Ministère de l'Education Nationale

Arrêté du Ministre de l'Education Nationale du 26 Novembre 1979, fixant le règlement et le programme du concours sur épreuves pour le recrutement des inspecteurs d'enseignement secondaire général et des inspecteurs d'enseignement secondaire technique

Publié au Journal Officiel n° 70 du 4 décembre 1979, page 3236

Le Ministre de l'Education Nationale:

Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif;

Vu le décret n° 73-110 du 17 mars 1973, portant statut particulier des personnels de l'Inspection Pédagogique du Ministère de l'Education Nationale;

Vu l'arrêté du 31 décembre 1974, fixant le règlement et le programme du concours pour le recrutement des inspecteurs d'enseignement secondaire général et des inspecteurs d'enseignement secondaire technique;

Arrête :
TITRE PREMIER
Dispositions générales :

Article Premier. — Le concours prévu par les articles 10 et 13 du décret sus-visé n° 73-110 du 17 mars 1973 pour le recrutement des inspecteurs d'enseignement secondaire général et des inspecteurs d'enseignement secondaire technique est organisé selon les modalités suivantes :

Art. 2. — La date d'ouverture de chaque concours ainsi que le nombre des emplois à pourvoir sont fixés par arrêté du Ministre de l'Education Nationale.

TITRE 2
Règlement du concours :

Art. 3. — La liste des candidats admis à concourir est définitivement arrêtée par le Ministre de l'Education Nationale un mois au moins avant la date du déroulement des épreuves.

Les candidats au concours doivent présenter leur demande sur papier simple.

Toute candidature parvenue à l'administration centrale du Ministère de l'Education Nationale après la clôture de la liste d'inscription est rejetée.

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Art. 4. — Pour pouvoir prendre part au concours, les candidats doivent remplir l'une des conditions suivantes :

I. — Pour le recrutement des inspecteurs d'enseignement secondaire général :

a) être parmi les professeurs qui ont assuré les fonctions de directeur d'établissement d'enseignement secondaire général pendant au moins 2 ans.
b) être parmi les professeurs qui ont assuré les fonctions de censeur d'établissement d'enseignement secondaire général pendant au moins trois ans.
c) être parmi les professeurs qui ont assuré les fonctions de directeur d'école normale d'instituteurs ou d'institutrices pendant au moins deux ans.
d) être parmi les professeurs qui ont assuré les fonctions de censeur d'école normale d'instituteurs ou d'institutrices pendant au moins trois ans.
e) être professeur d'enseignement secondaire général ou d'école normale d'instituteurs ou d'institutrices justifiant d'une ancienneté de neuf ans au moins en cette qualité.

II. — Pour le recrutement des inspecteurs d'enseignement secondaire technique :

a) être parmi les professeurs qui ont assuré les fonctions de directeur d'établissement d'enseignement secondaire technique pendant au moins deux ans.
b) être parmi les professeurs qui ont assuré les fonctions de censeur d'établissement d'enseignement secondaire technique pendant au moins trois ans.
c) être professeur d'enseignement secondaire technique justifiant d'une ancienneté de neuf ans au moins en cette qualité.
d) être inspecteur de l'enseignement professionnel justifiant d'une ancienneté de quatre ans au moins en cette qualité.

TITRE 3

Epreuves du concours :

Art. 5. — Le concours comporte les épreuves suivantes :

I. — Exposé oral de quarante cinq minutes après préparation d'une question de connaissances fondamentales d'après un programme valable pour deux concours successifs fixé par décision du Ministre de l'Education Nationale (coefficient : 3).

II. — Epreuves pratiques :

a) exécution dans une classe au choix du jury d'une leçon, suivie ou non d'un exercice de travaux pratiques (coefficient : 2).
b) entretien sur la psychologie de l'adolescent en rapport avec la leçon (coefficient : 1).

III. — Inspection en Presence du Jury d'une classe suivie :

a) d'un entretien du candidat avec l'enseignement inspecté;
b) de la soutenance du rapport rédigé (coefficient : 3).

Art. 6. — Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée en chiffres variant de 0 à 20.

— chacune des notes est multipliée par le coefficient fixé à l'article 5 ci-dessus pour l'épreuve à laquelle elle se rapporte la somme des produits donne le nombre total des points obtenus.

Art. 7. — Nul n'est admis à subir les épreuves pratiques et l'épreuve de l'inspection s'il n'a obtenu au minimum 8/20 à l'exposé oral.

Art. 8. — Le jury prévu par l'article 19 de la loi n° 68-12 du 3 juin 1968 dresse dans la limite du nombre total des postes vacants mis en concours la liste de classement par ordre de mérite des candidats reçus.

Art. 9. — La liste d'admission définitive au concours des inspecteurs d'enseignement secondaire général et des inspecteurs d'enseignement secondaire technique, est arrêtée par le Ministre de l'Education Nationale.

Art. 10. — Sauf décision contraire du jury les candidats ne peuvent avoir à leur disposition pendant la durée des épreuves ni livres, ni notes, ni brochures.

Art. 11. — Toutes dispositions antérieurs contraires au présent arrêté sont abrogées.

Tunis, le 26 novembre 1979

Le Ministre de l'Education Nationale
Mohamed M'ZALI

VU

Le Premier Ministre
Hédi NOUIRA

ANNEXE

PROGRAMME

Option Langue et Littérature Arabe

1°) Tentative de renouvellement et de simplification de la syntaxe arabe à l'époque moderne.
2°) Les grandes étapes de l'histoire de la littérature arabe.
3°) La prose littéraire au IVème siècle de l'Hégire, à travers :

— El Imta wal Mu'anassa de Tawhidi :
— Les séances d'Al'Hamadhani.

4°) Les penseurs tunisiens au XIXème siècle.
5°) La poésie arabe moderne, à travers :

— Ar-Rabita Al Qualamia;
— Abou Al Kacem Ech-Chabbl;
— Mostafa Khraëf.

Option Langue Française

I. — Les différentes lectures d'un texte (long-court : marqué - non marqué).

a) Approche classique;
b) Approche structurale;
c) Approche socio-critique.

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II. — Linguistique théorique et appliquée relative à l'enseignement du français langue seconde.

A) Théorie

1°) Théorie de la communication et fonctions du langage : Les composantes psychologiques, sociologiques et culturelles de la communication.

2°) Grammaire de la phrase :

  • normative;
  • structurale;
  • notionnelle.

B) Application

1°) Besoins langagiers et actes de parole;
2°) Les relations logiques.

Option Langue Anglaise

1°) Les institutions politiques, culturelles et économiques en Grande Bretagne et aux États Unis d'Amérique.
2°) Initiation à la linguistique anglaise : Théorie fondamentale et application aux structures de la langue anglaise.
3°) Linguistique appliquée aux méthodes d'enseignement de l'anglais comme langue étrangère.

Option : Philosophie

I. — La philosophie grecque : son développement et ses grandes tendances :
Platon — Aristote — Plotin.

II. — La philosophie islamique et ses grandes tendances :

  • La tendance rationaliste chez les Motezilites;
  • La tendance ascétique chez Al Ghazali;
  • La tendance rationaliste et expérimentale chez Al Haassan Ibn Al Haytham
  • La tendance positiviste d'Ibn Khaldoun.

Dans l'étude de ces tendances, on prendra comme exemple pratique le problème de la connaissance.

III. — La philosophie contemporaine, ses caractéristiques et ses principales tendances :

  • Le rationalisme, le réalisme; le néo-rationalisme;
  • Les principales mutations intervenues dans l'histoire des sciences (la mathématique, la physique; la psychologie).

IV. — La psychologie de l'enfant et les principales tendances de la pédagogie moderne.

Option : Education Artistique :

1°) Esthétique :

  • La création artistique;
  • Analyse d'une œuvre d'art (d'après des documents photos ou dispositives).

2°) Histoire de l'Art :

  • L'Islam et l'Art Musulman ;
  • Le musée du Bardo.

3°) Question de culture générale :

  • La personnalité de l'adolescent et les arts plastiques et graphiques.

Option : Mathématiques

Structures quotients
Structures d'ordres
Groupes finis
Groupes opérant sur un ensemble
Divisibilité, anneaux principaux
Extensions de corps
Numération
Espaces vectoriels de dimension finie
Dualité dans les espaces vectoriels
Méthodes matricielles systèmes
Espaces métriques, espaces normés
Topologie de IR°
Continuité
Différentiabilité
Espaces de fonctions. Différents modes de convergence
Fonctions convexes. Ensembles convexes
Extrémas
Comparaison locale des fonctions
Fonctions réciproques
Fonctions implicites
Séries. Bases Hilbertiennes, série de Fourier
Approximations, applications au calcul numérique
Intégrales de fonctions réglées, primitives
La notion d'aire et de volume : Introduction de l'intégrale du Lebesgue
Les théorèmes de Fubini, de convergence dominée et changements de variables
Construction axiomatique de la géométrie élémentaire
Géométrie enclidienne
Groupes de la géométrie élémentaire
Structures affines
Structures projectives
Transformations conformes
Courbes et sous-variétés de dimension 1 de IR°
Surfaces et sous-variétés de dimension 2 de IRn
Géométrie locale des courbes et surfaces
Espaces de probabilité
Convergence en probabilité et statistique
Cinématique du point.

OPTION : SCIENCES PHYSIQUES

A. Physique
Thermodynamique

1°) Thermodynamique Macroscopique :
Premier et deuxième principe
Energie libre et enthalpie libre
Changement phase du premier et du deuxième ordre
Troisième principe
Application de thermodynamique à divers systèmes physiques
Éléments de thermodynamique chimique
Notions sur les processus irréversibles

2°) Thermodynamique statistique :
Statistique de Maxwell-Boltzmann et statistiques quantiques de Bose-Ein et Fermi-Dirac
Applications des statistiques
Fluctuations mouvement brownien, diffusion
Notions sur les structures cristallines et les propriétés de la matière
Notions sur les structures cristallines et la symétrie des phénomènes physiques
Notions sur les propriétés élastiques des cristaux
Électrostatique et magnétostatique des milieux ma

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tériels isotropes champ, énergie

Etude des propriétés électriques et magnétiques des solides

Notions élémentaires sur les liquides et les ions dans les électrolytes

Ondes et vibrations

Généralités sur les vibrations

Oscillations libres et forcées des systèmes à un ou plusieurs degrés de liberté, impédance

Notions sur les principales fonctions de l'électronique

Propagation d'ondes dans les fluides et les solides, vitesses de phase, vitesses de groupe

Equation de Maxwell, propagation libre et guidée des ondes électromagnétiques; (réflexion, réfraction, dispersion, absorption, guides d'ondes, cavités.

Rayonnement

Potentiels retardés, rayonnement de dipôle, antennes

Interférence, interférométrie

Diffraction

Notions modernes sur la cohérence et le pouvoir séparateur

Polarisation. Notions sur les propagations dans les milieux anisotropes

Compléments de mathématiques

1°) Première partie :

Tenseurs, calcul extérieur

Différentielles; équations d'Euler du calcul des variations

Compléments sur l'intégration

Probabilités et statistiques

2°) Deuxième partie :

Espaces vectoriels normés

Espaces pré-hilbertiens, espaces hilbertiens

Distributions, transformation de Fourier et de Laplace, convulsions

Equations différentielles, fonctions de Green. Equations aux dérivées partielles de la physique.

Mécanique quantique

Rappels sur les insuffisances de la mécanique classique

Axiomes et formalisme de la mécanique quantique

Théorie du moment cinétique et du spin

Théorie des perturbations. Probabilité de transition

Méthodes fermoins et besons

Compléments de mécanique analytique et relativité restreinte.

Physique atomique et moléculaire

Description et analyse des expériences fondamentales de physique atomique et moléculaire.

Physique nucléaire

Forces nucléaires. Modèles du noyau. Réactions nucléaires

Notions sur les particules élémentaires.

Physique des semi-conducteurs

Semi-conducteurs intrinsèques et extrinsèques, phénomènes de diffusion

Jonction PN, transistor, dispositifs à effet de champ

Bruits dans les dispositifs à semi-conducteurs.

Physique des circuits

Circuits à constantes localisées et réparties

Réseaux linéaires

Théorie générale des quadriplies

Principales fonctions de l'électronique.

Mécanique des fluides

Théorème de Bernoulli, pertes de charge

Écoulement à potentiel de vitesse, Vortex

Viscosité, écoulements laminaires

Turbulence, écoulements turbulents

B. Chimie :

I. — Thermodynamique et cinétique chimique

1. — Thermodynamique chimique :

Définition d'un système chimique (système en équilibre thermomécanique)

Fonctions thermodynamiques usuelles (U.S.H.F.G. et leurs propriétés)

Notions de potentiel thermodynamique

Conditions générales d'évolution et l'équilibre thermodynamique

L'affinité

Etude du corps pur. Calcul du potentiel chimique, équation de Clapeyron

Mélanges homogènes; grandeurs molaires partielles, grandeurs de mélange. Expression du potentiel chimique en fonction des activités. Solutions idéales et solutions parfaites, grandeurs d'excès

Systèmes binaires parfaits. Calcul d'un diagramme d'équilibre d'un réel

La réaction chimique. Grandeurs de réaction. Lois d'action de masse (systèmes monophasés et polyphasés).

Electrochimie

Conductibilité des électrolytes forts et des électrolytes faibles

Méthodes de mesure des activités thermodynamiques ou chimiques

Thermodynamique des équilibres ioniques. Théorie de Debye et Huchel, applications

Piies reversibles. Potentiels d'électrodes. Applications

Notions sur les phénomènes irréversibles aux électrodes

Nombres de transport. Mobilité des ions. Solvation.

Atomistique et liaisons chimiques

Structure atomique : Constituants de l'atome

Structure électronique de l'atome

Éléments de mécanique quantique : Applications

L'atome d'hydrogène en mécanique quantique

Atome à plusieurs électrons : méthodes d'approximation

États électroniques de l'atome

Hybridations des orbitales.

Structure moléculaire

Différents types de liaisons chimiques (liaison covalente - liaison ionique)

Liaisons localisées. Liaisons délocalisées (méthodes LCAO)

Approximation de Huckel. Énergie de liaison

Électronégativité, polarisation des liaisons

Isométrie et stéréochimie

Liaisons de faibles énergies : liaison hydrogène; liaison de Vahder Waals.

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Notions de Spectroscopie

Spectroscopie atomique, spectre de rayons X, potentiel d'ionisation

Spectroscopie moléculaire.

Propriétés de molécules

Moments dipolaires, propriétés magnétiques

2. — Cinétique chimique

La cinétique formelle

Influence de la température

Théorie des collisions

Théorie du complexe activé

Absorption physique, absorption chimique

La catalyse homogène et la catalyse hétérogène.

II. — Chimie organique

Les hydrocarbures Aliphatiques

La résonnance et ses applications en chimie organique

Mécanique et stéréochimie des réactions de substitution nucléophiles et des réactions d'addition, élimination (influence de la structure et du solvant sur ses différents types de réactions)

Les fonctions simples (les halogénures plus les alcools, éters, dérivés, carbonylés, les acides et leurs dérivés)

Structure de composés organiques, Isométrie (rappels des différents types d'isométrie, étude des isométries dues à une asymétrie moléculaire)

Les composés azotés : aminés, arnides, nitriles...

Les acides aminés

Les réactions de substitution électrophiles et nucléophiles sur les composés aromatiques

Les phénols et les quinones

Notions sommaires sur la chimie du soufre, du phosphore, du silicium et du bore.

III. — Chimie minérale

Notions de cristallographie

Classification périodique

Métaux et non métaux

Étude générale des différents groupes de la classification périodique en faisant ressortir les relations entre les propriétés physiques et chimiques et les propriétés atomiques (structure électronique, énergie d'ionisation, affinité électrique...)

Étude particulière d'un élément représentatif par groupe.

OPTION : SCIENCES NATURELLES

ECOLOGIE — ZOOLOGIE — BIOLOGIE — ANIMALES
a) — Ecologie animale :
  • Préparation d'une sortie écologique;
  • Facteurs abiotiques (température, lumière, humidité...)
  • Facteurs biotiques (symbiose, paratisme, prédation...)
  • Dynamique des populations
  • Synécologie (biocénose, Ecosystème)
  • Réseau alimentaire
  • Adaptation
  • Notion de pollution
b) — Notions de systématique
  • Espèce d'évolution
c) — Biologie
  • Reproduction et développement : multiplication asexulée, reproduction sexuée, gonochorisme, hermaphrodisme
  • Embryologie descriptive et Causale
  • Parthénogenèse naturelle et expérimentale
  • Larves et métamorphoses
  • Regénération
  • Croissance.

Physiologie animale

Glande endocrine et équilibres métaboliques

Fonction de relation : éléments de physiologie de la fibre nerveuse, activité reflexe médullaire, fonctions essentielles de l'encéphale, système nerveux neuro-végétatif

Fonction de reproduction : physiologie des appareils génitaux mâle et femelle, hormones sexuelles

Cycle oestrien — méthodes appliquées pour le contrôle des naissances

Parturition — lactation

Fonction de circulation : le cœur et le système astérien et veineux, régulation du débit cardiaque, vasomotricité

Fonction de respiration : étapes pulmonaire, tissulaire et sangine

Fonction de nutrition : aliments, digestion, absorption

Physiologie du foie, du pancréas exocrine, du rein.

PHYSIOLOGIE VEGETALE

I. — Croissance et développement

Localisation et cinétique de la croissance chez les végétaux

Déterminisme hormonal de la croissance par auxéas et merése

Propriétés physiologiques des auxines

Substances naturelles de croissance autres que les auxines (Gibbérellines, Cytokinine, acide abscissique, éthylène...)

Dormance des semences et des bourgeons

Physiologie de la floraison.

II. — Nutrition hydrique et minérale

Besoins en macro et micro éléments

Les mécanismes d'absorption

Destinée des ions absorbés.

III. — Nutrition azotée

Utilisation de l'azote organique et minéral

Utilisation de l'azote atmosphérique.

IV. — Nutrition carbonée : Photosynthèse
V. — Rôles comparés de la Mitochondrie et du Chloroplaste
ECOLOGIE VEGETALE
a) — Description des communautés végétales
b) — Ecophysiologie

Relations de la plante avec le milieu

Xérophytisme

Action de la température

Le peuplement végétal.

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MICROBIOLOGIE

Technique de la culture des microorganismes
Les bactéries : intérêts, classification
Biologie des bactéries : croissance, mutations
Les Virus : classification, cycle de quelques virus
Maladies dues aux virus (étude d'un exemple).

BIOCHIMIE

Utilisation des isotopes
Mécanismes de transfert d'énergie dans les cellules
Structure et propriétés des constituants chimiques cellulaires
Enzymologie : structure des enzymes ; principaux types de réactions
Enzymatiques
Voies principales du métabolisme
Mise en réserve de l'énergie par l'organisme.
Régularisation allostérique des cycles biochimiques : des exemples dans :
Glycolyse
Cycle de Krebs.
Glycogonèse et Glycogénolyse.
Biosynthèse des A.G.
Métabolisme de quelques composés biologiquement importants.
Mucopolysaccharides
Sphingolipides
Gérébroides
Déficits en zymatiques, conséquences métabolique, quelques exemples pris au niveau du métabolisme du :
Glycogène (Glycogénèses)
Galactose (Galactosémie congénitale)
La Phénylalanine (phénylcetonurie)
L'hème (Porphyriens).

GENETIQUE

a — Notions de génétique forpielle.
Localisation, structure, manifestation du matériel héréditaire
Monohybridisme, dihybridisme
Recombinaisons, Crossing - over, linkage.
Mutations induites et Spontanées.
Hérédité liée au sexe.

b — Notions de génétique moléculaire et physiologique :
Nature et modalité de fonctionnement du matériel génétique structure fine du gène
Le Code génétique : transcription, traduction Répression et dépression

c — Notions de Génétique des populations
Fréquences alléliques et génétiques. Probabilités.
Gènes liés au sexe.
Sélection, mutations.
Génétique des bactéries et des virus
Génétique humaine.
Génétique quantitative
Fréquences alléliques
Probabilités : principaux paramètres.
Sélection et évolution.
Lignée pure.
Hérédité cytoplasmique.

GEOLOGIE

1 — Stratigraphie
Description détaillée des grands ensembles stratigraphiques classiques depuis le Précambrien jusqu'au début du Secondaire en y intégrant l'histoire géologique de la Tunisie. Stratigraphie comparée-Reconstitution paléogéographique.

2 — Paléontologie Stratigraphique
Étude pour chaque système de la flore et de la faune en mettant en évidence les associations biologique et les problèmes d'évolution.

3 — Géodynamique interne.
Notions de Géophysique.
Seismes
Structure du globe
Isostasie
Orogénèse
Volcanisme.

4 — Géologie de la Tunisie
Géologie détaillée de la Tunisie
Description détaillée des grands ensembles stratigraphiques de la Tunisie
Étude des grands ensembles structuraux.
Ressources naturelles.
Géologie structurale.
Lecture et Commentaire de Cartes Géologiques
Micropaléontologie : Étude de principaux groupes d'intérêt Stratigraphique - Méthodes d'étude.
Géochimie et Sédimentologie.
Géochimie des eaux
Granulométrie des sables et argiles. Interprétation Minéraux lourds.
Calciométrie.

5 — Pétrogenèse Sédimentaire.
Génèse des roches sédimentaires.

6 — Notions de géologie appliquée.
Hydrogéologie
Pétroles
Géochimie
Sédimentologie.

7 — Pétrogenèse Cristalline.

OPTION TECHNIQUE ECONOMIQUE :

Mathématiques appliquées :
1. — Rappels et révisions
2. — Mathématiques financières
3. — Mathématiques appliquées à la gestion
4. — Statistiques

Étude des cas : Aspects mathématiques
Initiation à la recherche opérationnelle
Étude des cas de travail de recherche devant permettre de faire la synthèse des différents chapitres étudiés.

Gestion des entreprises
1. — Révision approfondissement
2. — Comptabilité des sociétés commerciales
3. — Problèmes particuliers de gestion
4. — Comptabilité analytique
5. — Compléments de comptabilité générale
6. — Comptabilité budgétaire
7. — Étude approfondie de quelques problèmes de gestion utilisant les notions de mathématiques

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Informatique :

1. — Introduction Généralités
2. — Le matériel (Hardware)
3. — La codification
4. — Algorithmes et organigrammes
5. — Mode opératoire
6. — Langage machine et langage évolués (notions) - étude fortan
7. — Analyse

Economie générale :

Objet et définition de la science économique, les concepts économiques fondamentaux

Histoire des faits et de la pensée économique

Les systèmes économiques :

Economie décentralisée (capitaliste)

Economie centralisée (collectiviste planifié)

Le facteur humain de la production : le travail

Production, consommation et épargne

Capital et investissement

L'instrument moderne de l'analyse économique : la comptabilité nationale.

Les marchés et les prix (à détailler)

Monnaie et crédit :

Étude complète sur la monnaie et le crédit (Équilibre et déséquilibre)

Les relations économiques internationales

Economie contemporaine

Economie de l'Entreprise

A. — L'entreprise dans la vie économique :

1) L'Entreprise et le cadre économique
2) L'Entreprise et les personnes
3) L'Entreprise et le principe de l'équilibre
4) L'Entreprise, unité économique de production

B. — L'Entreprise et la demande :

1) L'Entreprise et les besoins
2) L'Offre de l'Entreprise
3) L'Entreprise et le marché

C. — L'Entreprise et ses coûts :

1) La théorie des coûts
2) L'analyse des coûts

D. — L'entreprise et son financement :

1) Le financement des entreprises et l'économie
2) L'analyse de la situation financière de l'entreprise
3) La gestion financière de l'entreprise

DROIT CIVIL

I. — Les personnes :

Introduction

Personnalité juridique

Attributs de la personnalité

Nom

Domicile

Patrimoine

Nationalité

Le statut personnel en Tunisie

Mariage

Divorce

Etat civil

Adoption

Tutelle

II. — Les biens :

Généralités

Classification

Droit de propriété

Transmission des droits

Les suretés

Droit Commercial

I. — Introduction

II. — Les actes de commerce

Qualité du commerçant

Epreuve commerciale

III. — Le fonds de commerce : vente du fonds

IV. — La vente commerciale

V. — La faillite et concordat préventif

VI. — Introduction au droit international comparé.

Droit fiscal

I. — Généralités : Justification de l'Impôt — Définition

II. — Organisation financière de l'État

Le budget — comptabilité publique

Plan et rôle du budget dans la vie économique de la nation

III. — Les impôts directs

Énumération

Assiette

Recouvrement

Liquidation

Paiement

Contentieux

IV. — Les impôts indirects

Assiette

Recouvrement

Liquidation

Paiement

Contentieux

V. — Le timbre et l'enregistrement

Droit du Travail — Droit Social

INTRODUCTION

Chapitre I. — Notions générales

Section 1. — Définition et objet du droit de travail

Section 2. — Importance du droit de travail.

Chapitre II. — Sources du droit de travail

Section 1. — Le droit interne d'origine étatique

Section 2. — Le droit professionnel

Section 3. — Le droit international du travail.

Chapitre III. — Caractère du droit de travail

Section 1. — Extension du droit du travail

Section 2. — Caractère concret du droit de travail.

La diversité

Section 3. — Place du droit de travail dans l'ensemble du droit.

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LIVRE PREMIER

L'organisation sociale du Travail

Titre 1. — L'intervention de l'État dans l'organisation du travail
  • Chapitre 1. — Les Ministères de la santé publique et des affaires sociales
  • Section 1. — L'administration centrale
  • Section 2. — L'inspection régionale du travail.
  • Chapitre II. — Le conseil économique et social
  • Section 1. — Attributions
  • Section 2. — Composition
  • Section 3. — Fonctionnement.
Titre 2. — L'entreprise dans le droit du travail
  • Chapitre I. — Définition (éléments de l'entreprise)
  • Section 1. — L'objet de l'entreprise
  • Section 2. — L'organe directeur de l'entreprise
  • Section 3. — Le personnel de l'entreprise.
  • Chapitre II. — Les pouvoirs du chef d'entreprise
  • Section 1. — Le pouvoir de direction
  • Section 2. — Le règlement intérieur
  • Section 3. — Le pouvoir disciplinaire.
  • Chapitre III. — La représentation du personnel dans l'entreprise
  • Section 1. — Le statut des représentants du personnel
  • Section 2. — Les comités d'entreprise
  • Section 3. — Les délégués du personnel.
Titre 3. — Les groupements professionnels, les syndicats
  • Chapitre I. — Historique du mouvement syndical en Tunisie
  • Chapitre II. — Statut juridique du syndicat (loi n° 59-4 du 10 janvier 1959).

LIVRE DEUX

La réglementation du travail

Titre 1. — Formation des rapports de travail
  • Chapitre I. — Le contrat du travail
  • Chapitre II. — Les conventions collectives.
Titre II. — Exécution du travail
  • Chapitre I. — Les conditions du travail.
  • Section 1. — L'accès au travail
  • Section 2. — L'hygiène et la sécurité des travailleurs
  • Section 3. — Protection de la maternité, travail de nuit des femmes et des enfants.
  • Chapitre II. — La durée du travail.
  • Section 1. — La notion de salaire
  • Section 2. — La détermination des salaires
  • Section 3. — Le paiement des salaires
  • Section 4. — De la saisie-arrêt, de la cession et de certains privilèges.

LIVRE TROIS

Le contentieux du travail et les juridictions professionnelles tunisiennes

  • Chapitre I. — Disposition générale
  • Chapitre II. — De l'organisation des conseils de prud'hommes
  • Chapitre III. — De la discipline des conseils de prud'hommes
  • Chapitre IV. — De la procédure devant les conseils de prud'hommes
  • Chapitre V. — De la compétence des conseils de prud'hommes et des voies de recours contre leurs décisions.

LIVRE QUATRE

L'institution de la sécurité sociale en Tunisie

  • Chapitre I. — Généralités sur la notion de sécurité sociale et son évolution historique
  • Chapitre II. — La loi n° 60-30 du 14 décembre 1960 et les régimes de sécurité sociale.
  • Section 1. — Organisation générale de la sécurité sociale.
  • Section 2. — Les régimes de la sécurité sociale.
  • Section 3. — Les perspectives d'avenir.

Bureau Comptable : Etude de cas.

Le cas portera sur les parties du programme de gestion d'entreprise.

Secrétariat : Etude de cas.

PROGRAMME D'ETUDE

  • Classement-fiches, matériel de classement
  • Planning, Graphiques
  • Machines à écrire
  • Machines à calculer
  • Machines Comptables
  • Procédés de reproduction de documents
  • L'Étude de cas pourrait être conçue sous forme de rapports portant sur la création de fichiers particuliers, de planning de différents types d'imprimés
  • Le choix d'un appareil dans un service ou une entreprise (avec étude des prix)
  • L'organisation ou réorganisation d'un service
  • Le recrutement et le contrôle du personnel.

OPTION : METIERS DE L'HABILLEMENT PROGRAMME DE TECHNOLOGIE GENERALE

I. — Matières d'œuvre

  • Origine des matières premières
  • Étude de leurs propriétés
  • Principe de filature
  • Mélange de fibres
  • Tissage :
  • Les tissus à fils perpendiculaires
  • Les tissus à mailles
  • Autres étoffes
  • Fil à coudre :
  • Caractéristiques
  • Contrôle de qualité
  • Choix
  • Teinture — Impression
  • Apprêts et traitements divers
  • Présentation comerciale des tissus
  • Contrôle de qualité et entretien.

II. — Matériel

A. Principes généraux :

1) Mécanique

  • Mouvements
  • Transmission des mouvements circulaires continus
  • Transformation des mouvements circulaires continus
  • Transformation des mouvements rectilignes.

2) Électricité

  • Circuit électrique :
  • Caractéristiques courant alternatif
  • Courant continu
  • Générateur et récepteur
  • Récepteur mécanique :
  • Moteur monophasé
  • Moteur triphasé.
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B. Le matériel d'assemblage :

  • Machines piqueuses

1. Machines à point de navette
2. Machines à point de chainette

  • Différents organes
  • Principe de fonctionnement
  • Entretien courant
  • Incidents de marche
  • Réglage
  • symboles
  • Machines spéciales
  • Machines zig-zag
  • Machines surjeteuses raseuses
  • Machines à points invisibles
  • Machines plusieurs aiguilles
  • Machines à déclenchement
  • Principe de fonctionnement
  • Emploi
  • Symbole
  • Guide — Attachement — Appareils divers.

C. Le matériel de coupe :
1) Matériel de tracé
2) Matériel de matelassage
3) Machines à couper.

D. Le matériel de repassage, de pressage :
1) Fers à repasser
2) Tables vaporisantes — aspirantes
3) Presses.

PROGRAMME DE DESSIN TECHNIQUE

a) Généralités :

  • Formats — Cartouche d'inscription — Nomenclature — Echelles
  • Traits
  • Ecritures — Cotation
  • Vues — Coupes — Sections
  • Représentation symbolique :

Direction et sens de la matière
Endroit envers
Coutures
Machines.

b) Dossier de fabrication :

  • Dessin d'ensemble
  • Dessin de définition des éléments
  • Gammes de montage et fiche d'instruction.

PROGRAMME D'ATELIER

a) Coupe :

  • Les bases simples :

Corsage
Jupe
Cols
Manches
Pantalon

  • Les bases adaptées :

Vestes
Manteaux
Cape
Kimino
Raglan

  • Les interprétations :

Découpés
Fronces
Plis
Godets
Drapés
Transformation de manches — de col — de pantalon — de cape.

  • Les accessoires :

Crinoline
Soutien-Traine
Fausses hanches.

b) Gradation :

  • Principes généraux
  • Taille de base
  • Points fixes
  • Lignes d'entre-taille et numérotage des tailles.

c) Technologie de fabrication :

  • Reproduction de surface
  • Points de fixation
  • Procédés d'assemblages
  • Moyens de fermeture
  • Moyens de résorber l'ampleur
  • Fentes et pattes
  • Manches — Cols — Poches
  • Entoilage et doublure
  • Garnitures
  • Finitions.

PROGRAMME D'ORGANISATION DE TRAVAIL

I. — Les moyens d'organisation :

  • La division
  • La spécialisation
  • La mécanisation
  • La fixation des taches
  • La préparation du travail
  • La prospective.

II. — Les systèmes de production :

  • Le travail en groupe homogène
  • Le travail en ligne continue
  • Le travail en lignes multiples
  • Le travail au « paquet progressif » :

Principes d'implantation
Systèmes de coordination
Alimentation — Evacuation
Contrôle
Avantages
Inconvénients.

III. — Le produit :

  • La Recherche du processus technologique le moins couteux
  • Les Critères de qualités
  • Le Contrôle en cours de fabrication.

IV. — Les magasins : de matières premières de produit fini :

  • L'organisation
  • Le stockage
  • La gestion.

PROGRAMME D'ESTHETIQUE VESTIMENTAIRE

L'art et la technique :

  • L'esthétique industrielle
  • Le Stylisme.

Le langage plastique :

  • (Forme — Valeur — Couleurs — Matières)
  • La composition et l'harmonisation des couleurs.

La mode :
Les facteurs d'évolution de la mode.

  • Les moyens de diffusion.

La tenue vestimentaire :

  • Evolution historique.

Les accessoires

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Le corps humain :

  • Volume (formes extérieures)
  • Proportions
  • Les types de conformation
  • Proportions enfants.

La figurine de mode :

  • Proportions
  • Détails
  • Mouvement

L'esthétique du vêtement et de son décor.

Les principes de composition d'Harmonisation à appliquer à la tenue vestimentaire.

Citer : Arrêté du Ministre de l'Education Nationale du 26 novembre 1979, JORT n° 70 du 4 décembre 1979, p. 3236.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'Education Nationale