Suivant procès verbal dressé le 31 mai 1975 à 10 h 30 au bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45 avenue Bourguiba Tunis (Tunisie). Mandataire : Snamprogetti S.P.A. Corso Venezia, 16 Milano Italie, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Appareil pour Déterminer la Densité de la Fumée des Gaz de Carneau de Gaz et de l'Huile Combustibles. Priorité : Sans priorité. Inventeurs : 1) Raoul Coccola, 2) Leandro Borgacci, 3) Arnaldo Gambini.

Cette invention est caractérisée, en ce qu'il comprend une Pompe thermostatique à échantillonner, une section refroidisseur, sécheur et une pompe de piston.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13236, JORT n° 72 du 4 novembre 1975, p. 2347.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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