Décret N° 68-88 du 28 mars 1968

(Code du Travail, articles 293 à 324)

AVIS AU PUBLIC

E.C. N° 52

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'énergie le 12 août 1975, Monsieur Mahmoud Ben Yahia, demeurant à Gabès, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter à Djebel Oued El Harika (Gabès) un établissement classé de 2ème catégorie consistant en un dépôt d'explosifs, conformément aux plans annexés à la demande.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le Directeur de l'Energie (Ministère de l'Economie Nationale), le gouverneur de Gabès, pendant le délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne. Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du gouvernorat.

A.E.C. N° 10

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'industrie, le 17 mars 1975, Monsieur Bouali Baccouche, demeurant à Sidi Bouali, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, conformément aux plans annexés à la demande à Sidi Bouali, gouvernorat de Sousse une huilerie à traction mécanique, établissements de la 2ème catégorie.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le directeur de l'industrie (Ministère de l'Economie Nationale). Le gouverneur de Sousse, ou le président de la commune de Akouda, pendant le délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du gouvernorat et dans ceux de la municipalité.

A.E.C. N° 11

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'industrie le 28 mars 1975, Monsieur Mahrez Ben SassiDjebara, demeurant à Akouda, avenue Habib Bourguiba, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, conformément aux plans annexés à la demande à Akouda, délégation de Kalaâ Kébira, gouvernorat de Sousse, un atelier mécanique de menuiserie, établissements classé de 2ème catégorie.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le directeur général de l'industrie (Ministère de l'Economie Nationale). Le gouverneur de Tunis, ou le président de la commune de Tunis, pendant le délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du gouvernorat et dans ceux de la municipalité.

A.E.C. N° 12

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'industrie, le 22 avril 1975, Monsieur Allani Mohsen, président-directeur général de la Société « El Athir », demeurant à Tunis, 29 avenue Khéreddine Pacha, agissant pour le compte de la société, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, conformément aux plans annexés à la demande à Tunis à la zone industrielle de Charguia (bâtiment miroiterie Siata, une chaîne de montage de récepteurs téléviseurs, radio, antennes, autoradio et électrophones, établissement classé de 2ème catégorie.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le directeur général de l'industrie (Ministère de l'Economie Nationale). Le gouverneur de Tunis, ou le président de la commune de Tunis, pendant le délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne. Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du gouvernorat et dans ceux de la municipalité.

A.E.C. N° 139

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'industrie le 17 janvier 1975, Monsieur Hédi Hédidane, demeurant à Dar Chaâbane El Fehri par Nabeul, agissant pour le compte de la société «Ennadhafa», sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, conformément aux plans annexés à la demande Dar Chaâbane, El Fehri (Nabeul) un dépôt de dénaturation et d'analyse d'alcool, établissement classé de 2ème catégorie.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le directeur de l'industrie (Ministère de l'Economie Nationale). Le gouverneur de Nabeul, ou le président de la commune de Dar Chaâbane El Fehri, pendant le délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne. Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du gouvernorat et dans ceux de la municipalité.

A.E.C. N° 743

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'industrie le 3 mars 1975, Monsieur Sellami Mohsen, demeurant à Mutuelleville, impasse du 1er Juin, agissant pour le compte de « STIB ». Il en qualité de président-directeur général adjoint, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, conformément aux plans annexés à la demande à Bir Kassaâ, onda de Ben Arous, délégation de Sidi El Béchir, gouvernorat de Tunis, un atelier mécanique de menuiserie, établissement classé de 2ème catégorie.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le directeur de l'industrie (Ministère de l'Economie Nationale). Le gouverneur de Tunis, ou le président de la commune de Ben Arous, pendant le délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du gouvernorat et dans ceux de la municipalité.

p. 2188

A.E.C. N° 1443

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'industrie le 3 mai 1974, la Société Butagaz en Tunisie, demeurant à Tunis, 24-26 Place de l'Afrique, agissant pour le compte de Attef Ben Slimane (centre Avicole du Nord), sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, conformément aux plans annexés à la demande à Henchir Zaârour, Menzel Bourguiba un dépôt de gaz combustibles liquéfiés (capacité totale 3T750) établissement classé de 2ème catégorie.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le directeur général de l'industrie (Ministère de l'Economie Nationale), le gouverneur de Bizerte, pendant le délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne. Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du gouvernorat.

A.E.C. N° 3550

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'industrie, le 29 mars 1975, Monsieur Laroussi Ben Fredj Ben Mohamed Gara, demeurant à Djemmal, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, conformément aux plans annexés à la demande à Djemmal, gouvernorat de Monastir une huilerie à traction mécanique.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le directeur de l'industrie (Ministère de l'Economie Nationale). Le gouverneur de Monastir ou le président de la municipalité de Djemmal, pendant le délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne. Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du gouvernorat et dans ceux de la municipalité.

A.E.C. N° 3575

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'industrie le 22 août 1974, Monsieur Mohamed Ben Djilani El Mourali, demeurant à Jendouba, rue Sakiet Sidi Youssef, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, conformément aux plans annexés à la demande à Jendouba, route du Kef, secteur Essaâda, une huilerie à traction mécanique, établissement classé de 2ème catégorie.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le directeur de l'industrie (Ministère de l'Economie Nationale). Le gouverneur de Jendouba, ou le président de la commune de Jendouba, pendant le délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne. Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du gouvernorat et dans ceux de la municipalité.

A.E.C. N° 4127

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'industrie le 8 octobre 1974, Monsieur Jethi El Mezabi, président-directeur général de la SOTUMOUS, demeurant à Mégrine, route de Sousse km 6, agissant pour le compte de la société SOTUMOUS, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, conformément aux plans annexés à la demande à Mégrine, route de Sousse km 6 un atelier de fabrication de mousse, établissement classé de 2ème catégorie et un atelier de fabrication de plastiques de 3ème catégorie.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le directeur de l'industrie (Ministère de l'Economie Nationale). Le gouverneur de Tunis ou le président de la commune de Mégrine, pendant le délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du gouvernorat et dans ceux de la municipalité.

A.E.C. N° 1095

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'industrie le 23 mars 1975, Monsieur Hassen Békir Mahmoud, demeurant à Ksar Hellal, Rue Khérédine, agissant pour le compte de la Société de Tissage Moderne les Frères Békir +, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, conformément aux plans annexés à la demande à Ksar Hellal, Avenue Hadj Ali Soua, un atelier de tissage, mécanique, établissement classé de 2ème catégorie.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le directeur général de l'industrie (Ministère de l'Economie Nationale). Le gouverneur de Monastir, ou le président de la municipalité de Ksar Hellal, pendant le délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne. Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du gouvernorat et dans ceux de la municipalité.

N° 3885/3886

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'énergie, le 29 juillet 1975, la Société Total Tunisie, demeurant à Tunis, 26, Avenue Habib Bourguiba, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation pour l'extension d'un dépôt mixte d'thydrocarbures de 2ème catégorie sis à Enfidaville, conformément aux plans annexés à la demande.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le directeur de l'énergie (Ministère de l'Economie Nationale), le gouverneur de Sousse ou le président de la commune d'Enfidaville, pendant le délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne. Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du gouvernorat et dans ceux de la municipalité.

N° 3887/3888

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'énergie, le 12 juillet 1975, Monsieur Taieb Hachicha, demeurant à Tunis-Port, Avenue N° 6, agissant pour le compte de la Société Tunisienne d'Applications Mécaniques, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter à Souk El Jemaâ (gouvernorat de Siliana) un établissement classé de 2ème catégorie, consistant en un dépôt d'explosifs, conformément aux plans annexés à la demande.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le directeur de l'énergie (Ministère de l'Economie Nationale), le gouverneur de Siliana, ou le président de la commune de Souk El Jemaâ, pendant le délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne. Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du gouvernorat et dans ceux de la municipalité.

MINISTERE DE L'AGRICULTURE

Avis de délimitation des terres collectives

dans le gouvernorat de Gabès

Il est porté à la connaissance du public que conformément aux dispositions de l'article 12 de la loi n° 64-28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives modifiée et complétée par la loi n° 71-7 du 14 janvier 1971 et conformément à l'article premier du décret n° 65-327 du 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi susvisée, il sera procédé aux opérations de délimitation de la terre dite Dhahret Ech-Chogaf sise à la délégation El Métouia, gouvernorat de Gabès occupée par des habitants de Métouia.

p. 2189

Limite de la terre

Au nord : Point de rencontre de la ligne ferroviaire avec la route principale n° 1 ;

A l'Est : La ligne ferroviaire ;

Au Sud : Oued Ed-Demna ;

A l'Ouest : Route principale n° 1.

Les opérations de délimitation auront lieu trente jours francs après la date de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Les personnes qui prétendaient avoir un droit réel sur tout ou partie de la terre comprise dans le périmètre objet de la dite délimitation devront se conformer aux formalités légales en vigueur prévues par la loi et le décret sus-visés.

Il est porté à la connaissance du public que conformément aux dispositions de l'article 12 de la loi n° 64-28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives modifiée et complétée par la loi n° 71-7 du 14 janvier 1971 et conformément à l'article premier du décret n° 65-327 du 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi sus-visée, il sera procédé aux opérations de délimitation de la terre dite Garrat El Hanachi (Oudiane El Gharaiba) sise au secteur El Akarit de la délégation El Métouia, gouvernorat de Gabès occupée par les fractions El Amaret, El Oudharfa et En-Nouri.

Limite de la terre

Au Nord : Oued El Akarit et Ouglet Es-Smala ;

A l'Est : Le titre foncier 6320 et la route principale n° 1 ;

Au Sud : Versant des eaux Dhahari 77-65 et 41 ;

A l'Ouest : Route Khanguet El Hachana.

Les opérations de délimitation auront lieu trente jours francs après la date de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Les personnes qui prétendraient avoir un droit réel sur tout ou partie de la terre comprise dans le périmètre objet de la dite délimitation devront se conformer aux formalités légales en vigueur prévues par la loi et le décret sus-visés.

MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE

CONSEIL DE L'ORDRE DES MEDECINS DE TUNISIE

DE L'ANNEE 1975

Docteurs :

Abdelmoula Mohamed, 28, Boulevard Bab Benat, Tunis
Abdelmoula Abdelkader, 28, Boulevard Bab Benat, Tunis
Abid Mahmoud, 5, Rue de Russie, Tunis
Azaiz Mokhtar, 9, Rue d'Angleterre, Tunis
Abdennebi Chedli, 26, Rue Mokhtar Attia, le Kram
Annabi Mohamed Salah, 7, Rue du 1er Juin, Bizerte
Abdelmoula Moncef sp. Radiologie, 3, Rue Gustave Flaubert, Tunis
Ammar Slaim sp. Neuro-Psychiatrie, 20, Avenue de France, le Bardo
Ayari Hachemi sp. Gastro-Entérologie, 4, Rue Hannon, Tunis
Attalah Mustapha sp. O.R.L. Hôpital Charles Nicolle, Tunis
Anane Salem, Houmt Souk, Jerba
Alloulou Ahmed, Sfax
Alloulou Mohamed sp. Radiologie, 16, Rue Alexandre Dumas, Sfax
Azouz Larbi sp. Pneumo-Phtis., Institut de Pneumo-Phtislo., Ariana
Abid Abdellatif, Rue de Sousse, Radès
Achour Habib, Hôpital Ernest Conseil, Tunis
Azzabi Abderrahmane, 16, Rue d'Espagne, Tunis
Akef Najib, 9 Rue Amilcar, Tunis
Ataia Abderraouf sp. Radiologie, Institut Salah Azaiz, Tunis
Ajlani Rachid, Kasserine
Azouz Kamel, 6, Rue d'Angleterre, Tunis
Abassi Ahmed, 26, Rue de Vesoul, Tunis

Attalah Nourredine sp. O.R.L., 9, Avenue de la Liberté, Tunis
Attalah Amor sp. Dermato, 110, Avenue de la Liberté, Tunis
Alloulou Mohamed sp. Cardiologie, 13, Place Marburg, Sfax
Aiech Abdelmajid sp. Chirurgie, 6, Rue de Marseille, Tunis
Ayed Mohsen, Hôpital Charles Nicolle, Tunis
Argui Abderrazak, 76, Avenue du 1er juin, Gabès
Ayoub Farid, 5, Rue de Bruxelles, Hammam-Lif
Ammar Habib sp. Gastro-Entérologie, 13, Rue Jebbenet El Ghorba, Sousse
Azzouz Mohamed Salah, Hôpital de Ras-Djebel
Azouz Mokhtar, 42, Place du 18 Janvier, Bizerte
Annabi Ezzedine, Rue de l'Isère, Tunis
Ayari Seghir, sp. Gynéco-Obstétrique, 4, Rue Abou Kacem Chabbi, Tunis
Boussofara Sadok, Boulevard Salammbô, Hammam-Lif
Ben Cheikh Tawhida sp. Gynéco-Obstétrique, Hôpital Aziza Othmana, Tunis
Ben Abdallah Taieb sp. Pneumo-Phtisiologie, 14 Boulevard Bab Benat, Tunis
Boubaker Ahmed sp. Pédiatrie, 24, Rue Fr. Bourgade, Tunis
Ben Ezzedine Tahar sp. Pédiatrie, 12, Boulevard Farhat Hached, Ariana
Ben Soltane Tahar sp. Neuro-Psychiatrie, Hôpital Razi, La Manouba
Bahri Mohsen, Ministère de la Santé Publique
Ben Zaled Mohamed, Bou Salem
Ben Salah M'hamed sp. Pneumo-Phtisiologie, Institut de Pneumo-phtisiologie, Ariana.
Ben Miled Ahmed, 4, Impasse Er-Riadh, Tunis
Ben Salem Mohamed sp. Pneumo-Phtisiologie, 28, Rue Gamal Abdelnasser, Tunis
Boussen Abdelhamid, Rue Bab Saadoun, Tunis
Boursoui Ameur, Hôpital Farhat Hached, Sousse
Ben Sliman Sliman, sp. ophtalmo, 42, Boulevard Bab Menara, Tunis
Boulakbèche Mourad, Houmt Souk, Jerba.
Ben Aissa Laroussi, 141, avenue de la Liberté, Tunis.
Boukadida Abdelhamid, Avenue de la République, Sousse.
Berrebi André, 162, Avenue Rosvelt, La Goulette.
Ben Romdhane Youssef, 2, rue Bab El Karma, Nabeul.
Ben Romdhane Chedli, sp. O.R.L. 9, Boulevard Bab Menara, Tunis.
Ben M'Rad Mohamed, Hammam Lif.
Bouloah Ali, sp. Biologie, 4, rue Mustapha Mebarek, Tunis.
Ben Naceur Mahmoud, sp. Cardiologie, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Ben Osman Radhy, sp. Pédiatrie, 26, rue Al Djazira, Tunis.
Ben Trad Tahar, 5, Rue M. M'Barek, Tunis
Ben Messacouda Sadok, sp. Pédiatrie, 20, bis avenue Habib Thameur, Tunis.
Ben Amer Mohamed Salah, sp. Gynéco-Obstétrique, Hôpital Habib Thameur, Tunis.
Ben Salem Mustapha, sp. Nutrition, Ministère de la Santé Publique
Ben Salah M'Hamed, 7, rue de Belsique, Tunis.
Boulyama S'aheddine, sp. Gynéco-Obstétrique, 88 Rue de Yougoslavie, Tunis.
Ben Salem Halim sp. Chirurgie, 40 Avenue de la Liberté, Tunis.
Ben Youssef Rachid sp. Chirurgie, 9 rue d'Angleterre, Tunis.
Bouhaha Mohamed, sp. Pédiatrie, 53, Rue Al-Djazira, Tunis.
Benattia Abdelaziz sp. Pédiatrie, 24 Avenue de France, Tunis.
Ben Aved Hassouna, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Bettaleh Abdelkrim, sp. Neutro-Chirurgie, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Ben M'Rad Suzanne, sp. Cardiologie, 4, Rue d'Alger, Tunis.
Bouker Tahar sp. Chirurgie, 20 rue d'Angleterre, Tunis.
Ben Rachid Sadok, sp. Biologie, Institut Pasteur, Tunis.
Ben Emeh Tahar, sp. Gynéco-Obstétrique, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Ben Abdallah Rachid, sp. Rhumatologie, 62, Avenue de la Liberté, Tunis.
Boulakhch Othman, Jendouba.
Ben Ismail Mohamed, sp. Cardiologie, 6, Impasse de Boulogne, Mutuelleville.
Bairi Mokhtar, rue du Docteur Graville, Sousse.
Baccouche Abderrahmane, rue Frères Haffour, Hammam-Lif.
Ben Fadhel Samtha, sp. Gynéco-Obstétrique, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Boussalane Ali sp. Chirurgie Orth., 6, rue de Bône, Tunis.
Bousset'a Boubaker, sp. Chirurgie, Béla.
Ben Fayala Mohamed, sp. O.R.L. Hôpital Militaire, Tunis.

p. 2190

2190 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 14 - 17 Octobre 1975

Bouricha Hédi, sp. Neuro-Psychiatrie, Rue du 1er Juin, Sfax
Ben Hamida Abdessatar, sp. Cardiologie, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Boussen Mohamed, Hôpital Aziza Othmana, Tunis
Ben Nefissa Mohamed, Tébourba.
Bergaoui Mohamed Meimoun, 2, rue d'Espagne, Tunis.
Ben Slama Hamouda, 4 Avenue de la Liberté, Tunis.
Ben Lassoued Mokdad, 31, rue Al Djazira, Tunis.
Brahim Ahmed, M'Saken.
Bourghida Abdelwahab, rue Habib Thameur, Jendouba.
Ben Lamine Faouzi, 27, Avenue Habib Bourguiba, Bizerte.
Boukhris Rafik sp. Endocrin. Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Bellagha Fathi, sp. O.R.L. 9, rue Amilcar, Tunis.
Belkahia Ali, sp. O.R.L. Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Ben Hamida Mongi, sp. Neuro-Psychiatrie, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Ben Younès Mohamed, Hôpital Habib Thameur, Tunis.
Ben Khalifa Habib, sp. Gastro Entérologie, Hôpital Habib Thameur, Tunis.
Ben Lakhal Huguette, sp. Biologie, 6, rue d'Angleterre, Tunis.
Ben Kram Abdelaziz, 23, rue Habib Bourguiba, Le Kef.
Ben Amor Mohamed, sp. Neuro-Psychiatrie, 8, Avenue de Carthage, Tunis.
Bournaz Mamia, sp. Gynéco-Obstétrique, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Ben Hamouda Zitouni Béchir, 7, Boulevard Bab Benat, Tunis.
Ben Khalifa Fathi, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Boukhris Mohamed Moncef, 24, rue El Moez, El Menzah.
Belhassine Taoufik, Hôpital Farhat Hached, Sousse
Ben Hamouda Fredj, sp. Gynéco-Obstétrique, 9, rue du Train Le Passage, Tunis.
Ben Hamida Abdelhasset, 4, rue du 25 juillet, Ez Zahra.
Ben Hassine Kamel, sp. Pneumo-Phtisiologie, Hôpital militaire, Tunis 3
Bouricha Moncef sp. Chirurgie B.P. 272, Sfax.
Bouzatef Moncef, sp. O.R.L. Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Bouattour Abdelaziz, sp. Ophtalmo. Hôpital Hédi Chaker, Sfax.
Ben Rhouma Tahar, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Ben Ali Ali Ksar Chelba, Zarzis.
Ben Othman M'Hamed, sp. Gastro, 5 Rue Mustapha Mebarek, Tunis.
Bournaz Mohamed Lazhari, Hôpital Aziza Othmana, Tunis.
Ben Salah Mohamed, 65, Avenue Ali Belhouane, Tunis.
Ben Ftima Habib, sp. Dermato, 11, rue de Marseille, Tunis.
Belalid Salem, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Bouraoui Mohamed, 17, rue des Fleurs, Nouvelle Ariana.
Baries Abdelmajid, sp. Ophtalmo, rue d'Espagne prolongée, Bizerte.
Ben Amor Rachid, sp. Dermatologie, 95, Avenue de Londres, Tunis.
Ben Younès Amor, 1, rue du Sahel, Ben Arous.
Ben Younès Abdelhamid, Hôpital Habib Thameur, Tunis.
Ben Aved Abderrahmane, sp. Pédiatrie, 49, Avenue de Paris, Tunis.
Bousnina Ali, 2, Rue Montfleury, Tunis.
Bakir Hédi, sp. Gastro, 7, rue Ali Bach Hamba, Tunis.
Ben Arfa El Mouldi, sp. O.R.L. 5, Avenue Habib Bourguiba, Sousse.
Bouattour Nafedh, sp. Dermato, 64, rue Nahas Pacha, Tunis.
Bouaziz Mohamed Ali, sp. Pédiatrie, 3, rue des Entrepreneurs, Tunis.
Ben Gaied Akram, 52, rue Caton, Tunis.
Boussen Salma, 1, Avenue de la République, Carthage.
Ben Moussa Moncef, sp. Chirurgie, Hôpital Militaire, Tunis.
Bacha Maouia Mammamet.
Ben Aved Habib, Hôpital Régional de Gafsa.
Ben Ammar Raouf, 14, rue de Russie, Tunis.
Ben Jaafar Mohamed, sp. Cardiologie, 156, rue Bab Souika, Tunis.
Ben Ammar Ahmed, sp. Gastro, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Ben Amor Salem, Avenue de Marbella, Nabeul.
Bergaoui Saïd, rue de la Gare, Rades.
Blaoui Mohamed, B.P. 32, Béja.
Ben Djedidia Zouhir, 46, Avenue Hédi Chaker, Sfax.
Ben Abid Moncef, Metlaoui.
Ben El Moldi Abderrahmane, sp. Neutro-Chirurgie, Villa Salem, Impassa-Gildon, Carthage.
Ben Saïd Abderraazh, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Chaffat Tahar, rue Habib Thameur, Sfax.
Charzad Ali, Santé Publique, Tunis.
Charfi Mahmoud, 23, Avenue de Paris, Tunis.
Charrad Abdelmajid, sp. Cardiologie, Hôpital Habib Thameur, Tunis.
Chamakh Nourreddine, sp. Pédiatrie, Institut National de Santé de l'Enfance.
Charbaji Belhassen, sp. Chirurgie, Clinique Magenta, Tunis.
Chadli Amor, sp. Ant. Path., Institut Pasteur, Tunis.
Chelli Mohamed, sp. Gynéco-Obstétrique, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Chakroun Moncef, sp. Orthop. Institut National d'Orthopédie, Kassar-Said.
Chaabouni Mondher, sp. Gynéco-Obstétrique, 10, rue de Hollande, Tunis.
Chaabouni Zoubeida, sp. Gynéco-Obstétrique, 10, rue de Hollande, Tunis.
Chakroun Aicha, 6, Rue L. de Vinci El Menzah
Cheniti Mustapha, 33, Avenue Habib Thameur, Tunis.
Changuel Mustapha, sp. Pédiatrie, Place des Martyrs, Sousse.
Chtourou Tijani, 6, rue de la Commission, Tunis.
Chouayakh Adel, sp. Pédiatrie, 8, rue Abou Kacem Chebbi, Sfax.
Chtourou Hassen, 12, rue Hédi Chaker, La Goulette.
Chadi Ridha, 16, rue du Caire, Tunis.
Cammoun Mohamed, sp. Ana-Path., Institut Salah Azaiz, Tunis.
Chaker Rafia, rue de Tunis, La Marsa.
Chebbi Mohamed Lakhdar, Institut Pneumo-Phtisiologie, Ariana.
Chaabouni Abderrahmane, sp. Gynéco-Obstétrique, 53, rue de la Driba, Sfax.
Chaheb Mohamed Raja, Medjez-El-Bab.
Chaheb Férid, Béja.
Cheraga Hamadi, sp. Gynéco-Obstétrique, 8, Rue Amilcar, Tunis.
Chaari Salem, sp. O.R.L. 26, rue Al Jazira, Tunis.
Cherichi Fayçal, Hôpital d'enfants, Tunis.
Chabbou Abdellatif, Institut de Pneumo-Phtisiologie, Ariana.
Dchissy Ahmed, Kairouan.
Daly Amor, Gafsa.
Daoud Béchir, sp. Gastro-Entérologie, 24, Avenue Gamel Abdelnasser, Tunis.
Djemaa Mohamed, sp. Pneumo-Phtisiologie, Institut Pneumo-Phtisiologie, Ariana.
Daghfous Mohamed, sp. Ophtalmologie, Institut d'Ophtalmologie, Tunis.
Djellouil Abdelmajid, sp. Pédiatrie, 24, Avenue Habib Bourguiba, Sfax.
Djegham Mohamed, Avenue de la République, Sousse
Derouiche Fathi, 45, rue Gamel Abdelnasser, Tunis.
Douik Halima, Hôpital Habib Thameur, Tunis.
Darghout Moncef, sp. Chirurgie-Orthopédique, Clinique Magenta, Tunis.
Djeraya Abdelaziz, 33, Avenue Ali Belahouane, Sfax.
Doudeche Abdeljellil, rue Mendès-France Mahdia.
Dalv Moncef, sp. Cardiologie, 23, rue Belhaouane, Le Bardo.
Daoud Moncef, Hôpital Hédi Chaker, Sfax.
Doral Othman, sp. Pédiatrie, Béni-Khalled.
Djenayah Mohamed Faouzi, Institut de Pneumo-Phtisiologie, Ariana.
Doghri Mustapha, 7, rue Mahmoud Bourguiba, Tunis.
Djerbi Amor, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Dorhri Taleb, 34, rue de Marseille, Tunis.
Douib Hédi, sp. Gastro-Entérologie, 3, Rue Alexandre Dumas, Tunis.
Dialdane Abdelhamid, Hôpital Farhat Hached, Sousse
Dineuezli Moncef, 3, Place Farhat Hached, Sousse.
Diebali Abdelwaheb, 4, rue Tahar Haddad, Jendouba.
Dhieb Ahmed, Sakiet Ed Dair par Sfax.
Dhaouadi Abdelmajid, Tataouine.
Daghfous Jalloul, Institut de Pneumo-Phtisiologie, Ariana.
Debbiche Lanouar, sp. Chirurgie, Hôpital Militaire de Tunis.
El Akrout Ahmed, 4, rue des Bitoutiers, Sfax.
El Fourati Ali, sp. Radiologie, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
El Haoussi Hamda, Kairouan.
El Fendri Rachid, 21, Avenue Habib Bourguiba, Sfax.
El Gharbi Brahim, sp. Pneumo-Phtisiologie, Institut de Pneumo-Phtisiologie, Ariana.
Elloumi Tahar, Avenue Bab El Fellah, Tunis.
El Kasbi Ahmed, sp. Cardiologie, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
El Gafsi Moncef, sp. Chirurgie, Avenue Taieb Mehiri, Bizerte.
El Karoui Mohsen, sp. Gynéco-Obstétrique, Bizerte.
Essafi Mounir, sp. Hygiène, 32, rue d'Allemagne, Tunis.
Essafi Zouhair, sp. Chirurgie, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.

p. 2191

El Atoui Mohamed, sp. Chirurgie. Avenue Habib Thameur, Sousse.
El Andolsi Slim, sp. Gynéco-Obstétrique, 22, Avenue Habib Thameur, Tunis.
El Bordji Amor, sp. Gastro Entérologie, Avenue Habib Bourguiba, Sfax.
El Ouahchi Sadok, sp. Neuro-psychiatrie, 4, rue des Entrepreneurs, Tunis.
El Olmi Tahar, Le Kef.
El Mekki Laroussi sp. Pneumo-Phtisiologie, 44, Avenue de Carthage, Tunis.
Emmanuellidis Plutarque, 2, rue Voltaire, Sousse.
Ennabli Azzedine, sp. Chirurgie, 13, rue Fr. Boucher, Tunis.
El Fhaiel Aleya, sp. Pédiatrie, Institut National Santé de l'Enfance.
El Aroussi Mohsen, 13, rue L. Senghor, Sfax.
El Alfa Khémais, 76, Avenue Farhat Hached, Tunis.
Ezzill Mongi, Nabeul.
El Cadhi Mohsen, sp. Gastro-Entérologie, Hôpital Farhat Hached, Sousse.
Ellouze Ridha, sp. O.R.L. Institut Salah Azaiz, Tunis.
El Gharbi Taleb, sp. Pneumo-Phtisiologie, Institut de Pneumo-Phtisiologie, Ariana.
El Matri Aziz, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
El Kamel Mahjoub, sp. Pédiatrie, Avenue Habib Bourguiba, Béja.
Ennouri Mohamed, sp. Ophtalmologie, 15, Avenue Hédi Chaker, Sfax.
El Khemiri Tahar, 38, Avenue de Londres, Tunis.
El Mabrouk Romdhane, Hôpital Habib Thameur, Tunis.
El Alffa Mohamed Sadok, Maktar.
El Gafsi Abderrahmane, sp. Gynéco-Obstétrique, 7, rue d'Algérie, Menzel Bourguiba.
El Joundi Wael, 13, rue Sidi Ressas, Tunis.
El Ariane Faouzi, 23, Boulevard Habib Thameur, Le Bardo.
Fakhfakh Tahar, Hôpital Hédi Chaker, Sfax.
Farah Ahmed-Ridha, Ministère de la Santé Publique.
Fourati Mustapha, sp. O.R.L. Hôpital Hédi Chaker, Sfax.
Fliss Abderrazak, La Marsa.
Farza Belhassen, sp. Gynéco-Obstétrique, 3, rue Mustapha Mebarek, Tunis.
Fendri Ahmed, sp. Gynéco-Obstétrique, Jerba.
Fitouri Mokhtar, sp. Pédiatrie, 3, rue Mohamed Ali, Tunis.
Fourati Mohamed, sp. Chirurgie, Hôpital Habib Thameur, Tunis.
Ferchiou Ali, sp. Pédiatrie, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Fattoum Slaheddine, Faculté de Médecine, Tunis.
Fourati Rachid, Hôpital Habib Thameur, Tunis.
Fourati Mohamed Ridha, sp. Pédiatrie, 26, rue Dag Hammarskjoeld, Sfax.
Farhat Mohamed, sp. Chirurgie, Hôpital Farhat Hached, Sousse.
Ghileb Hassiba, sp. Pédiatrie, 9, rue Amilcar, Tunis.
Gharbi Slaheddine, sp. Chirurgie, Hôpital Farhat Hached, Sousse.
Gherab Ahmed, sp. Radiologie, 5, rue de Vico, Tunis.
Garoui Hachemi, sp. Gastro-Entérologie, Le Colisée, Esc. B, Tunis.
Gargouri Moncef, sp. Gastro-Entérologie, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Ghorbal Mohsen, sp. Biologie, 41, rue Al Djazira, Tunis.
Gharbi Mohamed Salah, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Ghariani Mahmoud, sp. Cardiologie, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Ghachem Abdelaziz, 11, rue Ernest Renan, El Omrane.
Gharbi Hassen, sp. Radiologie, Institut National de Santé de l'Enfance, Tunis.
Gharbi Mohamed Ridha, sp. Dermato-Vénéréologie, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Ghariani Kamel, sp. Gynéco-Obstétrique, 70, rue Nahas Pacha, Tunis.
Guediche Mohamed, sp. Cardiologie, Hôpital Militaire, Tunis.
Guiga Mohamed Habib, rue Hédi Chaker, Grombalia.
Ghachem Mansour, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Gastli Farouk, 55, Avenue Habib Bourguiba, Nabeul.
Guediche Azzedine, sp. Neuro-Psychiatrie, Hôpital Militaire, Tunis.
Hadjouj Mohamed, sp. Gastro-Entérologie, 13, Boulevard Bab Menara, Tunis.
Hachicha Abdelhamid, sp. Rhumato, 6, rue de Salonique, Tunis.
Haddad M'Hamed Ali, sp. Med.Legale, Menzel Temime.
Hellioui Baccar, 33, Boulevard Bab Menara, Tunis.

Hamza Béchir, sp. Pédiatrie, Institut National Santé de l'Enfance, Tunis.
Henadua Dhaoui, Le Kef.
Haddad Naceur, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Harrouch Mohamed, sp. Chirurgie, Avenue de la République, Béja.
Hadjri Hassouna, sp. Chirurgie, 12, rue d'Espagne, Tunis.
Haddad Mohamed, sp. Gynéco-Obstétrique, Immeuble Intilak, El Menzah.
Haddaoui Lamine, Mines de Kalaa Djerda.
Hatsia Mahmoud, sp. Ana-Path, Hôpital Habib Thameur, Tunis.
Hadj Salah Hédi, sp. Chirurgie, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Hamza Moncef, sp. Pédiatrie, Institut National Santé de l'Enfance.
Houissa Dalenda, sp. Cardiologie, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Haddouk Béchir, sp. Radiologie, Hôpital Hédi Chaker, Tunis.
Haoues Naceur, Nabeul.
Harbi Mohamed, sp. Gastro-Entérologie, 7, Place Ali Zouaoui, Tunis.
Hila Abderrazak, sp. Rhumatologie, 31, rue de l'Afrique, Nouvelle Ariana.
Hafsia Aicha, Hôpital Aziza Othmana, Tunis.
Hafsia Fathi, 7, rue de Marseille, Tunis.
Houissa Taoufik, sp. Chirurgie, Institut National de Santé de l'Enfance, Tunis.
Hamza Radhi, sp. Radiologie, 4, rue Docteur Charcot, Tunis.
Hasnaoui Abderraouf, Avenue Bourguiba, Gafsa.
Hantous Tahar, 14, rue Al Djazira, Tunis.
Haammami Mohamed, cp. Gastro-Entérologie, 61, Avenue Bourguiba, Sfax.
Haddad Sadok, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Hassen Mohamed, Menzel-Temime.
Hamzaoui Abderraouf, 31, Avenue Charles Nicolle, Tunis.
Jedidi Hédi, sp. Pédiatrie, 22, rue Gamel Abdelnasser, Tunis.
Jedidi Mohamed Ridha, sp. Chirurgie, 1, rue Mohamed Ali, Tunis.
Jeddi Mohsen, sp. Radiologie, Hôpital Farhat Hached, Sousse.
Jallouli Mohamed, Avenue Hédi Chaker, Sfax.
Jaziri Amar, sp. Ophtalmologie, 20, rue de Marseille, Tunis.
Jalali Béchir, sp. Gynéco-Obstétrique, 10, rue Mohamed Ali, Tunis.
Jeddi Essedik, sp. Neuro-Psychiatrie, Faculté de Médecine, Tunis.
Jaoua Mohamed, sp. Cardiologie, Route de Soukra n° 1, Tunis.
Jaouadi Abdellatif, 37, Avenue de Lyon, Tunis.
Jenayah Mohamed Habib, sp. Gastro-Entérologie, rue Farhat Hached, Ariana.
Jemmali Ahmed, Hôpital Farhat Hached, Sousse.
Kechida Mongi, Hôpital Farhat Hached, Sousse.
Kaouel Mohamed, Kélibia.
Kammoun Abderrahmane, sp. Pneumo-Phtisiologie, 17, Avenue Habib Bourguiba, Tunis.
Khalfat Amor, sp. Dermato-Vénéréologie, 54, rue Al Djazira, Tunis.
Karoui Hamed, rue Salah Saad, Sousse.
Krichene Mustapha, sp. Chirurgie, Rond Point de Pic Ville, Sfax.
Khalfon Daniel, sp. Pneumo-Phtisiologie, 2, rue de Bordeaux, Tunis.
Kellal Taoufik, sp. Pneumo-Phtisiologie, 27, Avenue Hédi Chaker, Sfax.
Kechrid Mohsen, Kairouan.
Kellal Zouhair, Institut de Nutrition, Tunis.
Kassab Mohamed, sp. Chirurgie-Orthopédie, Institut National d'Orthopédie, Kassar-Said, Tunis.
Kamoun Abdesselem, sp. Radiologie, 41, rue Gamel Abdelnasser, Tunis.
Kesraoui Abdelaziz, sp. Pédiatrie, 23, Rue d'Espagne, Bizerte.
Klibi Ali, sp. Gynéco-Obstétrique, Rue du Maroc, La Marsa.
Krifa Youssef, Avenue Mohamed V Sousse.
Khalfat Safia, sp. Gynéco-Obstétrique, 3, rue de Vésoul, Tunis.
Khattache Chadli, 11, Rue El Karchani, Tunis.
Khilf Mustapha, sp. Cardiologie, 52, Avenue Bourguiba, Sfax.
Knani Fouad, cp. Gastro-Entérologie, 2, rue Kharnadar, Sousse.
Kammoun Hédi, sp. Gynéco-Obstétrique, 3, rue de Mauritanie, Tunis.
Kammoun Hédi, sp. Cardiologie, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Khadri Chadli, sp. Chirurgie, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Kammoun Ahmed, Hôpital Habib Thameur, Tunis.
Khadraoui Souad, sp. Pédiatrie, Hôpital d'enfants, Tunis.
Khalladi Moncef, sp. Gynéco-Obstétrique, rue de l'Indépendance, Nabeul.

p. 2192

2192 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 14 - 17 Octobre 1975

Kacem Mohamed Béchir, 144, Avenue Bourguiba, Gabès.
Krichen Mohamed Salah, cp. Gastro-Entérologie, Hôpital Hédi Chaker, Sfax
Khaldi Moncef, sp. Neuro-Chirurgie, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Kamoun Mohamed, Hôpital Razi, La Manouba.
Kharouf Najib, 7, Rue Bidi Belhassen, Sfax
Khiri Mahmoud, R. 4 n° 14 Monastir.
Ladjimi Rached, sp. Dermato-Vénécologie, 189, rue Bab Souika, Tunis.
Lalai Hédi, Siliana.
Largueche Habib, Hôpital Hédi Chaker, Sfax.
Lakhoua Mohamed, sp. Dermato, 52, Boulevard Bab Benat, Tunis.
Limalem Jameleddine, sp. Chirurgie, Hôpital Régional de Nabeul
Liemoy Mohamed, Hôpital de Khereddine.
Lemkecher Tahar, sp. Gynéco-Obstétrique, 2, rue du 18 janvier 1952, Tunis.
Loussal-f Moncef, sp. Neuro-Psychiatrie, Le Colisée Esc, A Tunis
Louertani Abdellatif, 54, Avenue Bab Djedid, Tunis.
Lejri Mohamed, sp. Neuro-Psychiatrie, Hôpital Razi, La Manouba.
Larabi Béchir, sp. Chirurgie, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Loussaïef Lassaad, sp. Pneumo-Phtisiologie, Hôpital de Sillonville, Nabeul.
Landoisi Mohamed Lamine, sp. Gastro-Entérologie, 15, Rue d'Angleterre, Tunis.
Lassoued Mohamed, Place de la Gare, Gabès.
Lyacoubi Souad, sp. Neuro-Psychiatrie, Faculté de Médecine, Sousse.
Lakhoua Mohamed, 71 bis, Rue de Palestine, Tunis
Letaief Abdelmajid, sp. Chirurgie, 11, rue Khereddine Pacha, Carnoy.
Louafi Hassen, 17, Avenue de l'Indépendance, Denden.
Lahmar Nejib, 9 bis, Rue Fr. Bourgade, Tunis
Monastiri Hédi, 22, rue du Dr Braquehaye, Montfleury/Tunis.
Mestiri Abdesslem, 9, rue de Sedjoumi Le Bardo.
Mebarek Hamida, 15, Avenue de la République, Nabeul.
Mahjoub Mohamed Ali, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Mahjoub Zine El Abidine, 2, rue de la Paix, Hammam-Lif.
Mestiri Saïd, sp. Chirurgie, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Mebarek Jabeur, sp. Chirurgie, 77, Avenue Farhat Hached, Tunis
Mahjoub Mohamed Tahar, sp. Pédiatrie, 95, Avenue Bab Saadoun, Tunis.
Mabrouk Ridha, sp. Ophthalmologie, Institut d'Ophtalmologie, Tunis.
M'Rad Mohamed Ridha, sp. Ophthalmologie, 41, rue Mongi Slim, Tunis.
Meddeb Ahmed, sp. Radiologie, 7, rue de Hollande, Tunis.
Maherzi Mohamed Hédi, sp. Pédiatrie, 1, rue de Bône, Tunis.
Mourail Nejib, sp. Chirurgie, Institut Salah Azaïs, Tunis.
Magroun Mahmoud, Boulevard M'Hamed Ali, Sousse.
Mazigh Rachid, sp. Cardiologie, Hôpital Habib Thameur, Tunis.
Mahjoub Sadok, sp. Gynéco-Obstétrique, 85, Avenue de la Liberté, Tunis.
Meddeb Ahmed Tijani, sp. Gynéco-Obstétrique, 9, Avenue de la Liberté, Tunis.
Marekchi Hassouna, sp. O.R.L. 12, rue d'Espagne, Tunis.
Messadi Jameleddine, 2, rue Voltaire, Sousse.
Messadi Mohamed, sp. Ophthalmologie, 22, bis, Avenue Habib Thameur, Tunis.
M'Barek Azzedine, sp. Neuro-Psychiatrie, 22, rue de Cologne, Tunis.
Maamouri Tahar, sp. Ana-Path, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Malaiki Ammar, sp. Pédiatrie, 18, rue Lafayette, Tunis.
Miziou M'Hamed, sp. Chirurgie, 9, rue d'Angleterre, Tunis.
Mennai Mohamed Salah, Hammamet.
Miled Mohamed, Hôpital Ernest Conseil, Tunis.
Mazhoud Naziba, sp. Cardiolozie, Hôpital Habib Thameur, Tunis
Mnif Mustapha, 25, rue Sidi Belhassen, Sfax.
Mazhoud Chadli, 4, rue du 1er juin, Megrine.
M'Zabi Mohamed Ridha, sp. Chirurgie, Hôpital Charles Nicolle, Tunis.
Majoul Adel, sp. Gynéco-Obstétrique, 4, rue d'Alger, Tunis.
M'Barek Naceur, rue H. Bouzaiere, Gafsa.
M'Barek Rachid, 15, Avenue Farhat Hached, Nabeul
Mehiri Mohamed, sp. Radiologie, 39, Avenue Habib Bourguiba, Tunis
Mezzi El Habib, Place de Tunis, Mateur
Mestiri Sadok, sp. Dermato-Vénécologie, 18, Rue d'Espagne, Tunis
Meddeb Hamrouni, Hôpital Habib Thameur, Tunis

Majeri Mohamed Ridha, cp. Gastro-Entérologie, 24, Boulevard Bab Benat, Tunis
Miladi Hédi, sp. Pédiatrie, Rue Khaled Ibn El Oualid, Sousse
Mahfoudh Ahmed, cp. Dermato-Vénécologie, 24, Rue Gamal Abdelnasser, Tunis
Meziou Mohamed Lamine, sp. Gynéco-Obstétrique, 45, Avenue Habib Bourguiba, Tunis
Mahmoud Ali, Ras Djebel
M'timet Brigitte, sp. Hématologie, 27, Rue André Theuriet, Bab Saadoun
M'timet Sadok, sp. Isotope, 27, Avenue André Theuriet, Bab Saadoun
Mebazaa Abderraouf, Hôpital Ernest Conseil, Tunis
M'gaieth Chedly, sp. Ophthalmologie, 66, Rue Nahas Pacha, Tunis
Mokkadem Sadok, Assemblée Nationale, Le Bardo
Meriah Sadok, 9, Rue de Sparte, Tunis
Mekhinini Béchir, 13, Rue Aziza Olhmana, Mutuelleville
M'sali Taoufik, 13, Rue de Belgique, Tunis
Nasra Mohamed, Enfidaville
Najah Salem, sp. Pneumo-Phtisiologie, Av. Farhat Hached, Sfax
Nahil Béchir, sp. Ophthalmologie, Institut d'Ophtalmologie
Naccache Slaheddine, 2, Rue Ahmed Tlili, Le Bardo
Nasra Abdeljabar, Kelibia
Nacef Taoufik, Institut de Pneumo-Phtisiologie, Ariana
Rekik Habib, Moulinville, Sfax
Rezgallah Abdelmajid, sp. Chirurgie, Avenue Victor Hugo, Sousse
Robbana Mahmoud, sp. Chirurgie, Hôpital Ernest Conseil, Tunis
Robbana Said, Houmt Souk, Jerba
Redjeb Habib, Institut du Planning Familial, Tunis
Romdane Khelil, sp. Ophthalmologie, Institut d'Ophtalmologie, Tunis
Reguig Mohamed Béchir, Kelibia
Rhal Fadhel, sp. Cardiologie, Avenue de France, Béja
Sakka Mohamed, Rue Khaled Ibn El Oualid, Sousse
Skandrani Ali, sp. Ophthalmologie, Rue de l'Indépendance, Sousse
Sarfati Ernest, 34, Rue Mongi Slim, Tunis
Sta Ahmed M'Rad, sp. Pédiatrie, 2, Rue des Femmes, Tunis
Soua Hassen, Av. du 18 Janvier 1952, Sousse
Saidane Ahmed, sp. Pédiatrie, 15, Rue d'Algérie, Tunis
Soria Sauveur, Place Hédi Chaker, Ariana
Sioud Mohamed Habib, sp. O.R.L., Hôpital Ernest Conseil, Tunis
Saled Hachemi, sp. Neuro-Psychiatrie, Ministère de la Santé Publique
Sfar Othman, Ministère de la Santé Publique
Saad Hédi, sp. Pneumo-Phtisiologie, Immeuble Le Colisée, Esc. B
Saled Hichem, sp. Chirurgie, Institut National de la Santé de l'Enfance
Slama Moncef, sp. Gynéco-Obstétrique, Hôpital Charles Nicolle, Tunis
Safraoui Mustapha, Menzel Bourguiba
Sfaxi Habib, Menzel Bourguiba
Saidane Mohamed, sp. Gynéco-Obstétrique, Avenue de la République, Sousse
Sakli Naji, sp. Chirurgie, Monastir
Siala Ahmed, sp. Pédiatrie, 35, Av. Victor Hugo, Sfax
Skouri Habib, Hôpital Ernest Conseil, Tunis
Seddik Moncef, sp. Gynéco-Obstétrique, 22, Bld Farhat Hached, Hammam-Lif
Skandrani Fouad, 15, Av. Bourguiba, Le Bardo
Skandrani Leila, 15, Av. Bourguiba, Le Bardo
Sanchou Mohsen, 15, Rue Gamel Abdelnasser - Tunis
Snoussi Taoufik, Rue Hédi Chaker, Soliman
Souissi Taoufik, Institut Salah Azaïs, Tunis
Saad Sezhaier Mokhtar, sp. Urologie, Cité Ez-Zahra, Sousse
Sayadi Mohamed Moncef, sp. Gynéco-Obstétrique, 34, Rue Charles de Gaulle, Tunis
Sarral Mohsen, sp. Pédiatrie, 65, Av. Belhouane, Tunis
Skouri Mohsen, 22, Av. Habib Thameur, Tunis
Sakka Tahar, sp. Gastro-Entérologie, Hôo, Charles Nicolle, Tunis
Slim Rachid, sp. Radiologie, 4, Rue Bayard, Tunis
Sfar Moncef, Impasse de la Mosquée, La Marsa
Skander Mohamed, Cité Arbi Daimi, Rue H. Bougatha, Le Bardo
Sezhir Mohamed, 120, Boulevard du 9 Avril, Tunis
Sellami Abdelhafidh, Hôpital de Sfax
Trikj Abdelhafidh, Sfar Hellal
Timsit Raymond, 4, Rue Mohamed Ali, Tunis
Tabbane Chedli, sp. Pédiatrie, Inst. National de Santé de l'Enfance
T'ili Slim, Gromhalia
Toumi Habib, sp. Chirurgie, Avenue du Jardin Public, Sfax
Toumi Liliane, sp. Gynéco-Obstétrique, Avenue du Jardin Public Sfax

p. 2193

Terras Noureddine, sp. Gynéco-Obstétrique, 3. Rue de l'Algérie, Menzel Bourguiba
Terras Rachid sp. Gynéco-Obstétrique, 15, Rue Taleb Mehiri, Bizerte
Tabbane Sadok. cp. Gastro-Entérologie. 28, Rue de Marseille, Tunis
Triki Ali sp. Pédatrie, Inst. National de Santé de l'Enfance
Thabett Brahim, 17, Place A.K. Alouane, Bellevue
Triki Mohamed Fathi sp. Ophtalmologie, Inst. d'ophtalmologie, Tunis
Turki Abdelaziz sp. Chirurgie, Hôpital Militaire, Tunis
Telliti Abdelaziz sp. Pédatrie, 9, Rue d'Angleterre, Tunis
Trad Tabar, 5, Rue M. Mebarek, Tunis
Tabka Mohamed sp. Cardiologie, 9, Rue Al Djazira, Tunis
Tabka Mohamed Habib, Hôpital Farhat Hached, Sousse
Tellissi Taoufik sp. Stomatologie, 6, Rue Lagha, Le Kram
Vasile Andrea, 3, Rue de Belgique, Tunis
Yacoub Ahmed, Av. Bourguiba. Es-Zahra
Youssef Mohamed, 3, Rue Aziz Tej. Ariana
Yacoub Mohmoud, 11, Rue Aristide Briand, Tunis
Zaouche Tahar, sp. O.R.L., 3, Boulevard Bab Menara, Tunis
Zarrouk Larbi, 4, Impasse Catherine, Tunis
Zousoui Mohamed sp. Chirurgie, Av. Aristide Briand, Tunis
Zaimi Amara sp. Pneumo-Physiologie, 21, Rue Souk Ahras, Tunis
Zaoui Mahmoud sp. Pédatrie, 4, Rue Hannon, Tunis
Zaghedane Mohamed, sp. Ophtalmologie, Rue Salah Saad, Sousse
Zaoui Runouri sp. O.R.L., 18, Rue Mohamed Ali, Tunis
Zouaoui Znaidi B. sp. Cardiologie, 22, Av. des Etats-Unis, Tunis
Zouiten Sadok sp. Gastro-Entérologie, Place Farhat Hached, Sousse
Zegaya Mohamed sp. Pneumo-Physiologie, Hôpital Militaire, Tunis
Zamouri Ali, Médenine
Zeghal Mohamed sp. Ophtalmologie, 11, Rue de Belgique, Tunis
Zribi Ahmed, Hôpital Ernest Conseil, Tunis
Zahaf Abdelmajid, Hôpital Hédi Chaker, Sfax
Zine Lassaad, 22, Rue d'Algérie, Tunis
Zmeril M. Saadeddine sp. Urologie, Hôpital Charles Nicolle, Tunis
Zone Bouraoui, sp. Pédatrie, Avenue Abi Zomaa El Balaoui, Kairouan

Liste des Médecins Etrangers

Drs. Attal Marcel, 63, rue Nahas Pacha, Tunis
Amato Achille, 12, rue de Constantinople, Bizerte
Burgarella Marcel, 10, rue de Sparte, Tunis
Bedoucha Yves, sp. pédiatrie, 15, rue F. Huard, Mutuelleville
Bonan Gilberte, sp. Gynéco-Obst, 20, rue de Marseille, Tunis
Boukadida Yolande, avenue, de la République, Sousse
Ben Youssef Nicole, sp. Gynéco-Obst, avenue, Reine Didon, Carthage
Boujenah Henri, avenue, de la République, Sousse
Ben Rachid Suzanne, sp. pédiatrie, avenue, Ferhat Hached, Salammbo
Bouricha Nuri, B.P. 272, Sfax
Bartoli Federico, sp. Gynéco-Obst
Bahi Jacqueline, Institut de Nutrition, Tunis
Ben Jelloul Nicole, 5, Rue Bouchoucha Ariana
Cohen Aldo, 3, Rue Bab El Khadra, Tunis
Cuenant Jean, sp. Chirurgie, 9, Rue d'Angleterre, Tunis
Crozet Charlotte, sp. Neuro-Psych, Hôpital Razi, la Manouba
Chantenier Luc, sp. Pédatrie, 68, Avenue Ferhat Hached, Tunis
Cheniti Françoise, Institut Pneumo-Physiol, Ariana
Choikh M. Hélène, sp. Gynéco-Obst, Hôpital Habib Thameur, Tunis
Chamakhi Wanda, 36, Avenue de la Démocratie-Carnoy
Disegni Ettore, sp. Radiologie, 114, Rue de Yougoslavie, Tunis
Dignat Marcel, Avenue, Habib Thameur, Radès
Di Vittorio Adrien, 129, Rue Bab El Fellah, Tunis
Duplenne Alphonse, sp. Chirurgie, 2, Rue du Mexique, Tunis
Daoud Jacqueline, sp. Radiologie, 24, Rue Gamal Abdelnasser, Tunis
Di Vittorio Amedeo, sp. Dermato-Vener, 2, Passage d'Elbe, Tunis
Dolgemuscolo Fatima, 4, Rue Bordj Bourguiba, Tunis
Dib Spiridon, Sejanane.
d'Amore Vincent, sp. Gynéco-Obst, 49, Avenue de Paris, Tunis
Dhunny Abdelhamid, Pont du Fahs.
Desy Jules, Menzel Bourguiba
Darmon Baltagi Jacqueline, 25, Avenue de Paris, Tunis
de Fures Patrik, sp. Radiologie, Institut Salah Azaiz, Tunis
El Mabrouk Paulette, Hôpital Régional de Bizerte

Farhat Monique, Hergla
Falot Joseph, Kelibia
Fayala Anne-Marie, 41, Avenue Bourguiba, Radès
Ganem Roger, 15, Rue du Brésil, Tunis
Guarnieri Eraido, 12, Rue Mongi Slim, Tunis
Godiris Camille, Rue, 6 n° 2, Monastir
Giglio Angelo, 21, Rue de la Commission, Tunis
Haifon Sauveur, Institut de Pneumo-Pyrisiologie, Ariana
Helioui Nilla, sp. Gynéco-Obst, 33, Bld Bab Menara, Tunis
Haddad Beatrice, 22, Rue Jean Bart, Mutuelleville
Herman Claire, Hôpital Régional de Gafsa
Jahan Henri, sp. Gynéco-Obst, Hôpital Habib Thameur, Tunis
Jungnie Pierre, sp. pédiatrie, 26, Rue de Vesoul, Tunis
Jeddi Jacqueline, sp. Pédatrie, Imm. Hayat, Avenue Habib Thameur, Sousse
Jascie Marie-Madeleine, Institut National, Santé Enfance, Tunis
Kriaa Hana, Sfax
Lumbroso Isaac, 6, Rue Kamel Ataturk, Tunis
Levi Guido, cp. Gynéco-Obst, 11, Rue Amilcar, Tunis
Lherbier Michel, sp. Chirurgie, Hôpital Régional de Bizerte
Legros-Boukhris Nirva, Rue, de la Victoire, la Marsa Nirva
Lahbib Anne-Marie, 15, Rue d'Allemagne, Tunis
Laroussi Solange, Médenine
Leger Jean, Centre Médico-Physiologique, Le Bardo
Lapierre Dominique, Hôpital de Tabarka
Mahjoub Silvia, Metlaoui
Meignie Lucien, Avenue, Habib Bougatha, Sfax
Moevus Jean-Charles, Hôpital de Silionville, Nabeul
Moatti Léon, sp. O.R.L., 127, Avenue de la Liberté, Tunis
Nataf Roger, sp. Ophtalmo, 1, Rue Zarkoun, Tunis
Nagati Catherine, cp. Dermato-Vener, 76, Avenue Ferhat Hached, Tunis
Perez Isidro, 71, Rue Hacine Bouzaiene, Tunis
Papin Louis, Gafsa
Petrov Eftim, Gabès
Rebai Marie-Therèse, 90, Avenue de la Liberté, Tunis
Robbana Nicolle, Houmt Souk, Jerba
Renauld Bernard, sp. Chirurgie, Hôpital E. Conseil, Tunis
Reyners Marcel, Hôpital Régional de Gafsa
Sarfati Albert, 15, Avenue Habib Thameur, Tunis
Spezzafumo Claude, sp. Pneumo-Phtis, 4, Rue Charles de Gaulle, Tunis
Slesinger Milos, 151, Avenue de la liberté, Tunis
Scialom Claude, 14, Rue d'Espagne, Tunis
Salah Viviane, Médecine Scolaire, Tunis
Sauvet Guy sp. Chirurgie, B.P. 33, Houmt Souk, Jerba
Saad Christianne, Sousse
Tabone Silvio, 5, Rue Hacine Bouzaiane, Tunis
Tabbane Francoise, sp. Chirurgie, Institut Salah Azaiz, Tunis
Taghiziadeh Ignollah, Hôpital de Mahdia
Vincent Marc, 3, Rue des Phéniciens, Carthage
Van Vlacderen Philippe, Hôpital de Gafsa
Wizniewska Genovefa, Hôpital A. Othmana
Zerah Henri, 7, Avenue de la Liberté, Tunis
Zeitoun Jules, sp. Dermato-Vener, 28, Rue Charles de Gaulle, Tunis
Zaimi Ismène, Hôpital Ernest Conseil, Tunis

Tableau de l'Ordre des Chirurgiens - Dentistes de Tunisie

Messieurs :
Nalaf Edouard, 1, Rue de Rome-Tunis
Driss Tahar, Rue d'Alexandrie-Sousse
Aouidj Salah, 26, Avenue Bab Djedid-Tunis
Dinguezli M'Hamed, 5, Place Farhat Hached-Sousse
Ben Abdallah Hassen, 3 bis, Rue Al Jazira-Tunis
Boukhris Azouz, 122, Rue de Yougoslavie-Tunis
Madame Diratz Jeannine, 18, Rue M'Hamed Ali-Tunis

Messieurs :
M'Barek Abdesselem, 30, Avenue Ali Belhaouane-Tunis
Djemmali Slaheddine, 70, Avenue Habib Bourguiba-Tunis
Madame Cheneau Marthe, Houmt Souk-Jerba

Messieurs :
Attal Victor, 15, Avenue de Paris-Tunis
Ben Ayed Béchir, 8, Rue Amilcar-Tunis
Mouelhi Laroussi, 35, Avenue de Paris-Tunis
Madame Tebourbi Jeannine, 110, Avenue de la Liberté-Tunis

p. 2194

Messieurs :
Kammoun Taieb, 11, Rue Al Jazira-Tunis
Mied Mohamed, 45, Avenue Habib Bourguiba-Tunis
Pétrov Maxime, Hammam-Lif
Madame Halfon-Chanes, 19, Rue de Marseille-Tunis

Messieurs :
Djavamart Djavamardi, Dispensaire Polyvalent de Monastir
Tai Eyadatollah, Le Kef
Mestiri Rached, 4, Rue d'Alger-Tunis
Liscia Jean Pierre, 1, Rue Saint Jean-Tunis
Madame Zouiten Aimée, Marsa-Cube Tunisie

Messieurs :
Meddeb S'aheddine, 24, Avenue de France-Tunis
Djellouli Mohamed Tijani, Avenue Hédi Chaker-Sfax
Madame Ben Yahia Claire, 3, Rue de la Gare-Radès

Messieurs :
Ghariani Mohamed Ridha, 5, Rue Hannon-Tunis
Boualfour Abdelaziz, Avenue Habib Bourguiba-Sfax
Mezghani Andelhamid, 85, Avenue Farhat Hached-Tunis
Madame Berkane Béjia, 4, Avenue de la République-Carthage
Pétrov Cvetk Gabès
Ben Salem Abderrazak, 2, Rue de Marseille-Tunis
Madame Gargouri Leila, Avenue de l'Armée-Sfax

Messieurs :
Mnif Taieb, 56, Rue Sidi Belhassen-Sfax
Lakhous Sadok, 29, Avenue de Paris-Tunis
Douik Mohamed Aziz, 11, Avenue de Paris-Tunis
Hadj Alouane, 9 Rue Al Djazira - Tunis
Dr. Ben Cheikh Moncef, Avenue Habib Bourguiba - Béja
Fakhfakh Ahmed, 7, Rue Ibn Khaldoun-Tunis
Ben Moussa Saheddine, 3, Rue Alexandre Dumas-Tunis
Kennou Abdelaziz, 22, Avenue Habib Thameur-Tunis
Madame Ben Lassoued Houda, 31, Rue Aljazria - Tunis

Messieurs :
Hamdi Mohamed El Mondher, 11, Rue du 1er Juin-Bizerte
Sellami Boubaker, 2, Rue du 1er Juin-Sfax
Ben Abdallah Lotfi, 8, Rue du 18 Janvier 1952-Tunis
Ben Rayana Abdelaziz, 22, Rue de Russie-Tunis
Gharbi M'Hamed Ali, 38, Avenue de la Liberté-Tunis
Kacem Hosni, Avenue Habib Thameur-Sousse
Ben Amor Ismail, Dispensaire Polyvalent de Menzel Bourguiba
Effoumy Chadly, Hôpital Militaire-Tunis
Madame Mehiri Nafina, 88, Rue de Yougoslavie-Tunis

Messieurs :
Thabet Mohamed, 24, Rue Charles de Gaulle-Tunis
Ben Ghachem Abdelaziz, 33, Rue Al Jazira-Tunis
Cheikh Habib, 24, Rue Gamal Abdennasser-Tunis
Annabi Hassen, 2, Rue de Constantinople Bizerte-Tunisie
Madame Dallagi Maztoul Bahija, Imm. Ressas - El Menzah
Madame Sallami Rahma, Hôpital Hédi Chaker-Sfax
Monsieur Bouslama Hachemi, Avenue Habib Bourguiba-Sousse
Madame Ben Lassoued Emna, La Marsa
Monsieur Sfar Faygal, 11, Rue de Belgique-Tunis
Madame Kharouf Samira, Immeuble Africa, Tunis
Madame Larbi Khaliloum, 1, Rue Gamel Abdennasser-Tunis

Messieurs :
Mamlouk Mohamed 11, Rue de Vico-Tunis
Naboullane Ahmed, 12, Rue de Hollande-Tunis
Madame Bchir Najia, 65, Avenue Ali Belhaouane-Tunis

Messieurs :
Lalisse Jean, Médenine
Bellaid Mahmoud, 39, Avenue Habib Bourguiba-Tunis
Chelbi Nomane, Hôpital Militaire-Tunis
Larbi Mohamed El Mokhtar, 1, Rue Gamel Abdennasser-Tunis
Dimassi Najib, 35, Rue Gamel Abdennasser-Tunis
Boulakbèche Moncef, 6, Avenue de Carthage-Tunis
Ghedira Naceur, 22, Rue de Marseille-Tunis
Béhi M'Hamed Ali, 19, Avenue Habib Bourguiba-Hammam-Lif
Madame Kaoual Soufia, 11, Place Sidi Baian-Tunis

Messieurs :
Mnif Mahmoud 14, Rue Hammarskjoeld-Sfax
Bouraoui Ennaceur, Rue Ghazali-Sousse
Trabelsi Mahmoud, Centre Médico-Scolaire-Tunis
Belkhir Mohamed, Avenue Habib Bourguiba-Mahdia
Chelli Ridha, Avenue Farhat Hached-Nabeul
Taieb Raymoud, Avenue Habib Bourguiba-La Goulette
Ayadi Ezzeddine, 4, Avenue de Londres-Tunis
Esad Ferouk, 45, Avenue Habib Bourguiba-Tunis
El Mufti Rafi, 7, Avenue Marcelin Berthelot-Tunis
Boudabous Habib, 4, Rue Lafayette-Tunis
Ben Youssef Elias, 16, Rue Lafayette-Tunis
Betlaieb Abdelwahab, 5, Avenue de la Liberté-Tunis
Taieb Jean-Claude, 16, Avenue Habib Bourguiba-Tunis
Yalaoui Rabeh, Jendouba
Meddeb Rached, 38, Rue Ghandi-Tunis
Seilami Rachid, Hôpital de Nabeul
Sahli Hassen, 24, Avenue du 3 Août Menzel Bourguiba
Mhdani Oussama 10, Rue de Marseille-Tunis
Belkhouja Abdelhamid, 67, Rue Oum Kalthoum-Tunis
Kéfi Abdelkader, Béja
Mademoiselle Fray Amel, Hôpital Charles Nicolle-Tunis

Messieurs :
Dr. Mebazia Hichem, 22, Rue de Marseille-Tunis
Dr. Bouzouraa Youssef, Avenue Farhat Hached-Le Kef
Bouslama Mohamed Jamelzédine, Hôpital principal de Menzel Bourguiba
Dr. Mnif Mohamed, 11, Rue de la Grande Mosquée-Sfax

Messieurs :
Hadj Khlifa Fredj, Hôpital Régional-Kairouan
Letaief Abdelkhalek, 15, Rue Ibn Jaffar-Tunis
El Cadhi Nabih, 115, Avenue de la Liberté-Tunis
Maamer Rachid, Rue El Cadhi-Houmet-Souk-Jerba
Dr. Ghozzi Mohamed Faouzi, Hôpital Habib Thameur-Tunis
Dr. Said Mohamed Tahar, 34, Rue Ben Khalifa-Gabès
Dr. Boukhris Leila, 122, Rue de Yougoslavie-Tunis
Dr. Boukhris Nedia, 122, Rue de Yougoslavie-Tunis
Dr. Bouhanef Rehai, Hôpital Régional de Mahdia

Messieurs :
Amraoui Mohamed Mosbah, Avenue Habib Bourguiba Mateur
Mrabet Béchir, Rue de la Mosquée de la Rose-Kairouan
Melle, Ben Mahmoud Atef, Impasse Dabbagh-Sidi Bou Said

Messieurs :
Baccouche Fathi, 18, Rue T. Mehiri-Bizerte
Mahjoub Fathi, Hôpital Régional de Metlaoui
Dr. Bahri Mohamed Raouf, 26, Rue Al Djazira-Tunis

Messieurs :
Hamdi Abdelhafidh, 5, Rue de la Gare-Gabès
Belazi Nourredine, 54, Avenue Farhat Hached-Tunis
Longo Naceur, 93, Rue de Palestine-Tunis
Mme Dargouth Firouza, 2, Rue du Bearn, Cité jardin-Tunis
Dr. Zerelli Saheddine, Hôpital de Nabeul
Dr. Ben Brahem Kamel, Hôpital Hédi Chaker-Sfax
Dr. Mahjoub Sabiha, 4, Rue Hannon-Tunis
Dr. Barnat Ali, 16, Avenue de Paris-Tunis

Messieurs :
Darghout Mohamed Aziz, 17, Rue Dr. Braquehaye-Tunis
Kallel Mohamed, 14, Rue Mohamed Ali-Tunis
Mamlouk Moudher, Hôpital Militaire de Tunis
Benzina Omar, 124, Avenue de la Liberté-Tunis
Mme. Sebai Suzanna, Hôpital Charles Nicolle-Tunis

Dentistes Tolérés

Messieurs :
Madar René, 2, Rue de Bône-Tunis
Ben Ayed Mansour, 60, Rue Bab El Khadra-Tunis
Hichri Mohamed, Hammam-Lif
Testouri Mohamed, 140, Rue Bab Souika-Tunis

p. 2195

BANQUE CENTRALE DE TUNISIE

SITUATION GENERALE DECADAIRE AU 20 Septembre 1975

ACTIF

Encaise-or	2.377.965,811
Souscriptions en or et en devises aux organismes internationaux	8.059.115,016
Avoirs en droits de tirage spéciaux	4.315.579,275
Avoirs en devises	174.044.415,763
Accords de paiement	646.463,580
Comptes spéciaux de coopération économique de l'Etat et des intermédiaires agréés	25.776.177,113
Compte courant postal	4.589.122,493
Effets escomptés	57.845.054,722
Effets en pension	—
Effets escomptés et chèques en cours de recouvrement	908.052,244
Effets à l'encaissement	1.383.272,116
Interventions sur le marché monétaire	2.035.000,000
Avance permanente à l'Etat	25.000.000,000
Avance remboursable à l'Etat	11.946.875,000
Avance à l'Etat en contrepartie de droits de tirage spéciaux	5.053.125,000
Portefeuille - titres	1.638.905,000
Immeubles	294.855,756
Effets publics en garantie de prêts extérieurs	40.875.740,192
Comptes d'ordre et divers	2.702.017,917

PASSIF

Billets et monnaies en circulation	156.890.176,086
Comptes courants des banques et des établissements financiers	1.505.573,302
Interventions sur le marché monétaire	—
Comptes du Gouvernement	40.376.376,661
Allocation de droits de tirage spéciaux	7.724.325,000
Autres engagements à vue et à terme	40.112.262,938
Déposants d'effets à l'encaissement	1.383.272,116
Accords de paiement	1.430,696
Comptes de coopération économique	28.664.644,333
Provisions	18.700.000,000
Réserve spéciale	3.550.000,000
Réserve légale	1.500.000,000
Capital	3.000.000,000
Obligations en contrepartie d'emprunts extérieurs	40.875.740,192
Comptes d'ordre et divers	25.207.935,674

Certifié conforme aux écritures

Le Gouverneur,

Mohamed GRENIMA

p. 2196

2196 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 14 - 17 Octobre 1975

TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE

p. 2197

GOUVERNORAT DE MONASTIR

Suivant réquisition N° 61977 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 5 août 1975 Monsieur Hassine Ben Abdessemed Ben Abdelfattah Thabet tunisien, professeur demeurant à Zeremdine a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : Dir Djemaâ consistant en une huilerie située à Zeremdine, rue Habib Bou Gatfa Gouvernorat de Monastir Justice Cantonale de Djemal d'une contenance de : 2000 m2 environ

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Er-Rafaha

Qu'elle est sa propriété exclusive.

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,

Qu'elle est limitée :

Au Sud : Héritiers Tahar Ben Jelloul Ben Amor dont son fils Mohamed.

A l'Est, au Nord et à l'Ouest : Chemin public.

Suivant réquisition N° 61981 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 7 août 1975 Monsieur Abderrazak Ennabâ tunisien instituteur demeurant à Kairouan rue de la Golite n° 7 a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom consistant en une maison d'habitation située à Kairouan, 17, rue du 2 mars 1934 Gouvernorat de Kairouan Justice Cantonale de Kairouan d'une contenance de : 205 m2 environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : El Amna

Qu'elle est la propriété de :

1) le requérant, 2) son épouse Faouzia Bent Mohamed Jihad

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier actuel ou éventuel,

Qu'elle est limitée :

Au Sud : Rue du 2 mars 1934.

A l'Est : Menzel Er-Rouani.

Au Nord : Pareillement.

A l'Ouest : La rue conduisant au tribunal et à l'ancienne caserne.

GOUVERNORAT DE SOUSSE

Suivant réquisition N° 61982 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 7 août 1975 Monsieur Tahar Ben Hadj Salem Bellalouna tunisien, fellah demeurant à M'saken a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom consistant en une terre nue propre à la construction située à la Chebba Gouvernorat de Mahdia Justice Cantonale de Mahdia d'une contenance de : 1000 m2 environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée Dalila

Qu'elle est sa propriété exclusive.

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,

Qu'elle est limitée :

Au Sud : Béchir Razgallah et Hamza Charcher

A l'Est : Mohamed Khaleifa

Au Nord : Hadj Salem Bellalouna

A l'Ouest : La place du Marché.

GOUVERNORAT DE MAHDIA

Suivant réquisition N° 61983 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 7 août 1975 Monsieur Ali Ben Mahmoud Chiha tunisien, commerçant demeurant à la Chebba a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom consistant en une terre nue propre à la construction située à la Chebba Gouvernorat de Mahdia Justice Cantonale de Mahdia d'une contenance de : 15000 m2 environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée Izdihar

Qu'elle est la propriété de :

1) le requérant 2) Abderrazak Ben Ahmed Sadok, 3) Abrikan Boujemaâ Abdallah Ben Mohamed Lakhdar.

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,

Qu'elle est limitée :

Au Sud : Mohamed Ben Salem

A l'Est : Hadj Ali Cheib

Au Nord : La route caillassée.

A l'Ouest : Un chemin.

GOUVERNORAT DE SOUSSE

Suivant réquisition N° 61984 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie le 7 août 1975 Monsieur Ahmed Khaled, pour le compte de la Municipalité de Souse faisant élection de domicile en ses bureaux, Hai Ezahra a demandé l'immatriculation

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2198 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 14 - 17 Octobre 1975

triculation d'une propriété appelée : Hofret El Habous consistant en une parcelle comprenant 260 oliviers une maison d'habitation et 6 Koukha située à Sousse, rue de constantine Gouvernorat de Sousse Justice Cantonale de Sousse d'une contenance de 4 ha 74 a environ.

Suivant réquisition N° 61990 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 7 août 1975 Madame Zeineb Bent Ahmed M'farrej, épouse Béchir Ben Abdesselem tunisienne demeurant à Sousse Sidi Abdelhamid a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom consistant en 2 parcelles de terre comprenant une maison et une fesquia située à Sousse, route de Monastir Gouvernorat de Sousse Justice Cantonale de Sousse d'une contenance de : 1 ha environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Faiza.
Qu'elle est sa propriété exclusive.
Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,
Qu'elle est limitée :
Première Parcelle :
Au Sud : Ahmed Ben Hédi Ayachi
A l'Est : Hedhili M'farrej
Au Nord : Héritiers Mahmoud M'farrej
A l'Ouest : Un chemin et au delà Sadok Ben Azaiez El Ayachi
Deuxième Parcelle :
Au Sud : Héritiers Mahmoud M'farrej, Zeineb Bent Ahmed M'farrej et une memcha conduisant à la plage.
l'Est : Youssef Chatty
Au Nord : Mohamed Hochlaf.
l'Ouest : La société Ouled Ayed.

p. 2199

GOUVERNORAT DE SFAX

Suivant réquisition N° 61991 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 7 août 1975 Monsieur Mohamed Ben Ahmed Ben Ali Abbès tunisien fellah, demeurant à Sfax, trig Gabès, km 7 a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom consistant en un jenane comprenant un borj à usage d'habitation située à Sfax, trig Gabès, km 7 Gouvernorat de Sfax Justice Cantonale de Sfax d'une contenance de 1 h 10 ares environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Essaâda.

Qu'elle est sa propriété exclusive.

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,

Qu'elle est limitée :

Au Sud : Trig Gabès.

A l'Est : La municipalité de Sfax.

Au Nord : Pareillement.

A l'Ouest : Mohamed Ben Hamouda El Feki.

GOUVERNORAT DE MEDENINE

Suivant réquisition N° 61992 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 7 août 1975 Monsieur Abdelmajid Ben Mohamed Ben Hadj Mansour Khenissi tunisien demeurant à Zarzis, Ksar Ech-Chelba a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom consistant en une parcelle de terre comprenant une maison d'habitation en cours de construction située à Zarzis, Ksar Chelba Gouvernorat de Medenine Justice Cantonale de Zarzis d'une contenance de : 10 ares environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Dar Makram

Qu'elle est sa propriété exclusive.

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,

Qu'elle est limitée :

Au Sud : La route de Ben Gardane.

A l'Est : Héritiers Dhaou Jabnouné

Au Nord : Zaïrd Saâdaoui.

A l'Ouest : Rachid Khenissi.

Suivant réquisition N° 61996 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie le 7 août 1975 Monsieur Taieb Ben Ali Belgacem Ben Taieb tunisien fellah demeurant à Zaouiet El Harib, Délégation de Kébili a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : Bziret El Ghoul consistant en une parcelle de terre complantée en oliviers et en dattiers située à Zaouiet El Harib, Délégation de Kébili Gouvernorat de Gabès Justice Cantonale de Kébili d'une contenance de : 2 ha environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Dhaiat En-Nour

Qu'elle est sa propriété de :

1) le requérant pour un demi, 2) M'hamed Ben Mohamed Ben Belgacem Ben Taieb, pour un demi.

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,

Qu'elle est limitée :

Au Sud : Lajhouri Ben Gassoumi

A l'Est : Mohamed Ben Brahim Ben Cheikh et son frère Salah

Au Nord : Un chemin.

A l'Ouest : Salah Ben Lakhdar sur partie et sur le restant Hadj Salah Ben Hachemi et frères.

GOUVERNORAT DE SFAX

Suivant réquisition N° 61997 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 7 août 1975 Monsieur Abdelmajid Ben Ali Ben Mohamed Ben Saïd Ezzaouch tunisien, instituteur demeurant à Sfax, trig Tunis, Km 6 a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom consistant en une villa en cours de construction située à Sfax, Tunis, km 6 Gouvernorat de Sfax Justice Cantonale de Sfax d'une contenance de : 845 m2 environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Essaâda.

Qu'elle est sa propriété exclusive.

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,

Qu'elle est limitée :

Au Sud : Abdelmajid Ben Mohamed Ben Mohamed Ben Saïd Ezzaouche.

A l'Est : Mohsen Ben Ali Ben Mohamed Ben Saïd Ezzaouche.

Au Nord : Une zenka

A l'Ouest : Ali Ben Mohamed Ben Saïd Ezzaouche.

p. 2200

2200 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 14 - 17 Octobre 1975

GOUVERNORAT DE MEDENINE

Suivant réquisition N° 61998 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 7 août 1975 Monsieur Bouajila Ben Mohamed Ben Hadj Dhaou Chehidi tunisien, chauffeur demeurant à Tatahouine, rue 1 Bassatine a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : Ardh Remtha 3 consistant en une parcelle de terre comprenant une maison d'habitation et 1 puits située près du village de Remtha, Délégation de Tatahouine Gouvernorat de Medenine Justice Cantonale de Tatahouine d'une contenance de : 25 ha environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Remtha 3

Qu'elle est la propriété de :

1) le requérant pour un demi dans l'indivision, 2) son frère Germain Béchir, pour un demi dans l'indivision

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,

Qu'elle est limitée :

Au Sud : Mejra Oued Remtha

A l'Est : Triq El Korfi

Au Nord : Sabbouh El Maâ et El Hammaltine.

A l'Ouest : Héritiers M'barek dont Amor Ben Khelif.

GOUVERNORAT DE SOUSSE

Suivant réquisition N° 61999 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 7 août 1975 Monsieur Mohamed Hédi Achoura tunisien, inspecteur à la Société de Transport du Sahel demeurant à Kalaâ Kebira a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : Bir Et-Touama consistant en une parcelle de terre comprenant une maison d'habitation située à Kalaâ Kébira Gouvernorat de Sousse Justice Cantonale de Sousse d'une contenance de 1 ha 50 a environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Achoura.

Qu'elle est sa propriété exclusive.

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,

Qu'elle est limitée :

Au Sud : Othman Ben Mohamed Souilem et Abderrahman Ben Mohamed Ouenich

A l'Est : Abderrahman Ouennich, Larbi Ben Hassen Abid et Othman Ben Mohamed Souilem.

Au Nord : Oued En-Nourine sur partie et sur le restant Larbi Ben Hassen Abid.

A l'Ouest : Avenue Taieb Mehiri, Frej Ben M'hamed Souilem, Béchir Ben Abdelkader Bou Maiza et Mohamed Ben Ahmed Abid.

GOUVERNORAT DE MONASTIR

Suivant réquisition N° 62000 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 7 août 1975 Monsieur Mohamed Ben Abdelouahab Atig tunisien ingénieur aux P.T.T. demeurant à Sidi Ameur, a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom consistant en une parcelle de terre comprenant une maison d'habitation située à Sidi Ammeur, avenue Habib Bourguiba Gouvernorat de Monastir Justice Cantonale de Monastir d'une contenance de : 5000 m2 environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Chalbia

Qu'elle est sa propriété exclusive.

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,

Qu'elle est limitée :

Au Sud : Hassine Lassoued

A l'Est : Un chemin.

Au Nord : Un chemin conduisant à Melk Salem Atig

A l'Ouest : Hassine Lassoued sur partie et sur le restant Abdelouahab et son frère Ahmed Atig et un chemin.

GOUVERNORAT DE MONASTIR

Suivant réquisition N° 62001 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 7 août 1975 Monsieur Mahmoud Ben M'hamed Tekaya tunisien, fonctionnaire demeurant au Kef, Office des Terres Domaniales a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom consistant en 2 parcelles l'une comprenant une maison et 2 boutiques, située à Téboulba Boudriss, Gouvernorat de Monastir, Justice Cantonale de Moknine, d'une contenance de 550 m2 environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée Jamila

Qu'elle est sa propriété exclusive

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel

Qu'elle est limitée :

Première Parcelle : « Villa et boutiques » :

Au Sud : Melk Mahmoud Ben M'hamed Ben Tekaya, avec un chemin conduisant à Bir Saniet Boudriss

A l'Est : Le dit chemin avec Dar Ali Ben M'hamed Ben Tekaya

Au Nord : Chemin public

A l'Ouest : Salah Ben Hadi M'hamed Ben Tekaya et consorts et héritiers Hassen Ben Tekaya.

Deuxième Parcelle : « Terre nue » :

Au Sud : Mohamed Ben M'hamed Ben Tekaya

A l'Est : Chemin privé avec Ali et Bouraoui, frères du requérant

Au Nord : Les 2 frères sus-nommés

A l'Ouest : Achour Ben Khelifa Bassou.

GOUVERNORAT DE SOUSSE

Suivant réquisition N° 62002 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 7 août 1975 Monsieur Hadj Ali Ben Mahmoud Ezzaoui, tunisien commerçant et propriétaire demeurant à Sousse, avenue du 18 janvier a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : Saniet Ezzaoui consistant en 3 parcelles de terre dont l'une renfermant une maison d'habitation et 1 puits située à Sousse, Oued El Kharroub Gouvernorat de Sousse Justice Cantonale de Sousse d'une contenance de : 15000 m2 environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Saniet Ez-Zaoui

Qu'elle est la propriété de :

1) le requérant pour 10-30, 2) sa sœur Germaine Zebeida veuve Tahar Zorgati, pour 5-30, 3) Ahmed Ben Taieb Zorgati, pour 6-30, 4) son frère Slaheddine, pour 6-30 5) leur sœur Fafani, épouse Mimoun Zorgati, pour 3-30.

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,

Qu'elle est limitée :

Première Parcelle : « Maison d'habitation et puits »

Au Sud : Ameur Zaâtir

A l'Est : Pareillement.

Au Nord et à l'Ouest : Un chemin.

Deuxième Parcelle :

Située entre la nouvelle voie ferrée, l'ancienne voie ferrée et Ameur Hochlaf.

Troisième Parcelle :

Située entre Ameur Hochlaf et les domaines de l'Etat.

Suivant réquisition N° 62007 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 8 août 1975 Monsieur Laid Ben Hassen El Longou tunisien, fonctionnaire demeurant à Tunis, 31 bis rue Asdrubal faisant élection de domicile chez maître Brahim Zitouni avocat, 16 rue de Carthage, à Tunis, a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : Souani Ben Chacha consistant en une parcelle de terre nue située à Gafsa, avenue Houcine Bou Zalane Gouvernorat de Gafsa Justice Cantonale de Gafsa d'une contenance de : 200 m² environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Karima

Qu'elle est la propriété de :

1) le requérant, 2) son frère Germain Houcine, 3) leur sœur Germaine Aicha, épouse Mohamed Kilani, 4) leur sœur Germaine Khedija, épouse Mohamed Saâd Kidar, 5) leur mère Fatma Bent Ali Kilani, veuve non remariée.

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel.

Qu'elle est limitée :

Au Sud : Avenue.

A l'Est : La P. 26 du lotissement municipal.

Au Nord : Avenue Houcine Bou Zalane

A l'Ouest : Carrefour de l'avenue Houcine Bou Zalane et de l'avenue citée à la limite Sud.

GOUVERNORAT DE GAFSA

Suivant réquisition N° 62008 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 8 août 1975 Monsieur Laid Ben Hassen El Longou tunisien, fonctionnaire demeurant à Tunis, 31 bis, rue Asdrubal, faisant élection de domicile chez Maître Brahim Zitouni, 16 avenue de Carthage, à Tunis, a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : Souani Ben Chacha consistant en une terre nue située à Gafsa, avenue Houcine Bou Zalane Gouvernorat de Gafsa Justice Cantonale de Gafsa d'une contenance de : 100 m² environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Najoua

Qu'elle est la propriété de :

1) le requérant, 2) son frère Germain Houcine, 3) leur sœur Germain Aicha, épouse Mohamed Kilani, 4) leur sœur Germaine Khedija, épouse Mohamed Saâd Kidar, 5) leur mère Fatma Bent Ali Kilani, veuve non remariée.

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel.

Qu'elle est limitée :

Au Sud : Héritiers Ali Guedouar

A l'Est : Une avenue.

Au Nord : Avenue Houcine Bou Zalane.

A l'Ouest : Mohamed Salah Ben Taieb sur partie et Héritiers Kaâbachi sur autre partie et sur le restant Héritiers Ali Guedouar.

GOUVERNORAT DE JENDOUBA

Suivant réquisition N° 62009 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 11 août 1975 Monsieur Mohamed Ali Ben Sadok Ben Ali Ben Hadj Mohamed Ben Sassi tunisien, technicien en radio et télévision demeurant à Béja rue Tarak Ben Ziad a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : Henchir Sidi Salem consistant en 4 parcelles de terre propre à la culture située au Cheikhat d'Ouled El Abed, Délégation de Bou Salem Gouvernorat de Jendouba Justice Cantonale de Bou Salem d'une contenance de 83 ha 55 a environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : El Karima

Qu'elle est la propriété de :

1) le requérant, 2) son frère Abdessattar, 3) leur frère Taoufik, 4) leur sœur Khedija, épouse Brahim El Ayadi, 5) leur mère Hallouma Bent Belgacem Bou Haouala, veuve, non remariée, dans l'indivision entr'eux suivant leurs droits successoraux.

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel.

Qu'elle est limitée :

Première Parcelle : El Karima »

Au Sud et à l'Ouest : Coopérative de la mine de Djebel Hallouf.

A l'Est : Chemin conduisant à Bou Salem.

Au Nord : Chemin public conduisant à Tababba

Deuxième Parcelle : El Mina, Ezzaouia, Ezzaârouya, Sidi Salem, El Hajjar Lasfar, Gueltet Er-Rechada, Nosf Gueltet Er-Rechada.

Au Sud et à l'Ouest : Chaâbet El Hammam et trig Sodd Oued Kassab.

Au Nord : Melk Salah Rebi.

A l'Est : Melk Salah Rebi et Oued Kassab

p. 2202

2202 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 14 - 17 Octobre 1975

Troisième Parcelle : « Ain Remamma »

Au Sud : Melk Mohamed Ben Amara
A l'Est : Melk Ouled Ziddina
Au Nord : Oued Bou Tina.
A l'Ouest : Melk Ben Rouizeg.

Quatrième Parcelle : « En-Nakhlat »

Au Sud : Un chemin non caillassé conduisant à Bou Salem.
A l'Est : Ardh El Haddada et El Nouachi Essoud
Au Nord : Un chemin non caillassé conduisant à Bou Salem.
A l'Ouest : Kataât Arzoun appartenant à Saâd.

GOUVERNORAT DE MEDENINE

Suivant réquisition N° 62010 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 11 août 1975 Monsieur Abdesselem Ben Ali Fitouri tunisien instituteur demeurant à Tatahouine a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom consistant en une maison d'habitation en cours de construction située à Tatahouine Gouvernorat de Medenine Justice Cantonale de Tatahouine d'une contenance de : 360 m² environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Dar El Hana
Qu'elle est sa propriété exclusive.
Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,
Qu'elle est limitée :

Au Sud : Hadj Mohamed Lagrab Ed-Daghari
A l'Est : Hadj Hédi Bou Aich
Au Nord : Un chemin non caillassé.
A l'Ouest : Pareillement.

GOUVERNORAT DE KAIROUAN

Suivant réquisition N° 62011 déposée au Tribunal Immobilier, de Tunisie, le 12 août 1975 Monsieur Sadok Ben Ali El Amri tunisien, instituteur demeurant à Sidi Amor Bou Hadjla a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom consistant en une villa en cours de construction située à Sidi Amor Bou Hajla Gouvernorat de Kairouan Justice Cantonale de Sidi Amor Bou-Hadjla d'une contenance de 240 m² environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : El Hana.
Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,
Qu'elle est limitée :

Au Sud : Amor Ben Gaïch El Ferjallaoui
A l'Est : Hanout Ali Ben Mohamed Ben Ahmed et son frère Amor.
Au Nord : Chemin public.
A l'Ouest : Poste de la garde nationale

GOUVERNORAT DU KEF

Suivant réquisition N° 62012 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 12 août 1975 Monsieur Mansour El Kesraoui tunisien instituteur demeurant à El Ksour, rue du Martyre El Aouni N° 47 a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : Henchir Jilad consistant en une maison d'habitation située à El Ksour Gouvernorat du Kef Justice Cantonale du Kef d'une contenance de : 1000 m² environ.

Le requérant déclare :

Que cette propriété doit être dénommée : Ghassane
Qu'elle est sa propriété exclusive.
Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel,
Qu'elle est limitée :

Au Sud : Dar Mohamed El Assali et Mohamed Ali El Baehi
A l'Est : Chemin public.
Au Nord et à l'Ouest : Pareillement.

GOUVERNORAT DE TUNIS

ERRATUM

Lire au placard de la réquisition N° 30510, paru au Journal Officiel de la République Tunisienne du 2 septembre 1975 ;

Qu'elle est limitée :

Au Sud : Une route
A l'Est : Héritiers Sassi Bouguerra
Au Nord : Mohamed Salah El Fehri
A l'Ouest : Pareillement.
et non :

Qu'elle est limitée :

Au Sud : une route
A l'Est : Pareillement
Au Nord : Héritiers Sassi Bouguerra
A l'Ouest : Mohamed Salah El Fehri.

Le reste sans changement.

AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE

GOUVERNORAT DE NABEUL

1. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Hamda Ben Romdhane Ingénieur Adjoint assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : El Arif, dont l'on a été décaudé ou a été demandé par Monsieur Mohamed Ben Mohamed Lengliz en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 28846 déposée le 21 février 1972 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 3 mars 1972.

Les opérations ont été closes définitivement le 18 décembre 1973 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant une villa d'une contenance dénoncée de 612 m² celle résultant du présent bornage est de 618 m².

L'immeuble se trouve situé à Kélibia, Hai Ez-Zouhour conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Est : Abdelmajid Mahfoud
Au Sud-Est : Place et Mohamed Ben Mohamed Chekili
Au Sud-Ouest : Ahmed Zouari.
Au Nord-Ouest : Rue projetée et au-delà.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Menzel Temime, le Gouverneur de Nabeul, ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE TUNIS

2. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Fethi Ben Ayed Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Dar Said dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Khelil Ben Said Agha en qualité de co-propriétaire suivant réquisition numéro 29076 déposée le 27 juillet 1972 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 8 août 1972.

Les opérations ont été closes définitivement le 27 février 1974 la propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée de 80 m² celle résultant du présent B.P. est de 499 m².

L'immeuble se trouve situé au Kram 37, rue Sakiet Sidi Youssef conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord : Rue Sakiet Sidi Youssef et Mongi Mabrouk.
Au Sud : Abdelaziz Agha
A l'Est : Abdelaziz Agha
A l'Ouest : T. 15531, héritiers Majoul et Agha.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis le Gouverneur de Tunis ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

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GOUVERNORAT DE TUNIS

3. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Salah Abdelaziz Agent Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Ghars Kébair dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Taieb Ben Aïssa El Baccouche en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 29179 déposée le 14 novembre 1972 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 8 décembre 1972.

Les opérations ont été closes définitivement le 23 avril 1974 la propriété bornée consiste en un terrain complanté d'oliviers d'une contenance dénoncée de 1 h environ celle résultant du présent bornage est de 1 h 06 à 20 ça.

L'immeuble se trouve située à l'Ariana route de Jaâfar conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Ouest : Mokhtar Slama et Chedly Slama.
Au Sud-Ouest : T. 30.28
Au Sud-Est : T. 6099
Au Nord-Est : Hamda Ben Jemaâ.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis, le Gouverneur de Tunis ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE NABEUL

4. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Romdhane Hamda, Ingénieur Adjoint assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Dar El Hana dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Habib Ben Ahmed Jemaâ en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 29334 déposée le 16 mars 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 13 avril 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 29 octobre 1974 la propriété bornée consiste en un garage surélevé d'un fer étage d'une contenance dénoncée de 124 mètres carrés, celle résultant du bornage provisoire est de 94 mètres carrés.

L'immeuble se trouve situé à Nabeul, Oued Souhil sur la route M.C. 28 conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Ouest : La route M.C. N° 28
Au Sud-Ouest et à l'Ouest : Une impasse
Au Sud-Est : Béchir Gaddour et son frère Habib.
Au Nord-Est : Ahmed Béchiou.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Nabeul, le Gouverneur de Nabeul, ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE NABEUL

5. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Romdhane Hamda Ingénieur Adjoint assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Essaâda dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Abdelaziz Et-Tamtam en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 29383 déposée le 18 avril 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 5 juin 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 22 décembre 1973 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant une villa d'une contenance dénoncée de 528 m² celle résultant du présent bornage est de 522.

L'immeuble se trouve situé à Kélibia conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Ouest : Hahim Ben Sadok El Bédoui.
Au Nord-Ouest : M'hamed Ben Hassen Ridane.
Au Sud-Est : Rue et au-delà.
Au Sud-Ouest : Ménsef Garar.

GOUVERNORAT DE TUNIS

6. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Abdallah Mustapha Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Zahra dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Salem El Ouertatani et autres en qualité de co-propriétaire suivant réquisition N° 29456 déposée le 17 mai 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 26 juin 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 1 mars 1975 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre complantée, renfermant les habitations d'une contenance dénoncée de 1 h 25 et celle résultant du bornage est de 1 ha 14.86.

L'immeuble se trouve situé à la Manouba conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord : Hassen Ben Tahar El Ouertani et Brahim Ben Amor Dridi.
A l'Est : Brahim Ben Amor Dridi et Hassen Ben Tahar El Ouertani.
Au Sud : Mohamed Ben Hassen Troudi.
A l'Ouest : Un chemin et au-delà Béchir El Gharbi, l'O.M.Y.M. et Hassen Ben Tahar Ouertani.

GOUVERNORAT DE TUNIS

7. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Abdallah Mustapha Adjoint Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Dar Cherif dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Abderrahman El Yatougi en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 29534 déposée le 24 juillet 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 23 octobre 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 4 mars 1975 la propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée de 260 m² et celle résultant des calculs est de 284 m².

L'immeuble se trouve situé à Tébourba conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord : Avenue du 2 mars 1934.
A l'Est : Ahmed Ben Al Ben Moumna et consorts.
Au Sud : T. 100026.
A l'Ouest : Mohamed Ben Ameur Ben Saâd.

GOUVERNORAT DE TUNIS

8. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Ayed Mokhtar Ingénieur Adjoint assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : El Kortassi dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Taieb El Baccouche en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 29583 déposée le 26 septembre 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 13 novembre 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 26 mars 1975 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue d'une contenance dénoncée de 2 h 50 celle résultant du présent bornage est de 1 h 86 50.

L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba l'Ariana conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

p. 2204

Au Nord : Salah Bechergui et T. 38501 S2.
Au Sud : Ouakf Kohl El Aioune.
A l'Est : T. 38501 S2.
A l'Ouest : Un chemin et au delà Monsieur Fitouri.

GOUVERNORAT DE NABEUL

9. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Lassoued Hassine Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Dar Mahassen dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Ali Ben Sadok Ben Ali El Hattab El Marnissi en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 29610 déposée le 5 novembre 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 25 décembre 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 11 mai 1974 la propriété bornée consiste en une parcelle de terrain nu comprenant un puits d'une contenance dénoncée de 5 ares environ celle résultant du présent bornage est de 441 m².

L'immeuble se trouve situé à Kelibia avenue Habib Thameur conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Est : Une construction à la municipalité de Kelibia et une rue.

Au Nord : Avenue Habib Thameur.
Au Nord-Ouest : Mehrez Ben Sadok et Hattab El Marnissi
Au Sud-Est : Amna Bent Sadok El Hattab et Margissi, Hassen Ben Mohamed El Galai.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Menzel Temime, le Gouverneur de Nabeul ou le Président du Tribunal Immobilier, à Tunis.

GOUVERNORAT DE TUNIS

10. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Abbès Mohamed Ali Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Dar Latifa dont l'immatriculation a été demandée par Madame Latifa Bent Mokhtar Bach Hamba épouse Salah Ben Abdallah en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 29663 déposée le 20 décembre 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 22 janvier 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 16 avril 1975 la propriété bornée consiste en une maison d'habitation en état de ruines d'une contenance dénoncée de 90 m² celle résultant du présent B.P. est de 64 m².

L'immeuble se trouve situé à Sidi Bou Said, rue Sidi El Ghemrini conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord : Rue Sidi El Ghemrini.
A l'Ouest : 87319.
Au Sud : Héritiers Ghaouachi.
A l'Est : Mohamed Ben Abderrazak.

GOUVERNORAT DE NABEUL

11. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Lassoued Hassine, Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Villa Saifeddine dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed Baioudh en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 29897 déposée le 13 juin 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 9 juillet 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 25 février 1975 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre sur laquelle est édifiée une villa d'une contenance dénoncée de 228 m² celle résultant du présent bornage provisoire est de 228 m².

L'immeuble se trouve situé à Nabeul rue des Nattiers conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Ouest : Une impasse de 6 m.
Au Sud-Ouest : Une impasse de 6 m.
Au Nord-Est : Daoud El Korbi.
Au Sud-Est : Madame Kaddouja Lassoued.

GOUVERNORAT DE NABEUL

12. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur A. Bachraoui Ingénieur Adjoint assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : El Jarmak dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Khaled Jouber Khelili en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 30.154 déposée le 4 janvier 1975 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 4 février 1975.

Les opérations ont été closes définitivement le 15 mai 1975 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant une villa d'une contenance dénoncée de 430 m² celle résultant du présent bornage est de 426 m².

L'immeuble se trouve situé à Nabeul avenue Habib El Medrime conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Est : Rue projetée.
Au Nord-Ouest : Rue.
Au Sud-Ouest : R. 29455.
Au Sud-Est : R. 28885.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Nabeul le Gouverneur de Nabeul ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE TUNIS

13. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Omrane Youssef Adjoint Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Dar El Achefai I dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Rafik Ben Hédi Bou Kheris en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 30179 déposée le 21 janvier 1975 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 4 février 1975.

Les opérations ont été closes définitivement le 30 mai 1975 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre de culture d'une contenance dénoncée de 90 a celle résultant du présent bornage est de 88 à 14 ca.

L'immeuble se trouve situé au Mornag Délégation d'Hammam-Lif conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord : T. 38850 (S.2).
Au Sud et à l'Est : Madame Tourkia et consorts.
A l'Ouest : H'sine El Gharairi et Abdelmajid Bou Adila.

GOUVERNORAT DE SOUSSE

14. — Suivant procès verbal par Monsieur Ben Neima Abdelhamid Agent Technique assermenté il a été procédé au bor-

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nage provisoire de la propriété appelée : Ouarda dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mostefa Ben Ali Khelil en qualité de co-propriétaire suivant réquisition N° 59436 déposée le 15 mai 1972 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 23 mai 1972.

Les opérations ont été closes définitivement le 11 mars 1974 la propriété bornée consiste en une maison d'habitation contiguë à la R. N° 59439 d'une contenance dénoncée de 600 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 247 mètres carrés.

L'immeuble se trouve situé à Mahdia, impasse El Hamdouss Gouvernorat de Mahdia conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord : La R. 59439 et une impasse.
A l'Est : La r. 59439.
Au Sud : Un passage et au-delà la R. 58399.
A l'Ouest : un passage.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Mahdia, le Gouverneur de Sousse ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE SOUSSE

15. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Nejima Abdelhamid Agent Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : El Ouarda l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mahmoud Khelil en qualité de co-propriétaire suivant réquisition N° 59439 déposée le 15 mai 1972 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 23 juin 1972.

Les opérations ont été closes définitivement le 11 mars 1974 la propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée de 100 m² environ celle résultant du présent bornage provisoire est de 578 m².

L'immeuble se trouve situé à Mahdia Impasse El Handouss Gouvernorat de Mahdia, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord : Héritiers Mohamed Ben Salem.
A l'Est : Une rue projetée.
Au Sud : Un passage.
A l'Ouest : La réquisition sur une partie et une impasse sur l'autre.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Mahdia le Gouverneur de Sousse ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE SFAX

16. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Krichène Hamed Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : El Moudarrissine Ech-Chebba dont l'immatriculation a été demandée par la S.N.I.T. en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 59551 déposée le 8 août 1972 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 5 septembre 1972.

Les opérations ont été closes définitivement le 18 mars 1974 la propriété bornée consiste en un terrain sur lequel sont édifiés des immeubles et des villas jumelées d'une contenance dénoncée de 1750 m² environ celle résultant du présent bornage est de 6046 m².

L'immeuble se trouve situé à la Chebba, Justice Cantonale de Djebéniana Gouvernorat de Sfax conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Sud-Est : Taieb Ben El Hadj Saleh Ayed.
Au Nord-Est : Héritiers Ali Ben Belgacem Ben Mohamed sur une partie et terrain municipal attribué au lycée, sur le reste.
Au Nord et à l'Ouest : Lycée de la Chebba.

Au Sud-Ouest : La route M.C.82, de Sfax à Sousse par la Chebba.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Djebéniana, le Gouverneur de Sfax ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE MEDENINE

17. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir Adjoint Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Zohra dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohsen Ben Mohamed Ben Hadj Ahmed El Guermayi en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 59709 déposée le 23 novembre 1972 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 15 décembre 1972.

Les opérations ont été closes définitivement le 18 février 1974 la propriété bornée consiste en un terrain propre à la construction située aux environs de Sidi Sallah d'une contenance dénoncée de 5000 m² celle résultant du présent bornage est de 2912 m².

L'immeuble se trouve situé aux environs de Sidi Sallah à Djerba conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord et à l'Ouest : Domaine de l'État et la route d'El Kanira.
Au Sud : Saad El Gzouni.
A l'Ouest : Abdessalem Chahbani.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Djerba, le Gouverneur de Medenine ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE SFAX

18. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Driss Rachid Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Mabrouka dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Ali M'sakni en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 59863 déposée le 1er mars 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 27 mars 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 18 décembre 1974 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre d'une contenance dénoncée de 5 h 50 a celle résultant du présent bornage est de 4 h 39 a.

L'immeuble se trouve situé à route de Mahdia km 12 conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Est : Une piste et au-delà Mohamed Ben Ahmed Zouari Mohamed Kamoun Ameur Ben Ali Zouari et consorts Héritiers Baklouti Amor.
Au Sud-Est : Njah Abderrahmen.
Au Sud-Ouest : Domaine de l'État.
Au Nord-Ouest : Une piste et au-delà Héritiers Karray, Hakim Mohamed, Ameur Ben Salem Elloumi.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Sfax le Gouverneur de Sfax ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE MEDENINE

19. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : (Saniet El-Lihat) dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Khelifa Ben Abdallah Ben Khelifa Teliha Debbabi et autres en qualité de co-propriétaire suivant réquisition N° 60021 déposée le 5 juin 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 14 août 1973.

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2206 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 14 - 17 Octobre 1975

Les opérations ont été closes définitivement le 6 novembre 1974 la propriété bornée consiste en un terrain renfermant des maisons d'habitations une palmeraie et une partie de Djebel Bougarnine d'une contenance dénoncée de 16 h celle résultant du présent bornage est de 3 ha.

L'immeuble se trouve situé aux environs de Tataouine et sur la route de Remada conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Parcelle 1 :

Au Nord-Ouest : Ahmed et Abdallah Ben Abdelaâti Toumi
Au Nord-Est : Hadj Ali Ben Habib El Fitouri.
Au Sud-Est : Route de Remada à Tataouine.
Au Sud-Ouest : Mabrouk Ben Letaief El Fitouri une piste et au-delà Saïd Ben Hamed Ben Abdelmoumen.

Parcelle 2 :

Au Nord-Ouest : Route de Remada à Tataouine.
A l'Est : Hadj Abdallah El Ghomd
Au Sud : Djebel Bougarnine.
A l'Ouest : Saïd Ben Hamed Ben Abdelmoumen.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tataouine, le Gouverneur de Medenine ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE JENDOUBA

20. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Somrani Selabeddine Ingénieur Adjoint assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Mabrouka dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mustapha El Majri en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 60039 déposée le 16 juin 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 17 août 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 8 janvier 1974 la propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée de 400 m² environ celle résultant du présent bornage est de 422 m².

L'immeuble se trouve situé à Jendouba (Hai Hafnaoui) conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Est : Amara Ben Othmane Abidi, Mohamed Ben Ahmed Ben Salah Hadj Tahar Ben Ameur, Amar Ben Ayech
Au Sud-Est : Soltane Karoui.
Au Nord-Ouest : Sassi Ben Youssef Tarkhani
Au Sud-Ouest : Une rue sans nom et au-delà T. 161326.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Jendouba, le Gouverneur de Jendouba ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE SOUSSE

21. — Suivant procès verbal dressé par M. Ben El Imam Salah Noureddine, Adjoint Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Ibtissam dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Hédi Bel Hassen en qualité de co-propriétaire suivant réquisition N° 60060 déposée le 9 juillet 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 27 août 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 10 juin 1974 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant une villa d'une contenance dénoncée de 884 m² celle résultant du présent bornage est de 884 m².

L'immeuble se trouve situé à Khézama (Sousse Nord) conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Est : Othman Jénaiah.
Au Nord-Ouest : Fredj Ben Salah Hafsoune.
Au Sud-Est : Une rue.
Au Sud-Ouest : Ahmed Amara (R. 60357).

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Sousse, le Gouverneur de Sousse ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE SFAX

22. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Hamden Azaiez Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : El Fath dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mahmoud Djemel en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 60066 déposée le 9 juillet 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 27 août 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 7 avril 1975 la propriété bornée consiste en un terrain à Bâtir d'une contenance dénoncée de 248 m² mais celle résultant du présent bornage est de 333 m².

L'immeuble se trouve situé à Sfax rue de Bizerte conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord : R. 59409 sur partie et Mohamed El Habib El Féki sur le reste.
A l'Ouest : R. 59657.
Au Sud : T. 17957.
A l'Est : Route Ben Aied Mohamed.

GOUVERNORAT DE SFAX

23. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Driss Rachid, Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Najet dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed Ben Hassouna en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 60090 déposée le 10 juillet 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 18 septembre 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 10 avril 1975 la propriété bornée consiste en trois parcelles de terre comprenant une maison et un puits d'une contenance dénoncée de 12 ha celle résultant du présent bornage est de 4 ha 48 a 10 da.

L'immeuble se trouve situé à Hezeg, Délégation de Djèbéniama conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Parcelle 1 :

Au Nord et au Nord-Ouest : Said Ben Béchir Ben Said
Au Nord-Est : Naceur Ben Hmed El Gaied.
Au Sud-Est : Une piste et au-delà parcelle 2.
Au Sud-Ouest : Hfaied Ben Ali Ben Said sur une partie et Hédi Ben Sta sur le reste.

Parcelle 2 :

Au Nord-Est : Une allée et au-delà H'med Ben Salah Ben Hadj H'med.
Au Nord-Ouest : Une piste et au-delà parcelle 1.
Au Sud-Est : Brahim Ben Salah Ben Mohamed Kardouna
Au Sud : Ali Ben Mohamed Sta.
Au Sud-Ouest : Mohamed Ben Hamed Ben Ali Ben Salah jel Afrit sur une partie et Hamed Ben Mohamed Sta sur le reste.

Parcelle 3 :

Au Nord-Est : Une allée et au-delà Mserra Ben Hamda Fellous.
Au Sud-Est : Une allée et au-delà Mohamed Ben Hamed Ben Ali Afrit.
Au Sud-Ouest : Hamed Ben Mohamed Sta Barraj sur une partie et Mohamed Ben Hadj Hmed Barraj sur le reste.
Au Nord-Ouest : Brahim Ben Salah Ben Mohamed Kardouna

p. 2207

GOUVERNORAT DE SOUSSE

24. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben El Imam Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Villa El Hana dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed Ben Ameur Mcl'ane en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 60183 déposée le 18 septembre 1975 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 16 novembre 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 10 juin 1974 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant une villa avec 1 étage d'une contenance dénoncée de 868 m² celle résultant du présent bornage est de 855 m².

L'immeuble se trouve situé à Khezama (Sousse Nord), conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Est : Fredj Ben Salah Hafsoun.
Au Nord-Ouest : La route Touristique.
Au Sud-Est : R. 60357 (Ahmed Amara).
Au Sud-Ouest : Une rue.

GOUVERNORAT DE SOUSSE

25. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben El Imam Salah Noureddine, Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Houyem dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed El Hachemi T'itar en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 60260 déposée le 6 octobre 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 16 novembre 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 14 juin 1974 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant une villa en cours de construction d'une contenance dénoncée de 773 m² celle résultant du présent bornage est de 748 m².

L'immeuble se trouve situé à hézama (Sousse Nord) conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Est : Kazem Zaghluoui et Hamadi Bouaziz.
Au Nord-Ouest : Ali Ben Salem Chtioui (R. 60023).
Au Sud-Est : Une rue.
Au Sud-Ouest : Une rue.

GOUVERNORAT DE SOUSSE

26. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben El Imam Salah Noureddine Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Es-Salem dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Ahmed Amara en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 60357 déposée le 13 décembre 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 15 janvier 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 10 juin 1974 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant une villa avec 1 étage d'une contenance dénoncée de 952 m² celle résultant du présent bornage est de 958 m².

L'immeuble se trouve situé à Khezama (Sousse Nord) conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Est : R. 60060.
Au Nord-Ouest : Mohamed Mcl'ane (R. 60183).
Au Sud-Est : Une rue.
Au Sud-Ouest : Une rue.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Sousse le Gouverneur de Sousse ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE SOUSSE

27. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Oueriemmi Youssef Ingénieur Adjoint assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Hai El Amel dont l'immatriculation a été demandée par la S.N.I.T. en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 60404 déposée le 17 décembre 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 15 janvier 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 10 avril 1974 la propriété bornée consiste en un terrain renfermant plusieurs logements en cours de construction d'une contenance dénoncée de 1 ha 22 a 05 ça, celle résultant du bornage est de : 2 ha 18 a 40 ça.

L'immeuble se trouve situé à Sayada conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord : Domaine de l'Etat, Gamra Bent Salah Lajouza, Mezri Merzouk et Naceur Herrigne.
Au Sud : Naceur Harrigne Municipalité de Sayada, Amor Ben El Hadj Said et Mouldi Ladjili.
A l'Est : Gamra Bent Salah Lajouza, Mezri Merzouk, Mouldi Ladjili Amor Ben El Hadj Said.
A l'Ouest : Naceur Harrigne domaine de l'Etat.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Moknine, le Gouverneur de Sousse ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE GABES

28. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Rekik Abdelhamid Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Errabma dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Abderrahman Rehouma et autres en qualité de co-propriétaire suivant réquisition N° 60520 déposée le 19 février 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 9 avril 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 20 novembre 1974 la propriété bornée consiste en une terre propre à la construction d'une contenance dénoncée de 2000 m² et qui est d'après le plan de 2643 m².

L'immeuble se trouve situé à Mterrech Gabès conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Ouest : R. 59493
Au Nord-Est : Belgacem Edhabak.
Au Sud-Ouest : La route de Mterrech.
Au Sud-Est : Une rue et au-delà R. 58919 Abderrahman Fterich, Othman Souli.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Gabès, le Gouverneur de Gabès ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

p. 2208

GOUVERNORAT DE JENDOUBA

29. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Bousselmi Khémais, Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Rebh dont l'immatriculation a été demandée par Madame Rebh Mechichi en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 60607 déposée le 24 avril 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 11 juin 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 19 novembre 1974 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre à caractère agricole d'une contenance dénoncée de 17 à 80 ca environ mais celle bornée est de 12 à 22 ca.

L'immeuble se trouve situé à Henchir Chaouala, Délégation de Bou Salem conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord : Hédi Ben Younès El Ouslati.
Au Sud : Touhami Ben Mohamed Ben Belgacem Ouslati.
À l'Est : Aziza Bent Amor El Khémiri.
À l'Ouest : Torkia Bent Mohamed Bent Ammar.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Bou Salem le Gouverneur de Jendouba ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE MEDENINE

30. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir Adjoint Technique assermenté il a été procédé au bornage Provisoire de la propriété appelée : Tahar Ben Salah Ben Yamna dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Tahar Ben Yamna en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 60685 déposée le 6 mai 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 25 juin 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 21 février 1975 la propriété bornée consiste en un terrain renfermant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée de 150 m² celle résultant du présent bornage est 496 m².

L'immeuble se trouve situé à Medenine Hai 2 mai 1966, route de Tataouine conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Ouest : Une rue et au-delà Mohamed Ben Yamna.
Au Nord-Est : Hadj Tahar Ayed.
Au Sud-Est : Route de Tataouine à Medenine.
Au Sud-Ouest : Une rue et au-delà Ali Slim.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Medenine le Gouverneur de Medenine ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE KEF

31. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Saâda Mohamed Tijani Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Jenane Hedriche dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Béchir Ben Salem Ben Hadj Mohamed Hedrich en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 60829 déposée le 21 juin 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 13 février 1975 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre agricole d'une contenance dénoncée de 24 ha environ, celle résultant du présent bornage est de 22 ha 87 a.

L'immeuble se trouve situé à Touiref, Délégation de Nebeur, Gouvernorat du Kef conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord : Oued El Késir Oued El Alak et au-delà Mongi Ben Mohamed El Hédi El Ouarghi.
Au Nord-Est : Labidi Ben Salah Ben Brahim El Ouarghi et Abderrahman Ben Ali Ben Belgacem Ben Ammar El Ouarghi.
Au Sud-Est : La route M.C. N° 173 et au-delà le Titre 170082
Au Sud-Ouest : Titre 170281 et Héritiers Mohamed B. Mansour Ben Othman El Ouarghi.
Au Nord-Ouest : Nfidha Ez-Zouail et au-delà Titre 170281.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal du Kef, le Gouverneur du Kef ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE JENDOUBA

32. — Suivant procès verbal dressé par Monsieur Bousselmi Khémais Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : El Yousifa dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Youssef Ben Hadj Lakhdar El Ayadi en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 60849 déposée le 6 juillet 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel des 6 et 10 septembre 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 6 décembre 1974 la propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue d'une contenance dénoncée de 68 a mais bornée est de 62 a.

L'immeuble se trouve situé à Cheikhat du Bled conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord : T. 161116.
Au Sud : R. 60847.
À l'Est : Son frère Othman Ben Hadj Lakhdar et R. 55.562
À l'Ouest : T. 161.116.

p. 2209

AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION

(Loï n° 74-53 du 10 juin 1974)

Gouvernorat de Mahdia :

Monsieur Mokhtar Ben Ahmed Ben Ali Said Khemiri, agriculteur, né le 16 septembre 1948, porte à la connaissance du public qu'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-après indiquée à El Maysra, région de Recharcha, délégation de Ksour Essaf, gouvernorat de Mahdia ayant la superficie de 14 marjaà implantée de quelques pieds d'oliviers limitée :

Au Sud : Salda Ben Ahmed Ben Ali Said Khemiri;
A l'Est : Mokhtar Ben Ahmed Ben Ali Khemiri;
Au Nord : Salah Ben Hadj Youssef Ben Ali Said Khemiri;
A l'Ouest : La route (Sfax, Sidi Allouane) et Brahim Ben Salem Ben Ali Said;

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis cinq années successives et qu'il entend se prévaloir des dispositions de la loi n° 74-54 du 10 juin 1974, en vue d'obtenir un certificat de possession.

En conséquence, il appartient à quiconque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date de publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Mokhtar Ben Ahmed Ben Ali Said Khemiri, agriculteur, né le 16 septembre 1948, porte à la connaissance du public qu'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-après indiquée à El Maysra, région de Recharcha, délégation de Ksour Essaf, gouvernorat de Mahdia ayant la superficie de 20 marjaà implantée de quelques amandiers et oliviers limités :

Au Sud : Route et héritiers Mohamed Ben Hadj Hassen Khemiri;
A l'Est : Héritiers Salem Ben Ali Said Khemiri;
Au Nord : El Hadj Youssef Ben Ali Said Khemiri;
A l'Ouest : El Hédi Ben Younès Ben Ali Said Khemiri.

Au Sud : Héritiers Mohamed Ben Ali Said Khemiri;
A l'Est : Héritiers Mohamed Ben Ali Said Khemiri;
Au Nord : Héritiers Salem Ben Ali Said Khemiri;
A l'Ouest : Héritiers Mokhtar Ben Ahmed Ben Ali Said Khemiri.

En conséquence, il appartient à quiconque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois, à compter de la date de publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Mokhtar Ben Ahmed Ben Ali Said Khemiri, agriculteur, né le 16 septembre 1948, porte à la connaissance du public qu'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-après indiquée à Gadhabna, région de Recharcha, délégation de Ksour Essaf, gouvernorat de Mahdia ayant la superficie de 4 marjaà implantée de quelques amandiers et 16 pieds d'oliviers limités :

Au Sud : Hédi Ben Younès Ben Ali Said Khemiri;
Au Nord : Mokhtar Ben Hadj Ahmed Khemiri;
A l'Est : El Hadj Youssef Ben Ali Said Khemiri;
A l'Ouest : Héritiers Salem Ben Ali Said Khemiri.

Monsieur Mokhtar Ben Ahmed Ben Ali Said Khemiri, agriculteur, né le 16 septembre 1948, porte à la connaissance du public qu'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-après à Gadhabna, région de Recharcha, délégation de Ksour Essaf, gouvernorat de Mahdia ayant la superficie de marjaà implantée de quelques grenadiers et un puits valable à l'irrigation deux maisons et silos, limitée :

Au Sud : Salem et Brahim Ben El Hadj Hassen Khemiri;
A l'Est : Héritiers Mohamed Ben Ali Said et El Hadj Youssef Ben Ali Khemiri;
Au Nord : El Hadj Youssef Ben Ali Said Khemiri;
A l'Ouest : Béchir Ben Salem Ben Khalifa Baecouche.

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis cinq années successives et qu'il entend se prévaloir des dispositions de la loi N° 74-53 du 10 juin 1974 en vue d'obtenir un certificat de possession.

Monsieur Hassen Ben Hassine Ben Salem Kilani, agriculteur, né le 25 mars 1927, marié avec Bachiya Bent Mohamed Ben Nasser Echemok, porte à la connaissance du public qu'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-après indiquée à la Hemada région de Malloulèche, délégation de Chebba, gouvernorat de Mahdia ayant la superficie de 3 hectares implantée de 55 pieds d'oliviers, 28 arbres fruitiers limitée :

Au Sud : Route principale;
A l'Est : Magtouf Ben Amor Fayala;
Au Nord : Ahmed Ben Laroussi Ben El Hadj Ali Bannour;
A l'Ouest : Taoufik Ben Fradj Ben Slama.

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis cinq années successives et qu'il entend se prévaloir des dispositions de la loi N° 74-53 du 10 juin 1974 en vue d'obtenir un certificat de possession.

En conséquence, il appartient à quiconque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

p. 2210

Gouvernorat de Sidi Bouzid :

Monsieur Abdelmajid Ben Mustapha Ben Brahim Bheri, fellah, né à Rogueb, date de naissance le 3 janvier 1917, marié à Madame Rachida Bent Younès Ben Mohamed Abada, avise le public qu'il est en possession de la terre située à El Bhairia, région de Requeb, gouvernorat de Sidi Bouzid, consistant en une parcelle de terre de superficie de 45 ha limitée :

A l'Est : Brahim Ben Ahmed Ben Brahim;

A l'Ouest : Khiri Ben Mohamed Larbi;

Au Nord : Béchir Ben Abdallah;

Au Sud : Ahmed Bhiri.

Complantée de 153 oliviers, 800 amandiers, 40 figuiers, 40 pistachiers, et 170 divers (vignes, pommiers, péchiers, etc...).

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis cinq années successives et qu'il entend se prévaloir des dispositions de la loi N° 74-53 du 10 juin 1974 en vue d'obtenir un certificat de possession.

Gouvernorat de Médenine :

Monsieur Ahmed Ben Hadj Hachmi Dhaoui, originaire de la région de Ksar Zaouia, délégation de Zarzis et gouvernorat de Médenine, porte à la connaissance du public qu'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-après indiquée à Ksar Zaouia, région de Zarzis, délégation de Zarzis, ayant la superficie de 1 hectare environ, implantée de palmiers et limitée :

Au Sud : Zine Ben Hadj Ahmed Dhaoui;

A l'Est : Route de la mer;

Au Nord : Khoula et Assia Bent Hadj Hachmi Dhaoui;

A l'Ouest : Zine Ben Hadj Mhamed Dhaoui.

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis cinq années successives et qu'il entend se prévaloir des dispositions de la loi N° 74-53 du 10 juin 1974 en vue d'obtenir un certificat de possession.

Monsieur Fitouri Ben Ali Ben Helal Menifi, originaire de la région de Metameur Est, délégation de Médenine et gouvernorat de Médenine, porte à la connaissance du public qu'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-après indiquée à Rouis, région de Metameur Est, délégation de Médenine, ayant la superficie de 7 hectares environ, limitée :

Au Sud : Salah Ben Khalifa Ben Menifi;

A l'Est : Béchir Ben Salem Ben Helal;

Au Nord : Helal Ben Daoui Ben Helal;

A l'Ouest : Hadj Ali Ben Mhamed.

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis cinq années successives, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de la loi n° 74-53 du 10 juin 1974 en vue d'obtenir un certificat de possession.

Monsieur Béchir Ben Salem Ben Helal Minifi, originaire de la région de Metameur-Est, délégation de Médenine et gouvernorat de Médenine, porte à la connaissance du public qu'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-après indiquée à Kruisse, région de Metameur-Est, délégation de Médenine, ayant la superficie de 10 hectares environ, limitée :

Au Sud : Inclinaison des eaux;

A l'Est : Inclinaison des eaux;

Au Nord : Daou Ben Daou Ben Helal Mnifi;

A l'Ouest : Salah Ben Khalifa Ben Saad.

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis cinq années successives et qu'il entend se prévaloir des dispositions de la loi n° 74-53 du 10 juin 1974, en vue d'obtenir un certificat de possession.

Monsieur Mohamed Ben Khénissi Ben Abdallah Khénissi, originaire de la région de Zarzis, délégation de Zarzis et gouvernorat de Médenine, porte à la connaissance du public qu'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-après indiquée à Ksar Chebba, région de Zarzis, délégation de Zarzis, ayant la superficie de 2.000 m² environ, comprenant une maison composée de 3 pièces et limitée :

Au Sud : Route secondaire;

A l'Est : Slahdine Msallem;

Au Nord : Salem Ben Mohamed Belhiba;

A l'Ouest : Cherda Féguih.

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis cinq années successives et qu'il entend se prévaloir des dispositions de la loi N° 74-53 du 10 juin 1974 en vue d'obtenir un certificat de possession.

En conséquence, il appartient à quiconque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Hachmi Ben Ali Ben Salem Bou Aicha, originaire de la région de Ksar Mouansa, délégation de Zarzis et gouvernorat de Médenine, porte à la connaissance du public qu'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-après indiquée à Ksar Mouansa, région de Hmadi, délégation de Zarzis, ayant la superficie de 600 m² environ, limitée :

Au Sud : Tahar Ben Ali Bou Aicha;

A l'Est : Samira Bent Ali Bou Aicha;

Au Nord : Héritiers Ben Mlouka Ben Aicha;

A l'Ouest : Chérifa Bent Ali Ben Salem Bou Aicha.

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis cinq années successives et qu'il entend se prévaloir des dispositions de la loi N° 74-53 du 10 juin 1974 en vue d'obtenir un certificat de possession.

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221i

ANNONCES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET JUDICIAIRES

L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur des annonces

ETUDE DE MAITRE AHMED BEN SLIMANE

Avocat

7, Place Ali Zouaoui à Tunis

Les héritiers de Gacem Ben Sadok Ben Hadj Salah Belkhodja, à savoir :

1) Sa veuve Zakia Bent Ahmed Sabei, agissant pour son propre compte et pour le compte de sa fille mineure, Naziha Belkhodja.

2) Ses enfants majeurs : Sadok, Abdelhafidh, Mondher et Fatma, tous demeurant rue des Violettes N° 19 bis dans la région de «Bellevue» à Tunis, élisant domicile en l'étude de leur avocat Maître Ahmed Ben Slimane, sise Place Ali Zouaoui N° 7 à Tunis.

Portent à la connaissance du public qu'ils sont propriétaires, par voie d'héritage de leur auteur sus-désigné, de la totalité de l'immeuble, non immatriculé à la conservation de la propriété foncière, sis Avenue Bab Benat Numéro 44, à Tunis, représenté par un local à usage d'habitation composé d'une pièce, au rez de chaussée et d'une pièce à l'étage supérieur, ouvrant tous deux sur une petite place. Le dit local est doté d'un water closed et d'une cuisine. Il est limité du côté Ouest par une voie publique, du côté Sud, par la propriété M bazaâ, du côté Nord par la propriété Drouss et du côté Est sur une partie par le domaine de l'État et sur l'autre par la propriété de Hamadi Souayab. Leur auteur ayant égaré le titre de propriété du dit immeuble et ayant joui de celui-ci la jouissance du propriétaire, au grand jour, sans troubles depuis trente ans l'ayant cédé en location en date du premier février 1960 à Monsieur Mohamed Ben Mahmoud El Guermazi, lequel ne cesse jusqu'à ce jour d'en disposer à ce titre.

Pour cela, ils se sont prévalus d'une action pétitoire devant la dixième chambre civile du tribunal de première instance de Tunis, qui a été inscrite sous le numéro 26.760, action fixée pour l'audience du 5 novembre 1975, par devant le dit tribunal.

En conséquence, toute personne ayant un intérêt quelconque ou une opposition à formuler au sujet du droit des sus-désignés, il lui appartient d'intervenir dans l'action sus-visée.

Notes réserves.

N° A-882

TOURISME

SÉMARA

Société Anonyme

au Capital de 1.00.000 Dinars

Convocation à l'Assemblée Générale Extraordinaire

Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale de la唸行er à 17 heures au commissariat régional du tourisme à Sousse, 1, Avenue Habib Bourguiba.

Ordre du Jour :

Augmentation du capital de la société.
Modification de l'article 6 des statuts.

Le Conseil d'Administration

N° A-883

Liquidation Société de Transformation des Oranges et des Produits Agricoles (STOPA)

CONVOCATION

Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale de clôture de liquidation le 30 octobre 1975, à 10 H. du matin au siège de la liquidation 1, Avenue Habib Thameur à Tunis (S.T.B. 4ème étage), en vue de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1°) Rapport du liquidateur sur l'ensemble des opérations de la liquidation;

2°) Examen et approbation des comptes de liquidation;

3°) Quitus à donner au liquidateur;

Le présent tient lieu de convocation individuelle.

Le liquidateur

L. Abid

N° A-884

Etude de Maître Mokhtar Maâref

Avocat à la Cour de Cassation

50, Rue Nahas Pacha - TUNIS

Le vendredi 14 novembre 1975, à 9 H. du matin devant la chambre des Criees du Tribunal de Première Instance de Tunis siégeant au Palais de Justice de la dite ville en son prétoire habituel, Boulevard Bab Benat, aura lieu la vente aux enchères publiques et au plus offrant.

D'un immeuble appartenant à la Société Quincaillerie Moderne, sis à Tunis, Rue Ali Ben Ghédahem N° 30 dénommé « Emilie Alfred » objet du titre foncier N° 50.071 d'une superficie de sept ares quatre vingt seize centiares (7 a. 96 ca.) consistant en une construction surelevée d'un premier étage formé de cinq (5) pièces une cuisine et un W.C. et un rez-de-chaussée formé d'un magasin, de deux (2) garages, cinq (5) pièces et 2 W.C.

POURSUIVANT : M. le Chef du Contentieux de l'État pour le compte du Ministère des Finances (Trésorerie Générale), demeurant Place du Gouvernement à Tunis, en vertu d'un jugement rendu par le Tribunal de Première Instance de Tunis, le 16 mars 1968, sous le N° 54.276 condamnant la Quinquailerie Moderne à une amende de 1.157.592,724 Dinars.

PARTIE SAISIE : La Quincaillerie Moderne Société Anonyme dont le Siège est à Tunis, Rue Ben Ghedahem N° 30, représentée par son Sequestre désigné par ordonnance sur requête N° 14.433 du 27 janvier 1967, la Société Mine-Usine

A V I S :

Non le siège est à Tunis, Avenue de Carthage représentée par son Président Directeur Général.

MISE A PRIX : Vingt Cinq Mille Dinars ………… (25.000, D. 000).

Pour plus amples informations, s'adresser à l'Étude de Maître-Mokhtar Maâref Avocat 50, Rue Nahas Pacha, - TUNIS ou au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis où a été déposé le Cahier des Charges.

Ne peuvent prendre part aux enchères que les personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur de Tunis et Banlieue.

N° A-885

AVIS DE CONVOCATION

Messieurs les actionnaires de la société anonyme au Palais Arabe sont priés de bien vouloir assister à l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra au siège social de la société 3, rue de Rome à Tunis, le vendredi 31 octobre 1975, à 10 heures à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

Rapport du conseil d'administration sur la gestion de l'exercice 1974.
Rapport du commissaire aux comptes concernant le même exercice.
Approbation s'il y a lieu de ces rapports bilan et comptes d'affectation de résultat.
Quitus aux administrateurs.
Questions diverses.

P. Le Conseil d'Administration

N° A-886

SOCIÉTÉ D'ÉTUDES ET DE RÉALISATIONS TOURISTIQUES DU SUD

Société Anonyme

au Capital de 450.000 Dinars

Siège Social

61 Avenue de Carthage - Tunis

AVIS DE CONVOCATION

Les actionnaires de la Société d'Études et de Réalisations Touristiques du Sud, Société Anonyme au capital de 450.000 Dinars, sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire qui aura lieu le 27 octobre 1975, à 11 heures au siège social pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1) Rapport du conseil d'administration sur l'activité de la société et l'exercice de l'année 1974;

2) Rapport du commissaire aux comptes sur le bilan de l'exercice de l'année 1974;

3) Approbation des dits rapports;

4) Quitus aux administrateurs;

5) Questions diverses.

Le Conseil d'Administration

N° A-887

p. 2212

2212 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 14 - 17 Octobre 1975

TUNISIENNE INDUSTRIELLE AUTOMOBILE (T.I.A.)

Société Anonyme
au Capital de 160.000 Dinars
Siège Social
61, Av. de Carthage - TUNIS

AVIS DE CONVOCATION

Les actionnaires de la Société Tunisienne Industrielle Automobile - Société Anonyme au Capital de 160.000 dinars - sont convoqués à l'Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le 27 octobre 1975 à 10 heures au Siège Social pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1) Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité et l'exercice de 1974.
2) Rapport du Commissaire aux comptes sur le bilan de l'exercice de l'année 1974.
3) Approbation des dits rapports.
4) Questions diverses.

Pr. le Conseil d'Administration
N° A-888

Société d'Equipement Automobile du Cap-Bon (Cap-Bon Automobile)

Société Anonyme
au Capital de 9.000 Dinars
Siège Social
28, Av. H. Bourguiba - NABEUL

AVIS DE CONVOCATION

Les actionnaires de la Société d'Equipement Automobile de Cap-Bon - Société au capital de 9.000 Dinars - sont convoqués à l'Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le 25 octobre 1975 à 11 heures au Siège Social pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1) Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité et l'exercice de l'année 1974.
2) Rapport du Commissaire aux comptes sur le bilan de l'exercice de l'année 1974.
3) Approbation des dits rapports.
4) Quitus aux Administrateurs.
5) Renouvellement de membres du conseil d'administration.
6) Questions diverses.

N° A-889

Société Tunisienne de Chaudronnerie d'Electricité et de Bâtiment

SO. TU. C. E. B.
au capital de : 2.000 Dinars
75, Rue de la République - LE BARDO

Par acte sous seing privé en date du 30 septembre 1975, enregistré à Tunis le 1er octobre 1975, Vol. 17, Série 5, Case 65 il a été constitué une S.A.R.L.

Dénomination : Société Tunisienne de Chaudronnerie d'Electricité et de Bâtiment.

Siège Social : 75, Rue de la République - LE BARDO -

Capital : 2.000 Dinars divisé en (200) parts de 10 dinars.

Objet : L'étude, la réparation et les travaux neuf des corps de métiers suivants :

Chaudronnerie (réparation de chaudière eau et vapeur) — Électricité — Électronique industrielle — Electro-technique
Plomberie sanitaire — Hydraulique et Traitement des eaux — travaux de Bâtiment.

Deux exemplaires du présent statut ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 8 octobre 1975.

N° B-1.745

Il appert d'un acte sous seings privés en date du 15 juillet 1975, enregistré à Sfax A.C. le 18 juillet 1975, Folio 25 N° 105 dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Sfax le 8 septembre 1975 sous le Numéro 3 319, qu'une Société à Responsabilité Limitée a été constituée entre les associés y désignés au capital de 16.500 dinars divisé en 330 parts de 50 dinars chacune et au siège social Rue des Notaires Kassaria El Achour à Sfax en vue d'exploiter une entreprise de commerce en gros et au détail de chaussures et produits assimilés.

La Société est gérée par deux Gérants MM. Mekki Kamoun et Mohamed Drira

L'un des Gérants
N° B-1.746

SOTICIMEX S.A.R.L.

Commerce Import - Export au Capital de 10.000 Dinars

Par acte notarié en date du 30 septembre 1975, dressé par les notaires Mohamed Kerfai et Ahmed Lakhdar Chebbi, M. Isaac dit Jacques Boublil demeurant 8, Rue Zodiac à El Menzah, a cédé à la Société "Soticimex" dont le siège est à Tunis, 8, Rue des Tanneurs, les 100 parts lui appartenant dans la S.A.R.L. « Rumani et Cie ». Les oppositions éventuelles doivent parvenir à la Société "Soticimex" dans le délai de 20 jours prévu par la loi. Le présent avis a été publié au Journal « Essabah » du 4 octobre 1975, et au Journal « La Presse » du 6 octobre 1975.

N° B-1.747

Société d'Elevage du Cap Bon S.A.R.L. au capital de 10.000 Dinars

Siège Social : NABEUL

Suivant acte sous seings privés en date du 30 avril 1975, à Nabeul, enregistré à la Recette des Finances de Nabeul le 9 septembre 1975, (F° 74 N° 476), dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Grombalia le 16 septembre 1975, sous le N° 559 il appert que la collectivité des associés ont décidé la dissolution de la

Société avant tout exercice et sans qu'elle ait réalisé le moindre bénéfice reconnaissant avoir perçu la totalité de leur participation au capital du Gérant auquel ils ont donné quitus.

N° B-1.748

SOCIETE DES TRAVAUX DU NORD

Société Anonyme
Au capital de 90.150 dinars
Siège social
Rue de Ghana - BEJA

I. — Suivant acte sous seing privé en date du 28 novembre 1974 enregistré à Béja le 17 septembre 1975, folio B2 case 950.

Il a été établi les statuts d'une Société Anonyme dite : « Société des Travaux du Nord ».

Objet : Toute activité de construction de bâtiment de travaux publics ou de génie civil, ainsi que l'exploitation de toute activité commerciale ou industrielle, notamment l'exploitation de carrière et la fabrication de tous produits nécessaire à son activité.

Durée : Quatre vingt dix neuf années (99 années) à partir du jour de la constitution définitive.

Capital : Quatre vingt dix mille cent cinquante dinars, divisé en 9015 actions de dix dinars (10 dinars) chacune nominative en numéraire et en nature.

Siège social : Rue de Ghana - Béja.

II. — Déclaration de souscription et de versement.

Acte reçu par Monsieur le receveur des actes civils à Béja en date du 12 septembre 1975 à concurrence de 9015 actions nominatives souscrites en numéraire et en nature et totalement libérées à la souscription.

Conseil d'administration : Composé de sept membres (7).

III. — L'assemblée générale constitutive tenue le 12 septembre 1975 à constaté l'exactitude et la sincérité de la déclaration de souscription et de versement et nomme Messieurs :

Abderrahman Oueslati;
Chedly Mzoughi.

en qualité de commissaires aux comptes.

Cette assemblée générale a constaté la constitution définitive de la Société qui prend la nouvelle dénomination de Société des Travaux du Nord (SOTRANORD) au lieu de Société Régionale des Travaux Publics et de Bâtiment initialement prévue.

— A approuvé dans sa totalité le rapport du commissaire aux apports en nature.

— A élu à l'unanimité comme premiers Administrateurs et qui ont accepté ;

MESSIEURS :

Kamei Zin El Abidine -

p. 2213

Mahmoud Baals
Représentants le conseil du gouvernorat;
Béchir Boukadi :
Représentant la Société Régionale de Transport de Béja;
Mahmoud El Kefi -
Ali Toukabri -
Hamouda El Ghrab :
Représentants le Comptoir Agrico-Commercial du Nord.
Taïeb Elouze :
Représentant la S.N.I.T.

IV. — Le premier conseil d'administration réuni le 12 septembre 1975 à 12 heures.

A élu à l'unanimité Monsieur Kamel Zin El Abidine qui accepte : Président Directeur Général de la Société des Travaux du Nord pour une période de 5 ans et ce conformément aux dispositions des articles 25 et 26 des Statuts.

V. — Dépôt : au greffe du tribunal de première instance de Béja.

En date du 24 septembre 1975, une copie des statuts et du procès verbal de l'Assemblée constitutive dûment enregistrée.

En date du 1er octobre 1975, une copie de la déclaration de souscription et de versement, et une copie du premier conseil d'administration dûment enregistrées.

Le conseil d'administration.

N° B-1.749.

L'ÉQUIPEMENT MENAGER
S.A.R.L. au capital de 2.000 Dinars
Siège Social
20, Avenue Habib Thameur - TUNIS

D'une délibération datée du 7 mai 1974 enregistrée à Tunis A.C. le 9 du même mois Vol. 802, Série I Case 706, il appert que l'article 9 des statuts a été modifié comme suit :

ART. 9. (nouveau) : GERANCE.

La Société est gérée et administrée par MM. Ankry Avy Andre et Mokhtar Boudhina qui auront la signature sociale de la société séparément laquelle consistera dans la mention « Pour la société à responsabilité limitée l'équipement ménager » suivie de la signature de l'un des deux co-gérants.

Pour extrait

N° B-1.750

NOVOTEL - TUNISIE
Société Anonyme
au capital de : 150.000 Dinars
Siège Social
31, Avenue de Paris - TUNIS

CONSTITUTION

I - STATUTS.

Suivant acte s.s.p. du 27 juin 1975, enregistré à Tunis, A. C. le 27 juin 1975, Vol. 809, Série Ter, Case 507 il est formé une Société Anonyme ayant les caractéristiques suivantes :

Dénomination : Novotel-Tunisie.
Objet : La gestion et l'exploitation d'hôtels et plus généralement le développement, la construction, l'acquisition et l'exploitation de toutes unités hôtelières, touristiques ou paratouristique ainsi que toutes opérations commerciales, financières, industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet.
Siège Social : 31, Avenue de Paris - TUNIS -
Durée : 99 années à compter de sa constitution définitive.
Capital : Cent Cinquante Mille Dinars (150.000) divisé en 15.000 actions nominatives de dix dinars chacune libérées de moitié à la souscription.

II - ACTES CONSTITUTIFS.

1°) Déclaration de souscription et de versement faite par devant le Receveur des actes civils à Tunis le 27 juin 1975 enregistrée à Tunis A.C. le 27 juin 1975, Vol. 809, Série Ter, Case 506.

2°) P.V. de l'Assemblée Générale Constitutive du 1er juillet 1975, enregistré à Tunis A.C. le 12 septembre 1975 Vol. 810, Série I, Case 567 nommant comme premiers Administrateurs pour une durée de trois ans.

— MM. Habib Bourguiba Jr. P.D.G. de la B.D.E.T.
Moncel Guen, P. D. G. de la COFITOUR.
Slah Ferchiou, Directeur Général de la CTAMA.

La Banque de Développement Économique de Tunisie (BDET).

La Société d'Investissement et d'Exploitation Hôteliers (SIEH - Chaîne Novotel)

La Compagnie Financière et Touristique (COFITOUR)

La Caisse Tunisienne d'Assurances Mutuelles Agricoles (CTAMA).

La Société de Financement et de Développement Économique et Commercial (SOFIDEC).

Désignant Monsieur Abdeljelil Mouakher en qualité de Commissaire aux comptes pour les trois premiers exercices.

Entérinant les statuts, après y avoir apporté quelques modifications, et en approuvant le texte final dans toutes ses dispositions.

Donnant quitus sans réserve à Monsieur Sélim Hayouni, fondateur.

Constatant la constitution définitive de la société Novotel-Tunisie.

3°) P.V. de la première délibération du conseil d'administration du 1er juillet 1975, enregistré à Tunis A.C. le 12 septembre 1975, volume 810, série 1, case 568, nommant Monsieur Habib Bourguiba Junior Président Directeur Général et lui déléguant tous pouvoirs à cet effet.

III. — Dépôts au Greffe : Il a été déposé au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis suivant récépissé du 3 octobre 1975 :

a) Deux exemplaires des statuts enregistrés à Tunis A.C. le 27 juin 1975, volume 809, série ter, case 507.

b) Deux exemplaires de la déclaration de souscription et de versement enregistrés à Tunis A.C. le 27 juin 1975, volume 809, série ter, case 506.

c) Deux exemplaires de la liste des souscripteurs et de l'état des versements enregistrés à Tunis A.C. le 27 juin 1975, volume 809, série ter, case 508.

d) Deux exemplaires du P.V. de l'assemblée générale constitutive du 1er juillet 1975, enregistré à Tunis A.C. le 12 septembre 1975, volume 810, série 1, case 567.

e) Deux exemplaires du P.V. de la première délibération du conseil d'administration enregistré à Tunis le 12 septembre 1975, volume 810, série 1, case 568.

Pour Avis

N° B-1.751

MINOTERIE SEMOULERIE
DE L'AVENUE SADOK BEY
Société Anonyme
au Capital de 152.286 Dinars
Siège Social
80, Rue Ibn Khaldoun - Tunis

Réalisation de l'Augmentation de Capital

Regroupement des Actions

I. — L'augmentation du capital social de 76.143 Dinars, pour le porter de 76.143 Dinars à 152.286 Dinars par l'émission de 25.381 actions de 3 Dinars, libérées du quart lors de la souscription, ladite augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 8 avril 1975, à fait l'objet de la déclaration de souscription et de versement reçue par Monsieur le receveur des actes civils à Tunis, Rue Sidi El Béchir, en date du 25 juin 1975, et enregistrée le même jour volume 809, série ter, case 475.

Deux exemplaires de la dite déclaration et de la liste des souscripteurs ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, le 9 octobre 1975.

La réalisation définitive de la dite augmentation de capital a été constatée et ratifiée par l'assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 1975, dont le procès verbal a été enregistré à Tunis A.C. le 18 août 1975, volume 810, série 1, case 304, et deux exemplaires déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 23 août 1975.

II. — La même assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 1975, a décidé le regroupement des actions de trois dinars en nouvelles actions de six dinars chacune, attribuer aux actionnaires à raison d'une action nouvelle de six dinars contre deux actions anciennes de trois dinars.

Elle a, en conséquence, décidé de modifier ainsi qu'il suit l'article 8 des statuts de la société :

Article 8. (nouveau) — Le capital est fixé à la somme de 152.286 Dinars divisé en 25.381 actions de six dinars chacune, numérotées de 1 à 25.381.

Le capital est constitué par l'apport initial constaté lors de la création de la société, ainsi que les augmentations de capital décédées par l'assemblée générale extraordinaire du 25 août 1969 et par l'assemblée générale extraordinaire du 8 avril 1975.

Le regroupement des actions anciennes et l'attribution des actions nouvelles aux actionnaires ont été réalisés par le conseil

p. 2214

2214 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 14 - 17 Octobre 1975

d'administration suivant délibération du 31 juillet 1975, dont le procès verbal a été enregistré à Tunis A.C. le 9 septembre 1975, volume 810, série ter, case 657, et deux exemplaires déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, le 10 septembre 1975.

Le Conseil d'Administration

N° B-1.752

SOCIETE
D'ENTREPRISE DE MENUISERIE
ET D'EBENISTERIE
(S.E.M.E.)
S.A.R.L. au Capital de 4.000 Dinars
Avenue Barthou prolongée l'Aouina
TUNIS

Changement d'Adresse