AVIS N° 14355

Suivant procès-verbal dressé le 12 février 1980 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de la Société Anonyme de Recherches pour Applications Thérapeutiques « SARATH », 1, Rue Fries, CH-1701 - Fribourg, Suisse, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour nouveaux dérivés d'acides pénicillaniques et leurs procédés de fabrication. Priorité : Brevet déposé en Grande Bretagne le 13 février 1979 sous le n° 7905021 et du 19 juin 1979 n° 7921342.

Cette invention est caractérisée en ce qu'ils répondent à la formule générale (indiquée dans la description) dans laquelle R1 représente un reste azacycloalkyle ou azabicycloalkyle à 5-10 chalnons, relié par l'atome d'azote et facultativement substitué par un ou deux groupes alkyle inférieur identiques ou différents ; R2 représente un atome d'hydrogène ou un radical alkyle inférieur, aryle ou arylalkyle ; A représente un radical d'un inhibiteur de -lactamase contenant un noyau -lactame ainsi qu'un groupe carboxy, A étant relié par le groupe carboxy.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

AVIS DE VACANCE D'UN EMPLOI FONCTIONNEL

L'emploi fonctionnel suivant est déclaré vacant au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique.

Les candidats intéressés et répondant aux conditions sus-indiquées doivent adresser dans un délai de quinze jours à compter de la publication du présent avis une demande appuyée de leur curriculum vitae établie en double exemplaire, l'un au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique (Direction des Affaires Administratives et Financières) et l'autre au Premier Ministère (Direction Générale de la Fonction Publique).

AVIS DE VACANCE D'UN EMPLOI FONCTIONNEL

L'emploi fonctionnel suivant est déclaré vacant au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique.

Les candidats intéressés et répondant aux conditions sus-indiquées doivent adresser dans un délai de quinze jours à compter de la publication du présent avis une demande appuyée de leur curriculum vitae établie en double exemplaire, l'un au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique (Direction des Affaires Administratives et Financières) et l'autre au Premier Ministère (Direction Générale de la Fonction Publique).

AVIS DE VACANCE D'UN EMPLOI FONCTIONNEL

L'emploi fonctionnel suivant est déclaré vacant au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique.

Les candidats intéressés et répondant aux conditions sus-indiquées doivent adresser dans un délai de quinze jours à compter de la publication du présent avis une demande appuyée de leur curriculum vitae établie en double exemplaire, l'un au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique (Direction des Affaires Administratives et Financières) et l'autre au Premier Ministère (Direction Générale de la Fonction Publique).

Ministère de l'Agriculture

AVIS DE VACANCES D'EMPLOIS FONCTIONNELS

L'emploi fonctionnel suivant est déclaré vacant au Ministère de l'Agriculture.

Les candidats intéressés et répondant aux conditions sus-indiquées doivent adresser, dans un délai de quinze jours à compter de la date de publication du présent avis, une demande appuyée de leur Curriculum Vitae établie en double exemplaire, l'une au Ministère de l'Agriculture (Direction des Affaires Administratives et Financières) et l'autre au Premier Ministère (Direction Générale de la Fonction Publique).

AVIS DE VACANCES D'EMPLOIS FONCTIONNELS

Les emplois fonctionnels suivants sont déclarés vacants au Commissariat Général à la Pêche.

Les candidats intéressés et répondant aux conditions sus-indiquées doivent adresser dans un délai de 15 jours à compter de la date de publication du présent avis, une demande appuyée de leur curriculum vitae au Ministère de l'Agriculture, Commissariat Général à la Pêche (Direction de la Gestion Générale et de la Réglementation).

Une copie de cette demande doit être adressée au Premier Ministère (Direction Générale de la Fonction Publique).

Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires

L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur des annonces

VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE

Il appert d'un acte sous seing privé en date du 29 septembre 1980 enregistré à Tunis, le 3 octobre 1980 vol. 54 série V case 44 dont deux copies ont été déposées au greffe du Tribunal de Tunis le 13 octobre 1980, que Mr. Abdelaziz GARA 10, Rue Dridi à Radès c vendu à Mr. Abdesselam BARKALLAH (Immeble Dalia - Appartement, 9, El Menzah VI) la totalité du fonds de commerce de l'erronnerie exploité au local 81 Rue 2 Mars à Ezzahra avec tous ses éléments corporels et incorporels.

Les oppositions devront être adressées dans les 20 jours de la parution du présent avis au J.O.R.T. au Maître BOU-ACHA Mohamed 1 Rue Hannon à Tunis sous peine de forclusion.

Le présent avis a été publié sur le Journal l'Action du 18 octobre 1980.

N° A-586

CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Société de Promotion de Mateur
Capital Social - 27.250 Dinars

Messieurs les actionnaires de la Société de Promotion de Mateur sont convoqués en assemblée Générale extraordinaire le Samedi 8 novembre à 10H. au siège de la Délégation de Mateur pour délibérer sur les questions suivantes :

• Augmentation du capital
• Modification d'article des statuts

Le Président du Conseil d'Administration

N° A-587

AVIS DE CONVOCATION

Société d'Expansion Touristique ZITA ZARZIS
S.A. Capital 300.000 Dinars

Messieurs les actionnaires de la Société Anonyme dite Société Touristique ZITA au capital de 300.000, D.

sont priés de bien vouloir assister à l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire que se tiendra le samedi 15 novembre 1980 à 10 heures au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

• Augmentation du capital
• Procès-verbal du Conseil d'administration des années 1977 - 1978 et 79
• P.V. du Commissaire aux comptes des années 1977 - 78 et 79
• Approbation des comptes des exercices 1977 - 78 et 79
• Affectation des résultats des exercices 1977 - 78 et 79
• Quitus au conseil d'administration
• Renouvellement du mandat du conseil d'administration.
• Renouvellement de mandat du Commissaire aux comptes.
• Questions diverses.

Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous les actionnaires.

Le Conseil d'Administration

N° A-588

COMMUNIQUE

Le Président de la Société des Auteurs et Compositeurs de Tunisie (S.O.D.A.C.T.) invite tous les membres définitifs ainsi que les représentants des adhérents et stagiaires à l'assemblée générale ordinaire qui aura lieu le dimanche 16 novembre 1980, à 10H. à la maison de la Culture (Ibn Khaldoun à Tunis, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1) Approbation des rapports moral et financier.
2) Election des membres du Comité de lecture et de la Commission lyrique.
3) Election des nouveaux membres du Collège.
4) Questions diverses.

N° A-589

VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE

Suivant acte du 14 octobre 1980 enregistré à Sousse le 23 octobre 1980 volume 391 n° 909.

Mr. Max Victor B. Albert Bessis Yvonne Bessis né Taleb, Paul Ben Albert Bessis demeurant Rue Hamida jerbi Sousse ont vendu à Mr. Hédi Ben Mohamed BAHRI demeurant, RUe VICTOR Hugo sousse immeuble Hamida Ammar, la totalité du fonds de commerce Rue Hamida jerbi n° 1 à Sousse, se composant d'une imprimerie sous le nom (Imprimerie Bessis et le locale servant de bureaux Rue remoda immeuble Bouden

Les oppositions doivent être faites entre les mains de Mr. Hédi, Ben Mohamed BAHRI domicilié à l'adresse ci-dessus indiquée et ce dans le délai de 20 jours

Le Présent avis a été inséré au Journal Essabah du 25 octobre 1980 sous le n° 1532

N° C-478

CESSION DE PARTS

Manufacture Tunisienne de Treillis Soudés
MTTS-SARL au capital de 60.000 D.
Siège Social : Route de Bizerte km3

Il appert d'un acte sous seing privé en date du 7 octobre 1980 enregistré à Tunis AC1 le 8 octobre 1980 vol. 848 série ter case 52 dont deux copies ont été déposées le 9 octobre 1980 au greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis que Monsieur Ali GHANOUCHI a vendu et cédé avec toutes les garanties de fait et de droit à Madame Radha Bent Fredj LETALEF épouse Tahar Ben Mohamed Zarrouk 10 parts sociales de 10 dinars chacune qu'il possède à la société Tunisienne de Treillis Soudés (M.T.T.S.) SARL au capital de 60.000 Dinars dont le siège est à Tunis, Route de Bizerte km3 cité Ettahrir le Bardo

N° B-1731

CESSION DE PARTS

MTTS SARL au capital de 60.000 D.
Siège Social : Route de Bizerte km3

Il appert d'un acte sous seing privé en date du 7 octobre 1980 enregistré à Tunis AC1 le 8 octobre 1980 vol. 848 série ter, case 51 dont deux copies ont été déposées le 9 octobre 1980 au greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis que Monsieur Ali GHANOUCHI a vendu et, cédé avec truies les garanties de fait et de droit à Monsieur Tahar Ben Mohamed Zarrouk 3050 parts sociales de 10 D. chacune qu'il possède à la société Tunisienne de Treillis Soudés (MTTS) SARL au capital de 60.000 D. dont le siège est à Tunis, Route de Bizerte km3 Cité Ettahrir le Bardo.

N° B-1732

NOMINATION DE P.D.G.

MANUFACTURE TUNISIENNE DE TREILLIS SOUDES M.T.T.S. SARI. AU Capital de 60.000 Dinars
Siège social : Route de Bizerte km3 par le Bardo, cité Ettahrir Tunis

Il appert d'un procès-verbal de réunion des Associés de la M.T.T.S. SARL en date du 7 octobre 1980 enregistré à Tunis le 8 octobre 1980 vol 848, série ter, case 53, dont deux copies ont été déposées au Tribunal de Première Instance de Tunis le 9 octobre 1980 que Monsieur Tahar Zarrouk est nommé Gérant de la dite Société avec les pouvoirs les plus étendus, et ce, en remplacement de Madame Fatma Hafsia épouse Ali Ghannouchi.

Lors de la dite réunion les Associés ont approuvé la cession de parts sociales détenues par Monsieur Ali Ghannouchi au profit de Monsieur Tahar Zarrouk et son épouse qui deviennent pour ce fait les seuls associés de la M.T.T.S.

N° B-1733

TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL

La Société «I.T.U.C.Y.» Industrie Tunisienne du Cycles et Cyclomoteurs Peugeot, porte à la connaissance de tous ces concensionnaires et fournisseurs qu'à partir du 1er novembre 1980 son Siège Social sera transféré du 15 Rue d'Angleterre à la Zone Industrielle de la Chergui à Immeuble de la Société LES VINS LAMBOT - TUNIS.

Tél. : 237.740 - 237.253

N° B-1734

GERANCE LIBRE

Par acte sous seing privé en date du 29 et 31 juillet 1980 enregistré à Tunis A.C. le 7 août 1980 volume 846 série ter, case 432, Messieurs Chaâbane Bouannani et Hédi Chaalouchi ont donné en Gérance libre leur boulangerie sise à Tunis 3, Rue Sidi Ressas et co à partir du 1er juin 1980 pour une année renouvelable à Monsieur Amor Ben Aissa Takoutti, cet avis a fait une parution au Journal La Presse du 17 octobre 1980 et au Journal Essabah du 17 octobre 1980.

N° B-1735

CESSION DE PARTS

S.T.E. THEDIS
2, Rue de la Verrerie - TUNIS
S.A.R.L. au capital de : 4.000 Dinars

Par acte sous seing privé en date du 8 octobre 1980 enregistré à Tunis A.C. le 16 octobre 1980 vol 788, série IV case 736, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du Tribunal de 1er Instance de Tunis le 23 octobre 1980 sous le N° 1220/77 Mme Haliouma Ben Ghorbal à cédée la Totalité des parts qu'elle possède dans la Société THEDIS à Melle Inès Ayed et Monsieur Ilyès Ayed.

N° B-1736

Farwest Tunisie S.A.R.L.
32, Rue de l'Ancienne Douane
Tunis
Tél. : 246.088
Capital 50.000 dinars

Le seul intéressé pour toutes signatures et le seul responsable Monsieur Massoud Maatoug comme gérant.

N° B-1.737

REALISATION

ET AUGMENTATION DU CAPITAL
Nouvelle Omnium Céramique de Tunisie
(NOVOCERAM)
Société Anonyme
Au capital de 193.000 dinars
Siège Social
Rue Abou El Kacem Chebbi, Sfax
Immeuble Ennour, Escalier C

L'augmentation du capital de la Nouvelle Omnium Céramique de Tunisie

(NOVOCERAM) décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 18 août 1980 portant le capital de 193.000 dinars à 239.000 dinars par l'émission de 460 actions de cent dinars chacune a été réalisée.

En conséquence les articles VI et VII des statuts ont été modifiés comme suit :

« Article VI : Apport :

40.000 dinars en nature, le complément du capital soit 129.000 dinars est à souscrire en espèce et à libérer du quart au moment de la souscription. Les actionnaires s'engagent à libérer le reste du capital sur demande du Conseil d'Administration.

Article VII : Capital Social :

Le capital social est fixé à 239.000 dinars divisé en 2.390 actions de 100 dinars chacune.

Dépôt :

2 exemplaires de chacun des documents suivants ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sfax le 6 septembre 1980 sous le numéro 5265.

— Statuts mis à jour au 27 août 1980, enregistrés à Sfax A.C. le même jour case 131 folio 31.

— Liste des souscripteurs et état des versements, enregistrés à Sfax A.C le 27 août 1980, case 130, folio 31.

— Déclaration de souscription et de versement reçue par M. le Receveur des A.C à Sfax en date du 27 août 1980 sous le n° 29/80 enregistrée à Sfax A.C le même jour case 129 folio 30.

Pour le Conseil d'Administration.

N° D-543.

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Ets M'barek Frères
Au capital de 6.250 dinars
Rue de Tazarka
Ks'r Essaf

Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 juin 1979 à Ksour Essaf enregistré le 3 juillet 1980 à Ksour Essaf, il appert qu'une société à responsabilité limitée a été constituée ayant comme :

Objet : La fabrication de Javel et gresyl et produits détergents.
Siège Social : Rue Tazarka Ksour Essaf.

Durée : 99 ans.
Capital : 6.250 D. divisés en 625 parts de dinars chacune 225 parts

pour Ahmed Ben Mekki M'barek, 200 parts pour Mohamed Ben Mekki M'barek, 200 parts pour Ali Ben Mekki M'barek.

Gérance : l'Etablissement est gérée par Monsieur Ahmed Ben Mekki M'barek qui aurait à cet effet les pouvoirs d'administration les plus étendus.

N° D-546

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

SO. NO. TRA. P.
S.A.R.L. Au Capital de : 40.000,000 D.
Siège Social : 3, Rue Rabiâa

• Jendouba -

Suivant acte sous seing privé en date du 22 mars 1980 enregistré à Jendouba le 15 août 1980 folio 11, case 378, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Jendouba le 29 mars 1980, il a été créé une S.A.R.L. :

Dénomination : Société Du Nord Ouest des Travaux Publics « SONO-TRAP ».

Capital : 40.000,000 dinars.
Siège Social : 3, Rue Rabiâa Jendouba

Objet : Bâtiment et Travaux Publics
Durée : 30 ans renouvelable
Gérant : La personne désignée par les statuts avec les pouvoirs les plus étendus

N° D-547

Adjudications et Appels d'offres

AVIS D'APPEL D'OFFRES

Ministère de l'Intérieur

Le Ministère de l'Intérieur, se propose d'acquérir des quantités de papiers, de fournitures de bureaux, d'enveloppes, d'articles d'arts graphiques et de cachets.

Les fournisseurs intéressés peuvent prendre connaissance des documents relatifs au présent appel d'offres auprès de la Sous-Direction du Matériel et des Bâtiments du Ministère de l'Intérieur, Impasse de Moscou, Mant-fleury à Tunis tous les jours ouvrables.

Les offres doivent parvenir par la voie postale sous plis cachetés et recommandés à l'adresse sus-indiquée avant le 15 novembre inclus.

N° E-423

AVIS D'APPEL D'OFFRES

Lycée de Haffouz

Le Proviseur du Lycée de Haffouz se propose de mettre en adjudication pour l'acquisition des fournitures ci-dessus indiquées durant la période du 1er janvier 1981 au 31 décembre 1981 :

(1) Pain
(2) Denrées alimentaires et produits d'épiceries
(3) Légumes et Fruits
(4) Volailles et œufs
(5) Viande : Bœuf — Tampon vert

Le cahier des charges peut être consulté tous les jours ouvrables de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures au bureau de Monsieur l'Econome.

Les offres doivent parvenir sous plis recommandés et cachetés portant la mention « soumission » avant le 7 novembre 1980 à 10 heures date de la séance d'ouverture des plis.

N° E-424

AVIS D'APPEL D'OFFRES POUR ACHAT DE CARTES A JOUER

Régie Nationale des Tabacs et des Allumettes

La R.N.T.A. se propose d'acheter sur examen des prix et conditions de livraison la fourniture ci-après :

• 400.000 jeux de Whist (Double Kron) 52 cartes.
• 2000.000 jeux de Quadrilato 40 cartes.
• 200.000 jeux de Piquet 32 cartes.

Les offres devront être adressées directement à la R.N.T.A. Route de Zaghouan 1060 Tunis sous pli cacheté à la cire et recommandé portant la mention : « Concours d'achat de cartes à jouer à ne pas ouvrir ».

Elles devront parvenir à la R.N.T.A. au plus tard le 29 novembre 1980 à 12 heures dernier délai.

Les cahiers de charge concernant cet achat sont adressés directement aux fournisseurs inscrits.

N° E-425

AVIS D'ADJUDICATION

Ecole Normale d'Institutrices KAIROUAN
Tél : 20.602 - 20.925

Le Directeur de l'Ecole Normale d'Institutrices de Kairouan se propose de mettre en adjudication l'acquisition des fournitures ci-dessous indiquées pour la période allant du 1er janvier 1981 au 31 décembre 1981 :

• Denrées Alimentaires et Produits d'Epicerie 1° Choix.
• Pain
• Poisson Frais
• Légumes et Fruits
• Poulets et Oeufs

Le cahier des charges peut être consulté tous les jours ouvrables de 8 heures à 12H. et de 14H. à 17H. au bureau de l'Econome.

Les offres doivent parvenir sous plis recommandés et cachetés portant la mention « Soumission » avant le 6 novembre 1980 à 15 heures date de la séance d'ouverture des plis.

N° E-426

AVIS D'APPEL D'OFFRES

Régie Nationale des Tabacs et des Allumettes

La R.N.T.A. se propose d'acheter 180 Millions boites d'allumettes de sûreté en bois.

Les offres doivent être adressées à la R.N.T.A. Route de Zaghouan 1060 Tunis, sous pli cacheté à la cire et recommandé le 29 novembre 1980 à 12 heures dernier délai.

Les cahiers de charge concernant cet achat sont adressés directement aux fournisseurs inscrits.

N° E 427

AVIS D'ADJUDICATION

Le Lycée d'Ain-Draham se propose de lancer un appel d'offres pour l'acquisition des matières ci-dessous pour la période allant du 1er janvier 1981 au 31 décembre 1981 :

• Denrées Alimentaires
• Légumes et Fruits
• Pain

Les intéressés doivent envoyer leurs soumissions sous-plis recommandé au nom de Mr. le Proviseur du Lycée d'Ain-Draham portant la mention «Adjudication» et ce avant le 14 novembre 1980.

Pour consultation des cahiers des charges s'adresser à l'Economat du Lycée tous les jours pendant les heures de travail.

L'ouverture des plis est prévue pour le 15 novembre 1980 à 10 H. à l'administration du Lycée.

N° E-428

AVIS D'ADJUDICATION

Des Etablissements Secondaires du Gouvernorat de Gabès

Les établissements secondaires du Gouvernorat de Gabès vont procéder à des avis d'adjudication en vue d'être munis, chacun selon ses besoins, pour la période allant du 1er janvier 1981 au 31 décembre 1981, des denrées suivantes :

• Pain,
• Légumes et fruits,
• Viande : veau et agneau,
• Oeufs et poulets,
• Poisson,
• Matières premières pour Atelier (mécanique générale, mécanique Auto construction métallique, bâtiment, menuiserie, Electricité, couture, tapisserie, broderie, etc...)

Les offres doivent parvenir sous plis recommandés et cachetés, portant la mention « Adjudication » au nom du Proviseur de l'Etablissement considérés avant la date de l'Adjudication d'un jour.

L'offre sera accompagnée par chèque de 1% du montant de l'offre.

Au cas où l'offre est acceptée par le comité d'Adjudication, l'adjudicataire doit verser à l'Economie de l'établissement un cautionnement de 3% du montant de son offre.

Les cahiers des charges peuvent être consultés à l'Economat des établissements tous les jours ouvrables de 8 h. à 12 h. et de 13 h. à 17 h.

Les séances d'adjudication se dérouleront comme suit :

• Lycée Secondaire Kébili, le 5 novembre 1980 à 10 h.
• Collège Secondaire des filles de Kébili, le 7 juillet 1980 à 10 h.
• Collège Secondaire Professionnel Douz, le 6 juillet 1980, à 10 h.
• Lycée Mixte de Gabès, le 10 novembre 1980 à 15 h.
• Lycée Technique Aboul-Kacem Chebbi de Gabès, le 10 novembre 1980 à 10 h.
• Collège Secondaire Professionnel Matmata, le 12 novembre 1980 à 10 h.
• Lycée Technique Ibn Khaldoun Gabès, le 11 novembre 1980 à 15 h.
• Collège Secondaire Professionnel El-Hamma, le 13 novembre 1980 à 10 h.
• Collège Secondaire Professionnel Mareth, le 15 novembre 1980 à 10 h.
• Collège Secondaire Professionnel Métoula, le 15 novembre 1980 à 10 h.
• Collège Secondaire Professionnel Rue de la République Gabès, le 17 novembre 1980 à 10 h.
• Ecole Normale d'Instituteur Gabès, le 14 novembre 1980 à 10 h.

N° E-429