Le Ministre de la Santé Publique;
Vu la loi n° 69-54 du 26 juillet 1969, portant réglementation des substances vénéneuses et notamment ses articles 2 et 124;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1970, portant inscription aux tableaux des substances vénéneuses, ensemble des arrêtés qui l'ont modifié ou complété.
Arrête :
Article Unique. — Les tableaux des substances vénéneuses prévus par la loi n° 69-54 du 26 juillet 1979, portant réglementation des substances vénéneuses sont complétés et modifiés conformément aux tableaux annexés au présent arrêté.
Tunis, le 8 septembre 1979
Le Ministre de la Santé Publique
Fouad M'BAZAA
VU
Le Premier Ministre
Hédi NOUIRA
TABLEAU A
1) Sont inscrits au Tableau A des substances vénéneuses les produits suivants :
Acebutolol ou acétyl-3 (hydroxy-2 isopropylamino-3 propoxy) -4 butyranilide et ses sels.
Allylestrenol ou Allyl-17 oestrène-4 ol-17 /3 et ses esters.
Fenoterol ou [(hydroxy-4 benzyl) -1 éthyl amino] -2 (dihydroxy-3,5 phényl) -1 éthanol et ses sels
Médrogestone ou dimétyl-6/3 17α prégnadiène-(4,6) dione -(3,20).
2) Sont radiés du Tableau C des substances vénéneuses et inscrits au Tableau A de ces substances les produits suivants :
Clioquinol ou Chloro-5 iodo 7 hydroxy-8 quinoléne.
Salbutamol ou (Tert - butylamino)-2 (hydroxy-4 hydroxy méthyl-3 phényl )-1 éthanol-1 et ses sels.
3) Est cadié du T A est inscrit au tableau B le produit suivant :
Phencyridine ou phényl-1 cyclohexyl)-1 pipéridine et ses sels.
4) Sont inscrits au Tableau C des substances vénéneuses les produits suivants :
Acide loglycamique ou oxy-bis (méthylène carbonylimino-3,3' bis (acide triodo-2,4,6 benzoïque) et ses sels.
Cimétidine ou Cyano-1 méthyl-2 [(méthyl-5 imidazolyl-4) méthyl] thiol -2 éthyl -3 guanidine.
Lopéramide ou [(chloro-4 phényl)-4 hydroxy-4 pipéridino] -4 N,N diméthyl diphényl-2,2 butyramide et ses sels.
Nicergoline ou Bromo-5 nicotinate de (méthoxy-10 diméthyl 1,6 ergolinyl-8 /3) méthyle.
FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES