Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie

Par Décret N° 78-857 du 13 septembre 1978

Publié au Journal Officiel n° 61 du 19 septembre 1978, page 2563

Monsieur Hédi Zghal, est nommé Ministre de la Jeunesse et des Sports.

Ministère de l'Intérieur

AVIS D'ENQUETE

Conformément aux dispositions de l'article 3 du décret du 10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme le président du conseil municipal de la ville de Tunis informe le public que le plan d'aménagement de la zone Montplaisir est mis à l'enquête publique.

Ce plan est déposé à l'hôtel de ville, avenue de Carthage à Tunis où il pourra être consulté tous les jours ouvrables, durant une période d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Durant la période sus-indiquée, tout intéressé peut consigner ses observations sur le registre d'enquête réservé à cet effet ou adresser au président du conseil municipal de la ville de Tunis un mémoire d'opposition.

Avis de clôture provisoire

du recensement supplémentaire

Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 et de l'article 1er du décret du 26 janvier 1956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits.

Le président de la commune de Hammam-Sousse, à l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les habitations d'agrément de plaisance ou servant à la villégiature imposables à compter du 1er janvier 1978 sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance à la municipalité des articles du rôle, concernant leurs immeubles et formuler s'il y a lieu par écrit, leur réclamation auprès de la commission de révision.

Un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai aucune réclamation ne sera plus admise.

Avis d'ouverture de recensement général

des immeubles construits et non construits

Application des dispositions de l'article 8 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles et des dispositions du décret du 15 décembre 1919, relatif à la taxe sur la valeur locative des terrains non bâtis.

Le président de la commune de Bou-Salem, à l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement des immeubles construits et non construits, imposables pendant la période quinquennale 1980-1984 commenceront dans la commune dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Ministère des Finances

LOTERIE NATIONALE

Rectificatif au J.O.R.T No 55 du 11, 15 et 18 août 1978, tirage de la 5ème tranche de la Loterie Nationale 1978 :

Lire :TerminaisonsFinales et NoMontant des lots acquis aux billets enliers
8(Le reste sans changement)53.7402.000
p. 2564

Ministère de l'Équipement

ORDRE DES ARCHITECTES

Liste des membres inscrits

COLONNE A

DIPLOMES TUNISIENS

1941 — Cohen Jos E. S. T. P., 1, Rue d'Autriche, Tunis.
1958 — Ben Said Abdessalem D. P. L. G., 12, Avenue des Etats Unis d'Amérique, Tunis.
01.07.60 — Haddad Mohamed Taieb D. E. S. A., 55, Rue Oum Kaithoum, Tunis.
1963 — Bouraoui Rafik D.E.S.A., Rue Baudelaire, Rafia Park, Tunis.
15.05.67 — Ben Ghanem Othmane D. E. S. A., 36, Avenue Kherreddine Pacha, Tunis.
01.01.69 — Ben Salem Mohamed D. P. L. G., 35, Rue Garibaldi, Tunis.
01.01.69 — Hajaiej Abderrazak D. P. L. G., 7, Rue Kamel Attaturk, Tunis.
11.06.69 — Taktak Brahim A. R. B. A. M., 36, Avenue Kherreddine Pacha, Tunis.
25.07.69 — Mahfoudh Mohamed D.P.L.G., 5, Rue Apollo 11, Tunis.
1970 — Amara Hamed D. P. L. G., 16, Rue Ghandi, Tunis.
24.02.71 — Ben Miled Farouk D. P. L. G., 6, Rue de Madagascar, Tunis.
22.05.71 — Bradai Mongi D. P. L. G., 5, Rue Apollo 11, Tunis.
01.07.71 — Ghalleb Nejemeddine E. A. U. G., 28, Rue du 1er juin, Tunis.
01.09.71 — Elbouz Tijani D. P. L. G., Cité Mahraiane, Immeuble Intilak, Tunis.
15.09.71 — Mosbah Mohamed I. T. A. A. U., 106, Rue de Tunis, Gabès.
01.01.72 — Rebai Nourreddine D. P. L. G., 1, Rue d'Arabie Saoudite, Tunis.
23.02.72 — Bellarbi Abdelwahab I. S. G. C., 23, Rue Nahas Pacha, Tunis.
28.02.72 — Ben Amor Ezzeddine D. P. L. G., 25, Rue de la Commission, Tunis.
01.04.72 — Touil Hamida D. P. L. G., 15, Rue Bach Hamba, Tunis.
25.05.72 — Hamaied Mahmoud D. P. L., 3, Rue Pierre Curie, Sousse.
19.06.72 — Bahri Fathi I. S. G. C. S., 23, Rue Nahas Pacha, Tunis.
28.09.72 — Belkhodja Youssef D. P. L. G., 8, Boulevard Hédi Saldi, Tunis.
26.01.73 — YOUNSI Salah D. P. L. G., B. P. n° 43, Houmet Souk, Jerba.
12.02.73 — Nouira Amira D. P. L. G., 5, Rue de Madagascar, Tunis.
19.09.73 — Bouzguenda Abdeljelil D. P. L. G., 28, Rue Alexandre Dumas, Sfax.

01.10.73 — Ismail Raouf D. P. L. G., 10, Rue de l'Irak, Tunis.
06.10.73 — Sancho Mohamed Jalel D. P. L. G., 15, Rue Gamel Abdenaceur, Tunis.
01.01.74 — Ben Mahmoud Wassim D. P. L. G., 1, Rue Kamel Attaturk, Tunis.
21.01.74 — Loukil Mohamed Adel I. T. A. A. U., 61, Avenue Bab Djedid, Tunis.
01.02.74 — Msakni Ridha, D. P. L. G., 103, Av. Habib Bourguiba, Sousse.
01.02.74 — Souissi Moncef D. P. L. G., 1, Rue de Luxembourg, Tunis.
09.02.74 — El Oudiani Ahmed D. P. L. G., 5, bis Rue Charles de Gaulle, Tunis.
11.02.74 — Chérif Mansour F. A. P. C. G., 26, Rue El Djazira, Tunis.
23.02.74 — El Bekkalty El Mekki D. P. L. G., 34, Rue de Palestine, Tunis.
15.04.74 — Lakhdhar Raouf D. P. L. G., 22, Av. des Etats Unis d'Amérique, Tunis.
01.05.74 — Hammouda Habib A. R. B. A. M., 7, Avenue Farhat Hached, Sfax.
02.05.74 — Néjib Goucha I. T. A. A. U., Rue des Tanneurs, Tunis.
14.06.74 — Dridi Sassi D. P. L. G., 30, Rue Moncef Bey, Bizerte.
01.08.74 — Krichah Hédi D. P. L. G., 14bis, Rue de Syrie, Bizerte.
08.08.74 — Ben Halima Shaheddine D. P. L. G., 5, Rue du 18 Janvier 1952, La Marsa.
01.09.74 — Boudokhane Mustapha I. T. A. A. U., Rue Ibn El Khattab, l'Ariana.
01.09.74 — El Euch Taoufik I. T. A. A. U., 13, Rue J. L. Nehru, Montfleury.
01.09.74 — Gharsallah Mohamed I. T. A. A. U., Rue Farhat Hached, Ariana.
13.09.74 — Mufti Abdessatar D. P. L. G., Rue Georges Sand El Omrane, Tunis.
03.10.74 — Zribi Abdelmajid D. E. P. M., 22, Avenue des Etats Unis d'Amérique, Tunis.
22.10.74 — Abdessamad Ali I. T. A. A. U., 3, Rue Sidi Dhrif, La Marsa.
01.11.74 — Aouidj Ridha Slim I. T. A. A. U., 4, Rue de Russie, Tunis.
01.11.74 — Dérouich Mohamed Fadhel I.T.A.A.U., 4, Rue de Russie, Tunis.
01.11.74 — Zaghouani Abderrazak D. P. L. G., Rue Moncef Bey, Cité Bouchoucha, le Bardo.
27.11.74 — Sfaxi Abdelkader A. R. B. A. M., 7, Avenue Farhat Hached, Sfax.
03.11.74 — El Amri Hassouna I. T. A. A. U., 4, Rue Ibn Héni, Tunis.
01.12.74 — Amara Ezzeddine D. P. L. G., Rue du 22 Janvier 1952, Sousse.
30.12.74 — Fessili Laroussi D. P. L. G., 16, Rue d'Athène, Tunis.
03.12.74 — M'mita Mohamed D. P. L. G., 1, Rue Kamel Attaturk, Tunis.

p. 2565

01.01.75 — Chekir Hamadi D. P. L. G., Rue Rémada, Sousse.
01.01.75 — Djelassi Fethi D. P. L. G., Bir Bel-Hassen, Ariana.
01.01.75 — Fekili Habib D. P. L. G., B. P. n° 98, Gabès.
02.01.75 — Chine Hédi D E S A, 10, Rue du Mexique, Tunis
08.01.75 — Belül Férid D. E. S. A., 8, Rue Georges Sand, El Omrane, Tunis.
14.01.75 — Ben Younès Abderrahman 32, Rue Ibn Khaldoun, Tunis.
17.01.75 — Kria Mohsen D. P. L. G., Rue n° 9, La Chergua, Tunis.
01.02.75 — Ben Miled Tarek I. U. A. V., 23, Rue Claude Bernard, Tunis.
06.02.75 — Cohen Jacques D. E. S. A., 1, Rue d'Autriche, Tunis.
08.02.75 — Choura Moncef D. E. P. M.
10.04.75 — Ouardani Ahmed D. P. L. G., 7, Boulevard Philippe Thomas, Tunis.
22.04.75 — Rebai Lotfi M. A. U. C., B. P. n° 17, Carthage.
03.05.75 — Driss Salah I. T. A. A. U., 11, Rue Monge, Tunis.
01.07.75 — Berrebi Meyer Max D. P. L. G., 115, Boulevard Mortier, Paris 20e.
01.07.75 — Kolsi Mohamed I. T. A. A. U., 20, Avenue Larbi Zarouk, Sfax.
09.07.75 — Ben Abdallah Abdelhai D. P. L. G., Cité Mahrajane, Immeuble K., Tunis.
09.07.75 — Bouslama Taoufik D. P. L. G., 4, Avenue Chedli Kalala, Tunis.
10.07.75 — Hadj Salem Hafedh I. T. A. A. U., 24, Rue des Martyrs, le Bardo.
10.07.75 — Kasraoui Tahar I. T. A. A. U., 19, Rue 10078, n° 19 El Kabaria, Tunis.
26.07.75 — Khrouf Nabil I. T. A. A. U., Avenue Hédi Chaker, Sfax.
28.07.75 — Ladjimi Mohamed Bahi D. P. L. G., 11, Rue Habib Thameur, le Kram.
01.08.75 — Ben Youssef Hassine D. P. L. G., Bir Bel Hassen, Ariana.
01.08.75 — Bouras Amor D. P. L. G., 5bis, Rue Charles de Gaulle, Tunis.
01.08.75 — Hantous Tahar D. P. L. G., 5bis, Rue Charles de Gaulle, Tunis
01.08.75 — Salem Chérif D. P. L. G., Rue Abdelhamid El Cadhi, Houmet Souk, Jerba.
08.08.75 — Kouniali Habib D. P. L. G., 1, Rue des Orangers, Radès.
21.08.75 — Abdelhamid Louati I. T. A. A. U., 34, Rue du Khalifa, Sfax.
30.08.75 — Zribi Moncef I. T. A. A. U., S.N.I.T., Ras Tabia, Tunis.
01.09.75 — Chaâbouni Naceur D. P. L. G., Bir Bel-Hassen, Ariana.
06.09.75 — Djerbi Ali D. P. L. G., 1, Rue Jemaâ Zitouna, Tunis.
06.09.75 — Bouzid Abdelmajid D. E. P. M., Rue du 1er Juin, 3, Imp. du 1er Juin, Tunis.

16.10.75 — Khouadja Salah D. P. L. G., Avenue Mandès-France, Mahdia.
1975 — Chérif Mohamed Salah D. P. L. G., 3, Rue de Palestine, Tunis.
01.01.76 — Abbès Sadok I. S. G. C. S., Rue 22 Janvier 1952, Sousse.
01.01.76 — Chàâri Abdallah D. P. L. G., Bir Bel-Hassen, Ariana.
01.01.76 — Hajem Hédi I. T. A. A. U., 41, Avenue Béchir Sfar par la rue du Kef, Tunis.
01.01.76 — Khodja Amor I. T. A. A. U., Institut Technique d'Art et d'Urbanisme de Tunis.
17.01.76 — Ben Ayed Kamel D.P.L.G., 16, Avenue Habib Bourguiba, Tunis.
17.01.76 — Djedidi Nadh'r I. T. A. A. U., 10, Rue de l'Irak, Tunis.
02.02.76 — Ben Ayed M'Hamed D.P.L.G., 22, Rue de l'Irak, Tunis.
08.05.76 — Chaker Mounir E. P. E L, 11, Rue des Laurens, Cité Bouchoucha, le Bardo.
02.07.76 — Yousfi Hamadi I. T.A.A.U., 46, Rue du 18 Janvier 1952, Tunis.
1976 — Ben Abderrazak Lotfi D. P. L. G., Cité El-Moëz, Immeuble Atlas, El Menzah.
1976 — Sma'i M'Hamed Ali D.P.L.G., 1, Rue Salah Ben Ali, Bizerte.
Affés Jamil D. P. L. G., S. N. I. T. Cits ElKhadra.
Bel Hadj Lotfi I. T. A. A. U., S. N. I. T., Ras Tabia.
Hamza Foued I. T. A. A. U., S. N. I. T., Sfax.
Ghorbal Abdelfattah I. T.A.A.U. S.N.I.T., Sfax.
Oueslati Nafaa I. T A A U, Direction de la construction, Tunis.
Triki Youssef I. T. A. A. U., S. N. I. T.
Kossentini Mohamed I. T. A. A. U., Agence Foncière d'Habitation.
Ben Aissa Férid I. T. A. A. U., District de Tunis.
01.11.76 — Ben Rejeb Makhlouf I. T. A. A U, 4, Rue Ibn Hén, Tunis.
Ghedira Tahar I. T. A. A. U., Santé Publique.
Majeri Moncef D. P. L. G., 22, Avenue des États Unis d'Amérique, Tunis.
Abdelhamid Mohamed D. P. L. G., Direction de la Construction, Tunis.
Ben Gamra Salah D. E. S. A., Direction de la Construction Tunis.
Cheikhrouhou Ali D. P. L. G., Direction de la Construction, Sousse.
Darej Ridha M'Hamed D. P. L. G., Direction de la Construction, Tunis.
Ghila Hédi D. P. L. G., Direction de Menzil Chad'y D. P. L. G., Direction de la Construction Tunis.

p. 2566

Mizouni Zeineb (née Haddad) D.P.L.G., Direction de la Construction, Tunis.
Sediri Hamel D. P. L. G., Direction de la Construction, Tunis.
09.01.78 — Triki Mohamed I. T. A. A. U., 46, Rue Alexandre Dumas, Sfax.
Abbès Adriana L. S. G. C. S., Direction de la Construction, Sousse.
Ayadi Abdelhamid D. E. S. A., Direction de l'Aménagement du Territoire.
Ben Abdallah Fethia D. P. L. G., Direction de l'Aménagement du Territoire.
Ben Amor Rachid D. P. L. G., Direction de l'Aménagement du Territoire.
Chaâbouni Anas D.P.L.G., Direction de l'Aménagement du Territoire.
Chehata Béchir D. P. L. G., Direction de l'Aménagement du Territoire.
Fradi Abdelkader D. P. L. G., Direction de l'Aménagement du Territoire.
Zoghiami Mohamed Lamine D. P. L. G., Direction de l'Aménagement du Territoire.
Allani Mohamed D. P. L. G., École de la Formation Professionnelle, Béja.
Barbouche Abdelkatif D. E. S. A., Office du Tourisme, Tunis.
Dammak Taoufik E. P. M., Institut d'Archéologie, Tunis.
Mahfoudh Limame D. P. L. G., Institut d'Archéologie, Tunis.
Bach Tobji Hattab D. P. L. G., Ministère de l'Équipement, Tunis.
Chabchoub Faouzi D. P. L. G., Direction de l'Aménagement du Territoire.
Drissi Chedly I. T. A. A. U., Municipalité de Tunis.
Harmel Mohamed Ali I. T. A. A. U., Office des Ports Aériens de Tunisie.
Karray Mohamed D. P. L. G., Direction de l'Aménagement du Territoire, Tunis.
Mazouni Almi I. S. G. C. S., Direction de l'Aménagement du Territoire, Gabès.
01.07.76 — Lejri Abdelkerim I. T. A. A. U., 3, Rue Ahmed El Boukhari, Mutuelleville, Tunis.
01.08.76 — Amara Ridha D. P. L. G., 6, Rue du 22 Janvier 1952, Sousse.
01.09.76 — Ben Arfa Chafai D. P. L. G., 15, Rue de la Chergua, le Bardo.
17.09.76 — Gorgi Nafissa D. P. L. G., 28, Rue S'di Sourdou, Tunis.
23.10.76 — Fourati Abdelmajid I. T. A. A. U., Avenue Taieb M'H'ri, Cité Verger, Ariana.
01.12.76 — Turki Lejfa D. P. L. G., 114, Boulevard du 9 Avril, Tunis.
01.02.77 — Bayar Abou Ahmed Mohamed ITAAU, 12, Rue des Khalifs, Sousse.
21.06.77 — Baklouti Samir I. T. A. A. U., 2, Rue Mahrajane, El Menzah.

01.09.77 — Mankai Kadhem D. P. L. G., 6, Rue Renoir, Tunis.
03.12.77 — Jabnoun Mouldi D. P. L. G., 5, Rue Gronstadt, 75015 — Paris.
24.12.77 — Nafaa Chehereddine D. P. L. G., 3, Rue El Ittihad, Ariana.

LISTE DES MEMBRES INSCRITS

COLONNE B
Tolérés Tunisiens

01.01.32 — Boulakbach Salah, Rue de l'Union, la Marsa.
20.06.36 — Bismuth Simon, 16, Rue Roland, Tunis.
30.01.41 — Houri Victor, 51, Rue Houssine Bouzaiene, Tunis.
1945 — Hmila Mohamed, Rue Salah Saâd, Tunis.
01.01.46 — Assous Nahum, 17, Avenue Habib Bourguiba, Tunis.
01.06.47 — Ben Gadha Ezzeddine, Rue d'Alexandre, Sousse.
24.02.48 — Gloulou Mohamed, 19, Rue d'Algérie, Tunis.
14.03.49 — Ghezalel Kilani, 3, Rue du Caire, Sousse.
01.01.55 — Ghedas Ezzeddine, 26, Rue de France, Sousse.
1957 — Ben Fredj Ouertani Amor, Rue Kherreddine, Le Kef.
01.05.58 — Ouenna Khémaïs, 14, Rue Hédi Chaker, La Goulette.
01.11.58 — Cheikhrouhou Hédi, 12, Rue Sidi Ali Ennouri, Sfax.
13.12.59 — Krief Eli Gaston, 45, Avenue Roosvelt, la Goulette.
01.11.60 — Ghedira Ali, 3, Rue de Vesoul, Tunis.
01.11.60 — Zouaoui Mohamed Béchir, 38, Avenue de Londres, Tunis.
29.12.60 — Ben Slama Taoufik, 5, Rue de Malaisie, Tunis.
01.01.61 — Ghorbal Mustapha, Rue Abdelkader, Sfax.
01.01.61 — Khouadja Smail, 6, Rue du Caire, Sousse.
13.04.61 — El Mokni Mohamed El Hédi, Avenue Mongi Slim, Sousse.
1961 — Akkari Abada, 5, Rue Champlin, Tunis.
1961 — Ben Zaied Chedli, 15, Rue d'Allemagne, Tunis.
1961 — Bei Hadj Tahar, 7, Rue de Hollande, Tunis.
1961 — Ben Jemiš Noureddine, 20, Rue d'Algérie, Tunis.
1961 — Cohen Solal Jules, 6, Rue d'Annaba, Tunis.
1961 — Gacem Mokhtar, Avenue Habib Bourguiba, Nabeul.
1961 — Kassoun Mohamed, 5, Rue Ibn Khaldoun, Tunis.
1962 — El Mouldi Mustapha, 13, Avenue Habib Bougatfa, Tunis.

p. 2567

03.04.63 — Kerkeni Mohamed, Avenue Habib Bourguiba, Monastir.
04.06.63 — Kamoun Hassine, Avenue Hédi Chaker, Sfax.
07.09.63 — Affès Abdelwahab, 12, Avenue Hédi Chaker, Sfax.
01.12.63 — Tarrouche Mohamed, 1, Rue de Rome, Tunis.
1963 — Chater Chehir, 23, Rue Gamel Abdenaceur, Tunis.
1963 — Djelaiel Mohamed, 5, Rue n° 7036, Ariana.
1965 — Gafsi Mohamed Salah, 68, rue Essanaâni, Ka'rouan.
01.01.65 — Mustapha Mohamed, Rue des Martyrs, Moknine.
14.12.65 — Bellage Moncef, Rue du 18 Janvier 1952, Sfax.
01.01.66 — Medioub Farhat, 21, Rue des Bijoutiers, Sfax.
01.06.66 — Hafsi Mohamed, Rue Chedli Khaznadar, Sousse.
03.10.66 — Karray Taoufik, Avenue Hédi Chaker, Sfax.
01.01.67 — Touzani Mohamed, 6, Rue Khaled Ibn El Walid, Sousse.
10.05.67 — Ben Hamida Mohamed, Rue Habib Thameur, Dar Chaâbane.
08.07.67 — El Hafnaoui Zoumit, 56, Avenue de la République, Lot 24, Radès.
09.09.67 — Ben Said M'hamed, Rue Habib Thameur Sousse.
21.10.67 — Dabbabi Larbi, 6, Avenue de la Liberté, Monastir.
01.01.68 — Bouthelja Kamel, 12, Rue Charles de Gaulle, Tunis.
01.06.66 — Ben Mohamed Rais Fredj, Avenue Habib Bourguiba, M'Saken.
1968 — Hambli Aissa, 30, Rue d'Algérie, Djendouba.
01.01.69 — Ben Slimane Hassen 9, Rue Rabia, Djendouba.
01.01.69 — Ben Taieb Chbinou Said, 4, Rue Habib Thameur, Ez-Zahra.
01.01.69 — Mellouki Mahmoud, 11, Rue Houssine Bouzaiene, Tunis.
01.01.69 — Trabelsi Mokhtar, 50, Avenue Chedli Kalala, Tunis.
14.02.69 — Chebli Mohamed Néji, 9, Rue Navara par Rue d'Athène, Tunis.
01.01.69 — Ben El Ayadi Mohamed, Rue 31 Janvier 1952, El Haouaria.
01.10.69 — Ben Zaied Mehrez, 15, Rue Souk Ahras Tunis.
22.12.69 — Ben Saâd Ayari Salem, Avenue Habib Bourguiba, Kasserine.
1969 — Dérouich Romdhane, Rue de la Gare, Hammamet.
1969 — Moussa Abdelhamid, Avenue Houssine Bouzaiene, Gafsa.

1969 — Zidi Moheddine, 3bis, Rue Sidi Gherib, Tunis.
01.01.70 — Bouzaiene Khémais, 9, Rue El Djazira, Tunis.
01.01.70 — Ghendouz Béchir, Avenue Habib Thameur Sousse.
01.01.70 — Ben Mohamed Hadji Mohamed Seghaier, Sbelda.
01.01.70 — Khalfallah Mustapha, 9, Rue d'Algérie, Ez-ahra.
21.01.70 — El Khal Bouraoui, 32, Boulevard Bab Benat, Tunis.
20.06.70 — Mami Bouraoui, 26, Avenue Farhat Hached, Nabeul.
21.06.70 — Khochtali Habib, Rue Khaled Ibn El-Walid, Sousse.
17.09.70 — Jarboui Said, Rue El Farabi, Sousse.
01.10.70 — Badaoui Mohamed El Hédi dit Badiès, 79, Avenue Habib Bourguiba, Nouvelle Ariana.
1970 — Bouassida Mohamed Mohsen, 38, Rue Ghandi, Tunis.
1970 — Chaiti Abdelwahab, Rue Patrice Lummumba, Sfax.
1970 — Daoud Abdelfatah, 9, Rue Sidi Ali Karray, Sfax.
1970 — Garoui Ali, B.P. n° 13, Gafsa.
1970 — Zouaoui Mohamed, 21, Avenue Hédi Chaker, Nabeul.

LISTE DES MEMBRES INSCRITS

COLONNE C
Diplômes Etrangers

1945 — Valensi Victor D. P. L. G., Place Ali Zouaoui, Tunis.
1949 — Marmey Jacques D. P. L. G., Dar Mohsen, Sidi Bou-Said.
1949 — Kyriacopoulos Jason D. P. L. G., 9, Rue Kamel Attaturk, Tunis.
1949 — Demenais Armand D. P. L. G., 19, Rue Kennedy, Carthage.
1961 — Krief Aimé D. E. S. A., 14, Rue Bach Hamba, Tunis.
1961 — Cacoub Olivier Clément D. P. L. G., 45, Avenue Habib Bourguiba, Tunis.
1963 — Henderson Donald D. A. A., 5, Rue du Cameroun, Tunis.
1970 — Hoechel Eric E. A. U. G., Rue Thameur Sidi Bou-Said.
01.01.74 — Glass Erwin E. P. F. Z., 1, Rue Chadli Zouhir, Carthage.
15.05.75 — Compiano Renato D. P. L. G., 7, Boulevard Philippe Thomas, Tunis.

p. 2568

Ministère du Commerce

Protection de la Propriété Industrielle

Service de Commerce

BREVETS D'INVENTION

Citer : Décret n° 78-857 du 13 septembre 1978, JORT n° 61 du 19 septembre 1978, p. 2563.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie