Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 21 avril 1976, portant délimitation des délégations et secteurs territoriaux du gouvernorat de Nabeul

Le Ministre de l'Intérieur,

Vu le décret du 21 juin 1958, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment la loi N° 69-17 du 27 mars 1969 et la loi N° 74-47 du 5 juin 1974 ;

Vu le décret N° 68-49 du 3 mars 1968, portant nomenclature des délégations des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété ;

Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature des secteurs territoriaux relevant de chacune des délégations des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété ;

Vu l'avis du gouverneur de Nabeul;

Arrête :

Article Premier. — Les délégations et les secteurs territoriaux du gouvernorat de Nabeul sont délimités comme suit :

I. — DÉLÉGATION DE NABEUL ET SES SECTEURS

a) DÉLÉGATION

De la cote 320 de la carte de Nabeul au 1/50.000 point commun de délimitation de la délégation d'Hammamet et celle de Bou-Argoub située entre Djebel de Robaâ - El Ain et Djebel Bou Rokba, la limite épouse celle de la délégation d'Hammamet en suivant des lignes droites conventionnelles entre les cotes 320-297 et 220 situées à Djebel Bou Rokba, après la limite suit une piste dans la direction Est allant à Bir-El-Melah (source de l'Oued El Melah), de là, la limite suit l'axe du dit Oued jusqu'à son intersection avec la piste menant à Sidi-Khlass.

De la dite intersection, la limite se dirige vers le Sud-Ouest et suit cette piste sur une distance de 950 mètres environ, de là, la limite prend la direction Sud-Est en suivant une autre piste sans nom jusqu'à sa rencontre avec la route de moyenne communication, reliant Nabeul à Hammamet d'où elle se confond avec cette route sur un parcours de 150 mètres environ vers l'Est et de là, la limite épouse la route de Sillonville et va en ligne droite jusqu'au rivage de la mer.

De ce point, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant le rivage de la mer jusqu'à l'embouchure de l'Oued Daroufa, de là, la limite oblique vers l'Ouest en suivant l'axe de l'Oued Daroufa jusqu'à la rencontre d'Oued El Khenais avec Oued El Mrassel, elle suit l'axe de l'Oued El Khenais jusqu'à son intersection avec la piste reliant Somâa à Dar-Châabane passant par Djebel El Khenais.

De ce nouveau point, la limite suit des lignes droites conventionnelles dans la direction Nord-Ouest pour arriver au Nadhour de Baten El Hammami (cote 286 de la carte de Nabeul au 1/50.000) et ce en passant successivement par Fej-El Hammam (cote 163 de la dite carte), Fej El Haj Fraj (cote 166 de la dite carte), cote 202 située à 600 mètres environ à l'Est du Mausolé de Sidi Fredj et Djebel El-Ksair (cote 234 carte de Nabeul au 1/50.000).

Du Nadhour de Djebel Baten El Hammami, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant l'axe d'une Châabat jusqu'à sa rencontre avec la cote 94 de la carte de Nabeul au 1/50.000 point commun de délimitation de la délégation de Korba et celle de Bou Argoub.

De la cote 94, précitée la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant l'axe d'une châabat et après un parcours de 2500 mètres environ elle rencontre des ruines romaines situées à 200 mètres environ au Sud-Ouest de Sidi Fredj, de là, la limite oblique vers le Sud-Ouest et après un parcours de 200 mètres environ atteint Sidi El Ghali, de là, la limite se dirige vers le Sud où elle rencontre la cote 156 de la carte de Nabeul et le Mausolé de Sidi Bayoub.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Ouest et après un parcours de 2400 mètres environ atteint la piste de Sidi Said en passant successivement par les cotes 154 et 127 mentionnées sur la carte de Nabeul précitée, de là, elle suit la piste de Sidi Said en se dirigeant vers le Sud-Est et après un parcours de 1300 mètres environ elle rencontre un chemin se dirigeant vers le Sud-Ouest qu'elle suit sur une distance de 400 mètres et atteint la route de moyenne communication reliant Nabeul à Grombalia à 300 mètres environ au Nord de Sidi Saâd.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant la route de moyenne communication précitée et après un parcours de 1650 mètres environ elle rencontre une piste menant à Ain Fredj qu'elle suit sur un parcours de 3400 mètres environ pour atteindre l'Ain précitée.

D'Ain Sidi Fredj, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant une piste menant à Beni-Ouail et après un parcours de 3000 mètres environ elle rencontre la cote 157 mentionnée sur la carte de Nabeul au 1/50.000, de là, la limite suit des lignes droites conventionnelles en direction Sud-Est jusqu'à la cote de départ 320 et ce en passant par la cote 237 mentionnée sur la carte de Nabeul au 1/50.000.

b) SECTEURS

1) Secteur d'El Mâamoura :

Du point de rencontre de l'Oued Daroufa avec une piste appelée « Trick El Oust » la limite suit la piste précitée dans la direction Sud, et après un parcours de 2600 mètres environ elle suit une châabat dans la direction Nord-Ouest sur une distance de 1500 mètres environ, après quel elle suit une piste dans la direction Sud-Ouest jusqu'à ce qu'elle rencontre la route de Béni Khiar-Somâa, de là, la limite suit la route précitée dans la direction Sud-Ouest sur un parcours de 150 mètres environ puis elle suit un chemin reliant la route de Béni-Khiar-Somâa à la route de Nabeul-Korba, puis elle suit cette dernière route sur un parcours de 750 mètres environ jusqu'à ce qu'elle rencontre une piste appelée « Trik El Kouk », de là, la limite suit la piste précitée sur un parcours de 750 mètres environ puis dévie dans la direction Sud-Ouest, sur un parcours de 600 mètres environ où elle rencontre la cote 9 de la carte de Nabeul au 1/50.000, de là, la limite prend la direction Sud-Est en ligne droite conventionnelle jusqu'à la mer en passant par « El Ghedira » puis elle épouse celle de la délégation de Nabeul dans les directions successives Nord-Est et Nord-Ouest jusqu'au point de départ (point d'intersection de l'Oued Daroufa avec Trik El Oust).

2) Secteur de Béni-Khiar :

Du point de rencontre de l'Oued Daroufa avec une piste appelée « Trik El Oust », la limite épouse celle de la délégation de Nabeul dans la direction Ouest en suivant l'axe du dit Oued jusqu'à son intersection avec la piste reliant Dar-Châabane à Somâa, de là, la limite se dirige vers le Sud en suivant la dite piste jusqu'à son intersection avec Oued El Kébir, de là, la limite se dirige vers le Sud avec une légère inclinaison vers l'Est en suivant l'axe de l'Oued El Kébir précitée jusqu'au rivage de la mer.

De ce point, la limite se dirige vers l'Est en suivant le rivage de la mer jusqu'à son intersection avec la limite Sud-Ouest du secteur d'El Mâamoura, de là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en se confondant avec la limite du secteur d'El Mâamoura jusqu'à son intersection avec Oued Daroufa et la piste de Trik El Oust point de départ.

3) Secteur de l'Oued El Kébir :

De l'intersection de l'Oued Daroufa et la piste reliant le village de Somâa à Dar-Châabane (carte de Nabeul au 1/50.000) la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la ligne de partage des eaux en se confondant avec la limite de la délégation jusqu'au Nadhour du Djebel Baten El Hammami cote 286 (carte de Nabeul au 1/50.000), de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en ligne droite jusqu'au Nadhour de Djebel Baioud

(cote 265 de la carte de Nabeul au 1/50.000) de là la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant la ligne de partage des eaux passant successivement par la cote 241 dite Kalâat Rhour Ech-Châah, la cote 183 de Djebel Kifane, de ce dernier point la limite se dirige vers le Sud en une droite jusqu'à sa rencontre avec la cote 140 située à 750 mètres environ à l'Ouest de Sidi Ala, et de ce point, la limite oblique vers le Sud-Est en ligne droite passant par la ligne de partage des eaux jusqu'à sa rencontre avec Oued Sidi Khalifa.

De ce point, la limite se dirige suivant des lignes droites conventionnelles passant par les cotes 83 et 114 jusqu'à sa rencontre avec l'intersection de la piste reliant Dar-Châabane à Somâa et Oued El Kébir, de là, la limite suit la piste reliant Dar-Châabane à Somâa jusqu'à sa rencontre avec l'Oued Daroufa point de départ.

4) Secteur d'El Frinine :

Du Nadhour de Djebel Baten El Hammami (cote 266 de la carte de Nabeul au 1/50.000) la limite se dirige vers le Sud-Ouest se confondant avec la limite Nord-Ouest du secteur Oued El-Kébir jusqu'au Nadhour de Djebel Baioud ; de là, la limite continue dans la même direction jusqu'à la route reliant Nabeul à Grombalia en un point situé à 500 mètres au Nord du Nadhour El Mkatel et ce en passant par le Nadhour de Sidi Mansour.

De ce point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la route de moyenne communication et après un parcours de 950 mètres environ rencontre la limite de la délégation ; de là, la limite continue dans la même direction en se confondant avec la limite de la délégation jusqu'à son intersection avec Oued El Menzeh et de là, la limite se confond aussi avec la limite de la délégation en suivant l'axe de l'Oued El Menzeh dans la direction Est jusqu'à sa rencontre avec le Nadhour de Djebel Baten El Hammami (cote 266 de la carte de Nabeul au 1/50.000) point de départ.

5) Secteur de Dar Châabane :

Du point d'intersection de la limite des secteurs de Béni-Khiar et de l'Oued El Kébir, en un point situé sur la route reliant Dar Châabane à Somâa, la limite se dirige vers l'Ouest en se confondant avec la limite du secteur de l'Oued El Kébir jusqu'à sa rencontre avec Oued Sidi Khalifa. De là, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant l'axe de l'Oued précité jusqu'à sa rencontre avec Oued Amroun, de là, la limite se dirige vers le Nord-Est en passant successivement par Oued Amroun, Rue Hédi Chaker, place El-Ksar, Rue Khelal et la piste d'El Gouila jusqu'à sa rencontre avec Oued El Kébir.

De ce point, la limite se dirige vers le Nord en suivant l'axe de l'Oued El Kébir précité jusqu'à sa rencontre avec la piste reliant Dar Châabane à Somâa point de départ.

6) Secteur de Nabeul-Est :

De l'embouchure de l'Oued Moussa, la limite se dirige vers le Nord suivant l'axe du dit Oued jusqu'à son intersection avec le point de rencontre Sud-Ouest des secteurs de l'Oued El Kébir et de Dar-Châabane, de là, la limite se dirige vers l'Ouest passant successivement par Sidi Aoun (cote 80 de la carte de Nabeul au 1/50.000) en suivant une ligne droite jusqu'à son intersection avec la route de moyenne communication reliant Nabeul à Grombalia.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant la route jusqu'à la gare de la S.N.C.F.T. de Nabeul, de là la limite se dirige vers l'Est en suivant une rue et après un parcours de 200 mètres environ, elle rencontre la route de la plage, de ce point, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant la dite route jusqu'à son intersection avec le rivage de la mer, de là, la limite se dirige vers l'Est jusqu'à sa rencontre avec l'embouchure de l'Oued Bir Attia.

7) Secteur de Nabeul-Ouest :

Du point de rencontre du rivage de la mer avec la route de la plage qui représente la limite Sud-Ouest du secteur de Nabeul-Est, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en se confondant avec la limite Ouest du secteur de Nabeul Est jusqu'à son extrémité Nord-mentionnée sur la carte de Nabeul au 1/50.000.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en ligne droite passant par Sidi Fredj jusqu'à sa rencontre avec la piste menant à l'Oued El Melah, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant le chemin précité jusqu'à sa rencontre avec l'Oued El Melah (limite de la délégation).

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant l'axe de l'Oued El Melah précité et en se confondant avec la limite de la délégation jusqu'à sa rencontre avec le rivage de la mer, de là, la limite se dirige vers l'Est en suivant le rivage de la mer jusqu'à l'intersection de la route de la plage et le rivage de la mer point de départ.

8) Secteur de Bir-Romaine :

Du Nadhour de Djebel Baioud cote 265 (de la carte de Nabeul au 1/50.000), la limite se dirige vers le Sud-Est en se confondant avec la limite du secteur de Frinine puis avec la limite de la délégation dans ses changements successifs de directions jusqu'à son intersection avec la limite du secteur de Nabeul-Ouest.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la limite Nord-Ouest du secteur de Nabeul-Ouest dans ses changements successifs de directions puis la limite Nord-Ouest du secteur de Nabeul-Est jusqu'à l'Oued Sidi Khalifa.

De ce point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la limite Sud-Ouest du secteur de l'Oued El Kébir et ce jusqu'au Nadhour de Djebel Baioud point de départ.

9) Secteur d'El Fehri :

De l'embouchure de l'Oued Bir Attia, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant l'axe de l'Oued précité, et en époquant la limite Est du secteur de Nabeul-Est jusqu'à sa rencontre avec la limite Sud du secteur de Dar-Châabane qu'elle suit en se dirigeant vers le Nord-Est jusqu'à sa rencontre avec Oued El Kébir, et de là, la limite suit l'axe de cet Oued en se dirigeant vers le Sud jusqu'à la mer.

De là, elle suit le rivage de la mer en se dirigeant vers le Sud-Ouest jusqu'à l'embouchure de l'Oued Bir Attia point de départ.

II. — DÉLÉGATION DE KORBA ET SES SECTEURS

a) Délégation :

Du point de rencontre d'Oued Daroufa avec le rivage de la mer, la limite suit l'axe de l'Oued précité jusqu'à ce qu'elle rencontre le confluent d'Oued El Khnaïs et Oued Mrassel, elle suit l'axe de l'Oued El Khnaïs jusqu'à son intersection avec la piste reliant Somâa à Dar-Châabane en passant par Djebel El Khnaïs.

De ce dernier point, la limite suit la ligne de partage des eaux dans la direction Nord-Ouest pour arriver au Nadhour de Baten El Hammami (cote 266 de la carte de Nabeul au 1/50.000) et ce en passant successivement par Faldj El Hammami (cote 163 de la dite carte) Faldj El Hadj Fradj (cote 166 de la dite carte) cote 202 située à 600 mètres environ à l'Est du mausolée de Sidi Fredj, et Djebel El Ksair (cote 234 de la carte de Nabeul au 1/50.000).

Du Nadhour de Djebel Baten El Hammami précité, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant l'axe d'une chaabat jusqu'à sa rencontre avec la cote 94 de la carte de Nabeul au 1/50.000 (cote commune de délimitation des délégations de Bou-Argoub de Nabeul et de Korba).

De la cote commune précitée, la limite se dirige vers le Nord passant par les cotes 132-165 et 144 (carte de Nabeul au 1/50.000), et la cote 132 (carte de Menzel-Bou-Zelfa au 1/50.000) et de la dernière cote, la limite se dirige toujours vers le Nord avec une légère inclinaison vers l'Est et après un parcours de 600 mètres environ, elle rencontre la piste reliant Sidi Ettoumi à Bir-Drassen, de là, la limite oblique vers le Nord-Est en suivant le dit chemin jusqu'à son intersection avec la route de moyenne communication reliant Korba à Béni-Khalled.

De ce nouveau point, la limite oblique vers le Nord-Est en suivant un chemin passant au Nord-Ouest de Bir Drassen et

après un parcours de 1.200 mètres environ rencontre une source dite Ain Harrir, de là, et dans la direction Nord-Ouest, la limite se dirige au Nadhour de Djebel Bou Daba (cote 246 de la carte de Menzel-Bou-Zeifa au 1/50.000).

Du Nadhour précité, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant la ligne de partage des eaux passant successivement par le Nadhour de Djebel El Arka (cote 299 de la carte de Menzel Bou Zelfa au 1/50.000) cote 100, Nadhour de Djebel Hannous (cote 243) cote 130, située à Henchir El Kerriou, Ain Djerder, et aboutit au Nadhour de Djebel Boucherik (cote 161 de la carte précitée).

Du Nadhour précité, la limite continue dans la même direction en suivant une nefidha jusqu'à sa rencontre avec Oued Chiba, de là, la limite garde la même direction en suivant la ligne de partage des eaux passant par la cote 101 de la carte de Menzel-Bou-Zelfa, les sarsoufa d'Oued Chiba, la cote 112 jusqu'à sa rencontre avec le Nadhour de Sidi Bou Rouiga cote 82 de la carte précitée.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant une piste et après un parcours de 900 mètres, elle se confond avec l'axe d'Oued Besri, elle suit l'axe de l'Oued précité jusqu'à l'Oued Chiba.

De ce nouveau point, la limite suit l'axe de l'Oued Chiba précité jusqu'à son embouchure dans la mer, de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant le rivage de la mer jusqu'à sa rencontre avec l'embouchure d'Oued Daroufa, point de départ.

b) Secteurs :

1) Secteur de Tazerka :

De l'embouchure de l'Oued Daroufa, la limite épouse celle de la délégation dans la direction Nord-Ouest jusqu'à Trik El Oust, de là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant l'axe de l'Oued Otmane sur une distance de 2 kms environ, puis la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant des lignes droites jusqu'à la cote 27 sur l'Oued Youssef, de là, la limite suit l'axe de l'Oued Youssef précité dans la direction Est jusqu'au rivage de la mer, de ce dernier point, la limite se dirige vers le Sud en suivant le rivage de la mer jusqu'à l'embouchure de l'Oued Daroufa, point de départ.

2) Secteur de Somaâ :

De la cote 234 de Djebel El Ksair, la limite épouse celle de la délégation dans la direction Sud-Est jusqu'au point de rencontre de l'Oued Daroufa avec Trik El Oust, de là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en se confondant avec la limite Ouest du secteur de Tazerka jusqu'à sa rencontre avec Oued Youssef à la cote 27, de là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant des lignes droites passant successivement par les cotes 39-78-93 et 86 de la carte de Nabeul au 1/50.000, de la dernière cote précitée, la limite oblique vers le Sud en une ligne droite jusqu'à la cote 42 de la même carte, située sur l'Oued Youssef où commence l'Oued Salem.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant l'axe de l'Oued Salem jusqu'à la cote 171 de la même carte, de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant une ligne droite jusqu'au Nadhour de Djebel Sidi Abdesselem ensuite elle se dirige dans la même direction en suivant une ligne droite jusqu'au Nadhour de Djebel El Ksair, cote 234, point de départ.

3) Secteur de Bou-Djerida :

Du Nadhour de Djebel Baten El Hammami (cote 266 de la carte de Nabeul au 1/50.000), la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant celle de la délégation jusqu'à son intersection avec une piste et ce après un parcours de 1.200 mètres environ, de là, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant la dite piste passant par Sidi Abdesselem jusqu'à la cote 142 de la même carte, de là, la limite suit dans la même direction l'axe de l'Oued Rlah jusqu'à son intersection avec l'Oued Es-Saâda.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant l'axe de l'Oued Es-Saâda et après un parcours de deux cents mètres environ, elle rencontre un chemin d'exploitation, de ce dernier point de rencontre, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant le dit chemin jusqu'à son intersection avec la route de moyenne communication reliant Béni-Khalled à Korba.

De ce nouveau point, la limite garde toujours la même direction Nord-Est en suivant l'axe d'une chabat jusqu'à son intersection avec la ligne de la voie ferrée d'Oum-Dhouil, de là, la limite se dirige vers le Nord en suivant une ligne droite et aboutit à Oued Hannous, de là, la limite se dirige vers l'Est en suivant l'axe de l'Oued Hannous précité jusqu'à sa rencontre avec la ligne de la voie ferrée d'Oum-Dhouil.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la ligne de la voie ferrée précitée jusqu'à sa rencontre avec une piste transversale et ce, après un parcours de 2km100 environ, de là, la limite oblique vers le Sud-Est en suivant la piste précitée sur une distance de 800 mètres environ et aboutit au lieu dit Tir El Mergueb, de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant une ligne droite et après un parcours de 800 mètres environ aboutit à l'Oued Ed-Dine.

De là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant l'axe de l'Oued Ed-Dine précité jusqu'à sa rencontre avec la piste séparant Henchir El Ksair de Henchir Ayed, de là, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant la dite piste dans ses changements successifs de direction et aboutit à la cote 78 indiquée sur la carte de Nabeul au 1/50.000.

De cette dernière cote, la limite se dirige vers le Nord-Ouest se confondant avec la limite Nord du secteur de Somaâ jusqu'à ce qu'elle atteigne la cote 234 Nadhour de Djebel El Ksair, de là, elle suit la limite de la délégation dans la direction Ouest et aboutit au Nadhour de Baten El Hammami, cote 266 de la carte de Nabeul au 1/50.000, point de départ.

4) Secteur de Korba-Ouest :

De l'intersection de la piste séparant Henchir El Ksair de Henchir Ayed avec Oued Ed-Dine, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en se confondant avec la limite Est du secteur de Bou Djerida jusqu'à la cote 78 indiquée sur la carte de Nabeul au 1/50.000, de là, la limite se dirige vers le Sud-Est en se confondant avec la limite Nord du secteur de Somaâ jusqu'à la cote 24, située sur l'axe de l'Oued Bou Gueniz, de là, la limite se dirige toujours dans la même direction Sud-Est en se confondant avec la limite Nord du secteur de Tazerka jusqu'au rivage de la mer, de là, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant le rivage de la mer jusqu'à l'embouchure de l'Oued Ed-Dine, de là, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant l'axe de l'Oued Ed-Dine précité, jusqu'à son intersection avec la piste séparant Henchir El Ksair de Henchir Ayed, point de départ.

5) Secteur de Korba-Est :

De l'embouchure de l'Oued Ed-Dine, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant l'axe du dit Oued en se confondant avec la limite Nord-Est du secteur de Korba-Ouest, puis la limite Nord-Est du secteur de Bou Djerida jusqu'à ce qu'elle atteigne le lieu dit Tir El Mergueb, de là, la limite se dirige vers le Sud en suivant la piste de Tir El Mergueb jusqu'à son intersection avec la piste de Trik El Oust, de là, la limite se dirige vers le Nord en suivant la piste de Trik El Oust jusqu'à sa rencontre avec la piste d'El Ethleth menant à Korba.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant Trik El Ethleth et après un parcours de 1100 mètres environ atteint la cote 21 mentionnée sur la carte de Menzel Bou Zelfa au 1/50.000, de là, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant une ligne droite passant par la cote 23 mentionnée sur la dite carte et atteint le rivage de la mer, de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant le rivage de la mer jusqu'à son intersection avec l'embouchure de l'Oued Ed-Dine, point de départ.

6) Secteur de Béni-Ayech :

De l'intersection de la limite de la délégation du côté Nord-Ouest avec Oued Er-Roumi, la limite se dirige vers le Sud-

Est en suivant l'axe du dit Oued jusqu'à sa rencontre avec la piste de Sidi Brik, de là, elle épouse la limite du secteur de Bou Djerida en suivant successivement l'axe de l'Oued Hannous, la voie ferrée jusqu'à sa rencontre avec la piste de Tir El Mergueb, de là, elle se dirige vers le Nord-Est en suivant la ligne de la voie ferrée jusqu'à son intersection avec Trik Bou-Laxhar.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la piste nommée Trik Bou-Laxhar jusqu'à son intersection avec l'Oued Chiba, de là, la limite oblique vers le Nord-Est en suivant une piste agricole jusqu'à son intersection avec l'axe de l'Oued Besri, de ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant l'axe de l'Oued Besri précité jusqu'au Nadhour de Sid Bou-Rouiga, cote 82 de la carte de Menzel Bou-Zelfa, de là, la limite oblique vers le Sud-Ouest en suivant la ligne de partage des eaux de la limite de la délégation jusqu'à son intersection avec l'Oued Er-Roumi, point de départ.

7°) Secteur de Bir-Drassen :

De l'intersection de la limite de la délégation du côté Nord-Ouest avec l'Oued Er-Roumi, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant celle de la délégation jusqu'au Nadhour de Djebel Bou Daba (cote 246 de la carte de Menzel Bou Zelfa au 1/50.000), de là, la limite se dirige vers le Sud-Est puis vers le Sud en suivant également celle de la délégation jusqu'à son intersection avec l'Oued El Menzah, de là, elle se dirige vers l'Ouest en suivant l'axe de l'Oued El Menzah, limite de la délégation jusqu'à sa rencontre avec la limite du secteur de Bou Djerida, de là, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant celle du secteur de Bou-Djerida, jusqu'à son intersection avec l'axe de l'Oued Hannous.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Ouest en épousant celle du secteur de Béni Ayech en suivant l'axe de l'Oued Er-Roumi jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation, point de départ.

8°) Secteur de Diar El Hajaj :

D'un point situé sur le rivage de la mer à l'embouchure de l'Oued Chiba appelée Negueur Dar El Kébira, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant le rivage de la mer jusqu'à sa rencontre avec la limite du secteur de Korba-Est, de là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en épousant la limite Nord-Est du secteur de Korba-Est et ce, jusqu'à l'intersection des deux pistes celle d'El Etheth et Trik El Oust.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la piste de Trik El Oust jusqu'à sa rencontre avec la piste de Beliès, de ce point, la limite se dirige vers le Nord, en suivant la piste de Beliès jusqu'à sa rencontre avec l'Oued Sghir, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant successivement l'axe de l'Oued Sghir, l'Oued Chiba jusqu'au rivage de la mer au point dit Negueur Dar El Khira, point de départ.

9) Secteur de Garaât Sassi :

De l'intersection de la ligne de la voie ferrée reliant Oum Dhoull à Fondouk Djedid avec la piste de Tir El Mergueb, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant successivement la ligne de la voie ferrée précitée, la piste de Boulazhar jusqu'à son intersection avec l'Oued Besri, (limite commune avec celle du secteur de Béni Ayech), de là, la limite épouse celle de la délégation se dirigeant vers le Sud-Est jusqu'à l'intersection de l'Oued Chiba avec l'Oued Sghir, de là, elle se dirige vers le Sud-Ouest épousant celle du secteur de Diar El Hajaj en passant successivement par l'axe d'Oued Sghir, Trik Bélias, Trik El Oust jusqu'à l'intersection de cette dernière avec Trik Tir El Mergueb, de là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant le dit Trik Tir El Mergueb jusqu'à son intersection avec la ligne de la voie ferrée précitée point de départ.

III. — DÉLÉGATION DE MENZEL-TEMIME ET SES SECTEURS

a) Délégation :

D'un point situé sur le rivage de la mer à l'embouchure de l'Oued Chiba appelé Negueur Dar El Kébira, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant l'axe d'Oued Chiba jusqu'à sa conjonction avec l'Oued Besri, elle suit l'axe d'Oued Besri précité jusqu'à son intersection avec une piste conduisant au Nadhour de Sidi Bou-Rouiga, de là, et dans la même direction, elle suit la piste précitée et après un parcours de 900 mètres environ, la limite rencontre le Nadhour de Sidi Bou-Rouiga.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant la ligne de partage des eaux des sarsoufs de l'Oued Chiba jusqu'à son intersection avec le lit de l'Oued Chiba et ce, en passant successivement par les cotes 112 et 101 (carte de Menzel-Bou-Zelfa au 1/50.000), de là, la limite oblique vers le Nord en suivant l'axe d'Oued Chiba précité jusqu'à sa conjonction avec l'Oued El Khoudji puis elle suit l'axe de ce dernier, jusqu'à sa conjonction avec l'Oued Souka et enfin l'axe de ce dernier jusqu'à sa source (cote 437 de la carte de Menzel-Bou-Zelfa au 1/50.000).

De ce nouveau point, la limite épouse celle de la délégation de Soliman en se dirigeant vers le Nord-Ouest suivant la ligne des partages des eaux passant successivement par Djebel Sidi Abderrahman, Djebel Houmane, Kef Er-Rend jusqu'à sa rencontre avec la cote 327 de la carte Tazoghrane (cote de conjonction des limites de la délégation d'El Haouaria et celle de Soliman), la limite précitée est déterminée sur la carte par les cotes 291-446-499-569 mausolée de Sidi Saad, 602 (Nadhour de Sidi Abderrahmane, carte de Menzel-Bou-Zelfa au 1/50.000), 474-459-485-531-637 et 364 (carte de Tazoghrane au 1/50.000).

De la cote 327 précitée, la limite oblique vers l'Est en suivant un sentier et après un parcours de 900 mètres environ rencontre le confluent de l'Oued El Ksab dit chaabet Bou Dabous, de là, la limite suit l'axe de l'Oued El Ksab puis l'axe de l'Oued Bahari et enfin l'axe de l'Oued Erkane dans la direction Sud sur un parcours de 750 mètres environ et de là, dans la même direction atteint Sidi Ounels.

De ce nouveau point la limite se dirige vers l'Est en ligne droite jusqu'à Sidi Salah (cote 103 de la carte Tazoghrane au 1/50.000), de là, la limite se dirige vers le Nord en suivant la ligne de partage des eaux passant par la cote 117 pour atteindre l'embranchement de la piste d'Araguib Ech-Chebane avec la piste menant à Sidi Hassoune, de là, elle oblique vers le Sud-Est en suivant la dernière piste et après un parcours de neuf cent mètres environ, elle se dirige vers le Nord-Est, en suivant des lignes droites conventionnelles passant successivement par Sidi Zid (cote 93 de la carte de Tazoghrane) et la cote 135, puis rencontre la route de moyenne communication reliant Menzel-Temime à Tazoghgrane en un point situé à 550 mètres environ au Sud-Est de Sidi Ech-Cherif.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Est, en suivant des lignes droites conventionnelles et passant par le Nadhour de Djebel Maksine, (cote 234 de la carte précitée) et la cote 2222 de (Koudiat Ed-Debane) pour aboutir au Nadhour de Djebel El-Hallalif (cote 198), de là, la limite oblique vers le Sud-Est en épousant celle de la délégation de Kélibla suivant la ligne de partage des eaux passant successivement par El Kseir (cote 187) El Azara (cote 185), la cote 153 (située à l'Est de Djebel Kar souline) les cotes 86 et 84 d'Henchir Béni Riabel pour atteindre le croisement de l'Oued Karsouline avec la piste menant à Sidi Salah, de ce croisement, la limite oblique vers le Nord-Est en suivant la piste délimitant Henchir Béni Rezine de son côté Nord-Ouest jusqu'à la rencontre des Oueds Toulis et Béni Riabel.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant l'Oued Ben Rezine jusqu'à son intersection avec la piste reliant Menzel-Temime à Menzel-Brahim, de là, la limite oblique vers le Sud en suivant la piste précitée jusqu'à son intersection avec Oued Tafeksit, puis elle se dirige vers le Sud-Est en suivant l'axe du dit Oued jusqu'à son embouchure dans la mer.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant le rivage de la mer jusqu'à sa rencontre avec l'embouchure de l'Oued Chiba, point de départ.

970 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Avril 1976

b) Secteurs :

1) Secteur d'El Mida :

De l'intersection de l'Oued El Guennbar, et l'Oued Tazoghrane, la limite suit l'axe de l'Oued Tazoghrane dans une direction Sud-Ouest jusqu'à son intersection avec la piste reliant Fartuna à Henchir Bou-Dokhane, de là, la limite se dirige vers le Sud en suivant une piste venant de Sidi Bou Rouiga jusqu'à sa rencontre avec la piste venant de Sidi El Rhini. Suit cette dernière piste en direction Sud-Ouest, et sur une distance de 750 mètres environ, la limite rencontre la route reliant Oum-Dhouil à Fartuna, puis suit vers le Nord-Ouest la dernière piste précitée sur une distance de 600 mètres environ jusqu'au Djebel Sersouf, de là, la limite prend une direction Sud-Ouest en suivant la ligne de partage des eaux jusqu'au Nadhour de Sidi Bou Rouiga (cote 62 de la carte de Menzel Bou Zelfa au 1/50.000) en passant par les cotes 111 et 106. De ce point, la limite se dirige vers le Sud-Est en épousant celle de la délégation de Korba jusqu'au lieu situé à 600 mètres à l'Est de la cote 27. Ensuite en ligne droite vers le Nord-Est en suivant une piste menant à Henchir Er-Roua jusqu'à la route reliant El Mida à Tafelloune. De ce point suit une ligne droite conventionnelle en direction Nord jusqu'à Demnet Chekcoar, puis Nord-Est jusqu'à la route d'El Oudiane à 1 km environ à l'Ouest de Bordj Menogoub, de là, elle suit cette piste vers le Nord-Ouest jusqu'à son intersection avec l'Oued Abid. Puis suit l'axe de cet Oued et toujours dans la même direction pour arriver au point de départ.

2) Secteur de Tafelloune :

D'un point situé sur la route d'El Oudiane à l'Ouest de Bordj Menogoub et à une distance d'un kilomètre environ de celui-ci, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en se confondant avec la limite Est-Sud du secteur d'El-Mida jusqu'à sa rencontre avec Oued Besri de là, et en direction Sud-Est la limite épouse l'axe de l'Oued Chiba, qui constitue la limite de la délégation de Korba déjà décrite jusqu'au rivage de la mer où le point Négueur Dar El Khira.

De là, la limite se dirige vers le Nord-Est, en suivant le rivage de la mer jusqu'à la source d'Ain Schira; de ce point elle se dirige vers le Nord-Ouest en suivant une piste reliant Ain Schira à la route de moyenne de communication reliant Menzel Temime à Korba. De là, elle suit cette route vers le Nord-Est, sur une distance de 800 mètres environ jusqu'à sa rencontre avec la route d'El Oudiane; de là, la limite suit cette route vers le Nord-Ouest jusqu'au point de départ.

3) Secteur de Menzel-Horr :

De Ain Shira sur le rivage de la mer, la limite se dirige vers le Nord-Est, suivant le rivage de la mer jusqu'à l'embouchure de l'Oued El Melah, puis suivant l'axe de cet Oued vers le Nord-Ouest jusqu'au point de rencontre de cet Oued avec la route reliant Menzel-Temime à Korba, de là, la limite suit cette route vers le Sud-Ouest jusqu'à son intersection avec Oued Lebna, de là elle suit l'axe de l'Oued précité vers le Nord-Ouest jusqu'à sa rencontre avec l'Oued Dekhane et suit ce dernier vers l'Est jusqu'au point situé sur un sentier au Sud et à 200 mètres environ de Sidi Khalfallah de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest et suit un sentier perpendiculaire à la route d'El Oudiane jusqu'à sa rencontre avec cette dernière, de là elle se dirige vers le Sud-Est, en épousant la limite Nord-Est du secteur de Tafelloune décrite ci-avant, jusqu'à Ain Shira, point de départ.

4) Secteur d'Asfour :

De l'intersection de l'Oued En-Naht et la route de moyenne communication reliant Menzel Temime à Korba, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en épousant celle de Menzel-Horr Nord-Ouest, puis prenant une direction Nord-Ouest, en épousant celle du secteur d'El Mida Nord-Est jusqu'au point d'intersection de l'Oued Bou-Dokhane, et la route d'El Oudiane de là et vers le Nord-Est, la limite suit la piste qui mène à Sidi Ali Ben Attia en passant par les cotes 38-29 et 18 (carte de Menzel Bou Zelfa au 1/50.000) plus loin d'environ 900 mètres toujours en suivant cette même piste jusqu'au point d'intersection de cette dernière avec l'Oued Erg-Sas, de là, et vers le Sud-Est, la limite suit l'axe de l'Oued Erg-Sas, puis l'Oued En-Naht jusqu'à son intersection avec la route de moyenne communication reliant Menzel Temime à Korba point de départ.

5) Secteur d'El Ouidiane :

Du Nadhour de Sidi Abderrahmane (cote 602, de la carte de Menzel Bou Zelfa au 1/50.000), la limite se dirige vers le Nord-Est en se confondant avec celle de la délégation jusqu'à son intersection avec la limite Sud de la délégation d'El Haouaria (cote 327 de la carte de Tazoghrane au 1/50.000) puis elle se dirige vers l'Est en épousant celle de la délégation jusqu'à l'Oued Zariga à 500 mètres environ à l'Ouest de Sidi Salah, de là et vers le Sud-Est, la limite suit l'axe de l'Oued Zeriga en passant par les cotes 41, 45 ensuite elle suit l'axe de l'Oued El Oudiane en passant par les cotes 27 et 23 jusqu'au point d'intersection de cet Oued avec la limite du secteur d'Asfour, (cote 18 de carte de Menzel-Bou-Zelfa au 1/50.000), de là et vers le Sud-Ouest, la limite épouse les limites Nord-Ouest du secteur d'Asfour et Nord-Est du secteur d'El Mida, jusqu'au point de rencontre de l'Oued Tazoghrane et l'Oued Guembar, de là et en direction de l'Ouest, la limite suit l'axe de l'Oued Guembar et passe par les cotes 331 et 427 pour arriver au Nadhour de Sidi Abderrahmane, point de départ.

6) Secteur de Fartouna :

Du Nadhour de Sidi Abderrahmane (cote 602 de la carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000), la limite se dirige vers le Sud-Ouest en épousant celle de la délégation jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation de Menzel Bou-Zelfa (cote 437 de la carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000), de là, la limite se dirige vers le Sud-Est en épousant celle de la délégation jusqu'au point d'intersection de cette dernière avec la limite Nord-Est du secteur d'El Mida. De là et vers le Nord-Est, la limite épouse la limite du secteur d'El Mida précitée jusqu'à sa rencontre avec la limite du secteur d'El Oudiane, puis suit cette dernière jusqu'au point de départ de cette délimitation le Nadhour de Sidi Abderrahmane.

7) Secteur Taieb El M'Hiri :

D'un point situé sur le rivage de la mer à l'embouchure de l'Oued El Melah, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en épousant celle du secteur de Menzel Hor jusqu'à la route reliant Menzel-Temime à Korba; de là, elle suit cette route vers le Nord-Est jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation de Kélibia, de ce point, la limite se dirige vers le Sud-Est en épousant celle de la délégation jusqu'au rivage de la mer, de là, elle suit le rivage de la mer vers le Sud-Ouest jusqu'à l'embouchure de l'Oued El Melah, point de départ.

8) Secteur d'Errainine :

De Djebel Bir El Hallalif, (cote 198 de la carte de Tazoghrane au 1/50.000), la limite se dirige vers le Sud-Ouest en épousant celle de la délégation jusqu'au point de rencontre de la limite du secteur d'El Ouidiane avec l'axe de l'Oued Zeriga.

De là la limite se dirige vers le Sud-Est en épousant la limite Est du secteur d'El Oudiane, jusqu'à sa rencontre avec l'Oued El Melah, de là la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant l'axe de l'Oued El Melah précité jusqu'à son intersection avec la piste menant à Sidi Bel Kassem au lieu dit Rouis Er-Roua.

De là, la limite se dirige vers l'Est en ligne droite jusqu'aux river de Selskhet Farjouna, puis suivant la rive de cette dernière vers le Nord jusqu'à la piste de Dar El Mzali, de là, la limite se dirige vers le Nord-Est suivant cette piste jusqu'au point d'intersection de celle-ci avec la route d'El-Haouaria à Menzel-Temime; de là et vers le Nord-Est, la limite suit

cette route jusqu'à Kef Er-Ralnine où le point d'intersection avec la piste de Sidi Ouhab, de là, elle se dirige vers le Nord-Est en suivant des lignes droites conventionnelles, passant par les cotes 105-97-112-108 et 153 puis vers le Nord-Ouest, en passant par les cotes 185-187 jusqu'à Bir El Hallalif, point de départ.

9°) Secteur de Béni-Abdellaziz :

Du point de rencontre de la limite du secteur Errainine avec celle de la délégation de Kélibia (cote 153 de la carte Tazoghrane au 1/50.000), la limite se dirige vers le Sud-Est en épousant celle de la délégation jusqu'au point de rencontre de cette dernière avec l'Oued Tafekhsit, de ce point, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant la piste qui mène à Skaiba jusqu'à son intersection avec la piste de Sidi Rekalk à Dar Farjouna, suit cette piste vers le Nord-Ouest, pour arriver au rivage de Sebkhet Farjouna à un point situé dans un croisement de pistes, de là, la limite suit la rive Nord de Sebkhet Farjouna pour aboutir à la limite du secteur Errainine, de là, la limite se dirige vers le Nord-Est en épousant celle du secteur d'Errainine jusqu'au point de départ de cette délimitation la cote 153.

10°) Secteur Ali Belhaouane :

Du point d'intersection de la route reliant Menzel-Temime à Kélibia avec la limite de la délégation de Kélibia, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en épousant celle du secteur de Taïeb El M'Hiri, jusqu'à son intersection avec l'Oued El Melah, de là, en suivant l'axe de l'Oued précité, la limite se dirige vers le Nord-Ouest, jusqu'à son intersection avec l'ancienne route de Tunis, de là, elle se dirige vers le Nord-Est en suivant la route de Tunis précitée jusqu'à sa rencontre avec la piste de Sidi Rekalk, elle suit cette dernière vers le Nord-Ouest, jusqu'à sa rencontre avec la limite du secteur de Béni Abdellaziz, de là, elle épouse cette dernière limite jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation de Kélibia, de là, la limite se dirige vers le Sud-Est en épousant la limite de la délégation précédemment décrite jusqu'au point de départ de cette délimitation.

11°) Délégation de Skaiba :

Du point d'intersection des limites des secteurs de Taïeb El Mehiri et Menzel-Hor, situé sur la route reliant Menzel-Temime à Korba, la limite se dirige vers le Nord, en épousant la limite du secteur d'Ali Belhaouane puis la limite du secteur de Béni-Abdellaziz jusqu'à son intersection avec la limite du secteur d'Er-Ralnine, de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest, en épousant la limite du secteur d'Errainine, jusqu'à son intersection avec la limite du secteur d'El Ouidiane puis se dirige vers l'Est, elle épouse d'abord la limite du secteur d'El Ouidiane puis celle du secteur d'Asfour, jusqu'à la route reliant Korba à Menzel-Temime, de là, vers le Nord-Est, elle épouse la limite du secteur de Menzel-Hor jusqu'au point de départ de cette délimitation le point d'intersection des limites des secteurs de Taïeb El Mehiri et de Menzel-Hor sur la route de Korba à Menzel-Temime.

IV. — DÉLÉGATION DE KÉLIBIA ET SES SECTEURS

a) Délégation :

De la rencontre d'un chemin d'exploitation avec la mer à l'endroit connu sous le nom d'Aïn Takerdouche, (carte du Can-Bon au 1/50.000), la limite épouse celle de la délégation d'El Haouaria en se dirigeant vers le Sud-Ouest suivant le chemin d'exploitation précité et après un parcours de 2500 mètres environ, rencontre la route de moyenne communication reliant Kélibia à El Haouaria : de ce nouveau point, la limite se dirige toujours vers le Sud-Ouest en suivant une piste dénommée « piste de Sidi Madkhour », passe à 100 mètres environ au Sud de Sidi Madkhour, puis à 50 mètres environ au Nord de Sidi Ouareth et aboutit à la route de Dar Chichou. De là, oblique vers le Nord-Ouest suivant la dite route sur une distance d'un kilomètre environ et se dirige vers la source d'Oued Mezbache en passant par les cotes 37 et 47 de la carte de Kélibia au 1/50.000 et suit l'axe de l'Oued précité jusqu'à sa jonction avec l'Oued Melloul, du confluent

des deux Oueds, elle suit l'axe d'Oued Melloul précité jusqu'au Nadhour de Djebel Hallalif (cote 198 de la carte de Tazoghrane au 1/50.000) en passant par Djebel Bou-Krim (cote 237 de la dite carte).

Du Nadhour de Djebel El Hallalif précité, la limite suit la ligne de partage des eaux en épousant celle de la délégation de Menzel-Temime, passant successivement par El Kseir (cote 187) El Azara (cote 185) et de là et dans la même direction, la limite suit une ligne conventionnelle passant par les cotes 135, carte de Tazoghrane et (46) et (84) de la carte de Kélibia, et enfin, rencontre l'axe d'Oued Karsouline et la piste menant à Sidi Salah. De là, la limite oblique vers le Nord-Est en suivant la piste délimitant Henchir (Ben Bézine) de son côté Nord-Ouest jusqu'à sa rencontre avec l'axe d'Oued Touila.

De ce point, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant l'axe de l'Oued Touila précité jusqu'à sa conjonction avec l'Oued Beni Rezine, elle suit l'axe de ce dernier jusqu'à son intersection avec la piste reliant Menzel-Temime à Menzel Brahim, de là, la limite oblique vers le Sud en suivant la piste précitée jusqu'à son intersection avec Oued Tafekhsit puis elle se dirige vers le Sud-Est suivant l'axe du dit Oued jusqu'à sa conjonction avec le rivage de la mer.

De l'embouchure de cet Oued, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant le rivage de la mer jusqu'à sa rencontre avec Ain Takerdouche, point de départ.

b) Secteurs :

1) Secteur de Dar Ailouch :

De la rencontre d'un chemin d'exploitation avec la mer à l'endroit connu sous le nom d'Aïn Takerdouche, la limite épouse celle de la délégation de Kélibia dans la direction Sud-Ouest jusqu'à la route de Dar Chichou. De ce point, la limite suit la route précitée dans la direction Sud-Est, sur un parcours de quatre kilomètres environ, de là, la limite suit des lignes droites conventionnelles dans la direction Nord-Est jusqu'à la route Kélibia à El Haouaria (cote 31 de la carte de Kélibia au 1/50.000) en passant successivement par les cotes 59 et 40 de la dite carte; de ce point, la limite suit la route de Kélibia à El Haouaria dans la direction Nord-Ouest, sur un parcours de 200 mètres environ, puis elle suit une piste dans la direction Nord-Est jusqu'à la mer, à 3 kms environ au Sud-Est d'Aïn Takerdouch, de ce point, la limite suit le rivage de la mer dans la direction Nord-Ouest jusqu'à Ain Takerdouche, point de départ.

2) Secteur d'Azmour :

Du point de rencontre de la route de Dar Chichou avec la route de Sidi Madhbour, près de Sidi Farès, la limite épouse celle de la délégation de Kélibia dans la direction Nord-Ouest, puis dans la direction Sud-Ouest jusqu'à la rencontre de l'Oued Mezbache avec l'Oued Melloul, de ce point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest épousant la limite d'Aahane (délégation d'El Haouaria), passant par la cote 81, sur un parcours de 1,500 km jusqu'à son intersection avec la piste menant à Zaouiet Bou Krim. De ce point, la limite suit cette dernière piste dans une direction Sud-Ouest jusqu'au point situé à 250 mètres à l'Ouest de Dar Ahmed Ben Hadj Yahia (carte Tazoghrane au 1/50.000), de là, elle oblique vers le Sud-Est en passant par la cote 104 et en ligne droite jusqu'à sa rencontre avec l'Oued Melloul et une chaabat, puis la limite suit cette chaabat dans la direction Sud-Est jusqu'à Sidi Maaouine, puis elle suit une piste reliant Sidi Maaouia à Sidi Bou Zouitina.

De Sidi Bou Zouitina, la limite suit l'axe de l'Oued Zaroul dans la direction Nord-Est, jusqu'à la côte 120 de Djebel Taoucht (carte de Kélibia au 1/50.000), puis elle suit l'axe de l'Oued El Askar, puis l'axe de l'Oued Zezzar jusqu'à la route de Dar Chichou qu'elle suit la direction Nord-Ouest jusqu'au point de départ.

3) Secteur de Melloul :

Du point de conjonction de l'Oued Mezbache avec l'Oued Melloul, la limite épouse celle de la délégation de Kélibia

dans la direction Sud-Ouest jusqu'à la conjonction de l'Oued Toulla avec l'Oued Ben Rezine, de là, la limite suit une piste dans la direction Nord-Est en passant par la cote 76 jusqu'à ce qu'elle rencontre la route de Sidi Maaoula à Menzel-Temime, de ce point, la limite épouse celle du secteur d'Azmour dans la direction Nord-Ouest jusqu'au point de départ.

4) Secteur de Hammam El Rhezaz :

Du point de rencontre d'une piste avec la mer à 3 kms environ au Sud-Est de Aïn Takerdouche, la limite épouse celle du secteur de Dar-Allouche dans la direction Sud-Ouest jusqu'à sa rencontre avec la limite du secteur d'Azmour qu'elle suit dans la direction Sud-Ouest jusqu'à la cote 120 de Djebel Taoucht (carte de Kélibia au 1/50.000) de cette cote, la limite suit la piste d'Azmour à Kélibia sur un parcours de 2800 mètres environ, puis elle suit l'Oued Taoucht jusqu'à sa conjonction avec l'Oued El Imane, de là, et jusqu'à la cote 62 (carte de Kélibia au 1/50.000), elle suit dans la direction Nord-Est des lignes droites conventionnelles en passant par la cote 71 de la dite carte, de la cote 62, la limite suit l'axe d'une chaabat dans la direction Nord-Est jusqu'à ce qu'elle rencontre une piste reliant Sidi Ali Taoucht à Hammam El Rhezaz qu'elle suit dans la direction Est, sur un parcours de 1 km environ, puis elle suit dans la direction Sud une autre piste reliant Henchir Taoucht et Henchir Tahert sur un parcours de 1200 mètres environ puis elle suit la route de Hammam El Rhezaz dans la direction Nord-Est, sur un parcours de 300 mètres environ, puis elle suit une autre piste reliant la route précitée à la route de Kélibia à Hammam El Rhezaz, ensuite elle suit cette dernière route dans la direction Nord-Est jusqu'aux ruines romaines.

De là, la limite dévie vers l'Est, en ligne droite sur un parcours de 1 k 100 mètres environ et en passant par la cote 22 de la carte de Kélibia au 1/50.000, de là, la limite suit des lignes droites conventionnelles jusqu'à la mer à 1.750 mètres environ au Sud-Ouest de Mes El Melah, en passant successivement par les cotes 28 et 8 comme il est indiqué sur la carte de Kélibia au 1/50.000.

De ce point, la limite suit le rivage de la mer dans la direction Nord-Est jusqu'au point de départ. Le point situé à 3 kms au Sud-Est de Aïn Takerdouche.

5) Secteur de l'Oued El Khatf :

De la cote 120 de Djebel Taoucht (carte de Kélibia au 1/50.000), la limite épouse celle du secteur de Hammam El Khezez dans la direction Sud-Est jusqu'au point de conjonction de l'Oued Taoucht avec l'Oued El Imane puis la limite suit l'axe de ce dernier Oued dans la direction Sud-Est jusqu'à sa rencontre avec la piste de Hammam El Khezaz, puis elle suit dans la direction Sud-Est sur un parcours de 1.250 mètres environ, de là, la limite suit une piste passant par Ksar Kourbia, Sidi Hassène et Sidi Brahim jusqu'à sa rencontre avec Oued Tafelksit, de là, la limite épouse celle de la délégation de Kélibia dans les directions successives Nord-Ouest et Nord-Est jusqu'au point de rencontre de l'Oued Toulla avec l'Oued Ben Rezine, de ce point, la limite épouse celle du secteur de Melloul dans la direction Nord-Est puis celle du secteur d'Azmour toujours dans la même direction jusqu'à la cote 120 de Djebel Taoucht, point de départ.

6) Secteur de Kélibia Ouest :

De l'intersection de la route reliant Azmour à Kélibia et le piste de Hammam El Khezez, la limite se dirige vers l'Ouest en épousant la dite piste de Hammam El Khezez et après un parcours de 800 mètres environ, elle rencontre la limite du secteur de l'Oued El Khatf qu'elle épouse dans la direction Sud-Ouest puis Sud-Est et puis Sud-Ouest jusqu'à Oued Tafekhsit, de là, la limite suit l'axe de l'Oued Tafekhsit dans la direction Sud-Est en se confondant avec la limite de la délégation jusqu'au rivage de la mer.

De ce point, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant le rivage de la mer jusqu'au port de Kélibia, de là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant successivement la route de la plage, rue Jemaâ El Kébir, rue Abou Kacem Chabbi et finalement la piste menant à Azmour jusqu'à son intersection avec la piste de Hammam-Rhezez, point de départ.

7) Secteur de Kélibia Est :

Du Cap Raz Mostefa sur le rivage de la mer au port de Kélibia, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en épousant celle du secteur de Kélibia-Est, puis la limite du secteur de l'Oued El Khatf sur un parcours de 1 km 400 m montant l'axe de l'Oued El Imane, puis la limite se dirige successivement vers le Nord-Est, l'Est, le Sud-Est, le Nord-Est, le Sud-Est, le Nord-Est, l'Est, le Sud-Est, le Nord-Est et l'Est jusqu'au rivage de la mer et ce, en suivant la limite du secteur de Hammam Khezez, de là, la limite se dirige vers le Sud en suivant le rivage de la mer jusqu'au Cap de Ras Mostefa, point de départ.

V. — DELEGATION D'EL HAOUARIA ET SES SECTEURS

a) Délégation :

De la rencontre d'un chemin d'exploitation avec la mer à l'endroit connu sous le nom d'Aïn Tkerdouche (carte du Cap-Bon au 1/50.000), la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant le chemin d'exploitation précité et après un parcours de 2.400 mètres environ, elle rencontre la route de moyenne communication, reliant Kélibia à El Haouaria.

De ce point, la limite se dirige toujours vers le Sud-Ouest en suivant une piste dénommée « Piste de Sidi Madhkour », passe à 100 mètres environ au Sud de Sidi Madhkour puis à 50 mètres environ au Nord de Sidi Ouareth et aboutit à la route de Dar Chichou, de là, oblique vers le Nord-Ouest suivant cette route sur une distance d'un kilomètre environ et de là, se dirige vers la source d'Oued Mezbache, en passant par les cotes 37 et 47 de la carte de Kélibia au 1/50.000 et suit l'axe de l'Oued Mezbache jusqu'à sa rencontre avec Oued Melloul et toujours dans la direction Sud-Ouest, elle suit l'axe de l'Oued Melloul jusqu'à la cote 198 du Djebel de Bi El Ha'la'if (cote 198 de la carte de Tazoghrane au 1/50.000) en passant par Djebel Bou-Krim (cote 237) et de là, la limite suit une ligne conventionnelle en direction Sud-Ouest passant successivement par Kodiat-Ed-Debane (cote 222 de la carte précitée) Nadhour de Djebel Maksine (cote 234) et de là, en direction vers la cote 135 de la même carte en traversant la route de Menzel-Temime à Tazoghrane à 550 mètres environ au Sud-Est de Sidi Chérif.

De cette cote 135, la limite se dirige dans une direction Sud-Ouest vers Sidi Zid en suivant une ligne droite conventionnelle et dépassant le dit Mausolé, dans la même direction, d'une distance de 500 mètres environ où elle rencontre une piste, épouse cette dernière sur un distance de 900 mètres environ dans la direction Est jusqu'à sa rencontre avec une autre piste dite Araguib Ech-Chebaane, elle suit la dite piste dans la direction Sud jusqu'à la cote 117 mentionnée sur la carte de Tazoghrane au 1/50.000 et se prolonge jusqu'à Sidi Salah (cote 103 de la dite carte).

De Sidi Salah, la limite se dirige vers l'Ouest en ligne droite jusqu'au mausolé de Sidi Ouneis (cote 90 de la dite carte), de là, elle oblique vers le Nord et après une distance de 400 mètres environ, rencontre l'axe de l'Oued Erkane ensuite l'Oued Bahari, elle suit l'axe de l'Oued Bahari dans la direction Ouest en suivant ses sinusoides jusqu'à sa rencontre avec chabet Bou Dahoue et l'Oued El Ksab, du point de jonction des deux Oueds, la limite se dirige vers la cote 327 mentionnée sur la carte de Tazoghrane au 1/50.000 en suivant une chabet.

De la nouvelle cote 327, la limite se dirige vers le Nord en ligne droite conventionnelle jusqu'à la cote 473. De cette cote, la limite suit l'axe de l'Oued El Bir jusqu'à son embouchure dans la mer, de là, la limite oblique vers le Nord-Est suivant le rivage de la mer jusqu'au point de départ.

b) Secteurs :

1) Secteur de Tazoghrane Ouest :

D'un point situé sur la route de Menzel-Temime à Tazoghrane à 550 mètres environ au Sud-Est de Sidi Chérif, la limite épouse celle de la délégation d'El Haouaria dans la direction

Sud-Ouest en passant par Sidi Zid, Sidi Salah, Sidi Ouneis, l'Oued Erkome, l'Oued El Bahari, l'Oued El Kaab, la cote 327 de la carte de Tazoghrane au 1/50.000, la cote 473, l'Oued El-Bir jusqu'à son embouchure, de là, la limite suit le rivage de la mer dans la direction Nord-Est jusqu'à l'embouchure de l'Oued El-Knachill à 300 mètres environ au Sud-Est de Ras-El-Fartas, de là, la limite suit l'axe de l'Oued El-Knachill jusqu'à sa source à 250 mètres environ au Sud-Ouest de Lalla Chedda, de là, la limite se dirige en ligne droite dans la direction Sud-Est sur un parcours de 2.200 mètres environ jusqu'au point de rencontre de la route d'El Haouaria à Takelsa avec une piste à 250 mètres environ au Sud-Est de la cote 103 de la carte de Tazoghrane au 1/50.000, de là, la limite suit la piste précitée dans la direction Sud-Est jusqu'à sa rencontre avec l'Oued Djorf, de là, la limite suit l'axe de l'Oued Djorf dans la direction Sud sur un parcours de 700 mètres environ, de là, la limite oblique vers le Sud-Ouest en ligne droite jusqu'au point de rencontre de la route de Menzel-Temime à Tazoghrane avec une piste agricole à 1.000 mètres environ au Sud-Est de l'embranchement de la route d'El Haouaria à Takelsa avec la route de Menzel-Temime à Tazoghrane, de là, la limite continue avec la même piste agricole sur un parcours de 600 mètres environ, de là, la limite oblique vers le Sud-Est en ligne droite conventionnelle jusqu'à la cote 161 de la carte de Tazoghrane au 1/50.000. De là, la limite se dirige vers le Sud en ligne droite jusqu'au point de rencontre de l'Oued Tebib avec l'Oued El Kamech, de là, la limite suit l'Oued El Kamech jusqu'à sa rencontre avec la route de Menzel-Temime à Tazoghrane, de là, la limite suit la route précitée dans la direction Sud-Est jusqu'au point de départ.

2) Secteur de Zaouiet El Megaiez :

De l'embouchure de l'Oued Knachill à 300 mètres environ au Sud-Est de Ras El Fartas, la limite suit le rivage de la mer jusqu'à l'embouchure de l'Oued El Megaiez, de là, la limite suit l'axe de l'Oued précitée puis l'axe de l'Oued El Djorf jusqu'à la rencontre de ce dernier avec une piste agricole à la limite du secteur de Sidi Hassoun, puis la limite épouse celle du secteur de Sidi Hassoun dans la direction Nord-Ouest jusqu'à l'embouchure de l'Oued Knachill, point de départ.

3) Secteur de Tazoghrane Est :

D'un point situé sur la route reliant Menzel-Temime à Tazoghrane, à 550 mètres environ au Sud-Est de Sidi Ech-Cherif, la limite épouse celle du secteur de Sidi Hassoun dans la direction Nord-Ouest jusqu'à la rencontre de l'Oued Djorf avec une piste agricole, de là, la limite épouse celle du secteur de Zaouiet El Megaiez dans la direction Nord-Est jusqu'à la rencontre de l'Oued El Djorf avec Oued El Megaiez, de là, la limite suit l'axe de l'Oued El Megaiez dans la direction Sud-Est jusqu'à la cote 198 du Djebel Bir El Hallalif, de là, la limite épouse celle de la délégation d'El Haouaria dans la direction Sud-Ouest en passant successivement par Kodiat Ed-Dibane (cote 222) et Djebel Maksine (cote 234) jusqu'à la route de Menzel-Temime à Tazoghrane point de départ.

4) Secteur de Bou-Krim :

De la cote 198 du Djebel Bir El Hallalif (carte de Tozaghrane au 1/50.000), la limite épouse celle du secteur de Tazoghrane dans la direction Nord-Ouest, puis la limite du secteur de Zaouiet El Megaiez toujours dans la même direction en suivant l'axe de l'Oued El Megaiez jusqu'à son embouchure, de là, la limite suit le rivage de la mer dans la direction Nord-Est jusqu'au lieu dit Garaât Tarfa situé à 500 mètres environ au Sud du Mauselée de Sidi Daoud, de là, la limite se dirige en ligne droite vers Sidi Abdallah puis toujours en ligne droite vers l'Oued Zouiou à 200 mètres environ à l'Est de Dar Er-Ramadni, de là, la limite suit l'axe de cet Oued jusqu'à sa rencontre avec la route de Tunis à El Haouaria, de là, la limite suit cette route dans la direction Sud-Ouest jusqu'à sa rencontre avec une piste menant à Zaouiet Bou-Krim, de là, la limite oblique vers le Sud-Est en passant successivement

par la cote 41 (carte de Sidi Daoud au 1/50.000) située à Garaât El Ataâch, la cote 33 (carte de Tazoghrane au 1/50.000) située au point de rencontre de la piste de Lalla Es-Sahia à Zaouiet Bou-Krim, et la piste de Sidi Mansour à Zaouiet Bou-Krim et la piste de Sidi Mansour à Zaouiet Bou-Krim jusqu'au lieu dit Bir Mohamed Ben Attia, de là, la limite suit une piste menant à Zaouiet Bou-Krim et après un parcours de 1.200 mètres environ, la limite épouse la nouvelle délimitation de la délégation de Kélibia (secteur Azmour) en suivant la même piste menant à Bou-Krim dans une direction S.O. jusqu'à un point situé à 350 m à l'Ouest de Dar Ahmed Ben Hadj Yahia (carte de Tazoghrane au 1/50.000), de là, elle oblique vers le Sud-Est en passant par la cote 104 et en ligne droite jusqu'à sa rencontre avec l'Oued Melloul et une chabat et de ce point, la limite épouse celle de la délégation d'El Haouaria dans la direction Sud-Ouest jusqu'à la cote 198 (carte de Tazoghrane au 1/50.000) de Djebel Bir El Hallalif, point de départ.

5) Secteur Saheb El Djebel-Sud :

Du point de rencontre de l'Oued Mczrbache avec l'Oued Melloul, la limite épouse celle du secteur de Bou-Krim dans la direction Nord-Ouest en passant par la cote 81 (carte de Tazoghrane au 1/50.000) Bir Mohamed Attia, la cote 33 de la carte précitée, la cote 41 (carte de Sidi Daoud au 1/50.000), la route de Tunis à El Haouaria jusqu'à sa rencontre avec l'Oued Zouiou, de là, la limite continue à suivre la route de Tunis à El Haouaria jusqu'à ce qu'elle rencontre la route de Dar-Chicou, de ce point, la limite suit la route de Dar-Chichou jusqu'à sa rencontre avec la piste reliant Lalla Es-Sahia à Saheb El Djebel, la limite suit cette dernière piste dans la direction Nord-Est sur un parcours de 900 mètres environ et elle dévie dans la direction Sud-Est en ligne droite jusqu'à Dar Brahim Ben Daoui, de là, la limite se dirige dans la direction Nord-Est en ligne droite jusqu'à la cote 24 de la carte du Can-Bon au 1/50.000 en traversant la piste de Saheb El Djebel, de cote précitée, la limite oblique vers le Sud-Est en ligne conventionnelle, telle qu'elle figure sur la carte du Cap-Bon au 1/50.000 et après un parcours de 300 mètres environ, elle atteint la piste reliant El-Haouaria à Zaouiet Bou-Krim connu sous le nom de Trik El Feth, de là, la limite suit la limite Est de Henchir Arourat jusqu'au canal d'assèchement, de là, la limite suit ce canal sur un parcours d'un kilomètre environ puis elle suit une piste agricole en direction Sud-Ouest sur un parcours de 500 mètres environ, puis elle suit une autre piste agricole au Sud de Ras-El-Ain jusqu'à sa rencontre avec la piste de Takerdouche près de Sidi Ouereth; de là, la limite épouse celle de la délégation d'El Haouaria dans la direction Sud-Ouest jusqu'au point de rencontre de l'Oued Mczrbache et l'Oued Melloul, point de départ.

6) Secteur d'El Haouaria Nord :

D'un point du rivage de la mer situé à 2 km au Nord-Ouest d'Aïn Takerdouche, la limite suit une piste en direction Nord-Ouest jusqu'au Marabout de Radjel-El-Atoua, ensuite elle suit la route de Kélibia El Haouaria toujours dans la direction Nord-Ouest sur une distance de 1.400 mètres environ; de là, la limite suit une ligne conventionnelle passant à 400 mètres au Sud de Sidi Abdessalem, correspondant à la limite Nord des terres collectives ensuite la limite épouse Trik El Feth dans la direction Sud sur une distance de 900 mètres environ et dévie vers l'Ouest jusqu'au lieu dit Henchir Mahami sur la carte du Cap-Bon au 1/50.000).

De là, la limite se dirige vers le Nord en suivant un chemin jusqu'au rivage de la mer en passant par Tafelfert et Aïn Hallouf, telle qu'elle est indiquée sur les cartes du Cap-Bon au 1/50.000 et Sidi Daoud de la même échelle.

De ce point, la limite épouse celle de la délégation Haouaria dans la direction Nord-Est en suivant le rivage de la mer jusqu'au point de départ.

7) Secteur de Sahab-El-Djebel Nord :

Du lieu dit Aïn El Hallouf situé sur le rivage de la mer et décrit sur les cartes de Sidi Daoud et du Cap-Bon au

974 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Avril 1976

1/50.000, la limite épouse celle du secteur d'El Haouaria jusqu'au Trik El Feth, de là, elle suit ce chemin dans la direction Sud-Ouest sur un parcours de 1.300 mètres environ, de là, la limite dévie vers le Sud-Ouest jusqu'à la rencontre de la route de Tunis à El Haouaria avec l'Oued Souiou, de ce point, la limite épouse celle du secteur de Bou-Krim dans la direction Nord-Ouest jusqu'à un point du rivage de la mer, situé à Garzet Tarra à 500 mètres au Sud de Sidi Daoud; de là, la limite suit le rivage de la mer jusqu'à Ain El-Haïlouf, point de départ.

ii) Secteur d'El-Haouaria Sud :

De la rencontre d'un chemin d'exploitation avec la mer à l'endroit connu sous le nom d'Aïn Takerdouche (carte du Cap-Bon au 1/50.000), la limite épouse celle de la délégation d'El Haouaria dans la direction Sud-Ouest jusqu'à sa rencontre avec un point au Nord de Sidi Ouareth, de là, la limite prend une direction Nord-Ouest jusqu'à la piste dite (Trik El Feth), de là, elle épouse celle du secteur de Sahab El Djebel dans la direction Nord-Est, et puis la limite Sud du secteur d'El Haouaria jusqu'au rivage de la mer qu'elle suit dans la direction Sud-Est jusqu'à Ain Takerdouche, point de départ.

VI. — DELEGATION DE MENZEL BOU-ZELFA ET SES SECTEURS

a) Délégation :

De la cote 94 située à l'Oued El Menzah, cote d'intersection des limites des délégations de Nabeul, Bou Argoub et Korba, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant l'axe de l'Oued El Menzah précité jusqu'à sa rencontre avec la route de moyenne communication reliant Belli à Béni-Khalled par Batrou, de ce point de rencontre, la limite se dirige vers la même direction en suivant un chemin et après un parcours de 1.460 mètres environ, rencontre le lit de l'Oued Ettoumi, elle suit l'axe du dit Oued jusqu'à sa rencontre avec la route de moyenne communication reliant Grombalia à Béni-Khalled, de là, elle oblique vers le Sud-Ouest en suivant la dite route et après un parcours de 700 mètres environ, rencontre une piste menant à Soliman.

De ce point nouveau, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la piste de Soliman précitée et après un parcours de 2.000 mètres environ, rencontre une piste d'exploitation limitant Henchir Bou-Charrai de son côté Sud-Est.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant le chemin précité et après un parcours de 1.600 mètres environ, rencontre un autre chemin, elle suit le dit chemin et ce dans la direction Nord jusqu'à sa rencontre avec la route reliant Béni-Khalled à Soliman.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la route Soliman Béni-Khalled précitée et après un parcours de 2.000 mètres environ, rencontre la piste reliant Menzel Bou-Zelfa à Sidi Ali-Terras, de là, la limite oblique vers le Nord-Est en suivant le dit chemin jusqu'à son intersection avec la voie ferrée reliant Fondouk Djedid à Oum-Dhouli, de là, la limite oblique vers l'Est en suivant une piste agricole nommée Trik Ezzitouna jusqu'à ce qu'elle rencontre la route de moyenne communication reliant Menzel Bou-Zelfa à Soliman.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant une piste agricole dénommée Trik-Ezzitouna (continuation de la piste précitée) dans ses changements successifs de direction comme il est indiqué sur la carte de la Goulette au 1/50.000, jusqu'à sa rencontre avec le lit d'Oued Bezigh, de là, la limite suit l'axe de l'Oued précité dans la direction Est jusqu'à sa source située à Djebel El Hofra (cote 421 de la carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000).

De ce nouveau point, la limite suit la ligne de partage des eaux passant successivement par Djebel El Hofra, Djebel Ed-Diss, Djebel Damous et aboutit au Nadhour de Kef Ennameur (cote 437 de la carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000), la limite précitée est déterminée par les cotes 395, 362, 437, 291 et 439.

Du Nadhour de Kef Ennameur précité, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant successivement l'axe d'Oued Souka, l'axe d'Oued El Khoudji et l'axe d'Oued Chiba jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation de Korba constituée en ce lieu d'une chaabat reliant le Nadhour de Djebel Bouchrik à l'Oued Chiba précité, de là, la limite oblique vers le Sud-Ouest en suivant le lit de la chaabat précitée et atteint le dit Nadhour de Djebel Bouchrik, de là, elle garde la même direction en suivant la ligne des partages des eaux jusqu'à ce qu'elle rencontre le Nadhour de Djebel Bou-Daba (cote 246 de la carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000) et ce en passant successivement par Ain Djeder, la cote 180 située à Henchir El-Kerriou, Nadhour de Djebel Hanous (cote 249), la cote 189, puis Nadhour de Djebel El-Arka (cote 290).

Du Nadhour de Djebel Bou-Daba précité, la limite se dirige vers le Sud-Est en ligne droite conventionnelle et après un parcours de 2.500 mètres environ atteint une source dénommée Ain Harrir, de là, la limite oblique vers le Sud-Ouest et après un parcours de 1.200 mètres environ, elle rencontre la route de moyenne communication reliant Korba à Béni-Khalled, de là, elle suit la piste allant à la cote 132 de la carte de Menzel Bou-Zelfa, de là, elle oblique vers le Sud en suivant des lignes droites conventionnelles passant successivement par les cotes 144, 165 et 132 de la carte de Nabeul au 1/50.000 pour aboutir à la cote 94, point de départ.

b) Secteurs :

1) Secteur d'Er-Rahma :

Du Nadhour de Djebel El Arka cote 299 de la carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000, la limite se dirige vers l'Est en se confondant avec la limite de la délégation jusqu'à l'intersection de l'Oued Chiba et l'Oued El Khouji, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant l'axe de l'Oued Chiba, puis l'axe de Chabat Habel jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation au lieu dit Djebel Hofra, de là, la limite se dirige vers le Sud en se confondant avec la limite de la délégation jusqu'à la cote 301 de la carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000, de là, elle oblique vers le Sud-Est en suivant une ligne droite conventionnelle jusqu'au Nadhour de Djebel El Arka, cote 299, point de départ.

2) Secteur de Damous El Hajja :

De la cote 437 de la carte de Menzel Bou Zelfa située sur la ligne de partage des eaux de Djebel Sidi Abderrahmane, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant la ligne de partage des eaux (limite de la délégation) jusqu'à sa rencontre avec la limite Nord du secteur d'Errahma, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant la limite du secteur de Errahma précité jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation, de là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant successivement l'axe de l'Oued El Khoudji, et l'axe de l'Oued Souka qui constituent la limite de la délégation jusqu'à sa rencontre avec la cote 437, point de départ.

3) Secteur de Menzel Bou Zelfa Nord :

De la cote 421 du Nadhour du Djebel El Hofra, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant la limite de la délégation constituée par l'axe des Oueds Bekbaka, Lalla Melouka et Bezirj jusqu'à sa rencontre avec une piste agricole nommée Trik El Haouaria et Tabène.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud en suivant la piste agricole précitée jusqu'à sa rencontre avec le M.G. reliant Menzel Bou Zelfa à El Haouaria, de là, la limite se dirige vers le Sud en suivant la dite route jusqu'à l'entrée de la ville de Menzel Bou Zelfa, puis la rue de Sidi Zitouna, place du bain maure.

De ce point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la rue de la Mosquée, l'avenue El Maâhj jusqu'à sa rencontre avec la piste d'Errahma.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la piste d'Errahma jusqu'à la cote 301 indiquée sur la

carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000, de là, la limite se dirige vers le Nord en suivant la limite Ouest du secteur d'Er-Rahma constituée par la ligne de partage des eaux jusqu'à la cote 421 Nadhour de Djebel El Hofra, point de départ.

4) Secteur de Menzel Bou-Zelfa Sud :

Du Nadhour de Djebel El Arka, cote 299 de la carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant une ligne droite conventionnelle jusqu'au Nadhour de Djebel Bou Daha cote 264 de la carte de Menzel Bou-Zelfa, de là, la limite oblique vers le Sud-Est en se confondant avec la limite de la délégation jusqu'à Ain Harrir situé à l'Oued Sidi Saâd, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant l'axe de l'Oued Sidi Saâd jusqu'à sa rencontre avec la voie ferrée reliant Foundouk Djedid à El Ouediane. De là, la limite garde toujours la même direction vers l'Ouest en suivant la voie ferrée précitée jusqu'à la station de l'huilerie où elle rencontre une piste agricole appelée Béni-Ghazza.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant la dite piste jusqu'à sa rencontre avec une route non goudronnée reliant Béni-Khalled à Menzel Bou-Zelfa. De là, la limite se dirige avec la dite route dans la direction Ouest et après un parcours de 700 mètres environ, rencontre la limite de la délégation qu'elle suit dans la même direction jusqu'à son intersection avec la voie ferrée reliant Fondouk-Djedid à Oum Dhoull.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la voie ferrée précitée et après un parcours de 1150 mètres environ, rencontre la piste d'El Amrine, de là, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant la dite piste jusqu'à son intersection avec la rue de la Mosquée, de là, elle se dirige vers le Nord en se confondant avec la limite Sud du secteur de Menzel Bou-Zelfa Nord jusqu'à la cote 301.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nadhour de Djebel El Arka, cote 299, point de départ et ce en suivant une ligne droite conventionnelle.

5) Secteur de Béni-Khalled Nord :

De la source d'Ain Harrir, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant la limite de la délégation jusqu'à la route de moyenne communication reliant Korba à Béni-Khalled, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant la dite route jusqu'au village de Béni-Khalled passant par la rue de la Mosquée, puis continue dans la même direction en suivant la piste reliant Béni-Khalled à Soliman jusqu'à sa rencontre avec la piste délimitant le secteur de Menzel Bou-Zelfa Sud de son côté Sud-Est, de là, la limite se dirige vers le Nord-Est puis vers l'Est en suivant la limite du secteur de Menzel Bou-Zelfa Sud jusqu'à la source d'Ain Harrir, point de départ.

6) Secteur de Menzel Bou-Zelfa Ouest :

De l'intersection de la piste menant à Henchir Haouaria avec Oued Beirk, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant l'axe d'Oued Reirk jusqu'à la limite de la délégation, de là, la limite se dirige vers le Sud en suivant la limite de la délégation dans ses changements successifs de direction jusqu'à son intersection avec la voie ferrée reliant Fondouk-Djedid à Om-Dhoull, de là, la limite se dirige vers l'Est en se confondant avec la limite Nord du secteur de Menzel Bou-Zelfa Sud puis vers le Nord en se confondant avec la limite Ouest du secteur de Menzel Bou Zelfa Nord jusqu'à son intersection avec Oued Beyrik, point de départ.

7) Secteur de Béni-Khalled Sud :

De l'intersection de chabat Souda avec la limite de la délégation, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant l'axe de chabat Souda, l'axe de l'Oued Sidi Et-Toumi jusqu'à son intersection avec la piste d'El M'Salla.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la piste d'El M'Salla précitée jusqu'à son intersection avec la route de moyenne communication reliant Grombalia à Béni-Khalled, de là, la limite se dirige vers l'Est en suivant la dite route et après un parcours de 200 mètres environ, la limite oblique vers le Nord-Ouest en suivant une piste connue sous le nom de Trik Bir Amara et Trik Sidi Bou Yahya, de là, la limite se dirige vers l'Est en suivant Trik Sidi Bou Yahya puis la route de moyenne communication reliant Béni-Khalled à Korba jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation, de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant la limite de la délégation jusqu'à sa rencontre avec le point de départ.

3) Secteur de Zaouiet Djedidi :

De l'intersection des délégations de Bou-Argouh, Dar-Chaalaine et Korba à la cote 94 située à l'Oued El Menzah, la limite se dirige vers le Nord en se confondant avec la limite de la délégation jusqu'à sa rencontre avec chabet Souda limite Sud du secteur de Béni-Khalled Sud, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en se confondant avec la limite Sud du secteur de Béni-Khalled Sud, puis la limite Sud-Ouest du secteur de Béni-Khalled Nord, puis une partie de la limite Sud du secteur de Menzel Bou-Zelfa Sud jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation.

De ce nouveau point, la limite se dirige successivement vers le Sud puis vers le Sud-Ouest puis vers le Sud-Est, puis vers le Nord-Est et enfin vers le Sud-Est en se confondant avec la limite de la délégation jusqu'à son intersection avec la cote 94, point de départ.

VII. — DÉLÉGATION DE SOLIMAN ET SES SECTEURS

a) Délégation :

D'un point situé sur le rivage du golfe de Tunis en un lieu appelé champ de Tir à 1150 mètres environ à l'Ouest de l'embouchure d'Oued Es-Soltane, la limite se dirige vers le Sud-Ouest et atteint le carrefour formé par la route à moyenne communication arrivant de Soliman avec celle du grand parcours n° 1.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la route de moyenne communication précitée et après un parcours de 2.800 mètres environ, rencontre l'axe de l'Oued Ettine qu'elle suit dans la même direction jusqu'à un pont de la voie ferrée reliant Fondouk-Djedid à Soliman.

De ce nouveau point, la limite oblique vers le Sud-Est et après un parcours de 2.200 mètres rencontre la route de moyenne communication reliant Soliman à Grombalia.

De ce nouveau point, la limite suit l'axe d'Oued Djorf jusqu'à son intersection avec une piste délimitant le titre foncier numéro 2851 de son côté Nord-Est, elle suit la dite piste et toujours dans la même direction précitée jusqu'à sa rencontre avec une piste agricole délimitant le titre foncier numéro 28.671 de son côté Nord-Ouest, la limite oblique vers le Nord-Est en suivant la piste agricole précitée et après un parcours de 3.700 mètres environ elle rencontre un chemin qu'elle suit dans la direction Nord jusqu'à son intersection avec la route reliant Béni-Khalled à Soliman.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant le chemin Soliman Béni-Khalled précité et après un parcours de 2.000 mètres environ, rencontre la piste reliant Menzel Bou-Zelfa à Sidi Ali Et-Terras, de là, la limite oblique vers le Nord-Est en suivant le dit chemin jusqu'à son intersection avec la voie ferrée reliant Fondouk-Djedid à Lebna; de là, la limite oblique vers l'Est en suivant une piste agricole dans ses sinusoides nommée « Trik Ezzitouna » jusqu'à ce qu'elle rencontre la route de moyenne communication reliant Menzel Bou-Zelfa à Soliman.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant une piste agricole dénommée Trik Ezzitouna, (continuation de la piste précitée) dans ses changements successifs de direction comme il est indiqué sur la carte de la Goulette au 1/50.000 jusqu'à son intersection avec le lit d'Oued Rezigh, de là, la limite suit l'axe de cet Oued dans la direction Est jusqu'à sa source située à Djebel El Hofra (cote 24 de la carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000).

De ce point, la limite suit la ligne des partages des eaux passant successivement par Djebel El Hofra, Djebel Ed-

Diss. Djebel Damous, Djebel Sidi Abderrahmane, Djebel Houmane, Kef Er-Rend et aboutit au Nadhour de Djebel Ben Oulid (cote 473 de la carte de Tazoghrane au 1/50.000), la limite précitée est déterminée sur la carte par les cotes 395-362-437-291-439-437-291-446-569-499-602 (carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000) 474-459-485-531-637-364-327 et 473 (carte de Tazoghrane au 1/50.000).

De Nadhour de Djebel Ben Oulid où la cote 473 précitée, la limite se dirige vers le Nord en suivant l'axe d'Oued El-Bir dans ses sinuosités passant à 250 mètres environ à l'Ouest de Sidi Ben Oulid jusqu'à son embouchure dans la mer, de ce point de rencontre, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant le rivage de la mer jusqu'à sa rencontre avec le point de départ.

b) Secteurs :

1) Secteur de Oued El-Abid :

D'un point situé sur le rivage de la mer à l'embouchure de Oued El Mornaguia, la limite se dirige vers le Sud en suivant l'axe du dit Oued jusqu'à sa rencontre avec la piste menant à Henchir El-Mornaguia. De là, la limite se dirige vers l'Est en suivant la piste précitée jusqu'à sa rencontre avec la M.C. reliant Soliman à El Haouaria.

De ce point, la limite se dirige vers le Sud en suivant la dite route de moyenne communication et après un parcours de deux kilomètres six cents mètres environ, rencontre une piste, de là, la limite se dirige vers l'Est en suivant la dite piste jusqu'à sa rencontre avec Chabet El Khenndak, elle suit l'axe de cette dernière jusqu'à sa confusion avec l'axe de l'Oued El Abid.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud en suivant l'axe de l'Oued El Abid, et après un parcours de deux cent cinquante mètres environ, rencontre l'axe de l'Oued Ez-Zerhab qu'elle suit et ce dans la direction Est jusqu'à sa source à la cote 474, située sur la limite de la délégation et de la cote 474 précitée, la limite se dirige vers le Nord en suivant la limite de la délégation jusqu'à l'embouchure de l'Oued El Bir sur le rivage de la mer.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant le rivage de la mer jusqu'au point de départ.

2) Secteur de Takelsa Nord :

De l'embouchure de l'Oued El Mornaguia, la limite se dirige vers le Sud en suivant la limite Sud-Ouest du secteur de l'Oued El Abid jusqu'au croisement de la M.C. reliant Soliman à El Haouaria avec une piste en un lieu situé à huit cents mètres environ au Nord-Est de Sidi Alssa, de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest et après un parcours de sept cents mètres environ, rencontre une seconde route de moyenne communication menant à Menzel Bou-Zelfa.

De ce nouveau point, la limite se dirige toujours vers le Sud-Ouest jusqu'à sa rencontre avec un carrefour de piste au lieu dit Bir-Mroua, de là, la limite se dirige vers le Nord en suivant la piste menant à Douala sur un parcours de deux kilomètres cinq cents mètres, puis elle oblique vers l'Ouest en suivant le même chemin jusqu'à son intersection avec l'Oued Bou-Mia, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant des lignes droites conventionnelles passant par les cotes 160 (cartes de Tazoghrane au 1/50.000), 304 (carte de la Marsa au 1/50.000) et de ce dernier point, la limite oblique vers le Nord-Ouest en suivant une ligne droite conventionnelle jusqu'à l'embouchure de Chabet Rmad Ez-Zitouna.

De ce dernier point, la limite se dirige vers le Nord en suivant le rivage de la mer jusqu'à sa rencontre avec l'embouchure de l'Oued El Mornaguia, point de départ.

3) Secteur d'El Arima :

De l'intersection de l'Oued Bezirk avec la route à moyenne communication reliant Menzel Bou-Zelfa à Sidi Alssa, la limite se dirige vers l'Est en suivant successivement l'axe de l'Oued précité, l'axe de l'Oued Lella Mellouka et l'axe de l'Oued El Bekbeka limite de la délégation, puis elle se dirige vers le Nord en suivant la dite limite de la délégation jusqu'au Nadhour de Djebel Damous cote 439 de la carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000 et de la dite cote, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant l'axe de l'Oued El Haddad jusqu'à son intersection avec une piste au Sud de Bir El Aleg.

De ce point d'intersection, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant le dit chemin jusqu'à son intersection avec Oued Haoues, de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant l'axe de l'Oued Haouas précité jusqu'à son intersection avec Chabet Ain Ben Ech-Chaleb, de là, la limite se dirige vers le Nord en suivant l'axe de la dite chabet jusqu'à son intersection avec la piste délimitant la ferme Vallone de son côté Sud.

De ce nouveau point, la limite suit la piste précitée dans la direction Est puis Nord-Ouest jusqu'à son intersection avec la route à moyenne communication reliant Sidi Alssa à Menzel Bou-Zelfa, de là, la limite se dirige vers le Sud en suivant la dite route de moyenne communication dans la direction de Menzel Bou-Zelfa jusqu'à son intersection avec Oued Bezirk, point de départ.

4) Secteur de Bir Ezzit :

De Nadhour de Djebel Damous cote 439 (carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000), la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant la limite de la délégation jusqu'à la cote 474 de la même carte, lieu de naissance de l'Oued Souk Et-Tourk; de là, la limite se dirige vers l'Ouest en se confondant avec la limite Sud du secteur de l'Oued El Abid et ce en suivant successivement l'axe de l'Oued Souk Et-Tourk, Oued Ez-Zerhab, Chabet El Khenndek jusqu'à son intersection avec la M.C. reliant El Haouaria à Soliman.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en se confondant avec la limite du secteur de Takelsa Nord en suivant la dite M.C. en direction de Soliman jusqu'à son intersection avec un chemin d'exploitation traversant une ferme et conduisant à Argoub Ben Kamoun (cote 139) de la carte de Menzel Bou-Zelfa au 1/50.000) situé à 1.400 mètres environ au Nord-Est de Bir Meroua, et ce jusqu'à son intersection avec une piste conduisant à la ferme Vallone.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la piste conduisant à la ferme Vallone jusqu'à son intersection avec la M.C. reliant Sidi Alssa à Menzel Bou-Zelfa, de là, la limite se dirige vers le Sud-Est en se confondant avec la limite Nord-Est du secteur El Arima jusqu'à son intersection avec le Nadhour de Djebel Damous, point de départ.

5) Secteur de Soliman :

D'un point situé sur le rivage de la mer (golfe de Tunis) en un lieu appelé champ de tir à 1.150 mètres environ à l'Ouest de l'embouchure d'Oued Ez-Soltane, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant la limite de la délégation dans ses changements successifs de direction et atteint la M.C. reliant Grombalia à Soliman par la G.P. N° 1, de là, la limite se dirige vers le Nord en suivant la M.C. précitée jusqu'à son intersection avec la voie ferrée reliant Fondouk Djedid à Oum Dhouil, de là, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant la dite voie ferrée, et après un parcours de 500 mètres environ en ligne droite, rencontre la M.C. reliant Soliman à Menzel Bou-Zelfa, de là, la limite se dirige vers l'Ouest sur une distance de deux cents mètres environ puis vers le Nord sur une distance de 1.100 mètres environ et ce en suivant la M.C. reliant El Haouaria, Soliman et Menzel Bou-Zelfa jusqu'à son intersection avec une piste agricole.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Ouest et après un parcours de 400 mètres environ elle rencontre une route menant à la plage, de là, la limite se dirige vers le Nord en suivant la dite route de la plage jusqu'au rivage de la mer, de ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant le rivage de la mer jusqu'au point de départ.

6) Secteur d'El Hamari :

De l'embouchure de l'Oued Bezirk dans le rivage de la mer, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant le rivage de la mer jusqu'à son intersection avec la route de la plage délimitant le secteur de Soliman, de là, la limite

se dirige vers le Sud en se confondant avec la limite Est du secteur de Soliman jusqu'à sa rencontre avec la route de moyenne communication reliant Soliman à Menzel-Bou-Zelfa.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la route de moyenne communication reliant Menzel-Bou-Zelfa à Soliman jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation, de là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la limite de la délégation dans ses changements successifs de direction jusqu'à sa rencontre avec Oued Bezrik, de là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant l'axe de l'Oued précité jusqu'à sa rencontre avec le rivage de la mer point de départ.

7) Secteur Bou-Charray :

D'un point sur la M.C. reliant Soliman à Menzel-Bou-Zelfa situé sur la limite du secteur de Soliman à 500 mètres environ au Nord-Est de la gare de Soliman, la limite suit la limite du secteur de Soliman dans la direction Sud-Ouest puis Sud jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation, de là, la limite suit la limite de la délégation dans ses changements successifs de directions jusqu'à sa rencontre avec la route de moyenne communication reliant Soliman à Menzel-Bou-Zelfa, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant la dite route de moyenne communication en se confondant avec la limite Sud du secteur El Hamri jusqu'à sa rencontre avec le point commun des secteurs de Soliman et El Hameri, point de départ.

8) Secteur de Mraissa :

De l'intersection de l'Oued Bezrik avec la M.C. reliant Menzel-Bou-Zelfa à Sidi Aïssa, la limite se dirige vers le Nord en suivant la dite M.C. et après un parcours de deux kilomètres environ rencontre une vicinale à la route à moyenne communication reliant Soliman à El Haouaria, de là, la limite suit la dite route vicinale et après un parcours de 1100 mètres environ rencontre une piste, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant la piste précitée jusqu'à son intersection avec Oued El Aouina, de ce point d'intersection la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant l'axe de l'Oued El Aouina précité puis vers le Nord-Ouest en suivant l'axe de l'Oued Ed-Defla jusqu'à ce qu'elle aboutit à Sidi Bou Abid.

De ce nouveau point, la limite se dirige en ligne droite vers l'Ouest en passant successivement par la cote 128, Nadhour 378 et Nadhour Djebel Mraissa cote (200) et aboutit au rivage de la mer.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud, en suivant le rivage de la mer jusqu'à sa rencontre avec l'embouchure de l'Oued Bezrik, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant l'axe de l'Oued Bezrik précité en se confondant successivement avec la limite Nord-Est du secteur El Hamri et de la délégation jusqu'à son intersection avec la route à moyenne communication reliant Menzel-Bou-Zelfa à Sidi Aïssa point de départ.

9) Secteur de Takelsa Central :

De l'embouchure de l'Oued Rmad Ez-Zitoun dans le rivage de la mer à 2 km 800 au Nord du village de Korbous, la limite se dirige vers le Sud en suivant le rivage de la mer jusqu'à son intersection avec la limite Nord du secteur de Mraissa, de là, la limite se dirige vers l'Est en suivant la dite limite Nord du secteur de Mraissa dans ses changements successifs de directions jusqu'à sa rencontre avec la route de moyenne communication reliant Menzel-Bou-Zelfa à Sidi Aïssa, de là, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant la dite route précitée et en se confondant avec la limite Nord-Ouest du secteur d'El Arima jusqu'à sa rencontre avec la limite Sud du secteur de Bir Ez-Zit, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en se confondant successivement avec la limite du secteur de Bir Ez-Zit dans ses changements successifs de directions, puis la limite Sud-Ouest du secteur de Takelsa-Nord jusqu'à l'embouchure de chabat Rmad Ez-Zitoun point de départ.

VIII. — DELEGATION DE GROMBALIA ET SÉS SECTEURS

a) Délégation :

De la rencontre de la route de moyenne communication reliant Soliman à Tunis avec la G.P. N° 1, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant un chemin d'exploitation aboutissant au « Nadhour » de Djebel Gattouna (cote 132 de la carte de la Goulette au 1/50.000).

De ce nouveau point, la limite suit la ligne de partage des eaux du Djebel Gattouna, Djebel Srara et avant d'atteindre le « Nadhour » de Djebel Srara (cote 427 de la carte de la Goulette au 1/50.000) et ce à une distance de 900 mètres environ, elle oblique vers l'Ouest sur une distance de 1700 mètres environ, et rencontre le lit de l'Oued El Ksab. De ce nouveau point, la limite suit l'axe de cet Oued dans la direction Sud jusqu'à sa rencontre avec la route de moyenne communication reliant Grombalia à Mornag; avec cette route la limite se dirige vers l'Est et après un parcours de 900 mètres environ, elle oblique vers le Sud-Ouest où elle arrive à Sidi Salem cote 303 de la carte de Grombalia au 1/50.000).

De ce nouveau point la limite suit la ligne de partage des eaux de Djebel El Gouad, Djebel El Khrijia, Djebel El Moufi, Djebel Bou Nour et dans la même direction rencontre le lit d'Oued El Bakbaka ou Oued Er-Remel.

De ce nouveau point, la limite suit l'axe de cet Oued sur une distance de 1500 mètres environ et devie vers le Nadhour de Djebel Mejebel Mejedid dans la direction Sud (cote 467 de la carte de Grombalia).

De ce point, la limite continue dans la même direction jusqu'au lieu dit Cheikh Ez-Zitouna mentionné sur la carte, et de là, elle oblique dans la direction Sud-Ouest et après une distance de 2600 mètres environ, rencontre, le sommet de Djebel Sanouna situé à l'Ouest et à une distance de 400 mètres environ de Douar Ez-Rezel.

De ce nouveau point, la limite suit une ligne droite conventionnelle dans la direction Sud où elle rencontre le Nadhour de Djebel Katouna cote 396 et toujours, dans la même direction, pour aboutir au Kef-Et-Tihala en passant successivement par les cotes 443-415-480-431 de la carte de Grombalia au 1/50.000.

Du Kef Ettihala (cote 668 de la carte de Grombalia au 1/50.000), la limite se dirige vers l'Ouest en suivant la ligne de partage des eaux d'une chaîne de montagnes pour rencontrer le Nadhour de Djebel El Behil et ce en passant successivement par la côte 619 (Nadhour de Djebel M'Ghilia) les cotes 646, 521 et 408 Nadhour de Djebel Es-Srara et les cotes 374, 363, 346 et 476).

Du Nadhour de Dejbel El-Behil et dans la direction Nord-Est, et après un parcours de 1700 mètres environ, la limite rencontre le Nadhour de Djebel En-Nahla, de ce nouveau point, elle oblique vers le Nord pour aboutir au lit de l'Oued Es-Sedd et ce en passant par le sommet de Djebel Djedeida.

De ce point, et dans la direction Nord-Est, la limite suit l'axe du dit Oued Es-Sedd jusqu'à sa rencontre avec la route de Grand Parcours n° 1.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la G.P. 1 jusqu'à sa rencontre avec une piste d'exploitation et ce après un parcours de 1300 mètres environ : de là, elle oblique vers le Nord-Est en suivant la dite piste délimitant le titre foncier n° 9977 jusqu'à sa rencontre avec la route de moyenne communication reliant Nabeul à Grombalia.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la route de moyenne communication et après une distance de 600 mètres environ rencontre l'affluent de l'Oued Billi, et de là, elle oblique vers le Nord en suivant l'axe du dit affluent et ce sur un parcours de 400 mètres environ.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant un chemin d'exploitation et après un parcours de 1100

mètres environ, rencontre la route de moyenne communication reliant Beili à Béni-Khalled par Batrou qu'elle suit sur un parcours de 1100 mètres environ jusqu'à sa rencontre avec l'Oued Rhiad.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant l'axe de l'Oued Rhiad dans ses sinuosités jusqu'à la cote 64 (carte de Nabeul au 1/50.000) et de là, la limite oblique vers le Nord-Est suivant un chemin délimitant Henchir Et Kkarmuba du côté Nord-Ouest jusqu'à ce qu'elle rencontre le lit de l'Oued El Menzah, elle suit l'axe de cet Oued dans la direction Nord-Ouest et aboutit de nouveau à la route de moyenne communication reliant Bili à Béni-Khalled par Batrou.

De ce point, la limite se dirige vers la même direction en suivant un chemin et après un parcours de 1400 mètres environ, rencontre le lit de l'Oued Sidi Toumi, elle suit le lit de cet Oued jusqu'à sa rencontre avec la route de moyenne communication reliant Grombalia à Béni-Khalled, de là, elle oblique vers le Sud-Ouest en suivant cette route et après un parcours de sept cents mètres (700 m) environ, rencontre une piste menant à Soliman.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant cette piste de Soliman et après une distance de 2000 mètres environ, rencontre une piste d'exploitation, de là, la limite oblique vers le Sud-Ouest en suivant cette piste qui constitue la limite Nord-Ouest du titre foncier n° 28671 et après un parcours de 2100 mètres environ, rencontre une nouvelle piste délimitant le titre foncier n° 2851 du côté Nord-Est. Elle suit la nouvelle piste précitée en se dirigeant vers le Nord-Ouest jusqu'à sa rencontre avec Oued Djorf, elle suit l'axe de cet Oued et ce dans la même direction jusqu'à sa rencontre avec la route de moyenne communication reliant Grombalia à Soliman.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en ligne droite conventionnelle à un ancien pont de la voie ferrée reliant Fondouk Djedid à Soliman où elle rencontre le lit d'Oued Ettine, de là, la limite suit l'axe du dit Oued jusqu'à son intersection avec la route de moyenne communication reliant Soliman à Tunis par la G.P. n° 1.

De ce point d'intersection, la limite oblique vers l'Ouest en suivant la route de moyenne communication précitée et après un parcours de 2800 mètres environ, rencontre la route de grand parcours n° 1, au point de départ.

b) Secteurs :

1°) Secteur de Fondouk-Djedid :

De la rencontre de la route de moyenne communication reliant Soliman à Tunis avec la G.P. n° 1, la limite épouse celle de la délégation jusqu'à un point situé au Nord de la cote 427 du Djebel Srara à une distance de 900 mètres environ, de ce dernier point, la limite se dirige en ligne droite à la cote 427 du Djebel Srara. De cette dernière cote la limite prend une direction Est jusqu'à un point dit « Diar El Hadj Abbas » situé sur la carte de Grombalia au 1/50.000 à 700 mètres environ au Sud-Ouest de Sidi Bou Zid en passant par les cotes 309, 389 et 330 situées sur la carte de la Goulette au 1/50.000.

De ce point (Diar El Hadj Abbès), la limite prend une direction Nord-Est en épousant un chemin passant à proximité de Sidi Farès et au Sud de l'académie militaire jusqu'à ce qu'elle rencontre la G.P. n° 1, de ce dernier point, la limite continue dans la même direction en suivant un chemin d'exploitation aboutissant à Soliman jusqu'à son croisement avec l'Oued Et-Tine. De ce point, la limite épouse celle de la délégation dans la direction Nord-Est jusqu'au point de départ.

2°) Secteur de Chammès :

De la rencontre de l'Oued Et-Tine avec un chemin d'exploitation reliant Soliman à un point de la G.P. n° 1 situé à 2300 mètres au Sud-Est de la station de Fondouk-Djedid, la limite épouse celle du secteur de Fondouk-Djedid jusqu'au lieu dit « Diar El Hadj Abbès » (carte de Grombalia au 1/50.000). De ce dernier point, la limite prend une direction Sud jusqu'à la cote 216 de Djebel Djemaâ. De la cote préci-

citée, la limite va au croisement de la route reliant Grombalia à la Sebala de Mornag et celle menant à Khanguet. De ce croisement, la limite suit la route en direction de Grombalia sur une distance de 700 mètres environ jusqu'à son intersection avec un Oued. De ce point la limite suit l'axe du dit Oued dans la direction Nord-Est en passant par le cimetière de Sidi Amar jusqu'à son intersection avec la G.P. n° 1.

De ce point, la limite continue à suivre l'axe du dit Oued dans la même direction Nord-Est jusqu'à son intersection avec la route de moyenne communication reliant Grombalia à Soliman.

De ce point, la limite suit cette route dans la direction Nord sur une distance de 600 mètres environ, jusqu'à sa rencontre avec une piste allant dans la direction Nord-Est ; la limite suit cette piste jusqu'à son intersection avec une autre piste, après une distance de 1850 mètres environ.

De ce dernier point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en épousant celle de la délégation jusqu'au point du départ situé sur l'Oued Et-Tine.

3°) Secteur de Grombalia :

De l'embranchement de la M.C. reliant Grombalia à la Sebala de Mornag et la route menant à Khanguet, la limite se dirige vers le Sud-Ouest jusqu'à Sidi Ali Ed-Dahar en passant par les cotes 156 et 337 et en suivant des lignes droites conventionnelles. De ce point, la limite se dirige vers l'Est en suivant un ravin (Hafhouf) puis dévie vers le Sud et après une distance de 1700 mètres environ, aboutit à la cote 286 du Kef Er-Razmir. De là, elle prend une direction Est jusqu'au croisement d'une piste avec la route reliant Grombalia à Ain Teboursouk. Elle suit cette dernière sur une distance de 250 mètres vers le Nord et oblique vers le Sud-Est pour aboutir à Sidi Bou Zekri. De ce dernier point, la limite se dirige vers le Nord-Est en empruntant un chemin d'exploitation dans ses changements de direction jusqu'à un point de la G.P. n° 1 situé à 1800 mètres à l'Est de Grombalia.

De là, la limite suit une ligne droite conventionnelle dans la même direction traversant Henchri Bir Ghezala jusqu'à un point de l'Oued Ed-Djorf situé à 1900 mètres environ au Sud de la route de Grombalia à Béni-Khalled. Elle suit l'axe de cet Oued dans la direction Nord jusqu'à sa rencontre avec un chemin qu'elle épouse en suivant la même direction et traversant la route M.C. reliant Grombalia à Béni Khalled au ponceau de l'Oued Ed-Djorf, la limite suit ce chemin jusqu'à ce qu'il croise une piste d'exploitation se dirigeant vers le Sud-Ouest.

De ce dernier point, la limite épouse celle du secteur de Chemmès dans la direction Sud-Ouest jusqu'au point de départ.

4°) Secteur de Nianou :

D'un point situé sur la piste limitant à l'Est le secteur de Grombalia, à 2300 mètres environ au Nord du point de l'Oued Ed-Djorf situé sur la route M.C. reliant Grombalia à Béni Khalled.

La limite épouse celle du secteur de Grombalia dans la direction Sud jusqu'à l'intersection de l'Oued Ed-Djorf avec une piste en direction de Turki.

De ce point, la limite continue vers le Sud en suivant l'axe de l'Oued Ed-Djorf jusqu'à Sidi Ameur. De ce dernier point, elle suit dans la direction Sud un sentier dans ses changements successifs de directions tels qu'ils figurent sur la carte jusqu'à son intersection avec la route M.C. n° 27 à 1900 mètres environ à l'Est du croisement de la G.P. n° 1 avec la route M.C. n° 27. De ce point, la limite épouse celle de la délégation jusqu'à l'Oued El Menzah. De là, elle continue vers le Nord-Ouest en épousant celle de la délégation jusqu'au point de départ situé à 2300 mètres environ au Nord du pont de l'Oued Ed-Djorf.

5°) Secteur de Turki :

D'un point situé sur la M.C. n° 27 à 1900 mètres environ à l'Est du croisement de la G.P. n° 1 et la M.C. n° 27, la limite épouse celle de la délégation dans les directions successives

Sud-Est et Sud-Ouest jusqu'à un point situé sur l'Oued Es-Sedd au Nord de Djebel Djedeida. De ce point, la limite suit une direction Ouest jusqu'à la cote 309 du Djebel Bou Zekri. De là, elle se dirige vers le Nord jusqu'à Bou Zekri en suivant des lignes conventionnelles et en passant par la cote 173. De Sidi Bou Zekri, la limite prend une direction Nord-Est en épousant celle du secteur de Grombalia puis celle du secteur de Nianou jusqu'au point de départ.

6°) Secteur de Djebel Trif :

De Sidi Bou Zekri, la limite se dirige vers le Nord-Ouest épousant celle secteur de Grombalia jusqu'à Sidi Ed-Dahar (Djebel Srai). De là, la limite se dirige vers le Sud en suivant des lignes droites conventionnelles et en passant par la cote 539 du Djebel Srai pour aboutir à un point situé sur une piste à 200 mètres environ au Sud de Sidi Ali Ben M'Barek. De là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant la piste passant par Dar El Hadj Mansour jusqu'à la cote 449. De ce dernier point, la limite prend une direction Sud-Ouest jusqu'à Cheikh Ezzitouna. De là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en épousant celle de la délégation jusqu'à l'Oued Es-Sedd. De là, elle épouse les limites du secteur de Turki dans les directions Ouest et Nord jusqu'au point de départ Sidi Bou Zekri.

7°) Secteur de Khanguet El Hadjaj :

D'un point situé à 900 mètres environ au Nord de la cote 427 du Djebel Srara (carte de la Goulette au 1/50.000), la limite prend une direction Ouest puis Sud, en épousant la limite de la délégation jusqu'à Cheikh E-Zitouna (carte de Grombalia au 1/50.000). De ce point, la limite se dirige vers l'Ouest épousant successivement celles des secteurs de Djebel Trif, Grombalia, Chemmès et Fondouk Djedid, jusqu'au point départ.

IX. — DÉLÉGATION DE BOU-ARGOUB ET SES SECTEURS

a) Délégation :

Du Nadhour de Djebel El Behalil cote 556 de la carte de Grombalia au 1/50.000 point de jonction des limites des délégations de Grombalia, d'Hammamet et de Bou-Argoub, la limite se dirige vers le Sud-Est en direction de Sidi El Madari en passant par la cote 470 de la carte précitée et en poursuivant la ligne de partage des eaux jusqu'à la limite Est du titre foncier n° 120.177 et la limite Ouest du titre foncier n° 8363 (carte de Grombalia au 1/50.000), de là, la limite se dirige vers l'Est en poursuivant une piste délimitant le titre foncier n° 8363 de son côté Nord-Ouest jusqu'à son intersection avec la G.P. n° 1 cote 91 Bordj Hafaïedh, de là, la limite se dirige vers le Sud suivant la G.P. n° 1 jusqu'à l'Oued de Bir Chaba (carte de Nabeul au 1/50.000) de ce point, la limite épouse le lit du lit Oued dans la direction Est (limite du titre foncier n° 125.139) jusqu'à son intersection avec la piste reliant Béni Ouail à El Faouara, de là, la limite oblique vers le Sud en suivant la dite piste sur un parcours de 900 mètres environ jusqu'à sa conjonction avec la piste d'El Faouara, de là, elle se dirige vers l'Est au lieu dit Sidi Ali Er-Retmi (cote 225 de la carte de Nabeul au 1/50.000), de là, elle joint la cote 320 (cote commune de délimitation des délégations de Nabeul d'Hammamet et de Bou-Argoub).

De la cote précitée, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant des lignes droites conventionnelles jusqu'à la cote 157 de la carte sus-indiquée en passant par la cote 237.

De la cote 157, la limite se dirige vers l'Est et après un parcours de 3.000 mètres environ, rencontre Ain Sidi Fredj et ce en passant par une piste menant à Béni Ouail.

De l'Ain précitée et en suivant cette même piste, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant un chemin et après un parcours de 3400 mètres environ, rencontre la route de moyenne communication reliant Nabeul à Grombalia.

De là, la limite oblique vers le Nord-Ouest en suivant la route de moyenne communication précitée et après un parcours de 1650 mètres environ, rencontre une piste à 250 mètres environ au Nord-Ouest de Sidi Said, du dit point de rencontre, la limite oblique vers le Nord-Est en suivant la piste précitée et après un parcours de 400 mètres environ rencontre une autre piste menant à Henchir Bezina, de ce point, la limite suit la nouvelle piste sur un parcours de 1300 mètres environ dans la direction Nord-Ouest puis elle oblique vers le Nord-Est en suivant des lignes droites conventionnelles et après un parcours de 2400 mètres environ atteint Sidi Bayoub (cote 156 de la carte de Nabeul au 1/50.000) et ce en passant successivement par les cotes 127 et 157, de là, la limite se dirige vers le Nord vers Sidi El Rhuli et puis oblique vers le Nord-Est et après une distance de 2500 mètres environ rencontre des ruines romaines situées à 200 mètres environ au Sud-Ouest du Sidi Fredj.

De ce point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest, en suivant l'axe d'une Chaâba jusqu'à sa jonction avec Oued Es Menzah à la cote 94 mentionnée sur la carte, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant l'axe de l'Oued El Menzah précité, jusqu'à ce qu'elle rencontre la piste délimitant Henchir Kharrouba de son côté Nord-Ouest, elle suit la dite piste jusqu'à son intersection avec le lit d'Oued-Rhnad et ce dans la direction Sud-Ouest, de là, la limite suit l'axe de l'Oued précité dans ses sinusoides jusqu'à son intersection avec la route de moyenne communication reliant Belli à Béni-Khalled par Batrou.

De ce nouveau point la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant la route précitée en ligne droite et après un parcours de 2200 mètres environ rencontre l'axe d'un affluent de l'Oued Belli dit Oued Djidida qu'elle suit dans la direction Sud jusqu'à sa rencontre avec la route de moyenne communication reliant Nabeul à Grombalia, de là, elle oblique vers l'Ouest en suivant la route précitée et après un parcours de 600 mètres environ, rencontre une piste d'exploitation délimitant le titre foncier n° 9970 de son côté Nord-Ouest, elle suit la dite piste dans la direction Sud-Ouest jusqu'à sa rencontre avec la G.P. n° 1.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant la G.P. n° 1 précitée et après une distance de 1300 mètres environ, rencontre l'axe d'Oued Djidida, elle oblique vers le Sud-Ouest en suivant l'axe de l'Oued précité, Oued Es-Sed jusqu'au sommet de Djebel El Djedeida ; de là, la limite se dirige vers le Sud en ligne droite conventionnelle et joint le Nadhour de Djebel En-Nabla, puis elle se dirige vers le Sud-Ouest jusqu'au Nadhour de Djebel El Béhilil, cote 556 point de départ.

b) Secteurs :

1°) Secteur de Karrouba :

Du point d'intersection des limites des délégations de Menzel-Bou-Zelfa, Korba et Nabeul (cote 94 de la carte de Nabeul au 1/50.000), la limite se dirige vers le Sud-Est puis vers le Sud-Ouest en épousant celle de la délégation jusqu'à sa rencontre avec une piste distant de 750 mètres environ au Sud-Ouest de la cote 127, de là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la piste précitée jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation, de là, elle épouse cette dernière et bifurque vers le Nord-Est puis vers l'Est jusqu'au point de départ.

2°) Secteur de Bordj Hejaïed :

De la cote 320 (de la carte de Nabeul au 1/50.000) point de rencontre des limites des délégations de Nabeul et d'Hammamet, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en épousant la limite de la délégation jusqu'à sa rencontre avec la piste qui mène à Henchir Bou Ali qui passe à 400 mètres environ au Nord-Ouest de Sidi Said, de là, elle suit cette piste vers le Sud-Ouest jusqu'à la cote 144 puis la limite suit un sentier passant à l'Ouest de Douar Bou Sem pour aboutir au cimetière de Sidi Ennail, se dirige ensuite vers le Nord-Ouest en suivant la piste de Bou-Sigua, puis vers le Sud-Ouest en suivant cette même piste jusqu'à son intersection avec une piste reliant Bou-Sigua à Sidi Bou Arara, de là, la limite se dirige vers le Sud jusqu'à la cote 100, puis vers le Sud-Ouest en suivant une piste, puis une limite de culture jusqu'au point de rencontre avec la G.P. n° 1, de là, la limite suit la route précitée dans la direction Sud jusqu'à la cote 91 Bordj El Hefaïedh, de ce point, elle épouse la limite de la délégation dans la direction Sud-Est jusqu'à la cote 320 point de départ.

980 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Avril 1976

3°) Secteur d'El Machrouha :

D'un point de la G.P. n° 1 situé à 350 mètres environ au Nord-Ouest de Bordj-El-Hefaiedh (cote 91), la limite suit la route précitée sur un parcours de 2850 mètres environ dans la direction Nord-Ouest, puis elle suit une piste sur un parcours de 1800 mètres environ dans la direction Nord-Est pour arriver à la cote 80 (de la carte de Nabeul au 1/50.000), puis elle suit une autre piste dans la direction Nord-Ouest sur un parcours de 1500 mètres environ, puis une autre piste dans la direction Nord-Est pour aboutir à la piste menant à Henchir Bou-Sigua, de là, la limite suit cette dernière piste dans la direction Nord sur une distance de 1200 mètres et aboutit à la route M.C. reliant Nabeul à Grombalia.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la dite M.C. jusqu'à son intersection avec la limite Ouest du secteur de Bordj Hefaiedh, de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en se confondant avec la limite du secteur de Bordj Hafaiedh jusqu'au point de départ.

4°) Secteur de Sidi Dahar :

Du point de rencontre de l'Ouest Djedida avec la G.P. n° 1, la limite épouse celle de la délégation dans la direction Nord-Est jusqu'à sa rencontre avec la route de moyenne communication reliant Nabeul à Grombalia, de là, la limite se dirige vers l'Est en suivant la dite route de moyenne communication jusqu'à sa rencontre avec la limite Nord-Ouest du secteur de Machrouha, de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest puis vers le Sud en se confondant avec la limite du secteur de Machrouha jusqu'à son intersection avec la limite du secteur de Bou-Argoub-Nord en un lieu dit Henchir El Fellahine; de là, la limite dévie dans la direction Nord-Ouest et suit une piste sur un parcours de 1500 mètres environ puis une autre piste dans la direction Sud-Ouest passant par Sidi Bou Argoub jusqu'à sa rencontre avec la G.P. 1, de là, la limite suit la dite route dans la direction Nord-Ouest jusqu'à l'Ouest El Djidida, point de départ.

5°) Secteur de Bou Argoub-Sud :

De la cote 91 située sur la G.P. n° 1 à Bordj-El-Hefaiedh, la limite épouse celle de la délégation dans les directions successives Sud-Ouest, Nord-Ouest, Sud-Ouest et Nord-Ouest jusqu'à sa rencontre avec la cote 470 (de la carte de Grombalia au 1/50.000), de là, la limite oblique vers l'Est en suivant une ligne droite conventionnelle jusqu'à ce qu'elle atteigne le Nadhour (cote 301) de Djebel Ed-Derbouka, de là, et en gardant la même direction et après un parcours de mille cinq cent mètres environ aboutit à un chemin en un lieu situé à 250 mètres environ au Nord-Ouest de la cote 131 située sur la même carte.

De ce point la limite se dirige toujours vers l'Est avec une légère inclinaison vers le Nord-Est en suivant la piste agricole précitée jusqu'à son intersection avec la G.P. n° 1 en un point situé à 400 mètres environ au Nord-Ouest de Sidi Talardj, de là, la limite oblique vers le Sud-Est en suivant la G.P. n° 1 jusqu'à sa rencontre avec la cote 91, point de départ.

6°) Secteur de Bou-Argoub-Nord :

De l'intersection de la G.P. n° 1 avec Oued El Djedida, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant la dite G.P. n° 1, se confondant avec la limite du secteur de Sidi Dhahar puis le secteur d'El Mechrouha jusqu'à son intersection avec la G.P. n° 1.

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest et après un parcours de 900 mètres environ, se confond avec la limite du secteur de Bou-Argoub-Sud, puis la limite oblique vers le Sud-Ouest en suivant la limite Nord-Ouest du dit secteur jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation.

De ce point la limite se dirige successivement vers le Nord-Ouest, vers le Nord et vers le Nord-Est en suivant la limite de la délégation jusqu'à son intersection avec la G.P. n° 1, point de départ.

7°) Secteur de Belli :

Du point de rencontre des secteurs de Mechrouha et Bordj Hefaiedh sur la M.C. n° 2 reliant Nabeul à Grombalia, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant la M.C. précitée, jusqu'à sa rencontre avec la limite de la délégation, de là, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant la limite de la délégation jusqu'à son intersection avec la limite du secteur de Kharrouba, de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant la limite du secteur de Kharrouba, puis la limite de la délégation jusqu'à son intersection avec la M.C. reliant Nabeul à Grombalia, point de départ.

X. — DELEGATION D'HAMMAMET ET SES SECTEURS

a) Délégation :

D'un point situé sur le rivage de la mer à 1600 mètres environ au Nord du Nadhour Bou Kesra (carte d'Enfidaville au 1/50.000), la limite se confond avec celle du gouvernorat de Sousse se dirigeant vers l'Ouest et longeant la rive Sud du Sebkhet Sidi-Khelifa et aboutissant à l'embranchement de la route d'Ain Errahma (correspondant à Ain Hallouf) avec la G.P. n° 1, de là, elle suit la route d'Ain Errahma précitée et après un parcours de 1800 mètres environ, rencontre la piste menant à Ain Errahma, de là, la limite se dirige vers l'Ouest longeant la piste précitée jusqu'au Nadhour de Djebel Akera (cote 281 de la carte d'Enfidaville).

Du dit Nadhour, la limite oblique vers le Nord en suivant la ligne de partage des eaux jusqu'à la source de l'Oued Es-Sais et ce en passant par les cotes 206, 151 et 201.

De la source de l'Oued précité, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant l'axe d'Oued Es-Sais sus-indiqué jusqu'à sa conjonction avec Oued Bir Ez-Zit, de là, elle se dirige vers l'Est en suivant le lit de l'Oued précité jusqu'à sa conjonction avec Chaabet Sidi Bannour, enfin elle suit l'axe de la dite Chaabet dans la direction Sud-Est jusqu'au Nadhour de Sidi Bannour (cote 138 de la carte de BouFicha au 1/50.000), de là, la limite oblique vers le Nord-Est en suivant la ligne de partage des eaux de Djebel El Madjel jusqu'à sa rencontre avec la piste passant par El Hamada Essafra et Oued Es-Seghir et ce en passant par Sidi Ahmed Ben Oudiane.

De ce point de rencontre, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en se confondant avec la dite piste en passant successivement par El Hamada Essafra, Djebel Faidh El Behaiem, jusqu'à sa rencontre avec l'intersection d'Oued Essahia et la route de moyenne communication reliant Bou-Ficha à Zaghouan, de là, elle se confond avec l'axe de l'Oued précité jusqu'au barrage de l'Oued et Koucha.

De ce barrage, la limite oblique vers le Nord-Ouest suivant la piste de Henchir El Caid, jusqu'à ce qu'elle rencontre la piste de Henchir Sayah et celle de Sidi Dahmane Chefitera, de là, la limite se dirige vers le Nord en ligne droite conventionnelle jusqu'au Nadhour de Djebel Mahmous (cote 254 de la carte de Bou-Ficha) ensuite à la cote 127 de la même carte ; de cette cote, la limite oblique vers le Nord-Est en suivant une ligne droite sur le versant Nord-Ouest du Djebel El Guessair ; comme il est indiqué sur la carte de Bou-Ficha au 1/50.000.

De là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la piste aboutissant à l'Oued El Melah, elle suit l'axe de cet Oued dans la direction Nord jusqu'à son intersection avec la piste de Hammam Djedidi, de là, la limite oblique vers l'Ouest en suivant la piste précitée, et après un parcours de 150 mètres environ, rencontre la piste passant à l'Est d'Ain Es-Saboun qu'elle épouse en se dirigeant vers le Nord-Ouest pour aboutir à la cote 86 indiquée sur la carte de Bou-Ficha au 1/50.000.

De là, la limite suit la ligne de partage des eaux jusqu'à l'Oued Sidi Abdallah en passant successivement par les cotes 104 et 110 et la piste menant à l'Oued précité puis elle suit l'axe de l'Oued Sidi Abdallah jusqu'au Nadhour du Kef Tihala (cote 662, carte de Grombalia au 1/50.000).

De ce Kef Tihala, la limite se dirige vers l'Est suivant la ligne de partage des eaux en passant successivement par la cote 619, Nadhour El M'Gilia (cote 646), les cotes 521, 408, Djebel Es-Sra (cotes 374, 363, 364 et 476), Nadhour de Djebel El Béhil (cote 556), de là, la limite s'oriente vers le Sud-Est en direction de Sidi El Madafia en passant par la cote 470 et en poursuivant la ligne de partage des eaux jusqu'à la limite

Est du tire foncier n° 120.177 et la limite Ouest du tire foncier n° 8.363 (carte de Grombalia au 1/50.000), de là, la limite se dirige vers l'Est en suivant un chemin délimitant le titre foncier n° 8.363 de son côté Nord-Ouest jusqu'à son intersection avec la G.P. n° 1 (cote 91, Bordj-Hafaiedh), de là, elle épouse cette route dans la direction Sud jusqu'à sa rencontre avec la Chaba dénommée « Bir-Chaba » (carte de Nabeul au 1/50.000).

De ce point de rencontre, la limite se dirige vers l'Est en suivant l'axe de la Chaba précité (limite Nord du titre foncier n° 125.139) jusqu'à son intersection avec la piste de Béni-Ouali à El Faouara, de là, la limite oblique vers le Sud en suivant la dite piste sur un parcours de 900 mètres environ jusqu'à son intersection avec la piste d'El Faouara. De là, elle se dirige vers l'Est au lieu dit Sidi Ali Er-Ritmi, cote 135 de la carte de Nabeul au 1/50.000), de là, la limite continue en ligne droite jusqu'à la cote 320 ; de là, la limite suit la ligne de partage des eaux en passant par la cote 237 jusqu'à la cote 220 du Djebel Bou-Rekba, de cette dernière cote, la limite suit une piste, dans la direction Est, allant à Bir-El-Melah, de ce point, la limite se confond avec l'axe de l'Oued El Melah jusqu'à son intersection avec la piste de Sidi Kelass, de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest suivant cette piste sur une distance de 950 mètres environ, et de là, elle prend la direction Sud-Est en suivant une autre piste sans nom jusqu'à la M.C. n° 28 route de Nabeul à Hammamet d'où elle se confond avec la dite route sur un parcours de 150 mètres vers l'Est et de cette route, la limite épouse la route de Sillonville et continue en ligne droite jusqu'au rivage de la mer.

De là, la limite suit le rivage de la mer en direction du Sud-Ouest jusqu'au point de départ.

b) Secteurs :

1°) Secteur d'Hammamet-Ouest :

De l'embouchure de l'Oued Moussa, la limite suit l'axe de cet Oued, jusqu'à son intersection avec la G.P. n° 1, de la dite intersection, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant la G.P. n° 1 jusqu'à sa rencontre avec la route de moyenne communication n° 28, de là, la limite suit la M.C. n° 28 jusqu'au point de l'Oued Baten, de là, et en ligne brisée déterminée sur la carte d'Hammamet au 1/50.000, la limite se dirige vers la route de moyenne communication n° 129 à l'Ouest de la voie ferrée, de ce dernier point, la limite suit la dite M.C. n° 129 jusqu'à la place de la gare de la S.N.C.F.T. d'Hammamet, de là, elle se dirige vers le Sud sur un parcours de deux cents mètres environ, en suivant l'Avenue Habib Bourguiba jusqu'à son intersection avec Oued Hadidane, de ce nouveau point, la limite suit l'axe du dit Oued jusqu'au rivage de la mer, de là, la limite suit le rivage de la mer en direction successive Ouest et Sud-Ouest jusqu'au point de départ.

2°) Secteur d'Hammamet-Est :

De l'embouchure de l'Oued El Far, la limite se dirige vers le Nord en montant l'axe du dit Oued jusqu'à son intersection avec la route de moyenne communication reliant Hammamet à Nabeul, de là, la limite oblique vers l'Ouest en suivant la dite route jusqu'au carrefour situé à l'entrée de la ville d'Hammamet, de ce point, la limite suit la rue de Hédi Ouali jusqu'à son intersection avec l'Avenue Habib Bourguiba en un lieu dit point de la gare de l'Oued Hadidane, de là, la limite se dirige vers le Sud en suivant l'axe du dit Oued Hadidane jusqu'au rivage de la mer, de là, elle suit le rivage de la mer en directions successives Sud et Sud-Est jusqu'au point de départ.

3°) Secteur d'Hammamet-Nord :

De l'axe de l'Oued El Faouara en un point situé sur la route de moyenne communication reliant Bir Bou Regba à Hammamet, la limite suit l'axe du dit Oued dans la direction Nord-Est jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation d'Hammamet et celle de Nabeul à 350 mètres environ à l'Est de Sidi Ali Erretmi, de là, la limite se confond avec celle de la délégation d'Hammamet en la poursuivant dans les directions successives, Sud-Est, Nord-Est, Sud-Est, et ce jusqu'au rivage de la mer, de là, la limite suit le rivage de la mer dans la direction Sud-Ouest jusqu'à l'embouchure de l'Oued El Far, de là, la limite se confond avec celle du secteur d'Hammamet-Est jusqu'au point de la gare de l'Oued Hadidane puis avec celle du secteur d'Hammamet-Ouest dans la direction Nord-Ouest jusqu'au point de départ.

4°) Secteur de Bir Bou-Regba :

De l'embouchure de l'Oued Moussa, la limite suit l'axe du dit Oued en se confondant avec la limite du secteur d'Hammamet-Ouest jusqu'à sa rencontre avec la limite du secteur d'Hammamet-Nord à l'intersection de l'Oued El Faouara et la route de moyenne communication reliant Hammamet à Bir Bou-Regba.

De ce nouveau point, la limite monte l'axe de l'Oued El Faouara se confondant avec la limite-Ouest du secteur d'Hammamet-Nord et ce jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation, la limite se dirige vers l'Ouest en se confondant avec la limite de la délégation jusqu'à sa rencontre avec la piste de Sidi Mohamed Latrache, en un point situé à 600 mètres environ à l'Est de la cote 346 du Djebel Es-Sra (carte de Grombalia au 1/50.000).

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Est jusqu'à son intersection avec la piste de Sidi Djedidi en un point situé à 450 mètres environ au Sud-Est du mausolée de Sidi Mohamed El Atrech, de là, la limite oblique vers le Sud-Ouest et après un parcours de 1400 mètres environ sur la piste de Sidi Djedidi, elle rencontre le lit de l'Oued Kef-Ech-Chem, de ce point, la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant le lit du dit Oued jusqu'à sa rencontre avec la voie ferrée reliant Bou-Ficha à Bir Bou-Regba, de ce point d'intersection, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant la voie ferrée jusqu'à sa rencontre avec la piste de Sidi Djedidi, de là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest et en ligne droite jusqu'au rivage de la mer en suivant la piste précitée passant par les cotes 18 et 12 (carte de Bou-Ficha au 1/50.000) et longeant le camp militaire de Bou-Ficha de son côté Nord-Est, de ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant le rivage de la mer jusqu'au point de départ à l'embouchure de l'Oued Moussa.

5°) Secteur de Sidi-Djedidi :

Du point d'intersection de la voie ferrée (ligne de Bir-Bou-Regba à Sousse) avec Oued Sidi Hamed (carte de Bou-Ficha au 1/50.000). La limite suit le lit de l'Oued Sidi Hamed en se confondant avec la limite du secteur de Bir-Bou-Regba jusqu'à son intersection avec la limite de la délégation en un lieu situé à 600 mètres environ à l'Est de la cote 346 de Djebel Es-Sra (carte de Grombalia au 1/50.000).

De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud en suivant la limite de la délégation jusqu'au Djebel de Batenn-Guessair. De là, la limite se dirige vers l'Est en se confondant avec la limite du secteur de Sidi Said jusqu'à son intersection avec la voie ferrée (ligne de Bir-Bou-Regba à Sousse), de là, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant la dite voie ferrée et en se confondant avec la limite du secteur de Sidi Said jusqu'à la piste de Sidi Djedidi au lieu dit Feddane El Helba. De là, la limite continue dans la direction Nord-Est en suivant la dite voie ferrée et en se confondant avec la limite du secteur de Bir-Bou-Regba jusqu'à son intersection avec Oued Sidi Hamad, point de départ.

Art. 2. — Le Gouverneur de Nabeul est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Tunis, le 21 avril 1976

Le Ministre de l'Intérieur

TAHAR BELKHODJA

VU :

Le Premier Ministre

HEDI NOUIRA

982 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Avril 1976

CHEFS DE SECTEUR