Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 13 juin 1983, portant délimitation de quelques secteurs des délégations du Gouvernorat de Sousse

Le Ministre de l'Intérieur,

Vu le décret du 21 juin 1966, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, et notamment le décret-loi n° 81-18 du 24 septembre 1981;

Vu le décret n° 80-789 du 16 juin 1980, fixant le nombre et les dénominations des délégations des Gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;

Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature des secteurs relevant de chacune des délégations des Gouvernorats de la République ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété.

Vu l'arrêté du 12 février 1977, portant nomenclature et délimitation des secteurs des délégations du Gouvernorat de Sousse.

Vu l'avis du Gouverneur de Sousse;

Arrête :

Article Premier. — L'arrêté susvisé du 12 février 1977 est modifié comme suit :

I) Délégation de Bouficha

1) Secteur de Bouficha :

Nord : La limite commence de l'intersection de la G.P. N° 1 avec Oued Cherch se dirige vers l'Ouest en longeant Oued-Es-Seghir jusqu'au pont de la voie ferrée Tunis-Sousse où elle bifurque avec cette voie vers le Nord jusqu'au pont de l'Oued El Kébir. De là, la limite suit vers l'Ouest ce cours d'eau jusqu'à sa rencontre avec l'Oued Rebia, de là elle remonte ce dernier jusqu'au barrage où se jette son affluent Oued Sahla. De ce point la limite bifurque vers le Sud-Ouest en longeant Oued Sahla pour aboutir au pont de la M.C. 35.

Est : Du point de départ de la limite Nord du présent secteur la limite se dirige vers le Sud en épousant la nouvelle G.P. 1 (5500 m environ) jusqu'à la piste menant de Hamadet Es-Sofra à Salloum qui passe au Sud d'Oued Ahmed (500 m environ).

Ouest : La limite commence du pont de la M.C. 35, et se dirige vers le Sud en traversant la M.C. 35 jusqu'à sa rencontre avec une piste, puis prend la direction Sud-Est en suivant une ligne arbitraire jusqu'à sa rencontre avec une autre piste qu'elle suit dans la même direction traversant Hamadet Es-Sofra pour aboutir à l'Oued Seghir.

Sud : La limite suit une piste menant de Hamadet Es-Sofra à Salloum (Rey Vli) pour rejoindre la G.P. 1 (1.800 km à l'Ouest de Salloum).

2) Secteur de Salloum :

Est : La limite part de la côte 3 à l'Est de la Sebkha de Sidi Khalifa (1400 m environ) suit le rivage de la mer en allant vers le Nord pour aboutir à l'Oued Choukaf.

Nord-Est : La limite commence sur la plage à l'embouchure de l'Oued Choukaf qu'elle suit dans la direction Ouest puis Nord jusqu'au pont de la G. 1 (intersection de la G.P. 1 avec Oued Chercher).

Ouest : La limite se confond avec la limite Est du secteur de Bouficha jusqu'à la piste menant de Hamadet Es-Soufra à Salloum, de là la limite continue sa direction vers le Sud en suivant la G.P. 1 jusqu'à la côte 8 au lieu dit Aïn El Andaria.

Sud : De ce point la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant une ligne arbitraire et en passant par la côte 5 pour aboutir à la Sebkha de Sidi Khalifa, de là elle suit le bord Nord de la dite Sebkha, puis elle continue sa direction vers l'Est jusqu'à la plage (côte 3).

3) Secteur de Sidi Khalifa :

Nord : La limite se confond avec la limite Sud du secteur de Bouficha sur une partie et avec les limites Ouest et Sud du secteur de Salloum.

(Les autres limites de ce secteur restent inchangées).

4) Secteur de Sidi Mir :

Est : Le rivage de la mer :

Nord : La limite part du rivage de la mer, suit une ligne arbitraire jusqu'à la G.P. 1, de là, elle suit un sentier jusqu'à El Benia puis continue dans la même direction pour aboutir à la voie ferrée, suit cette dernière vers le Sud jusqu'à son croisement avec la piste Dar Ali qu'elle suit jusqu'à Ksar Ejifa, puis suit un chemin jusqu'à Obedir Bel Abed (400 m environ au Nord de la côte 87).

Sud : La limite Nord du secteur de Bouficha jusqu'à la G.P. 1 puis la limite Nord du secteur de Salioum.

Ouest : La limite part d'un point situé à Oued Es-Sghir (à l'Est de Bir El Hadj Fradj 500 m environ), se dirige vers le Nord en suivant un sentier pour aboutir à une piste menant de Sidi Balech et Sidi Said à la G.P. 1 en traversant Oued El Merdja, elle épouse cette piste vers l'Est (800 m environ) jusqu'à son intersection avec une autre piste (côte 12) qu'elle tonge vers le Nord Ouest en traversant la voie ferrée (côte 24) pour rejoindre la piste qui mène de Sidi Balech et Sidi Ali Cherif à la G.P. 1, elle suit cette piste vers l'Est (150 m environ), de là, la limite suit un chemin menant à Ghedir Bel Abed (en passant à 200 m environ au Nord-Est de la côte 42 et 150 m environ au Nord-Est de la côte 87).

5) Secteur de Sidi Said :

Est : La limite Ouest du secteur de Sidi Mlir :

Nord : D'un point de la limite Nord du secteur de Sidi Mlir (Chedir Bel Abed) la limite se dirige vers l'Ouest en suivant la piste de Dar Ali jusqu'au croisement de deux pistes entre Djebel El Groun et Djebel Batteun Guessair.

(Les autres limites de ce secteur restent inchangées).

6) Secteur d'Ain Errahma :

Nord : La limite se confond avec la limite Sud du secteur de Sidi Khalifa.

Ouest : La limite part vers le Nord en suivant des lignes arbitraires en traversant Oued Ghribi, Kaf Ateya pour aboutir à l'intersection d'Oued El Guestia avec l'Oued El Hadjel.

(Les autres limites de ce secteur restent inchangées).

II) Délégation d'Enfidha

1) Secteur d'Ennahdha :

Ouest : une partie de la limite Est du secteur de Grimith-Est.

(Les autres limites de ce secteur restent inchangées).

2) Secteur d'Enfidha :

Sud : La limite se confond avec les limites Nord des secteurs Hergia et Es-Souayah (Délégation de Hergia) (du rivage de la mer jusqu'à un point situé au Nord du lieu dit « Henchir de Damous » 150 m environ) puis la limite séparative entre les deux secteurs « Enfidha et Menzel Dar Belouaer » (du lieu dit Henchir Ed-Damous jusqu'à la côte 22).

(Les autres limites de ce secteur restent inchangées).

3) Secteur de Grimith Est

Nord : La limite correspond à une partie de la limite Sud du secteur de Hicher puis suit vers le Nord-Est Oued El Baul jusqu'à sa rencontre avec la limite Ouest du Secteur d'En-Nahdha.

Sud-Ouest : D'un point situé à 300 m environ au Nord de l'Oued Abdel Kaoui la limite se dirige vers le Nord avec une piste passant successivement par la côte 42, RR. et Sidi El Ferjani, puis avec Oued El Melah jusqu'à un point situé au Sud de la côte 72 (200 m environ).

Est : La limite se dirige vers le Nord, suit successivement Satour Bou Larga, Satour El Ghorba, passant par la côte 83, Dar El Aroussi et atteint Oued El Baul.

4) Secteur de Menzel Dar Bel Ouaer :

Nord : La limite se confond avec une partie de la limite Sud du secteur Enfidha.

Ouest : La limite se confond avec la limite Est du secteur M'rabet Hached.

Sud : La limite part de la côte 34 en se dirigeant vers l'Est suivant une ligne conventionnelle traversant la route reliant Kairouan à Tunis par Enfidha ville, puis elle bifurque vers le Nord sur une distance de 300 m jusqu'à la rencontre de l'Oued Sidi Abdelkaoui. De là, elle se dirige vers le Sud-Est en suivant le cours des eaux sur une distance de 1800 m. Puis la limite longe une piste passant par la côte 19 et à une distance de 2200 m de là, elle bifurque vers le Nord en parcourant la distance de 1200 m jusqu'à la rencontre de la côte 14.

Est : La limite part de la côte 14 vers le Nord Ouest en ligne arbitraire de 1800 m jusqu'au coin Est du présent secteur.

III) Délégation de Kondar :

1) Secteur de Bir Djedid :

Nord : La limite se confond avec la limite Sud du secteur Bellelma.

Est : Du point de rencontre de la Sebkha Kelbia avec la limite Sud du secteur Bellelma, la limite longe la côte Ouest de la Sebkha Kelbia jusqu'à la côte 24.

Ouest : De la côte 36 la limite prend la direction du Nord et se confond avec les cours des Oueds Zazam et Bassas El Bahalem jusqu'au point de rencontre de la limite Sud Ouest du secteur de Bellelma.

(La limite Sud de ce secteur reste inchangé).

2) Secteur d'El Bellelma :

Nord : La limite suit la limite Sud du secteur Kondar jusqu'à la Sebkha Kelbia.

Est : La limite suit la berge de la Sebkha Kelbia jusqu'à sa rencontre avec la GP 2 à 500 m environ à l'Est de la côte 42 (Sidi Ahmed Ben Hassine).

Sud : De ce point la limite suit une piste passant par la côte 59 et Daouar Ziaas jusqu'à la rencontre de l'Oued Bassas El Bahalem.

Ouest : La limite suit l'Oued Bassas El Bahalem sur une distance de 3 km 200 environ vers le Nord, puis elle bifurque à droite suivant une ligne arbitraire pour rejoindre le coin Sud-Ouest du secteur de Kondar.

3) Secteur de Kondar :

Nord : La limite suit les limites Sud des Secteurs d'Oued El Abed et Gmata.

Est : Du point de rencontre d'une piste avec la limite de la délégation de Sidi Bou-Ali la limite suit une piste jusqu'au point de rencontre de cette dernière avec Oued Bel Ahia.

Sud : De ce point la limite suit Oued Bel Ahia puis Oued El Menfesse pour arriver à la Sebkha Kelbia puis elle épouse la berge de la Sebkha Kelbia jusqu'à la rencontre d'une piste située à 400 m environ au Nord de Bir Boukaz, puis elle suit cette piste qui traverse dras El Djerba et Henchir Echu jusqu'à ce qu'elle dépasse de 200 m environ la côte 84.

Ouest : La limite suit dras Essouitir passant par la côte 82 jusqu'au lieu dit Trabelsis.

4) Secteur d'El Gmata :

Nord : Du point de rencontre de la GP 2 avec les limites des secteurs d'Ouled Ameur et d'Ouled El Abed la limite suit une ligne droit vers l'Est sur une distance de 2 km 400 passant à 500 m au Nord de Sidi Khalifa El Ferjani et Sidi Salah.

Est : De ce point la limite suit une ligne droite de 1km 900 vers le Sud en passant à 350 m à l'Est de Sidi Salah et à 200 m des R.R. puis elle bifurque vers le Sud-Est (2km 700) pour aboutir à un point situé sur la limite de la délégation de Sidi Bou-Ali à 400 m au Nord de Hendi El Aloudj, puis elle suit la limite de la délégation de Sidi Bou-Ali jusqu'au point de rencontre de cette dernière avec une piste.

Sud : Du point de rencontre de la limite de la délégation de Sidi Bou-Ali avec la dite piste, la limite suit une ligne brisée qui s'étend vers le Sud-Ouest sur une distance de 1600 m puis vers l'Ouest sur une distance de 2300 m, ensuite vers le Nord sur une distance de 650 m et enfin vers l'Ouest de nouveau pour rejoindre la GP 2 point de rencontre avec la limite du secteur d'Ouled El Abed.

Ouest : Elle suit la limite Est du secteur d'Ouled Abed.

5) Secteur Ouled El Abed :

Nord : La limite suit la limite Sud du secteur d'Ouled Ameur jusqu'à la rencontre de la GP 2.

Est : Du point de rencontre de la GP 2 avec le secteur Ouled Ameur la limite suit la GP 2 sur 5 km 600 environ vers le Sud.

Sud : De ce point la limite suit une ligne arbitraire vers l'Ouest passant auprès des R.R. et à 500 m au Sud de Djebel Mansour pour aboutir au lieu dit Trabelsia à 300 m à l'Est de la côte 71.

Ouest : Du lieu dit Trabelsia la limite suit une ligne arbitraire vers le Nord en passant par les côtes 76 et 75 jusqu'au lieu dit Sidi Bou Harara.

6) Secteur Ouled Ameur :

Nord : La limite Sud du secteur M'rabet Hached et la limite Sud du secteur Menzel Dar Bel Ouar.

Est : La limite Sud du secteur Menzel Dar Bel Ouar en partie puis la limite Ouest du secteur Menzel El Mahatta.

Ouest : Du point de rencontre des secteurs de Grimith Ouest et M'rabet Hached la limite se dirige au Sud en suivant Sateur Eddiab jusqu'à Sidi Bou Harara.

Sud : De ce point et vers l'Est la limite suit une ligne arbitraire en passant à 300 m environ au Sud de Sidi Ahmida et à 300 m environ au Nord de la côte 50, puis vers le Nord jusqu'à la côte 25 et revient en direction Est jusqu'à la GP 2.

7) Secteur de Grimit Ouest :

Ouest : La limite commence à Fadjet El Djedra et suit une ligne arbitraire dans la direction du Sud passant par Sidi El Abed pour aboutir à la côte 139.

Sud : De la côte 139 la limite se dirige vers l'Est en suivant une ligne arbitraire passant à 200 m environ au Nord de la côte 59 pour rejoindre un chemin qui passe entre Satour et Tricha et Satour Dhiab.

Est : La limite se dirige vers le Nord suit Satour Et-Tricha traverse Oued Abed-Karoui et s'arrête à 350 m environ au Nord de cet Oued à la rencontre d'une piste.

Nord : De ce point la limite suit vers le Nord la piste qui passe successivement par la côte 42, des R.R. Sidi El Ferjani, puis Oued El Melah jusqu'au Sud de la côte 72 (200 m environ) au croisement des pistes avec cet Oued, puis elle revient au Sud Ouest avec la piste qui passe à l'Est de Rhbualif jusqu'au croisement situé auprès des R.R., puis elle remonte vers le Nord Ouest avec une piste passant par la côte 85 (croisement, et au Nord de la côte 204) puis par la berge Sud de l'Oued Oum-Machem jusqu'à Fefjet El Djedra.

IV) Délégation de Mergla :

1) Secteur de Mergla :

Est : Le rivage de la mer.

Nord : La limite Sud du secteur d'Enfidha.

Ouest : Parmi les deux pistes parallèles la limite suit celle qui se trouve à l'Ouest en direction du Sud jusqu'à ce qu'elle rencontre une piste reliant Hergia à El Mhedba, puis elle dévie vers l'Ouest (500 m environ), reprend la direction Sud pour rejoindre la M.C. reliant Hergia à la G.P.I qu'elle suit vers l'Ouest sur une distance de 400 m puis elle revient vers le Sud en suivant une piste sur une distance de 1500 m environ passant par la côte 24 et des R.R. pour rejoindre la berge de la Sebkha de Malk El Menzel.

Sud : De ce point la limite suit la berge Nord de cette Sebkha jusqu'à la mer.

2) Secteur d'El Aribet :

Est : La limite Ouest du secteur de Hergia.

Ouest : La Berge Est de la Sebkha de Malk El Menzel.

Sud : La berge Nord de la Sebkha de Malk El Menzel.

Nord : Une ligne arbitraire de 1200 m à la hauteur de la côte 10.

3) Secteur d'Es Soueih :

Nord : La limite commence au coin Nord Ouest de la limite du secteur d'El Aribet, se dirige vers l'Ouest en suivant Oued El Mejanine, traverse la G.P.I au Pont, se prolonge avec l'affluent Nord de l'Oued jusqu'au pont de la voie ferrée à la hauteur de l'endroit dénommé Henchir El Assel.

Ouest : De ce pont de la voie ferrée la limite bifurque vers le Sud traverse l'affluent Sud du dit Oued entre la voie ferrée et les ruines romaines dénommées Henchir Ed-Damous et rejoint la voie ferrée à 400 m au Nord de la côte 14, puis se dirige avec la voie ferrée jusqu'à la côte 14, et de là elle suit une ligne arbitraire vers le Sud jusqu'à la côte 12 passant ainsi à l'Est de Sidi Amor et du point 23, puis la limite revient vers le Sud Ouest de la côte 12 jusqu'à la route de Menzel Dar Bel Ouaer au lieu dit Ghédir El Oudinet puis elle suit cette route vers la station de Hergia jusqu'à Bir El Mehalbia.

Sud-Est : La limite correspond à la limite Nord du secteur de Mehadhba.

Est : La limite suit la rive Ouest de la Sebkha Malk El Menzel.

V) Délégation de Sidi Bou Ali

1) Secteur de Sidi Bou Ali :

Sud-Est : Du point de rencontre d'un chemin avec la piste de la conduite d'irrigation (Nebhana) la limite suit vers l'Est cette piste jusqu'à sa rencontre avec la GP 1, longe cette dernière sur 400 m

dans la direction Sud jusqu'à la rencontre d'un chemin qu'elle suit dans ses directions et ses bifurquations jusqu'à Bir El Foukala, continue avec ce chemin jusqu'à la côte 17 sur l'ancienne route romaine qu'elle suit vers le Sud Est (1100 m) puis revient vers l'Est jusqu'à la mer au niveau d'un puits.

(Les autres limites de ce secteur restent inchangées).

2) Secteur de Mehadhba :

Sud-Est : La limite part de la sebkha (au Nord Ouest de la côte 3) suit l'Ouest Essed, Traverse le pont de la voie ferrée au Nord-Est de la station de Sidi Bou Ali (300 m).

Sud-Ouest : Du pont de la voie ferrée la limite suit la route de Menzel Dar Belouaer, jusqu'à Bir El Mehaiba (3200).

Nord-Ouest : La limite part de Bir Mehhaliba et suit un chemin vers le Nord Est en passant au Sud Est de Sidi Kakich, pour arriver au coin et passer au Nord Ouest de l'école primaire de la région et rejoindre la GP1 en ligne arbitraire, revient vers le Sud avec la GP1 (500 m) jusqu'à sa rencontre avec la route de Hergla, puis elle suit cette route vers Hergla jusqu'à la rive Sud de la Sabkha de Malk El Malk El Menzel.

Nord-Est : La limite suit la rive Sud de la Sebkha de la Route de Hergla jusqu'au coin Nord Est du secteur Sidi Bou Ali (point situé à 800 m au Nord Ouest de la côte 3).

3) Secteur de Menzel Mehatta :

Nord-Est : La limite Sud Ouest du secteur d'Essoualeh et la limite Est du secteur de Mehedba.

Sud-Est : La limite Nord du secteur d'Ech Chouicha.

Sud-Ouest : D'un point situé à Hendi El Aloudj la limite se dirige vers le Nord-Ouest suivant une piste (2700 m) puis remonte au Nord en ligne arbitraire (2000 m) jusqu'à une petite monticule au Nord de Sidi Salah, de là, elle revient à l'Ouest en ligne arbitraire jusqu'à sa rencontre avec la GP2 (reliant Kairouan à Tunis par Enfidha).

Ouest : De ce point la limite suit la GP2 vers le Nord (2 km environ) jusqu'à sa rencontre avec la route de Menzel Dar Bel Ouaer qu'elle suit vers cette ville (2300 m) remonte au Nord (400 m environ) et revient à l'Est (1450 m), puis au Nord (1300 m) jusqu'au point dit « ferme », puis à l'Ouest (250 m) puis au Nord (400 m) pour reprendre l'Est (500 m) et aboutit à la côte 14 située sur la voie ferrée et au coin Ouest du secteur d'Essoualeh.

4) Secteur d'Echouicha :

Sud-Est : La limite se confond avec la limite Nord du secteur d'Essatah.

Sud-Ouest : La limite longe la conduite principale d'irrigation qui passe à l'Est de Sidi Abdallah (côte 27) du coin Sud-Ouest du secteur d'Essabah jusqu'au Sud Ouest du lieu dit Dalmès à Hendi El Aloudj (un parcours de 3 km environ).

Nord-Ouest : Du lieu dit « Dalmès » à Hendi El Aloudj la limite prend la direction Nord-Est avec un sentier (250 m environ au Sud d'une grande piste), puis elle continue dans la même direction en ligne droite arbitraire de 4 km environ, remonte légèrement au Nord-Est et se termine avec la route reliant Menzel Dar Bel Ouaer à Sidi Bou Ali au point dit « Ghédir El Oudinat ».

Est : De ce point (Ghédir El Oudinat) la limite prend la route reliant Menzel Dar Bel Ouaer à Sidi Bou Ali vers Sidi Bou Ali sur une distance de 2 km 500 pour rejoindre le coin Nord Est du secteur Essatah.

5) Secteur d'Essatah :

Sud : La limite part du pont de la voie Ferrée sur Oued Es-Sed, (au lieu dit Hendi Es-Saâda) suit cet Oued dans la direction Sud-Ouest, bifurque au Sud et remonte ensuite vers l'Ouest en suivant une piste jusqu'à sa rencontre avec la conduite principale d'irrigation (la piste passe par la côte 13).

Sud-Ouest : De ce point la limite longe cette conduite principale vers le Nord Ouest en traversant Oued Bel Ahia et s'arrête à une piste qui se trouve à 1 km 800 du point de départ et remonte au Nord en suivant cette piste (1 km 800 environ) jusqu'à l'intersection d'une autre piste (carrefour à 250 m au Sud de la côte 13).

Nord : De cet endroit, la limite suit cette piste vers l'Est dans ces différents changements de direction passant ainsi au Sud de Sidi Et Talri et Mechta Ech-Chouicha et Sidi El Arami pour prendre un sentier et continue dans sa direction jusqu'à sa rencontre avec la route reliant Sidi Bou Ali à Menzel Dar Bel Ouaer à un point situé à 400 m à l'Ouest de Bir El Mehaliba.

Nord-Est : De ce dernier point la limite suit cette route vers le Sud-Est jusqu'au point de départ du présent secteur (faisant ainsi la limite Sud du secteur Mehedba de la délégation de Hergla).

VI) Délégation d'Akouda

1) Secteur d'El Fokala :

Nord : La limite Sud-Est du secteur de Sidi Bou Ali de la GP1 jusqu'à la route touristique.

Sud-Est : La limite suit la route touristique jusqu'au croisement de cette dernière avec la piste de Malk El Menzel qu'elle longe jusqu'à la rencontre de la GP1.

Ouest : Du croisement de la GP1 avec la piste de Malk Et Menzel la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la GP1 jusqu'à la rencontre de la limite Nord du secteur.

2) Secteur de Chett Merlem :

Nord : La limite Sud-Est du secteur de Sidi Bou Ali de la route touristique jusqu'à la mer à proximité d'un puits.

Est : La limite suit le rivage de la mer jusqu'à la rencontre d'Oued Djaidane.

Sud : La limite part du rivage de la mer en suivant Oued Djaidane, Oued Ameur jusqu'à la rencontre de la GP1.

Ouest : La limite suit la G.P.1 jusqu'à la rencontre de la piste de Halk El Menzel de là, elle suit la dite piste jusqu'à la route touristique, puis elle suit cette dernière pour rejoindre la limite Nord du secteur.

3) Secteur d'Et Tantana :

Nord : La limite part du rivage de la mer en suivant Oued Djaidane, puis Oued Ameur jusqu'à la rencontre de la G.P.1.

Ouest : La limite part du croisement d'Oued Ameur et la G.P.1 en suivant cette dernière route jusqu'à la rencontre d'Oued El Hammam.

Est : La limite suit le rivage de la mer à partir d'Enfida d'Oued Djaidane sur une distance de 2 km environ puis elle bifurque vers le Sud-Ouest en suivant une ligne arbitraire jusqu'à la rencontre de l'ancienne route reliant Sousse à Tunis suit cette route sur une distance de 2 km environ jusqu'à la rencontre d'une piste. Puis elle se dirige vers l'Ouest en suivant cette piste, puis vers le Nord en suivant la piste reliant Akouda à Souani El Adhari, puis bifurque vers l'Ouest jusqu'à la rencontre de deux pistes et de là elle suit une ligne arbitraire jusqu'à la rencontre d'Oued El Hammam avec la G.P.1.

4) Secteur d'Akouda Est :

Est : La limite part du croisement de la G.P.1. avec la route El Kantaoui en suivant la première jusqu'à la rencontre de la M.C 48.

Sud : De là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant la M.C 48 jusqu'au croisement de la conduite d'eau d'Hammam Sousse et l'avenue du Président Bourguiba.

Ouest : De ce dernier point la limite suit l'avenue du Président Bourguiba traversant la ville, passant au Sud de la mosquée, puis elle se dirige vers le Nord-Est en suivant la route El Kantaoui (dite rue 2 mars) jusqu'au point de départ de la limite Est du secteur.

5) Secteur d'Akouda-Ouest :

Ouest : La limite part du croisement de la voie ferrée avec une piste et se dirige vers le Nord-Est en suivant Oued Guédir Adjela, puis elle bifurque vers l'Est en suivant El Jorf jusqu'à la rencontre de deux pistes. De là, la limite suit une piste tracée par l'Office de Nebhana jusqu'à la rencontre de la G.P.1.

Nord : De ce point la limite suit la G.P.1 jusqu'à la rencontre de la route El Kantaoui (rue 2 Mars).

Est : De là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suivant la route El Kantaoui (rue 2 Mars) jusqu'au Sud de la mosquée d'Akouda. De là, la limite suit l'Avenue du Président Bourguiba traversant la ville jusqu'à la rencontre de la M.C 48.

Sud : La limite débute du croisement de l'avenue du Président Bourguiba avec la M.C 48. et suit cette dernière jusqu'à la rencontre de la route reliant Ka-laa Sghira à Kalaa Kébira. de là, elle suit une piste jusqu'au croisement de la voie ferrée avec la dite piste.

6) Secteur de Chett Erromane :

Sud : La limite part du croisement de la G.P.1 et Oued El Hammam en suivant ce dernier, puis elle bifurque vers l'Ouest en suivant une ligne arbitraire jusqu'au croisement de la voie ferrée avec la route reliant Kalaa Kébira à Kalaa Sghira. de là, elle bifurque vers l'Ouest en passant par la côte (43) jusqu'au croisement de deux pistes à l'Ouest de la dite côte (600 m environ).

Ouest : Du croisement précité la limite suit des lignes arbitraires en se dirigeant vers le Nord-Ouest puis vers le Nord-Est jusqu'au croisement de la route Kalaa Kébira. Kalaa Sghira avec la M.C 48.

Nord : De là, la limite suit la M.C 48, jusqu'à la rencontre de la G.P.1.

Est : La limite débute du croisement de la G.P.1 avec la M.C 48 en suivant la première jusqu'à la rencontre de l'Oued El Hammam.

VII) Délégation de Kalaa Kébira

Secteur d'Essed-Ouest :

Est : La limite part de la côte 52 à côté des R.R. en se dirigeant vers le Sud passant par les côtes 60, 61 jusqu'à la côte 59.

Sud : La limite Nord du secteur de Balaoum.

Ouest : La limite suit la limite Sud du secteur de Kondar et une partie de la limite Est du secteur de Gmata.

(La limite Nord de ce secteur reste inchangée).

VIII) Délégation de Kalaa Sghira

1) Secteur de Kalaa Sghira-Est :

Nord : D'un point situé à 300 m au Nord de l'intersection de la voie ferrée avec la route qui relie Kalaa Sghira à la route Akouda - Kalaa Kébira la limite se dirige vers le Nord-Est (700 m) jusqu'à Oued El Hammam.

Est : De l'Oued El Hammam la limite se dirige vers le Sud jusqu'à la côte 41, puis elle forme une ligne courbe passant par la côte 42 jusqu'à ce qu'elle atteigne une piste qu'elle suit sur une distance de 700 m jusqu'à la route reliant Sousse à Kalaa Sghira qu'elle suit vers Kalaa Sghira (300 m) pour prendre ensuite la direction Sud avec une piste (1.300 m) et revient en ligne arbitraire vers le Sud-Ouest (1.300 m) jusqu'à ce qu'elle arrive à la route qui relie Sousse à Henchir Laya passant au Sud de Kalaa Sghira.

Sud : La limite suit cette route sur une distance de 1.800 m de ce dernier point jusqu'à la piste qui relie Kalaa Sghira à M'Saken.

Ouest : La limite suit cette dernière piste vers le Nord en traversant la ville de Kalaa Sghira dans son prolongement puis elle prend la route qui relie Kalaa Sghira à la route Akouda - Kalaa Kébira jusqu'au point de départ de la limite du présent secteur.

2) Secteur de Kalaa Sghira Médina :

Sud : La limite suit la piste de l'Oued Laya du point marqué citerne jusqu'à la côte 69 embranchement de la piste de Messadine sur un parcours de 3300 m.

Ouest : De la côte 69 la limite se dirige vers le Nord-Ouest avec une piste (1700 m) puis vers le Nord-Est (900 m) en traversant le chemin de fer, puis vers le Nord-Ouest de nouveau (1300 m) jusqu'à Oued Laya.

Nord : La limite suit Oued Laya vers l'Est jusqu'à Sidi Aïssa en traversant Kalaa Sghira suivant des rues.

Est : La limite correspond à la limite Ouest du secteur de Kalaa Sghira Est.

3) Secteur de Kalaa Sghira Hached :

Sud : La limite se confond avec la limite Nord du secteur de Kalaa Sghira Médina.

Est : La limite se confond avec la limite Ouest du secteur de Kalaa Sghira Est.

Nord- et Ouest : La limite se confond avec la limite du secteur Jerabaà (délégation de Kalaa Kébira).

4) Secteur d'En Nagr :

Sud : La limite suit la piste d'Oued Laya de la côte 69 jusqu'à la côte 52 Borj Et Triki (3800 m).

Ouest : La limite suit une piste vers le Nord-Ouest de la côte 52 Borj Et Triki et passe par les côtes 54, 56, 63, 72 et Sidi Ksir jusqu'à la côte 82 sur un parcours de 4100 m environ.

Nord : La limite se confond avec la limite Sud du secteur Jerabaâ de la côte 82 jusqu'au coin Nord Ouest du secteur de Kalaâ Sghira - Hached.

Est : La limite se confond avec la limite Ouest des secteurs de Kalaâ Sghira Médina et de Kalaâ Sghira Hached.

5) Secteur Oued Laya :

Sud-Est : La limite suit le chemin de fer vers le Sud-Ouest de la côte 52 Borj Et Triki jusqu'à la côte 79 Oued Zalti (7 km 600).

Ouest : La limite suit Oued Zalti de la côte 79 passant par les côtes 75, 71, 66 et 74, puis la piste de Kroussiah jusqu'à la côte 67, puis le prolongement de l'Oued Toullet Krader et une piste passant par les côtes 100, 102, 117 jusqu'à la côte 118 carrefour des pistes.

Nord : La limite se confond avec la limite Sud du secteur de Belaoum.

Nord-Est : La limite se confond avec la limite Ouest des secteurs de Jerabaâ et d'En Nagr.

IX) Délégation de Hammam Sousse :

1) Secteur d'El Kantaoui :

Nord : La limite commence du rivage de la mer à un point fictif situé au Sud de l'embouchure d'Oued Jaldane et à une distance de 2000 m de celle-ci et se dirige vers le Sud-Ouest suivant une ligne arbitraire jusqu'à la rencontre de l'ancienne route Tunis-Sousse, puis elle suit la dite route sur une distance de 2000 m environ suivant la direction Sud jusqu'à la rencontre d'une route non goudronnée, puis elle suit la dite route vers l'Ouest, ensuite se dirige vers le Nord en suivant la route d'Akouda, puis bifurque vers l'Ouest jusqu'à la rencontre de deux routes non goudronnées.

Ouest : Du point de rencontre des deux routes non goudronnées la limite suit une ligne arbitraire jusqu'à la rencontre de l'Oued El Hammam avec la G.P. 1.

Sud : Du point de rencontre d'Oued El Hammam avec la G.P. 1, la limite suit le dit Oued El Hammam jusqu'à la mer.

Est : De l'embouchure d'Oued El Hammam, la limite suit le bord de la mer jusqu'au point de départ situé à 2000 m de l'embouchure d'Oued Jaldane.

2) Secteur Bir Moussa :

Nord : La limite commence de l'embouchure d'Oued El Hammam, suit cet Oued vers l'Ouest jusqu'au point de rencontre de ce dernier avec la G.P. 1.

Ouest : Du point de rencontre d'Oued El Hammam avec la G.P. 1, la limite suit la G.P. 1 jusqu'à sa rencontre avec le coin Nord-Est du secteur d'Oued Blibane de la délégation de Sousse Jawhara.

Sud : De ce point, la limite suit une ligne arbitraire en passant par la villa des pins jusqu'au bord de la mer.

Est : De l'embouchure d'Oued El Hammam la limite suit le bord de la mer dans le sens Sud jusqu'à sa rencontre avec la limite Sud.

3) Secteur de La Médina :

Nord : Du point de rencontre d'Oued El Hammam avec la G.P. 1 la limite suit le dit Oued El Hammam jusqu'au point de rencontre de la route d'Essakia avec Oued El Hammam.

Ouest : Du point de rencontre d'Oued El Hammam avec la route d'Essakia la limite suit la rue Rajah Ibrahim puis la rue Mongi Slim jusqu'au point de rencontre de la rue Sidi Sahloul avec la rue du 18 janvier.

Sud : Du point de rencontre de la rue Sidi Sahloul avec la rue 18 janvier la limite suit la rue Sidi Sidi Sahloul jusqu'à la rue El Omrane, puis la rue d'Iran, et la rue de la République jusqu'à la rencontre de cette dernière avec la G.P. 1.

Est : Du point de rencontre de la rue de la République avec la G.P. 1, la limite suit cette dernière dans la direction Nord jusqu'à Oued El Hammam.

4) Secteur de Sahloul :

Nord : Du point de rencontre de la route de Chaabet Ben Slimane avec la limite Est du secteur de Kalaâ Sghira Est (délégation de Kalaâ Sghira) la limite se dirige vers l'Est jusqu'à la rue 18 janvier qu'elle suit jusqu'à sa rencontre avec la rue Sidi Sahloul, ensuite la limite suit dans sa direction Sud, la rue Sidi Sahloul, la rue El Omrane, la rue d'Iran, ensuite la rue de la République jusqu'à sa rencontre avec la G.P. 1.

Ouest : Du point de rencontre des limites des secteurs d'Oued Blibane (délégation de Sousse Jawhara) et de Kalaâ Sghira Est (délégation de Kalaâ Sghira), la limite suit une ligne arbitraire jusqu'à la rencontre de la route de Chaabet Ben Slimane.

Sud : Du point de rencontre du coin Nord Est du secteur d'Oued Blibane de la délégation de Sousse Jawhara avec la G.P. 1, la limite suit dans la direction Ouest une ligne arbitraire passant par le Mauselée de Sidi Sahloul, puis elle bifurque vers le Sud jusqu'à sa rencontre avec la limite du secteur de Kalaâ Sghira Est de la délégation de Kalaâ Sghira.

Est : Du point de rencontre de la rue de la République avec la G.P. 1 la limite suit vers le Sud cette dernière jusqu'à sa rencontre avec le coin Nord Est du secteur d'Oued Blibane de la délégation de Sousse Jawhara.

5) Secteur d'El Gharabi :

Nord : Du point de rencontre de la route d'Essakia avec Oued El Hammam la limite se dirige vers l'Ouest avec le dit Oued (700 m environ) puis bifurque vers le Sud jusqu'au coin Nord-Est du secteur de Kalaâ Sghira Est de la délégation de Kalaâ Sghira.

Ouest : De ce dernier point, la limite se dirige vers le Sud en ligne arbitraire passant par les côtes 41 et 42 jusqu'à sa rencontre avec la route de Chaabet Ben Slimane.

Sud : De ce point la limite suit la route de Chaabet Ben Slimane vers l'Est puis la rue du 18 janvier jusqu'à sa rencontre avec la rue de Sidi Sahloul.

Est : Du point de rencontre de la rue du 18 janvier avec la rue de Sidi Sahloul la limite suit dans la direction Nord la rue Sidi Sahloul, la rue Mongi Slim, la rue Rajah Ibrahim, la route d'Essakia jusqu'à sa rencontre avec l'Oued El Hammam.

X) Délégation de Sousse Médina :

1) Secteur d'El Khezama :

Nord : D'un point situé sur la G.P. 1 au lieu dit ferme Chana à l'embranchement d'une piste menant à Hammam-Sousse la limite se dirige vers le Nord-Est en ligne droite conventionnelle jusqu'au rivage de la mer passant par des R.R et la ville des pins.

Est : De ce dernier point la limite suit le bord de la mer jusqu'à ce qu'elle arrive au point de rencontre de l'avenue Taleb M'hiri avec la plage.

Sud : De la plage jusqu'à la G.P. 1, la limite suit l'avenue Taleb M'hiri.

Ouest : Du point d'intersection de la G.P. 1 avec l'avenue Taleb M'hiri la limite remonte au Nord-Ouest en suivant la G.P. 1 jusqu'à ce qu'elle arrive au point de départ de la limite Nord du présent secteur.

2) Secteur d'Ali Belhaouane :

Nord : La limite correspond à la limite Sud du secteur de la Médina (du milieu du bassin du port de Sousse, la limite suit l'avenue 18 janvier jusqu'à la rencontre de la G.P. 1).

Est : Le rivage de la mer (du coin Sud-Est du secteur de la Médina jusqu'à l'embouchure de l'Oued Hamdoun (15 km 500 environ).

Sud : L'Oued Hamdoun (de la mer jusqu'à la rencontre de la G.P. 16 « 850 m environ »).

Ouest : De l'intersection de l'Oued Hamdoun avec la G.P. 16, la limite remonte la G.P. 16 vers le Nord Ouest jusqu'à ce qu'elle rencontre le coin Sud-Ouest du secteur de la Médina.

XI) Délégation de Sousse Jawhara

1) Secteur d'Oued Bribane :

Est : La limite se confond avec celle de l'Ouest du secteur d'El Khezama de la délégation de Sousse Médina (le long de la G.P. 1).

Nord : D'un point situé sur la G.P. 1 au lieu dit ferme Chana à l'embranchement d'une piste menant à Hammam Sousse. La limite se dirige vers le Sud Ouest en se confondant avec celle du Sud du secteur de Sidi Sahloul (délégation de Hammam Sousse) en totalité, puis en partie, suivant une piste, il correspond à la limite Est du secteur de Kalaâ Sphira Est de la délégation de Kalaâ Sphira.

Sud : La route qui mène de Sousse à Kalaâ Sphira du point de tangence de la dite route avec le chemin de fer jusqu'à Oued El Karroub.

Sud-Est : Oued El Karroub de la route reliant Kalaâ Sphira à Sousse jusqu'à la G.P. 1.

2) Secteur de Hached :

Sud : De la porte Ouest de la Médina la limite suit la route reliant Sousse à Kalaâ Sphira jusqu'à sa rencontre avec Oued El Karroub à la côte 32.

Nord-Ouest : La limite se confond avec la limite Sud-Est du secteur d'Oued Bribane.

Est : La limite suit la G.P. 1 vers le Sud-Est jusqu'au niveau de la porte Ouest de la Médina (intersection de la G.P. 1 et de la route reliant Sousse à Kalaâ Sphira).

3) Secteur de Hédi Chaker :

Ouest : la limite se confond avec la limite Est du secteur d'Ez-Zouhour (de la délégation de Sousse Riadh).

Nord : D'un point situé à 600 m à l'Ouest du pont de l'auto-route, la limite parcourt la route reliant Sousse à Kalaâ Sphira vers l'Est jusqu'à sa rencontre avec la G.P. 1 au niveau de la porte Ouest de la Médina.

Est : De ce point la limite se dirige vers le Sud en se confondant avec la limite Ouest du secteur de la Médina de la délégation de Sousse-Médina puis avec les limites Nord et Ouest du secteur de Taleb M'hiri.

4) Secteur Taleb M'hiri :

Sud : Du point de rencontre de l'Oued Hallouf avec la G.P. 16 la limite emprunte l'Oued Hallouf vers le Sud-Ouest jusqu'à la rencontre de l'auto-route qu'elle suit jusqu'à la rencontre de la G.P. 17.

Ouest : Du point de rencontre de l'auto-route et de la G.P. 17 la limite remonte la G.P. 17 toujours vers le Nord-Est sur une distance de 1 km 400 environ jusqu'à la rencontre de l'avenue du 18 janvier au niveau de l'Office de l'Huile.

Nord : Du point d'intersection de l'avenue 18 janvier avec la G.P. 1, la limite parcourt l'avenue du 18 janvier jusqu'à sa rencontre avec la G.P. 16.

Est : De ce dernier point la limite parcourt la G.P. 16 en direction du Sud jusqu'à ce qu'elle rencontre l'Oued El Hallouf.

5) Secteur de Kaibet Echchot :

Ouest : La limite se confond avec la limite Est du secteur de Zaouiat Sousse de la délégation de Sousse Riadh, puis avec la limite Nord du même secteur (du chemin de fer jusqu'à Oued Hallouf), ensuite elle bifurque avec Oued El Hallouf vers le Nord-Est jusqu'à la rencontre de la G.P. 16.

Est : La limite suit la G.P. 16 vers le Sud, de l'Oued El-Hallouf jusqu'à Oued Hamdoun.

Sud : La limite est constituée par Oued Hamdoun (de la G.P. 16 jusqu'au lieu dit Sebbalet El Hadj Khalifa).

XII) Délégation de Sousse Erryadh

1) Secteur Ez-Zouhour :

Nord : De l'intersection de la G.P. 1 avec l'auto-route la limite remonte au Nord-Ouest avec ce dernier jusqu'à la G.P. 17, puis revient à l'Ouest avec la G.P. 17 (800 m environ) pour rencontrer l'avenue des immeubles du C.N.S.S. qu'elle suit en se dirigeant vers le Nord-Ouest, puis vers l'Ouest jusqu'à ce qu'elle rencontre la conduite d'eau d'Ez-Zouhour. De là elle suit cette conduite dans la direction Nord-Ouest traverse une piste qui passe au Sud du champ de tir de l'armée, et continue dans la même direction de la conduite avec une piste jusqu'à la limite de la délégation de Kalaâ Sphira.

Sud : La limite Nord du secteur de Messadine.

Ouest : La limite part d'un carrefour qui se trouve à l'Est de la côte 63 vers le Nord-Est en suivant une piste (3 km environ) puis elle continue en ligne arbitraire (1400 m environ) vers le Nord jusqu'à ce qu'elle rencontre le coin Nord-Ouest du présent secteur.

Est : La limite est la GP 1 qui sépare les secteurs d'Ez-Zouhour et de Zaoulet Sousse.

2) Secteur de Zaoulet Sousse :

Sud : La limite se confond avec la limite Nord du secteur de Ksibet Sousse du point d'intersection d'Oued Hamdoun avec la piste reliant Sousse à Trayet jusqu'à la GP 1.

Ouest : De ce dernier point, la limite suit la GP 1 en remontant vers le Nord (3 km environ) jusqu'à un point situé à 600 m environ au Sud de la rencontre de la GP 17 avec la GP 1.

Nord : L'auto-route faisant la ceinture de Sousse.

Est : La limite longe le chemin de fer vers le Sud jusqu'à son intersection avec une piste qui passe à l'Est de la Sebkha de Sousse, puis prend cette piste toujours vers le Sud sur une distance de 2 km 400 environ en traversant les sentiers et une marais à la côte 9 jusqu'à ce qu'elle arrive au lieu dit Sebbalet Hadj Khalifa (limite du secteur de Thrayet), puis elle bifurque vers le Sud-Ouest avec Oued Hamdoun jusqu'à l'intersection de celui-ci avec la route menant de Sousse à Thrayet (coin Nord-Est du secteur de Ksibet Sousse).

XIII) Délégation de M'Saken

1) Secteur de Touara :

Sud et Est : La limite part de la place de l'indépendance à l'intersection de la GP 1 avec l'avenue de la République, suit l'avenue, bifurque à l'Est devant la grande mosquée et longe une rue traversant successivement la rue Farhat Hached, la rue de l'indépendance jusqu'au cimetière El Kedadda qu'elle contourne, puis elle remonte vers le Nord en coïncidant avec la limite Ouest des Oliveraies « Habous El Kebir » et Chaabet (Mais Frayen) puis suit la piste prolongeant la rue Salah Eddine El Ayoubi, continue vers l'Est parallèlement à la rue Khéreddine jusqu'à l'angle d'une clôture dans l'alignement de la Rue Amilcar, de ce point, la limite suit une piste vers le Nord, longeant des haies de cactus jusqu'à son intersection avec l'Oued Chergui et la GP 1.

Nord et Ouest : De l'intersection précitée la limite se dirige vers Msaken en suivant la GP 1, passant devant les rues Ali Belhaouane, Farhat Hached, contourne le cimetière et arrive au point de départ.

2) Secteur Djedidine :

Nord : La limite se confond avec la limite Sud-Est du secteur de Moureddine, puis elle continue avec la limite Sud du secteur de Messaddine.

Est : La limite part d'un point situé sur la GP 1 à 250 m environ au Sud de l'entrée de Messaddine, suit la GP 1 vers Msaken jusqu'à son intersection avec la route de Mouraddine.

Sud : De l'intersection précitée, la limite suit la route de Mouraddine sur une distance de 400 m environ, puis elle bifurque vers l'Ouest en suivant la route de Kroussia jusqu'à la côte 74, puis elle longe une piste presque parallèle à la piste de Kroussia jusqu'à ce qu'elle rejoigne celle-ci à la côte 98.

Ouest : De la côte 98, la limite suit la route de Kroussia sur une distance de 350 m environ puis remonte vers le Nord en suivant une piste qui traverse le lieu dit « Hamadet Ennaoualet » pour aboutir à la conduite des eaux à Kalaâ Sghira.

3) Secteur de Djebline :

Nord : La limite correspond à la limite du secteur de Touara (rue de la République) puis coïncide avec la limite Sud du secteur de Djedidine jusqu'à la côte 98.

Nord-Ouest : De la côte 98 la limite se dirige vers le Sud-Ouest avec la piste séparative de Hennchir Kemer et Hennchir Bchir sur un parcours de 7500 m et s'arrête avant d'arriver à la côte 102 (1500 m environ).

Ouest : De ce dernier point, la limite suit une ligne arbitraire de 1200 m et rejoint le ponceau d'Oued Magr sur la MC 88.

Sud : Du ponceau d'Oued Magr, la limite se dirige vers Msaken avec la MC 88 faisant ainsi 15 km environ pour rencontrer la GP 1.

Est : De l'avenue de la République, la limite suit l'avenue Habib Thameur jusqu'à son intersection avec la GP 1.

4) Secteur de Moureddine :

Nord : La limite commence à la station d'Oued Laya, suit la voie ferrée vers le Nord-Est, puis une piste vers l'Est, rejoint ensuite une autre piste au Nord de la côte 63. De là, la limite suit cette dernière piste reliant Zaoulet Sousse à En-Nagr traverse la conduite des eaux, rejoint la côte 63 situé à un carrefour puis elle continue vers l'Est pour rejoindre après un parcours de 900 m la piste Kalaâ Sghira-Msaken.

Est et Sud : De ce dernier point, la limite suit la piste de Msaken vers le Sud, puis après un parcours de 600 m, elle bifurque vers l'Est en suivant une piste qui change de direction et traverse la M.C. 91 pour aboutir à la route de Moureddine, de là, la limite suit la route de Moureddine dans la direction Sud-Ouest, passant par la côte 53 et traversant successivement la piste de Msaken à Kalaâ-Sghira, la conduite des eaux pour aboutir à l'école (500 m environ à l'entrée du village de Moureddine). De ce point, la limite suit une piste vers le Sud jusqu'à Oued Mahjoub et la route Moureddine-Msaken, puis elle bifurque vers l'Ouest en suivant une piste dans ses changements de direction, traverse le lieu dit « Hamadet Ennaoualet » passant à 350 m environ de la côte 105, puis elle continue vers le Nord-Ouest, ensuite vers le Nord jusqu'à ce qu'elle aboutisse à la conduite des eaux à mi-distance entre les côtes 79 et 68 (400 m environ).

Ouest : De ce dernier point, la limite suit vers le Sud-Ouest la conduite d'eau pour rejoindre après 1100 mètres une Nefidha. Elle remonte avec celle-ci vers le Nord, puis après un parcours de 700 mètres dans la même direction elle rejoint une piste qu'elle parcourt dans la direction Nord-Ouest jusqu'à la piste d'El Onk, de là, la limite suit la piste d'El Onk, vers le Nord-Est, traverse la route Mourddine-Kondar et rejoint la station d'Oued Laya.

5) Secteur d'El Mnâama :

Nord : La limite commence du ponceau d'Oued En-Nagr sur la M.C 88 reliant Kairouan à Msaken suit cette route vers Msaken, arrive à la G.P 1, la remonte sur une distance de 200 m vers le Nord, emprunte ensuite l'avenue Habib Thameur jusqu'à l'avenue de la République.

Est : De ce dernier point, la limite longe l'avenue de la République, puis l'avenue du 1er juin, puis l'avenue d'El Oudya jusqu'à sa rencontre avec la GP 1 qu'elle parcourt sur une distance de 600 m dans la direction Sud jusqu'à l'embranchement d'une piste. Puis la limite suit cette piste dans sa direction Ouest et Sud-Ouest et après un parcours de 3 km 500 atteint le chemin de Béni Rabiâa au lieu dit Ghars Beday.

Sud : De ce point, la limite suit vers l'Ouest un sentier à Garaet El Knafes, puis rejoint vers le Nord la route Msaken-Knafes puis elle s'oriente vers l'Ouest, et après un parcours de 900 m elle bifurque vers le Nord-Ouest sur une distance de 700 m puis prend la direction Ouest jusqu'à la côte 62 (croisement de deux chemins). De là, la limite suit un chemin dans sa direction Nord-Ouest, passant par la côte 66 jusqu'à la piste d'El Onk, puis revient avec la dite piste d'El Onk vers le Sud-Ouest en parcourant une distance de 6200 m jusqu'au ponceau d'Oued En Nagr (côte 89), sur la MC 88 reliant Kairouan à Msaken.

6) Secteur de Knafes :

Nord : La limite correspond à la limite Sud du secteur de Manaâma.

Est : La limite commence du point d'intersection de la route Msaken-Ghars Beday avec le chemin Béni Rabiâa-Garaet El Knafes, suit vers le Sud la piste d'El Frada, traverse la route de Borjine-Knafes, continue avec la même piste, passe par les côtes 62, 78, traverse Oued Hassen, Oued Ammar jusqu'à la côte 96 à sa rencontre avec une piste. De ce point, la limite se dirige vers l'Ouest, traverse Châabet Wessib, longe Oued El Marsa, jusqu'à son embouchure dans la Sebkha de Sidi El Hani.

Sud-Ouest : La limite suit le rivage de la Sebkha de Sidi El Hani de l'embouchure d'Oued El Marsa à celle de Châabet El Hassen.

Ouest : De l'embouchure de Châabet El Hassen, la limite suit vers le Nord cette Châabet puis se prolonge dans la même direction par une ligne arbitraire traversant successivement Ghédir Ezzâfet, la route Knafes El Onk, le lieu dit El Bhiret pour aboutir à un sentier qu'elle suit vers le Nord-Est jusqu'à la côte 66.

7) Secteur d'El Kebiline :

Ouest : La limite part d'un point situé sur la GP 1 à 250 m environ au Sud de l'entrée de Mesdâdine, suit la GP 1, dans la direction de Msaken jusqu'à son intersection avec Oued Chargui (côte 34), puis de ce point jusqu'à l'intersection de l'avenue de la République avec l'avenue Habib Thameur, la limite coïncide avec la limite Sud et Est du secteur de Touara.

(Les autres limites de ce secteur restent inchangées).

XIV) Délégation de Sidi El Hani

1) Secteur de Sidi El Hani Nord :

Nord : Du croisement de Châabet Draâ Cherachir avec un chemin, la limite se dirige vers l'Est suivant la piste menant à Bir El Kalaâ jusqu'à sa rencontre avec la piste de Feguira Ftima.

Est : La limite suit la piste de Feguira Ftima jusqu'à son croisement avec la route reliant Tabarka à Sousse par Kairouan.

Sud : La limite suit la route reliant Tabarka à Sousse par Kairouan en se dirigeant vers l'Ouest pour aboutir à la côte 85.

Ouest : La limite part de la côte 85, se dirige vers le Nord-Ouest suivant un sentier, bifurque vers le Nord-Est en passant par le signal de Draâ Achour (côte 98), puis vers le Nord pour atteindre le point de départ de la limite Nord.

2) Secteur de Kroussia Centre :

Nord : La limite part de la côte 118 (croisement de piste), se dirige vers le Sud-Est suivant une piste sur un parcours de 1 km 800, puis elle suit une ligne fictive jusqu'à sa rencontre avec une route (côte 67), puis elle longe cette route vers l'Est sur une distance de 1 km environ puis elle se dirige vers le Sud, puis vers l'Est pour rejoindre Oued Zatli qu'elle suit jusqu'à sa rencontre avec la voie ferrée. De là, elle suit la dite voie vers le Nord-Est jusqu'aux puits de Oued Laya.

Est : La limite se confond avec les limites Ouest des secteurs de Moureddine et Djedidine de la délégation de Msaken.

Sud : La limite se confond avec la limite Nord-Ouest et la limite Ouest du secteur de Jebiline de la délégation de Msaken, puis avec une partie de la limite Nord du secteur de Sidi El Hani Sud et la limite Nord du secteur d'Oued Ali Ben Hani.

Ouest : La limite se confond avec la limite Est du secteur de Kroussia-Ouest de la côte 106 à la côte 118 (point de départ de la limite Nord du présent secteur).

3) Secteur d'Oued Ali Ben Hani :

Nord et Est : La limite part du croisement de la piste de Feguira Ftima avec la piste de Bir El Kalaâ, suit cette piste vers l'Est sur un parcours de 450 m environ, bifurque vers le Sud-Est passant par les côtes 122, 107 pour rejoindre la voie ferrée qu'elle longe vers le Sud sur une distance de 600 m environ, puis elle dévie vers le Sud-Est de nouveau passant par le signal d'El Onk pour aboutir à la route N° 17.

Sud : La limite suit vers l'Ouest la route reliant Tabarka à Sousse par Kairouan en traversant la voie ferrée jusqu'à sa rencontre avec une piste.

Ouest : La limite se confond avec la limite Est du secteur de Sidi El Hani Nord.

4) Secteur de Kroussia Ouest :

Nord : La limite part de l'embouchure de l'Oued El Ataf dans la Sebkha El Keibia, suit le rivage de la Sebkha jusqu'à Aïn Es-Said d'où elle suit un chemin vers l'Est sur un parcours de 3 km 600 environ, puis elle suit Oued El Ahmar pour aboutir à la côte 118 (croisement de pistes).

Est : De la côte 118, la limite se dirige vers le Sud-Ouest suivant une piste en passant par Feguira Ftima, puis elle suit un sentier, la piste de Draã Ech-Chaába jusqu'à sa rencontre avec la piste reliant la route N° 17 à Bir El Kalaã.

Sud : La limite se confond avec la limite Nord du secteur de Sidi El Hani Nord.

Ouest : La limite part de l'embouchure de l'Oued El Ataf dans la Sebkha El Kelbia suit Oued El Ataf sur un parcours de 1 km environ, se dirige ensuite vers le Sud-Ouest jusqu'à Bir Oum Sassa, puis vers le Sud-Est jusqu'à Hendi Bou Slah. De là, elle se dirige vers l'Ouest suivant un sentier jusqu'à sa rencontre avec Oued El Alam qu'elle longe jusqu'à son embouchure dans Oued El Ataf. De là, elle suit Oued El Ataf, puis Draã Cherachir jusqu'à la piste reliant la route N° 17 à Bir El Kalaã.

5) Secteur de Sidi El Hani Sud :

Nord : Du croisement de la route reliant Tabarka à Sousse par Kairouan avec une piste (côte 83), la limite se dirige vers l'Est suivant cette route en traversant la voie ferrée jusqu'à ce qu'elle atteigne le ponceau de l'Oued Nagr sur cette route, de là, elle suit la limite Sud du secteur de Mnaãma de la délégation de Msaken du ponceau jusqu'à un sentier au lieu dit Garrat El Manjour au niveau des côtes 82 et 62 (6200 m environ).

Est : La limite se confond avec les limites Ouest des secteurs de Mnaãma et de Knaless de la délégation de Msaken.

Sud : La limite débute de l'embouchure d'Oued El Mekta avec le Sebkha de Sidi El Hani suit le rivage de cette Sebkha jusqu'à ce qu'elle aboutisse à Chaâbet El Hassane (au Sud du lieu dit Henchir El Bled).

Ouest : La limite part de l'embouchure d'Oued El Mekta dans la Sebkha de Sidi El Hani se dirige vers l'Ouest suivant Oued El Mekta jusqu'à sa rencontre avec une route (côte 34), de là elle suit une ligne arbitraire vers le Nord traversant le lieu dit Draã El Kébir, la voie ferrée; la ligne de conduite d'eau pour aboutir à la route reliant Tabarka à Sousse par Kairouan.

Art. 2. — Le Gouverneur de Sousse est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Tunis, le 13 juin 1963

Le Ministre de l'Intérieur
Driss GUIGA

VU

Le Premier Ministre
Mohamed MEALI

GESTIONS COMPTABLES