les exercices 1960 et 1961;

6° Ratification en tant que de besoin des résolutions prises par les Assemblées des 16 mars 1961 et 26 juin 1962;

7° Désignation d'un Commissaire aux comptes pour les trois exercices de 1963-1964 et 1965;

8° Questions diverses.

Le Conseil d'Administration

N° 544.

Exécution de l'article 231, Code de Commerce Gérance Libre

Par contrat s.s.p. des 23 mars/3 avril 1963, enregistré à Tunis A.C.I. le 3 avril 1963 Vol. 733 Série Ter Case 14) Monsieur René SITBON demeurant à Tunis Avenue Jean Jaurès N° 59 et Monsieur Paul ROSSARY agissant tant en son nom personnel que comme tuteur de Monsieur Marc ROSSARY demeurant à Saint-Etienne, rue du 11 Novembre N° 68, ont donné en gérance libre à Monsieur Haussmann, ben Messanet EL ARFAOUI demeurant à Tunis 37, rue Larbi Zarrouk, le fonds de commerce de Bar-Restaurant et à Tunis, 5, rue de Marseille sous l'enseigne « CHEZ NOUS », pour une durée commençant le 15 janvier 1963 et expirant le 12 janvier 1964.

p. 485

En conséquence, Monsieur René SITBON et Monsieur Paul ROSSARY agissant comme il est dit ci-dessus ainsi que le fonds n'auront pas à répondre des dettes de toutes natures qui seront contractées par le gérant.

Le présent avis a été publié au Journal « La Presse » du 5 avril 1963.

N° 545.

Nom : El Wahda.

Siège Social : La Manouba.

But : Construction de logements.

Visa N° : 3.483 en date du 3 avril 1963.

N° 546.

Cabinet de Maître Yvon BESSIS, Avocat à la Cour de Cassation demeurant à Tunis, 23, rue Es-Sadikia.

VENTE

AUX ENCHERES PUBLIQUES

sur folle enchère, en 4 lots,
de 4 propriétés rurales sises à Chebaou

Poursuivante : Madame SCALAVINO Angelo Rosaria, Veuve de feu SAVONA Pierre ou Pietro, demeurant à Tunis, 6, rue Sidi Sifiane, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice naturelle et légale de sa fille mineure Clara-Francesca ou Claire, Françoise, toutes deux agissant en leur qualité de seules et uniques héritières de leur époux et père feu SAVONA Pierre ou Pietro.

Partie-Saisie : Monsieur MACALUSO Gaétano, Propriétaire à Chebaou.

Adjudicataire fol enchéri : Monsieur BEN BOUBAKER YOUNES BEN ALI demeurant à Tunis, 8, rue Ennayar.

L'Adjudication aura lieu le mercredi 19 juin 1963, à neuf heures du matin, à l'audience des Citées du Tribunal de Première Instance de Tunis, séant au Palais de Justice, Boulevard Farhat Hached.

Premier Lot : La propriété « Gaetano et Francesco » Titre Foncier Numéro 84.277, située à l'Ouest de Djebel-Lahmar et de l'Ouest Guelta, en bordure d'un chemin, d'une contenance de 1 ha, 80 ares, 34 centiares.

Conaisance : Pruniers, poiriers et pêchers en intercalaires, âgés de 7 ans, en pleine production. Cette propriété renferme une maison d'habitation pour ouvriers (deux pièces).

Deuxième Lot : La propriété objet Titre-Foncier « Salvatore Macaluso » N° 22.955, est composée de 3 parcelles

d'une superficie totale de 5 ha, 1 are et 40 centiares. La parcelle 6, d'une superficie de 2 ha, 26 ares et 40 centiares consiste en un terrain nu à vocation arbore. La parcelle 8, d'une superficie de 0 ha, 98 ares et 20 centiares est couverte en plein de pêchers 10 X 10, âgés de 10 ans. La parcelle 166/1 est à vocation arbore et est séparée de la parcelle 8 par un chemin. Elles sont situées à Chébaou, en côteaux.

Troisième Lot : La propriété « Macaluso Chébaou » objet du Titre-Foncier N° 88.874, d'une superficie de 2 ha, 15 ares et 50 centiares comprenant 1 ha complanté en pêchers, plantés 5 X 5 et 1 ha. 15 a. 50 ca d'amandiers 10 X 10 âgés de 10 ans. Cette propriété est limitée de part et d'autre par les parcelles 6 et 8 du Titre-Foncier numéro 22.955.

Quatrième Lot : Objet du Titre-Fonciers « Les Acacias 15 » N° 99.901 (Parcelles 3 du Plan de Lotissement du Tifre 92.280) Cette parcelle située à l'Ouest du Djebel-Lahmar, en bordure de la route vicinale de Chébaou, a une contenance de 3 ares et 25 centiares. Sur cette parcelle se trouve une maison d'habitation composée de 4 pièces, cuisine et dépendances, en maçonnerie.

Toutes ces propriétés sont riveraines et situées à Chébaou.

Par jugement en date du 4 juillet 1962, Monsieur Ben Boubaker Younes Ben Ali a été déclaré adjudicataire, moyennant le prix de :

201 D. pour le 1er Lot,
401 D. pour le 2e Lot,
251 D. pour le 3e Lot,
301 D. pour le 4e Lot

outre les frais, taxés à la somme de 97, D. 446.

Une sommation à lui signifiée le 1er mars 1963 d'avoir à exécuter les clauses de l'adjudication n'a pas été suivie d'effet.

Nouvelles MISES A PRIX

Pour le 1er Lot « Gaétano et Francesco », Titre-Foncier N° 84.277 :
CENT DINARS, ci. 100 D.

Pour le 2e Lot « Salvatore Macaluso » Titre-Foncier N° 22.955 :
Deux Cents Dinars, ci. 200 D.

Pour le 3e Lot « Macaluso Chébaou », Titre-Foncier N° 88.874 :
Cent Cinquante Dinars, ci. 150 D.

Pour le 4e Lot « Les Acacias 15 », Titre-Foncier N° 99.901 :
Cent Cinquante Dinars, ci. 150 D.

Pour se porter adjudicataire, l'acquéreur doit être muni de l'autorisation de M. le Gouverneur de Tunis et Banlieue

prévue au Décret du 4 juin 1957 et Décret du 8 août 1961.

Pour plus amples renseignements, et pour visiter les Immeubles, s'adresser au Greffe du Tribunal où le Cahier des Charges est déposé, et chez Maître Yvon BESSIS sus-nommé.

N° 547.

AGENCE TUNISIENNE

DE PUBLICITE

Société Anonyme au Capital de 8.000 D.
Siège Social : 31, rue Colmar — TUNIS

Assemblée Générale Extraordinaire
du 27 avril 1963

AVIS DE CONVOCATION

Messieurs les Actionnaires de l'Agence Tunisienne de publicité sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire pour le samedi 27 avril 1963 à 15 heures à son siège social sis à Tunis 31, rue Colmar.

ORDRE DU JOUR

1° Augmentation du Capital;
2° Désignation des Administrateurs.

Le Conseil d'Administration.

N° 548.

COMMUNIQUE

Par décision de l'assemblée générale le siège social de la Société Tunisienne « LE BATIMENT MODERNE » est transféré en son départ sis route de Nassan km 3 Tunis.

Par la même occasion les membres de la dite Société ont accepté la démission du gérant statutaire Monsieur Mohamed Tahar ZIADI et approuvert son remplacement par Monsieur Sabbi ben Hasson EL ADJMI qui accepte.

Tunis le 24 Mars 1963

Le Gérant : Sabbi ben Hassen EL ADJIMI

N° 549

Nom de l'Association « Association de l'Étudiant Nabeulien ».

But : Resserrer les liens d'amitié entre les intellectuels : étudiant et élèves, veiller à leur intérêts moraux et sociaux, aussi qu'au relèvement de leur niveau.

Siège Social : Nabeul.

Date et N° du Visa : 10 décembre 1962. N° 3.459.

N° 550.

p. 486

486 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-16 Avril 1963

J.O.R.T. du Mardi 16 Avril 1963

Etude de M. Othman El Alba Avocat, à Sfax.

VENTE D'UN IMMEUBLE

A.J., N° 2.248 Année 1962

En vertu de jugements devenus définitifs, après signification, le Sieur Brahim ben Hadi Mohamed Chouari agissant esqualités de tuteur de ses petits enfants Mohamed, Najis et Latifa et la dame Amna bent Ali ben Abdessalem El Amri, demeurant tous deux à Agareb, poursuivront la vente de l'Immeuble ci-après désigné, appartenant aux parties saisies, Mekki, Ahmed et Habib, fils de Hadi Mohamed Mezghanni, demeurant à Alja Fellat, route de Gabès, le 27 avril 1963, à 9 heures du matin, à la Chambre des Crières du Tribunal de Première Instance de Sfax, Immeuble Chéour.

LOT UNIQUE

La totalité d'une olivette complantée de 140 pieds d'olivets, sis au lieu dit « Bloutonch » dans la forêt de Sfax, route de Bloutonch, Km 25, limitée :

Au Sud : par les héritiers de Khalifa ben Khalifa El Amri El Hanichi;

À l'Est : un chemin;

Au Nord : Jules Avocato;

À l'Ouest : un Oued.

MISE A PRIX

Quatre Cent Vingt Dinars (420 D.)

CONDITION D'ENCHERIR

Toute personne désirant participer aux enchères doit être munie et exciper d'une autorisation délivrée par Monsieur le Gouverneur de Sfax.

Pour plus amples renseignements, s'adresser au Greffe du Tribunal de Première Instance de Sfax où le cahier de charges se trouve déposé ou à l'Étude de M. Othman El Alba, Avenue Hédi Chaker.

L'Avocat poursuivant

N° 372.

ASSISTANCE

JUDICIAIRE-DECISION N° 626/6

Etude de Maître El Hadi TLILI, Avocat, près la Cour de Cassation, Avenue de la République, Grombalia.

VENTE

AUX ENCHERES PUBLIQUES

sur saisie immobilière

L'Adjudication : aura lieu le lundi vingt mai mil neuf cent soixante-trois (20 mai 1963), à dix heures du matin, à la Salle des Ventes Judiciaires du Tribunal de Première Instance de Grombalia.

Poursuivante : Madame Cherifa Bent Mohamed CHOUCHANE, Ménagère, demeurante à Naheul, élinante domicile en l'Étude de l'Avocat Poursuivant la Vente.

Partie Saisie :

El Mouldi Ben Hassen El Agrebi, Propriétaire, demeurant à Sidi Dhaher, Cheikhat de Bou Argoub, Gouvernorat du Cap Bon.

IMMEUBLES A VENDRE

1° la totalité d'une plantation dénommée « Ghars Eddar », renfermant une maison d'habitation composée de cinq pièces à usage d'habitation, la dite plantation ayant pour limites d'ensemble :

Au Sud : les héritiers d'El Gharbi ben Hamda ben Othman.

À l'Est : le sieur Salah ben Ali El Mejdoub.

Au Nord : la maison des héritiers ben Chaabane.

À l'Ouest : les héritiers de Mohamed Snoussi.

Cette plantation comporte des arbres fruitiers et autres ainsi qu'un puits avec moteur;

2° la totalité d'une plantation connue sous le nom de « Ghars El Blata », consistant en une parcelle de terre d'une superficie de trois hectares environ (3 Ha) complantée de citronniers et de pieds de vigne, renfermant un puits avec moteur, et ayant pour limites :

Au Sud : le sieur Mohamed ben Gouider ben Zeil, sur une partie, et sur le restant, le sieur Mahmoud Snoussi;

À l'Est : le sieur El Hadj Mahrez Snoussi.

Au Nord : les héritiers de Gouider ben Hassen.

À l'Ouest : le sieur Boubaker El Gharbi ben Hamda ben Othman.

MISE A PRIX

Premier Lot : Soixante-dix Dinars 70 D Deuxième Lot : Cent Dinars (100 D.)

Pour plus amples renseignements s'adresser à l'Étude de l'Avocat Poursuivant la Vente.

Pour la visite des lieux, s'y adresser également.

Et pour prendre connaissance du Cahier des Charges, s'adresser au Greffe du Tribunal de Première Instance de Grombalia.

Nota : Quiconque voudra participer aux enchères devra se munir au préalable d'une autorisation délivrée à cet effet par le Gouvernorat du Cap Bon.

L'Avocat poursuivant la vente.

(Signé) : El Hadi TLILI

N° 448.

DEUXIEME AVIS

La copie bleue du Titre Foncier Numéro 51.781 dénommée « Mon Lot » ayant été égarée, prière à tout détenteur de la rapporter à M. Mohamed ben M'RAD, Avocat à la Cour, 60, rue Mokhtar Attia, Tunis.

La présente insertion est faite en vue d'obtenir un duplicata de la copie.

N° 505.

DEUXIEME AVIS

Il a été égaré la copie bleue du titre foncier N° 170.206 « FEDERICO ANTONIO ».

Tout détenteur de cette copie est prié de la rapporter à l'Étude de Maître Gurydan, Avocat, 13, rue d'Angleterre à Tunis.

La présente insertion est faite en vue d'obtenir un duplicata de cette copie bleue.

N° 510.

D'un acte s.s.p. en date à Tunis, du 2 avril 1963, enregistré à Tunis, A.C.I. le 2 avril 1963, Vol. 732, Série bis, Case 825, il appert que l'ESSO STANDARD TUNISIE S.A. dont le siège est à Tunis, 12 Avenue de Paris, a donné en gérance libre à M. Béchir DJELASSI Commerçant à Menzel Bou Zelfa, pour une durée d'un mois à dater du 1er avril 1963, puis renouvelable tacitement, de mois en mois le fonds de commerce de distribution de carburants et lubrifiants sis à Menzel Bou Zelfa.

En conséquence, l'ESSO STANDARD TUNISIE S.A. n'aura pas à répondre de fournitures qui seront faites à M. Béchir DJELASSI.

Le présent avis a paru au Journal quotidien « La Presse » du 11 avril 1963.

N° 551.

Etude de M. Ahmed Sehili Bouzaiane Avocat, près la Cour de Cassation, Gafsa.

VENTE

AUX ENCHERES PUBLIQUES

sur saisie immobilière

Poursuivant : M. Mustapha ben Ahmed Seghir ben Khaled El-Touzeri, élinant domicile en l'Étude de M. Ahmed Sehili Bouzaiane, Avocat à Gafsa.

Parties Saisies : 1°) Senoussi ben Mohamed ben Bahi El-Touzeri.

2°) Salah ben Brahim Bousetta El-Touzeri.

3°) Abdelkader ben Mohamed ben Bahi.

Vous demeurant au Cheikhat d'El Guitena à Tozeur.

PROCEDURE

Jugement rendu par le Tribunal de Gafsa, statuant comme juridiction d'appel, sous le numéro 566, ayant condamné les défendeurs à payer cent soixante six Dinars cinq cents Millime, outre les dépenses, signifié par ministère d'huissier-notaire suivant exploit en date du vingt quatre avril 1962.

Saisie immobilière : pour défaut d'existence de biens meubles, par les soins de M. El Houssine ben Khelifa, huissier-notaire à Tozeur en date du dix huit mars 1963.

Désignation des Biens Mis en Vente

1°) Six kirates et deux tiers de deux tiers de kirate d'une part de dix neuf, parts moins un tiers de part, de la por

p. 487

tion divisée du Jardin Barke: Allah. La dite portion a pour limites :

Au Sud : une Sebkha.

A l'Est : le Jardin de Barket Allah appartenant à Mustapha ben Ahmed Seghir.

Au Nord : une « riba » (chemin) la séparant des co-partageants les héritiers de Belgacem.

A l'Ouest : les héritiers de Belgacem précité la longueur de la portion est du Sud au Nord quatre-vingt-seize mètres et sa largeur est d'Est en Ouest vingt-six mètres.

2°) la totalité des deux cinquièmes à l'indivise de la portion divisée dudit Jardin ayant pour limites :

Au Sud : la Sebkha El Mediouni.

A l'Est : Une partie divisée appartenant aux héritiers de Belgacem.

Au Nord : une « riba » (chemin) les séparant.

A l'Ouest : une « seguia » (rigole) amenant l'eau au Jardin Barket Allah appartenant à Mustapha.

La longueur de cette portion est du Sud au Nord quatre-vingt-seize mètres et sa largeur est d'Est en Ouest vingt-six mètres.

3° La totalité de la portion divisée du dit Jardin également, ayant pour limites :

Au Sud : le tiers non constitué en habeas.

A l'Est : une « Seguia » (rigole) la séparant de la portion divisée de Bahi.

Au Nord : le Jardin de Alba.

A l'Ouest : la portion divisée de Fatma Homsia, ses dispositions sont du Sud au Nord vingt-huit mètres et d'Est en Ouest vingt-quatre mètres,

avec tous les droits d'irrigation y afférents.

MISE A PRIX

Deux cents Dinars, ci. 200 D.

L'Adjudication aura lieu le mardi 11 juin 1963, à neuf heures du matin à l'audience des criées du Tribunal de Première Instance de Gafsa, au Palais de Justice dite ville.

L'Acquéreur devra se munir de l'autorisation délivrée par Monsieur le Gouvernement de Gafsa, il devra verser sur-le-champ le prix ainsi que les frais.

Le Cahier des Charges a été déposé au Greffe du Tribunal de Première Instance de Gafsa et en l'Etude de l'Avocat poursuivant.

L'Avocat Poursuivant :

M° Ahmed Sehili.

N° 552.

MANUFACTURE TUNISIENNE
DE BONNETERIE ET CONFECTION

S. A. R. L.

au Capital de : 2.500 Dinars

Siège Social :

50, Avenue Marcelin Berthelot Tunis

Suivant acte s.s. privé en date à Tunis du 12 février 1963, enregistré à la dite ville (A.C.I.) le 5 avril 1963, Vol. 733, Série bis, Case 33 et déposé au Greffe le 8 avril 1963, Monsieur Brahim KIBECH cède et vend les 1.400 parts qu'il possède dans le Société M.T.B.C. à Monsieur Habib BOUSSETTA.

La Gérance.

N° 553.

Etude de Maître Mustapha OUALI, Avocat à la Cour de Cassation, Bizerte, rue d'Espagne N° 19.

VENTE

Le mardi 21 mai 1963 à 9 heures du matin à l'audience des criées du Tribunal de Première Instance de Bizerte.

Poursuivant : Khaled El Kammassi, Commendant à Bizerte.

Partie saisie : Mohamed ben Salah ben Ali ben Ahmed El Hachani demeurant à rue Cheikh Idriss à Bizerte.

IMMEUBLE A VENDRE

La moitié indivise d'un premier étage ouvrant à l'Est et la maison au des sous dans une part ouvrant à l'Ouest et le magasin ouvrant à l'Est sous le premier étage sur dit sis au quartier El Caid à Bizerte limitée :

Au Sud : une maison des héritiers (ou Ahmed ben Mohamed ben Hadj Jmdi.

A l'Est : Route.

A l'Ouest : Route aussi.

Au Nord : héritiers El Ghazi H'Mida ben El Hadj Mohamed ben Salha dans l'ancien et maintenant Younès ben Ahmed El Almi.

Sujet d'un acte de propriété rédigé par l'intermédiaire des Notaires Mohamed Daouadi et Mahmoud Chakroune à Bizerte en date du 22 septembre 1946.

MISE A PRIX

500 Dinars outre frais et droits

Observation : tout surenchériseurs doit obtenir au préalable une autorisation du Gouvernement de Bizerte.

Pour plus amples renseignements, voir Cahier des Charges au Greffe du Tribunal et à l'Etude de l'Avocat Poursuivant.

L'Avocat Poursuivant :

Mustapha OUALI.

N° 554.

TRIBUNAL
DE COMMERCE DE TUNIS

Par Jugement en date du 19 mars 1963 la Société MEYER STRUCK-MARDOCHEE-LEVY a été dissoute et M. Mohamed LAKHDAR a été désigné liquidateur. Les créanciers sont priés de produire leurs créances entre les mains du liquidateur, 56, rue des Selliers dans la quinzaine.

N° 555.

Faillite : Fitouri Temime.

Dépôt de l'Etat des Créances.

le 13 avril 1963.

Syndic : Lakhdar.

N° 556.

Suivant acte s.s.p. en date du 4 avril 1963, enregistré à Tunis, le 5 avril 1963, A.C.I. Vol. 733, Série 7, Case 28, M. Léon Bismuth, négociant à Tunis, a vendu à M. Azouz ben Manoubi ben Hadj Amor Trabelsi, demeurant à Tunis, rue Tourbet El Bey, N° 86, le fonds de commerce d'alimentation générale sis à Tunis, 17, rue Larbi Zarrouk avec les éléments corporels et incorporels.

Faire les oppositions entre les mains de l'acquéreur dans le délai de vingt jours à partir de la publication de la présente insertion.

Le présent avis a été publié au Journal « Le Petit Matin » du mardi 9 avril 1963.

N° 557.

CHANGEMENT SIEGE SOCIAL

Le Conseil d'Administration de l'UNION SAHELIONNE du BATIMENT, lors de sa séance du 31 mars 1963 a décidé de transférer à compter du 1er avril 1963, le Siège Social de la Société Coopérative, rue Lavigerie N° 27 à Tunis.

P. Le Conseil d'Administration.

L'ADMINISTRATEUR.

N° 558.

Suivant délibération des Associés en date du 8 avril 1963, enregistrée à Tunis le 11 avril 1963, Vol. 733 bis, Case 86 les associés de la Société « SMAJA et DARMON » ont décidé de modifier l'irraison sociale qui sera à l'avenir « ZERZERI et Cie.

Deux exemplaires ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis.

N° 559.

Suivant acte s.s.p. en date du 28 mars 1963, enregistré à Tunis, le 28 mars 1963, Vol. 732, Série ter, Case 640, déposé au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis, le 30 mars 1963, Messieurs Mohamed Tahar ZIADI, Abderrahman Djellali ben Ahmed, et la Dame Aziza KLILIB, épouse T. LAHOUSEGUE, ont formé entre eux une S.A.R.L., au capital de 4.000 Dinars, ayant pour objet l'exploitation d'un café Bar Restaurant, dénommée « CLEOPATRE », sis à Tunis 68, Avenue de Paris, dont le Siège Social est à ladite adresse.

Les Associés apportent à la Société

1°) Mohamed Tahar Ziadi : Mille Dinars.

2°) Abderrahman Djellali ben Ahmed : Deux Mille Dinars.

3°) Madame Lahouègue Aziza, née Klibb : Mille Dinars.

— Monsieur Mohamed Tahar ZIADI en est le gérant statutaire pour toute la durée de la Société; il n'engage cependant la société qu'après accord expresa de ses associés.

— La dite Société est constituée pour une durée de 3 années commençant le 1er février 1963 et finissant le 1er février 1966, renouvelable d'année en année par tacite reproduction.

p. 488

VENTE DE FONDS DE COMMERCE

Par acte s.s.p. en date à Tunis du 8 avril 1963, enregistré à Tunis, A.C.I. le 11 avril 1963. Vol. 733-1, Case 120, Monsieur REBAI BEN BELGACEM BEN HAMADI BEN TAIEB, de nationalité tunisienne, demeurant à Tunis, 11, rue Sidi Younès, a vendu à Messieurs TAHAR BEN SLIMAN BEN YAHIA, demeurant à Tunis, 41, rue Al Djazira SADOK BEN SAID BEN MAHMOUD demeurant à Tunis, 27, Avenue Montfleury et HABIB BEN SAID BEN HAMOUDA, demeurant également à Tunis, 27, Avenue Montfleury, tous trois de nationalité tunisienne, le fonds de commerce d'Israël sis à Tunis, 5, rue de Suisse, à l'enseigne « HOTEL DU PHENIX » avec l'ensemble de ses éléments corporels et incorporels.

Les oppositions seront reçues entre les mains de Maître Henri FELLOUS, Avocat à Tunis, y demeurant, 8, rue des Belges, dans les 20 jours du présent avis sous peine d'irrecevabilité, déchéance et forclusion.

Cet avis a déjà paru au Journal quotidien « Le Petit Matin » du 14 avril 1963.

N° 561.

CONSTITUTION D'UNE SOCIETE

(art. 4 du décret du 7 novembre 1959)

Dénomination : ERRIADH.

Siège Social : Houme-Souk (Djerba) Gouvernorat de Meden'ce.

Objet : Achat d'un terrain pour la construction d'habitations destinées à ses adhérents.

N° et date du Visa du Secrétariat d'État à l'Intérieur : 3.429 du 30 janvier 1963.

N° 562.

CLUB : L'aigle Sportive Amdounien.
BUT : Omni Sports.

ADRESSE : Zonniet Medienne Délégation Amdoun Gouvernorat de Béja.

Visa N° : 3.481 daté le 3 avril 1963.

N° 563.

(Application de l'Article 5 de la loi Numéro 59-154 du 7 novembre 1959 relative aux Associations.)

Nom : Association Coopérative de Constructions « Al Ouna ».

But : Construction de Villas.

Siège Social : Hôtel de Ville de Sfax.

N° du Visa : 3.485.

Date : 3 avril 1963.

Le Président,

N° 564.

AVIS EN VUE DE L'ORTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION

(Loï modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379)

Gouvernorat de Kairouan

Monsieur Belgacem ben Mohamed ben Saâd ben Brahim Eltalbi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Khadhra, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Gouize, Cheikhat de El Khadhra, Délégation de Kairouan, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 100 hectares plantée de 150 oliviers et 150 arbres fruitiers ayant pour limites :

A l'Est : terre pour Mohamed ben Mohamed El Youssef;

A l'Ouest : terre de Ahmed ben Ali ben Seghalr;

Au Sud : terre d'Abdelaziz ben Smail ben Saâd ben Brahim;

Au Nord : Route.

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.

En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Seghalr ben Ahmed ben Ali ben Djemâa El Menissi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Ghouiba porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Oued El Hajal, Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 3 hectares de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre d'El Hadi ben Ahmed ben Ali;

A l'Ouest : terre de Mohamed ben Ahmed ben Ali;

Au Sud : Oued;

Au Nord : terre pour Tahar ben Ahmed ben Djemâa.

A l'Est : Terre de Tahar ben Ahmed ben Djemâa;

A l'Ouest : terre de Hadj Salah ben Mohamed ben Ahmed;

Au Sud : Héritiers Béchir ben Ali ben Mohamed;

Au Nord : terre d'El Hadj ben Ahmed ben Ali.

Monsieur Larbi ben Mohamed ben El Kallou El Menissi, Agriculteur, Tunisien, demeurant à El Ghouiba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre, sise à Oued El Hajal, Cheikhat d'El Ghouiba, Délégation de Hajeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 20 ha. de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : Terre pour Ali ben Mohamed El Kaloazi ben Salah;

A l'Ouest : Terre pour Brahim ben Ali ben Salah;

Au Sud : Terre pour El Gherissi ben Ali ben Salah;

Au Nord : Tahar ben Salah ben Ali El Mekki.

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131 et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.

Monsieur Mohamed dit Mohamed Salah ben Ammar ben Amor ben Saîd Ennagatti, Agriculteur, Tunisien, demeurant à El Guntara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de ter

p. 489

re sise à Rehima, Cheikhat d'El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 ha. plantée de 40 oliviers seulement, ayant pour limites :

A l'Est : Terre pour Ahmed El Faldi ben Salah Bouguouna;

A l'Ouest : Terre pour Ali ben Ahmed ben Ali Tjidassi;

Au Sud : Terre pour Abdallah ben Belgacem Echchebaine;

Au Nord : Youssef ben Amor ben Talh.

En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au s.eg du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Mohamed dit Mohamed Salah ben Amar ben Amor ben Saïd Ennagatti, Agriculteur, Tunisien, demeurant à El Gantara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Rehima, Cheikhat d'El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 ha. de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : Terre pour Youssef ben Amor ben Taleb;

A l'Ouest : Terre pour Amor ben Amar ben Amor;

Au Sud : Terre pour Belgacem ben Abdallah ben Amar;

Au Nord : Terre pour Youssef ben Amor ben Taleb.

Monsieur Lamari ben Salah ben Kerifa Chemanqui, Tunisien, Agriculteur, demeurant à El Gantara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Rehima, Cheikhat d'El Gantara, Délégation de Hadjeb Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 ha. plantée de 50 oliviers seulement, ayant pour limites :

A l'Est : Terre pour Ahmed Tijani ben Ahmed ben Amor;

A l'Ouest : Terre pour Ahmed ben Mohamed ben Salah;

Au Sud : Jardin pour Naoui ben Mohamed ben Krifa;

Au Nord : Terre pour Nafti ben Ali ben Ahmed.

Monsieur Amor ben Mohamed ben Kehili ben Ali Saïd, Agriculteur, Tunisien, demeurant à El Gantara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Hembir Echchat, Cheikhat d'El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 5 ha. de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : Terre pour Mohamed El Akremi ben Belgacem ben Amar;

A l'Ouest : Abdelhamid ben Ali ben Massoud;

Au Sud : Terre pour Amor ben Abdallah ben Nacer;

Au Nord : Terre pour Hadi ben Belgacem ben Ali ben Ahmed.

Monsieur Ali ben Belgacem ben Labidi El Hadjji Agriculteur, Tunisien, demeurant à El Gantara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Rehima, Cheikhat d'El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 10 ha. de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : Terre pour Youssef ben Amor ben Taleb;

A l'Ouest : Terre pour Ali ben Ahmed ben Ali;

Au Sud : Terre pour Ali ben Ahmed ben Ali;

Au Nord : Terre pour Amor ben Mohamed ben Mrah.

Monsieur Ali ben Belgacem ben Labidi El Hadjji Agriculteur Tunisien, demeurant à El Gantara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Rehima, Cheikhat d'El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 ha. de terre nue, ayant l'ami :

A l'Est : Terre pour Belgacem ben Abdallah ben Amor;

A l'Ouest : Terre pour Belgacem ben Abdallah ben Amor;

Au Sud : Lakhdhar ben Ahmed ben Abid;

Au Nord : Hadi ben Mohamed ben Belgacem.

M. Ali ben Belgacem ben Labidi El Hadjji, Agriculteur, Tunisien, demeurant à El Gantara, port, à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Rehima, Cheikhat d'El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 9 ha. de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : Terre pour Mohamed Elouni, ben Ahmed ben Belgacem;

A l'Ouest : Terre pour Tahar ben Ali ben Amor;

Au Sud : Terre pour Mohamed Elouni ben Ahmed ben Belgacem;

Au Nord : Abdallah ben Taleb ben Salah.

p. 490

JOURNAL OFFICIEL DES ARÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-05 Avril 1963

A l'Est : terre de Mohamed El Ouni ben Ahmed ben Belgacem;
A l'Ouest : terre de Youssef ben Amor ben Taleb;
Au Sud : terre d'Ali ben Ahmed ben Ali;
Au Nord : terre d'Abdallah ben Nazer ben Masood.

Monsieur Massoud ben Belgacem ben Ahmed Etterifi, Agriculteur Tunisien, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Rebima, Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairoan, d'une contenance de 12 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : terre de Belgaem ben Ahmed;
A l'Ouest : terre d'Ali ben Belgacem ben Lahidi;
Au Sud : terre d'Abdallah ben Belgacem Echchebaâne;

Au Nord : terre de Youssef ben Amor ben Taleb.

Monsieur Massoud ben Belgacem ben Ahmed Etterifi, Agriculteur Tunisien demeurant à El Ghouiba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Rebima, Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairoan, d'une contenance de 14 hectares plantée de 300 oliviers et 200 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : terre de Mohamed ben Belgacem ben Ahmed;
A l'Ouest : terre d'Hassouna ben Ahmed ben Belgacem;

Au Sud : terre d'Amor ben Chouch Amar;

Au Nord : terre d'Abdallah ben Belgacem Echchebaâne.

Monsieur Ali ben Hamida ben Ali Lecafe El Menissi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Ghouiba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Oued El Hajal, Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairoan, d'une contenance de 5 hectares et demi de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : lardin de Lahbib ben Boubaker ben Ali ben Djouda;

A l'Ouest : lardin de Salah ben Mohamed ben Ahmed;

Au Sud : lardin d'Ahmed ben Mohamed Ettoumi ben Farhat;

Au Nord : terre de Larbi ben Hamida ben Ali El Menissi.

Messieurs Ahmed ben Ali ben Amar Etirifi et son frère Mohamed El Hadi, Agriculteurs Tunisiens, demeurant à El Gantara, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Rebima, Cheikhat de El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairoan, d'une contenance de 12 hectares et demi de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : terre d'Al Ben Belgacem Echchebaâne;

A l'Ouest : terre de Mohamed ben Amar ben Salah;

Au Sud : terre d'Ali ben Belgacem Echchebaâne;

Au Nord : Mohamed ben Amar ben Salah.

Ils ajoutent qu'ils exercent seuls cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'ils entendent se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.

Messieurs Larbi ben Salah ben Belgacem Echchebaâne Etirifi et son frère Mohamed El Béchir, Agriculteurs Tunisiens, demeurant à El Ghouiba, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Oued El Hajal, Cheikhat d'El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairoan, d'une contenance de 12 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : Oued Zeroud;

A l'Ouest : terre d'Ali ben Belgacem Echchebaâne;

Au Sud : Oued El Hajal;

Au Nord : terre d'Ali ben Belgacem Echchebaâne.

A l'Est : Oued Zeroud;

A l'Ouest : terre d'Ali ben Belgacem Echchebaâne;

Au Sud : terre d'Ali ben Belgacem Echchebaâne;

Au Nord : terre d'Ali ben Belgacem Echchebaâne.

p. 491

A l'Ouest et terre de Belgacem ben Amar Edrifi.

Au Sud : terre de Belgacem ben El Alfa;

Au Nord : terre d'Ali ben Belgacem Echchebaâne.

Messieurs Larbi ben Salah ben Belgacem Echchebaâne Edrifi et son frère Mohamed El Béchir, Agriculteurs Tunisiens, demeurant à El Ghouiba, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Oued El Hajal, Cheikhat d'El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 3 hectares terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre d'Ali ben Belgacem Echchebaâne;

A l'Ouest : terre d'Ali ben Belgacem Echchebaâne;

Au Sud : terre d'Ali ben Belgacem Echchebaâne;

Au Nord : terre de Mohamed Salah ben Ali Esmaédi.

Messieurs Larbi ben Salah ben Belgacem Echchebaâne Edrifi et son frère Mohamed El Béchir, Agriculteurs Tunisiens, demeurant à El Ghouiba, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir El Faouar, Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares plantée de 300 poids d'oliviers seulement ayant pour limites :

A l'Est : Jardin de Massoud ben Belgacem ben Mohamed Ennatel;

A l'Ouest : terre d'Ali ben Belgacem Echchebaâne;

Au Sud : terre d'Ahmed ben El Mekki Menissi;

Au Nord : terre de Ellaffi ben Seghalr Ennaart.

Monsieur Ali ben Othmène ben Ali ben Tourik El Mahdouani, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Alan Majoona Cheikhat de El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 5 hectares plantée de 5 oliviers anciens seulement, ayant pour limites :

A l'Est : terre de Romdhan ben Othmène ben Ali;

A l'Ouest : terre d'Amor ben Mohamed ben Amor El Farzii;

Au Sud : terre de El Hadi ben Ali ben Larbi;

Au Nord : terre de Mohamed ben Ahmed ben Ali;

Monsieur Jilani ben El Hedbili ben Jilani ben Eddhib El Anizi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Ghouiba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Sidi Hassan Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 3 hectares et demi de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre de Mohamed ben Ahmed ben Salah ben Abdallah;

A l'Ouest : Voie ferrée;

Au Sud : terre de Mohamed ben Salah ben Belgacem;

Au Nord : Oued.

Monsieur Jilani ben El Hedbili ben Jilani ben Eddhib El Anizi, Agriculteur Tunisien demeurant à El Ghouiba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Sidi Hassan Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 3 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : Jardin de Lakremi ben Belgacem ben Ali;

A l'Ouest : Terre de Ezzair ben Farhat ben Salah;

Au Sud : terre de Lakremi ben Belgacem ben Ali;

Au Nord : Jardin de Massoud ben Belgacem ben Mohamed.

Monsieur Mohamed ben Brahim ben Salah ben Farhat Ennaart, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Ghouiba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Fuouar, Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 7 hectares de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : Jardin de Lakremi ben Belgacem ben Ali;

A l'Ouest : terre de Ezzair ben Farhat ben Salah;

Au Sud : terre de Lakremi ben Belgacem ben Ali;

Au Nord : Jardin de Massoud ben Belgacem ben Mohamed.

p. 492

Au Sud : terre de Mahmod ben Belgacem ben Ahmed.

Au Nord : terre de Mhamed ben Belgacem ben Ahmed.

En ajoutant qu'ils exercent seuls cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'ils entendent se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.

En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvenorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Jornal Officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Sadok ben Mohamed ben Hadi Othmene Hadla, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Rehima, Cheikhat de El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre de Jemâa ben Salah ben Hadi Othmene;

A l'Ouest : terre de Mohamed Salah ben Mohamed ben Nacer;

Au Sud : terre d'Abdallah ben Mohamed ben El Hadi Othmene;

Au Nord : terre de Jemâa ben Salah ben Hadi Othmene.

Monsieur Sadok ben Mohamed ben Hadi Othmene El Hadfi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Rehima, Cheikhat de El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 3 hectares de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre d'Abdallah ben Mohamed ben Hadi Othmene;

A l'Ouest : terre de Jemâa ben Salah ben Hadi Othmene;

Au Sud : terre d'Ali ben El Hadi Othmene;

Au Nord : terre d'Abdallah ben Mohamed ben Hadi Othmene.

Monsieur Ahmed ben Ali ben Hassen ben Hassine Ennahari, Agriculteur Tunisien, demeurant à Khazaza, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Zeriba, Cheikhat de Khazaza, Délégation de Kairouan, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 10 hectares de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre des fils de Belgacem ben Snoussi;

A l'Ouest : terre de Mahmoud ben Mohamed ben Salah;

Au Sud : Oued El Mak'da;

Au Nord : terre de Salah ben Mohamed ben Salah.

Monsieur Ahmed ben Ali ben Hassen ben Hassine Ennahari, Agriculteur Tunisien, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Zeriba, Cheikhat de Khazaza, Délégation de Kairouan, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 2 hectares plantée de 116 oliviers et 60 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : Jardin de Salah ben Hassine ben Hassen

A l'Ouest : Jardin de Mohamed ben Abdallah Chaouachi;

Au Sud : Jardin d'Ali ben Belgacem ben El Annab;

Au Nord : Jardin de Mohammi ben Abdallah Chaouachi.

Monsieur Salah ben Mohamed ben Salah ben Abdallah El Farasi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public

qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Chaâbat Haneche Cheikhat d'El Haday, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 43 arbres fruitiers seulement, ayant pour limites :

A l'Est : terrain où se trouve des maisons.

A l'Ouest : terre pour Hadj Brahim ben Ali ben Essaâdi.

Au Sud : Jardin pour Ali Ben Mohamed ben Salah.

Au Nord : terre pour Mohamed ben Ali ben Jaballah.

Monsieur Amor ben Amar ben Farhat El Menissi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Ghoulba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Oued El Hajal, Cheikhat d'El Ghoulba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de quinze hectares terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre pour Lazhar ben Amar ben Farhat.

Au Sud : Terre de Belgacem ben Efoumi ben Farhat;

A l'Ouest : Terre de Béchir ben Amar ben Farhat.

Au Nord : terre de Béchir ben Amar ben Farhat.

Monsieur Ahmed ben Amar ben El Hadi Mohamed El Menissi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Ghoulba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Oued El Hajal Cheikhat d'El Ghoulba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 8 hectares terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre de Salem ben Amor ben Salah.

A l'Ouest : terre de Ahmed ben Bouzid.

p. 493

JOURNAL OFFICIEL, DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-16 Avril 1963

Au Sud : Belgacem Ben Salah ben Ben Ali.

Au Nord : terre d'Ali ben Brahim ben Ali.

Monsieur Ahmed ben Amar ben Gherissa Essaidt, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Gantara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Echchate, Cheikhat d'El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 5 hectares terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : Jardin de Mohamed Salah ben Abdallah ben Naceur.

A l'Ouest : terre de Mohamed Salah ben Abdallah ben Naceur.

Au Sud : terre de Mohamed Salah ben Abdallah ben Naceur.

Au Nord : terre d'Ali ben Mohamed ben Salah ben Labidi.

Monsieur Ali ben Salah ben Mohamed ben Ahmed El Menissi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Ghouba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Oued El Hajal, Cheikhat de El Ghouba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 30 hectares plantée de 400 oliviers seulement ayant pour limites :

Au Sud : terre de Béchir ben Amar ben Farhat;

A l'Ouest : terre de Salah ben Mohamed ben Ahmed;

A l'Est : Jardin d'Ali ben Hamda ben Ali Letaif.

Au Nord : terre de Touhami ben Taleb ben Erreegui.

Messieurs Massoud ben Belgacem ben Mohamed ben Ali Ennafti Ennasri et son frère El Akremi, Agriculteurs Tunisiens, demeurant à El Ghouba, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Faouar, Cheikhat de El Ghouba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares plantée de 100 oliviers seulement, ayant pour limites :

A l'Est : Jardin d'Hassen ben Youssef ben Massoud;

A l'Ouest : Jardin de Mohamed Béchir ben Salah ben Belgacem;

Au Sud : terre d'Ahmed ben El Mekki ben Saddi.

Au Nord : terre d'Ellafi ben Seghair ben Farhat.

Messieurs Massoud ben Belgacem ben Mohamed ben Ali Ennafti Ennasri et son frère El Akremi, Agriculteurs Tunisiens, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Faouar, Cheikhat de El Ghouba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares et demi de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : terre de Mohamed Béchir ben Salah ben Belgacem;

A l'Ouest : terre de Mohamed ben Brahim ben Salah ben Farhat;

Au Sud : terre de Mohamed Béchir ben Salah ben Belgacem;

Au Nord : terre d'Hassen ben Youssef ben Massoud.

Monsieur Amor ben El Hadj Salem ben Seghair El Oubibi, agriculteur Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Alne Majouna, Cheikhat d'El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 4 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : terre de Chadi ben Mohamed ben Ahmed ben Amara;

A l'Ouest : Route.

Au Sud : terre d'Ali ben Amor ben Mohamed ben Ali.

Au Nord : terre de Lakhdhar ben Mahmoud ben Amor Oumda.

Monsieur Amor ben El Hadj Salem ben Seghair El Oubibi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Alne Majouna, Cheikhat d'El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : terre de Balgacem ben El Alfa ben Salah;

A l'Ouest : terre de Hadj Belgacem ben Salah ben Amor.

Au Sud : route.

Au Nord : terre de Touhami ben Salah ben Amor.

p. 494

Au Sud : terre de Mohamed ben Ali ben Salah

Au Nord : terre de Sadok ben Hassen ben Sahili.

Monsieur Amor ben El Hadj Salem ben Segnar El Oubibi, Agriculture Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Gantara, Cheikhat d'El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 10 hectares de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre de Belgacem ben Salah ben Belgacem.

A l'Ouest : Oued.

Au Sud : route.

Au Nord : terre de Hadj Amara ben El Afra.

Monsieur Amor ben El Hadj Salem ben Seghair El Oubibi, Agriculture Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Chaabet Hentche, Cheikhat d'El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 13 hectares de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre de Jemaâ ben Brahim ben Ali.

A l'Ouest : terre de Amara ben Ali ben Ahmed connu Dheralf.

Au Sud : route.

Au Nord : terre de Salah ben Mohamed ben Salah Kortouba.

Monsieur Mohamed ben Alaya ben Belgacem Ennehari, Agriculture Tunisien, demeurant à Khezazia, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Zeriba, Cheikhat de Khezazia, Délégation de Kairouan, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 4 hectares plantées de 150 oliviers et 100 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : route.

A l'Ouest : terre pour Hedhili ben Ali.

Au Sud : Route.

Au Nord : terre pour Ladjemi ben Amar.

A l'Est : terre d'Amar ben Ali ben Hassen.

A l'Ouest : terre de Massoud ben Ayad ben Ahmed.

Au Sud : terre d'Alderrahmane Boulezza.

Au Nord : terre d'Amor ben Farah El Mail.

Monsieur Ali ben Chaouch Ali ben Amar Echchemangui, Agriculture Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Chouba Hantche, Cheikhat de El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares plantée de 50 oliviers et 30 arbres fruitiers ayant pour limites :

A l'Est : terre de Massoud ben Mohamed ben El Abed;

A l'Ouest : terre d'Ahmed ben Belgacem ben Ahmed;

Au Sud : Voie ferrée;

Au Nord : terre de Hamed ben Amar ben Amara.

Monsieur Ali ben Chaouch Ben Ali ben Amor Echchemangui, Agriculture Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Chouba Hantche, Cheikhat de El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : Jardin d'Ali ben Belgacem ben Salah;

A l'Ouest : terre de Mohamed Salah ben Ali ben Mahmoud;

Au Sud : terre de Hadi ben Amar ben Ali;

Au Nord : Jardin de Salah ben Ali ben El Khadem.

Monsieur Ali ben Chaouch Ali ben Amar Echchemangui, Agriculture Tunisien, demeurant à Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Chouba Hantche, Cheikhat de Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 4 hectares plantée de 10 oliviers seulement ayant pour limites :

A l'Est : terre de Hadi ben Amar ben Ali;

A l'Ouest : terre de Mohamed ben Ali dit Djemal;

Au Sud : terre de Hadi ben Amar ben Ali;

Au Nord : terre de Mohamed ben Ali dit Djemal.

p. 495

Monsieur Belgacem, Salah et Mokhtar fils d'El Alfa ben Ali ben Ahmed Etirifi, Agriculteurs Tunisiens, demeurant à El Ghouiba, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Oued El Hajal, Cheikhat d'El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre pour Mohamed Seghair ben El Alfa.

A l'Ouest : terre de Belgacem ben Amar ben Ali.

Au Sud : terre de Béchir ben Salem ben El Alfa.

Au Nord : terre d'Ali ben El Alfa.

Monsieur Hassen ben Ahmed ben Ali ben Ahmed Etirifi, Agriculteurs Tunisiens, demeurant à El Ghouiba, porte à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Oued El Hajal, Cheikhat d'El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 5 hectares de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre de Belgacem ben Amar ben Ali.

A l'Ouest : terre de Belgacem ben Amar ben Ali.

Au Sud : terre de Mohamed Seghair ben El Alfa.

Au Nord : Ali ben Belgacem Chebaâne.

Monsieur Hassouben ben Ahmed ben Ali ben Ahmed Etirifi, Agriculteurs Tunisiens, demeurant à El Ghouiba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Oued El Hajal, Cheikhat d'El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares plantées de 20 oliviers et 15 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : terre d'Ali ben El Alfa ben Ali.

A l'Ouest : terre de Belgacem ben El Alfa ben Ali.

Au Sud : terre d'Ali ben El Alfa ben Ali.

Monsieur Belgacem ben Mhamed ben Belgacem Elboubi, Agriculteurs Tunisiens, demeurant à El Ghouiba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Degbima, Cheikhat d'El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : terre de Djemoul ben Mhamed ben Belgacem.

A l'Ouest : terre de Touhami ben Mohamed ben Belgacem;

Au Sud : Djemoul ben Mohamed ben Belgacem.

Au Nord : terre d'Ahmed ben Ali ben Amar.

Monsieur Massoud ben Amara ben Ahmed ben Khaled El Menisal, Agriculteurs Tunisiens, demeurant à El Ghouiba porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Dar El Kherif, Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 5 hectares et demi de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : Jardin de Mahmoud ben Amar ben Ahmed;

A l'Ouest : terre de Mohamed Sadok ben Mohamed ben Ali dit Zeribi,

Au Sud : terre d'Abdallah ben Amara ben Abdallah;

Au Nord : Voie ferrée.

Monsieur Massoud ben Amara ben Ahmed ben Khaled El Menisal, Agriculteurs Tunisiens, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Dar El Kherif, Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 3 hectares et demi de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre d'Ahmed ben Ali ben Brafam;

A l'Ouest : Jardin d'Ahmed ben Ali ben Brafam;

Au Sud : terre d'An-ur ben Mohamed Enoguesi;

Au Nord : terre d'El Aidi ben Mohamed ben Ali Salam.

Monsieur Belgacem ben Ahmed El Kadduche El Meltabi, Agriculteurs Tunisiens, demeurant à El Gantara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Rehima, Cheikhat de El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 14 hectares plantée de 300 oliviers seulement, ayant pour limites :

A l'Est : terre de Belgacem ben Abid ben Hamouda;

A l'Ouest : terre d'Ali ben Belgacem ben Khalifa;

Au Sud : Jardin de Maamar ben Mohamed Lassouad;

Au Nord : terre de Mohamed Salah ben Mohamed Bouguerine.

p. 496

Monsieur Lakremi ben Mohamed ben Salah ben Abdallah El Farrasi, Agriculture Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre, site à Chakbet Haneche, Cheikhat d'El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 8 hectares terre noir, ayant pour limites :

A l'Est : terre de Hadi ben Amar ben Ali.

A l'Ouest : Jardin de Salah ben Ali ben El Khadem.

Au Sud : terre de Seghalr ben Mohamed ben Salah.

Au Nord : Jardin d'Abdallah ben Mohamed ben Salah.

Monsieur Amara ben Ali ben Amara Esterifi et son frère El Aidi, Agriculture Tunisien, demeurant à El Gantara, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre site à Henchir Echchaf, Cheikhat d'El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 4 hectares de terre noir ayant pour limites :

A l'Est : terre de Amor ben Etoumi ben Nacer.

A l'Ouest : terre de Ahmed ben Amar ben Gherissa.

Au Sud : terre de Ali ben Mohamed ben Salah ben Lahidi.

Au Nord : terre de Ahmed ben Amar ben Gherissa.

Ils ajoutent qu'ils exercent seuls cette possession de bonne foi sans trouble, de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'ils entendent se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.

Monsieur Amara ben Ali ben Amara Esterifi et son frère El Aidi, Agriculture Tunisien, demeurant à El Gantara, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre site à Henechir Echchaf, Cheikhat d'El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 3 hectares de terre noir ayant pour limites :

A l'Est : terre de Ali ben Mohamed ben Salah ben Lakidi.

A l'Ouest : terre de Belgacem ben Salem ben Lakhdar.

Au Sud : terre de Ahmed ben Lahidi ben Zehaed.

Au Nord : terre de Ahmed ben Amar ben Gherissa.

Monsieur Amara ben Ali ben Amara Esterifi et son frère El Aidi, Agriculture Tunisien, demeurant à El Gantara, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre site à Henechir Echchaf, Cheikhat d'El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 2 hectares plantée de 25 oliviers seulement ayant pour limites :

A l'Est : terre de Mohamed ben Salah ben Nacer.

A l'Ouest : Jardin de Mohamed Salah ben Abdallah ben Nacer.

Au Sud : terre de Nafii ben Hassen Esadifi.

Au Nord : Jardin de Mohamed Salah ben Abdallah ben Nacer.

Monsieur El Hadi ben Ahmed ben Ali ben Djemad El Menisal, Agriculture Tunisien, demeurant à El Ghouiba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre site à Oued El Hajal, Cheikhat d'El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 15 hectares de terre noir ayant pour limites :

A l'Est : Jardin de Chadii ben Mohamed ben Ahmed.

A l'Ouest : terre de Salah ben Mohamed ben Ahmed.

Au Sud : Jardin de Seghalr ben Ali ben Ahmed.

Au Nord : terre de Mohamed ben Ahmed ben Salem.

Monsieur El Hadi ben Ahmed ben Ali ben Djemad El Menisal, Agriculture Tunisien, demeurant à El Ghouiba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre site à Alued El Hajal, Cheikhat d'El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 15 hectares plantée de 30 oliviers et 40 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : Oued.

A l'Ouest : terre de Chadii ben Mohamed ben Ahmed.

Au Sud : terre de Ahmed ben Mohamed ben Ahmed.

Au Nord : terre de Tahar ben Ahmed ben Djemad.

Monsieur Salah ben Ali ben Ahmed Lahijane El Ferasi, Agriculture Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre site à Aline Majouna, Cheikhat de El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 5 hectares plantée de 30 oliviers et 40 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : Jardin de Salah ben Amor ben Mohamed.

A l'Ouest : terre de El Ferdjeni ben El Hadi Ahmed.

Au Sud : Jardin de Mbarek ben Ahmed ben Khelifa.

Au Nord : terre d'El Ferdjani ben El Hadj Ahmed.

En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège

p. 497

souvenor de 1000000 à compter de la date d'in- du présent avis au Journal Of de la République Tunisienne.

Monsieur Mohamed ben El Hadi Ali ben Amara ben Gouta, Agr- Tunisien, demeurant à Cheikhat 1000000, porte à la connaissance du pu- liel et en possession de la totalité de parcelle de terre sise à El Gourad et de Ennaam, Délégation de Sid- er Gouvernorat de Kairouan, d'un- emance de 5 hectares plantée de viers seulement ayant pour limi-

: Est : Habib ben Belgaem ben Khalifa;
: Ouest : Mohamed ben Abdallah onur;
: Sud : Hérit'ets Mohamed ben Salah;
: Nord : Amara ben El Hadj Kha

route qu'il exerce seul cette pos- de bonne foi sans trouble de la qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la pro- duation de la loi susvisée N° 59-131, et en est de prévaloir des disposi- tions de cette loi en vue d'obtenir un certif de possession.

consequence, il appartient à qui- aurait une opposition à for- t ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un dé- mois à compter de la date d'in- du présent avis au Journal Offi- la République Tunisienne.

Monsieur Mahroub ben Salah ben Azzedini, Agriculteur Tunisien, de la Ouled Farjallah, porte à naissance du public qu'il est en son de la totalité d'une parcelle de sise à El Adhela, Cheikhat et Farjallah, Délégation de Sidi Gouvernorat de Kairouan, d'une race du 10 hectares, plantée de 1000000 et 1000 arbres fruitiers, ayant nuits :

: Ist : Hassen ben Slimane;
: Ouest : Belgaem ben Ali ben Na-

: D' Tijani ben Ahmed Bouglier

: Nord : Belgaem ben Ali ben Na-

Monsieur Ali ben Mohamed ben El Hadjraoui, Agriculteur Tuni- menant à Manacer, porte à la rance du public qu'il est en pos- de la totalité d'une parcelle de la Messikine, Cheikhat de En- Obligation de Sidi Amor, Gou- vernorat de Kairouan, d'une contenance de 10 hectares plantée de 300 pilviers seulement, ayant pour limites :

A l'Est : Othmen ben Abid ben Me- hamed;
A l'Ouest : El Hedhili ben Ali ben Maaou;
Au Sud : Mohamed ben Ahmed ben Amor;
Au Nord : Romdhane ben Ali ben Maaou.

Il ajoute qu'il exerce seul cette pos- session de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la pro- mulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des disposi- tions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.

En conséquence, il appartient à qui- conque aurait une opposition à for- mulier à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un dé- lai d'un mois à compter de la date d'in- sertion du présent avis au Journal Offic- le de la République Tunisienne.

Monsieur Mohamed ben El Hadi Ali ben Ahmed ben Rehaim El Azzi- dini, Agriculteur Tunisien, demeurant à Ouled Farjallah, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Fidhe, Cheikhat d'Ouled Farjallah, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 25 hectares plantées de 150 oliviers seulement, ayant pour limites :

A l'Est : Larbi ben Ahmed ben Said
A l'Ouest : Belgaem ben El Hadj Ali ben Rehaim.
Au Sud : Ali ben Hadj Youssef ben Ahmed.
Au Nord : Larbi ben Ahmed ben Saad.

A l'Est : Mohamed ben Brahim ben El Hadj Salah.
A l'Ouest : Ahmed ben Salah ben Hassen.
Au Sud : Mohamed ben Brahim ben El Hadj Salah.
Au Nord : Rajeb ben Hassen ben El Hadj Mohamed.

En conséquence, il appartient à qui- conque aurait une opposition à for- du Gouvernorat du dit lieu dans un dé- lai d'un mois à compter de la date d'in- sertion du présent avis au Journal Offic- le de la République Tunisienne.

Monsieur Jilani ben Mohamed ben Mounour ben Belgaem El Farjallamui et son frère Sadok, Agriculteurs Tuni- siens, demeurant à Ouled Farjallah, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Fidhe ben alte, Cheikhat d'Ouled Farjallah, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 8 hectares terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : Mchamed ben Shahim ben El Hadj Salah.
A l'Ouest : Ahmed ben Salah ben Hassen.
Au Sud : Ali ben Amar ben Hassen.
Au Nord : Ahmed ben Salah ben Hassen.

Ils ajoutent qu'ils exercent seuls cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la pro- mulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'ils entendent se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.

Monsieur Ali ben Mohamed ben Sa- lah Bougattef ben Chabia El Abidlamui, Agriculteur Tunisien, demeurant à Sidi Amor, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Landarsh, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : Esaasi ben Mohamed ben Salah;
A l'Ouest : Mohamed ben Sadok Boughoula;
Au Sud : Esaasi ben Salah ben Ali;
Au Nord : Miloud ben Salah ben Ali

Il ajoute qu'il exerce seul cette pos- session de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la pro- mulgation de la loi susvisée N° 59-131 et qu'il entend se prévaloir des disposi- tions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.

p. 498

Monsieur Mohamed ben Amar ben Mohamed ben El Ghaih, El Parjilaoui, Agriculture Tunisien, demeurant à Ouled Farjallah, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Jousoua, Cheikhat de Ouled Farjallah, Délégation de Sidi Amur, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 12 hectares plantée de 100 oliviers et 50 arbres fruitiers ayant pour limites :

A l'Est : Mohamed ben Belgacem El Falah;

A l'Ouest : Ali ben Belgacem ben El Ghaih;

Au Sud : Hamed ben Amara ben Salah;

Au Nord : Mohamed ben Belgacem ben El Falah.

Monsieur Mohamed ben Belgacem ben Marzouk Essadi, Agriculture Tunisien, demeurant à El Gantara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Echchatt, Cheikhat de El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 8 hectares plantée de 20 oliviers seulement, ayant pour limites :

A l'Est : Jardin de Salem ben Meraih;

A l'Ouest : terre de Salah ben Ali ben Said;

Au Sud : terre de Belgacem ben Mokhtar ben Mohamed;

Au Nord : Seghalr ben Haxine ben Ladjemi.

Monsieur Ettaleb Salah ben Mohamed ben Salah Echchemangui, Agriculture Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Choubat Haneche, Cheikhat de Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 5 hectares et demi plantée de 20 oliviers seulement, ayant pour limites :

A l'Est : terre de Salah ben Ahmed ben Mohamed;

A l'Ouest : Jardin de Boubaker ben Mohamed ben Belgacem;

Au Sud : terre d'Anur ben Amar ben Ahmed;

Au Nord : Brahim ben Ali ben Ahmed.

Monsieur Ettaleb Salah ben Mohamed ben Salah Echchemangui, Agriculture Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Choubat Haneche, Cheikhat de El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 5 hectares de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : terre de Mohamed Tahar ben Ahmed El Hamumi;

A l'Ouest : terre de Mohamed ben Salam ben Larbi;

Au Sud : Belgacem ben Mohamed ben Salah;

Au Nord : Jardin de Ennaft ben Hadj Ahmed.

Messieurs Ali ben Brahim ben Salah Ennasri et son frère Soliman, Agriculture Tunisiens, demeurant à El Ghouiba, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Faouar, Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 7 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : terre de Salah ben Farhat ben Mohamed;

A l'Ouest : Mohamed ben Ahmed ben Esseghalr

Au Sud : Mohamed El Bechir ben Salah ben Belgacem;

Au Nord : Mohamed ben Ahmed ben Seghalr.

Messieurs Ali ben Brahim ben Salah Ennasri et son frère Soliman, Agriculture Tunisiens, detractant à El Ghouiba, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Faouar, Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 5 hectares plantée de 50 oliviers seulement ayant pour limites :

A l'Est : Ravin et consorts Ouled Naur;

A l'Ouest : terre de Lakremi ben Belgacem ben Ali;

Au Sud : Jardin de Mohamed ben Ahmed ben Seghalr;

Au Nord : terre de Lakremi ben Belgacem ben Ahmed.

Messieurs Ali ben Brahim ben Salah Ennasri et son frère Soliman, Agriculture Tunisiens, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Faouar, Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 4 hectares de terre nue, ayant pour limite :

A l'Est : terre de Lakremi ben Belgacem ben Ali;

A l'Ouest : terre de Ezzair ben Farhat ben Salah;

Au Sud : terre de Massoud ben Amara ben Khaled;

Au Nord : Jardin de Ezzair ben Farhat ben Salah.

p. 499

MONDAY OF TIMES, DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-19 AVRI 1963

Monsieur Tabar ben Ahmed ben Jemila El Menisui, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Ghouiba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Oued El Hajel, Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 15 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : terre de Hadi ben Ahmed ben Ali;

A l'Ouest : Jardin de Seghair ben Ahmed ben Ali;

Au Sud : terre de Seghair ben Ahmed ben Ali;

Au Nord : Jardin de Chadi ben Mohamed ben Ahmed.

En conséquence, il appartient à qui conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Ahmed El Faidi ben Salah Boukassah Errabih, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Gantara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Rehima, Cheikhat de El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 15 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : terre d'Amor ben El Alfa ben Azzeddine;

A l'Ouest : Hassen ben Salah Boukassah;

Au Sud : Béchir ben Ahmed Boukassah;

Au Nord : Jardin de Larbi ben Amar ben Ali Sassi

Monsieur Boubaker ben Amor Echchemengui, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Choubet Haneche, Cheikhat d'El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 8 ha. plantée de 100 oliviers et 30 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : Ahmed ben Mohamed ben Salah;

A l'Ouest : Terre Belgacem ben Mohamed ben Abdallah;

Au Sud : Terre Taleb Mohamed ben Taleb Ahmed Echchemengui;

Au Nord : Terre Taleb Mohamed ben Taleb Ahmed Echchemengui.

Monsieur Boubaker ben Amor ben Mohamed Echchemengui, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Choubet Haneche, Cheikhat d'El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 3 ha. plantée de 50 oliviers et 10 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : Nafti ben Hadj Ahmed ben Chikha;

A l'Ouest : Route;

Au Sud : Nafti ben Hadj Ahmed ben Chikha;

Au Nord : Nafti ben Hadj Ahmed ben Chikha.

Monsieur Taleb Mohamed ben Taleb Ahmed Echchemengui, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Choubet Haneche, Cheikhat de El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 20 hectares plantée de 250 oliviers et 15 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : Jard's de Belgacem ben Mohamed ben Abdallah;

A l'Ouest : Oued Zeroud;

Au Sud : terre de Ladjimi ben Ali ben Salah;

Au Nord : terre de Boubaker ben Amor ben Mohamed.

Monsieur Taleb Mohamed ben Falei Ahmed Echchemangui, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Hadaya, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Chabet Haneche, Cheikhat de El Hadaya, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 5 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : terre de Nafti ben Hadj Ahmed ben Chikha,

A l'Ouest : terre de Mohamed Tahar ben Ahmed ben El Hroumi;

Au Sud : Route;

Au Nord : Jardin de Belgacem ben Mohamed ben Abdallah.

Monsieur Lazhar ben Amar ben Hadj Salah El Menisui, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Ghou'ba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Oued El Hadjel, Cheikhat de El Ghouiba, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 10 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : terre de Mohamed ben Bouzid ben Said Rouhou;

A l'Ouest : Jardin d'Ahmed ben Bouzid ben Said Rouhou;

Au Sud : terre de Belgacem ben Salah ben Ali;

Au Nord : terre d'Ali ben Bouzid ben Mohamed.

p. 500

100 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNSIENNE — 12-16 Avril 1963

Monsieur Mohamed ben Hassen ben Hassine ben Mohamed Errabbi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Ghoulba, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Heschir El Ghoulba, Cheikhat de El Ghoulba, Délégation de Hadjeb, Gouverneur de Kairouan d'une contenance de 17 hectares plantée de 336 oliviers et 217 arbres fruitiers ayant pour limites :

A l'Est terre de Belgacem ben Labidi ben Hamouda;

A l'Ouest : terre de Mohamed ben Brahim ben El Bahi;

Au Sud : terre d'Ahmed ben Bouguera ben Hadi Belgacem;

Au Nord : terre de Boubaker ben Ahmed ben Essaad.

Monsieur Mohamed ben Amar ben Youssef Essaïdi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Gantara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Heschir Echebat, Cheikhat de El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 9 hectares, plantée de 50 oliviers seulement ayant pour limites :

A l'Est : terre de Mohamed ben El Ayachi ben Lakhdar;

A l'Ouest : terre de Youssef ben Ali ben Hassen;

Au Sud : terre d'Ali ben Mohamed Tahar ben Ansar;

Au Nord : terre d'Ali ben Amar ben Mohamed.

Monsieur Lakremi ben Mohamed ben Merah, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Gantara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Rehima, Cheikhat de El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 8 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : terre de Belgacem ben Abdallah;

A l'Ouest : terre de Belgacem ben Abdallah;

Au Sud : terre d'Amor ben Mohamed ben Merah;

Au Nord : Lakhdar ben Ahmed ben Abid.

Monsieur Lakremi ben Mohamed ben Merah El Hajji, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Gantara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Rehima, Cheikhat de El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 2 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : terre d'Amor ben Amar ben Amor;

A l'Ouest : terre de Salah ben Mohamed ben Merah;

Au Sud : terre de Boubaker ben Belgacem ben Boubaker;

Au Nord : terre d'Amor ben Boubaker ben Amara.

Monsieur Lakremi ben Mohamed ben Merah El Hajji, Agriculteur, Tunisien, demeurant à El Gantara, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité de la parcelle de terre sise à Rehima, Cheikhat d'El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 1 ha. seulement, ayant pour limites :

A l'Est : Terre Belgacem ben Abdallah ben Amor;

A l'Ouest : Terre de Mohamed ben Ali ben El Behri.

Au Sud : Terre Lakhdhar ben Ahmed ben Abid;

Au Nord : Terre Amor ben Boubaker ben Amara.

Messieurs Amor ben Salah ben Ali ben Chadii El Methnani et son frère Brahim, Agriculteurs, Tunisiens, demeurant à El Fath, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Heschir El Merira Cheikhat d'El Fath, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 20 hectares plantée de 100 oliviers et 100 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : Amar ben Mohamed Salah Boukthir;

A l'Ouest : Hadi ben Ali ben Ahmed ben Tiba;

Au Sud : Mohamed ben Mohamed Salah Boukthir;

Au Nord : Mohamed ben Abdeslam ben Salah.

Messieurs Belgacem ben Mohamed ben Belgacem Boukthir El Methnani et son frère Amor, Agriculteurs Tunisiens, demeurant à El Fatah, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Afma, Cheikhat de El Fatah, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 38 hectares plantée de 200 oliviers et 50 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : Salah ben Salah ben Amor ben Zegaya;

A l'Ouest : Mohamed ben Dehmani ben Mohamed;

Au Sud : Souli ben Salah ben Ahmed;

Au Nord : Mohamed ben Belgacem ben Mohamed.

p. 501

JOURNAL OFFICIER DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-16 Avril 1963

Monsieur Mehamed ben Hamad ben Ali ben Hamad El Mehamed El Mabari ki El Ghamdi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Fatah, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Etzafaoui, Cheikhat de El Fatah, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 10 hectares de terre nue ayant pour limites :

A l'Est : Lab'di ben Ali ben Salah;
A l'Ouest : Amara ben Zeitoun ben Nacer;
Au Sud : Mohamed ben Belgacem ben Salah;
Au Nord : Labidi ben Ali ben Salah.

Monsieur Amor ben El Akremi ben Nacer El Barhoumi, Agriculteur, Tunisien, demeurant à Dhouibet, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité de la parcelle de terre sise à Ranzez, Cheikhat de Dhouibet, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 20 ha. de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : Héritiers Meftah ben Ezzehani;
A l'Ouest : Salem ben Ali Lassouad;
Au Sud : Héritiers Amor ben Lassouad;
Au Nord : Mohamed ben Mabrouk ben Sadok.

Monsieur Amor ben El Akremi ben Nacer El Barhoumi, Agriculteur, Tunisien, demeurant à Dhouibet porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité de la parcelle de terre sise à Ranzez, Cheikhat de Dhouibet, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 15 ha. plantée de 100 oliviers et 50 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : Ameur ben M'hamed ben Belgacem;
A l'Ouest : Héritiers Amor ben Lassouad;

Au Sud : Hadi ben Cheikh Belgacem;
Au Nord : Héritiers Meftah ben Hadi Zehani.

Monsieur Amor ben Lakremi ben Nacer El Barhoumi, Agriculteur, Tunisien, demeurant à Dhouibet, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Oued Jabbas, Cheikhat de Dhouibet, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 8 ha. plantée de 100 arbres fruitiers seulement, ayant pour limites :

A l'Est : Lakremi ben Nacer et autre;
A l'Ouest : Héritiers Amar ben Chekir;
Au Sud : Puits et terre Héritiers Meftah ben Hadi Zehani;
Au Nord : Lakremi ben Nacer et autre.

A l'Est : Touhami ben Mohamed ben Amara;
A l'Ouest : Abderrahmane ben Nacer ben Amara;
Au Sud : Héritiers Belgacem ben Amara;
Au Nord : Route.

Monsieur Farhat ben Mohamed ben Ali El Burui El Mehamed El Abdalami, Agriculteur Tunisien, demeurant à Sidi Amor, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Boujdaria, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 7 hectares plantée de 40 oliviers seulement ayant pour limites :

A l'Est : Younès ben Bou-Ali ben M'hamed Amara;
A l'Ouest : Belgacem ben Mohamed ben Salem;
Au Sud : Belgacem ben Mohamed ben Salem;
Au Nord : AF ben Ameur ben Boughoola.

Monsieur Brahim ben Salah ben Belgacem ben Aoune Essalmi, Agriculteur Tunisien, demeurant à Sidi Amor, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Sabbe El Boughoub, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 20 hectares de terre nue, ayant pour limites :

A l'Est : Ali ben Mohamed Boussetta;
A l'Ouest : Ali ben Salah ben Belgacem;
Au Sud : Salah ben Amor ben El Allan;
Au Nord : Salah ben Lamroussi ben Mohamed Salah.

p. 502

Monsieur Belgacem ben Hassine ben Ali El Amari Agriculteur, Tunisien, demeurant à Ketitir, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Bouzid, Cheikhat de Ketitir, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 15 ha. plantée de 100 oliviers et 40 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : Mohamed ben Mohamed ben Ali Labidi;

A l'Ouest : Khemais ben El Metheni ben Amar;

Au Sud : Zehani ben Ali ben Amor.

Au Nord : Abdelaziz ben Ali ben Hassine.

Monsieur Salah ben Mohamed ben Salah ben Hassen El Amari El Achouri, Agriculteur, Tunisien demeurant à Ketitir, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Bir Henchir Ramth, Cheikhat de Ketitir, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 40 ha. plantée de 300 oliviers seulement, ayant pour limites :

A l'Est : Saad ben Abdallah ben Salah;

A l'Ouest : Zehani ben Ali ben Amor;

Au Sud : Abdelaziz ben Ali ben Hassine;

Au Nord : Hadj Mohamed ben Salah ben Hassen.

Messieurs Mohamed ben Mohamed Salah Boukthir El Methnani et ses frères Amar et Ameur, Agriculteurs, Tunisiens, demeurant à El Fath, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir El Meira, Cheikhat d'El Fath, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 10 ha. plantée de 15 oliviers seulement, ayant pour limites :

A l'Est : Ahmed ben Amor ben Ayad;

A l'Ouest : Ahmed ben Amor ben Ayad;

Au Sud : Ahmed ben Amar ben Mohamed Salah;

Au Nord : Salem ben Abdeslam ben Salah.

Monsieur El Hadi ben El Hadj Ali ben Salah ben Ayad Essalmi, Agriculteur, Tunisien, demeurant à Sidi Amor, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Sidi Amor, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 5 ha. plantée de 50 oliviers et 60 arbres fruitiers, ayant pour limites :

A l'Est : Hadj Ali ben Salah ben Ayed;

A l'Ouest : Hadj Abdallah ben Hadj Saad ben Ayed;

Au Sud : Tijani ben Ali ben Slama;

Au Nord : Hadj Ali ben Salah ben Ayed.

— la légalisation de la signature : Le Président de la Municipalité.

Certifié conforme : l'Administrateur de l'I.O.R.T

p. 503

EN VENTE :		PRIX
	PRIX	Statut Particulier du Personnel du Secrétariat d'État aux Finances et au Commerce	0 D,050
Réglementation Tunisienne des Assurances (loi 1955)	0 D,200	Affiche portant résumé des principales dispositions de la loi du 11 décembre 1957, relative au régime de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles	0 D,060
Code de la Nationalité Tunisienne	0 D,060
Abolition des Habous 1958	0 D,015	Sécurité Sociale	0 D,075
Loi Municipale (Mise à jour au 1er avril 1960)	0 D,100	Perspectives Décennales de développement 1962-1971	0 D,500
Loi Electorale	0 D,050	Plan triennal 1962-1964	0 D,500
Statut de la Fonction Publique	0 D,075	Code des Douanes	0 D,600
Régime des Pensions Civils et Militaires	0 D,075	Code de Commerce Maritime, édition originale et traduction	0 D,400
Le Nouveau Tarif des Douanes	1 Dinar.	Code de Commerce Maritime, édition originale	0 D,250
Rectificatif au Nouveau Tarif des Douanes	0 D,020	Bulletin Mensuel de Statistique	0 D,180
Recensement général de la Population 1956	0 D,450	Bulletin de Statistique et d'Etudes Economiques	0 D,400
Table des Matières (1957 à 1961) chacune	0 D,100	Bulletin Compartit trimestriel du Mouvement Commercial	0 D,400
Table Chronologique (1959 à 1961) chacune	0 D,100	Annuaire Statistique de la Tunisie	1 D,000
Indemnités des personnels de l'Etat et des Communes	0 D,200	Lois fiscales (brochure)	0 D,050
Débats de l'Assemblée Nationale	0 D,050