Un recensement cadastral de tous les immeubles ruraux irrigables, non immatriculés, connus sous les noms de «Badrouna» et «Sidi Smail» et sis aux Imada de Bir Lakhdhar, El Mengouch et Tibar, délégation de Bou - Salem et Teboursouk, gouvernorat de Jendouba et Béja d'une superficie approximative de trois mille trois cent trente hectares se déroulera à compter du 1er juin 1976.
Un recensement cadastral de tous les immeubles ruraux irrigables, non immatriculés et sis à Hammam Bourguiba du Imada d'El Khemeiria de la délégation d'Ain Draham, gouvernorat de Jendouba, d'une superficie approximative de quatre vingt dix hectares trente deux ares se déroulera à compter du 1er juin 1976.
Un recensement cadastral de tous les immeubles ruraux irrigables et non immatriculés connus sous le nom de Lakhmess, d'une superficie de mille trois cent douze hectares et sis au Imada d'El Arab, Sijah, Sidi Hmeda, Sidi Mansour, Sidi Mourchid, délégation et gouvernorat de Siliana, se déroulera à compter du 1er juin 1976.
Un recensement cadastral de tous les immeubles ruraux irrigables, non immatriculés, précédemment terre collective puis attribués aux exploitants d'une superficie approximative de vingt deux mille cinq cents hectares et sis dans le territoire des Imada de :
- El Khechem,
- Essalda,
- Gasr El Hammam,
et des Secteurs :
- de Ouled Fatnassa,
- de Ouled Moussa,
- de Ouled Slim et
- de Ouled Sidi Khelifa.
de la délégation d'er-Regueb du gouvernorat de Sidi Bou Zid, se déroulera à compter du 1er juin 1976.
Un recensement cadastral de tous les immeubles ruraux irrigables, non immatriculés et sis dans le territoire des Imada de Sbiba et Sbiba Banlieue, de la délégation de Sbiba, gouvernorat de Kasserine, d'une superficie approximative de mille six cent soixante sept hectares trente deux ares, se déroulera à compter du 1er juin 1976.
Un recensement cadastral de tous les immeubles ruraux irrigables, non immatriculés sis dans le territoire des Imada de :
- El Alam,
- Ain Bou Mourra,
- Sbikha,
- Dekhila,
- Sidi Messaoud,
de la délégation de Sbikha du gouvernorat de Kairouan, irrigués par les eaux du barrage de Oued Nebhana et d'une superficie approximative de deux mille cent quinze hectares se déroulera à compter du 1er juin 1976.
Un recensement cadastral de tous les immeubles ruraux, non immatriculés se déroulera à compter du 1er juin 1976 sur le territoire des Imada de :
El Mouissette, Bir Bou Sari, Sidi Amor El Ahouez, Sidi Amor, Bir Msikine, En Nasr, El Fath, Jhina, El Guetitir, Cheraitia Nord, Cheraitia Sud, El Briket, El Ksour, Ouled Farjaliah, Ed-Dhouibet, Cherarda, Bir El Halou,
de la délégation de Sidi Amor Bou-Hadjela du gouvernorat de Kairouan, d'une superficie approximative de cent un mille sept cents hectares.