Ministère de l'économie nationale

Par arrêté des Ministres des Finances et de l'Economie Nationale du 21 avril 1976

Publié au Journal Officiel n° 29 du 23 avril 1976, page 982

Monsieur Ahmed Ben Khilfa est nommé mandataire spécial de l'Etat aux assemblées générales de la Société Tuniso-Italienne de Raffinage en remplacement de Monsieur Mustapha Dellagi.

LISTE D'APTITUDE

ANNEE 1975

Au grade de controleur des affaires économiques

Erzeddine Chouk
Mokhtar Achour

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE

TABLEAUX D'AVANCEMENT

Inspecteurs Principaux de l'Enseignement Secondaire

ANNEE 1975

Pour le 2ème échelon :

Abouda Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Ben Jemaâ Mohsen, à compter du 1er avril 1975
Ben Nejma Mustapha, à compter du 1er avril 1975

Pour le 3ème échelon :

Zaouali Mohamed, à compter du 1er mai 1975

Pour le 5ème échelon :

Mezghani Mohsen, à compter du 1er avril 1975

ANNEE 1974

Pour le 2ème échelon :

Kachoukh Béchir, à compter du 1er août 1974

Pour le 3ème échelon :

Belhadj Sadok, à compter du 1er août 1974
Ben Ammar Mohamed Mokhtar, à compter du 1er juillet 1974

Pour le 4ème échelon :

Toumi Rachid, à compter du 1er août 1974

ANNEE 1975

Inspecteurs de l'enseignement secondaire général

Pour le 3ème échelon :

El Adhar Moncef, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 4ème échelon :

Baccouch Fadhel, à compter du 1er avril 1975
Ben Salem Ahmed, à compter du 1er avril 1975

Pour le 5ème échelon :

Ghannouchi Mohamed El Mezri, à compter du 1er mars 1975

Pour le 6ème échelon :

Achour Taoufik, à compter du 1er avril 1975

Inspecteurs de l'enseignement professionnel

Pour le 6ème échelon :

Achour Abdelwaheb, à compter du 1er avril 1975

ANNEE 1974

Pour le 8ème échelon :

Bachraoui Mokhtar, à compter du 1er octobre 1974
Chakroun Férida, à compter du 1er octobre 1974

Inspecteur de l'Enseignement artistique

ANNEE 1975

Pour le 3ème échelon :

Hachicha Ali, à compter du 27 septembre 1975

Professeurs agrégés

ANNEE 1975

Pour le 3ème échelon :

Madame Bouyahia Rachida née Ben Othman, à compter du 16 janvier 1975

Pour le 2ème échelon :

Ben Ameur Taoufik, à compter du 1er juillet 1975

Professeurs de l'enseignement secondaire général

chargés des fonctions de directeur

Année 1974

Pour le 5ème échelon :

Ben Rejeb Hamda, à compter du 1er juillet 1974
Boulahia Souad, à compter du 1er juillet 1974

Pour le 6ème échelon :

Smadah Abderrahim, à compter du 1er juillet 1974

ANNEE 1975

Pour le 4ème échelon :

Khanfir Jerbi Taoufik, à compter du 21 avril 1975

Pour le 6ème échelon :

Mizouni El Abidi, à compter du 1er juillet 1975
Etsaldi Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Farhat Aïcha, à compter du 1er avril 1975
Masmoudi Mohamed, à compter du 1er janvier 1975
Skhiri Mohamed, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 7ème échelon :

Bouguerra Abdelaziz, à compter du 1er mai 1975
Djebouli Mohamed, à compter du 1er septembre 1975
Hamouda Ali, à compter du 1er juillet 1975
Jrad Mahmoud, à compter du 1er juillet 1975
Sfar Salem, à compter du 1er février 1975
Tounsi Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Ben Hadj Ali Ali Ben Khelifa, à compter du 1er avril 1975
Kammoun Béchir, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 8ème échelon :

Ben Hadj Noureddine, à compter du 1er juillet 1975
Bésbès Mohamed Hédi, à compter du 1er juillet 1975
El Manal Mohamed, à compter du 1er décembre 1975
Ghoulem Abdelaziz, à compter du 1er juillet 1975
Lahousmel Salah, à compter du 1er avril 1975
Echchine Senoussi, à compter du 1er janvier 1975
Cheniti Laroussi, à compter du 1er avril 1975

p. 983

Professeurs d'enseignement secondaire général

Pour le 3ème échelon :

Hachani Mohamed Habib, à compter du 1er octobre 1973
Limam Abdelkader, à compter du 29 juin 1973
Mejri Abdelkrim, à compter du 16 juin 1973
Saâdallah Abdelmajid, à compter du 16 juin 1973
Sghira Ezzeddine, à compter du 28 juillet 1973
Slama Abdelhamid, à compter du 1er juillet 1973
Bouattour Mohamed, à compter du 1er juillet 1973
Djaziri Beya, à compter du 8 juillet 1973
Gaddour Saida, à compter du 9 octobre 1973
Saâdani Hamed, à compter du 16 juin 1973
Ben Yahya Khaled, à compter du 1er juillet 1973
Bahri Ahmed, à compter du 21 août 1973
Mahjoub Badra, à compter du 6 juillet 1973
Marakchi Rafika, à compter du 29 juin 1973
Trabelsi Hamouda, à compter du 1er juillet 1973
Abid Mohamed, à compter du 19 septembre 1973

Pour le 5ème échelon :

Sallami Ahmed, à compter du 1er avril 1973
Ayadi Mohamed Salah, à compter du 17 août 1973

Pour le 6ème échelon :

Jarraya Taoufik, à compter du 1er septembre 1973

Pour le 7ème échelon :

Khraief Abdelbaki, à compter du 25 juillet 1973

ANNEE 1974

Pour le 2ème échelon :

Béji Abdelaziz, à compter du 1er septembre 1974
Ouchati Ahmed, à compter du 1er septembre 1974

Pour le 3ème échelon :

Aloui Mohamed, à compter du 16 juin 1974
Madame Bettaleb Taous née Hadji, à compter du 16 juin 1974
Brahim Othman, à compter du 1er octobre 1974
El Gasmi Boubaker, à compter du 27 juillet 1974
Ennaeifar Mohamed Taoufik, à compter du 16 juin 1974
Fakhfakh Salwa, à compter du 1er août 1974
Madame Hamissi Sabiha née Gharbi, à compter du 16 juin 1974
Jeljeli Ammar, à compter du 18 décembre 1974
Nahdi Mohamed Salah, à compter du 21 décembre 1974
Saidi Mokhtar, à compter du 1er janvier 1974
Tarchouna Fatma, à compter du 1er juillet 1974
Hargui Wassila à compter du 26 juillet 1974
Mansouri Hassen, à compter du 13 janvier 1974
Soussou Najiba, à compter du 1er octobre 1974
Abdelkafi Om Kalthoum, à compter du 1er octobre 1974
Bahloul Mongi, à compter du 1er octobre 1974
Ben Fadhel Abdelkader, à compter du 26 juillet 1974
Chaâbouni Chafika, à compter du 1er juillet 1974
Masmoudi Safia, à compter du 1er août 1974
Sallam Om El Khir, à compter du 3 juillet 1974
Douira Abderrazak, à compter du 26 juillet 1974
Ghorbal Lucette, à compter du 13 septembre 1974
Lafram Latifa, à compter du 8 juillet 1974
Ben Hamida El Mouldi, à compter du 1er octobre 1974
Ben Said Driss, à compter du 11 février 1974
Slama Sadok, à compter du 8 janvier 1974
Hassad Habib, à compter du 1er décembre 1974
Ben Moussa Abdelaziz, à compter du 1er novembre 1974
Chaâbane Mokhtar, à compter du 16 décembre 1974
Kachouri Younès, à compter du 16 juin 1974
Loumi Mohamed, à compter du 24 décembre 1974
M'Tibaâ Mohamed Taleb, à compter du 16 décembre 1974
Chachés Béchir, à compter du 1er juillet 1974
Cherni Aissa, à compter du 27 juillet 1974
Marzouki Mohamed, à compter du 2 août 1974
Ouederni Béchir, à compter du 29 juillet 1974
Tounsi Rachid, à compter du 2 août 1974
Fitouhi Saïdi, à compter du 1er juillet 1974
Mammi Khédija, à compter du 16 décembre 1974
M'Rabet Naziba, à compter du 18 janvier 1974
Manal Leila, à compter du 1er septembre 1974
Nefati Ahmed Mohamed Abdelhafidh, à compter du 16 juin 1974
Aflagui Fatma Zohra, à compter du 1er janvier 1974
Bhiri Habiba, à compter du 17 juin 1974

Dachraoui Monjia, à compter du 4 octobre 1974
Fakhfakh Moncef, à compter du 16 juin 1974
Smaâli Tahar, à compter du 26 juillet 1974
Chérif Essalda, à compter du 8 octobre 1974
Klabi Mohamed Salah, à compter du 1er juillet 1974
Harrathi Khemales, à compter du 19 septembre 1974
Kebada Mohamed Sadok, à compter du 1er juillet 1974
El Kahla Hamda, à compter du 1er janvier 1974
M'Hadhebi Mohamed Mabrouk, à compter du 1er juillet 1974
Gaddas Noureddine, à compter du 1er juillet 1974

Pour le 4ème échelon :

Amami Sadok, à compter du 1er octobre 1974
Bouden Taleb, à compter du 1er avril 1974
Chammakhi Ali, à compter du 1er octobre 1974
Dailali Mohamed, à compter du 1er octobre 1974
El Khelifi Mohamed Laroussi, à compter du 1er octobre 1974
El Oueslati Allala, à compter du 1er avril 1974
Lahmar Mohamed Ben M'Hamed, à compter du 1er juillet 1974
Madame Mnif Sarra née Dhaheb, à compter du 1er octobre 1974
Saïdane Tijani, à compter du 1er octobre 1974
Saled Abdessemad, à compter du 1er juillet 1974
Ben Rejeb Mustapha, à compter du 1er octobre 1974
Kralem Hajrija, à compter du 1er octobre 1974
Zalifa Fathia, à compter du 1er octobre 1974
Zaâfrane Chérifa, à compter du 1er octobre 1974
Beldi Hédi Ben Tabar, à compter du 1er octobre 1974
Bouhana Ahmed, à compter du 1er septembre 1974
Dardouri Abdelkader, à compter du 1er octobre 1974
Slama Mohamed, à compter du 1er octobre 1974
Bel Khiria Mohamed, à compter du 1er octobre 1974
Gharbi Beya, à compter du 1er juillet 1974

Pour le 5ème échelon :

Ben Hamouda Ahmed Ben Mohamed, à compter du 1er juillet 1974
Haddad Salem, à compter du 1er juillet 1974
Lurbi Naji, à compter du 15 juillet 1974
Mghirbi Thana, à compter du 1er juillet 1974
Mezid Mongi, à compter du 1er juillet 1974
Nabii Ahmed, à compter du 1er juillet 1974
Doghri Hédi, à compter du 1er juillet 1974
Hebaïli Abdelkrim, à compter du 1er juillet 1974
Tahri Mokhtar, à compter du 1er avril 1974

Pour le 6ème échelon :

El Ouerghimi Mohamed, à compter du 1er octobre 1974
Bibi Hachmi, à compter du 1er novembre 1974
Midani Rezg, à compter du 1er juillet 1974
Metar Mahmoud, à compter du 20 juillet 1974
Zarbout Ali, à compter du 13 novembre 1974
Chsouch Khelifa, à compter du 1er juillet 1974
El Hermassi Mohamed Salah, à compter du 1er octobre 1974
Ghedas Mohamed Achour, à compter du 1er octobre 1974
Baazaoui Hachmi, à compter du 30 août 1974
Ghanachi Mohamed, à compter du 1er juillet 1974
Yeddes Nour El Hayet, à compter du 1er juillet 1974
Borei Salah, à compter du 1er novembre 1974
El Gharbi Abdelkader, à compter du 1er octobre 1974
Seboui Ali, à compter du 1er juillet 1974
Setti Mohamed, à compter du 21 août 1974
Toumi Mohamed, à compter du 1er mai 1974

Pour le 7ème échelon :

Belaid Ben Cheikh, à compter du 4 mai 1974
Djedidi Mohamed El Hédi, à compter du 5 novembre 1974
Oueslati Salah Ben Ali, à compter du 1er janvier 1974
Sediri Béchir, à compter du 21 juin 1974
El Ouakdi Mohamed, à compter du 14 juillet 1974
Baccar Chedly, à compter du 1er février 1974

Pour le 8ème échelon :

Hammou Hédi, à compter du 1er septembre 1974
Chaaba Laroussi, à compter du 1er juillet 1974

ANNEE 1975

Pour le 2ème échelon :

Achour Mohamed Ben Abdesselem, à compter du 1er juillet 1975
Allani Abdelhalim, à compter du 1er juillet 1975

p. 984

984 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Avril 1976

Bahri Salem, à compter du 1er juillet 1975
Barouni Ridha, à compter du 1er juillet 1975
Belarbia Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Belhadj Kacem Hassen, à compter du 1er juillet 1975
Ben Ayed Abderrahmane, à compter du 1er juillet 1975
Ben Cheikh Mahmoud Ben Ahmed, à compter du 2 août 1975
Ben Ayd Mohamed Lazhar, à compter du 1er juillet 1975
Ben M'hamed Hamed, à compter du 1er juillet 1975
Ben Zid Fredj Ben Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Beszour Abderrazak, à compter du 1er juillet 1975
Bouzgarrou Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Chaabane Rashid, à compter du 1er juillet 1975
Cheikha Mansour, à compter du 1er juillet 1975
Fakhfakh Mokhtar, à compter du 1er juillet 1975
Guezmir Mohamed Ali, à compter du 1er juillet 1975
Haddadi Béchir, à compter du 1er juillet 1975
Hamrouni Ali, à compter du 1er juillet 1975
Hargafi Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Kallal Mustapha, à compter du 1er juillet 1975
Lebbane Abderrazak, à compter du 1er juillet 1975
Louhaichi Mohamed Naceur, à compter du 1er juillet 1975
Mani Mohsen, à compter du 1er juillet 1975
Mezghani Hafedh, à compter du 1er juillet 1975
Mouelhi Abdallah Abbas, à compter du 1er juillet 1975
Mzoughi Ali Hayder, à compter du 1er juillet 1975
Saadani Hattab, à compter du 1er juillet 1975
Sadfi Mohamed El Hadi, à compter du 1er juillet 1975
Tlili Mustapha, à compter du 7 octobre 1975
Zribi Ahmed Salah, à compter du 1er août 1975
Ben Neffati Ali, à compter du 1er juillet 1975
Zebi Salem, à compter du 1er juillet 1975
Ben Romdhane Salem, à compter du 29 juillet 1975
Toumi Najet, à compter du 1er juillet 1975
Zairi Ammar, à compter du 1er juillet 1975
Boussandel Manoubi, à compter du 1er juillet 1975
Dhrif Rafika, à compter du 1er juillet 1975
Sakdaoui Béchir, à compter du 1er juillet 1975
Negra Mohamed Fadhel, à compter du 1er juillet 1975
Béji Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Khodia Mohamed Salah, à compter du 1er juillet 1975
Ben Chehida Zoubeida, à compter du 1er juillet 1975
Ben Ayed Amina, à compter du 1er juillet 1975
Fessi Mohamed, à compter du 1er août 1975
Mazgar Mahmoud, à compter du 1er octobre 1975
Ben Ouazzehi Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Mezghani Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Medini Abdelaziz, à compter du 1er juillet 1975
Ben Ahmed Mohamed L'Anouar, à compter du 1er juillet 1975
Madame Ben Amor Habiba née Rousched, à compter du 1er octobre 1975
Ben Osmn Julef, à compter du 1er octobre 1975
Chahed Othman, à compter du 6 septembre 1975
Cherni Mohamed Salah, à compter du 1er juillet 1975
Chtioui Tahar, à compter du 1er juillet 1975
Ghazali Hasna, à compter du 1er octobre 1975
Hamdani Hasna, à compter du 21 août 1975
Jemali Habib, à compter du 5 septembre 1975
Jemai Souad, à compter du 1er juillet 1975
Ousslati Abdelbaki, à compter du 14 août 1975
Ben Laroussi El Aloui, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 3ème échelon :

Abdeliatif Abdelkader, à compter du 1er juillet 1975
Akkari Noureddine, à compter du 1er juillet 1975
Ayed Mohamed Hédi, à compter du 1er juillet 1975
Bacha Mohamed Habib, à compter du 1er juillet 1975
Bahri Bahri, à compter du 1er juillet 1975
Bardi Mohamed, à compter du 2 février 1975
Madame Basti Hayet née Kallel, à compter du 16 juin 1975
Beiaoui Hamadi, à compter du 16 juin 1975
Belhadi Amor Hasna, à compter du 1er juillet 1975
Belhadj Hassen Tahar, à compter du 1er juillet 1975
Ben Brahim Tahar Ben Ahmed, à compter du 1er juillet 1975
Madame Ben Salah Saida, née Habchi, à compter du 16 juillet 1975
Ben Zina Naceur Ben Taieb, à compter du 1er février 1975
Dammak Moufida, à compter du 1er juillet 1975
Doehri Abdelmajid, à compter du 22 juillet 1975
El Mir Mohamed Habib, à compter du 18 octobre 1975
Feki Abdelkader, à compter du 1er juillet 1975
Madame Ferjani Zzineb, née Mami, à compter du 6 juillet 1975
Gacem Mohamed, à compter du 16 juin 1975
Hafsa Mohamed Moncef, à compter du 16 juillet 1975
Hamaldi Cherif, à compter du 1er juillet 1975

Hammami Tahar, à compter du 1er juillet 1975
Issaoui Béchir, à compter du 17 juin 1975
Khannachi Ali Ben Larbi, à compter du 1er juillet 1975
Madame Kheriji Emna née Ben Mustapha, à compter du 1er juillet 1975
Kilani Abderrazak, à compter du 1er décembre 1975
Kraiem Habib, à compter du 1er juillet 1975
Ksibi Abdelmajid, à compter du 1er juillet 1975
Lassoued Fatma, à compter du 16 juin 1975
Lassoued Mohamed El Hédi, à compter du 1er juillet 1975
Medsouni Mohamed El Aid, à compter du 1er juillet 1975
Moussa Dalila, à compter du 1er janvier 1975
Najar Abdelwahab, à compter du 1er avril 1975
Neciri Ahmed, à compter du 27 juillet 1975
Rassas Béchir, à compter du 23 juillet 1975
Rezgui Mohamed Tahar, à compter du 1er juillet 1975
Tayari Amor, à compter du 1er juillet 1975
Tzahelsi Mohamed Ben Hassine, à compter du 26 janvier 1975
Truusi Neziha, née Ketata, à compter du 1er juillet 1975
Zayani Khemaies, à compter du 1er juillet 1975
Zitouni Mohamed Habib, à compter du 1er juillet 1975
Zouari Abdelwahab, à compter du 1er juillet 1975
Ennaifar Hamida, à compter du 1er juillet 1975
Joobar Abdessalar, à compter du 30 juillet 1975
Hedhili Yahia, à compter du 8 juillet 1975
Bakini Ouaciia, à compter du 18 juillet 1975
Loukif Sadok, à compter du 29 janvier 1975
Touili Ahmed, à compter du 3 juillet 1975
Ben Youssef Jaafar, à compter du 1er janvier 1975
Bahri Radhia, à compter du 1er juillet 1975
Ben Sass Farouk, à compter du 1er juillet 1975
Foukhari Amel, à compter du 1er juillet 1975
Chaouachi Slaheddine, à compter du 1er juillet 1975
Chelly Sabiha, à compter du 1er juillet 1975
Daldoul Rachida, à compter du 1er juillet 1975
Djebali Radhia, à compter du 1er juillet 1975
Gharbi Iddriss, à compter du 1er juillet 1975
Haddad Slaheddine, à compter du 21 juillet 1975
Louzir Hafaoua, à compter du 1er juillet 1975
Zahaf Fatma Saida, à compter du 1er juillet 1975
Akkari Salem, à compter du 1er avril 1975
Ben Hamouda Mongi, à compter du 1er juillet 1975
Ben Gharbia Mokhtar, à compter du 1er octobre 1975
Bouaziz Abdelkader, à compter du 1er juillet 1975
Chine Fathia, à compter du 9 février 1975
Jammoussi Essia Souad, à compter du 1er juillet 1975
Kaddour Dalenda, à compter du 1er juillet 1975
Kallel Rafika, à compter du 1er juillet 1975
Kha'raliah Souad, à compter du 22 juillet 1975
Sellami Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Gharbi Ali, à compter du 20 juillet 1975
Cherif Taoufik, à compter du 1er juillet 1975
Zorgati Nessima, à compter du 16 juin 1975
Sidhom Abdesselim, à compter du 16 septembre 1975
Neifar Fathi, à compter du 16 décembre 1975
M'barek Chérifa, à compter du 1er juillet 1975
Ben Mustapha Jamila, à compter du 26 août 1975
Mansour Hachmi, à compter du 26 juillet 1975
Sellami Taicir, à compter du 1er janvier 1975
Barkatti Jeanette, à compter du 1er juillet 1975
Boukris Samia, à compter du 1er juillet 1975
Driza Samira, à compter du 1er juillet 1975
Fakhfakh Sadok, à compter du 1er janvier 1975
Kheder Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Mallek Emna, à compter du 1er juillet 1975
Ouannes Mahmoud, à compter du 18 juillet 1975
Zitouna Kalthoum, à compter du 1er juillet 1975
Zouari Sarra, à compter du 1er juillet 1975
Ben Hafsa Mohamed Moncef, à compter du 4 février 1975
Ben Arab Saida, à compter du 4 juillet 1975
Allani Rafika, à compter du 1er juillet 1975
Kefi Naima, à compter du 1er juillet 1975
Daoud Anouar, à compter du 1er juillet 1975
Ben Hamouda Jemaiel, à compter du 1er octobre 1975
Kallel Abdelhamid, à compter du 1er juillet 1975
Toumi Fatma, à compter du 1er juillet 1975
Kacem Rafik, à compter du 1er juillet 1975
Bejar Slaheddine, à compter du 11 juillet 1975
El Hachfi Ahmed Khantaoui, à compter du 11 juillet 1975
Hadj Mabrouk Hassen, à compter du 1er juillet 1975
Khanfir Mohamed Ben Mohamed, à compter du 1er juillet 1975

p. 985
Ktari Ahmed, à compter du 1er juillet 1975
Lachiheb Béchir, à compter du 1er janvier 1975
Lahmar Mohamed, à compter du 1er février 1975
Zaier Mohamed Salah, à compter du 1er juillet 1975
Bel Hadj Hamouda Mansour, à compter du 23 juin 1975
Bouaziz Abderazak, à compter du 24 juillet 1975
Bouaziz Amina, à compter du 1er juillet 1975
Boukhris Ameur, à compter du 22 janvier 1975
Chaabouni Fatma, à compter du 1er juillet 1975
Chtioui Rachid, à compter du 1er juillet 1975
Ghenim Mongi, à compter du 4 juillet 1975
Allani Neila, à compter du 1er juillet 1975
Jaraya Souad, à compter du 1er juillet 1975
Labass Rachid, à compter du 1er juillet 1975
Limam Mohamed, à compter du 7 juillet 1975
Saddem Rachid, à compter du 1er juillet 1975
Sazdouk Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Sallami Abdessalar, à compter du 16 septembre 1975
Stambouli Mohamed Ridha, à compter du 8 juillet 1975
Zayani Jilani Trabelsi, à compter du 1er juillet 1975
Zeghal Wassila, à compter du 1er juillet 1975
Abid Mongi, à compter du 12 août 1975
Aounallah Hayet, à compter du 1er juillet 1975
Belgacem Brahim, à compter du 1er juillet 1975
Ben Achour Hager, à compter du 1er juillet 1975
Ben Achour Rachid, à compter du 29 juillet 1975
Ben Amor Fredj, à compter du 26 juillet 1975
Ben Kacem Ferid, à compter du 1er juillet 1975
Bouargoub Tahar, à compter du 5 mars 1975
El Aami Badreddine, à compter du 1er juillet 1975
El Oueslati Abdelhamid, à compter du 1er juillet 1975
Gdoura Mohamed Béchir, à compter du 1er juillet 1975
Madame Karoui Najet née Noureddine, à compter du 13 février 1975
Khouni Sadok, à compter du 27 juillet 1975
Kraiem Abdelmajid, à compter du 1er juillet 1975
Lamine Mohamed Naceur, à compter du 4 juillet 1975
Mansour Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
M'charek Ahmed Tijani, à compter du 22 juillet 1975
Menaja Abdellatif, à compter du 1er février 1975
Nabdi Moncef, à compter du 1er janvier 1975
Timoumi Hédi, à compter du 1er juillet 1975
Zaairi Belgacem, à compter du 11 août 1975
Zarrad Zohra, à compter du 1er juillet 1975
Ksantini Ridha, à compter du 1er juillet 1975
Kochtane Naima, à compter du 1er juillet 1975
Aouida Said, à compter du 16 juin 1975
Ben Salem Béchir, à compter du 25 juillet 1975
Chabbi Mohamed El Messaoud, à compter du 21 juin 1975
Cherif Habib, à compter du 16 juin 1975
Deb Ali Ben Amor, à compter du 1er janvier 1975
Farès Tahar, à compter du 1er juillet 1975
Elouni Abbès, à compter du 1er juillet 1975
Hasni Chedly, à compter du 1er juillet 1975
Marzouki Chibani, à compter du 1er janvier 1975
Ammar Abderrazak, à compter du 1er juillet 1975
Chaâbouné Habib, à compter du 1er janvier 1975
Chateur Abderrazak, à compter du 1er juillet 1975
Guirat Mokhtar, à compter du 1er juillet 1975
Karray Moncef, à compter du 1er juillet 1975
El Ouertani Hassen, à compter du 15 août 1975
Ajroud Abdelwaheb, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 4ème échelon :

Ayari Nabiha, à compter du 1er avril 1975
Baklouti Hédi, à compter du 1er juillet 1975
Bayoudh Abdelaziz, à compter du 1er avril 1975
Beiaoui Slaheddine, à compter du 14 août 1975
Belhadj Abdallah Fehri, à compter du 16 mars 1975
Belhadj Abdallah Mongia, à compter du 16 mars 1975
Bel Kahia Mohamed Salah, à compter du 1er octobre 1975
Ben Ayed Mohamed, à compter du 1er mai 1975
Ben Mouelby Chedly, à compter du 1er avril 1975
Ben Moussa Raouf, à compter du 1er octobre 1975
Ben Mustapha Abdullah, à compter du 6 juin 1975
Ben Othman Abderrahmane, à compter du 1er avril 1975
Ben Rejeb Brahim, à compter du 27 octobre 1975
Ben Sassi Youssef, à compter du 1er juillet 1975
Ben Youssef Tahar, à compter du 1er mai 1975
Boubaya Mansour, à compter du 13 janvier 1975
Ben Salem Ali, à compter du 1er avril 1975
Chaabouni Abdesselem, à compter du 1er avril 1975
Chakroun Mohamed Abdessalem, à compter du 1er octobre 1975
Chelbi Hend, à compter du 1er avril 1975
---
Madame Chemli Aicha née Rourou, à compter du 22 mars 1975
Dachraoui Khedija, à compter du 1er avril 1975
Dahmane Chedly, à compter du 1er janvier 1975
Daoud Ahmed, à compter du 1er avril 1975
Derbal Rachid, à compter du 1er juillet 1975
Djaabiri Farhat, à compter du 1er avril 1975
El Fallah Hédi, à compter du 12 septembre 1975
El Heni Mokhtar, à compter du 1er octobre 1975
Errama Amor, à compter du 2 mai 1975
Essid Ali, à compter du 1er novembre 1975
Fadhlaoui Abdelhafidh, à compter du 20 décembre 1975
Foudhaïli Jalila, à compter du 1er juillet 1975
Gharbia Mokhtar, à compter du 1er juillet 1975
Hebaili Mohamed Salah, à compter du 29 mars 1975
Hmila Hamouda, à compter du 1er avril 1975
Hechani Mohamed Habib, à compter du 1er juillet 1975
Karaoud Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Kheriji Rached, à compter du 17 mars 1975
Koobaâ Habib, à compter du 1er janvier 1975
Ladjimi Toumi Ben Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Manaâ Boubaker, à compter du 10 janvier 1975
Marouane Béchir, à compter du 1er avril 1975
Marouane Mahmoud Sami, à compter du 16 mars 1975
Midani Mohamed Taieb, à compter du 1er avril 1975
Miladi Moncef, à compter du 1er avril 1975
Mokhtar Abdallah, à compter du 16 mars 1975
Mkhinini Béchir, à compter du 1er avril 1975
Mzoughi Hédi, à compter du 27 avril 1975
Mejri Abdelkrim, à compter du 16 mars 1975
Nouamane Mohamed El Hédi, à compter du 1er novembre 1975
Limam Abdelkader, à compter du 29 mars 1975
Sahnoun Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Saidi Abderrahman, à compter du 1er avril 1975
Sriha Salem, à compter du 14 avril 1975
Saâdallah Abdelmajid, à compter du 16 mars 1975
Saidi Mokhtar, à compter du 1er octobre 1975
Sghira Ezzeddine, à compter du 28 avril 1975
Slama Abdelhamid, à compter du 1er avril 1975
Yacoub Amor, à compter du 1er mai 1975
Zerelli Abdallah, à compter du 1er juin 1975
Belhadj Mahmoud, à compter du 16 mars 1975
Triki Mohamed, à compter du 1er janvier 1975
Abid Abdellatif, à compter du 20 avril 1975
Bouattour Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Ben Romdhane Dorra, à compter du 1er octobre 1975
Aloui Néziha, à compter du 1er octobre 1975
Bannour Hédi, à compter du 1er avril 1975
Ben Afia Jaouida, à compter du 1er octobre 1975
Ben Brahim Alia, à compter du 1er juillet 1975
Ben Ghorbal Rejeh, à compter du 1er mai 1975
Masmoudi Taicir, à compter du 1er décembre 1975
Turki Raouf, à compter du 4 novembre 1975
Ben Abdallah Mustapha, à compter du 1er octobre 1975
Chtourou Mohamed Ben El Mekki, à compter du 1er octobre 1975
Loukil Ali, à compter du 1er octobre 1975
Bouzid Khélifa, à compter du 1er juillet 1975
Bouzouita Saida, à compter du 1er juillet 1975
Chaabane Mohamed Habib, à compter du 1er janvier 1975
Chouk Wassila, à compter du 1er avril 1975
Bali Fadhila, à compter du 30 juillet 1975
Fatnassi Hédi, à compter du 28 juin 1975
Fayech Touhami, à compter du 5 juillet 1975
Garram Jamila, à compter du 14 avril 1975
Maamouri Asma épouse Ghrib, à compter du 1er avril 1975
Hadj Taieb Radhia, à compter du 1er avril 1975
Guezguez Salah, à compter du 26 août 1975
Khalfaoui Mohamed Kamel, à compter du 1er mai 1975
Chouchane Jeannette, à compter du 1er mai 1975
Ghaddab Mohamed El Moncef, à compter du 1er avril 1975
Yakhlef Najet, à compter du 1er avril 1975
Koobaâ Mongi, à compter du 1er avril 1975
Delbal Mongi, à compter du 4 avril 1975
Osman Férida, à compter du 1er avril 1975
Ben Amor Mohamed Taieb, à compter du 1er juillet 1975
Boudabous Salah Tawfik, à compter du 1er juillet 1975
Slimane Essid, à compter du 1er avril 1975
Ghrab Saida, à compter du 1er avril 1975
Karmous Habib, à compter du 1er avril 1975
Lejri Hassen, à compter du 1er juillet 1975
p. 986

986 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Avril 1976

Loumi Tijani, à compter du 1er avril 1975
Marakchi Tijani, à compter du 26 mai 1975
Menif Abdelhamid, à compter du 24 mai 1975
Zouari Slim, à compter du 1er janvier 1975
Fekih Abdelmajid, à compter du 1er juillet 1975
Gabsi Menana, à compter du 1er avril 1975
Kotran Najet, à compter du 27 avril 1975
Mandouj Salem, à compter du 1er avril 1975
Mezid Azaiez, à compter du 1er juillet 1975
Turki Fathia, à compter du 1er avril 1975
Ben Salem Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Ellooze Ahmed, à compter du 16 avril 1975
Fakhtakh Mohamed Ben Said, à compter du 1er avril 1975
Grouz Mohamed, à compter du 1er octobre 1975
Khlef Fethia, à compter du 1er avril 1975
Saad Mohamed Lamjed, à compter du 1er avril 1975
Nasfi Zakia, à compter du 1er juillet 1975
Souissi Chedli, à compter du 1er juillet 1975
Dhehebi Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Ben Menadi Moncef, à compter du 1er juillet 1975
Fattehi Abdelwaheb, à compter du 1er avril 1975
Keddous Hayet, à compter du 1er avril 1975
Smati Zohra, à compter du 11 juin 1975
Frikha Mohamed, à compter du 1er novembre 1975
Landoisi Mohamed Touhami, à compter du 10 octobre 1975
Chazfi Abdelwaheb, à compter du 1er avril 1975
Maamouri Allala, à compter du 1er octobre 1975
Charfi Ferida, à compter du 17 novembre 1975
Dagdagui Naima, à compter du 1er octobre 1975
Baati Dalenda, à compter du 7 octobre 1975
Ben Henda Abdelhamid, à compter du 4 octobre 1975
M'rabet Naziba, à compter du 18 octobre 1975
Djaziri Beya, à compter du 8 avril 1975
Belghith Béchir, à compter du 9 juin 1975
Ezzi Mehrez, à compter du 25 avril 1975
Karra Nebiba, à compter du 1er janvier 1975
Boussaâda Fredj, à compter du 24 avril 1975
Zeglaoui Houcine, à compter du 1er août 1975
Naifar Mohamed Ridha, à compter du 12 juillet 1975
Ben Yahia Khaled, à compter du 1er avril 1975
Gaddour Saida, à compter du 9 juillet 1975
Saâdani Hamed, à compter du 16 mars 1975
Medini Farhat, à compter du 1er avril 1975
Seilami Abdesselam, à compter du 15 mai 1975
Belkhodja Emna, à compter du 25 octobre 1975
Ben Jefel Habiba, à compter du 16 mars 1975
Ben Slama Hamda, à compter du 1er janvier 1975
Ben Youssef Mahrez, à compter du 1er avril 1975
Bouhamed Ezzedine, à compter du 1er octobre 1975
Drissa Zeineb, à compter du 1er avril 1975
El Akef Khelifa, à compter du 1er avril 1975
El Kenouzi Tahar, à compter du 1er octobre 1975
El May Hassine, à compter du 1er janvier 1975
El Oueslati Abdelhafidh, à compter du 1er avril 1975
Faroukh El Karoui Emna, à compter du 1er octobre 1975
Fourati Mohamed Taoufik, à compter du 1er avril 1975
Hasnaoui Shimi, à compter du 6 janvier 1975
Jaâfar Mohamed Hassouna, à compter du 9 juin 1975
Khelifa Salah, à compter du 7 octobre 1975
Loukil Hayet, à compter du 1er avril 1975
Mouhajer Mohamed Ali, à compter du 1er octobre 1975
Bahri Ahmed, à compter du 21 mai 1975
Mahjoub Badra, à compter du 6 avril 1975
Marrakchi Rafika, à compter du 29 mars 1975
Trabelsi Hamouda, à compter du 1er avril 1975
Allagui Fatma Zohra, à compter du 1er octobre 1975
Barhoumi Belgacem Mellaouah, à compter du 1er avril 1975
Belloum Mahmoud, à compter du 16 mars 1975
Belloum Mounira, à compter du 1er mai 1975
Ben Hadj Rehouma Ali, à compter du 16 mars 1975
Borchani Salah, à compter du 1er janvier 1975
Boudaya Taoufik, à compter du 12 avril 1975
Boutaba Ahmed, à compter du 1er avril 1975
Chebbi Mohamed Béchir, à compter du 1er avril 1975
Chelbia Abdelmajid, à compter du 1er avril 1975
El Abed Youssef, à compter du 1er avril 1975
El Kohla Hamda, à compter du 1er octobre 1975
Gharbi Tahar, à compter du 1er janvier 1975
Hammi Mohamed, à compter du 18 avril 1975
Zhaskhoussi Abderrazak, à compter du 1er avril 1975
M'zoughi Ali, à compter du 1er juillet 1975
Oueslati Amor, à compter du 1er avril 1975
Rmadi Youssef, à compter du 16 mars 1975
Saidi Mahmoud, à compter du 1er avril 1975

Skander Brahim, à compter du 1er septembre 1975
Toumi Said, à compter du 16 mars 1975
Abid Mohamed, à compter du 19 juin 1975
Ben Cheikh Nacein, à compter du 26 octobre 1975
Lataief Ahmed, à compter du 1er août 1975
Smida Abdelmajid, à compter du 1er avril 1975
Gnaba Hamed, à compter du 24 septembre 1975

Pour le 5ème échelon :

Derbal Hamouda, à compter du 13 mars 1975
Khalifa Ahmed, à compter du 17 janvier 1975
Ben Rejeb Mustapha, à compter du 1er juillet 1975
Chtourou Fatma, à compter du 1er avril 1975
Daous Sadok, à compter du 9 novembre 1975

Pour le 6ème échelon :

Aissaoui Slabeddine, à compter du 1er octobre 1975
Allani Mouadh, à compter du 1er janvier 1975
Anoun Taoufik, à compter du 9 février 1975
Belhadj Fredj Hassine, à compter du 29 juin 1975
Ben Ayed Youssef, à compter du 1er janvier 1975
Ben Hassen Habib, à compter du 29 juin 1975
Ben Jemaa Said, à compter du 28 août 1975
Ben Romdhane Amina, à compter du 1er octobre 1975
Bettaieb Othman, à compter du 1er avril 1975
Bhouri Mohamed Habib, à compter du 1er janvier 1975
Bouali Badri, à compter du 13 mars 1975
Bouden Othman, à compter du 5 avril 1975
Bouharb Othman, à compter du 1er juillet 1975
Bouyâcoub Ahmed, à compter du 23 décembre 1975
Driss Mohamed, à compter du 1er septembre 1975
El Bouziri Youssef, à compter du 21 mars 1975
El Fahem Ali, à compter du 1er septembre 1975
Fkih Taoufik dit Kaâniche, à compter du 1er octobre 1975
Grissa Abdelhamid, à compter du 1er juillet 1975
Gzara Salah, à compter du 22 juin 1975
Hamdi Ali Ben Houcine, à compter du 1er juillet 1975
Hamida Houcine, à compter du 1er avril 1975
Hemrit Ali, à compter du 2 mars 1975
Herelli Mohamed Mahrez, à compter du 1er juillet 1975
Houssami Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Jaoua Habib, à compter du 1er juillet 1975
El Meguedmini Ali Tahar, à compter du 1er décembre 1975
Khraief Ahmed, à compter du 3 juillet 1975
Laroussi Mohamed Tahar, à compter du 9 novembre 1975
Lataief Hassen, à compter du 1er juillet 1975
Malak Abdelmalek, à compter du 14 février 1975
Marzouki Abdelhamid, à compter du 29 septembre 1975
Mnif Mohamed, à compter du 1er avril 1975
M'Tallah Habib, à compter du 12 septembre 1975
Omar Mokhtar, à compter du 1er janvier 1975
Ouertatani Abderrahmane, à compter du 2 juillet 1975
Sebal Taoufik, à compter du 1er avril 1975
Yahiaoui Othman, à compter du 20 juin 1975
Zemzem Youssef, à compter du 1er juillet 1975
Boulbaba Hassine, à compter du 10 janvier 1975
Ben Sedrine Chamma, à compter du 1er mai 1975
Chelly Messaoud, à compter du 1er juin 1975
Madame Azaiz Essia née Barrouche, à compter du 1er avril 1975
Belghith Fatbia, à compter du 1er octobre 1975
Ben Mahmoud Zmorda, à compter du 1er janvier 1975
Boukemcha Essia, à compter du 1er janvier 1975
Khochlaf Mohamed Ali, à compter du 1er juillet 1975
Larif Halima, à compter du 1er avril 1975
Aloulou Khelil, à compter du 22 juin 1975
Méjaouli Amor, à compter du 1er juillet 1975
Gargouri Leila, à compter du 1er juillet 1975
Ayadi Béchir, à compter du 1er avril 1975
Slama Mohamed Hédi, à compter du 1er octobre 1975
Ayedi Hédi, à compter du 1er juillet 1975
Kallel Abdesselam, à compter du 1er janvier 1975
Sayadi Romdhane, à compter du 1er octobre 1975
Yemen Mohamed Habib, à compter du 1er octobre 1975
Sellami Ahmed, à compter du 1er janvier 1975
Ben Amor Mohamed Hédi, à compter du 12 mai 1975
Ben Mansour Mohamed, à compter du 5 avril 1975
Chouikha Mouldi, à compter du 1er avril 1975
El Houri Hédi, à compter du 1er octobre 1975
El Khaldi Mohamed, à compter du 1er octobre 1975
Hadhiri Mohamed, à compter du 1er janvier 1975
Hadjam Mokhtar, à compter du 1er avril 1975
Harrath Mohamed Salah, à compter du 1er juillet 1975
Hasnaoui Rafika, à compter du 1er octobre 1975

p. 987

Labidi Mohamed Sadok, à compter du 1er novembre 1975
Madame Masmoudi Najet née Baccar, à compter du 1er janvier 1975
Sayadi Hédi, à compter du 30 juin 1975
Trabelsi Mustapha, à compter du 15 juin 1975
Yacoub Noji, à compter du 1er février 1975
M'Lika Hamed, à compter du 1er juillet 1975
Baldhaoui Farhat, à compter du 22 février 1975
Ahmed Ben Ali Djegham, à compter du 1er janvier 1975
Bel Hadj Mohamed Hédi, à compter du 19 juillet 1975
Bel Hadj Mouldi, à compter du 1er juillet 1975
Bousfif Mahmoud, à compter du 1er avril 1975
Mohamed Sassi Amamou, à compter du 1er avril 1975
Hamrouni Mohamed Sassi, à compter du 22 octobre 1975
Jeahani Brahim, à compter du 26 avril 1975
Ayadi Mohamed Salah, à compter du 17 mai 1975
Marouane Youssef, à compter du 16 juillet 1975

Pour le 7ème échelon :

Abid Mohamed Ben Abderrahmane, à compter du 1er avril 1975
Akremi Habib, à compter du 1er mai 1975
Araledh Salah, à compter du 17 janvier 1975
Bacha Chedli, à compter du 11 février 1975
Ben Khaled Ammar, à compter du 11 mai 1975
Ben Letalfa Saïd, à compter du 1er décembre 1975
Bennour Mansour, à compter du 1er juillet 1975
Ben Taârit Ali, à compter du 1er octobre 1975
Bettaïeb Tahar, à compter du 1er août 1975
Blalche Mohamed, à compter du 1er mai 1975
Boulajfane M'Hamed, à compter du 1er décembre 1975
Bouzidi Mohamed El Hédi, à compter du 17 juillet 1975
Chaibi Houcine, à compter du 18 mai 1975
Chaouch Tahar, à compter du 21 février 1975
Dekhfi Khalifa, à compter du 4 décembre 1975
El Fekih Mohamed Ben Boubaker, à compter du 1er avril 1975
El Gharbi Shahoddine, à compter du 1er avril 1975
El Héni Abdelkader, à compter du 11 avril 1975
El Lounissi Mohamed El Kilani, à compter du 3 septembre 1975
Essalimi Salem, à compter du 8 mai 1975
Fredj Khelifa Kacem, à compter du 1er juillet 1975
Galaoui Mohamed Ben Chihi, à compter du 24 juillet 1975
Gozzi Taleb, à compter du 15 septembre 1975
Habhab Brahim, à compter du 2 février 1975
Ketata Habib, à compter du 18 février 1975
Labidi Taleb, à compter du 13 janvier 1975
Machhout Mohamed, à compter du 9 février 1975
Moknine Abdelkrim, à compter du 24 novembre 1975
Nalouti Mohamed Kacem, à compter du 13 avril 1975
Ouni Ali, à compter du 5 novembre 1975
Saber Ahmed Ben Amor, à compter du 1er juin 1975
Sakka Mohamed, à compter du 5 mai 1975
Sdiri Salem, à compter du 29 juillet 1975
Sghafer Abdelhamid, à compter du 8 août 1975
Hizem Salah, à compter du 1er octobre 1975
Bellif Fredj, à compter du 18 mai 1975
Taârit Tahar, à compter du 17 mai 1975
Touiti Abdelaziz, à compter du 1er juillet 1975
Toukabri Béchir, à compter du 12 avril 1975
Zammouri Brahim, à compter du 29 octobre 1975
Zitouni Hamadi, à compter du 12 août 1975
Zammouri Othman, à compter du 13 janvier 1975
Ben Achour Mohamed, à compter du 22 février 1975
Kolestana Foued Mohamed Ridha, à compter du 1er juillet 1975
Ben Ameur Bakhta, à compter du 2 février 1975
Chtourou Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Goula Tahar, à compter du 1er juillet 1975
Ghénima Mahmoud, à compter du 1er avril 1975
Ben Hadj Salem Mekki, à compter du 1er avril 1975
Kélibi Abdelhamid, à compter du 1er octobre 1975
Ammar Mohamed Sadok, à compter du 1er juillet 1975
Badr Mohamed Rachid, à compter du 1er juillet 1975
Chaouch Hédhili, à compter du 1er avril 1975
Darghouth Mohamed Hédi, à compter du 1er septembre 1975
El Gharbi Ezzedine, à compter du 1er décembre 1975
Labidi, Mohamed Lazhar, à compter du 1er mai 1975
Tagina Zakia, à compter du 1er septembre 1975
Bel Hareth Chaâbane, à compter du 21 septembre 1975
Ben Hamda Abdelmajid, à compter du 15 mars 1975
El Menif Brahim, à compter du 1er septembre 1975

Amor Graâ, à compter du 29 octobre 1975
Guizani Habib, à compter du 3 juin 1975
Souilem Mahmoud, à compter du 1er juillet 1975
Abderrazak Mohamed El Arbi, à compter du 1er octobre 1975
Belkhodja Amor, à compter du 1er mai 1975
Gorgi Abdelaziz, à compter du 1er juillet 1975
Jarraya Taoufik, à compter du 1er juin 1975
Schili Mahmoud, à compter du 1er mai 1975

Pour le 8ème échelon :

Ben Abdesalem Ben Ali Taleb, à compter du 28 mai 1975
Ben Souissi Mohamed, à compter du 5 août 1975
Ben Yahia Mohamed Sadok, à compter du 1er juillet 1975
Berriche Mohamed Essid, à compter du 12 décembre 1975
Bourigua Tijani, à compter du 1er avril 1975
Chtourou Mohamed Ralha, à compter du 17 mars 1975
Dhouib Habib, à compter du 13 août 1975
Eddhib Youssef, à compter du 23 mai 1975
Ennouri Abdelhamid, à compter du 19 juillet 1975
El Fekih Ahmed, à compter du 3 janvier 1975
El Youssfi Hamadi, à compter du 15 septembre 1975
Fourati Abderrazak, à compter du 4 septembre 1974
WHalioui Abderrazak, à compter du 1er avril 1975
Hamadi Mohamed Habib, à compter du 1er août 1975
Kada Abdallah, à compter du 8 janvier 1975
Marzouki Mohieddine, à compter du 1er août 1975
Mrad Mohamed El Hédi, à compter du 11 mars 1975
Ouahada Mohamed Tahar, à compter du 1er juillet 1975
Ouerghi Brahim, à compter du 10 avril 1975
Safta Hassine, à compter du 13 août 1975
Khralef Abdelbaki, à compter du 25 avril 1975
Oueslati Salah Ben Ali, à compter du 1er octobre 1975
Zehani Mohamed Mongi, à compter du 24 avril 1975
Gaha Mahmoud, à compter du 1er décembre 1975
Ben Rayana Fredj, à compter du 1er septembre 1975
Bouchhoua Sadok, à compter du 14 janvier 1975
Zouari Mongi, à compter du 1er juillet 1975
Chabini Mohamed Habib, à compter du 1er janvier 1975
El Abed Hassine, à compter du 1er avril 1975
Tagina Mohamed Aziz, à compter du 1er avril 1975
Sadkaoui Hattab, à compter du 1er juillet 1975
Baccar Chedly, à compter du 1er novembre 1975
El Mokni Khemals, à compter du 1er mars 1975
Gargouri Mohamed Ben Sadok, à compter du 9 octobre 1975
Selmi Mohamed, à compter du 23 décembre 1975
Sillami Mohamed Habib, à compter du 25 août 1975
Dhemaïed Dehmani, à compter du 22 janvier 1975
Yahiaoui Saïd Ben Moussa, à compter du 17 août 1975

Professeurs d'Ecole Normale

ANNEE 1975

Pour le 3ème échelon :

Abid Younès, à compter du 1er juillet 1975
Bel Hadj Kacem Ali, à compter du 1er juillet 1975
Hachicha Mohamed Moncef, à compter du 28 juin 1975
Jabri Hasna, à compter du 1er juillet 1975
Larbi Rachid, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 6ème échelon :

Ben Daya Ameur, à compter du 28 juillet 1975
El Barrak Mohamed, à compter du 1er octobre 1975

Pour le 7ème échelon :

Ammar Mongi, à compter du 5 avril 1975
Ben Younès Ali, à compter du 1er décembre 1975

Pour le 8ème échelon :

Bahri Mustapha, à compter du 1er octobre 1975

ANNEE 1974

Pour le 3ème échelon :

Azaiez Mohamed Salah, à compter du 27 juillet 1974
Bouras Mohamed Taieb, à compter du 3 septembre 1974
Bouzarkouna Mohamed Tahar, à compter du 28 juin 1974
Kefi Mohamed Habib, à compter du 21 juin 1974
Trabelsi Tijani, à compter du 1er juillet 1974

Pour le 7ème échelon :

Tarmiz Hafedh, à compter du 1er juillet 1974

p. 988

988 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Avril 1976

Professeurs d'Enseignement Secondaire Chargés des Fonctions de Censeurs

Pour le 4ème échelon :

Bannour Tahar, à compter du 1er avril 1975
Berayana Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Mahfoudhi Ali Ben Ammar, à compter du 1er octobre 1975

Pour le 6ème échelon :

Bourayou Mohamed, à compter du 16 décembre 1975
Zanned Rachid, à compter du 1er juillet 1975
Turki Ahmed, à compter du 1er septembre 1975

Pour le 8ème échelon :

Rabiaâ Sayah, à compter du 1er juillet 1975

Professeurs d'Enseignement Secondaire 1er Cycle Chargés des Fonctions de Directeur

ANNEE 1975

Pour le 7ème échelon :

Madame Azizi Chedlia née Allouche, à compter du 1er avril 1975
Dâchicha Zinelabidine, à compter du 1er avril 1975
Zaouak Mohamed, à compter du 1er avril 1975

Pour le 8ème échelon :

Sammari Abdelhamid, à compter du 1er janvier 1975

Pour le 9ème échelon :

Ben Slimane Badreddine, à compter du 1er février 1975
Bouyahia Houcine, à compter du 1er avril 1975
Séddik Najiba, à compter du 1er juillet 1975

Professeurs d'Enseignement Secondaire 1er Cycle

ANNEE 1973

Pour le 3ème échelon :

Ben Ameur Zohra Cherif, à compter du 1er juillet 1973
Kechrî Mohamed Salah Ridha, à compter du 16 décembre 1973
Madama Charfi Leila, née Fourati, à compter du 1er janvier 1973
Sa’daoui Srioui Abdallah, à compter du 16 juillet 1973
Oukhai Mohamed Salah, à compter du 16 mai 1973
Samali Younès, à compter du 16 décembre 1973
Ben Romdhane Mahmoud, à compter du 16 juin 1973
El Mokhtar Hamed Charfeddine, à compter du 1er juillet 1973
Nasrallah Abderrazek, à compter du 16 décembre 1973
Ben Hamza Brahim, à compter du 1er janvier 1973

Pour le 5ème échelon :

Zamouri Ali, à compter du 1er juillet 1973

ANNEE 1974

Pour le 3ème échelon :

Madame Atraya née Baatout Radhia, à compter du 1er juillet 1974
Bouhlel Salem, à compter du 1er juillet 1974
Gharbi Mohamed, à compter du 1er juillet 1974
Kordoghli Moncef, à compter du 1er juillet 1974
Jouini Mohamed, à compter du 1er mai 1974
Khallouli Ali, à compter du 13 janvier 1974
Zr’bi Ali Mouldi, à compter du 16 juin 1974
Mâi Mahmoud, à compter du 1er juillet 1974
Msakni Salem, à compter du 1er juillet 1974
Omarni Fatma, à compter du 16 septembre 1974
Ooeslati Halima, à compter du 3 février 1974
Ben Daoud Naima née Meddeb, à compter du 8 janvier 1974
Kao ach Habiba, à compter du 16 décembre 1974
Madame Laârif Sabiba, née Annabi, à compter du 11 octobre 1974
Bannour Sadok, à compter du 20 juillet 1974
Ktari Sadok, à compter du 20 juillet 1974
Moudi Béchir, à compter du 16 juillet 1974
Ben M’hadheh Abdessatar, à compter du 1er octobre 1974
Ounis Allal, à compter du 1er juillet 1974
Barhoumi Mohamed, à compter du 14 juillet 1974

Madame Jriri Rachida, née Kalai, à compter du 30 juillet 1974
Khammair Fatma, à compter du 1er juillet 1974
Khemir Aroussia née Habouria, à compter du 27 juillet 1974
Fellah Neila, à compter du 1er juillet 1974
Mouine Fredj, à compter du 1er janvier 1974

Pour le 4ème échelon :

Chakroun Salah, à compter du 1er janvier 1974
Madame Charfi Leila née Fourati, à compter du 1er juillet 1974
Chouk Mohamed, à compter du 1er avril 1974
Bousarsar Mohamed Abdelwaheb, à compter du 1er avril 1974
Lili Mohamed Lamine, à compter du 1er juillet 1974
Naiz Limam Rachid, à compter du 24 novembre 1974
Zarrouk Naziba, à compter du 1er janvier 1974
Sassi Habib, à compter du 1er octobre 1974
Chiourou Hasaine, à compter du 2 juillet 1974
Ata Fradj, à compter du 1er juillet 1974
Ben Messaoud Amor, à compter du 1er octobre 1974
Mestikou Ahmed, à compter du 2 juillet 1974

Pour le 5ème échelon :

Bennour Hachmi, à compter du 2 octobre 1974
Moussa Fredj, à compter du 2 juillet 1974

Pour le 6ème échelon :

Hamzaoui Lazhar, à compter du 1er octobre 1974

Pour le 9ème échelon :

Omar Abdelhafidh, à compter du 1er novembre 1974
Tarifa Abderrazak, à compter du 1er octobre 1974

ANNEE 1975

Pour le 2ème échelon :

Bardaâ Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Chaabouni Abdellatif, à compter du 1er juillet 1975
Maatoug Abdessalem, à compter du 1er juillet 1975
Essid Lilia, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 3ème échelon :

Gharbi Abdelkader, à compter du 1er juillet 1975
Gharbi Mouldi, à compter du 1er janvier 1975
Ghiloufi Brahim, à compter du 1er janvier 1975
Habaieb Moncef, à compter du 1er juillet 1975
Hanchiri Mohamed Ben Abdallah, à compter du 1er juillet 1975
Hazel Miloud, à compter du 1er janvier 1975
Lahbib Aicha, à compter du 1er juillet 1975
Lagmari Rafika, à compter du 1er juillet 1975
Jaziri Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Jribi Salem El Ajmi, à compter du 25 juillet 1975
Kechaou Taoufik, à compter du 2 juillet 1975
Zairi Salha, à compter du 18 mars 1975
Zannad Mouhiba, à compter du 1er juillet 1975
Zayani Béchir, à compter du 1er janvier 1975
Zouche Taoufik, à compter du 1er juillet 1975
Zrayer Mohamed Béchir, à compter du 4 janvier 1975
Samid Dhaou, à compter du 1er janvier 1975
Touati Mohamed Salah, à compter du 1er février 1975
Trabelai Mohamed Ammar, à compter du 1er juillet 1975
Sassi Hédi, à compter du 1er juillet 1975
Sellami Ajmi, à compter du 26 octobre 1975
Sghaier Mongi, à compter du 1er juillet 1975
Maalla Mongia, à compter du 1er juillet 1975
Abbasi Said, à compter du 1er janvier 1975
Amri Hamda, à compter du 8 juillet 1975
Ben Ameur Mahmoud, à compter du 1er janvier 1975
Ben Hamadi Larbi, à compter du 1er juillet 1975
Ben Hamza Kmar, à compter du 1er janvier 1975
Boutrif Abdellaziz, à compter du 7 juillet 1975
Chitourou Rafika, à compter du 1er janvier 1975
El Ayari Lebdrir, à compter du 21 juillet 1975
Essid Kalthoum, à compter du 1er juillet 1975
Frikha Ammar, à compter du 1er janvier 1975
Houichi Mohamed Elousdi, à compter du 1er janvier 1975
Jeiiti Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Kacem Jalila, à compter du 1er janvier 1975
Fefi Tahar, à compter du 1er juillet 1975
Monfoukhi Mohamed Lamine, à compter du 18 juillet 1975
Ktir Mohamed Hédi, à compter du 22 juillet 1975
Sbei Mohamed Ben Ali, à compter du 19 janvier 1975
Souid Naceur, à compter du 20 juillet 1975
Yousseffi Khelifa, à compter du 25 juillet 1975

p. 989

Zribi M'hamed, à compter du 1er février 1975
Mliki Myriam, à compter du 1er janvier 1975
Rafrafi Essia, à compter du 1er juillet 1975
Smamria Mustapha, à compter du 16 juillet 1975
Madame Slim Fatma, née Gharbi, à compter du 30 juillet 1975
Soltani Mahjoub, à compter du 26 juillet 1975
Madame Zghal Jouda née Karray, à compter du 1er janvier 1975
Hbouria Habib, à compter du 24 juillet 1975
Madame Khurrat Naouel née Grati, à compter du 1er janvier 1975
Madame Khojet Hédin née Kassab, à compter du 1er juillet 1975
Bouaziz Amor, à compter du 1er janvier 1975
Madame Chelly Hajer née Kadder, à compter du 26 octobre 1975
El Béji Aziza, à compter du 1er juillet 1975
El Oued Yezza, à compter du 1er juillet 1975
Ghayaiza Ridha, à compter du 25 juin 1975
Madame Aissa Mounira née Amara, à compter du 1er avril 1975
Ayadi Dalenda, à compter du 1er juillet 1975
Bejaoui Abdelhamid, à compter du 1er juillet 1975
Madame Ben Hadia Samira née Ben Abdessalem, à compter du 25 septembre 1975
Abadi Amor, à compter du 20 juillet 1975
Aouadi Béchir, à compter du 1er janvier 1975
Ayadi Afif, à compter du 26 octobre 1975
Bahi Achour, à compter du 1er janvier 1975
Bayoudh Mohamed Chaâbane, à compter du 16 juin 1975
Beghir Saâd, à compter du 1er janvier 1975
Bellaadj Moncef, à compter du 10 juillet 1975
Benzarti Faouzia, à compter du 3 juillet 1975
Boujelbène Fathi, à compter du 1er janvier 1975
Madame Boussansur Souad née Feki, à compter du 2 juillet 1975
Boussoffara Zohra, à compter du 1er janvier 1975
Bouzir Lazhar, à compter du 31 janvier 1975
Djebloune Dalenda, à compter du 1er janvier 1975
Dhouib Mohamed Ben Ahmed, à compter du 1er juillet 1975
Degazhi Mohamed Said, à compter du 1er juillet 1975
Dammak Mohamed Sadok, à compter du 26 octobre 1975
El Hanchi Ahmed, à compter du 1er janvier 1975
El Haouioui Mahrouk, à compter du 1er janvier 1975
El Melki Abdelwahab, à compter du 5 juillet 1975
El Ouni Ali, à compter du 30 janvier 1975
Fatmani Fathi, à compter du 1er janvier 1975
Mahdi Mounir, à compter du 1er juillet 1975
Mansour Mohaed, à compter du 1er janvier 1975
Masmoudi Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Mekki Hakim, à compter du 1er juillet 1975
Melliti Moncef, à compter du 1er juillet 1975
Ben Fredj Salem, à compter du 1er janvier 1975
Madame Ben Chedly Habiba née Ksouri, à compter du 1er janvier 1975
Bellazraq Mahbouba, à compter du 1er juillet 1975
Skhiri Mohamed, à compter du 3 juillet 1975
Chemli Taoufik, à compter du 11 juillet 1975
Ramah Mohamed El Hachmi, à compter du 1er janvier 1975
Mahjoub Mohamed Ezzeddine, à compter du 1er mars 1975
Pour le 4ème échelon :
Arfaoui Mustapha, à compter du 1er octobre 1975
Madame Ben Ameur Zohra, née Chérif, à compter du 1er avril 1975
Madame Ben Cheika Chérifa née Oueslati, à compter du 1er décembre 1975
Charbti Ahmed, à compter du 16 septembre 1975
Ghazouani Mohamed Ameur, à compter du 1er octobre 1975
Hellali Ameur, à compter du 1er juillet 1975
Madame Hmili Safia née Mouelhi, à compter du 1er octobre 1975
Aissa Saida, à compter du 16 septembre 1975
Bacha Radhouan, à compter du 1er janvier 1975
Belhadj Amor Ali, à compter du 1er octobre 1975
Belhadj Youssef Béchir, à compter du 16 septembre 1975
Bettaiéb Mohieddine, à compter du 1er avril 1975
Abdelhamid Bongi, à compter du 1er avril 1975
Boumellala Najet, à compter du 1er janvier 1975
Bousseffa Mhamed, à compter du 16 mars 1975
Boussaa Habib, à compter du 1er juillet 1975
Bouzid Hassen, à compter du 1er janvier 1975
Camillieri Safia, à compter du 1er octobre 1975
Gazzah Mohamed, à compter du 16 septembre 1975
Drira Nourdine, à compter du 1er octobre 1975
Djerbaoui Béchir, à compter du 1er avril 1975
Djemai Mohamed Belaid, à compter du 1er janvier 1975
Debbabi Khaoula, à compter du 1er avril 1975
El Kouni Mohamed Radoune, à compter du 1er octobre 1975
El Mokhtar Hamed Charfeddine, à compter du 1er avril 1975
Fourati Ridha, à compter du 1er janvier 1975
Gaddour Abdelkerim, à compter du 1er janvier 1975
Ghandri Khélifa, à compter du 1er janvier 1975
Ghazali Farhat, à compter du 1er janvier 1975
Ghorbel Mohamed, à compter du 1er janvier 1975
Fallah Chedli, à compter du 16 septembre 1975
Ben Salah Hamouda, à compter du 1er avril 1975
Laarif Sahiha, à compter du 1er avril 1975
Antar Nabli Mabrouk, à compter du 29 mars 1975
Bani Saliha, à compter du 1er juillet 1975
Ben Hassine Mongi, à compter du 1er octobre 1975
Chamekh Aicha, à compter du 1er janvier 1975
El Hadjem Yahia, à compter du 13 octobre 1975
El Hassine Mustapha, à compter du 1er avril 1975
Fekih Boubaker, à compter du 1er octobre 1975
Fekih Khedija, à compter du 1er avril 1975
Haouel Abdallah, à compter du 1er juillet 1975
Harrabi Mokhtar, à compter du 1er janvier 1975
Karker Romdhane, à compter du 1er avril 1975
Mokni Khelifa, à compter du 3 novembre 1975
Mellouli Omrane, à compter du 3 juillet 1975
Ouaja Mahmoud, à compter du 1er août 1975
Khelifi Mohamed, à compter du 1er octobre 1975
Saidane Hédi, à compter du 1er avril 1975
Sakka Fetouh, à compter du 1er janvier 1975
Sliti Hassine, à compter du 2 octobre 1975
Torkani Mohieddine, à compter du 16 mars 1975
Irad Salem, à compter du 1er janvier 1975
Kerkeni Fredj, à compter du 1er avril 1975
Khmila Maiida, à compter du 1er janvier 1975
Khouaddia Dhaoui, à compter du 1er juillet 1975
Abdeljelil Krichen, à compter du 1er juillet 1975
Lehioui Abdelmejid, à compter du 1er juin 1975
Laïzine Ahmed, à compter du 17 mars 1975
Manita Ammar, à compter du 1er octobre 1975
Meherzi Abdellaziz, à compter du 1er avril 1975
Mokaddem Hédi, à compter du 16 septembre 1975
Najar Said, à compter du 1er avril 1975
Nasrallah Abderrazak, à compter du 16 septembre 1975
Oukhai Mohamed Salah, à compter du 16 mars 1975
Smida Mohamed, à compter du 3 avril 1975
Tiba Zohra, à compter du 16 septembre 1975
Yacoubi Houcine, à compter du 25 mars 1975
Yaiche Ali, à compter du 1er avril 1975
Zarzouni Massoud, à compter du 1er juin 1975
Zhidi Mohamed Salah, à compter du 1er juillet 1975
Zegnani Ali Ben Mohamed, à compter du 1er octobre 1975
Rabia Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Rouis Aicha, à compter du 1er octobre 1975
Saadaoui Srioui Abdallah, à compter du 16 avril 1975
Sehly Beva, à compter du 1er octobre 1975
Saidane Souad, à compter du 21 septembre 1975
Schemi Belgacem, à compter du 1er octobre 1975
Sellami Mohamed, à compter du 1er octobre 1975
Ben Gaïd Ali, à compter du 1er juillet 1975
Ben Hamda Braiek, à compter du 1er avril 1975
Madame Ben Hamed Nouba née Saïdi, à compter du 18 septembre 1975
Ben Hamza Brahim, à compter du 1er juillet 1975
Madame Ben Hassine Faiza née Frini, à compter du 23 octobre 1975
Ben Kridis Hachmi, à compter du 1er octobre 1975
Ben Messaoud Abdallah, à compter du 1er avril 1975
Bennour Fredj, à compter du 1er octobre 1975
Ben Sassi Abdelaziz, à compter du 11 octobre 1975
Ben Aissa Sadok, à compter du 30 octobre 1975
Ben Ayed Youssef, à compter du 1er juillet 1975
Ben Dhia Khaled, à compter du 1er avril 1975
Bellagha Youssef, à compter du 1er janvier 1975
Kamoun Nourabine, à compter du 1er juillet 1975
Damak Mohamed Ben Mokhtar, à compter du 1er janvier 1975
Moharek Salem, à compter du 1er avril 1975
Guezmil Mohamed, à compter du 1er octobre 1975
Hadef Mohamed Béchir, à compter du 1er avril 1975
Hamrouni Fathi, à compter du 1er octobre 1975
Rafik Hassen, à compter du 1er octobre 1975
Ben Romdhane Mahmoud, à compter du 16 mars 1975
Ben Saâd Habib, à compter du 1er avril 1975

p. 990

Riahi Fatma, à compter du 1er avril 1975
Chaouch Mohamed El Habib, à compter du 1er avril 1975
Dammak Mohamed Moncef, à compter du 1er avril 1975
Dhif Salah, à compter du 4 août 1975
Mahmoud Ahmed, à compter du 1er avril 1975
Mouine Fredj, à compter du 1er octobre 1975
Regaïeg Abderrahman, à compter du 1er avril 1975
Bejar Mahmoud, à compter du 1er janvier 1975
Ganouni Othman, à compter du 1er janvier 1975
Kechrif M. Salah Ridha, à compter du 16 septembre 1975

Pour le 5ème échelon :

Jerigi Mohamed, à compter du 26 octobre 1975
Kodia Béchir, à compter du 1er octobre 1975
Krial Hédi, à compter du 1er octobre 1975
Sahli Moncef, à compter du 2 avril 1975
Seguir Habib, à compter du 1er octobre 1975
Zarrouk Naziba, à compter du 1er octobre 1975
Zeghidi Salem, à compter du 2 octobre 1975
Souissi Mohamed, à compter du 1er mai 1975
Youssef Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Moussa Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Malouche Brahim, à compter du 12 novembre 1975
Mamlouk Mohamed Mounir, à compter du 1er janvier 1975
Ajlani Mouldi, à compter du 1er avril 1975
Ayadi Rachid, à compter du 1er juillet 1975
Ben Ali Hassen, à compter du 1er avril 1975
Ben Halima Hassine, à compter du 2 avril 1975
Ben Halima Mohamed, à compter du 1er octobre 1975
Ben Letaief Abdelhafid, à compter du 1er juillet 1975
Ben Mbarek Abdallah, à compter du 1er juillet 1975
Ben Hassine Fredj, à compter du 1er avril 1975
Charfi Mohamed Hédi, à compter du 1er octobre 1975
El Gharbi Abdallah, à compter du 1er juillet 1975
Chakroun Abdelhamid, à compter du 1er avril 1975
Chakroun Salah, à compter du 1er octobre 1975
Chatti Taoufik, à compter du 1er avril 1975
Chebbi Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Chettoui Mohamed Chaffal, à compter du 1er janvier 1975
Dahmouni Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Ardhaoui Ali, à compter du 1er juillet 1975
Mansour Attia, à compter du 1er octobre 1975
Bacha Maouia, à compter du 1er juillet 1975
Bédoui Abdelmajid, à compter du 1er avril 1975
El Gueder Ahmed, à compter du 1er juillet 1975
Béjaoui Mohamed El Hédi, à compter du 1er avril 1975
Ben Romdhane Néjiba, à compter du 1er juillet 1975
Ben Salem Ali, à compter du 1er juillet 1975
Blal Mahmoud, à compter du 2 juillet 1975
Bouattour Hédi, à compter du 1er avril 1975
Fattoumi Mohamed Monji, à compter du 19 octobre 1975
Fkair Mohamed, à compter du 26 octobre 1975
Ghanmi Ali, à compter du 1er octobre 1975
Ghrab Mohamed Hédi, à compter du 1er juillet 1975
Guezzah Ammar, à compter du 1er octobre 1975
Halioui Mabrouk, à compter du 1er juillet 1975
Hamdi Mohamed Tahar, à compter du 1er octobre 1975
Hamila Mounir, à compter du 1er juillet 1975
Hami Ahmed, à compter du 1er juillet 1975
Hédiri Abdelaziz, à compter du 1er juillet 1975
Jebal Abdelmajid, à compter du 1er avril 1975
Chérif Mongi, à compter du 1er juillet 1975
Dahmoul Ali, à compter du 1er janvier 1975
El Ajimi Abderrazak, à compter du 26 octobre 1975
Errouahi Najet, à compter du 1er avril 1975
Jenhani Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Alba Hédi, à compter du 1er juillet 1975
Aguir Mongi, à compter du 1er avril 1975
Amri Ahmed, à compter du 1er avril 1975
Bel Hadj Hamida Habib, à compter du 1er juillet 1975
Belakhal Mahmoud, à compter du 1er juillet 1975
Ben Aissa Alssa, à compter du 1er juillet 1975
Ben Daâmer Gacem, à compter du 2 octobre 1975
Bitri Noureddine, à compter du 7 avril 1975
Bouchoucha Mohamed Sald, à compter du 1er janvier 1975
Bouzouita Hassine, à compter du 1er octobre 1975
Chérif Abdelaziz, à compter du 1er janvier 1975
Chouk Hassen, à compter du 1er avril 1975
El Harrabi Laroussi, à compter du 3 janvier 1975
Farhoud Taleb, à compter du 1er avril 1975
Kallel Abdelwaheb, à compter du 1er avril 1975
Khaifet Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Larbi Sald, à compter du 2 avril 1975
Loukil Ezzeddine, à compter du 2 avril 1975
Saâdi Hamouda, à compter du 1er octobre 1975

Syari Hanifi, à compter du 1er octobre 1975
Slim Mustapha, à compter du 2 avril 1975
Ben Amor Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Ben Galed Béchir, à compter du 1er avril 1975
Madame Oudhini Salha née Abdesselem, à compter du 1er octobre 1975
Samaâli Mohsen Seghaïer, à compter du 1er juillet 1975
Madame Sayd Mamia née Kouki, à compter du 2 avril 1975
Madame Sayadi Salda née Jeddi, à compter du 1er janvier 1975
Madame Talmoudi Mounira née Chibani, à compter du 25 octobre 1975
Tounsi Hédi, à compter du 1er juillet 1975
Ben Smida Abdessatar, à compter du 1er juillet 1975
Madame Boussetta Afifa née Ben Amor, à compter du 2 juillet 1975
Daoud Hédi, à compter du 1er juillet 1975
Graja Sadok, à compter du 1er octobre 1975
Madame Koôli Salha, née El Melhaman, à compter du 29 octobre 1975
Lamouchi Abdallah, à compter du 2 juillet 1975
Mamou René, à compter du 26 octobre 1975
Essaibi Mohamed, à compter du 1er septembre 1975

Pour le 6ème échelon :

Abderrahman El Gaham, à compter du 1er avril 1975
El Frigui Salah Ben Ali, à compter du 1er juillet 1975
Djemdi Mohamed, à compter du 1er octobre 1975
Drissi Mohamed Néjib, à compter du 1er juillet 1975
Djemal Hassen, à compter du 1er juillet 1975
Dhouib Moncef, à compter du 1er avril 1975
Derbal Ridha, à compter du 1er avril 1975
Chahata Néjiba, à compter du 1er avril 1975
Charef Abdelhak, à compter du 1er octobre 1975
Chemli Abderrahmane, à compter du 1er juillet 1975
Cheria Tahar, à compter du 1er avril 1975
Daâgi El Khomsi, à compter du 1er juillet 1975
Abbassi Abdelmalek, à compter du 1er avril 1975
Abdallah Hédi, à compter du 1er avril 1975
Belgacem Baâzaoui, à compter du 1er avril 1975
El Ouertani El Hafnaoui, à compter du 1er avril 1975
Ezzaler Salem, à compter du 1er juillet 1975
Boussif Romdhane, à compter du 1er avril 1975
Taoufik Boudabous, à compter du 1er juillet 1975
Gam Béchir, à compter du 1er avril 1975
Ghanouchi Ali, à compter du 26 octobre 1975
Guirat Hédi, à compter du 1er juillet 1975
Hadj Kacem Abdelmajid, à compter du 1er janvier 1975
Hadroug Salah, à compter du 1er janvier 1975
Haouel Sadok, à compter du 1er avril 1975
Khecharem Ali, à compter du 26 octobre 1975
Maâlej Abdessalem, à compter du 26 octobre 1975
Jalem Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Jensalé Mohamed Tahar, à compter du 1er avril 1975
Hassen Ahmed, à compter du 1er avril 1975
Kerkeni Mohamed Rafik, à compter du 1er janvier 1975
Khémiri Boujaafar, à compter du 1er octobre 1975
Bouyahia Rafika, à compter du 1er avril 1975
Djomaâ Abdelmajid, à compter du 1er janvier 1975
Ech-Chika El Mongi, à compter du 1er octobre 1975
El Abed Taoufik, à compter du 1er juillet 1975
Madame El Echi Nalma née Fakroun, à compter du 1er janvier 1975
Sfar Mohamed El Hédi, à compter du 26 octobre 1975
Bechraoui Salda, à compter du 1er juillet 1975
Béjaoui Hassine, à compter du 1er avril 1975
Ben Marzouk Mekki, à compter du 1er décembre 1975
Maâlej Taoufik, à compter du 2 janvier 1975
M'zoughi Bouraoui, à compter du 1er juillet 1975
Sellami Rachida, à compter du 1er juillet 1975
Talmoudi Abdelmajid, à compter du 1er avril 1975
Trabelsi Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Zaghouani Abdel Ali, à compter du 1er octobre 1975
Zammouri Ali, à compter du 1er avril 1975
Zouari Habib Ben Mohamed, à compter du 26 octobre 1975
Rouis Mohamed Salah, à compter du 1er avril 1975
Saâd Abderrazak, à compter du 1er juillet 1975
Sassi Mohamed, à compter du 26 octobre 1975
Akik Mohamed, à compter du 26 octobre 1975
Ben Amara Ayed, à compter du 1er juillet 1975
Ben Amor Tahar, à compter du 1er juillet 1975
Ben Dhia Mohamed Ben Sassi, à compter du 26 octobre 1975

p. 991

Ben Fredj Salem, à compter du 1er juillet 1975
Ben Jaballah Ali, à compter du 1er juillet 1975
Ben Hamida Hédi, à compter du 1er janvier 1975
Ben Youssef Ahmed, à compter du 1er avril 1975
Rachak Abderrazak, à compter du 5 octobre 1975
Dimassi Abdesselem, à compter du 17 avril 1975

Pour le 7ème échelon :

Taktak Brahim, à compter du 1er octobre 1975
Boutabba Ahmed, à compter du 1er juillet 1975
Dérouiche Mahmoud, à compter du 1er juillet 1975
Laâbed Ahmed, à compter du 1er janvier 1975
Layouni Mohamed, à compter du 1er janvier 1975
Kamoun Mohamed, à compter du 1er janvier 1975
Chabbi Abderrahman, à compter du 1er janvier 1975
Chéniour Abdelaziz, à compter du 1er janvier 1975
Khélifa Béchir, à compter du 1er avril 1975
Meddeb Mokhtar, à compter du 1er janvier 1975
Ben Halima Mohamed Tahar, à compter du 1er avril 1975
Ghaddab Abdelghani, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 8ème échelon :

Ben Ahmed M’Hamed, à compter du 1er avril 1975

Pour le 9ème échelon :

Bennour Attia, à compter du 2 janvier 1975
Bekhairia Mohamed El Hédi, à compter du 1er avril 1975
Bouassida Mahmoud, à compter du 2 avril 1975
Bouhelal Béchir, à compter du 1er juillet 1975
Bouslama Sadok, à compter du 1er avril 1975
Chaâri Ali, à compter du 1er avril 1975
Chabchoub Mohamed, à compter du 1er octobre 1975
Charfi Mohamed Béchir, à compter du 1er octobre 1975
Djemal Amor Ben Amor, à compter du 2 novembre 1975
El Ajmi Ezzamni, à compter du 1er janvier 1975
Hadhri Abdessalem, à compter du 1er octobre 1975
Karray Taoufik, à compter du 1er octobre 1975
Mahjoub Sadok, à compter du 1er octobre 1975
Bel Kadhi Mohamed El Aziz, à compter du 1er avril 1975

Maîtres d’Enseignement Secondaire

ANNEE 1975

Pour le 3ème échelon :

Madame Abid Faouzia née Chakroun, à compter du 1er octobre 1975
Alimi Abdelhamid, à compter du 1er octobre 1975
Ben Djemaâ Ahmed, à compter du 1er octobre 1975
Boubaker Mohamed, à compter du 1er octobre 1975
Bouhoula Abderrazak, à compter du 1er octobre 1975
Madame Chérif Salah née El Mabrouk, à compter du 1er octobre 1975
Grati Moncef, à compter du 1er octobre 1975
Kacem Nejia, à compter du 1er octobre 1975
Kchouk Mekki, à compter du 1er octobre 1975
Madame Maudhouj Halima, née Siou, à compter du 1er octobre 1975

Pour le 4ème échelon :

Mehiri Mahmoud, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 5ème échelon :

Abderrahman Mahmoud, à compter du 1er juillet 1975
Achour Mokhtar, à compter du 1er juillet 1975
Ben Ayed Mokhtar Ben Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Ben Fredj Mekki, à compter du 1er juillet 1975
Ben Taâzalet Hamida, à compter du 1er juillet 1975
Dagdagui Ahmed, à compter du 1er janvier 1975
Dridi Allala, à compter du 1er juillet 1975
Guermazi Habib, à compter du 1er juillet 1975
Mellouli Mohamed Béchir, à compter du 1er janvier 1975
Mokrani Abdelkader, à compter du 1er juillet 1975
Trabelsi Falza, à compter du 1er juillet 1975
Madame Zendah Fatma, née Tarmiz, à compter du 1er juillet 1975
Zribi Amel, à compter du 1er janvier 1975
Ben Alaya Bahri, à compter du 1er juillet 1975
Masmoudi Mohamed, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 6ème échelon :

Aouidi Abdelhakim, à compter du 1er juillet 1975
Bellakhel Salem, à compter du 1er avril 1975
Ben Letalfa Abdallah, à compter du 1er juillet 1975
Madame Ben Mahmoud Chérifa née Naânaâ, à compter du 1er juillet 1975

Bel Ajouza Mohamed, à compter du 1er janvier 1975
Hadda Abdelhamid, à compter du 1er juillet 1975
Kasraoui Mohamed, à compter du 1er janvier 1975
Krichen Mohamed, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 7ème échelon :

Aounallah Hamouda, à compter du 1er juillet 1975
Madame Fahem Rahka, née Nenna, à compter du 1er octobre 1975
Ghannouchi Mounira, à compter du 1er janvier 1975
Graja Noureddine, à compter du 1er juillet 1975
Haldri Salem Ben Ahmed, à compter du 1er juillet 1975
Hassine Mohamed Naceur, à compter du 1er octobre 1975
Sassi Jounéid, à compter du 1er avril 1975
Madame Fourati Nella, née Smaoui, à compter du 1er janvier 1975

Pour le 8ème échelon :

Barrak Mohamed, à compter du 1er janvier 1975
Ben Bédira Ali, à compter du 1er avril 1975
Madame Chettali Moufida née Bohli, à compter du 1er janvier 1975
Chiha Ali Ben Hédi, à compter du 1er janvier 1975
Ellafi Saâd Ben Mosbah, à compter du 1er juillet 1975
Ghariani Salah, à compter du 1er juillet 1975
Harzallah Naima, à compter du 1er juillet 1975
Hassine Salem Ben Sadok, à compter du 3 janvier 1975
Kardouna Mohamed, à compter du 1er octobre 1975
Machmoum Khélifa, à compter du 1er octobre 1975
Sahnoun Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Saoudi Mohsen, à compter du 4 avril 1975

Pour le 9ème échelon :

Baâboura Salem, à compter du 1er janvier 1975
Dahmani Ahmed, à compter du 1er août 1975
Djedidi Abdelwahab, à compter du 1er juillet 1975
Dous Mohamed Ben Ali, à compter du 1er avril 1975
Gaddas Ahmed, à compter du 1er avril 1975
Madhbouh Mohamed Abdelaziz, à compter du 1er avril 1975
Masmoudi Abdelkader, à compter du 1er avril 1975
Slim Ahmed, à compter du 25 juin 1975

Pour le 10ème échelon :

Touibi Mohamed Fakhreddine, à compter du 1er juillet 1975
Ben Riana Abdelkader, à compter du 1er juillet 1975
Bouriga Mohamed El Habib, à compter du 1er avril 1975
Gradechi Salah, à compter du 1er janvier 1975
Kochat Ali, à compter du 1er avril 1975
Sehabou Youssef, à compter du 1er juillet 1975
Chaouachi Othman Ben Abdelkrim, à compter du 1er janvier 1975

ANNEE 1974

Pour le 4ème échelon :

Kaâbi Abdelmajid, à compter du 1er juillet 1974

Pour le 5ème échelon :

Elkhatib Ahmed, à compter du 1er janvier 1974
Elleuch Abdellatif, à compter du 1er juillet 1974

Pour le 6ème échelon :

Hassine Mohamed Naceur, à compter du 1er janvier 1974

Pour le 7ème échelon :

Harzallah Ali, à compter du 1er octobre 1974

Pour le 8ème échelon :

Nasri Othman, à compter du 1er juillet 1974

ANNEE 1973

Kaâbi Abdelmajid, à compter du 1er janvier 1973
Mehiri Mahmoud, à compter du 1er octobre 1973

Professeurs d’Enseignement Technique 1er Cycle

ANNEE 1975

Pour le 3ème échelon :

Hamouda Moncef, à compter du 12 janvier 1975
Kechaou Khaled, à compter du 2 juillet 1975
Khamassi Mohamed Mongi, à compter du 1er juillet 1975
Khouadja Ali, à compter du 1er juillet 1975
Maalaoui Chaabane, à compter du 1er janvier 1975
Menif Salah, à compter du 13 juillet 1975
M’oughi Redjeb, à compter du 1er juillet 1975
Othman Amor, à compter du 3 juillet 1975

p. 992

992 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Avril 1976

Romdhani Mohamed Salah, à compter du 1er juillet 1975
Slimane Tahar, à compter du 1er janvier 1975
Abdelmoula Naceur, à compter du 1er juillet 1975
Abid Abdelkader, à compter du 1er juillet 1975
Baccouche Abdelmajid, à compter du 7 juillet 1975
Ben Brahim Mohamed Salah, à compter du 1er octobre 1975
Ben Salem Mohamed Fathi, à compter du 1er juillet 1975
Blibech Mongi, à compter du 2 juillet 1975
Boudguiga Mustapha, à compter du 1er janvier 1975
Boujelbane Mustapha, à compter du 13 juillet 1975
Bouzouita Abdallah, à compter du 7 juillet 1975
Brahmia Ali, à compter du 16 juillet 1975
Hadriche Ahmed, à compter du 17 juillet 1975
Makroul Adel, à compter du 4 juillet 1975
El Aroussi Taoufik, à compter du 1er janvier 1975
Souai Sadok, à compter du 13 juillet 1975
Dous Kamel, à compter du 20 juillet 1975
Kassous Abdelkrim, à compter du 12 janvier 1975
Bellahouel Mohamed Lahbib, à compter du 1er janvier 1975
M'nif Abderrazak, à compter du 19 juillet 1975
Haha Abderrazak, à compter du 15 décembre 1975

Pour le 4ème échelon :

Bahri Larbi, à compter du 2 avril 1975
Ben Salem Belgacem, à compter du 1er janvier 1975
Chachoua Abdelwahab, à compter du 1er avril 1975
Charfeiddine Mohamed, à compter du 16 juin 1975
El Aribi Hédi, à compter du 1er janvier 1975
El Esta Salah, à compter du 1er juillet 1975
Ghazali Boubaker, à compter du 1er janvier 1975
Hamouda Salah, à compter du 16 mars 1975
Jarraya Fethi, à compter du 1er août 1975
Jribi Mohamed Ben Ahmed, à compter du 16 septembre 1975
Kemicha Mohamed, à compter du 1er janvier 1975
Klaa Redjeb, à compter du 1er octobre 1975
Kratou Taieb, à compter du 26 septembre 1975
Louati Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Maddour Mohamed, à compter du 16 mars 1975
Mehri Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Mradaa Jabeur, à compter du 1er janvier 1975
Oueslati Nouri, à compter du 1er juillet 1975
Rouis Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Sanaa Ali, à compter du 1er avril 1975
Boukhriss Salah, à compter du 1er mai 1975
Ghorbal Abdelfattah, à compter du 1er avril 1975
Krichen Slaheddine, à compter du 1er mai 1975
Ben Hamida Abdelmajid, à compter du 1er juillet 1975
Hammami Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Fakhfakh Tahar, à compter du 1er avril 1975
Guerbaa Hmaid, à compter du 1er avril 1975
Chtourou Mohamed, à compter du 1er janvier 1975
Saidane Mohamed, à compter du 1er janvier 1975
Ferchichi Ahmed, à compter du 16 avril 1975
Boumlougua Sadok, à compter du 9 avril 1975
Chaouachi Aleya, à compter du 1er avril 1975
Raboudi Mohamed, à compter du 1er avril 1975

Pour le 5ème échelon :

Mtaoua Slimane, à compter du 2 avril 1975
Rhomdhane Abdelaziz, à compter du 1er janvier 1975
Thabet Mohamed Tijani, à compter du 19 avril 1975
Trabelsi Tijani, à compter du 1er juillet 1975
Zeribi Sadok, à compter du 1er octobre 1975
Mekaouar Rachid, à compter du 2 octobre 1975
Behiri Ahmed, à compter du 2 juillet 1975
Bel Hadj Hamida Hassen, à compter du 1er avril 1975
Tounsi Hassouni, à compter du 1er juillet 1975
Hadji Mohamed, à compter du 1er avril 1975
Kammoun Abderrahman, à compter du 2 avril 1975
Njah Moncef, à compter du 1er avril 1975
Turki Moncef, à compter du 1er octobre 1975
Louati Amor, à compter du 1er mai 1975
Aouadi Amor, à compter du 1er avril 1975
Azzouz Mohamed, à compter du 2 avril 1975
Barhoumi Mohamed, à compter du 1er octobre 1975
Belkadhi Mohamed Lamine, à compter du 1er juillet 1975
Ben Lamine Amor, à compter du 2 avril 1975
Bennour Abdelaziz, à compter du 2 avril 1975
Ben Othman Djedidi, à compter du 1er octobre 1975
Ben Salem Omrane, à compter du 1er avril 1975
Bettaib Bechir, à compter du 1er octobre 1975
Boughattas Abdallah, à compter du 2 janvier 1975
Galai Salah, à compter du 1er avril 1975
Ghariani Hédi, à compter du 1er juillet 1975

Hasni Youssef Ben Hafnaoui, à compter du 1er juillet 1975
Jaballah Mohamed El Moncef, à compter du 2 juillet 1975
Ktari Ali, à compter du 1er octobre 1975
Djedidi Seifallah, à compter du 1er juillet 1975
Zlassi Abdelhamid, à compter du 5 février 1975
Houissa Mohamed Chaker, à compter du 1er janvier 1975
Loukil Abdelhamid, à compter du 1er juillet 1975
Behir Mohamed Kamel, à compter du 2 janvier 1975
Hasni Mongi, à compter du 2 avril 1975
Kabaoui Ali, à compter du 1er juillet 1975
Somai Mohamed, à compter du 1er octobre 1975
Ouenniche Moncef, à compter du 1er juillet 1975
Lazizi Mohamed Lazhar, à compter du 1er avril 1975
Gharbi Hédi, à compter du 1er janvier 1975
Ben Ameur Hassen, à compter du 2 avril 1975
Marouani Ali, à compter du 1er octobre 1975
Guarouachi Mohamed Ali, à compter du 1er juillet 1975
Ben Messaoud Mohamed, à compter du 2 juillet 1975
El Bibani Slimane, à compter du 1er octobre 1975
Katiène Mohamed Bel Hassen, à compter du 1er avril 1975
Djedidi Hassen, à compter du 2 avril 1975
Antit Fehri, à compter du 1er janvier 1975
Aounallah Habib, à compter du 1er avril 1975
Ben Othman Amor, à compter du 1er juillet 1975
Boughzala Habib, à compter du 5 juillet 1975
Oueslati Mohannah, à compter du 1er janvier 1975
Bakaka Abdelkader, à compter du 1er avril 1975
Ben Belgacem Mahmoud, à compter du 17 mai 1975

Pour le 6ème échelon :

Abidi Mohamed Habib, à compter du 1er avril 1975
El Baatour Hédi, à compter du 1er avril 1975
Kochad Abdelkerim, à compter du 1er janvier 1975
Yahia Mohamed Fadhel, à compter du 1er avril 1975
Hamdi Mohamed Salah, à compter du 1er juillet 1975
Zouari Ahmed, à compter du 1er octobre 1975
M'rabet Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Eiloumi Abdellatif, à compter du 1er janvier 1975
El Aribi Abderrazak, à compter du 1er avril 1975
Djerbi Mohamed, à compter du 18 avril 1975
Ben Romdhane Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Bennour Ali, à compter du 1er juillet 1975
Naffati Noureddine, à compter du 1er janvier 1975
Khlass Abderrazak, à compter du 1er octobre 1975
Drissi Taoufik, à compter du 1er avril 1975
Snoussi Abdelwahab, à compter du 1er janvier 1975
Mahjoub Slaheddine, à compter du 1er janvier 1975
Ben Larbi Abdelaziz, à compter du 1er avril 1975
Zahra Amor, à compter du 1er octobre 1975
Selmi Ali, à compter du 1er avril 1975
Bahri Noureddine, à compter du 1er avril 1975
Boulakbèche Mahmoud, à compter du 1er octobre 1975

Pour le 7ème échelon :

Frikha Habib, à compter du 1er juillet 1975
Mahdi Mohamed, à compter du 1er avril 1975

Pour le 8ème échelon :

Dahmouni Mahmoud, à compter du 1er octobre 1975
Ben Miled Mohamed Ali, à compter du 1er octobre 1975

Pour le 9ème échelon :

Mnif Abdelhamid, à compter du 12 juillet 1975
Ben Hadj Hamouda Abdallah, à compter du 1er juillet 1975

ANNEE 1974

Pour le 3ème échelon :

Jamai Hamadi, à compter du 1er juillet 1974
Kerouia Mohamed, à compter du 13 juillet 1974
Marzougui Ahmed, à compter du 1er juillet 1974
Mgarredh Mohamed, à compter du 1er juillet 1974
Sfar Tahar, à compter du 1er juillet 1974
Tayari Bechir, à compter du 1er juillet 1974
Abbès Khalifa, à compter du 1er juillet 1974
Abdelkrim Abdelhamid, à compter du 14 juillet 1974
Abdelmoula Mohamed, à compter du 16 décembre 1974
Achour Chedly, à compter du 1er juillet 1974
Ammari M'hamed, à compter du 1er juillet 1974
Ayadi Youssef, à compter du 1er juillet 1974
Ben Salem Chaouch, à compter du 1er juillet 1974
Ben Zina Salem, à compter du 1er juillet 1974
Chkir Ahmed, à compter du 1er juillet 1974
Ghrissi Said, à compter du 1er juillet 1974
Boujri Abdelhamid, à compter du 1er juillet 1974
Moncef Belghith, à compter du 1er juillet 1974

p. 993

Ayadi Jamel, à compter du 2 juillet 1974
Djemaâ Ahmed, à compter du 1er août 1974
Driss Abderrazak, à compter du 11 juillet 1974
Chouchane Mohamed Sghaier, à compter du 3 août 1974
Gaâloul Tahar, à compter du 1er juillet 1974
Zamouri Ahmed, à compter du 3 août 1974
Radhouani Ali, à compter du 7 juillet 1974
Brahem Mohamed, à compter du 3 juillet 1974

Pour le 4ème échelon :
Moula Mohamed, à compter du 1er octobre 1974
Kesraoui Abdelali, à compter du 1er octobre 1974
Brinis Salah, à compter du 1er juillet 1974
Turki Abdelwahab, à compter du 13 août 1974

Pour le 5ème échelon :
Boudhraâ Amara, à compter du 2 octobre 1974
Boumaiza Mohamed, à compter du 1er juillet 1974
Cherif Othman, à compter du 1er octobre 1974
Aouinti M'hamed, à compter du 1er octobre 1974

Pour le 9ème échelon :
Legueil Marguerite, à compter du 28 juillet 1974

ANNEE 1973

Pour le 3ème échelon :
Hamouda Salah, à compter du 16 juin 1973
Jarraya Fethi, à compter du 1er novembre 1973
Ghorbal Abdelfatah, à compter du 1er juillet 1973

Professeurs d'Enseignement Artistique de 1er Cycle

ANNEE 1975

Pour le 3ème échelon :
Abid Mohamed, à compter du 25 juillet 1975
Hafhouf Khélil, à compter du 5 juillet 1975

Pour le 5ème échelon :
Madame Mabrouk Nabiha née Bahri, à compter du 1er août 1975

Pour le 6ème échelon :
El Ayadi Hédi, à compter du 23 mai 1975

Pour le 7ème échelon :
Dammak Nouri, à compter du 1er juillet 1975
Dhoualeb Mohamed, à compter du 1er janvier 1975

Pour le 8ème échelon :
Bahloul Ali, à compter du 1er octobre 1975

ANNEE 1974

Pour le 5ème échelon :
Bel Hadj Mohamed, à compter du 1er juillet 1974

Professeurs d'Enseignement Secondaire Technique

ANNEE 1975

Pour le 2ème échelon :
Hadj Mouri Sadok, à compter du 1er juillet 1975
Dhib Mohamed Kačem, à compter du 1er juillet 1975
Masmoudi Ahmed, à compter du 1er juillet 1975
Dammak Naziha, à compter du 1er juillet 1975
Majdoub Mohamed, à compter du 1er juillet 1975
Refifa Abdelaziz, à compter du 1er juillet 1975
El Baati Abdallah, à compter du 1er juillet 1975
Nafedh Abdelhédi, à compter du 1er juillet 1975
Chaâri Mohsen, à compter du 1er juillet 1975
Ketata Hédi, à compter du 1er juillet 1975
Belkhiria Fredj, à compter du 1er juillet 1975
Chaâbane Moncef, à compter du 1er juillet 1975
Laouirine Mohamed, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 3ème échelon :
Fitouhi Larbi, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 6ème échelon :
Elloumi Fathi, à compter du 1er avril 1975

Maîtres d'Enseignement Artistique

ANNEE 1975

Pour le 7ème échelon :
Kharroubi Noureddine, à compter du 1er octobre 1975

Pour le 8ème échelon :
Ben Ali Mohamed El Mekki, à compter du 1er juillet 1975

ANNEE 1974

Pour le 3ème échelon :
Hakim Mohamed, à compter du 1er octobre 1974

Pour le 6ème échelon :
Blalech Thouraya, à compter du 1er octobre 1974

ANNEE 1973

Pour le 7ème échelon :
Ben Ali Mohamed Mekki, à compter du 1er octobre 1973

Maîtres d'Enseignement Technique

ANNEE 1975

Pour le 6ème échelon :
Nechi Aziza, à compter du 1er octobre 1975

Pour le 7ème échelon :
El Hakim Taouhida, à compter du 1er octobre 1975

Pour le 8ème échelon :
Jabeur Souad, à compter du 1er octobre 1975
Madame Labassi Kmar née Kalal, à compter du 1er avril 1975

Pour le 9ème échelon :
Faker Mahmoud, à compter du 1er octobre 1975
Hadj Taleb Hanifa, à compter du 1er août 1975
Jerbi Aouicha, à compter du 1er octobre 1975
Karoui Mohamed Tahar, à compter du 1er octobre 1975
Kharrat Beya, à compter du 1er avril 1975
Ladjimi Farida, à compter du 1er juin 1975
Louati Nebiha, à compter du 1er avril 1975
Mokhadem Nalla, à compter du 1er octobre 1975

Pour le 10ème échelon :
Madame Sebal Zakia née Belkodja, à compter du 1er juillet 1975
Zarrouk Alia, à compter du 1er juillet 1975
Kchouk Radhia, à compter du 1er juillet 1975
Jelallia Yamina, à compter du 1er juillet 1975

ANNEE 1974

Pour le 9ème échelon :
Ben Ayed Neziha, à compter du 1er octobre 1974
Madame Khayati Safia épouse Daoud, à compter du 1er juillet 1974

Pour le 10ème échelon :
Tuenounou Mohamed, à compter du 1er juillet 1974

MINISTERE DE L'INTERIEUR

AVIS D'ENQUETE

(Application des dispositions de l'article 5 du décret du 10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme).

Le président de la commune de Jerba a l'honneur de porter à la connaissance du public que le projet du plan d'aménagement de la ville de Jerba (Houmt-Souk) est élaboré à l'échelle 1/2.000 par les services du Ministère de l'Equipement et qu'il est déposé à leur intention au siège de la Municipalité durant un mois à partir de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Un registre spécial est mis à leur disposition pour y formuler leurs observations éventuelles.

p. 994

AVIS D'ENQUETE

(Application des dispositions de l'article 5 du décret du 10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme).

Le président de la commune de Jerba a l'honneur de porter à la connaissance du public que le projet du plan d'aménagement de Midoun est élaboré à l'échelle 1/2.000 par les services du Ministère de l'Équipement et qu'il est déposé à leur intention au siège de la municipalité durant un mois à partir de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Un registre spécial est mis à leur disposition pour y formuler leurs observations éventuelles.

AVIS D'ENQUETE

(Application des dispositions de l'article 5 du décret du 10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme).

Le Président de la commune de Menzel-Bourguiba a l'honneur de porter à la connaissance du public que le projet du plan d'aménagement de la ville de Menzel-Bourguiba est élaboré à l'échelle 1/2000 par les services du Ministère de l'Équipement et qu'il est déposé à leur intention au siège de la municipalité durant un mois à partir de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Un registre spécial est mis à leur disposition pour y formuler leurs observations éventuelles.

(Application des dispositions de l'article 8 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Gouverneur du Kef a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, situés en dehors des périmètres communaux (Ellès, Nabeur, Djerissa, Kalaa Khasba) imposables pendant la période quinquennale 1976-1980 commenceront dans ce Gouvernorat dix jours après l'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

(Application des dispositions de l'article 8 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Gouverneur du Kef Président du conseil du Gouvernorat a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits aux délégations du Sers, Kalaa Khasba, Djerissa délégation de Tadjerouine, Nebeur, imposables pendant la période quinquennale 1976 - 1980 commenceront dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

(Application des dispositions de l'article 8 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la commune de la Goulette a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période 1977 à 1979 commenceront dans cette commune dix jours après l'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

(Application des dispositions de l'article 8 du décret du 16 septembre 1902 réglementant la taxe locative communale).

Le Président de la commune de Carthage a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou leurs mandataires que les opérations du recensement général des immeubles bâtis imposables pendant la période triennale 1977 - 78 - 79, commenceront dans cette commune dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

(Application des dispositions de l'article 8 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la commune de Béja a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période triennale 1977-1979 commenceront dans cette commune dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

(Application des dispositions de l'article 14 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la commune de Maamoura, a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits imposables pendant la période quinquennale 1976 - 1980 sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance à la municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles et à formuler s'il y a lieu par écrit, leurs réclamations auprès de la commission de révision.

Il leur rappelle qu'un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai aucune réclamation ne sera plus admise.

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le président de la commune de Tébourba a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période 1975-1979, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la commission de révision, devant les tribunaux compétents.

p. 995

996 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Avril 1976

BANQUE CENTRALE DE TUNISIE

SITUATION GENERALE DECADAIRE AU 10 Avril 1976

ACTIF
Encaisse-er2.377.965,811
Souscriptions aux organismes internationaux7.101.675,016
Avoirs en droits de tirage spéciaux4.315.579,275
Avoirs en devises135.006.917,132
Accords de paiement8,417
Comptes spéciaux de coopération économique de l'Etat et des intermédiaires agréés27.083.349,578
Compte courant postal3.402.602,482
Effets escomptés89.913.209,053
Effets en pension—
Effets escomptés et chèques en cours de recouvrement2.313.426,219
Effets à l'encaissement1.172.225,012
Interventions sur le marché monétaire29.830.000,000
Avance permanente à l'Etat25.000.000,000
Avance remboursable à l'Etat11.946.875,000
Avance à l'Etat en contrepartie de droits de tirage spéciaux5.053.125,000
Portefeuille - titres1.643.905,000
Immobilisation532.259,334
Effets publics en garantie de prêts extérieurs39.938.100,584
Comptes d'ordre et à régulariser1.985.797,526
PASSIF
388.617.020,439
Billets et monnaies en circulation175.708.292,654
Comptes courants des banques et des établissements financiers1.338.755,135
Interventions sur le marché monétaire—
Comptes du Gouvernement42.418.524,405
Allocation de droits de tirage spéciaux7.724.325,000
Autres engagements à vue et à terme38.307.883,786
Déposants d'effets à l'encaissement1.172.225,012
Accords de paiement1.326,222
Comptes de coopération économique28.649.309,221
Provisions15.800.000,000
Réserve spéciale15.000.000,000
Réserve légale2.000.000,000
Capital3.000.000,000
Obligations en contrepartie d'emprunts extérieurs39.938.100,584
Comptes d'ordre et à régulariser17.558.278,420

Certifié conforme aux écritures : 388.617.020,439

Le Gouverneur,
MOHAMED GHENIMA

p. 996

TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE

AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE

GOUVERNORAT DE NABEUL

1. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Lassouad Hassine Agent Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : El Ouns dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Frej El Majdoub, en qualité de propriétaire suivant réquisition N°29484 déposée le 8 juin 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 17 août 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 17 août 1973. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant une villa d'une contenance dénoncée de : 400 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de 364 m².

L'immeuble se trouve situé conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

  • Au Nord : Mouldi Kassousse.
  • A l'Ouest : Rue Martyr Ben Salem.
  • A l'Est : Naouar Mehrez.
  • Au Sud : Mohamed Ezzine.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Nabeul, le Gouverneur de Nabeul ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE TUNIS

2. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Omrane Youssef Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Traâda Zlouta, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Taleb El Baccouche, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 29485 déposée le 9 juin 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 17 août 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 17 mai 1975. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue P.E. 79 V.B.M. Z. III S.E., d'une contenance dénoncée de 1 ha. 36a. 10ca. celle résultant du Gadastre V.B.M. Z III SE est de : 1 ha. 36a. 10ca.

L'immeuble se trouve situé dans la forêt de Sidi Amor à la Sébala Ben Ammar, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

  • Au Nord : E. 74 V.B.M. Z.III S.E. T. 97166
  • Au Sud : T. 97626 et T. 97163.
  • A l'Est : E. 73 V.B.M. Z.III S.E.
  • A l'Ouest : Un chemin et au-delà T. 97164 et T. 97626.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis, le Gouverneur de Tunis ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE TUNIS

3. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Nelfar Ridha Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée Triq Er-Rai dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Ahmed Ajnegui en qualité de propriétaire suivant réquisition N°29538 déposée le 31 juillet 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 23 octobre 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 14 mai 1975. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, d'une contenance dénoncée de 1 ha. 25a. celle résultant du présent bornage est de 9.113 m².

L'immeuble se trouve situé à l'Ariana route de Choutrana conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

  • Au Nord : inconnu.
  • A l'Est : R. 29082.
  • Au Sud : Piste de la Chergui à Choutrana.
  • A l'Ouest : T. 80228 et rue projettée.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis le Gouverneur de Tunis ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE TUNIS

4. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Malek Mohamed El Hédi Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Et-Talla, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed Ben Hassouna El Majeri et autres, en qualité de co-propriétaire, suivant réquisition N° 29566 déposée le 7 septembre 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 13 novembre 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 5 février 1974. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue d'une contenance dénoncée de : 4 ha. 65a. celle résultant du présent bornage est de 4 ha. 37a.

L'immeuble se trouve situé à El Kabaria, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

  • Au Nord : T. 18623, T. 8523 S.2 et Hadj Ali Djaziri.
  • A l'Est : O. M. V. V. M.
  • A l'Ouest : O. M. V. V. M.
  • Au Sud : O. M. V. V. M.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis le Gouverneur de Tunis ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE TUNIS

5. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Salah Abdellaziz Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Idriss Mustapha, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mustapha Idriss, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 29820 déposée le 29 avril 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 21 mai 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 9 juin 1975. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée de 1 hectare, environ, et celle résultant du présent bornage et de 9.931 m².

L'immeuble se trouve situé sur la route M.C. 31, de l'Ariana à la Soukra, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

  • Au Nord : Réquisition N° 30053.
  • A l'Est : Chemin et au-delà El-Mezgani et la réquisition N° 29178.
  • A l'Ouest : T. 25946.
  • Au Sud : Route C. 31 de l'Ariana à la Soukra.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis le Gouverneur de Tunis ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

p. 997

GOUVERNORAT DE TUNIS

6. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Abdelaziz Ben Salah Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Essaâda dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed Ettalbi en qualité de propriétaire suivant réquisition n°29930 déposée le 4 juillet 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 13 août 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 19 août 1975. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue à caractère agricole d'une contenance dénoncée de : 6264 m², celle résultant du présent bornage est de 71a.73ca.

L'immeuble se trouve situé à Djebel Lahmar, Haï Ettadhamoun, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

  • Au Nord-Est : Mouldi Ben Amara.
  • Au Sud-Est : Mouldi Ben Amara.
  • Au Sud : T. 6114.
  • Au Sud-Ouest : Béchir Ben Mohamed Boudhina sur une partie et le Titre 453 S.2 sur le reste.
  • Au Nord-Ouest : Sentier.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis le Gouverneur de Tunis ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE NABEUL

7. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Romdhane Hamda Ingénieur Adjoint assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Samira, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Taleb Ben Aissa, en qualité de propriétaire ; suivant réquisition N° 30031 déposée le 28 septembre 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 19 novembre 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 6 août 1975. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la construction, d'une contenance dénoncée de 120 mètres carrés, celle résultant du présent bornage provisoire est de 106 mètres carrés.

L'immeuble se trouve situé à El Fehri, Rue Khemals El-Hajri, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

  • Au Nord : Rue Khemals El Hajri.
  • A l'Est : Douja Daoud et censorts.
  • Au Sud-Est : Titre 512409 S.2.
  • A l'Ouest : Hamadi Ben Mohamed Daoud.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Nabeul, le Gouverneur de Nabeul ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE TUNIS

8. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Salah Abdelaziz Géomètre assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Ardh El Hamrouni dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mabrouk El Hamrouni, en qualité de propriétaire, suivant réquisition Numéro 30.032 déposée le 4 octobre 1974, et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 19 octobre 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 16 avril 1975. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant des gourbis, d'une contenance dénoncée de : 8 hectares environ, celle résultant du présent bornage est de : 5ha. 24a.

L'immeuble se trouve situé à El Kabbaria, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

  • Au Nord : Habous Kemine Ellil et Habous Sidi Mansour
  • A l'Ouest : Béchir Zargayouna et T. 227.
  • Au Sud : T. 227.
  • A l'Est : T. 227 et Amor Ben Hadj Mohamed Ben Amor.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis le Gouverneur de Tunis ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE TUNIS

9. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Ayed Mokhtar Ingénieur Adjoint assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Essaâda, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Abdelhamid Ben Hadj Abdellatif Ben Ali El Ayadi, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 30053 déposée le 23 octobre 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 19 novembre 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 31 octobre 1975. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue propre à la construction, d'une contenance dénoncée de : 5000 m², et celle résultant du présent bornage est de 5840 m².

L'immeuble se trouve situé à Charguia, Cheikhat de l'Ariana, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

  • Au Nord : Mallouli Abdellaziz.
  • A l'Est : Chemin.
  • A l'Ouest : T. 37156 S.2 et T. 25946.
  • Au Sud : R. 29820.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis le Gouverneur de Tunis ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE KAIROUAN

10. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Tabka Ahmed Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Dar El Hana, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed Ben Laouad dit Lazhar, en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 59081 déposée le 9 août 1971 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 24 août 1971.

Les opérations ont été closes définitivement le 13 avril 1972. La propriété bornée consiste en une maison en cours de construction, d'une contenance dénoncée de : 230 m², celle résultant du présent bornage est égale à 224 m².

L'immeuble se trouve situé à Kairouan, Rbat El-Brachna, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

  • Au Nord : Mahmoud Bchir et une impasse, au-delà Mohamed El Ayari.
  • Au Sud : Héritiers Bou Abid et Hamadi Touili.
  • A l'Est : Ali Mlouka et une impasse, au-delà Cheikh El Akrmi El Achouri et mosquée Es-Sebaya.
  • A l'Ouest : Sidi M'Hamed Ben Aissa.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Kairouan, le Gouverneur de Kairouan ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DU KEF

11. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Saâda Mohamed Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Dar El Hana, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Ahmed Ben Mohamed Lajrab, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 59279 déposée le 17 février 1972 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 22 février 1972.

p. 998

Les opérations ont été closes définitivement le 7 décembre 1973. La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée de : 400 mètres carrés, environ, celle résultant du présent bornage est de : 485 m².

L'immeuble se trouve situé à Maktar, Délégation de Maktar, cheikhat de Maktar, Justice Cantonale de Maktar, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord-Ouest : Mohamed Bou Chenna et Ahmed Ben Abbès.

Au Nord-Est : Salem Boularès.

Au Sud-Est : Une rue et au-delà Ali Ben Amor Ben Fejria et Mohamed Salah Lajrab.

Au Sud-Ouest : Hamida Boukhris.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal du Kef, le Gouverneur du Kef ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE MONASTIR

12. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ahmed Mani Adjoint Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Falza, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Hassine Ben Mohamed Lassoued, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 59315 déposée le 6 mars 1972 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 21 mars 1972.

Les opérations ont été closes définitivement le 7 juin 1972. La propriété bornée consiste en deux parcelles de terre renfermant des oliviers, d'une contenance dénoncée de : 16ha., mais celle résultant du présent bornage est de 6ha 67a 15ca.

L'immeuble se trouve situé à la forêt d'Ouardanine, et à 1 Km au Nord de Sidi Rejeb, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Première Parcelle :

Au Nord-Ouest : Piste de Mesjed Alssa.

Au Nord : Néji Oueslati, héritiers Néji Zaabar et Sald Oueslati et Ali Oueslati.

Au Sud-Est : Ali Ben Amor et consorts et héritiers Salah Bannour.

A l'Ouest : Piste d'Ouardanine à Sidi Rejeb.

Deuxième Parcelle :

Au Nord-Ouest : Béchir Louchalech.

Au Nord-Est : Domaine de l'Etat.

Au Sud-Ouest : Héritiers Taleb El Khiri.

Au Sud-Est : Abderrazak Ben Salem Maiel.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Monastir, le Gouverneur de Monastir ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE KAIROUAN

13. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Chaouachi Taoufik Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Melk Djenina et Beya, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed Bousrih et autres, en qualité de co-propriétaire, suivant réquisition N° 59743 déposée le 6 décembre 1972 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 2 janvier 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 2 avril 1975. La propriété bornée consiste en un magasin situé à Kairouan, d'une contenance dénoncée de : 24 m²., celle résultant du présent bornage est de : 28 m².

L'immeuble se trouve situé à Kairouan, Rue Ali Belhaouane, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord : Khemals et Ahmed El Arbi.

Au Sud : Rue Ali Belhaouane.

A l'Est : Amor et Habib Frigui.

A l'Ouest : R. 59744.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Kairouan, le Gouverneur de Kairouan ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE KAIROUAN

14. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Chaouachi Taoufik Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Magasin Hachemi, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Khemals Bousrih, en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 59744 déposée le 6 décembre 1972 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 2 janvier 1972.

Les opérations ont été closes définitivement le 2 avril 1975. La propriété bornée consiste en un magasin situé à Kairouan, Rue Ali Belhaouane, d'une contenance dénoncée de 25 m²., celle résultant du présent bornage est de : 33 m².

L'immeuble se trouve situé à Kairouan, Rue Ali Belhaouane, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord : Khemals et Ahmed El Arbi.

Au Sud : Rue Ali Belhaouane.

A l'Est : Mohamed Ben Ahmed Ben Hadj Amor Bousrih

A l'Ouest : Amor et Hédi Bahlouss.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Kairouan, le Gouverneur de Kairouan ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE MEDENINE

15. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Dar Lella Karime dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur et Madame Bouabid, en qualité de co-propriétaires, suivant réquisition N° 59746 déposée le 11 décembre 1972 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 5 janvier 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 25 février 1974. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant une villa, située à Sidi Mahrez, d'une contenance dénoncée de : 1050 m²., celle résultant du présent bornage est de : 1049 m².

L'immeuble se trouve situé à Sidi Mahrez à Djerba, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord-Est : Anane Anane.

Au Nord-Ouest : Une rue et au-delà Mohamed Barkallah et Mongi Mami.

Au Sud-Ouest : Société El Jazira.

Au Sud-Est : R. 59387 appartenant à Mahfoudh Bouabid.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Djerba, le Gouverneur de Médenine ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE MEDENINE

16. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : En-Najah, dont l'immatriculation a été demandée par la Société Tunisienne Numéro 59.782 déposée le 3 janvier 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 23 janvier 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 22 avril 1975. La propriété bornée consiste en un terrain renfermant

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1000 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Avril 1976

un bâtiment de la S.T.B., d'une contenance dénoncée de : 282m2, celle résultant du présent bornage est de 272 m2.

L'immeuble se trouve situé Rue Hédi Chaker à Zarzis conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord-Est : Rue Hédi Chaker.

Au Nord-Ouest et au Sud-Ouest : Sadok Kliche.

Au Sud-Est : Hadj Abdesselim Drine et une impasse.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Zarzis, le Gouverneur de Médenine ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE MÉDENINE

17. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir Adjoint Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Villa Urba, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mamie Emile Duprus et son épouse, en qualité de co-propriétaire suivant réquisition N° 59844 déposée le 16 février 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 23 mars 1973.

Les opérations ont été closes définitivement. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée de 1200m2, celle résultant du présent bornage provisoire est de 1.274 m2.

L'immeuble se trouve situé à Sidi Mahrez à Djerba, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord-Ouest : Une route.

Au Nord-Est : Hell (Allemand).

Au Sud-Est : Mohamed Barkallah et Mongi Mami.

Au Sud-Ouest : Hadj Omrane Mzabi.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Djerba, le Gouverneur de Médenine ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE MÉDENINE

18. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir Adjoint Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : El Barka I., dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed Bou Small, en qualité de propriétaire, suivant réquisition Numéro 59.871 déposée le 9 mars 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 27 mars 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 25 avril 1975. La propriété bornée consiste en un terrain renfermant une villa, d'une contenance dénoncée de : 1200 m2, celle résultant du présent bornage est de : 1186 m2.

L'immeuble se trouve situé à Sidi Mahrez à Djerba, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord-Est : Une route (R.V.E. 941).

À l'Est : Mongi Loukil.

Au Sud : Hadj Belgacem Missaoui.

À l'Ouest : Mohamed Ben Small (R. 59872).

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Djerba, le Gouverneur de Médenine ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE MÉDENINE

19. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir Adjoint Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : El Barka II., dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed Bou Small, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 59872 déposée le 9 mars 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 27 mars 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 25. avril 1975. La propriété bornée consiste en un terrain nu, d'une contenance dénoncée de : 1200 m2, celle résultant du présent bornage est de : 1270 m2.

L'immeuble se trouve situé à Sidi Mahrez à Djerba, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord-Est : Une route.

À l'Est : R. 59871 appartenant au requérant.

Au Sud : Hadj Belgacem Missaoui.

À l'Ouest : Un chemin.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Djerba, le Gouverneur de Médenine ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE JENDOUBA

20. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Bouselmi Khémais Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Sarra, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mahmoud El Hamdi, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 59951 déposée le 7 mai 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 5 juin 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 5 juin 1974. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre à caractère agricole, d'une contenance dénoncée de : 1 hectare environ, mais celle bornée est de : 1ha. 48a. 40ca.

L'immeuble se trouve situé à Bir Lakhdar, Délégation de Bou-Salem, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord : Héritiers Béchir Ben Lakhdar, et Héritiers Hadj Laarbi dont son fils Mohieddine.

Au Sud : T. 13899.

À l'Est : Héritiers Hadj Laarbi dont son fils Mohieddine.

À l'Ouest : Route M.C. 75 et au-delà Halima Bent Mohamed Jabri, R. 60828 et Ahmed Ben Ghanem et consorts.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Bou-Salem, le Gouverneur de Jendouba ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE GAFSA

21. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Boualcha Béchir Ingénieur Adjoint assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Hal El-Kaouafel, dont l'immatriculation a été demandée par la S.N.I.T., en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 60147 déposée le 8 septembre 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 6 novembre 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 12 avril 1975. La propriété bornée consiste en un terrain comprenant des logements populaires, d'une contenance dénoncée de : 4100 m2, environ, celle résultant du présent bornage est de 3793 m2.

L'immeuble se trouve situé à Gafsa - Ville, Justice Cantonale et Gouvernorat de Gafsa, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord : Une rue et au-delà un terrain municipal.

À l'Ouest : Terrain municipal.

Au Sud : Une rue et au-delà logements populaires un terrain municipal.

À l'Est : Rue et au-delà terrain municipal.

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Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Gafsa, le Gouverneur de Gafsa ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE MEDENINE

22. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir Adjoint Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Mesken El Medersa II, dont l'immatriculation a été demandée par la S.N.I.T. en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 60225 déposée le 27 septembre 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 27 novembre 1973.

Les opérations ont été closes définitivement le 17 février 1975. La propriété bornée consiste en un terrain renfermant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée de : 74 m², celle résultant du présent bornage est de : 54 m².

L'immeuble se trouve situé à Souattir, sur la route de Zarzis, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord-Ouest, au Nord-Est, au Sud-Est et au Sud-Ouest terrain du Ministère de l'Education Nationale.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Médenine, le Gouverneur de Médenine ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DU KEF

23. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Amor Dridi, Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Domaine Bou-Alche dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed Chérif Ben Mohamed Ben M'Hamed Loussif, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 60342 déposée le 1er décembre 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 18 janvier 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 18 décembre 1974. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue propre à la culture, d'une contenance dénoncée de : 40 ha., environ, celle résultant du présent bornage est de : 29 ha. 89 a.

L'immeuble se trouve situé au chelkhat d' Sidi Amor ; Gouvernorat du Kef, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord-Est : T. 8583.

Au Sud-Est : Héritiers El Malzia.

Au Sud-Ouest : Oued Smara.

Au Nord-Ouest : Héritiers El Malzia.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal du Kef, le Gouverneur du Kef ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE KASSERINE

24. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Saâdaoui Mustapha Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Snouber Metata, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mekki Ben Mohamed Salah Ben Belgacem Ezzidi en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 60591 déposée le 3 avril 1974 et dont un extrait a été inséré au journal Officiel du 28 mai 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 15 avril 1975. La propriété bornée consiste en une parcelle de terre à caractère forestier, renfermant une maison, d'une contenance dénoncée de : 1 ha. 10 a., environ, celle résultant du présent bornage est de : 1 ha. 13 a. 70 ca.

L'immeuble se trouve situé au chelkhat d'Echafal, Délégation de Thala, Gouvernorat de Kasserine Justice Cantonale de Thala, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

A l'Ouest : R. 59101.

Au Sud : R. 54670.

A l'Est : Salah Ben Ali Ben Mohamed et Salah Ben Mohamed Ben Ahmed.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Thala, le Gouverneur de Kasserine ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE MEDENINE

25. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir Adjoint Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Baâboura, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed Baâboura, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 60770 déposée le 31 mai 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 26 juillet 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 13 juin 1975. La propriété bornée consiste en un terrain renfermant une villa, d'une contenance dénoncée de : 500 m², celle résultant du présent bornage est de : 3114 m².

L'immeuble se trouve situé à Ksar Ouled Sald à Zarzis, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

A l'Est : Mansour Belhiba (huilerie).

Au Sud : Un chemin.

A l'Ouest : Mokhtar Ben Mertab.

Au Nord : Héritiers Marzouk Bel Ghorbal dont Madame Zohra.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Zarzis, le Gouverneur de Médenine ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE JENDOUBA

26. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Bousselmi Khémais Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Hal El Mostakbal, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Salem Kouiri, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 60828 déposée le 18 juin 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 10 septembre 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 20 novembre 1974. La propriété bornée consiste en une parcelle renfermant une huilerie, une habitation, un puits et des oliviers d'une contenance dénoncée de : 85 ares, mais celle bornée est de 1 hectare.

L'immeuble se trouve situé à Bir Lakhdar, Délégation de Bou-Salem, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord : Héritiers Lakhdar Ben Younès dont Halima Bent Mohamed Jabri et M.C. 75.

A l'Est : Ahmed Ben Ohanem et consorts.

Au Sud : Khira Bent Hamda Ben Ouanès.

A l'Ouest : Oued Selmini et au-delà Khémis Ben Amara Chaouali.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Bou-Salem, le Gouverneur de Jendouba ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE BEJA

27. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Konzali Abdellaziz Géomètre assermenté, il a été procédé au bor

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1002 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Avril 1976

nage provisoire de la propriété appelée : Dar El Hana dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Abderrahman El Hizabri, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 60923 déposée le 15 juillet 1974 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 15 octobre 1974.

Les opérations ont été closes définitivement le 7 avril 1975. La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée déclarée au placard de 265 m², celle résultant du présent bornage est de : 305 m².

L'immeuble se trouve situé à Béja - Ville (Cité El Oualidine), route de Amdoune, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord : Fredj Babay sur partie et sur l'autre une rue.
A l'Est : Brahim El Gasmi.
Au Sud : Sald Taboubi et Mohamed Malti.
A l'Ouest : Une rue sans nom.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Béja, le Gouverneur de Béja ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE JENDOUBA

28. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Hamdi Khémais Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée : Villa Basma, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Moncef El Mastouri, en qualité de propriétaire, suivant réquisition Numéro 61.635 déposée le 16 avril 1975 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 23 mai 1975.

Les opérations ont été closes définitivement le 20 octobre 1975. La propriété bornée consiste en une maison inachevée d'une contenance dénoncée de : 873 m², mais celle bornée est de : 805 m².

L'immeuble se trouve situé à Bou-Salem, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Sud-Est : Route Hal Diamounta.
A l'Ouest : Lamine Ben Sadok El Bahri.
Au Nord-Ouest : Mohamed Ali Ben Hamda El Mejri.
A l'Est : Mohamed Ben Youssef El Bahri.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Bou-Salem, le Gouverneur de Jendouba ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE SFAX

29. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Bakkou Abdelhamid, Adjoint Technique Assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée El-Ouns dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed Ben Mahamed Ben Hadj Mahmoud Hachicha et autres en qualité de co-propriétaire suivant réquisition N° 61.957. déposée le 17 juillet 1975 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 5 septembre 1975.

Les opérations ont été closes définitivement le 23 février 1976. La propriété bornée consiste en une parcelle renfermant une villa, un garage et des arbres fruitiers, d'une contenance dénoncée de : 8957 m², celle résultant du présent bornage est de : 89a. 57ca.

L'immeuble se trouve situé à Sfax, au cadastre Sfax - El Maou, Secteur B, contigu aux titres Numéros 251.233, 251.216 et 251.219., conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les lieux, sont les suivants :

Au Nord-Ouest : Titre 251216.
Au Nord-Est : Titre 251233 et la parcelle 343 de CSEM (zenka).

Au Sud-Ouest : Titre 251219.
Au Sud-Est : Naceur Ben Mahmoud Kamoun sur une partie et les Héritiers de Hsouna El Ajmi sur le reste.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Sfax, le Gouverneur de Sfax ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

AVIS DE BORNAGE

GOUVERNORAT DE TUNIS

1. — Le bornage provisoire de la propriété dite : Saniet Nalli, située à Bortal Hayder, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 29855 par Monsieur Lazhar Ennalli, en qualité de propriétaire, sera effectué le 18 mai 1976 par M. Mustapha Abdallah, Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 8h. 30, devant la Gare de la Manouba.

GOUVERNORAT DE TUNIS

2. — Le bornage provisoire de la propriété dite : Essaâda située à El Kabbaria, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 30244 par Monsieur Hattab El M'Zoughi, en qualité de propriétaire, sera effectué le 18 mai 1976 par Monsieur Abdelaziz Ben Salah, Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 8h. 30 devant le Poste de Police d'El Kabbaria.

GOUVERNORAT DE TUNIS

3. — Le bornage provisoire de la propriété dite : Dar Ayed située à la Marsa, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 30258 par Monsieur Hassen Ayed, en qualité de propriétaire, sera effectué le 5 mai 1976 par Monsieur Ezzaddam Mohamed Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 8h. 30, devant la Municipalité de la Marsa.

GOUVERNORAT DE TUNIS

4. — Le bornage provisoire de la propriété dite : El-Hana située à Saniet Errassaâ, la Marsa, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 30400 par Monsieur Abdelkader El-Ayez, en qualité de propriétaire, sera effectué le 20 mai 1976 par Monsieur Ezzaddem Mohamed Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 8h. 30, devant la Commune de la Marsa.

GOUVERNORAT DE NABEUL

5. — Le bornage provisoire de la propriété dite : Hédia, située à Menzel Témime, Avenue de la République, Gouvernorat de Nabeul dont l'immatriculation a été requise sous le N° 30405 par Monsieur Hamida Ben Alexa Ben Rebouma et autres, en qualité de co-propriétaire, sera effectué le 10 mai 1976 par Monsieur Nabi Mustapha Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 9 heures, au bureau du Omd de Menzel Témime.

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GOUVERNORAT DE TUNIS

6. — Le bornage provisoire de la propriété dite : Sarra, située à Jaâfar, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 30654 par Monsieur Hamouda Salmi, en qualité de propriétaire, sera effectué le 20 mai 1976 par Monsieur Ben Salah Abdelaziz Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 8 heures 30, devant les P.T.T. de l'Ariana.

GOUVERNORAT DE TUNIS

7. — Le bornage provisoire de la propriété dite Dar Zeineb, située à Tunis, Rue Achour, Impasse Mina N° 3 dont l'immatriculation a été requise sous le N° 30757 par Monsieur Ahmed El Kéti, en qualité de propriétaire, sera effectué le 6 mai 1976, par Monsieur Ezzaddam Mohamed Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 8 heures 30 sur la propriété même.

GOUVERNORAT DE TUNIS

8. — Le bornage provisoire de la propriété dite : Ardh Chérif, située à Jaâfar, triq Raouad, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 30766 par Monsieur Mohamed Chérif et autres en qualité de co-propriétaire, sera effectué le 21 mai 1976 par Monsieur Ben Salah Abdelaziz Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 8 heures 30 devant les P. T. T. de l'Ariana.

GOUVERNORAT DE TUNIS

9. — Le bornage provisoire de la propriété dite Abdelkader, située à El Ouardia, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 30786 par Monsieur Salem Trabelsi, en qualité de propriétaire, sera effectué le 19 mai 1976 par Monsieur Ben Salah Abdelaziz Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 8h. 30, sur la propriété même.

GOUVERNORAT DE SIDI BOU-ZID

10. — Le bornage provisoire de la propriété dite : El Istiklal, située à Sidi Bou-Zid, Gouvernorat de Sidi Bou-Zid, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 61149, par Monsieur Mohamed Ben Hédi Ben Mohamed Chelbi, en qualité de propriétaire, sera effectué le 25 mai 1976 par Monsieur Damak Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 8 heures, au Siège de la Subdivision Topographique.

GOUVERNORAT DE SIDI BOU-ZID

11. — Le bornage provisoire de la propriété dite : Falza située à Sidi Bou-Zid, Gouvernorat de Sidi Bou-Zid ; dont l'immatriculation a été requise sous le N° 61889 par Monsieur Ali Ben Benaceur Ben Mohamed Bou Kardougha Hassine El Bouzidi, en qualité de propriétaire, sera effectué le 26 mai 1976 par Monsieur Damak Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 8 heures sur la propriété même.

GOUVERNORAT DU KEF

13. — Le bornage provisoire de la propriété dite El-Bazaz et Essakoum, située à Nabeur, Gouvernorat du Kef dont l'immatriculation a été requise sous le N° 61949 par Monsieur Mohamed Ben Lakdar Ben Taya El Ouerghi et autres, en qualité de co-propriétaire, sera effectué le 27 mai 1976 par Monsieur Mohamed Ben Saâda Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 8 heures sur la propriété même.

GOUVERNORAT DU KEF

14. — Le bornage provisoire de la propriété dite Ennaoui, située au Kef, Borj Tourki, près de la Gare, Gouvernorat du Kef dont l'immatriculation a été requise sous le N° 62059 par Madame Fatma Bent Mohamed Béchir Ben Mohamed Ben Abdallah Ben Messaoud El Kefi et autres, en qualité de co-propriétaire, sera effectué le 27 mai 1976 par Monsieur Amor Dridi Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 8 heures sur la propriété même.

GOUVERNORAT DE SFAX

15. — Le bornage provisoire de la propriété dite Ennozha située à Chaffar, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 62254 par Monsieur Rachid Dahmane, en qualité de propriétaire, sera effectué le 20 mai 1976 par Monsieur Driss Rachid Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 9 heures, au bureau du Omd de Chaffal, Délégation de Mahrès.

GOUVERNORAT DU KEF

16. — Le bornage provisoire de la propriété dite Errekoh située à Dahmani, Gouvernorat du Kef, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 62.318 par le Docteur Tahar El-Olmi en qualité de propriétaire sera effectué le 4 juin 1976 par M. Amor Dridi Géomètre assermenté de l'Office de la Topographie et de la Cartographie.

Le rendez-vous est fixé à 8 heures sur la propriété même.

p. 1003

1004 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 23 Avril 1976

ANNONCES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET JUDICIAIRES

L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur des annonces

ETABLISSEMENTS

ABDELMOULA S.A.
Société anonyme
Au capital de : 420.000 dinars
Siège social
Route du Kef, Km 5,5 Den-Dén

Dans sa délibération en date du 8 mars 1976 à 11 heures, dont procès verbal enregistré à Tunis AC 1 le 6 avril 1976, volume 20, série S, case 100, le conseil d'administration a nommé Monsieur Moncef Abdelmoula, Président Directeur Général de la Société pour toute la durée de son mandat d'administrateur devant expirer le 5 mars 1982, et lui a délégué les pouvoirs qu'il détient des statuts.

N° A-173

SOCIETE GENERALE
D'ENTREPRISES DE MATERIEL
ET DE TRAVAUX
SOMATRA - GET
Société anonyme
Au capital de : 620.000 dinars
Siège social
8, Rue de Damas - TUNIS

Convocation

Messieurs les actionnaires de la Société Générale d'Entreprises de Matériel et de Travaux (SOMATRA - GET) sont convoqués en assemblée générale annuelle ordinaire le jeudi 10 juin 1976 à 17 heures au siège de la Société à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

  • Examen du rapport du conseil d'administration sur l'exercice 1975 ;
  • Examen des rapports des commissaires aux comptes sur le même exercice ;
  • Approbation, s'il y a lieu, des comptes et bilan relatifs à la même gestion ;
  • Affectation des résultats ;
  • Quitus aux administrateurs ;
  • Renouvellement du mandat du conseil d'administration ;
  • Questions diverses.

Le Conseil d'Administration
N° A-174

SOCIETE INDUSTRIELLE
DE CARROSSERIE AUTOMOBILE
ET MATERIEL ELEVATEUR
« SICAME »
Société anonyme
Au capital de : 400.000 dinars
Siège social
Rue N° 14, Zone Industrielle de la Charguia Tunis-Carthage

Avis de convocation à l'assemblée générale extraordinaire

Messieurs les actionnaires de la Société sont convoqués en assemblée générale extraordinaire le lundi 17 mai 1976 à 11 heures au siège de la Société Rue n° 14, Zone Industrielle de la Charguia Tunis-Carthage, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

  • Examen du rapport du conseil d'administration relatif à l'augmentation du capital ;
  • Délibération sur cette augmentation ;
  • Questions diverses.

Le Conseil d'Administration
N° A-175

SOCIETE INDUSTRIELLE
DE CARROSSERIE AUTOMOBILE
ET MATERIEL ELEVATEUR
« SICAME »
Société anonyme
Au capital de : 400.000 dinars
Siège social
Rue N° 14, Zone Industrielle de la Charguia Tunis-Carthage

Avis de convocation à l'assemblée générale ordinaire

Messieurs les actionnaires de la Société sont convoqués en assemblée générale ordinaire le lundi 17 mai 1976 à 10 heures au siège de la Société Rue n° 14, Zone Industrielle de la Charguia Tunis-Carthage, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

  • Examen du rapport du conseil d'administration relatif à l'exercice 1975 ;
  • Examen des rapports du commissaire aux comptes sur l'exercice 1975 ;
  • Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports et des bilans et comptes de l'exercice 1975 ;
  • Affectation des résultats et quitus aux administrateurs ;
  • Renouvellement du conseil d'administration ;
  • Questions diverses.

Le Conseil d'Administration
N° A-176

ETUDE DE MAITRE HAMED TRIKI
Avocat à Sfax

Vente aux Enchères Publiques
sur Saisie Immobilière

A la requête de la dame Douja Bent Khalifa Ben Salem Chemak, profession femme de ménage, demeurant à la Chebba, délégation du dit gouvernorat de Mahdia, élisant domicile en le cabinet de son avocat Maître Hamed Triki, avocat à Sfax, Avenue Léopold Singhor, Sfax.

Poursuivante : Contre Othman Ben Brahim Chalb, receveur à la SORETRAS, à Sfax, y demeurant.

Partie Saisie : En vertu d'un jugement de statut personnel N° 13503, rendu par le Tribunal de première instance de Sfax le 24 mai 1974 à l'encontre de la partie saisie en premier ressort prononçant le divorce pour la première fois après la consommation du mariage sur demande de l'époux dont mention de ce divorce doit être portée sur les registres de l'Etat Civil, et sur l'acte de mariage, lequel jugement a confirmé les mesures urgentes tant que le motif de ces mesures subsiste, dit que l'action reconventionnelle est recevable en la forme, au fond, condamne le demandeur de payer à la défenderesse deux cent cinquante dinars en réparation du préjudice subi par cette dernière par le divorce, le condamne à lui payer un dinar montant de la Dot où il est resté débiteur à lui restituer ses effets précisés dans le rapport de l'expert M. Ahmed Bellaadj du 8 mai 1974, et deux livres et demie de bijoux en argent, deux « methkals » et demi pierres précieuses, et un collier (Quasta) en or, ou bien, lui payer, (à l'épouse) la valeur de ces bijoux soit deux cent quarante six dinars 550 Millimes, débout le demandeur pour le surplus, met à sa charge les dépens.

Et en vertu de l'arrêt d'appel N° 762 rendu par la Cour d'Appel de Sfax le 19 juin 1975, ayant déclaré l'appel recevable en la forme et confirmé le jugement au fond en rectifiant le dispositif, considérant que le solde de la créance de la Dot est de cent trente dinars et non un dinar comme il est indiqué dans le jugement de première instance.

Dit que l'appelante est dispensée de l'amende et qu'elle est en droit de restituer la somme consignée, met les dépends à la charge des deux parties, lequel arrêt a été signifié par l'Huissier.

p. 1004

Notaire Monsieur Hefaïedh Louhichi le 14 septembre 1975, suivant exploit N° 8346 du 15 septembre 1975.

Suivant saisie arrêt en date du 3 mars 1976, pratiquée par le dit Huissier Notaire suivant exploit N° 9150 signifiée le 5 mars 1976 par exploit N° 9187.

Il sera procédé à la vente aux enchères publiques, de la totalité de la parcelle de terre sise à la fôret de Djebéniana km 1, complantée de quarante pieds d'oliviers « Jeddari » limitée par au Sud Mohamed Ben Maktouf Louge et Brahim Ben Belgacem Snoussi à l'Est par la route d'Ellouza, au Nord par Abdallah Ben Salem E'hiri et à l'Ouest par la partie saisie sur une partie, Abdesselem Ben Slama Maoui et Brahim Ben Belgacem Snoussi.

La vente aura lieu à la salle d'audience des criées du Tribunal de première instance de Sfax le lundi trente et un mai 1976 à neuf heures du matin.

Mise à prix : Sept cent dinars, autres les taxes et les frais divers.

Toute personne désirant participer aux enchères doit être munie d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur de Sfax.

Pour plus amples renseignements, s'adresser au greffe du Tribunal de première instance de Sfax où a été déposé le cahier des charges, et à l'étude de maître Hamed Triki, Avocat à Sfax, Avenue Léopold Singhor.

l'Avocat Poursuivant

Me Hamed Triki

N° A-177

SOCIETE DE TRANSFORMATION DES PRODUITS OLEAGINEUX DU NORD (STRAPONORD)

Société Anonyme

Au Capital de : 100.000 dinars

Siège Social

TEBOURSOUK

Société en liquidation

Avis de Convocation

Les actionnaires de la Société, STRAPONORD sont convoqués en assemblée générale consultative le mardi 4 mai 1976 à 10 heures au siège du gouvernorat de Béja.

Ordre du jour :

1) situation de la Société;
2) propositions de l'acquéreur.

Le Liquidateur

Mhadhéb Rouissi

N° A-178

MANUFACTURE TEXTILE DU SUD SFAX

Avis de Convocation

Messieurs les actionnaires de la Manufacture Textile du Sud « MA.TEX », sont convoqués en assemblée générale ordinaire, le 23 mai 1976 à 9 h. 30 mn. au siège de la Société pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

  • Rapport du conseil d'administration sur l'exercice 1975;
  • Rapport du commissaire aux comptes.
  • Approbation des comptes 1975;
  • Quitus aux administrateurs;
  • Élection du tiers des membres du conseil d'administration.

Le Conseil d'Administration

N° A-179

MANUFACTURE TEXTILE DU SUD SFAX

Avis de Convocation

Messieurs les actionnaires de la Manufacture Textile du Sud « MA.TEX », sont convoqués en assemblée générale extra-ordinaire, le dimanche 23 mai 1976 à 10 h. 30 mn. au siège de la Société pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

  • Augmentation du capital.

Le Conseil d'Administration

N° A-180

AVIS PROCURATION

Suivant acte sous seing privé en date du 12 avril 1976, légalisé à la Municipalité de Testour, sous n° 248 le 12 avril 1976.

Monsieur Moktar Ben Béchir Oueslati commerçant à Testour autorise son frère Mohamed Ben Béchir Oueslati à agir en son nom et sous toute sa responsabilité pendant son absence à l'Etranger à partir de la parution du présent avis.

N° A-121.

BANQUE INTERNATIONALE ARABE DE TUNISIE « B.I.A.T. »

Société Anonyme

Au capital de 1.000.000 dinars

Siège social

12, Avenue de France - Tunis

Ancienne dénomination

SOCIETE ARABE DE BANQUE DE TUNISIE

Aux termes d'un acte sous seings privés en date du 24 juillet 1975 complété par un acte sous seings privés en date du 25 novembre 1975 conclus tous les deux entre la Banque de Développement Economique de la Tunisie (B.D.E.T.) S. A. ayant son siège à Tunis, 68, Avenue Habib Bourguiba, agissant pour le compte de la Banque Internationale Arabe de Tunisie (B.I.A.T.) alors en cours de création, d'une part et la Société Marseillaise de Crédit, A. A. dont le siège est à Marseille, 75, rue du Paradis d'autre part, il a été convenu que la Société Marseillaise de Crédit participera au capital de la nouvelle Banque (c. a. d. la future B.I.A.T.) en faisant apport à celle-ci « de la totalité des actifs de ses agences en Tunisie » tels qu'ils existent au 31 décembre 1975 et comprenant notamment, le fonds de commerce, les droits aux baux, les matériel et mobilier ainsi que les créances actives de toutes « natures... » (article 2 de l'acte sous seing privé du 24 juillet 1975). Suivant procès-verbal du 17 février 1976 enregistré à Tunis, A. C. le 4 mars 1976, volume 813, série bis, case 391, la première assemblée générale constitutive de la Société Arabe de Banque de Tunisie, (devenue par la suite Banque Internationale Arabe de Tunisie), après avoir pris connaissance du rapport du fondateur relatif aux opérations accomplies au nom de la Société et notamment celles relatives aux protocoles d'accord en date du 24 juillet 1975 et 25 novembre 1975 sus-visés, a désigné Monsieur Abderrazak Ben Amor comme Commissaire aux apports chargé, à ce titre, d'estimer l'apport en nature de la Société Marseillaise de Crédit.

Suivant procès-verbal du 24 février 1976 enregistré à Tunis A. C. le 4 mars 1976, volume 813, série bis, case 392, la deuxième assemblée générale constitutive de la Société Arabe de Banque de Tunisie, qui a consacré la création de la Banque prévue aux protocoles d'accord conclus le 24 juillet 1975 et le 25 novembre 1975 entre la B.D.E.T. et la S.M.C. adopté les conclusions du rapport du commissaire aux apports en date du 18 février 1976 et a approuvé l'apport en nature fait par la Société Marseillaise de Crédit conformément aux protocoles d'accord du 24 juillet 1975 et 25 novembre 1975 ainsi que les statuts avec modification de la dénomination de la Société qui devient : « Banque Internationale Arabe de Tunisie - (B. I. A. T.) » : un extrait des statuts de la B. I. A. T. a été publié au Journal Officiel de la République Tunisienne n° 18 du 9 mars 1976.

En conséquence, les créanciers de l'apporteur du fonds de commerce constitué par les Agences de la Société Marseillaise de Crédit en Tunisie sont informé que le délai de quinze jours fixé par l'article 228 du Code de Commerce pour leur déclaration de créances au greffe du tribunal de première instance de Tunis, commence à courir à compter de la présente publication.

Pour les présentes la B. I. A. T. fait élection de domicile en son siège sis

p. 1005

à Tunis, 12, Avenue de France.

Cette insertion qui fait suite à celle paru au Journal Officiel de la République Tunisienne le 9 mars 1976 sous A. n° 79, pages 610 et 611 et la précise, a été par ailleurs, publiée dans les quotidiens « La Presse » et « Easabah » du 21 avril 1976.

N° A-182.

Suivant acte sous seing privé en date du 1er avril 1976, enregistré à Tunis le 14 avril 1976, N° 682 - B -

Monsieur Hassine Lassoued, demeurant à Tunis, 7, rue Docteur Laveran, a cédé à Monsieur Abdelmejid Sarsar, demeurant à Tunis, 9, rue Fénélon, le droit au bail lui appartenant dans le local à usage commercial sis à Tunis, 4, rue de Finlande et dépendant de l'immeuble sis au 26, rue Gamal Abdel Nasser.

Les oppositions éventuelles devront être adressées à Maître Béchir Haddad, 8 bis, rue Mongi Slim, Tunis, sous peine de forclusion, dans les 20 jours qui suivront la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Cet avis a été publié aux quotidiens « La Presse » du 18 avril 1976 sous le n° 12259, et « El Amal » du 18 avril 1976 sous le n° 6418.

N° A-183.

AVIS DE CHANGEMENT DE RESIDENCE

Les héritiers Jean Nicolas Mangani qui sont Madame Clotilde Casaluce veuve Mangani, Georges Mangani, Jean Paul Mangani, Charles Mangani, Madame Marie Thérèse Mangani, épouse Bezzina, avisent tous ceux qui ont des rapports avec eux (Administrations, Tribunaux et Particuliers) qu'ils ont quitté leur ancienne adresse et que leur nouveau domicile est la Société Immobilière et Financière « SOGETIF » 6, Rue Gamal Abdennaceur - Tunis.

N° B-732

GRANDS MOULINS DU SUD

Société à Responsabilité Limitée
Au capital de : 105.000 dinars
Siège social
14, Rue M'Hamed Ali - SFAX

Suivant décision collective extraordinaire des associés en date à Sfax le 8 mars 1976, enregistrée à Tunis AC le 18 mars 1976, volume 19, série 5, case 909 et déposée au Greffe du Tribunal de Première Instance de Sfax le 27 mars 1976, le capital social a été augmenté de 20.000 dinars et porté ainsi à 105.000 dinars.

Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence.

Le Gérant

N° B-733

SOCIETE TRAVAUX DU CENTRE « S.T.C. »

Société anonyme
Capital social : 127.000 dinars
Siège social : à Kairouan

Constitution

I. — Suivant acte sous seing privé en date du 4 février 1976, enregistré à Kairouan le 12 avril 1976, N° 22, case 125, volume n° 89, dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance.

Il a été établi les statuts d'une Société anonyme dont voici des extraits :

Dénomination : Société Travaux du Centre

Objet : — La construction, l'exploitation, l'aménagement d'immeubles, logements, bâtiments administratifs, commerciaux, industriels tant dans les localités urbaines que rurales.

— L'exécution de tous travaux de génie civil notamment tous travaux de bâtiment, de terrassement, de construction, d'aménagement et d'entretien de routes, ponts et chaussées, réseaux d'égouts, éclairage public, assainissement et hydraulique etc...

— La fabrication et la vente de matériaux entrant dans la construction, y compris l'exploitation des carrières.

— L'entretien, la réparation et l'exploitation du matériel des travaux publics.

Siège social : Le siège social est fixé à Kairouan.

Durée : 99 ans.

Capital social : 127.000 dinars divisé en 1.270 actions de 100 dinars chacune à souscrire en numéraires.

II. — Déclaration de souscription et de versement :

Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receveur des actes civils à Kairouan le 12 avril 1976. Elle a été enregistrée le même jour, n° 23, case 130, volume n° 89.

III. — Assemblée générale constitutive :

Du procès verbal des délibérations de l'assemblée générale constitutive enregistrées à Kairouan le 12 avril 1976 n° 23, case 129, vol. 89, il appert notamment que :

1°) L'assemblée a reconnu la véracité des documents constitutifs.

2°) Elle a certifié la sincérité de la déclaration de souscription et de versement.

3°) Elle a nommé comme premier administrateur pour une durée qui prendra fin lors de la réunion de l'assemblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes du cinquième exercice social :

Messieurs : — Mongi Kaabi
— Khemais Dhif
— Mustapha Hached
— Hamda Laouani
— Rafaa Eddougui
— Mustafa Marrakchi
— Said Kaddour

4°) En tant que commissaires aux comptes, l'assemblée a désigné :
Messieurs : — Rached Fourati
— Ezzeddine Basly

IV. — Conseil d'administration :

Du procès verbal, les délibérations du conseil d'administration enregistré à Kairouan le 12 avril 1976, n° 23, case 128, volume 89, il appert que le conseil a nommé :

Monsieur Mustafa Hached, Président Directeur Général de la Société et lui a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour l'administration de la dite Société.

V. — Dépôt :

Il a été déposé au Greffe du Tribunal de Première Instance de Kairouan le 13 avril 1976 deux exemplaires des documents suivants :

— Procès verbal de l'assemblée générale constitutive ;
— Procès verbal du conseil d'administration ;
— La déclaration de souscription et de versement ;
— La liste des souscripteurs.

N° B-734

SOCIETE « TUNIS COULEURS »

Société à Responsabilité Limitée
Au capital de : 3.000 dinars
Siège social
9, Rue Mulhousse - Tunis

Constitution

Suivant acte sous seing privé en date du 1er avril 1976, enregistré à Tunis (A.C) le 7 avril 1976, volume 20, série 5, case 116, dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 16 avril 1976, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée ayant pour :

Dénomination : Sté «TUNIS COULEURS» ;

Siège social : 9, Rue Mulhousse Tunis ;

Durée : 99 ans à partir du 1er avril 1976 ;

Objet : Le commerce d'une entreprise de peintures, ventes, achats, imports et exports, décoration, vitrerie et dérivés ;

Capital : 3.000 dinars divisé en 300 parts de 10 dinars chacune ;

Gérance : La Société est gérée et administrée par Monsieur Mokhtar Ben Bouzid avec les pouvoirs les plus étendus et sans limitation de durée.

Le Gérant

N° B-735

p. 1006

KHARAT MOHAMED
Comptabilité Fiscalité
et Assurances
90. Avenue Farhat Hached - Gabès

CARRIERE DJEBEL DISSE
SUD
C.A.D.I.S.U.D.
GABES

Constitution

Par acte sous seing privé en date du 1er janvier 1976, enregistré à Gabès, le 11 mars 1976 sous le n° 796, folio 92, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée.

Dénomination : Carrière Djebel Dissa Sud «C.A.D.I.S.U.D. » ;

Siège social : Gabès ;

Durée : Illimitée à compter du 1er janvier 1976 ;

Objet : L'exploitation de carrières, la commercialisation et le transport de tous les produits de carrière et ses dérivés, la fabrication des matériaux de construction sous toutes ses formes et l'entreprise générale des travaux publics. Et généralement toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ;

Capital : 60.000 dinars divisé en 1.000 parts de 60 dinars ;

Gérance : La Société est gérée par Monsieur Mezhoud Ben Jaber avec les pouvoirs les plus étendus ;

Dépôt : Deux copies des statuts ont été déposées au Greffe du Tribunal de Première Instance de Gabès le 7 avril 1976 sous le n° 856.

N° B-736

KHARAT MOHAMED
Comptabilité Fiscalité
et Assurances
90. Avenue Farhat Hached - Gabès

SOCIETE LES CARRIÈRES
MODERNES DE GABES

Constitution

Par acte sous seing privé en date à Tunis du 26 mars 1976, enregistré à Gabès le 29 mars 1976 sous le n° 21, folio 4, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée.

Dénomination : Société les Carrières Modernes de Gabès ;

Siège social : Gabès ;

Durée : Vingt ans à compter du 29 mars 1976 ;

Objet : L'exploitation de carrières de pierres, sables de concassage, la fabrication et la vente de tous produits de la carrière et particulièrement la fabrication des carreaux, des agglomérés des produits vitrés et leur commercialisation ;

Capital : Trente six mille dinars (36.000 D.) divisé en 3.600 parts de 10 dinars chacune ;

Gérance : La Société est gérée par Messieurs Jemaa Ahmed Jemaa, Abdelkrim Baccar et Mohamed Ben Othman ;

Dépôt : Un exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribunal de Première Instance de Gabès le 30 mars 1976 sous le n° 852.

N° B-737

KHARAT MOHAMED
Comptabilité Fiscalité
et Assurances
90. Avenue Farhat Hached - Gabès

SOCIETE DE PRODUCTION
DE MENUISERIE GENERALE
S.O.P.M.E.G. GABES

Changement de gérant

Il appert du procès verbal de la réunion du 1er janvier 1976 enregistré à Gabès, le 2 mars 1976 sous le n° 722, folio 83, dont deux copies ont été déposées au Greffe du Tribunal de Première Instance de Gabès le 7 avril 1976 sous le n° 854, que Monsieur Ali Djeridi a été nommé gérant de la Société avec les pouvoirs les plus étendus en remplacement de Monsieur Abdelkrim Djeridi.

N° B-738

CONSTITUTION D'UNE SOCIETE
ANONYME
SOCIETE EXTRA-COLLE
Société Anonyme
Au Capital de : 20.000 dinars
Siège Social
Route de Gabès km 3 - Sfax

I. — Statuts :

Suivant acte sous seing privé en date à Sfax du 31 mars 1976, enregistré le 31 mars 1976 AC et ID, case 155, folio 36, dont un projet des statuts a été déposé au Greffe du Tribunal de Première Instance de Sfax le 23 janvier 1976 et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la déclaration de souscription et de versement ci-après désignée Monsieur Adel Karray a établi les statuts d'une Société anonyme.

Forme : Société anonyme ;

Dénomination : Société EXTRA-COLLE ;

Objet : La Société a pour objet la fabrication et la commercialisation de tous genres de colle. La participation directe ou indirecte dans toutes opérations industrielles, commerciales ou financières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ou tout objet similaire ou connexe.

Durée : Quatre vingt dix neuf années, à partir de la constitution définitive ;

Capital social : Fixé à la somme de vingt mille dinars divisé en 1.000 actions de vingt dinars chacune et libérées intégralement ;

Année sociale : Commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

II. — Déclaration de souscription et de versement :

Cette déclaration faite par le fondateur, a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils et Impôts Directs de Sfax le 31 mars 1976 et enregistrée le même jour, case 152, folio 35.

III. — Assemblées constitutives :

1°) Du procès verbal des délibérations de la première assemblée générale constitutive tenue le 2 avril 1976, enregistré à Sfax le 3 avril 1976, folio 43 n° 212, il résulte notamment que l'assemblée :

— Après vérification a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription et de versement faite par le fondateur.

— A nommé les administrateurs prévus par les statuts pour une période de trois ans :

— Monsieur Adel karray
— Madame Zakia Karray
— Madame Emma Turki.

— A désigné Monsieur Hédi Cheikh-Rouhou en qualité de commissaire aux apports à l'effet d'évaluer l'apport en nature effectué par deux actionnaires.

— A nommé Monsieur Mustapha Charfi commissaire aux comptes pour une période de trois ans.

2°) Du procès verbal de la deuxième assemblée générale constitutive tenue le 6 avril 1976, enregistré à Sfax le même jour, folio 49 n° 238, il résulte que l'assemblée a approuvé le rapport du commissaire fait à la Société sur l'évaluation des apports en nature.

IV. — Administration :

Aux termes de sa première délibération en date du 12 avril 1976, le conseil d'administration a désigné Monsieur Adel Karray Président Directeur Général et lui a délégué les pouvoirs les plus étendus pour l'administration de la Société.

Pour Extrait

N° B-739

DEUSTCHE MOBIL OIL
GEWINNUNGS - G.M.B.H.
S. A. R. L.
Au capital de 20.000 Deustche Mark
Siège social
Steinstrasse 5,2 Hambourg
1 - R. F. A.
Bureau en Tunisie
9, Rue de Mutuelleville - Tunis

Transfert de succursale

Suivant procès verbal de la réunion des associés de la Société Deustche

p. 1007

1008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Avril 1976

Mobil Oil Gewinnungs, G. M. B. H., en date du 23 février 1976, enregistré à Tunis A. C. le 1er avril 1976 - volume 20, série 5, case 11, il appert que les bureaux de la Succursale de la dite Société en Tunisie, ont été transférés du 9, Avenue de Mutuello-ville - Tunis — au 66, Avenue Mohamed V - Tunis.

Deux exemplaires du dit procès-verbal ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 13 avril 1976.

Le Directeur Général.
N° B-740.

AGENCE INTERNATIONALE
DE REPRÉSENTATION
DE MARQUES
A. I. R. M.
Société Anonyme
Au capital de 8.500 dinars
Siège social
50, Avenue Habib Bourguiba
TUNIS

CONSTITUTION

Suivant acte sous seing privé en date à Tunis le 28 janvier 1976, enregistré en la dite ville A. C. le 15 mars 1976, volume 813, série ter, case 422, il a été constitué une Société Anonyme au capital de 8.500 dinars divisé en 850 actions nominatives de dix dinars chacune, ayant pour :

Dénomination : Agence Internationale de Représentation de Marques - AIRM.

Objet : L'Import - export, la représentation générale, la vente en gros et demi-gros de tous genres de machines et produits et l'installation complète d'usine.

Durée : 99 années.

Suivant délibération de l'assemblée générale constitutive en date à Tunis du 17 mars 1976, enregistrée à Tunis A. C. 1, le 7 avril 1976, volume 761, série 4, case 844.

MESSIEURS :
Ismail Lejri;
Mehdi Khelil;
Abdelatif Ben Brahim;
Sebti Guétif Lejri.

Sont nommés premiers Administrateurs pour une durée de six années et Monsieur Abdelhamid Bouricha est nommé Commissaire aux comptes pour trois années.

Suivant délibération du premier Conseil d'Administration en date à Tunis du 17 mars 1976, enregistré en la dite ville A. C. 1, le 7 avril 1976, volume 761, série 4, case 845, Monsieur Ismail Lejri est nommé Président Directeur Général de la Société avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de son mandat d'Administrateur.

Il a été déposé au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 17 avril 1976 en deux exemplaires :

les statuts - les procès - verbaux de l'assemblée générale constitutive et de la première réunion du Conseil d'Administration - la déclaration de souscription et de versement - la liste des souscripteurs.

Le Conseil d'Administration.
N° B-741.

SOCIETE DES ENTREPRISES
« ELLAHYANI FRERES »
Rue Salah Ayech - Le Kef
Agence :
Route de Lafrane - km 0.500
SFAX
S. A. R. L.
Au capital de 40.000 dinars

Augmentation de capital

Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du 26 décembre 1975, enregistré à la recette des finances du Kef le 19 janvier 1976, folio 43, case 587, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance du Kef le 19 janvier 1976.

Il appert que le capital de la susdite Société est porté de 20.000 dinars à 40.000 dinars par la création de 2.000 parts nouvelles de 10 dinars chacune libérées en espèces et attribuées comme il est indiqué sur le dit procès-verbal.

Il appert aussi que le siège social de la Société est transféré de la rue Charit El Gaied au Kef à la rue Salah Ayech de la même ville.

Les articles 3 et 5 des statuts sont modifiés en conséquence.

Le Gérant :
Mohamed Lahyani.
N° B-742.

AVIS DE VENTE
D'UN FONDS DE COMMERCE

Il appert d'un acte sous seing privé en date du 2 avril 1976 et enregistré à Tunis (A. C. 1), le 10 avril 1976, volume 814, série ter, case 104, que Monsieur Mahmoud Bazarbacha, commerçant, demeurant à Tunis : 29, Rue Charles de Gaulle a vendu à la Société « OLYMPE » S. A. R. L. au capital de : 20.000 dinars, ayant son siège social : à Tunis : 5, rue Mustapha M'barek, la totalité du fonds de commerce de fabrication et vente de chaussures, vente de tissus et nouveautés, exploité à Tunis : 5, rue Mustapha Mbarek, avec tous ses éléments corporels et incorporels.

Les oppositions doivent être notifiées au Cabinet de Maître Bou-Acha Mohamed, Avocat à la Cour, 1, Rue Hannon, dans un délai de 20 jours à partir de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne à peine de forclusion.

Deux exemplaires du contrat de cession ont été déposés au greffe du tribunal de commerce de Tunis le 14 avril 1976.

Le présent avis a été publié au journal l'Action du 17 avril 1976.

Les Gérants.
N° B-743.

SOCIETE
A RESPONSABILITE LIMITEE
SOCIETE TUNISIENNE
INDUSTRIELLE DU MATERIEL
ET DE L'AUTOMOBILE
« S. T. I. M. A. »
Capital social : 20.000 dinars
Siège social
Avenue des Martyrs
SFAX

CONSTITUTION

Suivant acte sous seing privé en date du 15 mars 1976, enregistré à Sfax, A. C. le 18 mars 1976, folio 16, n° 71, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sfax.

Il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée Société Tunisienne Industrielle du Matériel et de l'Automobile - « S.T.I.M.A. ».

Objet : — La Représentation sous toutes ses formes en Tunisie qu'à l'Etranger;

— Le commerce des pièces détachées automobiles et accessoires;

— La répartition des véhicules de tous genres, la mécanique générale, l'électricité automobile, la carrosserie et la peinture;

— Toutes opérations commerciales, industrielle, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.

Durée : Trente ans.

Siège social : Avenue des Martyrs - Sfax.

Capital social : Vingt mille dinars divisé en deux mille parts de dix dinars chacune.

Gérance : Messieurs Tahar Bouzid et Abdelhamid Fakhfakh sont nommés Gérants de la Société avec les pouvoirs les plus étendus.

Pour extrait.
N° B-744.

SOCIETE
A RESPONSABILITE LIMITEE
SOCIETE
DES PIECES AUTOMOBILES
« S O P I A »
Au capital de : 9.000 dinars
Siège social
Avenue des Martyrs
SFAX

Suivant acte sous seing privé en date du 15 mars 1976 enregistré à

p. 1008

Sfax A. C. le 18 mars 1976, folio 17, N° 761, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sfax.

Il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée « Société des Pièces Automobiles » SOPIA.

Objet : La vente et l'achat des pièces détachées automobiles et accessoires.

Toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.

Durée : Trente ans (30).

Siège social : Avenue des Martyrs - Sfax.

Capital social : Neuf mille dinars divisé en neuf cents parts de dix dinars chacune.

Gérance : Monsieur Adel Zouche est nommé Gérant de la Société avec les pouvoirs les plus étendus.

Pour extrait.

N° B-745.

SOCIETE
A RESPONSABILITE LIMITEE
« LES CARRIERES DU SUD »
Siège social
Route de M'Harza - km 1
SFAX

Augmentation du capital

Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du 17 février 1976, enregistré à Sfax, A. C. le 10 mars 1976, folio 100, numéro 458.

Le capital social de la Société « Les Carrières du Sud » est porté de six mille dinars à dix mille dinars par la création de quatre cents parts nouvelles de dix dinars chacune.

L'article six des statuts de la Société est modifié en conséquence.

Pour extrait.

N° B-746.

SOCIETE
A RESPONSABILITE LIMITEE
« SOCIETE KAMQUN ET CIE »
Capital social : 6.000 dinars
Siège social
9, Rue Sidi Ali Karray
SFAX

Suivant acte sous seing privé en date du 1er février 1976, enregistré à Sfax, A. C. le 15 mars 1976, folio 4, n° 15, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée Société Kamoun et Cie.

Objet : Le Commerce de Textiles et Bonneterie;

— Toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.

Durée : Trente ans.

Siège social : 9, Rue Sidi Ali Karray - Sfax.

Capital social : Six mille dinars divisé en six cent (600) parts de dix (10) dinars chacune.

Gérance : Monsieur Hassen Kamoun est nommé Gérant de la Société avec les pouvoirs les plus étendus.

Pour extrait.

N° B-747.

Suivant acte sous seing privé en date à Tunis du 14 avril 1976, légalisé le 17 avril 1976, Monsieur Genna Giuseppe demeurant à Tunis, 8, rue du Caire a cédé à Monsieur Habib Makni, 8, rue Bab El Khadra, le fonds de commerce qu'il a hérité de Madame Arbola Lucie sise à Tunis rue Bab El Khadra n° 10, avec tous les éléments incorporels.

Les oppositions éventuelles devront être adressées à Monsieur Habib Makni (Société SANITAIC) 8, rue Bab El Khadra, Tunis, dans les vingt jours qui suivront la publication du présent avis.

N° B-748.

CONSTITUTION D'UNE SOCIETE
A RESPONSABILITE LIMITÉE
ETUDES REALISATIONS INDUSTRIELLES

Société à Responsabilité Limitée
Siège social
22 bis, Avenue Habib Thameur
TUNIS

Par acte sous seing privé daté à Tunis le 1er avril 1976, enregistré à Tunis le 7 avril 1976 AC I, volume 20, série 5, case 115, dénomination « Etudes Réalisations Industrielles ».

Siège social : 22 bis, Avenue Habib Thameur - Tunis;

Capital social : Trois mille dinars divisé en trois cents (300) parts de dix dinars;

Objet : Toute étude, installation, fabrication, entretien ainsi que la vente et l'achat, et en général, la présentation, l'importation et le commerce de toutes installations thermiques et chauffage industriel et domestique;

Durée : Neuf ans à compter de la signature des statuts de la Société;

Gérance : Monsieur Abdelkader Essaidi est nommé Gérant de la Société pour une durée d'une année avec les pouvoirs les plus étendus;

Dépôt : Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 16 avril 1976.

N° B-749.

SOCIETE DES INDUSTRIES
TEXTILES MAILLEMOINE

Société anonyme
Au capital de : 40.000 dinars
Siège social
5 et 7 Rue du Train - Tunis

Constitution

I. — Suivant acte sous seing privé en date à Tunis du 5 mars 1976 et enregistré le 17 avril 1976, volume 814 Ter, case 204, il a été établi les statuts d'une Société anonyme ayant pour dénomination « Société des Industries, Textiles, Maillemode » pour une durée de 99 années avec un capital de 80.000 dinars divisé en 8.000 actions numéraires de 10 dinars chacune libérées du quart à la souscription.

Cette Société a pour objet la création et l'exploitation de manufactures de filatures, de tissage, de fricotage de finition, d'impression et de confection ainsi que la commercialisation des matières premières, fils et textiles. De même que toutes activités similaires ou connexes.

Le siège de la Société est fixé à Tunis, 5 et 7, rue du train.

II. — La déclaration de souscription et de versement a été reçue et enregistrée par Monsieur le Receveur des Actes Civils le 17 avril 1976, volume 814, série Ter, case n° 203.

III. — Du procès verbal de l'assemblée générale constitutive du 18 avril 1976 et enregistré à Tunis le 20 avril 1976, volume 20/5, case 239, il appert que les actionnaires :

— Ont reconnu la sincérité de la déclaration de souscription et de versement.

— Ont nommé comme premiers administrateurs : Monsieur Abdelhamid Trabelsi, Monsieur Mohsen Trabelsi et Monsieur Mohamed Trabelsi.

— Ont nommé Monsieur Yahia Chaabouni, commissaire aux comptes.

— Ont approuvé les statuts et déclaré la Société définitivement constituée.

IV. — Aux termes du procès verbal du conseil d'administration tenu le 18 avril 1976 et enregistré à Tunis le 20 avril 1976, volume 20/5, case 241, il appert que le conseil a élu Monsieur Abdelhamid Trabelsi Président Directeur Général et lui a délégué les pouvoirs les plus étendus pour l'administration de la Société. De même qu'il a élu Monsieur Mohsen Trabelsi Vice Président du Conseil.

V. — Le dépôt prescrit par l'article 177 du Code du Commerce a été effectué au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 20 avril 1976.

N° B-750

p. 1009

1940 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Avril 1976

CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Suivant acte sous seing privé en date à Tunis du 22 mars 1976 enregistré mêmes ville et jour, volume 813, série I, case 526, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée.

Objet : Imprimerie de tous ouvrages;

Dénomination : PRESSE - BNHA;
Siège social : 3, Rue de Gromballa à Tunis;
Durée : 20 années renouvelables par tacite reconduction;

Gérance : La Société est gérée par Messieurs Noureddine Barkit et Abderrazak Hanana;

Dépôt : Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 20 avril 1976.

N° B-751

S.A.R.L. TAY
Capital : 1.000 dinars

Constitution

Suivant acte sous seing privé enregistré à Jemmel le 15 avril 1976, volume 688, folio 98, case 13, dont deux copies ont été déposées à Monastir le 19 avril 1976 sous le n° 54, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée TAY.

Objet : Papeterie librairie photographie;

Capital : 1.000 dinars;
Siège social : Jemmel;
Gérance : Monsieur Hédi Ben Amor Belkhiria gérant avec tous pouvoirs statutaires.

N° B-752

Citer : Arrêté des Ministres des Finances et de l'Economie Nationale du 21 avril 1976, JORT n° 29 du 23 avril 1976, p. 982.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.