Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Décret N° 82-1106 du 21 juillet 1982, fixant le nombre et la nature des directions d'études, de départements de stages et de travaux dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Publié au Journal Officiel n° 54 du 13 août 1982, page 1712

Nous Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne;

Vu la loi n° 66-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif;

Vu le décret n° 73-454 du 27 septembre 1973, relatif au statut des personnels de l'enseignement supérieur ensemble des textes qui l'ont modifié ou complété;

Vu le décret n° 73-467 du 5 octobre 1973, relatif aux emplois fonctionnels des établissements d'enseignement supérieur et de recherche;

Vu le décret n° 76-433 du 19 mai 1976, fixant les conditions de nomination des directeurs d'études, de stage et de travaux et des directeurs de départements dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche ensemble des textes qui l'ont modifié ou complété;

Vu le décret n° 80-928 du 12 juillet 1980, relatif aux organes de direction des facultés et établissements d'enseignement supérieur et de recherche et à leurs attributions;

Sur proposition du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique;

Vu l'avis du Ministère du Plan et des Finances;

Vu l'avis du Tribunal Administratif.

Décretons :

Article Premier. — Le nombre et la nature des directions de départements, d'études, de stages et de travaux sont fixés pour chaque établissement d'enseignement supérieur et de recherche ainsi qu'il suit :

EtablissementsDIRECTION
DE DÉPARTEMENT
DIRECTION
D'ÉTUDES
DIRECTION
DE STAGES
NbreNatureNbreNatureNbreNatureNbreNature
Faculté de théologie et
des sciences religieuses
6Coran
Hadith
Fikh et Politique
Charalque
Sciences Religieuses
Etudes Islamiques et
Education Patriotique
Langues
1Vice Doyen
(Directeur
des Etudes)
——
p. 1713
EtablissementsDIRECTION
DE DEPARTEMENT
DIRECTION
D'ETUDES
DIRECTION
DE STAGES
Direction
des Travaux
NbreNatureNbreNatureNbreNatureNbre
Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Economiques8Droit privé et Sciences criminelles
Sciences Politiques
Droit public
Recherche en Droit et Sc. Politiques
Sciences Economiques
Gestion
Méthodes quantitatives
Recherches en Sciences Econom. et Gest.
1Vice Doyen
(Directeur des Etudes)
——
Faculté des Lettres et des Sciences Humaines9Langue et Lit. Arabes
Langue et Lit. Fran.
Langue et Lit. Ang.
Autres Langues Etrangères
Sciences Historiques
Géographie
Philosophie
Sociologie
Recherche Publications et échanges.
1Vice Doyen
(Directeur des Etudes)
1Stages et orientations des étudiants—
Faculté des Sciences Mathématiques Physiques et Nat. de Tunis6Mathématiques Physique
Chimie
Sciences Biologiques
Sciences de la terre
Sciences de l'Informatique
1Vice Doyen
(Directeur des Etudes)
—
Faculté des Sciences et Techniques de Sfax5Mathématiques Physique
Chimie
Biologie
Géologie
1Vice Doyen
(Directeur des Etudes)
1Stages—
Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de Sfax5Gestion et Sc. des organes
Math. quantit. et Inf.
Exp. Comp. et Droit
Economie
Recherche
1Vice Doyen
(Directeur des Etudes)
1Stages—
Faculté des Sciences et Techniques de Monastir5Mathématiques Physique
Chimie
Mécanique
Electrotechnique
1Vice Doyen
(Directeur des Etudes)
1Stages—
Institut Bourguiba des Langues Vivantes3Etudes Univ. d'Arabe et de traduction
Etudes Univ. des Langues
Etudes Générales
1Directeur Adjoint
(Directeur des Etudes)
——
p. 1714
EtablissementsDIRECTION
DE DEPARTEMENT
DIRECTION
D'ETUDES
DIRECTION
DES STAGES
Direction
Travail
NbreNatureNbreNatureNbreNatureNbreNature
Institut des Hautes Etudes Commerciales3Gestion
Droit
Economie et Math.
Quantitative
1Directeur
Adjoint
Directeur
des Etudes)
1Stages
et Rech.
—
Institut Supérieur de Gestion2Recherche
Formation continue et
nouveaux program.
1Directeur
Adjoint
(Directeur
des Etudes)
1Stages—
Institut de Recherche Scientifique et Technique6Chimie appliquée.
Physique et Méc. appliquées
Sciences de la terre
Sciences de la mer
Biol. appliquée.
Environnement et Architecture
———
Institut Supérieur Technique de Gabès3Génie Mécanique
Génie Electrique
Génie Civil
1Directeur
Adjoint
(Directeur
des Etudes)
——
Institut de Presse et des Sciences de l'Information4Culture Générale
Langues
Presse Ecrite
Recueil et présentation
des Informations à la
Radio et à la Télév.
Directeur
Adjoint
(Directeur
des Etudes)
1Stages—
Institut Technologique d'Art. d'Architecture et d'Urbanisme3Architecture et Urbanisme
Arts plastiques et graphiques
Recherche
1Directeur
Adjoint
(Directeur
des Etudes)
——
Centre d'Etudes et de Recherches Economiques et Sociales10Histoire
Géographie
Sociologie
Démographie
Droit et Sciences Politique
Linguistique
Littérature
Economie
Sciences de 'Ed.
Psychologie
———
Ecole Nationale d'Ingénieurs de Tunis6Génie Industriel
Génie Civil
Génie Electrique
Génie Hydraulique
Génie Mécanique
Collège préparat
1Directeur
Adjoint
(Directeur
des Etudes)
——
p. 1715
EtablissementsDIRECTION DE DEPARTEMENTDIRECTION D'ETUDESDIRECTION DE STAGESDirection Travaux
NbreNatureNbreNatureNbreNatureNbreNature
Ecole Nationale d'In-génieurs de Gabès.5Génie chimique
Génie Civil
Génie Minier
Génie Mécanique
Collège préparat.
1(Directeur Adjoint
(Directeur des Etudes)
1Stages—
Ecole Normale Supérieure de l'Enseignement Technique—(Directeur Adjoint
(Directeur des Etudes)
1Stages1Travaux
Ecole Normale Supérieure de Bizerte5Psycho-Pédag.
Mathématiques
Physique
Chimie
Sciences Naturelles
1Directeur Adjoint
(Directeur des Etudes)
1Stages—
Ecole Normale Supérieure de Sousse5Lettres Arabes
Lettres Françaises
Lettres Anglaises
Histoire-Géographie
Mathématiques
1Directeur Adjoint
Directeur des Etudes)
1Stages—

Art. 2. — Toutes dispositions antérieures contraires au présent décret sont abrogées et notamment celles du décret susvisé n° 76-433 du 19 mai 1976.

Art. 3. — Le Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

NOMINATIONS

Citer : Décret n° 82-1106 du 21 juillet 1982, JORT n° 54 du 13 août 1982, p. 1712.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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