Par arrêtés du Ministre de l'Intérieur du 11 novembre 1976

Monsieur Ali Ben Amara Messatoudi, est nommé chef du secteur de Biz El Hilou, délégation de Bouhadjela, gouvernorat de Kairouan, à compter du 6 octobre 1976.

Monsieur Khalifa Ben Mohamed El Ghabi, est nommé chef du secteur de El Ghabes, délégation de Kairouan, gouvernorat de Kairouan, à compter du 7 octobre 1976.

Monsieur Mokhtar Ben Youssef Othmani, est nommé chef du secteur de Ennahech, délégation de Kairouan, gouvernorat de Kairouan, à compter du 7 octobre 1976.

Monsieur Saied Ben El Hadj Mohamed Guizani, est nommé chef du secteur de la Mosquée du Sud, délégation de Kairouan, gouvernorat de Kairouan, à compter du 7 octobre 1976.

Monsieur Hédi Ben Salah Maikni, est nommé chef du secteur de Chrichira, délégation de Haffoua, gouvernorat de Kairouan, à compter du 10 octobre 1976.

Monsieur Mohamed El Midani Ben Amor Hammoudi, est nommé chef du secteur de Oued Djabbas, délégation de Haffoua, gouvernorat de Kairouan, à compter du 10 octobre 1976.

Monsieur Abdessalem Ben Abdelkader Zhioua, chef du secteur Ali Belhaouan, délégation de Menzel Temime, gouvernorat de Nabeul, est relevé de ses fonctions à compter du 20 juillet 1976.

COMMUNE DE SOUSSE

Rectificatif au tableau parcellaire des immeubles expropriés par décret N° 85-433 du 25 octobre 1969.

(Application des dispositions de l'article 35 de la loi N° 76-85 du 11 août 1967).

Rectificatif au tableau parcellaire des immeubles expropriés par décret N° 67-505 du 26 août 1967.

(Application des dispositions de l'article 35 de la loi N° 76-85 du 11 août 1967).

Rectificatif du tableau parcellaire des immeubles expropriés par décret N° 69-358 du 4 octobre 1969.

(Application des dispositions de l'article 35 de la loi N° 76-85 du 11 août 1969).

COMMUNE DE LA GOULETTE

Rectificatif au tableau parcellaire des immeubles expropriés par décret n° 76-433 du 13 septembre 1976.

(Application des dispositions de l'article 35 de la loi n° 76-85 du 11 août 1976).

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