AVIS N° 10

Maître Ahmed RIAHI Avocat rue Bab-Souika N° 187, Tunis avise le public que les clients les frères Ahmed et Zina fils Allala ben Ahmed FLIS et leur neveu (Sieur) Ezzedine El Megherbi, sont les propriétaires avec jouissance de plus de 40 ans de la maison sise rue du Miel, Impasse El Gradha n° 12 ouvrant vers l'Est et dont dépens un magasin ouvrant vers le Sud et dont leurs limites sont :

Au Sud : Une petite maison rafrachée d'un côté à celle ci-dessus indiquée et de l'autre côté à l'Impasse déjà indiquée

A l'Est : Ladite Impasse et l'entrée de la maison;

Au Nord : La maison de Mohamed Salah ben Belgacem El OUSLATI;

A l'Ouest : la maison des héritiers Hadj Hassouna El GATTAS.

Le titre de la maison en question est égaré et qu'ils ont introduit une affaire au Tribunal de Première Instance de Tunis enrolée sous le N° 5.022 pour l'obtention d'une outlkha. Tout oppo

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1.708 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 29 Novembre - 3 Décembre 1963

sant doit présenter au Tribunal de Première Instance de Tunis leurs oppositions dans un délai de 70 jours à compter de la date du présent avis.

Toute opposition formulée après ce délai est irrecevable.

Ecrit suivant autorisation.

novembre 1963.

N° 1.758.

« SOCIETE DES TAPIS D'OUDREF »

Société Anonyme

au Capital de 12.000 Dinars

Siège Social à OUDREF

CONVOCATION

A UNE ASSEMBLEE GENERALE

EXTRAORDINAIRE de la SOCIETE

Messieurs les actionnaires de la Société sont convoqués à l'Assemblée Générale Extraordinaire qui aura lieu le 22 décembre 1963 à 15 heures au Siège Social à Oudref.

Cette Assemblée Générale Extraordinaire aura à statuer sur l'ordre du jour suivant :

1°) Rapport du Conseil d'Administration;

2°) Rapport du Commissaire aux comptes;

3°) Dissolution avant terme de la Société et, le cas échéant, nomination d'un ou de plusieurs liquidateurs.

Cet avis qui tient lieu de convocation est fait en application des statuts de la Société et notamment des articles 28 et 39 des statuts.

Le Conseil d'Administration

N° 1.798.

TRIBUNAL DE COMMERCE

DE TUNIS

Jugement déclaratif de faillite en date du 26 novembre 1963 : Béchir ben HADI FRADI, commerçant, 33, Souk El Blai, Tunis.

Juge-Commissaire : Monsieur Tahar ben Béchir.

Syndic : Monsieur Abderrahman Dhaoui.

C.P. : 11 juillet 1962.

Les créanciers de la sus-dite faillite sont invités à produire leurs titres de créances dans la quinzaine du présent avis entre les mains du Syndic Monsieur Dhaoui, 4, rue d'Angleterre à Tunis.

N° 1.799.

Suivant acte s.s.p. en date du 10 avril 1963, enregistré à Tunis Vol. 735 ter, Case 90, Monsieur Hamdi ben Mohamed LASSOUED, commerçant à Bou-Arkoub vend et cédé à Monsieur Salah EL BAROUDI, demeurant à Bou Arkoub, le fonds de commerce de carburants sis à Bou Arkoub (Gouvernorat du Can-Bon).

Les oppositions seront reçues entre les mains de Monsieur Salah EL BAROUDI demeurant à Bou-Arkoub dans le délai de 20 jours de la parution du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne et ce à peine de forchison.

Cet avis a fait l'objet d'une insertion à « La Presse » et « Es-Sabah » du 29 novembre 1963.

N° 1.800.

Suivant acte notarié en date du 15 novembre 1963, enregistré à Tunis le même jour sous le n° 365/16, Monsieur Jules BRAKA, commerçant demeurant à Tunis 9, rue de Bône, a cédé à Madame SADDI Gésuine, épouse de M. Jules BRAKA, demeurant à Tunis, 88, rue de Serbie, 500 parts de 10 Dinars chacune, de la Société « Etablissements Jules BRAKA & Cie » S.A.R.L. au capital de 15.000 Dinars dont le siège social est à Tunis 9, rue de Bône.

Deux exemplaires du dit contrat ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 26 novembre 1963.

N° 1801.

Suivant acte s.s.p. en date du 13 novembre 1963 enregistré à Tunis le 25 novembre 1963 Vol. 736, Série Ter, Case 860, Monsieur Jules BRAKA commerçant, demeurant à Tunis 9, rue de Bône, a cédé à Monsieur BRAKA Fernand Jacques, demeurant à Tunis 20, rue Pierre Curie, 200 parts de chacune 10 Dinars de la Société « Etablissements Jules BRAKA & Cie » S.A.R.L. au capital de 15.000 Dinars dont le siège social est à Tunis 9, rue de Bône.

Deux exemplaires du dit contrat ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 26 novembre 1963.

N° 1.802.

Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Tunis du 14 novembre 1963, enregistré dite ville le 29 novembre 1963, Vol. 737, Série Ter, Case 23 et dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 30 novembre 1963.

1°) Monsieur Raoul ARNAUD a cédé à Monsieur Diemaa ben Hassine DOGHRI, trois cent cinquante parts qu'il possède dans la Société « S.I.C.C.A.F. R.I.O.U.E. » dont le siège est au Bardo (Tunis).

2°) Monsieur Raoul ARNAUD a cédé à Monsieur Béchir ben Hassine DOGHRI deux cent cinquante et une parts qu'il possède dans la même Société.

3°) Monsieur L'Hoirie Jean Pierre ARNAUD a cédé à Monsieur Béchir ben Hassine DOGHRI, quatre vingt dix neuf parts qu'il possède dans la même Société.

4°) Monsieur L'Hoirie Jean Pierre ARNAUD a cédé à Monsieur Mahmoud ben Hassine DOGHRI deux cent quatre vingt dix parts qu'il possède dans la même Société.

5°) Les établissements Edmond et Henri SFEZ ont cédé à Monsieur Mahmoud ben Hassine DOGHRI soixante parts qu'ils possèdent dans la même Société.

Comme conséquence de la cession, Monsieur ARNAUD Raoul s'est démis de ses fonctions de gérant et les associés désignent en qualité de gérant Monsieur Diemaa DOGHRI, qui aura tous pouvoirs découlant des statuts.

Pour extrait.

N° 1.803.

SOCIETE ANONYME

« AUTO - OMNIA »

9, Avenue de Carthage - TUNIS

Les actionnaires de la Société Anonyme « AUTO OMNIA » au capital de 5.400 Dinars, dont le Siège Social est à Tunis, 9, Avenue de Carthage, sont convoqués au Siège Social en Assemblée Générale Annuelle statutaire pour le lundi 30 décembre 1963, à 18 heures à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1°) Rapport du Conseil d'Administration;

2°) Rapport du Commissaire aux comptes;

3°) Rapport spécial en vertu de l'article 78 des Codes et Règlements;

4°) Approbation desdits rapports;

5°) Quitus aux Administrateurs;

6°) Nomination d'un Commissaire aux Comptes;

7°) Questions diverses.

Le Président du Conseil d'Administration

ROCHE Georges

1.804.

SOCIETE TUNISIENNE

DE DISTRIBUTION AUTOMOBILE

S.T.D.A.

Société Anonyme

au capital de 10.500 Dinars

Siège Social :

37, Avenue de Londres - Tunis

R.C. TUNIS 21.144

Messieurs les actionnaires de la Société Tunisienne de Distribution Automobile S.T.D.A., sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire pour le mercredi 20 décembre 1963, à 11 heures à Tunis dans les locaux du Tunisia Palace, Avenue de Carthage, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR :

— Rapport du Conseil d'Administration sur les opérations de l'exercice clos le 31 décembre 1962.

— Rapport et rapport spécial du Commissaire sur les comptes de cet exercice.

— Approbation des comptes et quitus aux Administrateurs.

— Affectation des résultats.

— Nomination d'Administrateurs.

— Nomination de Commissaires aux Comptes pour les exercices 1963, 1964, 1965 et fixation de leur rémunération.

— Questions diverses.

Pour convocation

Le Conseil d'Administration

N° 1.805.

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AGIP SOCIETE ANONYME TUNIS

Société Anonyme

dont le Siège est à Tunis

47, rue du Portugal

CHANGEMENT DE SIEGE SOCIAL

Suivant délibération du Conseil d'Administration de l'AGIP SOCIETE ANONYME TUNIS du 25 mars 1963, il a été décidé du changement du siège social et de son transfert à Tunis 7, Avenue Jean Jaurès.

Une copie enregistrée et certifiée conforme du procès-verbal de l'Assemblée du Conseil d'Administration sus-visé a été déposée régulièrement au Greffe du Tribunal de Commerce de Tunis.

Pour extrait.

N° 1.806.

SOCIETE EN NOM COLLECTIF

CHOCOLATERIE ALLAL

Siège Social :

3, rue d'Epernay - TUNIS

Suivant actes en date des 22 septembre 1963 enregistrés à Tunis le 24 octobre 1963, vol. 736, série bis, case 331 et 23 octobre 1963 enregistrés à Tunis le 14 novembre 1963, Vol. 736, Série Bis, Case 618, déposés en double exemplaire au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis les 29 octobre 1963 et 16 novembre 1963 contenant cession de parts et modifications, il appert que la Société en nom collectif « CHOCOLATERIE ALLAL » est administrée par Monsieur Simon ALLAL, Administrateur Principal et un des associés pris parmi Messieurs Jacques et Emile ALLAL, en qualité de co-Administrateurs.

Les Administrateurs auront les pouvoirs les plus étendus.

Pour extrait.

N° 1.807.

CONVOCATION

D'UNE ASSEMBLEE GENERALE

EXTRAORDINAIRE

Société Anonyme des entrepôts ZON au Capital de 7.000 Dinars

Siège social : 8, rue d'Alger - TUNIS

Messieurs les actionnaires de la Société Anonyme « ENTREPOTS ZON » sont convoqués pour le samedi 14 décembre 1963 à 16 heures au siège social 8, rue d'Alger Tunis, en Assemblée Générale Extraordinaire à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

Transformation de la Société Anonyme « ENTREPOTS ZON » au capital de 7.000 Dinars, dont le siège social est à Tunis 8, rue d'Alger, en Société à Responsabilité Limitée.

Le Conseil d'Administration.

N° 1.808.

AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION

(Loï modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379)

Gouvernorat de Kairouan

Monsieur Salem ben Hassen ben Hassine El Ghassallaoui, Agriculteur Tunisien, demourai à Oued Jabès, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Foum Nakkach, Cheikhat de Oued Jabès, Délégation de Haffouz, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 4 hectares, limitée :

A l'Est : par Amor ben Ahmed ben Mansour;

A l'Ouest : Mokhtar ben Hassen El Maâoui;

Au Sud : Coopérative Agricole de Haffouz;

Au Nord : El Abidi ben Hedil ben Zammal;

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.

En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Hédi ben Sadok ben Ahmed El Anizi, Agriculteur Tunisien, demeurant à Ahouaz El Hadjeb, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Ayn Sassi, Cheikhat de Ahouaz El Hadjeb, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 8 hectares, limitée :

A l'Est : Hassen ben Sadok ben Ahmed El Anizi;

A l'Ouest : El Abassi ben Belgacem ben Salah;

Au Sud : Hassen ben Sadok ben Ahmed El Anizi;

Au Nord : Ammar ben Hassen ben Ammar El Anizi.

Monsieur Hédi ben Sadok ben Ahmed El Anizi, Agriculteur Tunisien, demeurant à Ahouaz El Hadjeb, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir El Clak, Cheikhat de Ahouaz El Hadjeb, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de un hectare, limitée :

L'Est : El Arbi ben Mohamed ben Salah;

A l'Ouest : Mohamed ben Ahmed ben Salah ben Abdallah;

Au Sud : Hassen ben Hadj Khalifa ben Amor El Anizi;

Au Nord : Hassen ben Sadok ben Ahmed El Anizi.

Monsieur Hédi ben Sadok ben Ahmed El Anizi, Agriculteur Tunisien, demeurant à Ahouaz El Hadjeb, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Macoudah, Cheikhat de Ahouaz El Hadjeb, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 20 hectares quarante huit ares ayant pour limites :

A l'Est : Hassen ben Sadok ben Ahmed El Anizi;

A l'Ouest : Hédi ben Jabr ben Kdiri Echourabi;

Au Sud : Mohamed ben Ahmed El Anizi;

Au Nord : Hassen ben Sadok ben Ahmed El Anizi.

En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à for-

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1.710 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 29 Novembre - 3 Décembre 1963

muler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

M. Hédi b. Sadok b. Ahmed El Anizi, Agriculteur Tunisien, demeurant à Ahouaz El Hadjeb, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir El Mer,houm, Cheikhat de Ahouaz El Hadjeb, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Sousse, d'une contenance de 4 hectares 75 ares ayant pour limites :

A l'Est : par Béchir ben Boubaker ben Ahmed ben Khalifa;

A l'Ouest : par Hédi ben Jabr ben Kdiri Echourabi;

Au Sud : par Hassen ben Sadok ben Hamed El Anizi;

Au Nord : par El Arbi ben Mohamed ben Salah.

Monsieur Hassen ben Sadok ben Ahmed El Anizi, Agriculteur Tunisien, demeurant à Ahouaz El Hadjeb, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Hinchir Maconda Cheikhat de Ahouaz El Hadjeb, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 20 hectares 48 ars ayant pour limites :

A l'Est : Béchir ben Boubaker ben Ahmed ben Kalifa.

A l'Ouest : Hédi ben Sadok ben Ahmed El Anizi.

Au Sud : El Arbi ben Mohamed ben Salah.

Au Nord : Hédi ben Sadok ben Hamed El Anizi.

Monsieur Hassen ben Sadok ben Ahmed El Anizi, Agriculteur Tunisien, demeurant à Ahouaz El Hadjeb, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Air Sassi, Cheikhat de Ahouaz El Hadjeb, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 8 hectares 50 ares ayant pour limites :

A l'Est : Hédi ben Sadok ben Ahmed El Anizi;

A l'Ouest : El Habassi ben Belagcem ben Salah;

Au Sud : Mabrouk ben Mohamed ben Hachroum;

Au Nord : Hédi ben Sadok ben Ahmed El Anizi.

Monsieur Hassen ben Sadok ben Ahmed El Anizi, Agriculteur Tunisien, demeurant à Henchir Enegas, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Enegas, Cheikhat de Ahouaz El Hadjeb, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 3 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Essaid ben Mohamed ben Ammar ben Hassen.

A l'Ouest : Salah ben Hassen ben Ammar El Anizi.

Au Sud : Salah ben Tahar ben Ahmed El Anizi.

Au Nord : Hédi ben Sadok ben Ahmed El Anizi.

Monsieur Hassen ben Sadok ben Ahmed El Anizi, Agriculteur Tunisien, demeurant à Henchir El Merhoum, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir El Merhoum, Cheikhat de Ahouaz El Hadjeb, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 4 hectares 75 ares ayant pour limites :

A l'Est : El Arbi ben Mohamed ben Salah ben Ahmed.

A l'Ouest : Hédi ben Jabr ben Kdiri Echourabi.

Au Sud : Hédi ben Sadok ben Ahmed El Anizi et Béchir.

Au Nord : Hédi ben Sadok ben Ahmed El Anizi.

Monsieur Mhamed ben Ahmed ben El Falah ben Mohamed El Guidaoui, Agriculteur Tunisien, demeurant à Arar, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Arar, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 15 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Ahmed ben Abderahman ben Ahmed ben El Falah.

A l'Ouest : Bechir ben Farhat ben El Falah.

Au Sud : Mohamed ben Sadok ben Ahmed.

Au Nord : Ahmed ben Abderrahman ben Ahmed ben El Falah.

Monsieur Touhami ben Belgacem ben Touhami ben Eshalh, Agriculteur Tunisien, demeurant à Medreste Ejhinette, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Medreste Ejhinette, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Ahmed ben Belgacem ben Etouhami.

A l'Ouest : Hadj Hedi ben Mohamed ben Hassen.

Au Sud : Essahbi ben Mohamed Essarsatte.

Au Nord : Ismayl ben Kaled ben Mohamed.

page 25

1.711

M. Ali b. Abderalman b. Ahmed ben El Falah, Agriculteur Tunisien, demeurant à Arar, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Arar, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 10 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Enouili ben Ahmed ben Ali ben Aïssa;

A l'Ouest : Hassouna ben Abderrahman ben Ahmed.

Au Sud : Ezahani ben Ahmed ben El Falah.

Au Nord : Mhamed ben Ahmed ben Falah.

En conséquence, il appartient à qui, conçue aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Ahmed ben Ali ben Hadj Mohamed El Achlah El Misaoui, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Fid, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Fid, Cheikhat de Aouled Farjallah, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 25 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Brahim ben Ali ben Hadj Mohamed.

A l'Ouest : Belgacem ben Hadj Mohamed.

Au Sud : Amor ben Ali ben Hadj Mohamed.

Au Nord : Brahim ben Ali ben Hadj Mohamed.

Monsieur Ammar ben Mohamed Salah ben Abin El Yfami, Agriculteur Tunisien, demeurant à Hinchir Nafidi, Kalifa, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Hinchir Nafidit Kalifa, Cheikhat de El Gitir, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 8 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Ahmed ben Salem ben Ezine.

A l'Ouest : Mohamed ben Belgacem ben Mohamed.

Au Sud : Ahmed ben Salem ben Ezine.

Au Nord : Amara ben Salem ben Ezine.

M. Hassen b. Amari b. Ahmed ben Afiin El Yssaoui, Agriculteur Tunisien, demeurant à Ganaia, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Ganaia, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 10 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Ahmed ben Ali Ahmed Bougoula.

A l'Ouest : Mohamed ben Ali Echaib.

Au Sud : Hassen ben Amara ben Ahmed.

Au Nord : Mohamed ben Ammar ben Ahmed.

Monsieur Mohamed ben Amara ben Ahmed El Mouisaoui et ses frères Abdallah et Mabrouk, Agriculteurs Tunisiens, demeurant à Ouled Farjallah, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Fid Cheikhat de Ouled Farjallah, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 10 hectares limitée :

A l'Est : Amor ben Amor Kmicha; cem El Achleh;

A l'Ouest : Hadi Amor ben Belga.

Au Sud : Ahmed ben Mohamed ben Ali Kmicha;

Au Nord : El Magtouf ben Amor Kmicha.

Ils ajoutent qu'ils exercent seuls cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'ils entendent se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.

Monsieur Belgacem ben Moktar ben Mohamed ben Ahmed Essadi, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Gantra, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Hinechir Echatte, Cheikhat d'El Gantra, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 3 hectares limitée :

A l'Est : Ahmed Abbou ben Ali Abbou.

A l'Ouest : Hédi ben Amor Balej Essadi.

Au Sud : Salah ben Ali ben Saïd Essadi;

Au Nord : Mohamed ben Belgacem ben Marzouk.

Monsieur Belgaem ben Moktar ben Mohamed ben Ahmed Essadi, Agriculteur Tunisien, demeurant à Hinchir Echatte, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Hinchir Echatte, Cheikhat de Gantra, Délégation de El Hadjeb, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 8 hectares ayant pour limites:

A l'Est : Ali ben Abdallah ben Naser Essadi.

A l'Ouest : Ali ben Salah ben Naser Essadi.

Au Sud : Salah ben Belgacem ben Ali ben Ahmed.

Au Nord : Ennafli ben Hassen ben Mohamed.

Monsieur Brahim ben Ali ben Hassen ben Salah El Amari, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Azilic, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Azilic, Cheikhat de El Gitir, Délégation de Sidi Amor, Gou

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1.712 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 29 Novembre - 3 Décembre 1963

vernorat de Kairouan d'une contenance de 16 hectares ayant pour limites :
A l'Est : Abdemaïek ben Hadj Kaïfa Aïfaoui.
A l'Ouest : Ahmed ben Hadj Mohamed ben Salah.
Au Sud : Salah ben Brahim ben Ali ben Hassen.
Au Nord : Hassen ben Ali ben Hassen Ammari.

Monsieur Hassen ben Mohamed ben Hassen ben El Missal Erommdani, Agriculteur Tunisien, demeurant à Garât El Hajra, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Garât El Hajra, Cheikhat de Sidi Amor Délegation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 8 hectares ayant pour limites :
A l'Est : Jilani ben Mohamed ben Hassen.
A l'Ouest : Abderrahman ben Ali ben Yousef.
Au Sud : Hassouna ben Chadli ben Yousef.
Au Nord : Mohamed ben Amor ben Ali.

Monsieur Amour ben Mohamed (in-né) El Mbarki, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Aïfa, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Aïfa, Cheikhat de El Fatib, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 10 hectares ayant pour limites :
A l'Est : Saâd ben Mhamed ben Ali Essahi.
A l'Ouest : Sadok ben Ammari ben Naceur.
Au Sud : Salah ben Mhamed ben Ali Essahli.
Au Nord : Ahmed ben Mohamed Eskair ben Mohamed.

Monsieur Salah ben Brahim ben Ali ben Hassen El Ammari, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Azilic, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Azilic, Cheikhat de El Gitir, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 10 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Saâd ben Ali ben Sliman.
A l'Ouest : Salah ben Belkir El Farjallaoui.
Au Sud : Saâd ben Ali ben Sliman El Aïfaoui.
Au Nord : Brahim ben Ali ben Hassen.

Monsieur Mohamed ben Ahmed ben Amor El Bakouch El Achouri, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Gâtir, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Forne, Cheikhat de Gitir, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 12 hectares limitée :
A l'Est : Ammar ben Salah ben Hadj Ali;
A l'Ouest : Abdessalem ben Mazoud ben Salah;
Au Sud : El Arbi ben Ali ben Slama El Achouri;
Au Nord : Mohamed ben Ali El Bakouch.

Monsieur El Arbi ben Ammar ben El Hâni El Hadâji, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Kazazia porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Hindi El Kbir, Cheikhat d'El Kazazia, Délégation de Kairouan, Gouvernorat de Kairouan, d'une supéficie de 4 hectares limitée :
A l'Est : Mohamed Esalah ben Ali ben Hammouda;
A l'Ouest : Khalifa ben Ali ben Mabrouk;
Au Sud : Tahar ben Ammar ben El Hâni;
Au Nord : Khalifa ben Ali ben Mabrouk.

Monsieur Mustapha ben Hassen ben Skair ben Hassen El Hadâji, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Kazazia, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Eziba, Cheikhat d'El Kazazia, Délégation de Kairouan, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 2 hectares limitée :
A l'Est : Salah et El Arbi fi's Erghaïr
A l'Ouest : Mohamed ben Saâd ben Mohamed;
Au Sud : Hassouna ben Sghaïr ben Hassen;
Au Nord : Hédi ben Mohamed ben Sghaïr.

Monsieur Mustapha ben Hassen ben Esghaïr ben Hassen El Hadâji, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Kazazia, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Handi E. Karr, Cheikhat d'El Kazazia, Délégation de Kairouan, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 3 hectares limitée :
A l'Est : par Tijani ben Ali ben Hassine;
A l'Ouest : Khalifa ben Mosbah ben Brahim;
Au Sud : Tijani ben Ali ben Hassine;
Au Nord : Ali ben Skair ben Hassen

page 27

1.713

Monsieur Mustapha ben Hassen ben Esghair ben Hassen El Hadjiji, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Kazazia, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Hendj El Kbir, Cheikhat d'El Kazazia, Délégation de Kairouan, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 3 hectares limitée :

A l'Est : Hédi ben Mohamed ben Eskalr;

A l'Ouest : Hédi ben Mohamed ben Eskalr;

Au Sud : Ali ben Esghair ben Hassen

Au Nord : Enaoui ben Mohamed Jaballah.

Monsieur Mohamed ben Belgacem ben Mohamed Esalah El Alfadui, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Gitir, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Nafidit Khlifa, Cheikhat d'El Gitir, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une superficie de 10 hectares, ayant pour limites :

A l'Est : M'hamed ben Amara ben Mohamed Esalah;

A l'Ouest : Amara ben Salem ben Ezine Alfadui;

Au Sud : Abdallah ben M'hamed ben Mohamed;

Au Nord : M'hamed ben Amara ben Mohamed.

Monsieur Ali ben Salem ben Sadok El Amari, Agriculteur Tunisien, demeurant à Frouhou, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Frouhou, Cheikhat de El Gitir, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 5 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Brahim ben Salem ben Sadok.

A l'Ouest : Echaib ben Salem ben Sadok.

Au Sud : Amor ben Ahmed ben Sadok.

Au Nord : El Hamrouni ben Saâd. Hassen.

Monsieur Belgacem ben Ali ben Cheikh Echeriki et son fritey Salah, Agriculteurs Tunisiens demeurant à El Zbar, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Zbar, Cheikhat de Gitir, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 30 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Ammar ben El Methinni ben Ammar.

A l'Ouest : Hassen ben Mohamed ben Amara.

Au Sud : Salah ben Mohamed ben Amara.

Au Nord : Amor ben Ammar ben Hnia.

Monsieur Amor dit Ammar ben Ahmed ben Mohamed ben Ammar ben Hassen - Erromdani, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Fid, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Fid, Cheikhat de Aouled Farjallah, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Brahim ben Mohamed ben Ammar ben Hassen.

A l'Ouest : Ali ben Hadj Yousef ben Ahmed.

Au Sud : Hadj Ali ben Amor ben Hadj Mhamed.

Au Nord : Brahim ben Mohamed ben Hassen.

Monsieur Amor dit Ammar ben Ahmed ben Mohamed ben Ammar ben Hassen - Erromdani, Agriculteur Tunisien, demeurant à Sidi Amcr, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Fid, Cheikhat de Aouled Farjallah, Délégation de Sid Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 3 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Taib ben Amor ben Ammar ben Hassen.

A l'Ouest : Hadj Ali ben Ammar ben Hassen.

Au Sud : Hadj Hassen ben Yousef ben El Misal.

Au Nord : Taib ben Ammar ben Hassen.

Monsieur Naji ben Ali ben Belgacem ben Kanani, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Gitir, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Gitir, Cheikhat de El Fatah, Délégation de Sid Amor, Gouvernorat de Kairouan, d'une contenance de 6 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Lakdar ben Hadj Belgacem.

A l'Ouest : Sadok ben Ali ben Belgacem ben El Knani.

Au Sud : Belgacem ben Ali ben Belgacem ben Knani.

Au Nord : Amor ben Mohamed ben Ali Essingari.

page 28

Monsieur Moktar ben Ahmed ben Mohamed ben Hadj ben Mohamed ben Abdesmay, Agriculteur Tunisien, demeurant à Sidi Hamed, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Sidi Amor, Cheikhat de Enaser, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 8 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Mohamed ben Ahmed ben Aïssa et Autres.

A l'Ouest : Hradj ben Hamed ben Amor.

Au Sud : Salah ben Ahmed ben Hadj Mohamed.

Au Nord : Hedi ben Hadj Salah.

Monsieur Mohamed ben Amor ben Ahmed ben Hadj Mohamed ben Abdesmal, Agriculteur Tunisien, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Hinchir Msikin, Cheikhat de Enaser, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 8 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Hedi ben El Garaoui ben Ahmed.

A l'Ouest : Boubaker ben Mohamed ben Ahmed.

Au Sud : Mohamed ben Ali ben Hadj Mohamed.

Au Nord : Amor ben Hadj Salah.

Monsieur Amor ben Hadj Salah ben Mohamed ben Abdessayed, Agriculteur Tunisien, demeurant à Henchir Msikin, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Hinchir Msikin, Cheikhat de Enaser, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 8 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Ali ben Mohamed ben Salah ben Minseur.

A l'Ouest : Abdallah ben Ammar ben Said.

Au Sud : Mohamed ben Ammar ben Ahmed.

Au Nord : Alaïa ben Hadj Salah.

Monsieur Salah ben Ammar ben Ahmed ben El Baldia, Agriculteur Tunisien, demeurant à El Hamza, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Hamza, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 8 hectares ayant pour

mites :

A l'Est : Achour ben Ammar ben Ahmed.

A l'Ouest : Mohamed ben Ammar ben El Ba'dia.

Au Sud : Hassen ben Ammar ben A'fah.

Au Nord : Mohamed ben Ammar ben El Balda.

Monsieur Mahfoud ben Taïeb ben Mabrouk ben Drair Erammdani, Agriculteur Tunisien, demeurant à Henchir Mourad, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Mourad, Cheikhat de Ouled Farja'ah, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance de 5 hectares ayant pour limites :

A l'Est : Taïeb ben Mabrouk.

A l'Ouest : El Akrimi ben Taïb ben Mabrouk.

Au Sud : Jaafar ben Taïb ben Mabrouk.

Au Nord : El Akrimi ben Taïeb ben Mabrouk.

de la légalisation de la signature : Le Président de la Municipalité.

Certifié conforme : l'Administrateur de l'I.O.R.T.