Avis et Communications

AVIS N° 14637

Publié au Journal Officiel n° 81 du 18 décembre 1981, page 2953

Suivant procès verbal dressé le 21 avril 1981, au Service de la Propriété Industrielle, Melle Sarah Hachaichi (Cab. G. Boccara et S. Hachaichi) 45, avenue Bourguiba Tunis (Tunisie). Mandataire de : Minemet Recherche 1, avenue Albert Einstein 78190 Trappes (France) et Société Nationale des Poudres et Explosifs 12, Quai Henri IV Paris (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour applications de dérivés diphosphoniques à l'échange de cations, nouveaux dérivés diphosphoniques et leur procédé de fabrication.

Priorité : Brevet français du 21 avril 1980 N° 30-08963.

Inventeurs : Pierre Blanquet et François Ricalens

Cette invention est caractérisée : a pour objet l'application de dérivés diphosphoniques à l'échange de cations, des nouveaux dérivés diphosphoniques et leur procédé de fabrication.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14637, JORT n° 81 du 18 décembre 1981, p. 2953.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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