Décret N° 81-1792 du 22 décembre 1981, portant ouverture de crédits complémentaires et virement de…

Nous Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne

Vu la loi n° 67-33 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budget et notamment ses articles 12, 37, 40 et 40 bis;

Vu la loi n° 73-81 du 31 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité publique;

Vu la loi n° 80-88 du 31 décembre 1980, portant loi de finances pour la gestion 1981 tel qu'elle a été modifiée par la loi de finances complémentaire n° 81-70 du 1er août 1981

Vu le décret n° 80-1639 du 31 décembre 1980, portant répartition par article des crédits ouverts par la loi de finances susvisée pour la gestion 1981 tel qu'il a été modifié par le décret n° 81-1054 du 12 août 1981;

Sur la proposition du Ministre du Plan et des Finances;

Décrétons :

Article Premier. — Est réparti comme suit, dans la limite de 1.400.000 dinars le crédit global inscrit au budget titre 1er, chapitre VIII Ministère du Plan et des Finances section III charges communes pour la gestion 1981 au titre de la révalorisation des traitements et salaires des règlements des arriérés et des dépenses diverses.

Diminutions	Montant	Augmentations	Montant
CHAPITRE VIII Ministère du Plan et des Finances Section III : Charges Communes Art. 92. — Crédit Provisionnel ..	Dinars 1.400.000	CHAPITRE II Présidence de la République Art. 94. (nouveau). — Règlement des arriérés Total ...	Dinars 30.000 30.000
		CHAPITRE III Premier Ministère Art. 94. (nouveau). — Règlement des arriérés Total ...	20.000 20.000
		CHAPITRE IV Ministère de la Justice Art. 30. — Rémunération d'activités personnel prévu par la loi des cadres Art. 94 (nouveau). — Règlement des arriérés Total ...	15.000 65.000 80.000

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Montant	Augmentations	Montant
Dinars	CHAPITRE V Ministère des Affaires Etrangères Art. 10. — Indemnité servie au Ministre, au Secrétaire d'Etat et rémunérations des membres de Cabinet Art. 50. — Subventions de fonctionnement aux Etablissements Publics dotés de la personnalité civile ou organismes assimilés (Postes à l'Etranger) Total	Dinars 8.000 150.000 158.000
CHAPITRE VI Ministère de l'Intérieur Art. 94. (nouveau). — Règlement des arriérés Total		100.000 100.000
CHAPITRE VII Ministère de la Défense Nationale Art. 94. (nouveau). — Règlement des arriérés Total		60.000 60.000
CHAPITRE IX Ministère de l'Economie Nationale Art. 94. (nouveau). — Règlement des arriérés Total		55.000 55.000
CHAPITRE X Ministère de l'Equipement Art. 94. (nouveau). — Règlement des arriérés Total		130.000 130.000
CHAPITRE XI Ministère de l'Agriculture Art. 50. — Subventions de fonctionnement aux Etablissements Publics dotés de la personnalité civile ou organismes assimilés Art. 94. (nouveau). — Règlement des arriérés Total		20.000 137.000 157.000
CHAPITRE XIII Ministère de l'Education Nationale Art. 94. (nouveau). — Règlement des arriérés Total		146.000 146.000

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Diminutions	Montant	Augmentations	Montant
	Dinars	CHAPITRE XIV Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Art. 50. — Subventions de fonctionnement aux Etablissements Publics dotés de la personnalité civile ou organismes assimilés ... Total ...	Dinars
		CHAPITRE XV Ministère de l'Information Art. 72. — Subvention d'Equilibre au budget annexe de la R.T.T. ...	80.000 80.000
		Total ...	200.000
		CHAPITRE XVI Ministère des Affaires Culturelles Art. 94. (nouveau). — Règlement des arriérés ...	200.000
		Total ...	22.000
		CHAPITRE XVII Ministère de la Santé Publique Art. 30. — Rémunérations d'activités personnel prévu par la loi des cadres ...	15.000
		Art. 32. — Rémunérations d'activités personnel ouvrier permanent	82.000
		Total ...	97.000
		CHAPITRE XIX Ministère des Affaires Sociales Art. 94. (nouveau). — Règlement des arriérés ...	65.000
		Total ...	65.000
Total Général ...	1.400.000	Total Général ...	1.400.000

Art. 2. — Est autorisée l'ouverture par prélèvement sur le chapitre des dépenses imprévues des crédits complémentaires ci-après répartis au profit des chapitres ci-après désignés du budget titre premier gestion 1981.

Diminutions	Montant	Augmentations	Montant
CHAPITRE XXI Dépenses Imprévues Art. 90. — Dépenses Imprévues .	Dinars 140.000	CHAPITRE III Premier Ministère Art. 40. — Dépenses de matériel et de gestion administrative ... Total ...	Dinars 18.000 18.000

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Diminutions	Montant	Augmentations	Montant
	Dinars	CHAPITRE X Ministère de l'Equipement	Dinars
		Art. 30. — Rémunérations d'activités personnel prévu par la loi des cadres	18.000
		Total	18.000
		CHAPITRE XI Ministère de l'Agriculture
		Art. 62. — Intervention indirecte de l'Etat dans le domaine Economique	20.000
		Total	20.000
		CHAPITRE XVII Ministère de la Santé Publique
		Art. 30. — Rémunérations d'activités personnel prévu par la loi des cadres	7.000
		Art. 32. — Rémunérations d'activités personnel ouvrier permanent.	34.000
		Art. 50. — Subventions de fonctionnement aux établissements publics dotés de la personnalité civile ou organismes assimilés	43.000
	Total	84.000
Total Général	140.000	Total Général	140.000

Art. 3. — Sont autorisés les virements de crédits d'article à article ci-après à l'intérieur des chapitres ci-après désignés du budget titre premier gestion 1981.

CHAPITRE IV

Ministère de la Justice

Diminutions	Montant	Augmentations	Montant
Art. 40. — Dépenses de matériel et de gestion administrative	Dinars	Art. 41. — Remboursement de frais de transport et indemnités journalières de déplacements d'intérims et de missions	Dinars
	6.000		6.000
Total	6.000	Total	6.000

CHAPITRE VI

Ministère de l'Intérieur

Art. 40. — Dépenses de matériel et de gestion administrative	6.000	Art. 41. — Remboursement de frais de transport et indemnités journalières de déplacements d'intérims et de missions	5.000
Total	6.000	Total	5.000

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CHAPITRE VII

Ministère de la Défense Nationale

Diminutions	Montant	Augmentations	Montant
Art. 32. — Rémunérations d'activités personnel ouvrier permanent	Dinars	Art. 33. — Rémunération accordées à des particuliers non fonctionnaires prêtant leur concours à l'administration (attributions de toutes natures)	Dinars
6.000			6.000
Total	6.000	Total	6.000

CHAPITRE XIV

Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Art. 30. — Rémunérations d'activités personnel prévu par la loi des cadres	8.700	Art. 32. — Rémunérations d'activités personnel ouvrier permanent	8.700
Art. 71. — Intervention indirecte de l'État dans le domaine social et culturel	125.000	Art. 70. — Intervention directe de l'État dans le domaine social et culturel	125.000
Total	133.700	Total	133.700

CHAPITRE XV

Ministère de l'Information

Art. 30. — Rémunérations d'activités personnel prévu par la loi des cadres	7.000	Art. 32. — Rémunérations d'activités personnel ouvrier permanent	7.000
Total	7.000	Total	7.000

CHAPITRE XVII

Ministère de la Santé Publique

Art. 31. — Rémunérations d'activités personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accidentelle (Temporaire)	13.000	Art. 30. — Rémunérations d'activités personnel prévu par la loi des cadres	23.000
Art. 40. — Dépenses de matériel et de gestion administrative	12.400	Art. 32. — Rémunérations d'activités personnel ouvrier permanent	9.000
Art. 41. — Remboursement de frais de transport et indemnité journalières de déplacement d'intérims et de missions	6.600
Total	32.000	Total	32.000

Art. 4. — Est modifié comme suit le tableau «B» budgets annexes, annexé au décret susvisé n°80-1639 du 31 décembre 1980 tel qu'il a été modifié par les décrets n° 81-1053 et 1064 du 12 août 1981 et le décret n° 81-1433 du 10 novembre 1981.

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GESTION 1981
TABLEAU «B» BUDGETS ANNEXES

Numéro des articles	Désignation des Chapitres	MONTANT des crédits
		Dinars
	II. — Budget Annexe de la R.T.T.
94 (nouveau)	Règlement des arriérés	200.000
	Total :	6.981.000
	Total des budgets annexes :	51.781.000

Le reste sans changement

Art. 8. — Est modifié comme suit le tableau «E» budget rattachés pour ordre au budget général de l'Etat annexé à la loi n° 80-88 du 31 décembre 1980.

portant ici de finances pour la gestion 1981, tel qu'il a été modifié par les décrets n°s 81-1053 du 12 août 1981 n°s 81-1433 du 10 novembre 1981 et n°s 81-1477 du 17 novembre 1981.

GESTION 1981
TABLEAU «E». — BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ETAT

N° d'ordre	DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS	Montant des évaluations
		Recettes	Dépenses
1	Ministère de l'Intérieur	Dinars	Dinars
	Ecole Nationale de Formation des Agents et Cadres Actifs de la Police et de la Sûreté Nationale	366.600	366.600
	Total des Budgets des Etablissements relevant du Ministère de l'Intérieur	3.865.200	3.865.200
29	Ministère de l'Agriculture
	D. — Etablissements de Formation Professionnelle
39	Centre de Formation Professionnelle Agricole de Bizerte	61.700	61.700
	Centre de Formation Professionnelle Agricole de Médenine	50.450	50.450
	Total	1.681.250	1.681.250
66	B. — Commissariat Général à la Pêche	2.128.000	2.128.000
	Total des budgets des établissements relevant du Ministère de l'Agriculture	12.732.250	12.732.250
	Ministère de l'Education Nationale — Etablissements d'Enseignement Secondaire Général :
7	Lycée Ibn Charaf - Tunis	67.690	67.690

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N° d'ordre	DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS	Montant des évaluations
		Recettes	Dépenses
		Dinars	Dinars
12	Lycée El Menzah VI	20.060	20.060
25	Lycée de Zaghouan	86.050	86.050
26	Lycée du Fahs	77.700	77.700
30	Lycée de Soliman	31.500	31.500
31	Lycée de Kélibia	68.100	68.100
	Total	1.382.150	1.382.150
	— Etablissements d'Enseignement Technique et Professionnel :
50	Lycée Technique de Menzel Temime	122.210	122.210
51	Lycée Technique El Ouardia Tunis	66.600	66.600
66	Collège Secondaire Professionnel de Zaghouan	49.000	49.000
68	Collège Secondaire Professionnel de Filles de Nabeul	19.000	19.000
69	Collège Secondaire Professionnel d'El Hawaria	16.130	16.130
	Total	1.154.990	1.154.990
	Total des budgets des établissements relevant de la Délégation Régionale de Tunis	2.797.640	2.797.640
	— Etablissements d'Enseignement Secondaire Général :
70	Lycée de Jeunes Filles, Rue Habib Thameur, Bizerte	30.810	30.810
71	Lycée de Menzel Bourguiba	40.150	40.150
72	Lycée de Mateur	108.800	108.800
75	Lycée de Jeunes Filles de Béjà	67.090	67.090
78	Lycée de Jeunes Filles, Avenue de la Liberté, Jendouba	134.540	134.540
79	Lycée Ain Draham	81.590	81.590
82	Lycée de Siliana	93.380	93.380
83	Lycée de Testour	37.900	37.900
84	Lycée de Bou Salem	102.390	102.390
86	Lycée de Bou Arada	74.870	74.870
93	Collège Secondaire de Rouhia	12.290	12.290
94	Collège Secondaire de Bargou	12.340	12.340
95	Collège Secondaire du Kef	39.700	39.700
100	Collège Secondaire du Sers	23.500	23.500
	Total	1.741.110	1.741.110
	— Etablissements d'Enseignements Technique et Professionnel :
102	Lycée Technique de Béjà	85.860	85.860
105	Lycée Technique de Maktar	177.950	177.950
106	Lycée Technique de Menzel Bourguiba	106.440	106.440
113	Collège Secondaire Professionnel de Ghardimaou	71.830	71.830

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N° d'ordre	DESIGNATION DES ÉTABLISSEMENTS	Montant des évaluations
		Recettes	Dépenses
115	Collège Secondaire Professionnel de Sakiet Sidi Youssef	Dinars	Dinars
118	Collège Secondaire Professionnel de Krib	39.200	39.200
	Total	19.100	19.100
	Total des budgets des établissements relevant de la Délégation Régionale de Béja	1.420.170	1.420.170
	— Etablissements d'Enseignement Secondaire Général :	3.161.280	3.161.280
121	Lycée de Jeunes Filles de Kasserine	41.810	41.810
122	Lycée de Sbeitla	112.260	112.260
126	Lycée de Nasrallah	102.500	102.500
135	Lycée Ksour Essaf	72.610	72.610
138	Lycée de Haffouz	129.160	129.160
139	Lycée El Jem	54.430	54.430
146	Collège Secondaire de Bou Hajla	51.090	51.090
150	Collège Secondaire de Sidi Bou Ali	9.140	9.140
154	Collège Secondaire de Chorbane	14.840	14.840
155	Collège Secondaire de Boumerdès	10.020	10.020
	Total	1.684.500	1.684.500
	— Etablissements d'Enseignement Technique et Professionnel :
157	— Lycée Technique El Mansourah, Kairouan	136.500	136.500
170	Collège Secondaire Professionnel de Oueslatia	25.900	25.900
	Total	1.283.830	1.283.830
	Total des Budgets des Etablissements de la Délégation Régionale de Sousse	3.079.330	3.079.330
	— Etablissement d'Enseignement Secondaire Général :
179	Lycée de Zarzis	56.630	56.630
187	Lycée 18 janvier 1952 — Jébéniana	147.150	147.150
196	Collège Secondaire de Matmata	28.840	28.840
202	Collège Secondaire 3 août 1953, Bir Ben Khélifa	31.170	31.170
205	Collège Secondaire de Skhira	11.780	11.780
	Total :	1.485.800	1.485.800
	— Etablissements d'Enseignement Technique et Professionnel
209	Lycée Technique « Ali Bourguiba » Maharès	139.600	139.600
215	Collège Secondaire Professionnel de Gafsa	66.780	66.780
222	Collège Secondaire Professionnel de Ben Gardane	34.850	34.850
224	Collège Secondaire Professionnel « Mohamed Ali » Sfax	32.930	32.930

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N° d'ordre	DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS	Montant des évaluations
		Recettes	Dépenses
226	Collège Secondaire Professionnel Mongi Slim Salci Ezzit	Dinars 22.390	Dinars 22.390
228	Collège Secondaire Professionnel de Menzel Chaker	41.840	41.840
231	Collège Secondaire Professionnel de Ben Aoun	33.840	33.840
234	Collège Secondaire Professionnel de Ghoumrassen	12.230	12.230
	Total :	1.834.630	1.834.630
	Total des Budgets des Etablissements relevant de la Délégation Régionale de Sfax	3.458.930	3.458.930
242	F. — Internats d'Enseignement Primaire Internat Primaire de Hajeb El Ayoun	32.510	32.510
	Total :	127.770	127.770
	Total des Budgets des Etablissements relevant du Ministère de l'Education Nationale	12.720.950	12.720.950
	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique A — Etablissements d'Enseignement et de Recherche
26	Ecole Normale Supérieure	1.320.550	1.320.550
27	Ecole Normale Supérieure de l'Enseignement Techni- que	1.015.500	1.015.500
	Total :	7.425.000	7.425.000
	Total des Budgets relevant du Ministère de l'Enseigne- ment Supérieur et de la Recherche Scientifique	21.832.000	21.832.000
16	Ministère de la Santé Publique A — Instituts — Centres et Hôpitaux Universitaires Hôpital Hédi Chaker à Sfax	1.217.500	1.217.500
17	Hôpital Farhat Hached à Sousse	1.132.000	1.132.000
	Total :	11.718.300	11.718.300
26	B — Hôpitaux Régionaux :
30	Hôpital Régional Habib Bougatfa de Bizerte	230.500	230.500
40	Hôpital Régional de Silliana	58.800	58.800
	Hôpital Régional de Mahdia	253.000	253.000
	Total :	3.438.100	3.438.100
47	C — Ecole Professionnelle de la Santé Publique
	Ecole Professionnelle de la Santé Publique au Kef	43.000	43.000
	Total :	987.500	987.500
	D — Hôpitaux de Circonscription :
59	Hôpital de Circonscription de Ras Djebel	52.100	52.100
	Total :	1.868.600	1.868.600
	Total des Budgets des Etablissements relevant du Ministère de la Santé Publique	18.077.500	18.077.500
	Total des Budgets des Etablissements rattachés pour ordre au Budget Général de l'Etat	78.991.900	78.991.900
Le reste sans changement

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Art. 6. — Le Ministre du Plan et des Finances est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait à Tunis, le 22 décembre 1981

P. le Président de la République Tunisienne
et par délégation
Le Premier Ministre
Mohamed MZALI

Décret N° 81-1792 du 22 décembre 1981, portant ouverture de crédits complémentaires et virement de crédits d'article à article