Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 25 mars 1983, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur Adjoint

Le Ministre de l'Economie Nationale :

Vu la loi N° 66-18 du 3 juin 1966, portant statut général des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif.

Vu le décret N° 71-367 du 9 octobre 1971, fixant le statut des cadres techniques de l'Administration, ensemble des textes qui l'ont modifié ou complété.

Vu l'arrêté du 25 mars 1983, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur Adjoint.

Arrête :

Article Premier. — Un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint est ouvert aux fonctionnaires exerçant au Ministère de l'Economie Nationale selon les modalités suivantes :

Art. 2. — Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'accès à l'emploi d'ingénieur adjoint, les fonctionnaires qui à la date de l'examen ont accompli 5 ans de services effectifs dans le grade d'adjoint technique.

Art. 3. — Un arrêté du Ministre de l'Economie Nationale fixera le nombre de poste à pourvoir la date de l'examen ainsi que celle de la clôture du registre d'inscription.

Art. 4. — Les candidats à l'examen sus-visé doivent établir leur demande de candidature sur papier libre et les faire parvenir par la voie hiérarchique.

Art. 5. — Toute candidature parvenue après la clôture du registre d'inscription est obligatoirement rejetée, le cachet de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisant foi.

Art. 6. — La liste des candidats admis à concourir est arrêtée définitivement par le Ministre de l'Economie Nationale un mois avant le déroulement des épreuves après examen des dossiers de candidature par les membres du jury.

Les candidats autorisés à concourir sont informés de la décision du Ministre de l'Economie Nationale par lettre individuelle quinze (15) jours au moins avant la date du déroulement des épreuves.

Art. 7. — L'examen comporte des épreuves écrites pour l'admissibilité et une épreuve orale pour l'admission.

A. — Les épreuves écrites :
1) une épreuve de culture générale
2) une épreuve professionnelle

Le candidat doit formuler sur sa demande l'option de son choix.

B) L'épreuve orale :

Un exposé oral portant sur une question professionnelle tirée du programme repris en annexe, suivi d'une discussion avec les membres du jury.

Le programme détaillé des épreuves écrites et orales figurant en annexe ci-jointe.

La durée et les coefficients appliqués à chacune des épreuves sont définis ainsi qu'il suit :

Art. 8. — Les épreuves sont indifféremment rédigées soit en langue arabe soit en langue française suivant le choix du candidat exprimé sur sa demande de candidature.

Art. 9. — Sauf décision contraire du jury, les épreuves écrites sont soumises à une double correction.

Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée en chiffre variant de 0 à 20.

Dans le cas où les notes attribuées par les correcteurs sont différentes la note définitive sera, faute d'accord entre les deux correcteurs égale à la moyenne arithmétique de ces deux (2) notes.

Toute note inférieure à six (6) sur 20 avant l'application des coefficients est éliminatoire.

Art. 10. — Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuve orale s'il n'a obtenu un total de soixante (60) points à l'ensemble des épreuves écrites.

Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu au minimum un total de quatre vingt dix (90) points pour l'ensemble des épreuves écrites et orales.

Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la priorité est donnée à celui qui a obtenu la note la plus élevée à l'épreuve professionnelle.

Au cas où cette composition n'aurait pas départagé les candidats la priorité sera accordée au plus ancien.

Art. 11. — Le jury constitué conformément aux dispositions de l'article 19 de la loi sus-visée n° 68-12 du 3 juin 1968, procède à la correction des épreuves écrites, fait passer aux candidats admissibles l'épreuve orale et dresse dans la limite du nombre total des postes vacants à la date de l'examen professionnel la liste du classement par ordre de mérite des candidats reçus.

Art. 12. — Le président du jury, peut constituer des sous-commissions pour faire passer aux candidats admissibles l'épreuve orale.

Art. 13. — Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir à leur disposition pendant la durée des épreuves ni livres, ni brochures, ni notes, ni tout autre document de quelque nature que ce soit.

Sans préjudice des poursuites pénales de droit commun toute fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la salle d'examen et l'interdiction de participer à tout concours ou examen administratifs ultérieurs.

Art. 14. — Le Ministre de l'Economie Nationale arrête la liste définitive des candidats admis.

Art. 15. — Toutes dispositions antérieures contraires au présent arrêté sont abrogées et notamment celle de l'arrêté du 24 mai 1978 sus-visé.

Tunis, le 25 mars 1983

Le Ministre de l'Economie Nationale
Abdelaziz LASRAM

VU

Le Premier Ministre
Mohamed MEALI

ANNEXE

CHAPITRE PREMIER

CULTURE GENERALE

Le tiers monde :

Les relations Est-Ouest : capitalisme et socialisme de la guerre froide à la coexistence pacifique
Les organisations internationales et l'aide au développement
L'organisation des Nations-Unies
Le transfert de technologie
Les droits de l'homme
Le syndicalisme et les organisations syndicales
Le chômage
L'inflation
L'émigration de la main d'œuvre
Le transport et les communications
Le développement économique de la Tunisie
La planification du développement économique et social
Les investissements et leur financement
La politique des salaires et des prix
La formation professionnelle et la formation des cadres
La notion d'État
Les diverses formes de gouvernement
Les régimes parlementaires
Les régimes présidentiels
Histoire des institutions tunisiennes avant et pendant le protectorat
La constitution du 1er juin 1959 telle qu'elle a été amendée
Les droits et devoirs des citoyens
Les rapports entre pouvoir exécutif et pouvoir législatif
La chambre des députés
Le Président de la République
Le conseil d'État Tunisien
Le conseil économique et social
Le conseil supérieur de la magistrature

La haute cour
Décentralisation et déconcentration
Les groupements professionnels
Le statut général des fonctionnaires
Les contrats administratifs et les marchés publics
Les moyens d'action de l'administration
Les textes juridiques
La police administrative et judiciaire
L'expropriation pour cause d'utilité publique
Les ressources naturelles
Les problèmes démographiques
L'organisation économique de la Tunisie
La planification
La répartition du revenu national
Le salaire
L'intérêt
Le profit
Elaboration et vote du budget
Exécution des dépenses publiques

CHAPITRE 2

ENERGIE

A. — Option forage :
Méthodes de forage
Boues de forage
Forage off shore
Cimentation des puits
Forage dérigé
Sondages statigraphiques légers
Tubage

B. — Option productions :
Caractéristiques des roches réservoirs
Esturation des réservoirs
Récupération secondaire
Entretien des puits d'exploitation
Pompage
Réseau de collecte

C. — Option raffinage :
Constitution du pétrole brut
Distillation
Les unités de distillation atmosphérique et sous-vides
Les coupes pétrolières
Réforming catalytique
Spécification des produits finis. Constitution et spécifications.

D. — Option distribution :
Homologation des prix des produits pétroliers
Stockage des produits pétroliers (réglementation)
Consommation des produits pétroliers finis en Tunisie

E. — Option électricité :
I. — Notions générales sur la production et la consommation de l'énergie électrique
Rappel des lois d'Ohm et de Kirchhoff en courant alternatif monophasé
II. — Notions de puissance et d'énergie en courant alternatif monophasé
Puissance et énergie actives
Puissance et énergie réactives
Puissance apparente
III. — Courant triphasé
Production de courant alternatif triphasé

Montage en étoile et en triangle
Puissance active, réactive apparente
IV. — Machines à courant alternatif

Transformateurs
Moteurs asynchrones
V. — Lignes de transport d'énergie

Structure des réseaux
Éléments constitutifs des lignes de transport et de distribution
Conditions économiques et conditions mécaniques de construction des lignes
VI. — Eclairage public :
Unités et mesures utilisées
Appareils d'éclairage
Caractéristiques particulières de l'éclairage public

CHAPITRE 3

MINES ET GEOLOGIE

OPTION : Connaissances générales sur le secteur minier
I. — Notions sur la géographie de la Tunisie
a) Climat
b) Géographie
c) Hydrographie
II. — Notions de géologie
a) Statigraphie (Eres géologiques)
b) Tectonique
III. — Notions sur l'industrie extractive et les exploitations minières :
a) Mines de plomb-zinc et spath fluor
b) Mines de fer
c) Mines de phosphates

OPTION : Exploitation minière
I. — Exploitation des mines et carrière :
Principaux types d'exploitation
a) à ciel ouvert
— par front unique
— par gradin
b) Souterraine
— Méthode par chambres et piliers
— Méthode par S.I.S.
— Méthode par taille
II. — L'abattage :
III. — Soutènement :
— par boisage
— par maçonnerie
— par étacon hydraulique
IV. — Le roulage :
Résistance au roulement
Roulement sur voie inclinée
V. — L'aérage :
L'atmosphère dans les mines
— Généralités
Les gaz toxiques
— Évolution des bouchons dans le cul-de-sac
VI. — L'exheure :
— Calcul des débits - Rendements et puissances
— Éléments pour choix et installations d'une pompe
VII. — Les explosifs :
— Technologie
— Procédés de tir

OPTION : Législation minière

I. — Connaissances générales sur le secteur minier

a) Notions de géologie :

• Stratigraphie - ères géologiques
• Tectonique

b) Notions sur l'industrie extractive et les exploitations minières

• Principales mines de Tunisie
• Mines de plomb - zinc - spath fluor
• Mines de fer
• Mines de phosphates

II. — Décret du 1er janvier 1953 sur les mines :

1) Dispositions générales :

• Classification légale des substances minérales
• Institution et composition du comité consultatif des mines
• Institution, définition et portée des permis de recherches, permis d'exploitation et des concessions
• Droits de disposer des substances minérales concessibles de groupes différents associés dans un même gisement

2) Permis de recherches :

a) Dispositions générales :

• Conditions générales de dépôts des demandes de permis de recherches
• Annulation ou réduction de demandes de permis, de recherches
• Droits de disposer des substances extraites d'un permis de recherches
• Conditions de dépôt des demandes de renouvellement
• Règlement de transmission, de cession et de renonciation relative aux permis de recherches
• Bornage des permis de recherches

b) Dispositions propres au 3ème groupe de substances minérales :

• Généralités, priorité des demandes, durée et renouvellement des permis de recherches du 3ème groupe, définitions du minimum de travaux

c) Dispositions applicables aux substances minérales autres que celles du troisième groupe :

• Conditions de dépôt des demandes de permis de recherches et de renouvellement

3) Permis d'exploitation :

• Condition de dépôt et d'instruction des demandes de permis d'exploitation et des demandes de renouvellement des permis d'exploitation

4) Concessions :

• Conditions de dépôt, de validité et d'enregistrement des demandes en concession, instruction des demandes, durée des concessions.

5) La propriété minière :

• Caractères généraux de la propriété minière, enregistrement des actes relatifs à la propriété minière, conditions de cession ou amodiation de la propriété minière, retour à l'État de la propriété minière à laquelle il a été renoncé, etc...

6) Relations de titulaires de permis ou concessionnaires de mines entre eux et avec les propriétaires de la surface

7) Dispositions financières :

• Taxes fixes à l'hectare pour les permis d'exploitation et les concessions versement des taxes et droits

8) Surveillance de l'administration sur les mines :

• Généralités, obligations techniques, surveillance de l'administration, tenue de documents destinés à l'administration

9) Juridiction et pénalités :

• Généralités, procès-verbaux, peines encourues pour infraction au décret du 1er janvier 1953

III. — Arrêté du 23 mars 1953, fixant les conditions d'application du décret du 1er janvier 1953 sur les mines.

IV. — Arrêté du 21 octobre 1953 relatif aux droits à verser pour les demandes d'institution ou de renouvellement des titres miniers ;

CHAPITRE 4

INDUSTRIE

OPTION : Industries agricoles et alimentaires

Option agronomie :

Notions d'agronomie générale
Notions d'agronomie appliquée
Les grandes cultures
Les cultures industrielles

Option technologie alimentaire :

Notions de conservation
Notion de transformation

Applications

• Industrie de la conserve
• Industrie des céréales
• Industries des corps gras
• Industrie du sucre
• Vénification
• Industries alimentaires diverses.

OPTION CHIMIE

Option chimie :

A. — Chimie générale :

I. — L'atome et l'édifice chimique :

Notions générales et structure de la matière
Structure de l'atome
Classification périodique

II. — Les réactions chimiques d'oxydo réduction

III. — Les solutions aqueuses

Les indicateurs colorés et leur emploi
Les réactions acide + base

IV. — Réactions avec catalyseurs : Principe, exemples

B. — Chimie minérale :

L'hydrogène
L'oxygène
Le chlore et l'acide chlorhydrique
L'aluminium et l'alumine
Le fer et les oxydes de fer
Action des acides chlorhydriques et sulfurique sur l'aluminium
Le cuivre et le fer

C. — Chimie organique :

Le méthane et l'éthane
L'éthylène
L'acétylène
L'alcool éthylique
Le benzène

D. — Chimie industrielle

Synthèse de l'acide sulfurique
Fabrication des dérivés des phosphates : notions générales

Préparation des savons
Préparation du jevel

Option : matériaux de construction

I. — Culture générale :
Industrie du ciment :
Composants chimiques
Méthode de fabrication
Industrie de la céramique rouge
Composants chimiques
Principales réactions
Méthodes de fabrication
Industrie du plâtre :
Principales réactions
Méthode des fabrications
Industrie du bâtiment
Préfabrication lourde
Préfabrication légère

II. — Résistance des matériaux :
Définition d'une contrainte
Poutres sur 1 appui, 2 appuis : moments et contraintes
Poutres encastrées à l'extrémité : moments et contraintes
Description des essais destructifs pour le contrôle des qualités
Essais de compression - Essais de fléxion
Définition des indices de Proctor de Los Angeles
Dans quels domaines s'appliquent-ils et que caractérisent-ils ?

Option : bois
Botanique géographique et économiques du bois
Histologie du bois
L'identification du bois
Propriétés physiques du bois
Façonnage des produits : utilisation des diverses catégories
Défauts des bois-bois anormaux
Les altérations des bois
Conservation des bois
Composition chimique du bois
Principaux bois exploités - Qualités spéciales et utilisation
Les celluloses - Les bois transformés
Industrie du bois - (Scierie - Ébénisterie - Menuiserie).

Option : Pâte et papier

A. — Fabrication de pâtes de cellulose et d'autres matières fibreuses
Importance économique de l'industrie de cellulose
Procédés de traitement pour la fabrication des pâtes de fibres
Principes généraux
Préparation du bois - Décreusage chimique du bois
Défibrage et traitement mécanicochimique du bois
Désagrégation des pailles, graminées et autres plantes naturelles
Préparation des fibres
Poursuite de la désintégration au cours du blanchiment
Sous-produits et déchets de la fabrication des pâtes chimiques
Procédés au bisulfite
Produits secondaire et sous-produits du procédé au sulfate
Analyse des pâtes chimiques et autres matières fibreuses.

B. — Fabrication du papier :
Les matières premières et les produits adjuvants
La préparation de la pâte
La machine à papier
Les sortes de papier et de carton ainsi que leurs propriétés

Notions sur les techniques de transformation de papier et de carton
Notions sur les arts graphiques

Option : Matières plastiques

A. — Production des matières plastiques :
Aperçu de chimie macromoléculaire
Les résines thermoplastiques
Les résines thermodurcissables
Les résines semi-industrielles

B. — Transformation des matières plastiques :
Les macromolécules matières premières
Les poudres à mouler
Les stratifiés
Les plastiques armés
Les resines liquides
Les demi-produits (l'extrusion : films, feuilles et plaques)
Le moulage (compression, injection...)
L'usinage des matières plastiques
Assemblage-finition et décoration des matières plastiques

C. — Structure et comportement des molécules :
Structures et propriétés des matières plastiques
Contrôle des matières plastiques
Identification des matières plastiques

Option : électrique
Les composants électriques : Résistance, seil, condensateur
Théorie des transformateurs
Les circuits étoile-triangle
Les moteurs à courant continu
Les moteurs synchrones
Les composants électriques (semi-conducteurs)

Option : Électronique
Les ondes électromagnétiques
Théories des antennes
Les composants électroniques (semi-conducteurs)

Option : Métallurgie
Physique des métaux (fonte, acier)
Ailiages
Mise en forme des métaux
Déformation des métaux
Traitement thermique des métaux

Option : Mécanique
Le moteur à combustion interne
Le moteur diesel
Les turbines à gaz

Option : Textile

I. — Filature :
Les différentes opérations nécessaires pour l'obtention du fil
Caractéristiques du fil

II. — Tissage :
Notions sur le tissage
Description d'un métier à tisser

III. — Finissage :
Différentes opérations destinées à finir les tissus
Description d'une rame d'égalisage et de séchage

IV. — Bonetterie :

Caractéristiques du tissu maille et du tissu chaîne et trame

Les métiers à tricoter

Option : Cuir

Peaux brutes :

Cheptel et maladies de la peau, dépouille, méthodes et avantages

Classement des peaux brutes d'après le choix et le poids

Défauts de la peau brute

Conservation des peaux brutes : méthodes

Constitution chimique de la peau

Tannage :

Généralités sur le tannage végétal et au chrome et les divers tannins

Généralités sur la chimie de l'eau

Notions sur l'épuration des eaux résiduaires

Notions sur la nourriture des cuirs

Notions sur le finissage des cuirs

Notions sur la teinture des cuirs

Classement des cuirs finis et contrôle de la qualité

LABORATOIRE CENTRAL

I. — Option : Chimie

A) — Industrie essentiellement agricole en Tunisie

Cénologie, vinification

Extraction des matières grasses, limite et industries annexes, raffineries et savonneries

Industrie des conserves alimentaires

Minoterie

Brasserie

Laiterie, beurrerie, fromagerie

Huiles essentielles

B) — Industrie chimique et métallurgique en Tunisie

Industrie des liants hydrauliques - chaux, ciment, plâtre

Engrais chimiques azotés, phosphatés, potassiques

Eaux destinées à l'industrie - eaux usées

Chlore, brome iode

Industrie solicole

Industrie du verre

Industrie du pétrole

Industrie du papier

Industrie sidérurgique (fer, fonte, acier)

Ammoniac et sels ammoniacaux

II. — Option : Génie civil

A) — Mécanique des sols :

— Identification des sols :

Granulométrie, sédimentométrie, limites d'Atterberg, Proctor, CBR équivalent de sable

Terrains compressibles et roche - les coefficients caractéristiques de sols

— Les mesures de laboratoires :

Les fondations - conditions générales d'établissement - les fondations profondes, pieux, puits caissons, les soutènement talus, digue en terre

B) Matériaux de construction :

1) Les agrégats, pierres naturelles, propriétés physiques et mécaniques classification des agrégats, analyse granulométrique, gravillons formes propriétés, essais sable et filliers

2) Chaux et ciments : constitution liants aériens et liants hydrauliques prise et durcissement corrosion, des ciments

adjuvants et produit cru, ciment portland, ciments spéciaux (HRI, alumine, ciments prompts) conditionnement et transport des liants hydrauliques

3) Les mortiers et bétons : Mortiers courants et mortier activité, dosage des bétons quantités d'utilisation, utilisation des adjuvants, contrôle des bétons, fabrication, centrale à béton

4) La mise en œuvre des bétons : transport du béton, épandage et vibration, béton coulé sous l'eau

5) Produits céramiques : produits courants, produits céramiques divers, faïences, briques réfractaires, etc...

C) — Essais non destructifs :

— Radiographie à rayon X :

Radiographie gamma - Ultrasona - essais, dynamiques - méthodes magnétiques méthodes électriques d'essais non destructif méthode utilisant les courants de Foucault, mesures d'épaisseur sonde électrique, jauge de contrainte à résistance contrainte résiduelles.