Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne;
Vu le décret du 21 juin 1956, portant organisation administrative du territoire de la République Tunisienne, tel qu'il a été modifié et complété par les lois N° 79-79 du 21 juillet 1956, N° 80-79 du 27 mars 1956, N° 79-1 du 16 février 1972, N° 79-79 du 6 décembre 1972, N° 74-8 du 9 mars 1974, N° 74-47 du 5 juin 1974, N° 79-53 du 13 juin 1975, N° 79-62 du 11 août 1975 et N° 80-31 du 11 mai 1980;
Vu l'avis du Ministre de l'Intérieur;
Vu l'avis du Tribunal Administratif;
Décrétions :
Article Premier. — Conformément aux dispositions de l'article 3 du décret sus-visé du 21 juin 1956 tel qu'il a été modifié et complété par les textes subséquents, et la dénomination des délégations territoriales de chaque gouvernorat de la République Tunisienne est fixé comme suit :
— Le Gouvernorat de Tunis comprend 16 délégations : La Médina, Bab El Bhar, Bab Souika, El Omrane, El Menrah, l'Ariana, Sidi Thabet, Manouba le Bardo, Sidjouni, Sidi El Béchir, Djebel Djouad Radès, Hammam-Lif, la Goulette et la Marsa.
— Le Gouvernorat de Bizerte comprend 10 délégations : Bizerte Nord, Bizerte Sud, Sedjenane, Djoumine, Mateur, Jalta, Menzel Bourguiba, Utique, Menzel Djemal et Ras El Djebel.
— Le Gouvernorat de Belà comprend 7 délégations : Béja, Amdoun, Nefza, Teboursouk, Testour (Goulette) et Medjer El Bab.
— Le Gouvernorat de Jendouba comprend 6 délégations : Jendouba, Bou-Salem, Tabarka, Alo Draham, Ferhana et Ghardimaou.
— Le Gouvernorat du Kef comprend 8 délégations : Le Kef, Nebeur, Sakiet Sidi Youssef, Tajerouine, Kalaat Biman, El Kour, Dahmani et Sers.
— Le Gouvernorat de Siliana comprend 8 délégations : Siliana, Bou Arada, Gaâfour, El Krib, Makthar, Er-Bounia, Kesra et Barzou.
— Le Gouvernorat de Kasserine comprend 8 délégations : Kasserine, Sberla, Shiba, Djedilane, Thala, Foussana, Periana et Majel Bel Abbe.
— Le Gouvernorat de Sidi Bouzid comprend 9 délégations : Sidi Bouzid Ouest, Sidi Bouzid Est, Djelma, Ben Oun, Menzel Bouziane, Meknassy, Mrouna, Rogueb et Ouled Raffouz.
— Le Gouvernorat de Gafsa comprend 8 délégations : Gafsa Nord, Gafsa Sud, Om El Araiès, Redeyef, Metlaoui, Mdhila, El Guettar et le Snod.
— Le Gouvernorat de Tuseur comprend 3 délégations : Tuseur, Nefta et Degach.
— Le Gouvernorat de Médenine comprend 3 délégations : Médenine, Béni-Khedech, Ghomrassen, Tataouine, Remada, Ben Guerdane, Zarsia et Djerba.
— Le Gouvernorat de Gabès comprend 8 délégations : Gabès, El Mérouia, El Ramina, Souk El Ahad, Guebelli, Doux, Mstmata et Mareth.
p. 1705— Le Gouvernorat de Sfax comprend 11 délégations : Sfax-Ville, Sfax-Nord, Sfax-Sud, Aguareb, Djebeninama, El Hancha, Menzel Chaker, Bit Ab Ben Khélifa, Sakhira, Mahrès et Kerkennah.
— Le Gouvernorat de Mahdia comprend 9 délégations : Mahdia, Boumerdès, Ouled Chahiekh Ghorbane, Essousasi, El Djem, Chebba, Sidi Aouane et Ksour-Essaf.
— Le Gouvernorat de Monastir comprend 10 délégations : Monastir, Guerdanine, Zeramidine, Jammet, Moknine, Bekalta, Ksar Hellal, Katbet El Médiouni et Sayada Lamia Bou Hajar.
— Le Gouvernorat de Sousse comprend 9 délégations : Sousse-Nord, Sousse-Sud, Mnaïen, Hammam-Sousse, Akouda, Kalaâ-Kebira, Sidi Bou Ali Enfidha et Bouficha.
— Le Gouvernorat de Kairouan comprend 9 délégations : Kairouan, Kairouan-Plaine, Shikha, El Oualatia, Haffour, Alaâ, Hajeb El Ayoun, Nasrallah et Bou Hajla.
— Le Gouvernorat de Zaghouan comprend 6 délégations : Zaghouan, Mohammédou, Mornag, Mornagula, Tebourba, Bir Mecherge, El Fans et Nadhour.
— Le Gouvernorat de Nabeul comprend 11 délégations : Nabeul, Béni Khiar, Korba, Menzel Téoume, Kéthia, El Haouaria, Soliman, Menzel Bouselfa, Grombalia, Bou Argoub et Hammamet.
Art. 2. — Toutes dispositions antérieures contraires au présent décret sont abrogées.
Art. 3. — Le Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Fait à Tunis, le 16 juin 1980
P. le Président de la République Tunisienne
et une délégation
Le Premier Ministre
Mohamed MZALI
NOMINATIONS