Ministère de la Justice

Par décret N° 79-403 du 4 mai 1979

Publié au Journal Officiel n° 31 du 8 mai 1979, page 1301

Les Magistrats dont les noms suivent sont nommés aux postes ci-après :

MM.

Hassen Memmi, Magistrat de 3ème grade, Conseiller à la Cour de Cassation à compter du 1er août 1978.

Habib Ammar, Conseiller à la Cour d'Appel de Sousse, 1er Juge d'Instruction au Tribunal de 1ère Instance de Sousse, à compter du 1er octobre 1978.

Habib El Hazgui, Président de la Justice Cantonale de Kairouan, Conseiller à la Cour d'Appel de Sousse; à compter du 1er février 1979.

Jemaiel Ben Taleb, Conseiller à la Cour d'Appel de Sousse, Président de la Justice Cantonale de Kairouan, à compter du 1er février 1979.

Bacha El Bajar, Conseiller à la Cour d'Appel de Sfax, Président de la Justice Cantonale de Monastir à compter du 1er février 1979.

Mouldi El Menakri, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Siliana, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Médenine, à compter du 11 septembre 1978 (sur sa demande).

Ahmed Souissi, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Médenine, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Sfax, à compter du 2 octobre 1978, (sur sa demande)

Fradj Labidi, Juge Cantonal à Zaghouan, Juge Cantonal à Tataouine, à compter du 2 octobre 1978, (sur sa demande).

Ameur Bourourou, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Sidi Bouzid, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Monastir, à compter du 16 octobre 1978, (sur sa demande).

Abdelkrim El Haddad, Substitut du Procureur de la République à Bizerte, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Zaghouan, à compter du 25 octobre 1978, (sur sa demande).

Leila Barbirou, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Mahdia, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance du Kef, à compter du 1er novembre 1978, (sur sa demande).

MM.

Amor Rahmouni, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Zaghouan, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Tunis, à compter du 27 novembre 1978, (sur sa demande).

Najet Ben Cherifa, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Béja, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Jendouba, à compter du 15 décembre 1978.

A compter du 1er février 1979

MM.

Abdelhafidh Meftah, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Tunis, Juge d'Instruction au dit Tribunal.

Mohamed Labbib Ben Slama, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Tunis, Juge d'Instruction au dit Tribunal.

Romdhane Jelassi, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Kairouan, Juge Cantonal à Sidi Amor Bouhajla.

Youssef El Aloui, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Gafsa, Juge Cantonal à Gafsa.

Ridha Derouiche, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Bizerte, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Zaghouan.

Amena Daklaoui, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Monastir, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Zaghouan.

Sadok Chanoufi, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Tunis, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Gromballa.

Taleb Ben Mabrouk, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Gromballa, Substitut du Procureur de la République au dit Tribunal.

Abdelkader Zehloua, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Sidi Bouzid, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Tunis, (sur sa demande).

Mohamed Jamaleddine Metimet, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Gafsa, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Tunis, (sur sa demande).

M'hamed Ben Abed Bachiri, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Jendouba, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Tunis, (sur sa demande).

p. 1302

MM.

Khemais El Aouini, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Bizerte, Substitut du Procureur de la République au dit Tribunal.

Khaled Ben Mustapha Dridi, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Zaghouan.

Nabiha Ben Cherif El Kéfi, admise au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Zaghouan.

Najia Bent Rabeh Béjaoui, admise au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Grombalia.

Naima Bent Mohamed Ayachi, admise au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Bizerte.

Mohamed Hichem M'bazaya, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Bizerte.

Letaief Ben Belgacem Boughanmi, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Béja.

Mohamed Falcei Ben Jaffar, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Béja.

Rafik Ben Abdelkader M'halia, admis au dernier concours de la Magistrature, Substitut du Procureur de la République à Jendouba.

Mohamed Ben Hamda Ben Said, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Jendouba.

Mohamed Najib Meaoui, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance du Kef.

Lotfi Ben El Hédi Debiène, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance du Kef;

Salah Ben Tahar Messaoud, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance du Kef;

Mustapha Ben Jaffar, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Sillana;

Abdelmajid Dridi, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Sillana;

Behieddine Allouani, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Kasserine;

Mohamed Lotfi El Béji, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Kasserine.

Tahar Ben Ali Yaferni, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Monastir;

Rafika El Heflane, admise au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Monastir;

Samir Ben Ahmed El Béji, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Mahdia;

MM.

Cherif Ben Tahar Cheniti, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Mahdia.

Ali Ben Khelifa Yousfi, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Kalrouan;

Mohamed Lahbib Ben Salah Abbès, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Kalrouan;

Salah Ben Mohamed Messaoud, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Gafsa;

Hassen Ben Rabeh Selmi, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Gafsa.

Mohamed Ben Mahmoud Korchid, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Sidi Bouzid.

Ali Ben Lahbib Khaldi, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Sidi Bouzid.

Othman Ben Mohamed Raboudi, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Sidi Bouzid.

Mohamed Ben Ali Ferjani, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Gabès.

Mohamed Ben Chedly El Yanssi, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Gabès.

Tahar Ben Hassen Zagrouba, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Médenine.

Mohamed Ben Mustapha Turki, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Médennine.

Abdelkrim Ben Salem El Feki, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Médennine;

Mimoun Hakmouni, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal Immobilier;

Sadok Ben Ahmed Ben Hadj Saad, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal Immobilier.

Jaléeddine Ammar, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal Immobilier;

Moncef Ben Mohamed Jedidi, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Médennine;

Abdelkader Mestiri, admis au dernier concours de la Magistrature, Juge Suppléant au Tribunal Immobilier.

p. 1303

MUTATION

Citer : Décret n° 79-403 du 4 mai 1979, JORT n° 31 du 8 mai 1979, p. 1301.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.