Par décision de l'assemblée générale extraordinaire du 20 avril 1979, la Société Hamelle Tunisie Société Anonyme au capital de 500.000 dinars et dont le siège social à Tunis 58, Avenue de Carthage, prendra désormais la dénomination de TUNIMATEC

L'article 2 des statuts est modifié en conséquence.

Deux exemplaires du procès-verbal ont été enregistrés à Tunis AC1 le 11 août 1979, volume 838, série bis, case 210, et déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 30 septembre 1979.

N° B-1706

CONFIRMATION DE LA NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL ADJOINT

HAMELLE - TUNISIE

Société Anonyme
Au capital de 500.000 dinars
Siège Social
58, Avenue de Carthage - Tunis
R.C. 34.812 - Tunis

Par décision en date du 17 février 1977, le conseil d'administration reconduit et confirme Monsieur Ahmed Sellami dans ses fonctions de Directeur Général Adjoint pour la durée de son mandat d'administrateur avec les pouvoirs énoncés au procès-verbal.

Deux exemplaires du procès-verbal ont été enregistrés à Tunis AC1 le 11 août 1979, volume 838, série bis, case 214 et déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 30 août 1979.

N° B-1707

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Société Khiar
de Construction Métallique
BENI-KHIAR

Suivant acte sous seing privé en date du 1er août 1979, enregistré à Nabeul, le 5 novembre 1979, vol. 80, case 246, folio 53, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance à Gromballa le 10 novembre 1979 sous le N° 934, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée.

Dénomination : Société Khiar de Construction Métallique.

Objet : La création et l'exploitation industrielle d'un atelier de construction métallique sous toutes ses formes et articles similaires.

Siège Social : Avenue de la République Béni-Khiar.

Durée : 99 ans.

Capital : Dix mille dinars.

Gérance : Monsieur Bouzid Ahmed est nommé gérant statutaire avec les pouvoirs les plus étendus.

N° B-1708

PROCES-VERBAL

Septrac Béni-Khiar

Suite aux délibérations de l'assemblée générale extraordinaire réunie le 16 juillet 1979, enregistrées à Nabeul le 22 octobre 1979, volume 80, case 224, folio 47 et dont deux exemplaires ont été déposés au tribunal de 1ère instance à Gromballa, le 10 novembre 1979 sous le N° 935, il a été décidé la cession d'action qui a eu lieu entre Monsieur Solah Belguith vendeur des actions et les acheteurs des actions Monsieur Salah Kerkeny et Madame Houda Kerkeny.

Le siège de la société a été transféré à l'Avenue Ali Belhocoune à Béni-Khiar.

N° B-1709

CESSION DE PARTS SOCIALES

Société en nom collectif
Budzinsky et Hoer
« La Gazelle »

Capital social : 10.000 D.
Siège social : Gobès

Par acte sous seing privé, enregistré à Tunis le 5 novembre 1979, visa 8580, volume 849, série bis, case 4, et dont deux originaux ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 12 novembre 1979 sous le n° 1239/33, Messieurs Budzinsky et Hoer ont cédé la totalité de leurs parts sociales dans la Société en nom collectif Budzinsky et Hoer, La Gazelle, aux personnes et suivant les conditions mentionnées à l'acte.

La société a été transformée en société à responsabilité limitée.

Le siège social a été transféré de Gobès à Tunis, rue Champlain n° 5 et Monsieur Abdeddayem Babay a été désigné gérant avec les pouvoirs les plus étendus.

Les statuts de la société ont été modifiés en conséquence.

Les oppositions seront reçues entre les mains du gérant au nouveau siège de la société durant 20 jours sous peine de forclusion et de déchéance.

N° B-1.710

RETRAIT DE GERANCE

Les héritiers de feu Hadj Mohamed Hédi Toumi à savoir sa veuve Kmar Ben Abdesselem et ses enfants Amor Chedly, Mzoughi, Mohamed Ali, Kolthoum, Souad et Alcho Informent le public qu'ils ont retiré la gérance à Monsieur Hadj Mohamed Toumi suivant insertion au Journal El Amel en date du 21 décembre 1978.

En conséquence tous ceux qui exercent avec lui en ce qui concerne leurs affaires perdront leur argent.

N° B-1711

Il résulte d'un acte sous seing privé daté du 26 octobre 1979, enregistré à Tunis le 14 novembre 1979, vol. 840, série bis, case 426, Monsieur Hédi Ben Mohamed Tahenti a cédé à Monsieur Mustapha Zbidi la totalité des parts lui appartenant à la Société le Passage ayant son siège social 46, Av. de Paris Tunis.

N° B-1712

CONSTITUTION

CORINA S.A. CHANTIER NAVAL
Société Anonyme
Au Capital de : 200.000 D.
Siège Social :
Zone Industrielle de Ben Arous

I — Extrait des Statuts :

Suivant acte sous seing privé en date à Tunis le 1er août 1979, enregistré à Tunis AC le 25 octobre 1979, vol. 839, série ter, case 575, il a été établi les statuts d'une société anonyme dont il a été extrait ce qui suit.

Dénomination : CORINA S.A. Chantier Naval.

Objet : La fabrication d'articles de plaisance destinés à l'exportation en général toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet.

Durée : 99 ans à compter du jour de la constitution définitive.

Siège social : Zone Industrielle de Ben Arous

Capital social : Deux cent mille dinars divisés en vingt mille actions de dix dinars chacune à souscrire en numéraire et à libérer du quart à la souscription.

D'activation de souscription et de versement : Reçue par le Receveur des actes civils à Tunis le 25 octobre 1979 suivant acte enregistré le même jour vol 839, série ter, case 574.

Assemblée Générale Constitutive :

Il résulte du procès-verbal de l'Assemblée Générale Constitutive tenue le 26 octobre 1979, enregistré à Tunis, le 9 novembre 1979, vol 840, série ter, case 118, que la dite Assemblée a notamment :

1) reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription et de versement en date du 25 octobre 1979.

2) approuvé les statuts de la société et déclaré la société définitivement constituée.

3) Nommé comme premiers Administrateurs.

MM.

Hanhart Wilhelm
Walz Egon Karl
Bugger August
Maghreb Nautisme

4) Nommé Monsieur Abderrahmane Bouhrizi comme Commissaires aux comptes pour une durée de trois ans.

Conseil d'Administration : Du procès-verbal du Conseil d'Administration du 26 octobre 1979, enregistré à Tunis, le 9 novembre 1979, vol. 840, série ter, case 119, il apper que le Conseil a nommé :

1) Monsieur Hanhart Wilhelm Président Directeur Général de la Société avec les pouvoirs énoncés au dit procès-verbal.

2) nommé conformément aux dispositions légales et statutaires Monsieur Walz Egon Karl comme Directeur Général Adjoint avec les mêmes pouvoirs conférés au Président.

Dépôt : Il a été déposé au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis le 12 novembre 1979 deux exemplaires :

— des statuts
— de la déclaration de souscription et de versement
— de la liste des souscripteurs

— du procès verbal de l'Assemblée Générale Constitutive
— du procès verbal du 1er Conseil d'Administration.

Pour extrait
Le Conseil d'Administration
N° B-1713

CESSION DE PARTS SOCIALES

Suivant acte sous seing privé en date à Tunis le 24 août 1979, et enregistré à Tunis (AC) le 13 novembre 1979, vol. 46, série 5, case 144, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de Tunis le 16 novembre 1979 Monsieur Khelifa Nasr vend et cédé à Monsieur Kharrat Hédi la totalité des 200 parts sociales de 10 dinars chacune soit 2.000 dinars qu'il possède à la société STUBAT au capital de 4.000 dinars dont le siège social provisoire et à Tunis 98, Rue de Yougoslavie.

N° B-1714

CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

• Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 octobre 1979, enregistré à Tunis A.C. le 16 octobre 1979 vol. 839, série ter, case 399, dont deux exemplaires déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 12 novembre 1979, sous le numéro 1239/33, il appert qu'une société à responsabilité limitée a été constituée entre les personnes indiquées aux statuts.

Dénomination : «Assistance-Entreprise».

Objet : Gestion d'entreprise, comptabilité Expertise, Transit, Représentation.

Capital : Trois mille dinars (3.000.000)

Siège social : 8, Rue Flammarion, El Omrane Tunis.

Durée : 99 ans.

Gérance : Monsieur Mongi Mahjoub est nommé gérant de la Société.

N° B-1715

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Suivant acte sous seing privé du 9 novembre 1979, enregistré à Tunis AC le même jour volume 840, série bis, case 185, et dont deux exemplaires ont été déposés le 14 novembre 1979 au greffe du tribunal de première instance de Tunis, une société à responsabilité limitée a été constituée entre les personnes y indiquées, ayant pour objet le commerce de bonneterie pour femmes, hommes et enfants ainsi que toutes opérations s'y rattachant.

Dénomination : Guerriche et Cie.

Capital Social : 7.500 dinars.

Siège Social : Tunis, 59, Rue de la Kasbah.

Durée : 10 années.

Gérants : Messieurs Clément Cohen et Nejib Selkhodja avec les pouvoirs les plus étendus.

N° B-1716

AUGMENTATION DU CAPITAL

Société le Logement S.A.
Société Anonyme
Au Capital de : 200.000 dinars
Siège Social :
2, Avenue de L'Indépendance - Ariane
R. C. N° 54.913

D'un acte sous seing privé passé à l'Ariane en date du 13 avril 1979 dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 14 septembre 1979 enregistré à Tunis A.C. le 10 septembre 1979, volume 778, case 351, il appert que les associés de la Société le Logement ont tenu une assemblée générale extraordinaire au cours de laquelle ils ont adopté les résolutions suivantes :

1ère Résolution : Augmentation du capital social d'un montant de 41.800 dinars (quarante et un mille huit cents dinars), le dit capital social atteint donc 244.800 dinars (deux cent quarante-quatre mille huit cents dinars).

2ème Résolution : Modification en conséquence des statuts de la Société datés du 14 novembre 1968 enregistré à Tunis ACI le 14 novembre 1968, vol. 766, série ter, case 39.

L'Article 7 nouveau devient : Le Capital Social est fixé à 244.800 D. (Deux Cents Quarante Quatre Mille Huit Cents Dinars) est divisé en 4.080 actions (Quatre mille quatre vingt) de 50 D. (Soixante Dinars) chacune attribuées aux associés proportionnellement à leur souscription.

Pour le Conseil d'Administration
N° B-1717

GERANCE LIBRE

Suivant acte sous seing privé, enregistré à Tunis A.C. le 6 novembre 1979 volume 46, série 5, case 25, Monsieur Larbi Ben Belgacem Habli, à donné en gérance libre à Messieurs Mohamed Ali Ben Arfa et Ali Ben Youssef, son fonds de commerce de vente en gros de boissons gazeuses, sis à Tunis, 11 Rue Hadjamine, pour une période d'un an à compter du 1er octobre 1979.

En conséquence, Monsieur Larbi Habli n'aura pas à répondre de tout engagement qui sera contracté par Messieurs Mohamed Ali Ben Arfa et Ali Ben Youssef durant leur gérance.

N° B-1718

TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL

Société Gasmi Frères
S.A.R.L.
Au Capital de : 6.000 Dinars
Siège Social :
342 Cité Ettahrir - Tunis

Suivant décision de l'assemblée extraordinaire du 9 septembre 1979, enregistré à Tunis le 14 novembre 1979, le siège social de la Société a été transféré de Tunis 14 Rue El Mharek au cité Ettahrir N° 342 à proximité de l'Ecole Primaire.

N° B-1719

AVIS DE DEPOT

PAR LE CONSORTIUM

Tunisio-Koweïtien de Développement
l'enseigne - Chaîne ABU NAWAS HOTELS

Suivant procès-verbal dressé le 5 novembre 1979, par Monsieur le Greffier du tribunal de 1ère instance de Tunis Monsieur Ahmed Megedmini, mandataire du Consortium Tunis-Koweïtien de Développement a déposé, suivant pouvoir dûment enregistré, à l'étiquette représentant la modèle de l'enseigne adopté par le Consortium Tunis-Koweïtien de Développement dénommée «Chaine Abu Nawas Hôtels», destiné à sauvegarder les droits du Consortium Tunis-Koweïtien de Développement et à protéger cette appellation juridiquement et qu'elle puisse figurer dans tous les documents officiels ou commerciaux sans qu'il soit obligatoirement nécessaire de mentionner le Consortium Tunis-Koweïtien de Développement.

Le texte de l'enseigne est le suivant : Chaîne Abu Nawas Hôtels.

Pour extrait
N° B-1720

AUGMENTATION DE CAPITAL

Société M A M O - S.A.R.L.
Avenue Habib Bourguiba - Sidi Bou Saïd

Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 25 octobre 1979 enregistré à Tunis AC le 14 novembre 1979 vol. 840, série ter, case 180, il résulte que le capital a été augmenté de 20.000 à 30.000 dinars.

Deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 16 novembre 1979.

N° B-1721

CONSTITUTION D'UNE S.A.

Suivant acte sous seing privé en date du 16 août 1979 enregistré à Tunis le 16 novembre 1979, volume 840, série ter, case 245, il a été établi les statuts d'une Société Anonyme dont extrait est donné ci-après :

Dénomination : Société de Promotion Immobilière « Les Chalets » S.A.

Objet : La société a pour objet la Construction en vue de la vente ou de la location d'immeubles ou d'ensemble d'immeubles dont les trois quarts au moins de la surface des planchers à construire sont destinés à l'habitation sur des terrains acquis et aménagés et toutes autres activités se rattachant directement ou indirectement à l'objet de la Société.

Durée : 99 ans.

Capital : 35.000 Dinars.

Siège social : 3, Rue Jacques Cartier le Belvédère - Tunis.

N° B-1722

CESSION DE PARTS SOCIALES NOMINATION D'UN GERANT

Société Electro Moteurs
S.A.R.L. au capital de : 21.000 Dinars
Siège social : Avenue des Martyrs Sfax

1) — Cessions de parts sociales

Par acte sous seing privé en date du 16 octobre 1979, enregistré à Sfax AC, le 17 octobre 1979, folio 97 n° 497 Monsieur Habib Ben Mohamed Kaaniche a cédé les 700 parts sociales qu'il détenait dans la société à :

— M. Abderrahman Kaaniche 350 parts
— M. Tahar Kaaniche 350 parts

2) — Nomination d'un gérant

Par acte sous seing privé en date du 17 octobre 1979, enregistré à Sfax AC, le même jour folio 97 N° 498 Monsieur Abderrahman Kaaniche est nommé gérant de la Société Electro Moteurs pour une durée illimitée.

3) — Dépôt

Deux copies de chacun des 2 actes ont été déposées au greffe du tribunal de première instance de Sfax le 24 octobre 1979, sous le N° 4906.

Le gérant

N° D-448

CESSION DE PARTS SOCIALES NOMINATION D'UN GERANT ET CHANGEMENT

DE DENOMINATION SOCIALE
Etablissement Bousabah & Sellami
SARL au capital de : 16.000 Dinars
Siège Social :
Sfax Route de Ténour Km2

1) — Cession de parts sociales :

Par acte sous seins privé en date du 4 juin 1979, enregistré à Sfax AC, le 12 juin 1979, folio 62 N° 320 Monsieur Rachid Ben Sellami Ben Mansour a été les 80 parts sociales qu'il détenait dans la Société à M. Habib Ben Mohamed Ben Ali Bousabah.

2) — Nomination d'un gérant et changement de dénomination sociale :

Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 10 juin 1979 enregistré à Sfax AC le 12 juin 1979, folio 62 N° 323,

— La dénomination de la Société devient « Carrières Arafat ».

— Monsieur Hafedh Ben Habib Bousabah est nommé gérant de la société avec les pouvoirs les plus étendus.

3) — Dépôt :

Deux copies de l'acte de cession de parts et deux copies du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire ont été déposées au greffe du tribunal de première instance de Sfax le 15 juin 1979 sous le n° 4768.

Le gérant

N° D-449

VENTE DE PARTS SOCIALES

Entreprise M'Ilka et Bongiorno
S.A.R.L. au capital de 200 dinars

Par décision collective en date du 31 mai 1979, enregistrée à Sousse AC le 7 juin 1979, vol. 386, case N° 891, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sousse le 9 juin 1979, il opport que M. Georges Bongiorno a vendu la totalité de ses parts dans la Société « Entreprise M'Ilka et Bongiorno » à Madame Delila M'Ilka née Ammar avec tous les droits s'y rapportant.

La gérance de la Société est confiée à Monsieur Belhassen M'Ilka avec les pouvoirs les plus étendus.

N° D-450

AUGMENTATION DU CAPITAL

Société Industrielle Hydromécanique HYDROMECA
S.A. au capital de 500.000 dinars
S.S. Chorgula II, Rue N° 14
Tunis-Carthage

Du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 24 octobre 1979, il résulte que le dit conseil a constaté la réalisation de l'augmentation du capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 9 mai 1979 et objet de la déclaration de souscription et de versement passée par devant Monsieur le Receveur des Actes Civils en date du 13 octobre 1979 et enregistrée à Tunis Actes Civils en date du 13 octobre 1979, vol. 839, série ter, case 313.

P/Le Conseil d'Administration

N° D-451

LIQUIDATION

Société El Abassid
S.A.R.L. au capital de 5.000 dinars
Siège Social
Route de Gremda Km 3 - Sfax

Il appert du procès-verbal de la réunion extraordinaire des associés tenue le 5 septembre 1979 à 9 heures du matin au siège de la société enregistré à Sfax le 8 septembre 1979, folio 41, N° 199, dont deux copies ont été déposées au greffe du tribunal de Sfax le 12 octobre 1979 sous le N° 4901 que les associés ont décidé.

1) La dissolution anticipée de la société et sa liquidation.
2) La nomination d'un liquidateur de la société en la personne de Mr. Abderrazak Ammar pour accomplir cette mission.

Le Liquidateur

N° D-452

Adjudications et Appels d'offres

AVIS D'ADJUDICATION

Centre de Travail Civil
de Oum Tamr - Medenine

Le Gouverneur de Medenine Président du Conseil du Gouvernorat se propose de lancer une adjudication pour fournir le Centre de Travail Civil de Oum Tamr à Medenine des produits suivants pendant la durée allant du 1er janvier au 31 décembre 1980.

1) Produits alimentaires et d'épicerie
2) Pain
3) Viandes
4) Légumes et fruits

Les offres doivent parvenir sous plie recommandée au gouvernorat dans un délai ne dépassant pas le 25 novembre 1979 portant la mention « Adjudication » des produits alimentaires, ou pain, ou viandes, ou légumes et fruits.

L'ouverture des plis aura lieu le 26 novembre 1979 à 11 heures au bureau de M. le Secrétaire général du gouvernorat.

La consultation du cahier des charges est possible au bureau des adjudications au conseil du gouvernorat et au Centre du travail civil de Oum Tamr tous les jours ouvrables de 10 heures à midi.

Page 3130 Journol Officiel de la République Tunisienne — Mardi 20 Novembre 1979

Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivantes;

1) Certificat de non faillite
2) Certificat d'affiliation à la C.N.S.S.
3) Certificat attestant que le soumissionnaire est en règle via à vie de la Direction des Impôts.
4) Le cautionnement provisoire de 1% du montant de l'offre.

N° E-488

ADJUDICATION

Ministère de la Santé Publique

Le vendredi 30 novembre 1979 à 10h. Il sera procédé à une adjudication dans tous les hôpitaux de la république pour la fourniture des hôpitaux régionaux et locaux ainsi que les écoles professionnelles de la santé publique sur tout le territoire de la république sauf les hôpitaux de Tunis-ville par des produits alimentaires pendant la durée allant du 1er janvier 1980 au 31 décembre 1980.

La consultation du cahier des charges est possible à l'économat de chaque établissement hospitalier tous les jours ouvrables à partir de 8 heures.

Les offres et pièces annexées doivent parvenir sous plia recommandées au nom du directeur de chaque hôpital régional 7 jours avant la réunion du bureau d'adjudication.

N° E-491

ADJUDICATION

Ministère de la Santé Publique

Le vendredi 30 novembre 1979 à 10h. Il sera procédé à une adjudication à l'Institut d'Ophtalmologie de Tunis pour la fourniture des établissements hospitaliers de Tunis et l'École Avicenne de la Santé Publique des produits alimentaires, vêtements et matières premières pendant la durée allant du 1er janvier 1980 au 31 décembre 1980.

Lot N° 5 :

• oaufs

Lot N° 6 :

• Poulets

Lot N° 15 :

• Vim : Le plus grand format sur le marché
• Omo : Le plus grand format sur le marché
• Ajax : Le plus grand format sur le marché
• Spontex : Le plus grand format sur le marché

Chiffon en mousse : Le plus grand format sur le marché

Lot N° 16 :

• Serpierre en coton de luxe.
• Balai en plantes de Dreo (5 branches)

Lot N° 17 :

• Eau de Javel
• Alcool à brûler

Lot N° 18 :

• Produit pour machine à laver

Lot N° 19 :

• Grésil noir
• Grésil parfumé
• Lessive de soude

Lot N° 20 :

• Tissu blanc pour draps de 2m40 de largeur.
• Tissu en coton pour draps de 2m40 de largeur.
• Tissu en coton pour draps de 1m60 de largeur.
• Tissu en coton maltais pour draps de 2m40 de largeur.
• Tissu coton maltais pour draps de 1m60 de largeur.
• Tissu pour serviettes de 1m60
• Tissu pour pyjamas.
• Tissu croisé blanc de 1m60 de largeur.
• Tissu rayé pour matelas de 1m60
• Tissu vert pour le centre des opérations de 1m60 de largeur.
• Tissu vert pour blouses des opérations chirurgicales de 1m60 de largeur.

La consultation du cahier des charges est possible au siège du Ministère de la Santé Publique (Direction des Hôpitaux - Service Financier bureau N° 415). Pendant les jours ouvrables à partir de 9 heures.

Les offres et pièces annexes doivent parvenir sous plia recommandées au Ministère de la Santé Publique (Direction des Hôpitaux) portant la mention «Adjudication» et ce avant 48 heures de la réunion du bureau d'adjudication.

N° E-492

AVIS D'ADJUDICATION

Le Directeur de l'école secondaire professionnelle de Ben Guerdane se propose de lancer une adjudication pour fourniture des ateliers de l'école en matières premières et outils pour les spécialités suivantes pendant la période allant du 1er janvier au 31 décembre 1980 :

1) Electricité
2) Menuiserie
3) Construction

Les offres doivent parvenir sous plia recommandées portant la mention «Adjudication» au nom de Monsieur le Directeur de l'école secondaire professionnelle de Ben Guerdane avant le 10 décembre 1979.

La consultation du cahier des charges est possible tous les jours ouvrables de 9 heures à 17 heures au bureau de M. l'Economie.

L'ouverture des plis aura lieu le 15 décembre 1979, à 10 heures au bureau de M. le Directeur.

Important :

Chaque soumissionnaire doit verser à la Caisse de l'école un cautionnement provisoire de 1% récupérable après la déclaration des résultats de l'adjudication.

Le soumissionnaire déclaré adjudicataire est tenu de verser à la caisse de l'école un cautionnement définitif de 3% récupérable en fin d'année.

N° E-496

APPEL D'OFFRES N° 1/80

Ministère des Finances

Le Ministre des Finances se propose d'acquérir pour les besoins de ses services, les fournitures de bureau ci-après indiquées :

• Papier duplicateurs ... (lot 1)
• Papier de bureau ... (lot 2)
• Fournitures de bureau ... (lot 3)
• Stencil et Carbone ... (lot 4)
• Chemises cartonnées et kraft (lot 5)

Les fournisseurs intéressés par ces offres peuvent prendre connaissances du cahier des charges et obtenir les renseignements utiles tous les jours ouvrables de 9h. à 12h., auprès de la Direction Administrative - Service du Matériel, du Ministère des Finances la Kasba Tunis.

Les offres doivent être adressées sous plia recommandées portant lisiblement en haut à gauche les numéros des lots et la mention (Appel d'Offres N° 1 à ne pas ouvrir) à l'intérieur de ce pli une 2ème enveloppe comportant la soumission, les détails et la description des caractéristiques.

L'Enveloppe extérieure de l'appel d'offres contient les pièces ci-après :

1e) Le cahier des charges approuvé
2e) Un certificat attestant que le soumissionnaire est en règle au regard de la Direction des Impôts.
3e) Un certificat de non faillite ou concordat préventif
4e) Un certificat d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Les plis contenant les soumissions doivent parvenir par la voie postale, recommandées à l'adresse sus-indiquée avant le 5 décembre 1979.

N° E-498

APPEL D'OFFRES N° 2/80

Ministère des Finances

Le Ministère des Finances se propose d'acquérir des tenues d'uniforme destinées aux agents des Douanes composés de 10 lots.

• Lot 1 : tenues d'hiver pour Officiers des Douanes
• Lot 2 : manteaux pour S/Officiers des Douanes
• Lot 3 : tenues d'hiver pour S/Officiers des Douanes
• Lot 4 : tenues d'été pour Officiers et S/Officiers des Douanes
• Lot 5 : chemises tergal blanches 1er choix
• Lot 6 : cravates
• Lot 7 : chaussures
• Lot 8 : imperméables cirés
• Lot 9 : tapis en toile
• Lot 10 : tenues de compagne

Les fournisseurs intéressés par ces offres peuvent prendre connaissances du cahier des charges et obtenir tous les renseignements utiles tous les jours ouvrables de 9h. à 12h. auprès de la Direction Administrative - Service du Matériel, du Ministère des Finances, la Kasbah Tunis.

Les offres doivent être adressées sous pli recommandé portant lisiblement en haut à gauche les numéros des lots et la mention (Appel d'offres n° 2/80 à ne pas ouvrir) à l'intérieur de ce pli, une 2ème enveloppe comportant la soumission, les détails et la description des caractéristiques.

L'enveloppe extérieure de l'appel d'offres contient les pièces ci-après :

1. Le cahier des charges approuvé
2. Un certificat attestant que le soumissionnaire est en règle au regard de la Direction des Impôts
3. Un certificat de non faillite ou concordat préventif
4. Un certificat d'affiliation à la caisse nationale de sécurité sociale

Les plis contenant les soumissions doivent parvenir par la voie postale, recommandés à l'adresse sus-indiquée avant le 5 décembre 1979.

N° E-499

AVIS D'ADJUDICATION

Commune de Menzel Bouzelfa

Le Président de la Commune de Menzel Bouzelfa, à l'honneur de porter à la connaissance des intéressés que le jeudi 29 novembre 1979 à 11h. du matin, la Commune de Menzel Bouzelfa procédera à l'adjudication par voie d'enchères publiques pour la durée d'une année commençant le 1er janvier 1980 des droits sur les articles suivants :

• Droit sur le marché général.
• Droits sur les peaux.
• Droits sur le marché aux bestiaux.
• Préception des droits d'amine au marché des bestiaux et pour plus amples renseignements, les intéressés pourront consulter les cahiers de charges mis à leur disposition à la Commune pendant les heures de travail.

N° E-500

AVIS D'ADJUDICATION

Collège Secondaire Professionnel

Oum-Hani - Menzel Bourguiba

Le Collège Secondaire Professionnel Oum-Hani, Menzel Bourguiba se propose de mettre en adjudication les fournitures ci-après mentionnées pour la période allant du 1er janvier 1980 au 31 décembre 1980.

I. Denrées alimentaires :

• Lot n° 1 : Produits d'épicerie;
• Lot n° 2 : Pain;
• Lot n° 3 : Légumes et fruits frais;
• Lot n° 4 : Oeufs et poulets.

II. Equipement et fonctionnement des ateliers :

• Lot n° 1 : Electricité;
• Lot n° 2 : Mécanique auto;
• Lot n° 3 : Construction métallique;
• Lot n° 4 : Menuiserie;
• Lot n° 5 : Maçonnerie.

Les offres doivent parvenir sous plis recommandés au plus tard le mercredi 21 novembre 1979. L'ouverture des plis aura lieu jeudi 22 novembre 1979 à 10h. au bureau du directeur de l'établissement.

Les cahiers des charges sont consultés à l'économat de l'établissement tous les jours ouvrables.

N° E-501

APPEL D'OFFRES

Le Ministère des Transports et des Communications se propose d'acquérir Divers lots d'habillement.

Les sociétés intéressées sont invitées à prendre possession du cahier des charges auprès de la Direction des Services Communs à Bis Rue d'Angleterre - Tunis.

Les offres doivent parvenir par la poste et recommandées avant le 5 décembre 1979, délai de rigueur cachetées dans une double enveloppe, une enveloppe intérieure sur laquelle est inscrit le nom du candidat, contient la soumission.

L'enveloppe extérieure scellée et libellée au nom de Monsieur le Directeur des Services Communs, portera l'indication de l'appel d'offres et la date d'ouverture des plis. Elle doit contenir :

1. l'enveloppe de la soumission
2. Un certificat attestant que vous êtes en règle au regard de la Direction des Impôts
3. Un certificat de non faillite
4. Un certificat d'affiliation à la Caisse de Sécurité sociale.

Les offres non conformes aux prescriptions du présent document ne seront pas retenues.

N° E-502

APPEL D'OFFRES

Le Ministère des Transports et des Communications se propose d'acquérir éventuellement des tissus pour tenues d'Été et d'Hivers.

Les sociétés intéressées sont invitées à prendre possession du cahier des charges après de la Direction des Services Communs à bis Rue d'Angleterre - Tunis.

Les offres doivent parvenir par la poste et recommandées avant le 5 décembre 1979, délai de rigueur cachetées dans une double enveloppe, une enveloppe intérieure sur laquelle est inscrit le nom du candidat, contient la soumission.

L'enveloppe extérieure scellée et libellée au nom de Monsieur le Directeur des Services Communs, portera l'indication de l'appel d'offres et la date d'ouverture des plis. Elle doit contenir :

1. l'enveloppe de la soumission
2. Un certificat attestant que vous êtes en règle au regard de la Direction des Impôts
3. Un certificat de non faillite
4. Un certificat d'affiliation à la Caisse de Sécurité sociale.

Les offres non conformes aux prescriptions du présent document ne seront pas retenues.

N° E-503

APPEL D'OFFRES

Le Ministère des Transports et des Communications se propose d'acquérir éventuellement des tissus d'été et d'hiver.

Les sociétés intéressées sont invitées à prendre possession du cahier des charges auprès de la Direction des Services Communs 3 bis rue d'Angleterre - Tunis.

Les offres doivent parvenir par la poste et recommandées avant le 5 décembre délai de rigueur cachetées dans une double enveloppe, une enveloppe intérieure par laquelle est inscrit le nom du candidat contient la soumission.

L'enveloppe extérieure scellée et libellée au nom de Monsieur le Directeur des Services Communs portera l'indication de l'appel d'offres et la date d'ouverture des plis. Elle doit contenir :

1) l'enveloppe de la soumission
2) Un certificat attestant que vous êtes en règle au regard de la Direction des Impôts
3) Un certificat de non faillite
4) Un certificat d'affiliation à la Caisse de Sécurité sociale.

Les offres non conformes aux prescriptions du présent document ne seront pas retenues.

N° E-504

APPEL D'OFFRES

Le Ministère des Transports et des Communications se propose d'acquérir éventuellement des chaussures pour Hommes et Dames.

Les sociétés intéressées sont invitées à prendre possession du cahier des charges auprès de la Direction des Services Communs 3 bis Rue d'Aglèterre - Tunis.

Les offres doivent parvenir par la poste et recommandées avant le 5 décembre 1979, délai de rigueur cachetées dans une double enveloppe, une enveloppe intérieure sur laquelle est inscrit le nom du candidat contient la soumission.

L'enveloppe extérieure scellée et libellée au nom de Monsieur le Directeur des Services Communs portera l'indication de l'appel d'offres et la date d'ouverture des plis. Elle doit contenir :

1) l'enveloppe de la soumission
2) Un certificat attestant que vous êtes en règle au regard de la Direction des Impôts.
3) Un certificat de non faillite.
4) Un certificat d'affiliation à la Caisse de Sécurité sociale.

Les offres non conformes aux prescriptions du présent document ne seront pas retenues.

N° E-505

ADJUDICATION

L'Adjudication pour la fourniture de denrées alimentaires, linges et matières premières nécessaires à la nourriture et à l'entretien des Hôpitaux Régionaux et Hôpitaux de Circonscription qui en dépendent ainsi que les élèves des Ecoles Professionnelles de la Santé Publique de tout le territoire de la République, à l'exception de ceux de Tunis pour la période allant du 1er janvier 1980 au 31 décembre 1980 aura lieu le 30 novembre 1979 à 10h. dans chacun des Hôpitaux Régionaux de la République.

Les cahiers des charges pour les dites fournitures pourront être consultés à l'Economat de chaque établissement tous les jours ouvrables de 8h. à 12h.

Les soumissions et les pièces annexes devront parvenir sous plis recommandés à l'adresse du Directeur de chaque hôpital concerné sept jours avant la date de la réunion.

N° E-506

ADJUDICATION

L'Adjudication pour la fourniture de denrées alimentaires, linges et ingrédients divers nécessaires à la nourriture et à l'entretien des malades des Etablissements hospitaliers de Tunis et des élèves de l'Ecole Professionnelle de la Santé Publique de Tunis pour la période allant du 1er janvier 1980 au 31 décembre 1980, aura lieu le 30 novembre 1979 à 10h. à l'Institut d'Opthalmologie de Tunis.

La présente adjudication concerne l'ensemble des lots suivants :

Lot N° 3 :

• Oeufs frais

Lot N° 6 :

• Volailles industrielles

Lot N° 15 :

• Vim le plus grand modèle sur le marché
• Omo le plus grand modèle sur le marché
• Jex le plus grand modèle sur le marché
• Spontex
• Eponge mousse

Lot N° 16 :

• Serpillères doubles premier choix
• Balais de sergho (5 fils)

Lot N° 17 :

• Eau de Javel
• Alcool à brûler

Lot N° 18 :

• Lessive en poudre pour machine à laver

Lot N° 19 :

• Grésyl noir
• Grésyl parfumé
• Cristaux de soude

Lot N° 20 :

• Toile métis blanc pour drap 240cm de largeur.
• Toile coton blanc pour drap 240cm de largeur.
• Toile coton blanc pour drap 160cm de largeur.
• Toile coton ecru pour drap 240cm de largeur.
• Toile coton ecru pour drap 160cm de largeur.
• Tissus vert pour champs opératoire en 160cm de largeur.
• Tissus vert pour blouses en 160cm de largeur.
• Tissus Eponge pour serviettes de toilette
• Tissus pour pyjamas
• Toile croisée blanche en 160 cm de largeur.
• Tissus rayé pour matelas en 160cm de largeur.

Le cahier des charges pour les dites fournitures pourra être consulté au Ministère de la Santé Publique (Direction des Hôpitaux Bureau n° 415 tous les jours ouvrables de 9h à 12h.

Les soumissions et les pièces annexes devront parvenir sous plis recommandés à l'adresse du Ministère de la Santé Publique (Direction des Hôpitaux Service de la Tutelle Financière) 45 heures avant la réunion de la Commission d'adjudication et porter la mention «Adjudication des Hôpitaux».

N° E-507

AVIS D'ADJUDICATION

Ministère de la Jeunesse et des Sports

Le Ministère de la Jeunesse et des Sports se propose d'acquérir des matières premières pour la nourriture et l'entretien des Communautés d'Enfants de Bourguiba et Centre de Séjour des Maisons des Jeunes au titre de l'année 1980.

La dite adjudication est répartie comme suit :

• Lot n° 1 : Denrées alimentaires et produits d'épicerie;
• Lot n° 2 : Viande;
• Lot n° 3 : Pain;
• Lot n° 4 : Légumes et fruits;
• Lot n° 5 : Volailles et oeufs;
• Lot n° 6 : Produits d'entretien et de toilette.

Les fournisseurs intéressés peuvent consulter le cahier des charges et les états de prévisions mis à leur disposition auprès des Communautés d'Enfants de Bourguiba et Centres de

Séjour pendant les jours ouvrables. Les offres de prix doivent être remplies sur les imprimés spéciaux qui seront adressées directement, sous plis cachetés et recommandés aux institutions ci-après :

Les ouvertures des plis auront lieu en séance publique aux sièges des établissements ci-dessus indiqués.

N° E-508

AVIS D'APPEL D'OFFRES 3/80

Le Ministre des Finances se propose d'acquérir les effets suivants destinés aux ouvriers de l'Etat relevant de son département composés de 6 lots :

• Lot 1 : Tenues d'été;
• Lot 2 : Tenues d'hiver;
• Lot 3 : Chemises blanches en tergal;
• Lot 4 : Couvre-Chefs (Chéchia);
• Lot 5 : Chaussures;
• Lot 6 : Blouses.

Les fournisseurs intéressés par ces offres peuvent prendre connaissance du cahier des charges et obtenir les renseignements utiles tous les jours ouvrables de 9 h. à 12 h. auprès de la direction administrative, service du matériel et des bâtiments du Ministère des Finances, la Kasbah à Tunis.

Les offres doivent être adressées sous plis recommandés portant lisiblement en haut à gauche les numéros des lots et la mention (Appel d'offres N° 3 à ne pas ouvrir), à l'intérieur de ce pli une 2ème enveloppe comportant la soumission, les détails et description des caractéristiques.

L'enveloppe extérieure de l'appel d'offres contient les pièces ci-après :

1°) Le cahier des charges approuvé;
2°) Un certificat attestant que le soumissionnaire est en règle au regard de la direction des impôts;
3°) Un certificat de non faillite ou concordat préventif;
4°) Un certificat d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale.

Les plis contenant les soumissions doivent parvenir par la voie postale, recommandés à l'adresse sus indiquée avant le 5 décembre 1979.

N° E-509

AVIS D'ADJUDICATION

Le Lycée Technique de Bizerte se propose de lancer une adjudication pour l'approvisionnement de l'Internet durant l'année 1980 en :

1) Pain.
2) Denrées alimentaires.
3) Fruits, légumes et pomme de terre
4) Poulets et oeufs.
5) Produits d'entretiens.

Aucun fournisseur n'est admis à soumissionner s'il ne verse pas à la caisse de l'établissement un cautionnement provisoire égal à 1% du montant de son offre ou à défaut s'il ne produit pas une attestation en tenant lieu, délivrée par un établissement bancaire.

Le cautionnement provisoire est restitué :

a) Au soumissionnaire non retenu, après l'ouverture des plis.
b) À l'adjudicataire après versement d'un cautionnement définitif de 3% du montant de son offre.

Les offres doivent parvenir sous pli recommandé au nom de Monsieur le Proviseur du Lycée Technique, Rue Farhat Hached Bizerte au plus tard le 7 décembre 1979 à 18 heures, (le cachet de la poste fera foi).

Indiquer sur l'enveloppe l'objet du marché.

L'ouverture des plis aura lieu le 8 décembre 1979 au bureau de Monsieur le Proviseur à 10 heures du matin.

Pour tous renseignements et examen du cahier des charges s'adresser tous les jours ouvrables à l'Economat (Tél. : 31-322 et 31-147).

N° E-510

ADJUDICATION

Lycée Technique 20 Mars
Route de l'Aéroport « Sfax »

Il sera procédé à une adjudication pour la fourniture des matières des spécialités suivantes pendant la période allant du 1er janvier au 31 décembre 1980.

1) Manulserie.
2) Construction métallique.
3) Mécanique générale.
4) Electricité.
5) Radio - Télévision.
6) Quincaillerie générale.

L'ouverture des plis se fera au bureau du Directeur du Lycée le 4 décembre 1979 à 10 heures.

Les offres de prix doivent parvenir sous plie recommandés portant la mention « Adjudication » au nom du directeur du lycée technique 20 mars route

de l'Aéroport - Sfax - et ce avant 10 heures du 4 décembre 1979.

Pour de plus amples renseignements et consultation du cahier des charges

s'adresser à l'économat du lycée tous les jours ouvrables de 9 heures à midi.

N° E-511